Licences Auto-Karting



Documents pareils
MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

VOLANT 2012 REGLEMENT

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA

LICENCE DEMANDE DE ABONNEZ VOUS! VOIR CONDITIONS EN PAGE 3

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION D UNE ENTREPRISE

TITRE IV LES LICENCIÉS

Découverte du pilotage automobile

MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC

Il est votre "journal de bord professionnel", vous y inscrirez vos connaissances, vos compétences, vos aptitudes et acquis professionnels.

Réglementation de la CSDGE

Règlementation sportive

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)

BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N)

AUTO MODELE - LE GRAOUILLY ASSOCIATION MODELISTE AFFILIEE A LA FEDERATION DE VOITURES RADIO-COMMANDEES

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA

DOSSIER de CANDIDATURE Aux épreuves d entrée à la formation par U.C. CQP ASSISTANT PROFESSEUR ARTS MARTIAUX Mention JUDO JUJITSU Saison 2014/2015

LICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels

LICENCE PROFESSIONNELLE

Trophée National Jeunes règlement

Admission de stagiaires internationaux

LE DIPLOME D ETAT (D.E.)

Contrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

- SOCIETE immatriculée au RCS de.. sous le numéro... dont le siège social est situé. N Siret :. Représentée par M... en qualité de...

Modalités d inscription

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

Formulaire de demande d inscription. Licence. 1. Identité. Vos études à l Université Paris-Sorbonne Abou Dhabi. Réservé à l administration :

Produire les copies et présenter les originaux. 1 - Pièces justificatives communes à toutes les demandes

Formation d Auxiliaire ambulancier

Labels Ecole de Golf Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF»

EXATICE Centre de formation bureautique & Pack Office vous présente le PCIE

LICENCE PROFESSIONNELLE

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE

Convention de stage. Entre. d une part, Et, d autre part, Concernant le stage effectué par l étudiant(e) :

Bienvenue dans le réseau des Universités de technologie

DOSSIER DE CANDIDATURE

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

Questionnaire «B» Peuvent être nommées procureurs les personnes ayant le casier judiciaire vierge et ayant le droit de vote qui ont acquis :

FONCTIONNEMENT DES ASSOCIATIONS

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

RECONNAISSANCE DES DIPLÔMES ÉTRANGERS EN FINLANDE

LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010

CONVENTION DE STAGE. Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter :

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

LICENCE PROFESSIONNELLE

Procédures d admission par équivalence

LICENCE PROFESSIONNELLE Assurance, Banque, Finance

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

DOSSIER UNIQUE ETAT / REGION / DEPARTEMENTS DE L OISE ET DE LA SOMME AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Année 2015

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

métiers de la communication

CIRCUIT DE LA CHATRE

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

Admission de professionnels et d étudiants internationaux

CREPS d'île-de-france 1 rue du Docteur le Savoureux Châtenay-Malabry Cedex. Contacts : Formation-judo@creps-idf.

Règlement de la Commission Spécialisée des Dans et Grades Equivalents

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

DRIVING CENTER.

NOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE

DEMANDE DE CREDIT DE RECHERCHE MINI-ARC TRANSDISCIPLINAIRE Année académique

PETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE

MASTER PROFESSIONNEL STAPS MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT OPTION GESTION DU SPORT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

ÉTABLIR VOTRE DOSSIER DE CANDIDATURE

Campagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire Note d information pour les candidats

PREMIERE RUBRIQUE : VOTRE ETAT CIVIL, PRECIS ET COMPLET

Centre National de Formation de la ffgolf

Les différents types de sociétés commerciales reconnus au Maroc sont :

GESTION DU DOSSIER SCOLAIRE DE L ÉLÈVE. Adoption le Amendement le Mise en vigueur le 6 mai 2004 Résolution #

REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF

Certificat de Qualification Professionnelle

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

Séjour de Conduite Accompagnée 2015

DEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE

Synthèse Assurance, responsabilité civile

CHALLENGE FORMULA CLASSIC

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants

Transcription:

Licences Auto-Karting CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES LICENCES 2001 I - GÉNÉRALITÉS Il faut obligatoirement être porteur d une licence adéquate, en cours de validité pour : - exercer quelque fonction ou remplir quelque mission que ce soit en qualité de dirigeant. - prendre part à une compétition inscrite au calendrier de la F.F.S.A, de la F.I.A. ou d une A.S.N. affiliée à la F.I.A., soit comme officiel, soit comme concurrent conducteur (pilote). Ces licences sont délivrées par les associations sportives affiliées à la F.F.S.A. Un licencié ne peut l être qu au titre d une même association, quels que soient le nombre et la catégorie de licences sollicitées. Les licences sont valables pour l année civile en cours et viennent obligatoirement à expiration le 31 décembre de chaque année. La validité d une licence est cependant prorogée jusqu au 31 mars de l année suivante lorsque leur titulaire est : - soit passible de poursuites disciplinaires, - soit partie dans une procédure d appel, et ce uniquement en ce qui concerne la compétence de la commission de discipline et/ou du tribunal d appel de la F.F.S.A. Toute demande de licence doit être formulée sur les imprimés prévus à cette effet. Il existe 4 grandes catégories de licence : - les licences compétition - les licences d officiel - les licences initiation - les licences personnes morales La F.F.S.A. peut refuser la délivrance d une licence à tout candidat qui poursuivrait un objet contraire à ceux de la F.F.S.A. qui aurait refusé d appliquer des décisions de la F.F.S.A. ou qui, par ses propos, ses actes, ou ses écrits, aurait porté un préjudice moral ou matériel à la F.F.S.A. à ses membres, ou à ses dirigeants. II - IMPRIMÉS Les imprimés demande de licences sont disponibles auprès des associations sportives et comportent 3 volets autocopiants : - 1er volet : blanc pour les licences compétition et initiation jaune pour les licences d officiel et personnes morales Ce volet, destiné à la F.F.S.A. devra être obligatoirement daté et revêtu du cachet de l association sportive. - 2ème volet rose : destiné au comité régional - 3ème volet bleu : destiné à l association sportive Les licences ci-après sont délivrées directement par la F.F.S.A. : - constructeur - organisateur - société et société karting - écurie - partenaire technique et partenaire technique karting - communication 6

- Emanant des associations sportives auto : Caraïb Equateur Guadeloupe Martinique Montagne pelée Nouvelle-Calédonie Tahiti Tropic - Emanant des associations sportives karting : EMP Karting Guadeloupe Karting Guyane Karting Martinique Karting KC Kourou Les associations sportives devront, sous leur responsabilité, vérifier et joindre, aux demandes de licences, toutes pièces se rapportant aux dites demandes. Les licences initiation valables pour une seule participation sont délivrées directement par les comités régionaux ou les associations sportives. III - VISITE MÉDICALE ANNUELLE L obtention de certaines licences est soumise à une visite médicale à effectuer par un médecin inscrit à l ordre national des médecins qui devra obligatoirement parapher la demande avec son avis sur l aptitude. Par ailleurs une liste des pilotes sélectionnés pour passer la visite médicale annuelle au centre hospitalier universitaire du kremlin bicêtre sera établie par la F.F.S.A. IV - ASSURANCE INDIVIDUELLE Tout licencié bénéficie de la couverture assurance individuelle accident souscrite par la F.F.S.A. auprès de la compagnie M.N.A. L étendue des garanties figure à la première page de l imprimé licence. V- PARTICIPATION AUX ÉPREUVES NATIONALES ORGANISÉES DANS UN PAYS DE L U.E. OU ASSIMILÉ PAR LA F.I.A. Les licenciés internationaux et nationaux F.F.S.A. peuvent participer à une épreuve nationale inscrite au calendrier d un pays de l U.E. ou assimilé par la F.I.A. sans autorisation particulière de la F.F.S.A. VI - PARTICIPATION AUX ÉPREUVES INTERNATIONALES Les licenciés F.F.S.A. internationaux bénéficient d une autorisation permanente pour participer aux épreuves internationales inscrites au calendrier F.I.A., se déroulant dans un pays étranger, union européenne ou autre. VII - ÉTRANGERS Les étrangers peuvent postuler à toutes les licences F.F.S.A. Ils doivent fournir : - 1 autorisation de l A.S.N. du pays de leur nationalité - 1 certificat de domiciliation en France VIII - DUPLICATA Le tarif du duplicata d une licence est de 150 F. IX - LICENCES MULTIPLES Dans le cas d un licencié demandant plusieurs licences, à l intérieur d une même catégorie de licence, seul le montant le plus élevé sera demandé, majoré de 150 F par licence à partir de la 3ème licence. X - CHANGEMENT DE LICENCE Dans le cas d un changement de licence en cours d année, dans le même type de licence, seul le montant le plus élevé sera demandé majoré de 150 Frs par changement. Licences Auto-Karting 7

LICENCES COMPÉTITION GÉNÉRALITÉS Les licences compétition sont réparties en trois : - Internationales (sigle F.I.A. + drapeau U.E.) - Nationales (drapeau U.E.) - Régionales Tous les pilotes prioritaires F.F.S.A. doivent obligatoirement prendre une licence internationale. LICENCES INTERNATIONALE AUTO/KARTING Personne satellite - Être âgé de 15 minimum à la date de la demande - Autorisation parentale - Accompagnateur dans les épreuves auto/karting - Obligatoire pour obtenir un laissez-passer 300 F /KARTING Concurrent tuteur Cette licence est obligatoire dans le cadre de la délivrance d une licence de mineur. - Être représentant légal du mineur correspondant - Concurrent du pilote mineur dont on est le représentant légal - Permet d être accompagnateur dans les épreuves auto/karting - Permet d obtenir un laissez-passer 300 F Concurrent-conducteur C - Titulaire du permis de conduire - Certificat médical d aptitude - Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. (régional, national et international), à l exception des courses internationales libres sur circuit et des championnats F.I.A. sur circuit. - Toutes les épreuves du calendrier F.I.A. à l exception des courses internationales libres sur circuit et des championnats F.I.A. sur circuit. - Toutes les épreuves des calendriers F.F.S.A. et F.I.A. pour les véhicules historiques. 2 000 F 8

Concurrent-Conducteur C Junior - 16 ans minimum jusqu à la délivrance du permis de conduire (mais jamais au-delà de la fin de la 18ème année) - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. - Diplome d école de pilotage sur asphalte agréée par la F.F.S.A. ou - Attestation de classement en karting en 2000 Dans les cinq premiers du championnat de France junior, Dans les cinq premiers du championnat de France espoir, Dans les cinq premiers du championnat de France élite, Dans les cinq premiers du championnat de France 125, Dans les trois premiers de la coupe de France promo junior sénior. - Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. sur circuit et circuit tout terrain (régional, national et international). A l exception des courses internationales libres sur circuit et des championnats F.I.A. sur circuit. - Toutes les épreuves du calendrier F.I.A. sur circuit, dans les pays acceptant les non titulaires du permis de conduire. A l exception des courses internationales libres sur circuit et des championnats F.I.A. sur circuit. 1 200 F Concurrent-Conducteur B - Avoir été titulaire d une licence internationale C ou C junior et avoir été classé dans les 24 mois précédant la demande dans au moins 5 courses internationales ou de championnats nationaux. Renouvellement à au moins 1 épreuve internationale ou la licence internationale B est requise, par période de 12 mois, faute de quoi le demandeur devra être observé pendant les essais d une épreuve internationale. Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. et F.I.A. à l exception des championnats F.I.A. de Formule 1 et de Formule 3000. 3 250 F Concurrent-Conducteur A - Classement dans les 5 premiers du classement général de 5 courses ou la licence internationale B est requise ou - Classement dans les 5 premiers du classement final d un championnat pour lequel la licence B est requise. - Avis favorable du comité directeur de la F.F.S.A. Renouvellement à au moins 1 épreuve internationale ou la licence internationale A est requise, par période de 12 mois, faute de quoi le demandeur devra être observé pendant les essais d une épreuve internationale. Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. et F.I.A. (pour le championnat de Formule 1 une super licence F.I.A. est obligatoire). 6 250 F 10

Concurrent-Conducteur Dragster - Toutes les épreuves de dragsters du calendrier F.F.S.A. et F.I.A. - Toutes les épreuves run du calendrier F.F.S.A. 650 F Concurrent-Conducteur voiture électrique Toutes les épreuves voitures électriques du calendrier F.F.S.A. et F.I.A. 900 F Concurrent-Conducteur régularité Toutes les épreuves de régularité du calendrier F.F.S.A. et F.I.A 700 F Concurrent-Conducteur véhicules historiques sportifs - Certificat médical d aptitude Tous les rallyes VHS et courses de côte VHS du calendrier F.F.S.A. en catégorie VHS 700 F Licences Auto-Karting 11

Concurrent-Conducteur restrictive - Visite médicale auprès d un médecin fédéral régional. Effectuer : - Une épreuve de pilotage sur un circuit homologué en présence d un médecin membre de la commission médicale de la F.F.S.A. et d un commissaire sportif F.F.S.A. - Une épreuve d extraction conformément à la réglementation médicale F.I.A. et F.F.S.A. Cette licence est réservée aux handicapés physiques, non atteints d une maladie incompatible avec la pratique du sport automobile ou avec un défaut de la vision éliminatoire selon les critères F.I.A. en vigueur (voir article 10 de l annexe L au code sportif international). Renouvellement Visite médicale auprès d un médecin fédéral régional. - Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. et F.I.A. ou les départs sont donnés séparément à chaque conducteur, sauf si l épreuve est ouverte exclusivement aux personnes handicapées. Les participations sont soumises à l accord de l A.S.N. organisatrice. - Dans certains cas particuliers, possibilité de piloter en circuit (voir article 10 de l annexe L au code sportif international et réglementation médicale F.F.S.A.). 2 000 F LICENCE INTERNATIONALE KARTING Concurrent-Conducteur A - Etre âgé de 15 ans minimum au cours de l année 2001. - Pièce d identité ou fiche d état civil pour nouveaux licenciés mineurs. - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. - Grade A CIK-FIA Toutes les épreuves karting du calendrier F.F.S.A. et CIK-FIA (excepté celles non ouvertes aux pilotes grade A CIK-FIA). 1 500 F LICENCE INTERNATIONALE KARTING Concurrent-Conducteur B - Etre âgé de 13 ans minimum au cours de l année 2001. - Pièce d identité ou fiche d état civil pour nouveaux licenciés mineurs. - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. Toutes les épreuves karting du calendrier F.F.S.A. (excepté celles non ouvertes aux titulaires de la licence internationale karting pilote concurrent conducteur B ) et du calendrier CIK-FIA (excepté celles nécessitant un grade A CIK-FIA). 1 300 F 12

LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent-Conducteur - Toutes les épreuves du calendrier F.F.S.A. (nationales et régionales), à l exception des : - Championnats F.F.S.A. sur circuit (F3, Supertourisme, Super production, Formule Renault, GT) - Toutes les épreuves nationales des pays de l U.E. (ou pays assimilés à l U.E. par la F.I.A. 1 700 F LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent-Conducteur auto-cross - Toutes les épreuves nationales d auto-cross des calendriers F.F.S.A. et des pays de l U.E. (ou pays assimilés à l U.E. par la F.I.A.). - Toutes les épreuves régionales du calendrier F.F.S.A. 900 F LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent-Conducteur régularité Toutes les épreuves nationales et régionales de régularité du calendrier F.F.S.A. 500 F LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent-Conducteur régularité véhicules électriques Toutes les épreuves nationales et régionales de régularité véhicules électriques du calendrier F.F.S.A. (uniquement en catégorie III A). 260 F 14

LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent-Conducteur véhicules historiques sportifs Tous les rallyes nationaux VHS et courses de côte nationales VHS du calendrier F.F.S.A. en catégorie VHS 500 F LICENCE NATIONALE KARTING Pilote concurrent-conducteur - Etre âgé de 10 ans minimum. - Pièce d identité ou fiche d état civil. - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. Toutes les épreuves karting nationales des calendriers F.F.S.A. et des pays de l U.E. (ou pays assimilés à l U.E. par la F.I.A.) 700 F LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur comme pilote ou copilote Toutes les épreuves régionales du calendrier F.F.S.A. comme copilote (sans possibilité de conduire pendant un rallye) Tous les rallyes du calendrier F.F.S.A. (excepté internationaux) 900 F LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur terre - 14 ans minimum jusqu à la délivrance du permis de conduire (mais jamais au-delà de la fin de la 18ème année). - Permis de conduire pour les plus de 18 ans. - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. - Pour les titulaires du permis de conduire, toutes les épreuves régionales de rallycross, de cross car, de fol car et de 2 cv cross du calendrier F.F.S.A. - Au dessus de 16 ans, toutes les épreuves de cross car du calendrier F.F.S.A. - Pour les non titulaires du permis de conduire, toutes les épreuves de crosscar en division 1 du calendrier F.F.S.A. 370 F 15 Licences Auto-Karting

LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur Trial 4x4-16 ans minimum jusqu à la délivrance du permis de conduire (mais jamais au-delà de la fin de la 18ème année). - Permis de conduire pour les plus de 18 ans. - Autorisation parentale et licence concurrent tuteur du représentant légal pour les mineurs. - Pour les titulaires du permis de conduire, toutes les épreuves régionales de trial 4x4 du calendrier de la F.F.S.A. - Pour les non-titulaires du permis de conduire, toutes les épreuves régionales de trial 4x4 du calendrier de la F.F.S.A. uniquement comme pilote. 370 F LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur régularité Toutes les épreuves régionales de régularité du calendrier F.F.S.A. 260 F LICENCE REGIONALE AUTO Junior - 16 ans minimum jusqu à la délivrance du permis de conduire (mais jamais au-delà de la fin de la 18ème année). - Autorisation parentale. Tous les rallyes régionaux et nationaux inscrits au calendrier de la F.F.S.A. uniquement comme copilote. Cette licence ne permet en aucun cas de conduire un véhicule pendant le déroulement d un rallye. 400 F LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur slalom - Toutes les épreuves régionales slalom du calendrier de la F.F.S.A. ouvertes au groupe loisir. - limitée au groupe loisir. - Pas de possibilité de marquer des points à la coupe de France de slaloms. 260 F 16

LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur run Toutes les épreuves régionales run du calendrier de la F.F.S.A. 260 F LICENCE REGIONALE AUTO Concurrent-Conducteur restrictive Cette licence peut être délivrée, sous réserve de remplir les conditions ci-dessous, aux personnes ne remplissant pas les critères médicaux d attribution d une licence de conducteur. Visite médicale auprès d un médecin fédéral régional et avis favorable du médecin fédéral national. Renouvellement Visite médicale auprès d un médecin fédéral régional. 1) Dans le cas ou le seul handicap affecte la vision du postulant, celui-ci pourra participer à tous les rallyes régionaux et nationaux inscrits au calendrier de la F.F.S.A. uniquement comme copilote. Le postulant ne pourra en aucun cas conduire un véhicule pendant le déroulement d une compétition. 2) Lorsque le handicap n affecte pas la vue du candidat et sous condition de subir avec succès les épreuves de conduite et d extraction telles que prévues dans le réglement de la licence internationale pilote restrictive concurrent conducteur. Le titulaire pourra piloter dans les épreuves régionales et nationales du calendrier F.F.S.A. ou les départs sont donnés séparement. La participation aux épreuves de fol car et cross car sera possible après délibération de la commission médicale. 900 F LICENCE INITIATION GENERALITES Les licences initiation sont des licences régionales elles sont limitées à une seule participation en auto. Ces licences ne permettent pas de marquer des points dans un championnat, une coupe, un challenge, un trophée. LICENCE INITIATION AUTO Titulaire du permis de conduire. slalom - Limitée à une seule participation à une épreuve régionale slalom du calendrier de la F.F.S.A. - Ouvertes aux groupe N-FN - A - FA - F - GT de série - loisir. run - Limitée à une seule participation à une épreuve régionale run du calendrier de la F.F.S.A. régularité - Limitée à une seule participation à une épreuve régionale de régularité du calendrier de la F.F.S.A. trial 4x4 - Limitée à une seule participation à une épreuve régionale trial 4x4 du calendrier de la F.F.S.A. - Ouverte à tous les groupes cross car/fol car - Limitée à une seule participation à une épreuve régionale cross car (D1-D2) ou fol car du calendrier de la F.F.S.A. rallye jeunes - Limitée à une seule participation aux sélections et à la finale. 110 F Licences Auto-Karting 17

LICENCE INITIATION KARTING Minikart - Etre âgé de 7 ans minimum et 10 ans maximum - Pièce d identité ou fiche d état civil. - Autorisation parentale - Pratique du karting en entraînement uniquement 260 F NB : le matériel utilisé pour l entraînement devra correspondre à une catégorie F.F.S.A. ou FIA-CIK s adressant à des jeunes de 7 à 10 ans, sur les critères suivants : puissance, freinage, carrosserie, antibruit. LICENCE INITIATION KARTING Minime cadet - Etre âgé de 10 ans minimum et 15 maximum. - Pièce d identité ou fiche d état civil. - Autorisation parentale. - Pratique du karting en entraînement uniquement. 310 F NB : le matériel utilisé pour l entraînement devra correspondre à une catégorie F.F.S.A. ou FIA-CIK s adressant à des jeunes de 10 à 15 ans, sur les critères suivants : puissance, freinage, carrosserie, antibruit. LICENCE INITIATION KARTING Junior-Sénior - Etre âgé de 15 minimum. - Autorisation parentale pour les mineurs. - Pièce d identité ou fiche d état civil. - Pratique du karting en entraînement uniquement 410 F NB : le matériel utilisé pour l entraînement devra correspondre à une catégorie F.F.S.A. ou FIA-CIK sur les critères suivants : puissance, freinage, carrosserie, antibruit. LICENCE INITIATION KARTING Loisir - Etre âgé de 15 minimum. - Autorisation parentale pour les mineurs. - Pièce d identité ou fiche d état civil. - Pratique du karting en entraînement uniquement et pour la durée d une journée uniquement 80 F NB : le matériel utilisé pour l entraînement devra correspondre à une catégorie F.F.S.A. ou FIA-CIK sur les critères suivants : puissance, freinage, carrosserie, antibruit. 18

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES INITIATION VALABLES POUR UNE SEULE PARTICIPATION - Les associations sportives doivent commander des licences initiation au service des licences de la F.F.S.A. Ces licences sont numérotées par la F.F.S.A. - Les licences initiation sont délivrées par les associations sportives qui doivent : 1 - Indiquer sur la licence loisir initiation : le nom de l épreuve la date de l épreuve les nom et prénom du licencié Le code de l association sportive 2 - Faire remplir les attestations sur l honneur. 3 - Etablir un bordereau en mentionnant : le nom et la date de l épreuve les nom, prénom, adresse et numéro de licence de chaque licencié. 4 - Adresser au service licences de la F.F.S.A., le jour de l épreuve, par fax (n 04.66.04.82.68) le bordereau. 5 - Adresser au service licences de la F.F.S.A. par courrier dans les 48 heures : le bordereau les attestations sur l honneur le réglement des licences initiation délivrées : soit 110 F par licence les licences initiation non utilisées. 6 - Après réception de ces documents, le service licences de la F.F.S.A. adressera à l association sportive une facture correspondant aux licences initiation délivrées lors de l épreuve. NB : les licences initiation ne peuvent être transformées en une autre licence. LICENCES PERSONNES MORALES GENERALITES Les licences personnes morales sont réparties en deux : - internationales (sigle F.I.A. + drapeau U.E.) - nationales (drapeau U.E.) Constructeur Constructeur ou importateur automobile. Obligatoire pour : 1) Inscrire au calendrier F.F.S.A. un championnat de France de marque automobile, une coupe de marque. Le titre F.F.S.A. sera obligatoirement associé au titre de ces championnats ou coupes. Toute association du titre avec un partenaire devra avoir reçu l accord préalable de la F.F.S.A. 2) Obtenir gratuitement la licence concurrent société. Laissez-passer F.F.S.A. 7 nominatifs 310 000 F Licences Auto-Karting 19

Organisateur - Organisateur d un challenge ou trophée inscrit au calendrier F.F.S.A. ou - Organisateur d une série internationale F.I.A. Toute association du titre avec un partenaire devra avoir reçu l accord préalable de la F.F.S.A. Laissez-passer F.F.S.A. 2 nominatifs 21 000 F Concurrent société Société déclarée au registre du commerce. Engagement dans diverses épreuves se déroulant à la même date de 10 véhicules maximum. Cartes licences 10 cartes licences : 1 original + 9 duplicata Laissez-passer F.F.S.A. 3 nominatifs 36 000 F LICENCE INTERNATIONALE KARTING Concurrent société Société déclarée au registre du commerce avec objet dans le karting. 1) Inscrire au calendrier F.F.S.A. un challenge de marque karting. 2) Engager dans diverses épreuves se déroulant à la même date 10 karts maximum. 3) Préparateur - commerçant - revendeur sur épreuve karting. Laissez-passer F.F.S.A. 5 nominatifs (valables pour tous les meetings nationaux karting du calendrier F.F.S.A. 15 000 F LICENCE NATIONALE AUTO Concurrent écurie Disciplines : - Formule 3 - Rallyes - Formule Renault - Rallyes tout terrain - Supertourisme - Montagne - Superproduction - Rallycross - GT - VHC circuit Condition de délivrance Entité juridique déclarée ne comportant pas le nom d une marque. Engagement de véhicules dans les épreuves du calendrier F.F.S.A. de la discipline mentionnée sur la licence. Laissez-passer F.F.S.A. 2 nominatifs dans la discipline concernée. 6 500 F 20

LICENCE NATIONALE AUTO Partenaire technique Définition Attribuée à un partenaire technique du sport automobile. Laissez-passer F.F.S.A. 2 nominatifs Tarifs 2001 6 500 F LICENCE NATIONALE KARTING Partenaire technique Société déclarée au registre du commerce avec objet dans le karting. Préparateur - commerçant - revendeur sur épreuve karting. Laissez-passer F.F.S.A. 1 nominatif valable pour tous les meetings nationaux karting du calendrier F.F.S.A. 1 000 F LICENCES D OFFICIEL GENERALITES Les licences d officiel sont réparties en : - internationales (sigle F.I.A. + drapeau U.E.) - nationales (drapeau U.E.) Il existe des licences : - mixtes auto karting - auto - karting /KARTING Dirigeant - Etre âgé de 18 ans minimum. Responsabilités de dirigeant dans meetings automobile et karting 500 F /KARTING Volontaire - Etre âgé de 16 ans minimum. - Autorisation parentale pour les mineurs. Responsabilités administratives et d organisation dans meetings automobile et karting. 260 F Licences Auto-Karting 21

/KARTING Commissaire chef de poste circuit - Etre âgé de 18 ans minimum. - Avoir été titulaire d une licence de commissaire et avoir participé à 5 meetings automobile ou karting en une année. - Avoir été reçu à l examen. Chef de poste : - sécurité - contrôle 470 F /KARTING Commissaire - Etre âgé de 18 ans minimum. - Avoir suivi un stage de formation au niveau du comité régional. - Avoir rempli les fonctions de commissaire stagiaire dans 3 meetings automobile ou karting. Commissaire dans meetings automobile et karting à un poste de : - sécurité - contrôle 360 F /KARTING Commissaire stagiaire - Etre âgé de 16 ans minimum. - Autorisation parentale pour les mineurs. Adjoint à un commissaire ou à un commissaire chef de poste dans un meeting automobile ou karting. 260 F /KARTING Commissaire technique stagiaire - Etre âgé de 16 ans minimum. - Autorisation parentale pour les mineurs. Cette licence ne pourra être renouvelée qu une fois (sauf pour les mineurs). - Apprentissage de la fonction de commissaire technique sous la direction d un commissaire technique dans meeting automobile ou karting. 260 F NB : cette licence est interdite aux professionnels* du karting sauf dans le cadre de coupes de marque. *Par professionnels il est entendu toutes personnes ayant un lien de subordination ou de représentant, mandat ou analogue avec un établissement ou une société dont l objet social consiste soit en la distribution, fabrication, maintenance de matériel karting. 22

/KARTING Médicale - Etre médecin inscrit à l ordre national des médecins. - Etre membre de la commission médicale de la F.F.S.A. ou médecin assurant un service médical dans les épreuves. Une liste de médecins chef sera établie chaque année par le comité directeur de la F.F.S.A. sur proposition de la commission médicale. 1 000 F Chronométreur C - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir été reçu à l examen 360 F Chronométreur B - Avoir rempli les fonctions de chronométreur C dans 6 meetings au cours des 2 années précédentes. - Avoir été reçu à l examen. 1000 F Chronométreur A - Avoir rempli les fonctions de chronométreur B dans 6 meetings au cours des 2 années précédentes. - Avoir été reçu à l examen. 1 000 F Commissaire technique C - Avoir rempli les fonctions de commissaire technique stagiaire dans 6 meetings au cours des 2 années précédentes. - Avoir assisté à un séminaire régional annuel (sauf DOM-TOM). - Avoir été reçu à l examen. - Commissaire technique sous la direction d un commissaire technique A ou B. - Commissaire technique en régional. - Commissaire technique de marque. Note Pour les DOM-TOM, quand il n y a pas de commissaire technique A ou B, un commissaire technique C pourra officier en tant que commissaire technique responsable d une épreuve et pourra officialiser les passeports techniques de véhicules de son territoire/département. 1 000 F 23 Licences Auto-Karting

Commissaire technique B - Avoir rempli les fonctions de commissaire technique C dans 10 meetings au cours des 2 années précédentes. - Avoir assisté à un séminaire régional annuel (sauf DOM-TOM). - Avoir été reçu à l examen. - Commissaire technique - Commissaire technique responsable - Commissaire technique délégué de le F.F.S.A. - Commissaire technique responsable dans son comité - Etablissement des passeports techniques. 1 000 F Commissaire technique A - Avoir rempli les fonctions de commissaire technique B dans 6 meetings au cours des 2 années précédentes. - Avoir assisté à un séminaire régional annuel ou congrés F.I.A. - Avoir été reçu à l examen. - Commissaire technique - Commissaire technique responsable - Commissaire technique délégué de la F.F.S.A. - Commissaire technique responsable dans son comité - Etablissement des passeports techniques. 1 000 F Commissaire chef de poste route - Avoir été titulaire d une licence de commissaire et avoir participé à 5 meetings en une année. - Avoir été reçu à l examen. Chef de poste - sécurité - contrôle 470 F Commissaire sportif Option A - Avoir été titulaire d une licence de commissaire chef de poste et avoir participé à 5 meetings en une année. - Avoir été reçu à l examen de niveau A. Option B - Titulaire d une licence F.F.S.A. depuis plus d un an. - Avoir obtenu l avis favorable du comité directeur F.F.S.A. après demande justifiée et visée par le comité régional. - Avoir été reçu à l examen de niveau B. - Membre d un collège de commissaires sportifs. - Chargé des relations avec les concurrents. 1 000 F 24

Directeur de course dragster Avoir été reçu à l examen prévu. Directeur de course dans les épreuves dragster et run. 1 000 F Directeur de course route-commissaire sportif - Avoir été titulaire d une licence de commissaire sportif et avoir participé à 5 meetings en une année. Il pourra être pris en compte une participation en qualité de charge des relations avec les concurrents ou d observateur F.F.S.A. - Directeur de course. - Commissaire sportif. 1 000 F Directeur de course circuit-commissaire sportif - Avoir été titulaire d une licence de commissaire sportif et avoir participé à 5 meetings ou circuit tout-terrain en une année. Il pourra être pris en compte une participation en qualité de charge des relations avec les concurrents ou d observateur F.F.S.A. - Avoir été reçu à l examen. - Directeur de course - Commissaire sportif 1000 F LICENCE INTERNATIONALE KARTING Directeur de course - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation. - Directeur de course dans meetings karting 800 F LICENCE INTERNATIONALE KARTING Commissaire sportif - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation. - Président ou membre d un collège de commissaires sportifs dans meetings karting - Chargé des relations avec les concurrents dans meetings karting. 800 F Licences Auto-Karting 25

LICENCE INTERNATIONALE KARTING Commissaire technique - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation - Commissaire technique dans meetings karting - Commissaire technique responsable dans meetings karting - Commissaire technique délégué de la F.F.S.A. dans meetings kartings - Commissaire technique responsable dans sa ligue karting. 800 F NB : cette licence est interdite aux professionnels* du karting sauf dans le cadre de coupes de marque. *Par professionnels il est entendu toutes personnes ayant un lien de subordination ou de représentant, mandat ou analogue avec un établissement ou une société dont l objet social consiste soit en la distribution, fabrication, maintenance de matériel karting. LICENCE NATIONALE KARTING Directeur de course - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation - Directeur de course dans meetings national karting 650 F LICENCE NATIONALE KARTING Directeur de course stagiaire - Etre âgé de 18 ans minimum Cette licence ne pourra être renouvelée qu une fois. - Apprentissage de la fonction de directeur de course sous la direction d un directeur de course dans meetings karting. 260 F LICENCE INITIATION KARTING Commissaire sportif - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation - Président ou membre d un collège de commissaires sportifs dans meetings national karting - Chargé des relations avec les concurrents dans meetings national karting 650 F 26

LICENCE NATIONALE KARTING Commissaire sportif stagiaire - Etre âgé de 18 ans minimum Cette licence ne pourra être renouvelée qu une fois. - Apprentissage de la fonction de commissaire sportif sous la direction d un commissaire sportif dans meetings karting 260 F LICENCE NATIONALE KARTING Commissaire technique - Etre âgé de 18 ans minimum - Avoir suivi avec succès un séminaire de formation et d évaluation - Commissaire technique dans meetings national karting 650 F NB : cette licence est interdite aux professionnels* du karting sauf dans le cadre de coupes de marque. *Par professionnels il est entendu toutes personnes ayant un lien de subordination ou de représentant, mandat ou analogue avec un établissement ou une société dont l objet social consiste soit en la distribution, fabrication, maintenance de matériel karting. LICENCE NATIONALE Communication - Journalistes du Sport Automobile detenteurs d une carte de presse en cours de validité ou exerçant cette activité de manière reconnue, sur avis de la Commission Presse Communication. - Personnes exerçant une activité d attaché de presse de manière reconnue ou assimilée, sur avis de la Commission Presse Communication. Laissez-passer F.F.S.A. 1 nominatif Gratuit NB : la licence est obligatoire pour la délivrance d un laissez-passer permanent Presse. Le sport auto sur Internet INTERNET www.ffsa.org Licences Auto-Karting 27