Référentiel ALLSH 2013-2014 (approuvé au Conseil d'ufr du 16 décembre 2013)

Sigles utilisés : CTEL : Centre de télé-enseignement des Lettres, EQS : Equivalence de service, HC : Heures complémentaires, HETD : Heures équivalent travaux dirigés, PCA : Prime de charge administrative, PRP : Prime de responsabilité pédagogique, SFAD : Service de formation à distance. Référentiel ALLSH 2013-2014 (approuvé au Conseil d'ufr du 16 décembre 2013) Dans la colonne de gauche, le descriptif des activités, en noir les activités prévues par le référentiel AMU, en vert des précisions spécifiques à notre composante. Dans la colonne centrale, sont listées les Equivalences de Service (EQS) auxquelles peut donner droit l'activité et les conditions prévues par AMU, le chiffrage proposé correspond à un cadre à l intérieur duquel chaque composante doit se situer en fonction de son enveloppe d Heures Référentiel de Service (circulaire de juillet 2012). Le montant de notre enveloppe ALLSH s'élève à 464 638. En vert, le montant et les conditions spécifiques à notre composante. Sont également listées, en rouge, les Primes de responsabilité pédagogique (PRP), et en bleu, les Primes de charge administrative (PCA). Quand une activité est éligible aux deux dispositifs, EQS et Prime, il n'y a pas de cumul possible. Une EQS n'empêche pas le versement d'heures complémentaires. Il ne faut pas confondre EQS et décharge. S'il y a versement d'une prime, elle peut être convertie partiellement ou totalement en décharge, ce qui empêche le versement d'heures complémentaires. Si PCA transformée en décharge HC non autorisées Ex : Responsable de site délocalisé (ligne 29) : PCA : max 2 000,00. Si transformée en décharge : environ 50 HETD, pour un service d'ec de 192 HETD, service réellement effectué : 192 HETD 50 HETD = 142 HETD, pas de HC possible. Si PCA sous forme financière HC autorisées au-delà du service statutaire effectué Ex :Responsable de site délocalisé (ligne 29) : PCA : max 2 000,00 touchée sous forme financière. Pour un service d'ec de 192 HETD : service réellement effectué : 192 HETD, HC possibles. Par ex, pour un service de 200 HETD effectuées : 8 HC. Si PRP transformée en décharge HC non autorisées Ex : Responsable d une mission en lien avec la vie étudiante(ligne 8) : PRP : 12 HETD (environ 480,00 ). Si transformée en décharge, pour un service d'ec de 192 HETD, service réellement effectué : 192 HETD 12 HETD = 180 HETD, pas de HC possible. Si PRP Sous forme financière HC autorisées au-delà du service statutaire effectué Si EQS HC autorisées au-delà du service statutaire effectué Ex : Responsable d une mission en lien avec la vie étudiante(ligne 8) : PRP : 12 HETD (environ 480,00 ) touchée sous forme financière. Pour un service d'ec de 192 HETD : service réellement effectué : 192 HETD, HC possibles. Par ex, pour un service de 200 HETD effectuées : 8 HC. Ex :Responsable de site délocalisé : EQS : 24h ETD. Pour un service de EC de 192 HETD, service réellement effectué : 192 HETD dont 24 EQS = 168 HETD de cours + 24 EQS = 192 HETD, HC possibles. Les EQS, en règle générale, ne doivent pas dépasser 128 HETD dans le service d'un enseignant pour que ce dernier conserve au moins 64 HETD d'enseignement dans son service. 1/10

Les enseignants-chercheurs à temps partiel (non éligibles à la PRP selon la réglementation nationale) assumant des responsabilités éligibles à la PRP au regard du référentiel de l'établissement, verront leur engagement valorisé sous la forme EQS pour un montant équivalent d'hetd. Dans la colonne de gauche, le comparatif avec les 5 référentiels votés par le Conseil d UFR du 6 mai 2013. TABLEAU COMPARATIF Référentiel ALLSH et anciens référentiels de pôles DESCRIPTION DES ACTIVITES AMU EQS AMU EQUIVALENCES DE SERVICE ACTIVITES SPECIFIQUES ALLSH EQS SPECIFIQUES ALLSH ou PRP AMU PRIME DE RESPONSABILITE PEDAGOGIQUE ou PCA AMU PRIME DE CHARGE ADMINISTRATIVE Innovations pédagogiques 1 Elaboration et mise en ligne d'un module d'enseignement ou de formation, sans tâches directes liées à l'assistance et l'évaluation des étudiants. 2 Responsabilité d'un module de formation ouverte à distance ou autre forme d'enseignement non présentiel impliquant assistance directe et évaluation des étudiants. EQS : Max. 1,5 fois le volume HETD présentiel correspondant. Après avis favorable du CIPE ; pour la seule année de conception. EQS : Max. 1,5 fois le volume horaire présentiel étudiant en fonction du nombre d étudiants suivis et évalués à distance. Proposition SFaD : Deux premières années de vie du cours : 1 fois le volume horaire présentiel étudiant de 1 à 50 1, 25 fois le volume horaire présentiel étudiant de 51 à 100 1,5 fois le volume horaire présentiel étudiant de 101 à 200 étudiants. A partir de la troisième année : 0, 5d fois le volume horaire présentiel étudiant de 1 à 20 1 fois le volume horaire présentiel étudiant de 21 à 50 1,25 fois le volume horaire présentiel étudiant de 51 à 100 1,5 fois le volume horaire présentiel étudiant de 101 à 200 étudiants. Au-delà de 201 étudiants : dédoublement du cours. Le GT préconise la signature d une charte où l EC s engage à animer le cours pendant 4 ans minimum sauf ANCIENS RÉFÉRENTIELS 2012-2013 PAR PÔLE : LLC : Langues, Langage et Cultures HSHS : Humanités, Sciences Historiques et Sociales PSE : Psychologie et Sciences de l Education L&A : Lettres & Arts GAE : Géographie, Aménagement, Environnement CTEL CTEL : Année 2011-12 : 326 UE pour 478 cours soit 5957 heures, (1920 sur service, correspondant à 10 postes), 3239 HC payées sur les recettes du CTEL (droits d'inscription) et 798sur le plan licence). L actuel SFAD n a plus d enveloppe spécifique. 2/10

3 Conception et développement d'enseignements nouveaux ou de pratiques pédagogiques innovantes. Activités d encadrement d étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre de l apprentissage et de la VAE 4 Responsable de formation (Resp. de mention L ou M, directeur d études) empêchement (mutation etc.). Possibilité de changement d enseignant du cours entre un directeur de thèse et son doctorant (le directeur reste responsable du cours, le doctorant est rémunéré pour le cours qu il assure, pas de changement du calendrier de vie du cours). Le GT souligne que le calcul proposé pour les EQS sera le même pour un cours SFaD rémunéré sur service, les heures sur service étant incompatibles avec la demande d'eqs pour la même activité. EQS : Max. 0,5 fois le volume HETD présentiel (en plus du présentiel). Après avis favorable du CIPE ; pour la seule année de conception. PRP : de 12 HETD à 48 HETD 7 gradations possibles en HETD : 12, 18, 24, 30, 36, 42, 48 A titre dérogatoire, des autorisations de dépassement du plafond des 48 heures par individu - pourront être accordées sur la base d un argumentaire fourni par la composante. Remarque : la modulation de la valorisation doit se faire en fonction notamment du périmètre global de la formation, de l effectif étudiant, de la dimension professionnalisante de la formation, des modalités d enseignement (classique, en alternance, à distance, ) de sa configuration géographique (mono-site, multi-sites)... Le GT préconise les gradations suivantes en fonction de l effectif étudiant : 48 HETD si N>150, 36 HETD si 150>N>90, 24 HETD si 90>N>30, 12 HETD si 30>N>10. Le GT préconise les gradations intermédiaires suivantes pour les formations en alternance, ou avec stage de 4 mois ou +, ou à distance, ou avec interventions de + de 10 intervenants professionnels : 48 HETD si N>150, 42 si 150>N>90, 36 si 90>N>30, 30 si 30>N>10. Le GT préconise l emploi des premières gradations (12 à 24HETD) quel que soit l effectif étudiant, quand la charge de travail est plus importante au niveau Parcours / Année / Spécialité qu au niveau Mention. 5 Responsable de formation (Resp. de Lpro ou de M2pro) PRP : de 12 HETD à 36 HETD mêmes conditions que précédemment. Mêmes conditions que précédemment. responsable mention L et M : 6h, 12h directeur d études : 6h, 12h, 18h, 48h responsable mention L : 3h, 6h, 36h (2x18h) responsable mention M : 6h, 12h, 36h directeur d'études : 12h, 18h, 36, 44h, 48h responsable mention L et M : 12h, 24h directeur d études : 48h responsable mention M : 6h, 42h directeur d'études : 12h, 60h, 63h Pôle GAE : responsable mention M : 24h directeur d études : 48h inclus dans responsable L et M, max 12h responsable Lpro ou M2pro : 10h, 12h, 36h 3/10

6 Responsable de formation (Resp. de L3 susp., M2r, parcours/ année/ site infra-mention/spé) 7 Responsable d une mission pédagogique (coordination d une commission pédagogique de formation initiale, responsable d une équipe d enseignants, en charge de l évaluation des enseignements et/ou des formations, en charge des TICE/C2i, en charge de l EAD, projet pédagogique innovant à l échelle de la composante, coordonnateur plan licence ) PRP : de 12 HETD à 24 HETD mêmes conditions que précédemment. Mêmes conditions que précédemment. PRP : de 12 HETD à 48 HETD (par gradation de 6) en fonction notamment de la taille de la composante, des flux d étudiants impactés, des responsabilités confiées à l EC, du degré d autonomie dans la mission, du temps de travail consacré, (3x12h) responsable Lpro ou M2pro : 12h responsable Lpro : 24h max 12h (nombreux parcours non rémunérés) responsable de parcours : 9h, 10h, 12h, 15h, 24h responsable M2r : 40h (4x10h), 60h (5x12h), 72h (6x6h et 3x12h) responsable d'année : 16h, 30h (Concours), 30h (3x10h) Responsable L3susp : 12h responsable M2r : 24h responsable d année: 12h responsable spécialité : 36h (2x9h et 1x18h), 36h (2x18h), 42h (2x21h), 54h (5x9h) responsable de parcours : 6h, 18h responsable M2r : 10h responsable spécialité : 42h, 48h Pôle GAE : responsable d année : 6h, 24h responsable de parcours : 3h responsable de spécialité : 6h, 12h coordination d'intervenants extérieurs : 6h, 12h (0,25h/intervenant) dir adjointe commission pédagogique : 24h participation commission pédagogique : 3h responsable d'équipe : 1h, 3h, 4h, 6h, 8h, 12h responsable d'équipe : 12h président de commission pédagogique : 64h responsable des équipes de formation : 64h 8 Responsable d une mission en lien avec la vie étudiante (en charge du PRP : de 12 HETD à 48 HETD 12h 4/10

handicap étudiant notamment) 9 Responsable d une mission en lien avec les relations internationales (mobilité internationale entrante/ sortante, projet pédagogique à l international, dispositifs européens (ERASMUS, SOCRATES, CREPUQ, TEMPUS, ) mêmes conditions que précédemment Le GT préconise 12 HETD max PRP : de 12 HETD à 48 HETD mêmes conditions que précédemment 3h, 6h, 12h 6h 6h, 30h cursus intégré LEA: 12h mobilité internationale : 6h, 9h, 12h, 24h, 36h mission RI : 6h, 12h, 24h mission RI : 12h mission RI : 3h, 12h Pôle GAE : mission RI : 12h 10 Responsable d une mission en lien avec une application pédagogique ou de scolarité (ROF, emploi du temps, Apogée, ) 11 Responsable d une mission de gestion d un équipement pédagogique (centre de langues, centre d informatique, plateforme pédagogique particulière, ) PRP : de 12 HETD à 48 HETD mêmes conditions que précédemment Le GT préconise, pour la mission emploi du temps, un plancher de 15 enseignants minimum dans l équipe pédagogique PRP : de 12 HETD à 48 HETD même conditions que précédemment 12 Enseignant référent (y compris tutorat) EQS : Max. 0,5 HETD (équivalent à 2,1 heures effectives)/ étudiant effectivement suivi 0,25 HETD par étudiant de L1 pour un minimum de 12 étudiants (soit 12 HETD pour 50 6 HETD pour 25 3 HETD pour 12 étudiants).max 12 HETD par enseignant. 13 Encadrement de stages (suivi sur lieu, rencontres étudiants et maître de stage, suivi et rapport). EQS : Max. 3 HETD /stage (équivalent à 12,6 heures effectives par stage) 3 HETD / stage. Max 24 HETD. Stages ouvrant droit à valorisation : stages de Licence Pro, Master 1 et Master 2 impliquant un suivi sur lieu en PACA (par vidéoconférence à l'étranger), des rencontres étudiants et maître de stage, un rapport, dans UE sans enseignement ou dans UE avec un enseignement dont l'évaluation est clairement séparée du stage. ou PRP : de 12 HETD à 48 HETD (par gradation de 6) en fonction notamment de la taille de la composante, des flux d étudiants impactés, des responsabilités confiées à l EC, du degré d autonomie dans la mission, du temps de travail consacré, 14 Visites pédagogiques avec étudiants EQS : Max. 2 HETD par demi-journée hors heures d enseignement (équivalent à 8,4 heures effectives par 0 6h 0 0 6h, 9h, 54h 2h/an pour 4 étu, max 12h 2h, 10h 4,5h, 9h, 18h (0,5h / étudiant) 3h Pôle GAE : 10h, 20h max 24h (0,5h/entretien, max 2 entretiens/mois) 6h, 12h 18h (0,5h / étudiant) 18h Pôle GAE : 3h / stage 0 4h 5/10

15 Participation à des activités d'orientation active et d'insertion professionnelle. visite dont 4 heures de préparation de la visite) 0 0 EQS : - Application Postbac : Max. 1 HETD/50 dossiers (équivalent à 4,2 heures effectives pour 50 dossiers) - Participation à des salons/forums/présentation dans les lycées : Max. 1 HETD/ demi-journée (équivalent à 4,2 heures par demi-journée) Non cumulable avec équivalence de service pour Responsable de formation (lignes 4 5 6). ou PRP : de 12 HETD à 48 HETD (par gradation de 6) en fonction notamment de la taille de la composante, des flux d étudiants impactés, des responsabilités confiées à l EC, du degré d autonomie dans la mission, du temps de travail consacré, 16 Encadrement de projets tuteurés, de fin d'études et d'apprentissage. EQS : Max. 4 HETD/ projet pour 4 à 6 étudiants (équivalent à 16,8 heures effectives) 17 Encadrement de mémoires et thèses d'exercice (après validation finale). EQS : Max. 5 HETD (équivalent à 21 heures effectives) 4 HETD / mémoire. Max 24 HETD / enseignant. Concerne uniquement les mémoires Recherche et Professionnel M1 et M2 dans UE sans enseignement ou dans UE avec un enseignement dont l'évaluation est clairement séparée du mémoire. 18 Responsable d une mission en lien avec la VAP, la VAE ou la formation continue EQS : - Présidence de jury VAE : Max. 1,5 HETD/ demi- journée (pour un minimum de 5 sessions) - Réalisation d entretiens individuels, études de recevabilité pédagogique, expertise du dossier VAE, organisation des jurys : Max 2 HETD / candidat - Réalisation d accompagnements pédagogiques : Max 2,5 HETD/ candidat - Participation à un jury de VAE : Max 1 HETD/ candidat 0 postbac : 2h, 3h (1h / 50 dossiers) participation salon, forum, lycée : 2h, 4h (1h / demi-journée) mission orientation : 6h participation salon, forum, lycée : 3h 0 Pôle GAE : mission orientation : 10h 1h/demi-journée, max 24h 0 0 0 4 HETD / mémoire. Max 24 HETD (global 1458h = 364 mémoires rémunérés) 4 HETD / mémoire. Max 24 HETD (global 1188h = 297 mémoires rémunérés) 4 HETD / mémoire. Max 24 HETD (global non stipulé) 4 HETD / mémoire. Max 24 HETD (global 1088h = 272 mémoires rémunérés) Pôle GAE : 5 HETD / mémoire (global 350h = 70 mémoires rémunérés) mission VAE : 2h/candidat, max 12h jury VAE : 2h mission VAE : 24h présidence jury VAE : 27h mission VAE : 12h 6/10

- Suivi de parcours post jury (tutorat, ) : 5 HETD / candidat ou PRP : de 12 HETD à 48 HETD (par gradation de 6) en fonction notamment de la taille de la composante, des flux d étudiants impactés, des responsabilités confiées à l EC, du degré d autonomie dans la mission, du temps de travail consacré, Responsabilité d une structure ou au sein d une structure 19 Président d université EQS : Selon réglementation nationale (192 hetd) 20 Vice - Présidents des trois conseils EQS : Selon réglementation nationale (192 hetd) ou PCA : de 8 000,00 à 9 000,00 en fonction de la charge et du pilotage ou non d'instances 21 Vice - Président fonctionnels ou Vice-Président de secteur EQS : 192 h ETD 22 Président de Directoire PCA : max 2 000,00 23 Conseiller du Président EQS : 192 h ETD ou PCA : max 9 000,00 24 Vice - Présidents délégués EQS : 192 h ETD ou PCA : de 5 000,00 à 7 000,00 en fonction de la charge et du pilotage ou non d'instances 25 Directeurs de composantes EQS : Selon réglementation nationale ou forfait (maxi 128h ETD) ou PCA : de 4 000,00 à 7 000,00 en fonction du nombre d'étudiants et des effectifs de personnels 26 Chargé de mission auprès du Président ou d un Vice Président EQS : forfait de 48 à 96h ETD en fonction de la charge ou PCA : de 1 000,00 à 2 000,00 en fonction de la charge 27 Directeur Adjoint de composante, Assesseur. EQS : Forfait de 12 à 64h ETD en fonction de la charge 28 Chargé de mission auprès du directeur de composante (Président du comité de la recherche, Président du comité des études, Référent UFR) ou PCA : max 2 000,00 EQS : Forfait de 12 à 64h ETD en fonction de la charge Président du comité de la recherche, Président du comité des études : 64 HETD Référent «Locaux», Référent «Orientation, OVE», Référent «Relations internationales», Référent «Documentation», Référent «Formation continue» : 24 HETD Référent «Développement durable», Référent «IPRO», Référent «ARES», Référent «Taxe d'apprentissage», Référent «Egalité Hommes-Femmes», Référent «Valorisation de la recherche» : 12 HETD ou PCA : max 2 000,00 en fonction de la charge 7/10

29 Responsable de site délocalisé (Lambesc, Espace Yves Mathieu) EQS : Forfait de 12 à 64h ETD en fonction de la charge Le GT préconise Max 24 HETD ou PCA : max 2 000,00 30 Directeur de pôle EQS : Forfait de 12 à 64h ETD en fonction de la charge Le GT préconise les gradations suivantes en fonction de l effectif étudiant incluant les spécialistes et les non spécialistes, avec un minimum à 36 HETD afin de tenir compte des charges incompressibles : 64 HETD si N > 2 000, 48 HETD si 2 000 > N >1 000, 36 HETD si 1 000 > N. Le GT préconise une demande de dérogation pour une éventuelle répartition des EQS si direction adjointe de pôle. ou PCA : max 2 000,00 en fonction du nombre d'étudiants et des effectifs de personnels 31 Directeur de département de formation EQS : Forfait de 12 à 64h ETD en fonction de la charge Le GT préconise les gradations suivantes en fonction de l effectif étudiant incluant les spécialistes et les non spécialistes, avec un minimum à 24 HETD afin de tenir compte des charges incompressibles : 64 HETD si N > 500, 48 HETD si 500 > N > 200, 36 HETD si 200 > N > 100, 24 HETD si 100 > N. ou PCA : max 2 000,00 en fonction du nombre d'étudiants et des effectifs de personnels 32 Coordinateur du Centre d'innovation pédag.et d'évaluation CIPE PCA : max 3 000,00 33 Directeur de service commun EQS : 96h ETD ou PCA : de 2 000,00 à 4 000,00 en fonction de la charge 34 Directeur d école doctorale PCA : max 1 500,00 35 Directeur du collège doctoral PCA : max 3 000,00 36 Directeurs unités - catégorie 1 (catégorie en fonction de la taille de l'unité) PCA : 4 90,92 soit 12 HETD (ajustement du montant en fonction du taux ministériel de rémunération des HETD) 24h 24h 96h 96h 96h 96h Pôle GAE : 96h pour information : Nombre d'étudiants spécialistes inscrits en janvier 2012 : pôle LLC : 4623 3127 2631 2069 Pôle GAE : 465 Nombre de diplômes en janvier 2012: pôle LLC : 39 17 12 16 Pôle GAE : 4 12h, 24h, 36h, 44h, 64h 24h, 36h, 48h, 64h 18h, 24h 64h CTEL 64h, PUP 64h, MIRREL 96h 96h 6h, 12h, 24h 0 8/10

37 Directeurs unités - catégorie 2 (catégorie en fonction de la taille de l'unité) PCA : 2 298,94 soit 48 HETD (ajustement du montant en fonction du taux ministériel de rémunération des HETD) 38 Directeurs unités - catégorie 3 (catégorie en fonction de la taille de l'unité) PCA : 3 927,36 soit 96 HETD (ajustement du montant en fonction du taux ministériel de rémunération des HETD) 39 Porteur de projet LABEX PCA : 4 000,00 sur crédits du Programme Investissements d'avenir 40 Chargé de projet AMIDEX PCA : 2 618,24 sur crédits du Programme Investissements d'avenir 41 Présidence de commission disciplinaire EQS : 18h ETD Activités de communication, de diffusion des résultats ou de culture scientifique et technique et d échanges sciences et société 0 0 Pôle GAE : 0 Voir ci-dessus Voir ci-dessus 42 Responsabilité de média de diffusion de la recherche EQS : maximum 6h ETD (sur avis du CS) Le GT précise que sont concernés les directeurs de revue et les rédacteurs en chef. 43 Animation de structures de dialogue science - société EQS : forfait 5h ETD maximum (sur avis du CS) Missions d information scientifique et technique, de conservation et d enrichissement des collections et archives confiées aux établissements ou activités documentaires 44 Responsabilité scientifique de collections ou de fonds EQS : maximum 24h ETD maximum (sur avis du CS) 45 Responsabilité scientifique d expositions EQS : Maximum 12h ETD 0 40h 9/10