DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014-15



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Transcription:

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014-15

AFFILIATION NOUVELLES ASSOCIATIONS : l'affiliation est gratuite (hors le montant d'un ou deux abonnements à la revue selon que l'association compte + ou - 50 licenciés) AFFILIATIONS UNION d'associations : l'affiliation est gratuite (hors le montant d'un abonnement à la revue : 75,6 ) REAFFILIATION 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 ASSOCIATIONS DE MOINS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) 133,00 134,50 137,10 141,00 143,20 146,00 1 abonnement à la revue 69,00 69,70 71,10 73,00 74,20 75,60 Affiliation part FFBB 32,00 32,40 33,00 34,00 34,50 35,20 Affiliation part Ligue Régionale 16,00 16,20 16,50 17,00 17,25 17,60 Affiliation part Comité Départemental 16,00 16,20 16,50 17,00 17,25 17,60 ASSOCIATIONS DE 50 LICENCIES ET PLUS (statistiques officielles saison précédente) 202,00 204,20 208,20 214,00 217,40 221,60 2 abonnements à la revue 138,00 139,40 142,20 146,00 148,40 151,20 Affiliation part FFBB 32,00 32,40 33,00 34,00 34,50 35,20 Affiliation part Ligue Régionale 16,00 16,20 16,50 17,00 17,25 17,60 Affiliation part Comité Départemental 16,00 16,20 16,50 17,00 17,25 17,60

ABONNEMENT MAGAZINE BASKETBALL 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 FRANCE (METROPOLE ET OUTRE MER) 69,00 69,70 71,10 73,00 74,20 75,60 ETRANGER 77,00 78,00 80,00 82,00 83,50 84,70

COTISATIONS LICENCES (hors assurance) 2012-13 2013-14 2014-15 Part LR-CD TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT JOUEUR SENIOR, U20, U17 JOUEUR U15, U13 JOUEUR U11, BABY Du 01/07 au 31/03 10,70 12,05 21,60 13,65 Du 01/04 au 30/06 Gratuit FFBB-LR- CD Du 01/07 au 31/03 10,70 12,05 21,60 13,65 Du 01/04 au 30/06 Gratuit FFBB-LR- CD Du 01/07 au 31/03 10,95 12,50 22,60 14,05 Du 01/04 au 30/06 Gratuit FFBB-LR- CD Possible Possible Possible Possible BASKET LOISIR JOUEUR LICENCE AS Haut Niveau CLUB LICENCE AS JUNIOR LICENCE AS - JOUEUR SENIOR, U20 et U17 LICENCE AS - Jeunes U15 LICENCE AS - Jeunes U13 LICENCE AS - OFFICIEL ASSURANCE Option A Option B : avec I.J Complémentaire C 17,05 28,00 GRATUIT 3,30 8,00 0,00 17,05 28,00 GRATUIT 15,00 10,00 3,70 9,50 0,50 17,40 SUPPRIME SUPPRIME 24,00 12,00 GRATUIT GRATUIT 3,70 9,50 0,50 Possible Dont 8 reversés aux LR et CD Dont 4 reversés aux LR et CD Part LR-CD CONTACT BASKET MICRO U6 GRATUIT GRATUIT GRATUIT 6,00 CONTACT BASKET U7+ 2,00 2,00 2,00 CONTACT BASKET AVENIR GRATUIT GRATUIT GRATUIT CONTACT BASKET PASSION 2,00 2,00 2,00 HORS CONTACT BASKET 3x3-33 Saison complète 9,00 9,00 9,00 CONTACT BASKET 3x3-33E CLUB Saison estivale 6,00 6,00 6,00 CONTACT BASKET 3x3-33T Tournoi ASSURANCE 3,00 3,00 1,50 0,75 3,00 3,00 1,50 0,75 3,00 3,00 1,50 0,75

DROITS FINANCIERS COMPLEMENTAIRES LICENCES Blanc, Vert, Jaune Orange PRO A, PRO B, NM1 (joueur, non joueur) Gratuit 1 050 1 130 Gratuit 1 070 1 150 Gratuit 1 100 1 180 NM2 - NM3 (joueur, non joueur) Gratuit 350 390 Gratuit 355 395 Gratuit 365 405 LFB (joueuse, non joueuse) Gratuit 1 050 1 130 Gratuit 1 070 1 150 Gratuit 1 100 1 180 LF2 (joueuse, non joueuse) Gratuit 700 770 Gratuit 715 785 Gratuit 735 805 NF1 (joueuse, non joueuse) Gratuit 535 575 Gratuit 545 585 Gratuit 560 600 NF2 - NF3 (joueuse, non joueuse ) Gratuit 310 390 Gratuit 315 395 Gratuit 323 405 Championnat Régional M qualificatif au championnat de France (joueur, non joueur) et Espoirs Championnat Régional F qualificatif au championnat de France (joueuse, non joueuse) et Espoirs Rouge Blanc, Vert, Jaune Orange Rouge Blanc, Vert, Jaune Orange Rouge Gratuit 135 145 Gratuit 140 150 Gratuit 144 154 Gratuit 135 145 Gratuit 140 150 Gratuit 144 154 CORPO (coupes et championnat) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Championnat Régional Seniors M & F (non qualificatif au championnat de France) Championnat Départemental Seniors M & F Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Championnats Jeunes Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit N.B : Le montant des DROITS s'entend hors licence et hors assurance. 2012-13 2013-14 2014-15

MUTATIONS ET LICENCES "T" 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 JOUEURS SENIORS - U16 à U20 25,00 26,00 27,00 28,00 31,50 35,00 TECHNICIENS - OFFICIELS 15,00 15,50 16,00 17,50 19,50 20,50 DIRIGEANTS Gratuit Gratuit JOUEURS U14 à U15 12,50 13,00 13,50 14,00 16,00 18,00 AUTRES CATEGORIES Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit

DROITS D'ENGAGEMENT 2009-10 2010-11 2013-14 2014-15 NM1 2 1 810 1 830 2 000 2 070 NM2 2 1 260 1 275 1 400 1 450 NM3 2 790 800 880 910 LFB 2 1 690 1 710 1 900 1 970 LF2 2 1 000 1 100 1 140 NF1 2 945 800 880 910 NF2 2 685 650 700 725 NF3 2 615 620 660 685 CHAMPIONNAT U20 (M&F) 112 116 CHAMPIONNAT U17 (M&F) - U18 (M) 103 105 112 116 CHAMPIONNAT U15 ELITE (M&F) 79 80 86 100 CHAMPIONNAT U15 INTERREGIONAL (M&F) 79 80 86 50 COUPE DE FRANCE U17 (M&F) 79 80 86 89 COUPE DE FRANCE SENIORS (M&F) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit COUPE CORPO 1 98 99 104,00 105,00 2 dont 2 abonnements à la revue Basketball soit 75,6 x 2 = 151,20 1 dont 1 abonnement à la revue Basketball soit 75,60

FORFAITS FEDERAUX 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 NM1 1 525,00 1 541,00 1 607,00 1 798,00 1 838,00 1 897,00 Arbitrage 1 150,00 1 162,00 1 220,00 1 400,00 1 421,00 1 460,00 FFBB 205,00 207,30 212,00 218,00 234,30 250,00 Ligue Régionale 85,00 85,85 87,50 90,00 91,35 93,50 Comité départemental 85,00 85,85 87,50 90,00 91,35 93,50 NM2 733,00 741,00 764,50 860,00 881,00 910,00 Arbitrage 535,00 541,00 560,00 650,00 660,00 678,00 FFBB 124,00 125,20 128,00 131,60 141,20 150,00 Ligue Régionale 37,00 37,40 38,25 39,20 39,90 41,00 Comité départemental 37,00 37,40 38,25 39,20 39,90 41,00 NM3 99,00 100,00 102,00 104,70 112,40 116,00 FFBB 60,50 61,10 62,30 64,00 71,10 74,00 Ligue Régionale 19,25 19,45 19,85 20,35 20,65 21,00 Comité départemental 19,25 19,45 19,85 20,35 20,65 21,00 LFB 1 423,00 1 437,00 1 444,00 1 450,00 1 484,50 1 530,00 Arbitrage 1 235,00 1 247,00 1 250,00 1 250,00 1 269,00 1 303,00 FFBB 118,00 119,30 122,00 126,00 140,40 150,20 Ligue Régionale 35,00 35,35 36,00 37,00 37,55 38,40 Comité départemental 35,00 35,35 36,00 37,00 37,55 38,40 LF2 642,00 648,50 657,00 731,00 752,00 774,00 Arbitrage 495,00 500,00 505,00 575,00 584,00 600,00 FFBB 85,00 85,90 88,00 90,40 101,40 106,00 Ligue Régionale 31,00 31,30 32,00 32,80 33,30 34,00 Comité départemental 31,00 31,30 32,00 32,80 33,30 34,00 NF1 126,00 128,00 131,50 142,50 146,80 Arbitrage 0,00 FFBB 70,00 71,00 73,00 83,10 86,00 Ligue Régionale 28,00 28,50 29,25 29,70 30,40 Comité départemental 28,00 28,50 29,25 29,70 30,40 NF2 118,00 119,20 122,00 125,00 133,00 137,00 Arbitrage 0,00 FFBB 67,60 68,30 70,00 71,70 78,80 81,50 Ligue Régionale 25,20 25,45 26,00 26,65 27,10 27,75 Comité départemental 25,20 25,45 26,00 26,65 27,10 27,75 NF3 87,50 88,50 90,50 92,70 97,10 99,60 Arbitrage 0,00 FFBB 51,00 51,60 52,80 54,10 57,90 59,50 Ligue Régionale 18,25 18,45 18,85 19,30 19,60 20,05 Comité départemental 18,25 18,45 18,85 19,30 19,60 20,05 RISTOURNES PROA et PROB Ligue Régionale 75 75 87,50 90 91,50 93,00 Comité départemental 75 75 87,50 90 91,50 93,00

CONTRIBUTION FORMATION 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 LFB 5 000 5 000 5 000 5 000 5 000 14 70 000 LF2 1 500 1 500 1 500 1 500 1 500 13 19 500 Moins CFBB NF1 750 750 750 750 750 23 17 250 Moins CFBB NF2 500 500 500 500 500 48 24 000 NF3 200 200 200 200 200 96 19 200 Total 149 950

REDEVANCES COUPES D'EUROPE 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 EUROLEAGUE MASCULINE (ULEB) 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 EUROCUP MASCULINE (ULEB) 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 FIBA EUROPE EUROCHALLENGE 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 2 500 FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE 2 100 2 100 2 100 2 100 2 100 2 100 FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE 700 700 700 700 700 700

Chambre Repas Remboursement Indemnité kilométrique Réclamation Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) Changement d'horaire Championnat Seniors (gratuit jusqu'au début du championnat) Changement d'horaire Championnat Jeunes (gratuit jusqu'au début du championnat) Changement d'horaire Coupe de France Licence manquante senior Licence manquante jeune Envoi tardif feuille de marque ou feuille de marque non identifiable Non-enregistrement sur internet ou audiotel des résultats (dans l'heure qui suit la rencontre) Forfait simple (+ forfait fédéral) Forfait Coupe de France M et F Forfait Général Championnat de France TARIFS DIVERS Pénalité financière pour règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM1, NM2, LFB, LF2, NF1 & NF2 Pénalité financière pour règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3 et NF3 Pénalité financière pour non respect de la convention CTC / Par Ecole de MiniBasket manquante et par club de la CTC Pénalité financière pour non respect de la convention CTC : Ecole d'arbitrage manquante / Par club de la CTC Pénalité financière pour non-transmission de liste des "brûlés"/rencontre Pénalité financière pour envoi tardif des statistiques 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 61,00 62,00 63,00 65,00 65,00 65,00 30,00 30,00 30,00 30,00 30,00 30,00 0,36 0,36 0,36 0,36 0,36 0,36 175 175 175 175 175 175 250 250 250 250 250 250 300 300 300 300 300 300 80 80 80 80 80 80 50 50 50 50 50 50 16 16 16 16 16 16 26 26 26 26 26 26 11 11 11 11 11 11 80 80 80 80 80 80 50 50 50 50 50 50 Championnat de France Jeunes + U15IR 170 170 170 170 170 170 Championnat de France Seniors 500 500 500 500 500 500 Jeunes 170 170 170 170 170 170 Equipe départementale et régionale 170 170 170 170 170 170 NM3, NM2, NM1, NF3, NF2, NF1, LF2 1 100 1 100 1 100 1 100 1 100 1 100 PROB, PRO A, LFB Idem forfait Idem forfait Idem forfait Idem forfait Idem forfait Idem forfait championnat championnat championnat championnat championnat championnat Jeunes + U15IR 300 300 300 300 300 300 NM3, NF2, NF3 900 900 900 900 900 900 NM2 et NF1 1 100 1 100 1 100 1 100 1 100 1 100 NM1, LFB et LF2 1 300 1 300 1 300 1 300 1 300 1 300 100 100 100 100 100 100 50 50 50 50 50 50 150 150 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50 50

TARIFS DIVERS Demande de nouvelle nationalité de basketball (Règlement FIBA) Cautionnement d'appel disciplinaire (art.637 R.G.) Droit d'appel d'une décision administrative (art.915 R.G.) Appel abusif Pénalité financière pour non conformité avec le Statut de l'entraîneur avant le début du championnat Pénalité financière (par rencontre) pour non conformité avec le Statut de l'entraîneur pendant le championnat Pénalité financière (par entraîneur) pour absence au stage de recyclage Pénalité financière pour absence de qualification validée (fichier national ou carte entraîneur) 2009-10 2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2014-15 PROA 30 000 30 000 PROB 15 000 15 000 LFB 7 500 7 500 PROA 1 500 1 500 PROB 750 750 LFB 750 750 PROA 1 500 1 500 PROB 750 750 LFB 1 500 1 500 1ère notification 30 30 Notifications suivantes (par rencontre) 30 30 800 800 800 800 800 800 310 310 310 310 310 310 375 375 375 375 375 375 250 250 250 250 250 250 Ouverture de dossier disciplinaire 150 150 150 150 150 150 Communication d'un dossier disciplinaire 50 50 50 50 50 50 Voir Statut de l'entraineur Voir Statut de l'entraineur Voir Statut de l'entraineur Voir Statut de l'entraineur