Open High Yield Titre de créance à capital intégralement remboursé à l échéance. Placement risqué alternatif à un investissement dynamique risqué de type obligataire. Durée d investissement conseillée : 6 ans. L investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori si le produit est revendu avant la date d échéance. Émetteur : BNP Paribas S.A. (Standard & Poor s A+, Moody s A2, Fitch Ratings A+ (1) ). L investisseur est soumis au risque de faillite ou de défaut de l Émetteur. Éligibilité : Compte-titres, contrats d assurance vie et de capitalisation. Période de souscription : du 9 septembre 2013 au 20 décembre 2013. Souscriptions limitées (2). (1) Notations en vigueur au 15 août 2013. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment. (2) Une fois atteint le montant du nominal total de l émission prévu dans le Prospectus, la commercialisation du produit pourra cesser à tout moment sans préavis avant la fin de la période de souscription. Document à caractère promotionnel
Open High Yield Avec Open High Yield, l investisseur bénéficie de l intégralité de la hausse, sur 6 ans, de l indice de stratégie Open High Yield (ci-après «l Indice»). À l échéance, si l Indice est en baisse, l investisseur est assuré de récupérer l intégralité de son capital (1), quelle que soit l ampleur de cette baisse. Les termes «capital» et «capital initial» utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale du produit, soit 1 000. Le montant remboursé et les taux de rendement annuel s entendent hors commissions et/ou frais d entrée, de rachat, et hors fiscalité applicable au cadre d investissement. Dans cette brochure, les calculs sont effectués pour une détention à la date d échéance (3 janvier 2020). En cas de vente du produit avant cette date (ou en cas d arbitrage, de rachat, de dénouement par décès du contrat), le taux de rendement peut être supérieur, inférieur, voire négatif. Mécanisme de remboursement À la date de constatation initiale du 20 décembre 2013, on observe le niveau de clôture de l Indice et on le retient comme niveau d origine. À la date de constatation finale du 20 décembre 2019, on observe le niveau de clôture de l Indice et on le compare à son niveau d origine : si l Indice est en hausse par rapport à son niveau d origine, l investisseur réalise un gain. Il reçoit à la date d échéance : Capital initial + la hausse de l Indice (1) si l Indice est en baisse par rapport à son niveau d origine, le capital de l investisseur est protégé. Il reçoit à la date d échéance : Capital initial (1) Le produit peut être proposé comme actif représentatif d une unité de compte dans le cadre de contrats d assurance vie ou de capitalisation. La présente brochure décrit les caractéristiques du produit et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d assurance vie ou de capitalisation dans le cadre desquels ce produit est proposé. L assureur s engage exclusivement sur le nombre d unités de compte mais non sur leur valeur, qu il ne garantit pas. Avantages L investisseur a la possibilité de profiter, à l échéance des 6 ans, de la hausse de l Indice, sans plafonnement (1). Le produit offre à l échéance une protection totale du capital investi, quelle que soit l évolution de l Indice à la baisse. L investisseur bénéficie d un accès simple et protégé à trois des meilleurs fonds obligataires de haut rendement. Inconvénients En cas de baisse de l Indice à l échéance, le capital investi est remboursé sans aucun gain. Risques de crédit et de contrepartie : l investisseur est exposé à une éventuelle faillite ou défaut de l Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de sa qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit). Seuls les investisseurs ayant souscrit au produit à sa valeur nominale (soit avant le 20 décembre 2013) et le conservant jusqu à l échéance du 3 janvier 2020 voient appliquer les montants de remboursement annoncés ici en proportion exacte de leur capital (1). En cas de revente en cours de vie, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché. (1) Hors frais et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur (BNP Paribas S.A.).
Caractéristiques de l indice 33,3 % 33,3 % 33,3 % Open High Yield investit dans la performance de l indice Open High Yield, qui a pour objectif de profiter des opportunités du secteur des obligations spéculatives dites de «haut rendement». Ces dernières offrent des perspectives de rendement élevées à travers une prise de risque importante. L indice est composé de 3 fonds, investissant dans des obligations de type «High Yield» : Barclays GlobalAccess Global High Yield Bond Fund (ISIN : IE00B5M3H775) : Le fonds cherche à obtenir un rendement total en investissant principalement dans des titres de créance de sociétés de qualité inférieure à la Catégorie Investissement émis par des sociétés du monde entier. (Source : Barclays) Performance annualisée depuis la création du fonds (8 février 2012) : + 8,41 % Pimco Diversified Income Fund (ISIN : IE00B1Z6D669) : Le fonds vise à générer prudemment un rendement total par une croissance combinée du revenu et du capital. Le fonds investit principalement dans des obligations (c est-à-dire des prêts assortis d un taux d intérêt fixe ou variable) émises par des sociétés du monde entier, y compris de pays de marchés émergents. Les titres sont essentiellement valorisés dans les devises des marchés développés. (Source : Pimco) Performance annualisée depuis la création du fonds (3 juillet 2007) : + 6,95 % Neuberger Berman High Yield Bond Fund (ISIN : IE00B12VWB25) : Le fonds vise un niveau attractif de rendement pour le marché des valeurs d échéance courte, à revenu fixe et de rendement élevé. (Source : Neuberger Berman) Performance annualisée depuis la création du fonds (3 mai 2006) : + 7,84 % Performances historiques depuis la création du fonds Source : Bloomberg, août 2013. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. L indice Open High Yield a pour objectif de répliquer la performance d un panier de 3 fonds. Il suivra un processus de réallocation quotidienne afin de maintenir sa volatilité autour d un niveau de 4,5 % annuels. L exposition de l Indice au panier de fonds pourra ainsi : - Être supérieure à, pouvant même atteindre 150 %. - Être inférieure à, avec un minimum de 0 %. Ce mécanisme de limitation de la volatilité vise à réduire l ampleur des soubresauts quotidiens de l Indice, pouvant notamment survenir en période de fortes agitations ou de baisse significative sur les marchés. L Indice est un indice de type «excess return». Par conséquent, le niveau de l indice reflète la valeur des actifs qui le composent, minoré du taux sans risque et du coût de financement. La performance calculée est dite «en excès du taux sans risque et du coût de financement». Le taux sans risque utilisé sera le taux Euribor 3 mois et le coût de financement sera variable en fonction des conditions de financement de BNP Paribas Arbitrage SNC. 120 % 110 % 90 % 01-août-12 01-nov.-12 01-fév.-13 01-mai-13 Performances historiques depuis la création du fonds 160 % 140 % 120 % + 13,20 % 01-août-13 + 52,71 % 80 % 01-août-07 01-août-09 01-août-11 01-août-13 Performances historiques depuis la création du fonds 180 % 160 % 140 % 120 % 80 % 01-août-06 01-août-08 01-août-10 01-août-12 + 76,30 % 01-août-13 Événements extraordinaires affectant le (ou les) sous-jacent(s) : ajustement ou substitution remboursement anticipé du produit : afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d ajustement ou de substitution et, dans certains cas, (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Différentes entités du groupe BNP Paribas assurent les rôles d émetteur du produit, d agent de calcul du produit, de distributeur du produit, de sponsor de l indice et d agent de calcul de l Indice. Cette situation peut potentiellement générer des conflits d intérêts. BNP Paribas a mis en œuvre des procédures internes visant à limiter ces conflits. L indice est publié et diffusé par Bloomberg et Reuters ainsi que sur le site Internet www.indices-globalmarkets.bnpparibas.com.
Illustrations du mécanisme de remboursement Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. Les montants et taux de rendement annuel sont bruts, hors frais et fiscalité applicable au cadre d investissement, hors faillite ou défaut de paiement de l Émetteur. Évolution de l Indice Performance finale de l Indice Cas défavorable : forte baisse de l Indice sur 6 ans + 50 % + 40 % + 30 % + 20 % + 10 % Niveau d origine - 10 % - 20 % - 30 % - 40 % - 50 % - 60 % Remboursement de du capital 1 2 3 4 5 6 Cas favorable : forte hausse de l Indice sur 6 ans + 60 % + 50 % + 40 % + 30 % + 20 % + 10 % Niveau d origine - 10 % - 20 % - 30 % - 40 % - 40 % 1 2 3 4 5 6 + 60 % Remboursement de 160 % du capital À la date de constatation finale, l Indice clôture en baisse de 40 % par rapport à son niveau d origine. Néanmoins, grâce au mécanisme de protection du capital, l investisseur reçoit de son capital (1). Le taux de rendement annuel actuariel brut est nul, pour une baisse de l indice de 40 %. À la date de constatation finale, l Indice clôture en hausse de + 60 % par rapport à son niveau d origine. L investisseur réalise un gain égal à cette hausse. Il reçoit + 60 % = 160 % du capital (1). Le taux de rendement annuel actuariel brut est de 8,09 % (1), identique à celui d un investissement direct dans l Indice. (1) Hors frais et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur (BNP Paribas S.A.).
Facteurs de risque du produit Risque de crédit et de contrepartie : en acquérant ce produit, l investisseur est exposé à une éventuelle faillite ou défaut de l Émetteur (qui peut induire un risque sur le remboursement) et à une dégradation de sa qualité de crédit (qui peut induire un risque sur le prix de marché du produit). Risque lié au sous-jacent : le montant remboursé à l échéance dépend de la performance de l indice Open High Yield et donc à l évolution des fonds qui le composent. Risque de marché : le prix de revente en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l Indice, mais aussi en fonction d autres paramètres, notamment les taux d intérêt et la volatilité de l Indice. Ce prix peut connaître de fortes fluctuations. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Commercialisation dans le cadre de l assurance vie : Lorsque l instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est proposé dans le cadre du contrat d assurance vie (ci-après le «Contrat d Assurance Vie»), l Instrument Financier est un actif représentatif de l une des unités de compte de ce contrat. Lors de l affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d assurance vie sur le produit en tant qu actif représentatif d une unité de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements en cas de décès ou rachat avant terme. L ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d investissement. L assurance vie est soumise à des frais spécifiques, notamment les frais sur encours qui réduisent progressivement le nombre d unités de compte détenus dans le Contrat (sur une adhésion). Ce document ne constitue pas une offre d adhésion au Contrat d Assurance Vie. Les conditions d adhésion audit contrat et de fonctionnement de l unité de compte sont détaillées dans les conditions générales, la notice d information et ses annexes. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier. Avertissement Open High Yield (ci-après les «Titres de créance») sont des Euro Medium Term Notes, émis par BNP Paribas S.A., ayant fait l objet d une demande d admission sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg. Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette brochure n en sont qu un résumé. Les porteurs potentiels sont invités à se procurer et à lire attentivement les supports d information afférents aux Titres de créance avant toute souscription et à considérer la décision d investir dans les Titres de créance à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises. La documentation juridique est composée du Prospectus de Base, dénommé «Euro Medium Term Note Program» daté du 3 juin 2013 approuvé par l Autorité des Marchés Financiers (AMF, régulateur français), de ses suppléments éventuels et du Prospectus de l émission daté du 5 septembre 2013 approuvé par l AMF. En cas d incohérence entre cette brochure et la documentation juridique, cette dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur le site de l AMF, www.amf.org. L attention des investisseurs est attirée sur le fait qu en acquérant les Titres de créance, ceux-ci prennent un risque de crédit sur l Émetteur. Conformément à l article 212-28 du règlement général de l Autorité des Marchés Financiers (AMF), les porteurs sont invités à lire attentivement la rubrique «facteurs de risque» du Prospectus de Base. L indice BNP Paribas BNP Paribas Open High Yield (l «Indice») est la propriété exclusive de BNP Paribas (le «Promoteur»). BNP Paribas Arbitrage SNC (l «Agent de Calcul») et le Promoteur de l Indice peuvent être amenés à recevoir des commissions relatives à leurs rôles respectifs au sein de l Indice. Aussi, l Agent de Calcul et le Promoteur de l Indice, chacun pour leur rôle respectif, ne garantissent pas l exactitude et/ou l exhaustivité de la composition, du calcul, de la publication ou de tout ajustement de l Indice, ni celles des données incluses dans cet Indice, ou de celles sur lesquelles l Indice est basé. L Agent de Calcul et le Promoteur déclinent toute responsabilité au tire des éventuelles erreurs, omissions ou interruptions relatives à l Indice. L Agent de Calcul et le Promoteur ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, quant aux résultats pouvant être obtenus de l utilisation de l Indice ou des données le composant. Le Promoteur ne donne aucune garantie expresse ou tacite quant à la valeur marchande ou l adéquation à une fin donnée de l Indice ou des données le composant. L Agent de Calcul et le Promoteur ne sauraient en aucun cas être tenus au paiement de dommages et intérêts. L indice est publié et diffusé par Bloomberg et Reuters ainsi que sur le site Internet www.indices-globalmarkets.bnpparibas.com. Restrictions permanentes de vente aux États-Unis d Amérique : LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D UNE «U.S. PERSON» (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS À DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S. Fiscalité : les personnes physiques ou morales sont invitées à se renseigner sur la fiscalité qui leur est propre. Concernant les personnes physiques détenant des titres dans leur patrimoine privé et ne réalisant pas d opérations de Bourse à titre habituel fiscalement domiciliées en France et en l état actuel de la législation française, les revenus de ces titres (primes de remboursement au sens de l article 238 septies A du Code général des impôts) perçus par des personnes physiques fiscalement domiciliées en France, sont soumis à l impôt sur le revenu au barème progressif auquel s ajoutent les prélèvements sociaux (15,5 % retenus par l établissement payeur lors du paiement). Le gain réalisé lors du remboursement (prime de remboursement) fera l objet d un prélèvement appliqué par Barclays au taux de 24 %. Le montant ainsi retenu s imputera sur votre impôt sur le revenu ; la part excédant éventuellement celui-ci vous sera remboursé par l administration fiscale. Si les intérêts perçus par votre foyer fiscal n excèdent pas 2 000 dans l année, vous pouvez opter pour l assujettissement à l impôt sur le revenu au taux de 24 %. En présence d un établissement payeur établi à l étranger, il appartiendra au contribuable de les déclarer et de les payer, sauf si l établissement payeur est situé dans un État de l Union européenne, en Islande, en Norvège ou au Liechtenstein, et qu il a été expressément mandaté par le contribuable pour le faire. Les plus-values réalisées lors de la cession des titres sont imposables aux prélèvements sociaux à 15,5 % et à l impôt sur le revenu au barème progressif quel que soit le montant annuel des cessions de valeurs mobilières. Concernant les personnes morales soumises à l impôt sur les sociétés, en l état actuel de la législation, les revenus de ces titres (primes de remboursement au sens de l article 238 septies E du Code général des impôts) détenus par les personnes morales fiscalement domiciliées en France sont pris en compte pour la détermination de leur résultat imposable. Sous certaines conditions, les primes de remboursement font l objet d un régime spécifique d étalement actuariel visé à l article 238 septies E du Code général des impôts. Les primes de remboursement sont soumises à l impôt sur les sociétés au taux de droit commun de 33,3 % auquel s ajoutent la contribution exceptionnelle de 5 % et contribution sociale de 3,3 % (soit au total un taux de 36,10 %). Les plus-values réalisées lors de la cession des titres sont imposables à l impôt sur les sociétés dans les mêmes conditions. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque souscripteur et est susceptible d être modifié ultérieurement.
Open High Yield Principales caractéristiques financières Code ISIN XS0963672364 Forme juridique EMTN (titres de créance de droit anglais) à capital intégralement remboursé à l échéance Loi applicable Anglaise Émetteur BNP Paribas S.A. (A+/ A2/ A+ au 15 août 2013) Valeur nominale 1 000 Minimum de souscription 1 000 Date d émission 9 septembre 2013 Souscription Du 9 septembre 2013 au 20 décembre 2013 Le prix de souscription augmentera de 99,92 % à de la valeur nominale entre ces dates, soit une progression selon un taux annuel de 0,30 % : Offre au public Cadre de distribution / Éligibilité Frais d entrée Du 09/09/2013 au 12/09/2013 Du 13/09/2013 au 19/09/2013 Du 20/09/2013 au 26/09/2013 Du 27/09/2013 au 03/10/2013 Du 04/10/2013 au 10/10/2013 Du 11/10/2013 au 17/10/2013 Du 18/10/2013 au 24/10/2013 Du 25/10/2013 au 31/10/2013 En France uniquement 99,92 % 99,92 % 99,93 % 99,94 % 99,94 % 99,95 % 99,95 % 99,96 % Contrats d assurance vie, contrats de capitalisation et compte-titres Du 01/11/2013 au 07/11/2013 Du 08/11/2013 au 14/11/2013 Du 15/11/2013 au 21/11/2013 Du 22/11/2013 au 28/11/2013 Du 29/11/2013 au 05/12/2013 Du 06/12/2013 au 12/12/2013 Du 13/12/2013 au 19/12/2013 20/12/2013 4 % maximum de l investissement à la charge de l investisseur en sus du prix de souscription, versés aux Distributeurs 99,96 % 99,97 % 99,98 % 99,98 % 99,99 % 99,99 % Commission de distribution BNP Paribas Arbitrage S.N.C. paiera aux Distributeurs une rémunération annuelle maximum de 1 % du montant des Titres effectivement placés. Cette Commission de distribution est incluse dans le prix de souscription. Sous-jacent Date de constatation initiale 20 décembre 2013 Date de constatation finale 20 décembre 2019 Date d échéance 3 janvier 2020 Cotation Agent de calcul Périodicité de valorisation Valorisation indépendante Diffusion des cours Règlement / Livraison Marché secondaire Frais de sortie Indice Open High Yield (Bloomberg : ENHAOHY) Marché réglementé de la Bourse de Luxembourg BNP Paribas Arbitrage S.N.C. Hebdomadaire, le vendredi Pricing Partners, tous les 15 jours Fininfo, Reuters, Bloomberg Clearstream, Luxembourg BNP Paribas S.A. s engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 %. 0 %, soit aucun frais à la charge de l investisseur Le produit s inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n est pas destiné à en constituer la totalité. Réf. : TIS73 Open High Yield - Octobre 2013. Barclays Bank PLC, Succursale en France Principal établissement : 32 avenue George V - 75008 Paris - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n B 381 066 281 - Société de droit anglais dont le siège social est situé au 1 Churchill Place London, E14 5HP - United Kingdom - Inscrite au «Register of Companies» sous le n 1026167. Barclays Bank PLC est un établissement de crédit, intermédiaire en assurance (l immatriculation auprès du PRA peut être contrôlée sur www.orias.fr) et prestataire de service d investissement de droit anglais agréé par la Prudential Regulation Authority (PRA), autorité de tutelle britannique dont le siège social est situé au 20 Moorgate London, EC2R 6DA (www.bankofengland.co.uk/pra) - Register n 122702 - La Succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée par le PRA à recourir à un Agent lié, Barclays Patrimoine SCS. Barclays Patrimoine Société en Commandite Simple au capital de 9 750 euros - Siège social : 183 avenue Daumesnil - 75012 Paris - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n B 712 018 308 - Intermédiaire en opérations de banque - Agent lié régi par les articles L.545-1 et suivants du Code monétaire et financier et mandaté pour présenter les services d investissement offerts par Barclays Bank PLC, recevoir et transmettre les ordres de bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions et rachats d OPCVM et à assurer le service de conseil en investissement - Immatriculation d intermédiaire en assurance sur le registre ORIAS (www.orias.fr) n 7 001 847 - Transactions immobilières : carte professionnelle n T-1126 délivrée à Paris - Garantie financière donnée par GALIAN - 89 rue la Boétie - 75008 Paris.