La liste ci-après contient les décisions de (autres que celles faisant l objet d une réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (52 ème session septembre 2013) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du. Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d importation ou d exportation, suivant le cas. 1. Teff (Eragrostis tef), sous forme de grains. 1008.2* 1008.2* 2. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de légumes, conditionnée dans un contenant en verre, d'un poids net de 190 g, et destinée à la vente au détail. Les boulettes de viande sont elles-mêmes constituées de 63,8 % de viande, ce qui porte à 14,6 % le contenu total de viande dans la préparation. Cette préparation est commercialisée à être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. 3. Farine de maïs doux, sous la forme d'une fine poudre jaune, obtenue par déshydratation de grains de maïs doux (jusqu'à une teneur en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 C pendant 4 à 5 heures). Le produit a un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 500 micromètres de 100 %, une teneur en cendres de 2,69 % et une teneur en amidon de 16,28 %. Il est conçu pour être utilisé en vue de la préparation de crème glacée. 4. Racines de ginseng, dépourvues de leurs feuilles, sympodes et grappes de fruits et congelées. 5. Mélange, présenté sous la forme de comprimés contenant sel, sucre, concentré de citron, sel noir, graines de cumin, poivre noir, gingembre séché, poivre long et chlorure d ammonium, conditionné pour la vente au détail dans un flacon contenant 120 comprimés. Le produit en question est destiné à être utilisé en tant que comprimé facilitant la digestion, notamment après un repas. 1902.30 16.02 et 19.02 2005.80 20.05, 21.06 et 23.02 2008.99 07.10, 12.11, 12.12 et 20.08 2106.90 21.06 et 30.04 (Note 1 a) du Chapitre 30) 1
6. Shisha pierres à vapeur, une alternative de 3824.90 24.03 et tabac pour l utilisation dans les narguilés, 38.24 constitué de la chaleur naturelle des pierres poreuses, traitées, trempées avec de la glycérine et l'arôme et chauffées dans les narguilés, où le tabac est normalement placée, pour créer une vapeur de fumée. et 6 7. «Gomme xanthane», un polysaccharide, obtenu à partir de la bactérie Xanthomonas campestris, utilisé en tant qu'additif alimentaire et modificateur rhéologique, généralement employé en tant qu'agent alimentaire épaississant (par exemple, dans les garnitures de salade) et stabilisant (par exemple, dans les produits cosmétiques, pour empêcher la séparation des ingrédients). Elle est obtenue par fermentation de glucose, de sucrose, ou de lactose sous l'effet de la bactérie Xanthomonas campestris. 8. Trophées de chasse sous forme d un tapis à tête de grizzli, comprenant toute la pelleterie d'un grizzli, avec la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en textile. La tête est empaillée et ses yeux et sa langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. 9. Trophées de chasse sous forme d un tapis à tête de tigre, comprenant toute la pelleterie d'un tigre, avec la tête, la queue et les pattes, fixée à une sous-couche en textile. La tête est empaillée et ses yeux et sa langue ont été remplacés par des yeux et une langue artificiels. 3913.90 13.01 et 3913 4303.90 43.03 et 4303.90 43.03 et 10. Fils de filaments en polyester, à haute ténacité (au sens de la note 6 de la section XI), texturés, autres que les fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail, pour la fabrication de cordes. 5402.20 RGI 3 a) 2
11. Vêtement pour femme du type «Shalwar- Kameez», en tissu de coton, composé de trois éléments : - une tunique ample bicolore (vert et jaune) constituant la partie supérieure du vêtement («Kameez»), composée de bandes de tissu cousues entre elles, sans manche, avec une encolure dégagée, décorée de motifs cousus sur le tissu, comportant une doublure, et, à la base, une bande de tissu argenté. Classement séparé. 6206.30 62.04, 62.06, 62.11 et 62.14 14 de la Section XI) - un pantalon (verte ) («Shalwar»); - un châle bicolore (vert et jaune) de forme rectangulaire («Dupatta»). 12. Unité de rétro-éclairage à diode électroluminescente (LED) constituée d une barre LED et d un élément optique, assemblés mutuellement dans un châssis en plastique dont les dimensions sont de 360 mm de largeur et 210 mm de hauteur. La barre LED contient 48 puces LED montées en ligne sur une carte de circuit imprimé souple (FPCB) munie d un connecteur électrique au bas de la FPCB. L élément optique est constitué d une feuille réfléchissante, d une plaque de guidage de la lumière, d une feuille diffusante et de deux feuilles prismatiques. Ce dispositif est destiné à être monté sur un module spécifique d'affichage à cristaux liquides, conçu pour une machine automatique portable de traitement de l'information, afin de fournir un rétro-éclairage à son module d'affichage à cristaux liquides. 6204.62 6214.90 8473.30 84.73, 90.13 et 94.05 2 b) de la et 6 3
13. Module d'écran tactile à diode émettrice de 8517.70 84.71 et lumière organique à matrice active (AMOLED) 85.17 de 75,8 mm de large, 123,3 mm de haut et 1,0 mm d'épaisseur, destiné à un modèle spécifique de téléphone mobile. Le module à AMOLED fonctionne comme un panneau de commande tactile capacitif pour le téléphone ainsi que comme un écran, dont la diagonale de l'écran mesure 13,4 cm (5,3 pouces) et la résolution est de 1200 x 800 pixels. Le module à AMOLED comprend : 2 b) de la - un verre de protection (verre trempé) pour la protection du produit ; - un panneau à AMOLED pour l'affichage, constitué d'une couche de composé organique prise en sandwich entre le verre supérieur et le verre inférieur et comprenant une couche conductrice transparente formée de motifs en oxyde d'étain-indium (ITO) à l'intérieur de sa cellule (sur le verre supérieur) ; et - un assemblage de cartes de circuit imprimé flexible (FPBA) qui fournit le transport du signal tactile ainsi que le circuit pour l'interface entre le module d'écran en question et l'appareil dans lequel il doit être assemblé. 14. Ecran tactile capacitif transparent (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d oxyde d indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches d adhésif optique transparent. Il est également muni d une carte de circuit imprimé flexible sur laquelle est monté un circuit de contrôle électronique. En réaction à la charge électrique naturelle du corps humain, tout contact sur l écran déforme le champ électrostatique créé entre les couches conductrices d ITO. Du fait de cette distorsion du champ électrostatique, le circuit de contrôle électronique calcule l emplacement du point de contact et envoie des informations concernant ce point de contact au processeur d'application du téléphone mobile dans lequel l'écran en question est incorporé. L écran de possède en soi aucune fonction d affichage. 8517.70 84.71, 85.17 et 85.37 2 b) de la 4
L'écran est utilisé avec un dispositif d affichage LCD ou AMOLED d'un téléphone mobile. Il possède quatre bords arrondis, il est conçu pour s adapter à la face avant du téléphone mobile et présente plusieurs orifices destinés à recevoir un bouton de commande, un objectif d appareil photographique et un haut-parleur. 15. Ecran tactile résistif transparent (dimensions : 325 mm (largeur) x 245 mm (hauteur) x 2 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d oxyde d indium-étain (ITO) séparées par des espaceurs à points et des barres omnibus électriques, dont la partie supérieure est recouverte d un film de protection en matière plastique et la partie inférieure d une plaque de verre protectrice, et muni d une languette de raccordement flexible. Lorsqu une pression externe s exerce sur l écran, les deux couches d ITO conductrices se touchent au point de contact, ce qui provoque une variation de tension. Un contrôleur tactile résistif convertit les variations de tension en valeurs de coordonnées XY et transmet au dispositif dans lequel l écran est logé un signal approprié indiquant l emplacement du point de contact. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués par tout objet, y compris les doigt de la main ou un stylet, mais ne possède en soi aucune fonction d affichage. Ce produit peut être utilisé dans de nombreux appareils comportant un dispositif d affichage, comme par exemple les distributeurs automatiques de billets (DAB), les bornes Internet, les terminaux de points de vente (PDV), les moniteurs et les machines automatiques de traitement de l information. 16. «Spot» à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. 8537.10 84.71, 85.37 et 85.48 8543.70 85.43 et 94.05 2 a) de la 5
17. «Ampoule» à diodes émettrices de lumière 8543.70 85.43, et (LED) ayant la forme standard d une ampoule 94.05 à incandescence, contenant plusieurs diodes émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matière plastique, des circuits permettant de rectifier l alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et un culot à vis Edison. 18. Comptoir de caisse à service double dynamique d'un type utilisé dans les magasins et supermarchés tant pour exposer des articles à vendre que pour permettre aux clients de placer les articles qu'ils souhaitent sur la bande transporteuse et de les transporter vers le caissier. Le comptoir de caisse a une longueur de 2100 mm et est conçu pour accueillir une caisse enregistreuse. Il est doté d'une bande transporteuse. 9403.20 84.28 et 94.03 19. Comptoir de caisse à service double fixe d'un type utilisé dans les magasins et supermarchés pour exposer des articles à vendre et pour permettre aux clients d'amener les articles qu'ils souhaitent acheter jusqu'à la caisse et de les placer sur le comptoir fixe. Le comptoir de caisse a une longueur de 1700 mm ou de 1900 mm et est conçu pour accueillir une caisse enregistreuse. Il n'est pas doté d'une bande transporteuse ni de rouleaux. 9403.20 94.03 20. Trophée de chasse sous forme d'un ours polaire complet empaillé, avec support. 21. Trophée de chasse sous forme d une unité d'exposition comprenant un support représentant un habitat avec deux oiseaux empaillés. 22. Trophée de chasse sous forme d une tête empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour décoration, comprenant la peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. 43.03 et 43.03 et 4303 et 6