Assemblée Générale Fédération Française de Pneumologie. Salon PASTEUR Centre de Congrès Lyon dimanche 4 février 2007 Etaient représentées par : AEPL AMP APIF APPLR APRN Assoc. BPCO CNMR CPHG FFAAIR SAR SPLF SPH SAPL Pouvoirs : APP SPLF Y. ROGEAUX H. PEGLIASCO J. BOURCEREAU R. CLAVEL B. STACH Y. GRILLET G. HUCHON F. BLANCHON J-C ROUSSEL F. CHAMPEL B. HOUSSET Ph. LAURENT E. BIRON JP. GRIGNET Ph. GODARD Ordre du Jour. I/ Rapport moral du Président II/ Rapport financier *Adoption des résolutions. I/ Rapport Moral A/ Présentation de la FFP, ses buts, objectifs et structures. Il y a un an, a été créée la Fédération Française de Pneumologie, avec pour objectif de : 1. constituer une interface et une source de coordination et d information entre les différentes associations et organismes agréés par l Assemblée Générale de la Fédération, dans le cadre d'opérations mobilisant l'ensemble de la Pneumologie auprès - du grand public - des tutelles - d organismes nationaux ou internationaux - des industriels
2. promouvoir, coordonner, animer et organiser des actions dans le champ de la Formation Médicale Continue, de l'evaluation et de l'accréditation 3. coordonner l'information à destination des pneumologues 4. être une structure de réflexion et d information sur la politique de la discipline et ses choix stratégiques. Pour ce faire la Fédération regroupe des personnes physiques désignées par les instances des organismes existants dans le domaine de la pneumologie (sociétés savantes, associations, syndicats, collèges ) en respectant pour la composition du Bureau et du Conseil d Administration une parité selon le mode d exercice libéral ou salarié de la pneumologie. Ce premier exercice a vu nos efforts récompensés : o par l adhésion de plus d une vingtaine des principales associations professionnelles de pneumologues : AEPL Assoc. ALVEOLE AMP APCA APIF APLCA APP APPLR APRN Asthme & Allergie Assoc. BPCO Ateliers d Arcachon CNMR CPHG FFAAIR Passerelles Educatives SAPL SAR SPLF SPH SPIF Docteur Y. ROGEAUX Docteur D. PIPERNO Docteur H. PEGLIASCO Docteur F. MASURE Docteur J. BOURCEREAU Docteur G. BOYER Docteur JP. GRIGNET Docteur R. CLAVEL Docteur B. STACH Professeur D. VERVLOET Docteur Y. GRILLET Professeur JL RACINEUX Professeur G. HUCHON Docteur JP. ORLANDO JC. ROUSSEL Professeur JL RACINEUX Docteur D. LIGEONNET Docteur Y. GRILLET Professeur Ph. GODARD Docteur Ph. LAURENT Docteur J. LACRONIQUE o par l obtention de l agrément pour l évaluation des pratiques professionnelles, qui nous a été décerné par la Haute Autorité de santé, le 30 Aout dernier.
B/ Rapport d activités Grippe aviaire En collaboration avec la DHOS et la DGS, la FFP a participé à de nombreuses réunions sur l'organisation du plan pandémie grippale. Il est en effet important que la voix des pneumologues se fasse entendre dans cette perspective de pandémie où la pathologie respiratoire sera au premier rang. Sommeil L'année 2006 a vu l'élaboration et la publication d'un plan sommeil sur l'impulsion de Jean-Pierre GIORDANELLA. La FFP a participé à ce travail. Bruno HOUSSET a été nommé au comité de suivi du plan sommeil en tant que Président de la Fédération Française de Pneumologie. Oncologie La FFP a participé a l'élaboration des décrets sur l'oncologie. Elle a participé à ce titre à des discussions avec l Inca et avec nos tutelles. Part complémentaire variable La FFP réfléchit aux modalités d'utilisation de cette nouvelle disposition du statut des Praticiens Hospitaliers qui permettra d'apporter un salaire complémentaire aux pneumologues dont l'efficience qualitative et quantitative est reconnue objectivement de tous. Ce travail est pour partie connexe à la mise en place de l'accréditation-des médecins processus d'analyse continue de la qualité proche de l'epp appliqué à nos actes "invasifs". Il est important que la discipline s'approprie les outils qui déterminent l'attribution de la PCV afin qu'elle corresponde à l'intérêt des patients et soit un véritable outil de promotion de la pneumologie notamment vis à vis des jeunes praticiens. Ce sujet est essentiel à un moment ou la crise de la démographie médicale touche de plein fouet notre discipline. Plan national de lutte contre la tuberculose de lutte contre la tuberculose Bruno HOUSSET a participé à la Commission d'audition Publique sur le maintien de l'obligation légale du BCG chez l'enfant. Plusieurs membres de la SPLF et du CNMR ont participé à l'élaboration du plan national de lutte contre la tuberculose (Philippe FRAISSE et Dominique VALEYRE entre autres). Ce plan doit être rendu public dans les jours qui viennent. Activités de soins de médecine La FFP a été représentée lors de la discussion sur les activités des soins de médecine (Etienne LEMARIE et Jean-Marc COURSIER). Ces discussions visent à remettre à plat le mode d'activité des autorisations de pratiques médicales. Le chantier apparaît important et a mobilisé les énergies. Il devrait se poursuivre au cours de l'année 2007.
USIR Une réflexion est en cours sur la mise en place d'unités de soins intensifs respiratoires compte tenu de la fréquence croissante des décompensations aiguës de BPCO et de la démonstration de l'efficacité de la ventilation non invasive dans cette circonstance. Une analyse est en cours afin de préciser le nombre de lits d'usir qui seraient justifiés de mettre en place. Une expérience pilote pourrait être menée en Ile-de-France. Crédits DGS L'attribution de crédits DGS destinés à la gestion de différents projets pneumologiques relevant de la santé publique a été gérée cette année par la FFP. Les différents projets financés au titre de 2006 sont : Projet d étude randomisée évaluant un programme d éducation des malades atteints de BPCO. Patient formateur : Apnée du sommeil et insuffisance respiratoire, asthme lourd et BPCO. Opération de dépistage BPCO en milieu professionnel. Logiciel d aide à la gestion de l Asthme. EABPCO, exacerbations aiguë de BPCO. Formation des pneumologues, notamment aux EFR. Etude épidémiologique BPCO Nord, Centre et Sud Un travail a été initié par la DGS après un appel d'offre sur l'épidémiologie de la BPCO et ses modalités de prise en charge dans trois régions françaises. La FFP participe à cette réflexion avec la SPLF, le CNMR, l'association BPCO ainsi que les associations de malades. La FFP a par ailleurs soutenu une réponse à l'appel d'offre sur la formation hospitalière du personnel non médical sur la BPCO. Ce projet a été retenu et la FFP participe à l'élaboration de ce programme de formation. Mesure du souffle La FFP a été un des partenaires actifs de la campagne MESURE DU SOUFFLE qui a eu lieu en 2006. cette campagne a rencontré un franc succès et a permis de sensibiliser plusieurs milliers de français au problème de la santé respiratoire. La DGS nous a également permis la réalisation d'un CD sur la mesure du souffle, ce CD devrait pouvoir être utilisé pour la formation médicale continue des pneumologues.
Interactions HAS Réhabilitation Le dossier du ré entraînement musculaire à l exercice avance tout doucement Il est récemment passé devant les instances de la H.A.S. Si tout se passe au mieux la publication de la valorisation devrait paraître au Journal Officiel en 2008. Accréditation des médecins La FPP a mandaté Philippe LAURENT pour participer aux discussions sur la mise en place de l'accréditation des médecins à l'has. Philippe GODARD, Président de la SPLF, a missionné Jean-Michel VERGNON, secrétaire du groupe GELF (groupe d'endoscopie de langue française) sur l'élaboration d'un référentiel risque de la spécialité. La base REX a été mise en place par l'has et la FFP a missionné ses représentants pour participer aux formations. Le projet achoppe sur les aspects financiers. Communication Participation aux opérations grand public Capital Souffle Destination Respiration 1 asthme sur 2 et 2 BPCO sur 3 ne sont pas diagnostiquées ou le sont tardivement. Pour favoriser un dépistage plus précoce et, par conséquent une meilleure prise en charge de ces maladies respiratoires, la FFP, au sein d un collectif rassemblant les acteurs majeurs de la Pneumologie, avec le soutien de la Direction Générale de la Santé, a participé à l organisation de deux campagnes d information grand public sur le terrain. Ces campagnes d information, de sensibilisation et de dépistage, très concrètement inscrites dans le programme d action ministériel contre la BPCO 2005-2010, et dans la continuité du plan Asthme 2002-2005, visait à inciter les français à dialoguer avec leurs médecins sur les maladies respiratoires chroniques obstructives, et à faire mesurer leur souffle. Site Internet Depuis le 27 Août, le site internet de la fédération : www.ffpneumologie.org est opérationnel. Il présente les actualités de la profession, ainsi que les grands dossiers sur lesquels s est impliquée la FFP, comme : le tabac, l EPP, La réhabilitation, la tuberculose, le sommeil Les réflexions menées actuellement étudient l ouverture courant 2007, d un portail spécifique à la formation médicale continue en Pneumologie.
Livre Blanc de la Pneumologie Les évolutions épidémiologiques, les progrès diagnostiques et thérapeutiques, les nouvelles politiques de prévention et de dépistage ont considérablement modifié la prise en charge des maladies respiratoires et la pratique des pneumologues. La société et le système de soins ont également profondément changé, entraînant, pour les pneumologues comme pour les autres professionnels de soins, la nécessité impérieuse de mettre en place une réflexion prospective sur l avenir de leur spécialité. Le Livre blanc de la Pneumologie réalise un état des lieux et définit des axes prioritaires d évolution de la spécialité en se fondant sur les besoins en soins de la population, le progrès médical, la démographie médicale, la transformation du système de santé et de ses modalités de financement. Il a été élaboré à partir de sources officielles et de documents provenant des registres et des observatoires et s est appuyé sur la contribution d experts désignés par un comité de pilotage. Les textes qui argumentent ces propositions sont disponibles en ligne sur le site Internet de la Fédération française de pneumologie (www.ffpneumologie.org). Par ailleurs, ce Livre blanc expose les orientations vers lesquelles souhaitent s engager les pneumologues et les actions qu ils aspirent voir développer par nos Tutelles pour soutenir ces objectifs. Cet ouvrage se veut un instrument de dialogue, une source de discussions constructives pour le bien de ce qui souffrent de maladie respiratoire. Au cours de son premier exercice, le calendrier des réunions de la FFP a été le suivant : Assemblée Générale 13 décembre 2005 Assemblée Générale Extraordinaire 29 janvier 2006 Conseil d administration 13 décembre 2005 28 septembre 2006 Réunions de Bureau 4 novembre 2005 8 décembre 2005 5 janvier 2006 17 mai 2006 31 août 2006 29 novembre 2006 19 décembre 2006
L ensemble des dossiers traités et initiés au cours de cette première année d exercice, prouvent notre détermination de fédérer, et de devenir un acteur majeur de la santé pour la pneumologie. Professeur Bruno HOUSSET Président de la FFP II/ Rapport financier. Pour son 1er exercice, la FFP a reçu 146 K euros de cotisations et de subventions, et en fin d'année 150 K de subvention de la DGS, au titre de 6 programmes à développer sur 2007. Du côté des dépenses les principaux postes sont les salaires et charges sociales qui s'élèvent à environ 37 K et les frais courants de fonctionnement à 32 K. Dans le cadre de la création, nous avons du investir à hauteur de 6,6 K d'immobilisations en matériel informatique et mobilier. Les résultats font apparaître un excédent de ressource d'environ 75 K. Première résolution : L assemblée générale après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil d administration, approuve les comptes annuels de l exercice clos le 31/12/2006, lesquels font apparaître un excédent de 76.720, 38 euros. Elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l exécution de leur mandat pour ledit exercice. Cette résolution est adoptée à l unanimité. Deuxième résolution : L assemblée générale décide d affecter le résultat de l exercice de 76.720, 38 euros, En report à nouveau. Cette résolution est adoptée à l unanimité. Troisième résolution : L assemblée générale vote le budget prévisionnel de 170.500 euros tel que figurant en annexe 1 Cette résolution est adoptée à l unanimité.
Annexe 1 BUDGET PREVISIONNEL 2007 RECETTES DEPENSES FIXES hors actions spécifiques cotisations associations 10 500 location bureaux 13 500 ( 500 euros / 21 assos) salaires et charges salariales contribution associations FMC gerant CC temps partiel 30 000 40 000 point à 2,5 euros 100 000 secretariat CC temps partiel 5 000 gestion formation CC mi-temps 30 000 honoraires subventions et dons 60 000 comptable 5 000 ( 10 000 euros / 6 sponsors) commissaire aux comptes 5 000 amortissement materiel informatique, bureau 2 000 frais communication 10 000 déplacements 16 000 divers (papeterie ) 4 000 développement base informatique 20 000 Indemnisations 30 000 170 500 170 500
Annexe Quelle organisation de la FFP? Outre le Conseil d Administration et le Bureau, constitutifs de la FFP, ce premier exercice a permis d affiner la composition des différentes structures de gouvernance. a/ Conseil d Administration : La fédération est administrée par un conseil d'administration composé de 10 membres au moins. Il est composé de membres actifs élus par l'assemblée Générale sur une liste proposée par le Bureau et respectant une parité selon le mode d exercice libéral ou salarié de la pneumologie. Les organismes fondateurs de la Fédération, la SPLF, le SAR, le SPH et le CNMR désignent un représentant faisant de droit partie du Conseil d Administration. Des personnalités extérieures peuvent faire partie du Conseil d Administration à titre consultatif. Leur appartenance au Conseil doit être confirmée par l Assemblée Générale suivante. Composition du Conseil d Administration : Dr BLANCHON François Président Collège Pneumologues des Hôpitaux Généraux (CPHG) Dr BOURCEREAU Jacques Président Association Pneumologues Ile de France (APIF) Dr CHAMPEL Frédéric Trésorier Syndicat Appareil Respiratoire (SAR) Dr CLAVEL Robert Président Association Pneumologues Privés Languedoc- Roussillon Pr GODARD Philippe Président Société Pneumologie de Langue Française Dr GRILLET Yves Président du Syndicat de l Appareil Respiratoire (SAR), Pr HOUSSET Bruno Président Fédération Française de Pneumologie, Pr HUCHON Gérard Président Comité National contre les Maladie Respiratoires (CNMR) Dr LAURENT Philippe Président du Syndicat des Pneumologues Hospitaliers (SPH) Dr PEGLIASCO Hervé Président AFORSPE ET REPRESENTANT Association Méridionale des Pneumologues Dr STACH Bruno Membre du bureau du Syndicat Appareil Respiratoire (SAR) Pr VERVLOET Daniel Président Association Asthme et Allergie Personnalité extérieure Dr GRIGNET Jean-Pierre Président Association Perfectionnement des Pneumologues (APP)
b/ Composition du Bureau : Le bureau est composé de 6 membres, en respectant une parité selon le mode d exercice libéral ou salarié de la pneumologie. HOUSSET Bruno Professeur des Universités Praticien hospitalier GRILLET Yves Pneumologue libéral HUCHON Gérard Professeur des Universités Praticien hospitalier STACH Bruno Pneumologue libéral, CHAMPEL Frédéric Pneumologue libéral, LAURENT Philippe Praticien hospitalier Président Vice Président Secrétaire Secrétaire adjoint Trésorier Trésorier adjoint c/ Structure de gouvernance scientifique La structure de gouvernance scientifique est co-présidée : par un membre du Bureau de la FFP de statut hospitalier : Professeur Gérard HUCHON Secrétaire de la FFP, et de droit par le Président de la SPLF en exercice : Professeur Philippe GODARD. Elle est composée d au moins 6 membres de droits et d autant de membres que de besoins : pneumologues, médecins généralistes, personnalités qualifiées. Les membres de droit sont pour moitié de statut hospitalier, CHU CHG, et pour l autre moitié, de statut libéral : Le Président de la SPLF en exercice, Pr. Philippe GODARD Un membre du Bureau de statut hospitalier, Pr. Gérard HUCHON, Le Secrétaire du conseil scientifique de la SPLF en exercice, Pr. Alain DIDIER Un membre désigné par L APP, Dr Jean-Pierre GRIGNET Un membre désigné par l AEPL, Dr Robert CLAVEL Un membre désigné par la conférence nationale des Présidents d association Régionales de pneumologues libéraux, Dr Frédéric MASURE Un membre désigné par le CPHG : Dr François BLANCHON
La structure de gouvernance scientifique : Evalue la qualité et la pertinence scientifique des données utilisées quel que soit le projet Elabore la partie scientifique du synopsis des programmes et études retenues par la structure projet. Elabore ou valide les bases scientifiques des référentiels utilisés pour l EPP individuelle ou collective (cercles de qualité) Evalue la qualité scientifique des programmes de FMC Propose à la structure projet, des thèmes médicaux nécessitant une EPP ou des programmes de FMC. Exerce une veille scientifique sur les nouvelles technologies et thérapeutiques et leurs conditions d utilisation, élabore le cas échéant des règles de bon usage. Cette structure s appuie autant que de besoin sur les ressources scientifiques de la SPLF, notamment son Conseil Scientifique et ses groupes de travail. La partie scientifique de chaque programme est élaboré par un groupe de travail intégrant 2 membres de la structure de gouvernance scientifique. Le contenu scientifique du programme est ensuite validé par l ensemble de la structure de gouvernance scientifique. d/ Structure de Gouvernance professionnelle : La structure de gouvernance professionnelle est co-présidée par les Dr Bruno STACH et Philippe LAURENT. Elle est composée d au moins dix membres de droit : 4 sont désignés par le Président du SAR Dr Yves ROGEAUX Dr Jacques BOURCEREAU Dr Philippe TERRIOUX Dr Dominique LIGEONNET 3 sont désignés par le Président du SPH Dr François STEENHOUWER Pr Boris MELLONI Dr Anne PRUD'HOMME 1 est désigné par la SPLF sur proposition du Collège des PU-PH. Pr. Philippe DELAVAL
La structure de gouvernance professionnelle : Etudie les besoins en matière d EPP et de FMC. Etudie les besoins en matière de recommandation de bonnes pratiques. Fait toute proposition en matière d accréditation, de parcours de soins, de réseaux. Etudie les questions de nomenclature et de Tarification à l activité. Examine les demandes ministérielles (en particulier DGS) et de la HAS en particulier pour la participation de la FFP à différents groupes de travail ad-hoc (ALD, évaluation des actes professionnels, des dispositifs, de la Commission de transparence etc. Ce groupe effectue le travail préparatoire aux différentes réunions avec les organismes de tutelle. e/ Structure pédagogique Elle est composée, toujours selon un mode paritaire libéral hospitalier, de 3 représentants de la structure de gouvernance scientifique, Dr François MASURE, Dr Robert CLAVEL, Pr Philippe GODARD. de 3 représentants de la structure de gouvernance professionnelle, Dr Jacques BOURCEREAU, Dr Philippe LAURENT, Pr Philippe DELAVAL d 1 membre du dispositif d évaluation, Pr Christos CHOUAID et d 1 représentant des associations régionales de FMC pneumologique. Son avis est requis par la structure projet pour tout programme/action de FMC. Elle est en charge de l amélioration de la qualité pédagogique des actions/programmes f/ Structure projet Elle est responsable de la mise en œuvre des programmes d évaluation pour la pneumologie. Elle est composée de 6 membres. Sont membres de droit le Président (Pr Bruno HOUSSET) et le Vice- président de la FFP (Dr Yves GRILLET) qui proposent au bureau les 4 personnalités supplémentaires composant la structure projet. Dr D. PIPERNO, Dr F. GOUPIL, Dr JM. COURSIER, Pr CHABOT, Pr I. TILLIE LEBLOND, Dr N. ROCHE
Par ailleurs, ils peuvent se faire assister de toute personne qu ils coopteront de façon ponctuelle. Les projets peuvent être soumis par la FFP, chaque membre constituant de la FFP, chaque structure scientifique, professionnelle ou d évaluation mais également par tout organisme ou structure scientifique, professionnelle ou de FMC, que ces organismes soient pneumologiques ou non, nationaux ou régionaux mais à condition qu ils soient administrés par une majorité de médecins. Les projets peuvent également être soumis par l UNCAM ou un échelon régional, par les ministères ou leurs différents services, par la HAS ou ses différents services, par l INVS ou tout autre structure légitime. Par ailleurs, ils peuvent se faire assister de toute personne qu ils coopteront de façon ponctuelle. g/ Structure d évaluation Elle est co-présidée par des personnalités indépendantes du CA et du Bureau. Professeur A. VERGNENEGRE ancien Président de la section évaluation du Conseil Scientifique de l ANAES, Professeur C. CHOUAID, membre du groupe Evaluation de la SPLF Docteur H. PEGLIASCO, Président de l AFORSPE, et d un membre du bureau : Docteur F. CHAMPEL trésorier