Dossier documentaire réalisé par le Centre Inffo Les enjeux de la concert a t i o n pour un PRDF Jeudi 7 et vendredi 8 juin 2007 Journées d information et d échanges de pratiques
Les enjeux de la concertation pour un PRDF Journées d information et d échanges de pratiques pour les conseils régionaux Strasbourg : 7 et 8 juin 2007 REPERES BIBLIOGRAPHIQUES Réalisé par le Département Documentation du Centre INFFO Emmanuelle Herpin et Claudia Manuel de Condinguy, documentalistes Mai 2007 1
Les enjeux de la concertation pour un PRDF Journées d information et d échanges de pratiques pour les conseils régionaux Strasbourg : 7 et 8 juin 2007 Sommaire 1/ A travers les textes p. 3 2/ Données de cadrage p. 3 3/ A travers les Régions p. 5 2
1/ A travers les textes Rapport d'information sur la mise en application de la loi n 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales Alain Gest Paris : Assemblée nationale, 2006, 167 p. Rapport de l Assemblée Nationale n 1435 du 2 février 2004 Marc Philippe Daubresse Paris : Assemblée nationale, 2004, 621 p. Loi n 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (JO du 17/8/04) Loi constitutionnelle n 2003-276 du 28 mars 2003 relative à l organisation décentralisée de la république (JO du 29/3/03) Loi n 2002-73 du 17 Janvier 2002 de modernisation sociale (JO du 18/01/02). Loi quinquennale n 93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle (JO du 21/12/93) 2/ Données de cadrage Le plan régional de développement des formations professionnelles (PRDFP) Centre Inffo (site), 2007 http://www.centre-inffo.fr/le-plan-regional-de-developpement.html Qu est ce que le PRDF? Conseil régional Réunion (site), 2007 http://www.regionreunion.com/fr/spip/spip.php?article831 CNFPTLV : les travaux de la Commission des comptes Patricia Gautier-Moulin Le quotidien de la formation, n 27 avril 2007 Outils de programmation du Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles CEREQ-CENTRE ASSOCIE. Rouen, Université de Rouen Charles Gadea ; Sophie Divay Rouen, Centre associé de Rouen, 2006, 157 p. Formation professionnelle : pas de schéma sans une vraie concertation Sylvie Fagnard La gazette des communes, n 1863, 27 novembre 2006, p. 34 Formation professionnelle. Regards sur les politiques régionales Yves Baunay ; Francis Vergne ; institut de recherches de la FSU Paris, Editions Nouveaux regards/syllepse, 2006, 161 p. 3
Premiers éclairages sur la réforme de la formation professionnelle Coordonné par Jean-François Dumont ; sous la direction de Pierre Le Douaron Paris : DGEFP, 2006, 64 p. http://www.centre-inffo.info/img/pdf/rapport_bilan_fp.pdf. Le temps des régions : vers une inflexion régionale de la décentralisation (dossier) Pouvoirs locaux, n 70, septembre 2006, pp. 71-150 Décentralisation de l éducation et de la formation professionnelle : compétences sans moyens, moyens sans compétences? Louis Mallet Formation emploi, n 93, janvier-mars 2006, pp. 99-113 La décentralisation de la formation professionnelle : l émergence des régions (chapitre 5) in La formation professionnelle : gestion et évaluation, le pentagone de la formation professionnelle Alain Bournazel ; Préface Christian Forestier Montréal : SEFI - Société éducative financière internationale, 2005, pp. 99-129 Décentralisation, acte II : les dernières réformes Brigitte Masquet ; Isabelle Flahaut-Domergue ; Bruno Denis (et al.) Regards sur l actualité, n 308, février 2005, 109 p. Décentralisation et pilotage de l'offre régionale de formation : risques, opportunités, méthodes. Guy Ourliac ; CEREQ-LIRHE - laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines Paris : La Découverte, Céreq, 2005, pp. 61-74 Pour une politique régionale de l'orientation tout au long de la vie : rapport du Conseil économique et social régional André Baudry (rapporteur) ; CESR. Conseil économique social régional Rhône-Alpes Lyon : CESR Rhône-Alpes, 2005, 78 p. Contributions préparatoires à l'élaboration du Plan Régional de Développement des Formations (PRDF) : document de travail Jean-Yves Rochoux ; Guillaume Brionne Carif-Oref. Saint-Denis de la Réunion ; Arvise ; CEREQ-Centre associé Saint-Denis-de-La-Réunion, Région de la Réunion, 2004, 108 p. La régulation de l'offre de formation professionnelle des jeunes dans le cadre de la régionalisation "à la française" : des référents politiques à la gestion de la carte scolaire Eric Verdier ; LEST. Laboratoire d'économie et sociologie du travail Aix-en-Provence, LEST, 2004, 19 p. http://www.univ-aix.fr/lest/lesdocuments/lesdocumentsdetravail/verdier/ericrappelouvainc.pdf Evaluation des politiques régionales de formation professionnelle initiale et continue : 2000-2002 Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation Professionnelle Continue ; Céreq ; François Mouterde (et al.) Paris : Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, 2004, 274 p. + CD-ROM 4
Décentralisation et formation professionnelle : Un processus en voie d'achèvement? Maïten Bel ; Louis Dubouchet La Tour d'aigues (84) : Editions de l'aube, 2004, 158 p. Quelle décentralisation de la formation professionnelle pour demain? : rapport Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue ; Philippe Chevreul Paris : Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, 2003, 35 p. La décentralisation de la formation professionnelle. Quels changements dans la conduite de l'action publique? Philippe Méhaut ; Maïten Bel ; Olivier Meriaux Paris : L Harmattan, 2003, 252 p. L expertise en région : entre légitimité de la connaissance et utilité pour l action Hugues Bertrand ; Bernard Hillau ; Antoine Richard Formation emploi, n 84, octobre-décembre 2003, pp. 11-27 L élaboration des plans régionaux de développement des formations professionnelles des jeunes Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de la formation professionnelle continue Paris : Comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue, 1996, 64 p. 3/ A travers les Régions Languedoc-Roussillon : adoption d un pour lancer un mois de promotion de la formation professionnelle Jérome Lepeytre Le quotidien de la formation, n 654, 4 mai 2007 Midi-Pyrénées : premier point sur les travaux du PRDF 2007-2011 Knock Billy Inffo flash, n 696, 16-28 février 2007, p. 24 Mise en oeuvre du PRDF : interview de Mme Bénabent Inffolor, n 42, mars 2007, p.25 Midi-Pyrénées, ancrée dans la terre et dans l'espace Chantal Attané Visa compétences, n 3, hiver 2007, pp. 16-25 Plan régional de développement des formations professionnelles : avis du CESR session du 8 décembre 2006 Clermont-Ferrand : CESR Auvergne, 2006, 17 p. http://www.cesdefrance.fr/pdf/5411.pdf?phpsessid=0784cdd0998773d8b594530bf7659482 5
Plan régional de développement des formations (projet) 2006-2013 Partie 4 : le pilotage et l évaluation du PRDF Région Réunion Saint-Denis : Région Réunion, 2006, pp.98-102 Plan régional de développement des formations professionnelles : adopté le 20 mars 2006 Région Haute-Normandie Rouen : Région Haute-Normandie, 2006, 110 p. Plan régional de développement des formations professionnelles : 2006-2010 Région Basse-Normandie Caen : Région Basse-Normandie, 2006, 80 p. http://www.cr-basse-normandie.fr/voix_publiques/telechargement/prdfp.pdf Bretagne : la Région a adopté sa stratégie emploi-formation Knock Billy Inffo flash, n 683, 1-31 juillet 2006, p. 21 Entretien avec Jean-Luc Burgunder : vice-président chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage de la Région Centre Propos recueillis par Renée David-Aeschliman Inffo flash, n 680, 16-31 mai 2006, p. 13 La démarche d élaboration du PRDF de septembre 2004 à mai 2006 OREF. Observatoire regional employ formation Corse Ajaccio : OREF Corse, 2006, 40 p. http://www.corse.fr/documents/education/prdf/annexe5.pdf Entretien avec Michel Ranger : premier vice-président du Conseil régional de Haute-Normandie, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage Propos recueillis par Sandrine Zadunayski Inffo flash, n 679, 1-15 mai 2006, pp. 19-20 Basse-Normandie : un nouveau projet régional d'éducation et de formation Philippe Grandin Inffo flash, n 675, 1-15 mars 2006, p.21 Entretien avec Gina Theodore-Opheltes, vice-présidente du Conseil régional de Guadeloupe, présidente de la Commission de la formation professionnelle et de l'insertion Propos recueillis par Renée David-Aeschlimann Inffo flash, n 675, 1-15 mars 2006, pp.17-18 Entretien avec Michèle Leflon, vice-présidente du Conseil régional de Champagne-Ardenne chargée de la formation professionnelle, de l'insertion et de l'accès à l'emploi Propos recueillis par Philippe Grandin Inffo flash, n 674, 16-28 février 2006, pp.13-14 6
Formation professionnelle et apprentissage in Rapport d activité annuel 2005 de la Région Alsace Strasbourg : Région Alsace, 2006, pp. 16-17 http://www.regionalsace.eu/medias/publications/publications_caractere_general/rapport_annuel_2005.pdf PRDF action prioritaire 1 : élaboration du cadre d évolution des formations initiales et continues à l horizon Rapport du Président du Conseil Régional à l Assemblée Plénière : réunion des 15 et 16 décembre 2005 Orléans : Conseil Régional Centre, 2005, 33 p. http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/prdfp/documents/gpe_1_rapport_pleniere_05_12_15_cble%2 02010.pdf PRDF : carnet de concertation Rouen : Région Haute Normandie, 2005, s.p. www.region-haute-normandie.com/institution/presentation/objets/fichiers/prdf.pdf PRDFP 2005-2009 : le plan régional de développement des formations professionnelles Christine Etienne ; Catherine Risser Objectif formation en Lorraine, n 38, novembre 2005, pp. 1-18 Entretien avec Claudine Labrunie, vice-présidente du Conseil régional du Limousin, chargée de la formation professionnelle Propos recueillis par Knock Billy Inffo flash, n 669, 16-30 novembre 2005, pp.13-14 Entretien avec Monique Iborra, vice-présidente du Conseil régional de Midi-Pyrénées, chargée de l'emploi, de l'insertion, de la formation professionnelle, de l'apprentissage et de la politique de la ville Propos recueillis par Sandrine Zadunayski Inffo flash, n 667, 16-31 octobre 2005, p. 13 Préparation du plan régional de developpement de la formation Professionnelle des jeunes et des adultes RH OBEA ; Conseil régional de la Guadeloupe Montrouge : RH OBEA, juillet 2005, 132 p. http://www.carif-oref-gpe.com/download/prdf/rapport_final_recommandations.pdf Entretien avec Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente du Conseil régional d'auvergne, chargée de la formation professionnelle Propos recueillis par Sandrine Zadunayski Inffo flash, n 663, 1-31 août 2005, pp. 13-14 Entretien avec Yannick Soubien, vice-président du Conseil régional de Basse-Normandie, en charge de la formation tout au long de la vie Propos recueillis par Philippe Grandin Inffo flash, n 661, 16-30 juin 2005, pp.13-14 7
Entretien avec Daniel Brunel, vice-président du Conseil régional d'ile-de-france, chargé de la formation, du développement économique et de l'emploi Propos recueillis par Sandrine Zadunayski Inffo flash, n 658, 1-15 mai 2005, pp. 17-18 Entretien avec Guy Ferez, vice-président du Conseil régional de Bourgogne, délégué à la formation professionnelle et à l'apprentissage et maire d'auxerre Propos recueillis par Philippe Grandin Inffo flash, n 656, 1-15 avril 2005, pp. 13-14 Entretien avec Pascale Gérard, déléguée à la formation professionnelle, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'azur Propos recueillis par Knock Billy Inffo flash, n 653, 16-28 février 2005, pp. 13-14 Le PRDF, plan régional de développement des formations en Limousin Conseil régional Limousin Limoges : Conseil régional Limousin, 2004, 95 p. http://www.cr-limousin.fr/img/pdf/prdf-2.pdf Schéma Régional de l'education et de la Formation en Alsace 2004-2009 adopté par le Conseil Régional d'alsace le 25 juin 2004 Strasbourg : Région Alsace, 2004, s.p. http://www.region-alsace.eu/dn_publications-education-formation-vie-lycenne/education-schema- 2005.html Schéma régional de l éducation et de la formation de l Alsace Avis du 17 mars 2004 Strasbourg : CESA. Conseil économique et social Alsace, 2004, 20 p. http://www.cesr-alsace.fr/cms/upload_pdf/avisschemaregionaled_1.pdf Plan régional de développement des formations professionnelles : «une stratégie régionale de professionnalisation» Orléans : Conseil régional Centre, décembre 2003, 66 p. http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/documents/prdf.pdf Construction et mise en œuvre du Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles Région Centre Orléans : Conseil Régional Centre, 2003, 30 p http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/documents/diaporama_prdfp.pdf 8