Trimestro Europe 2015



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Transcription:

Trimestro Europe 2015 Titre de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique risqué de type «actions» Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (Standard & Poor s A+ au 31 août 2015), véhicule d émission dédié de droit néerlandais. Garant de la formule : BNP Paribas S.A. (Standard & Poor s A+, Moody s A1, Fitch Ratings A+ au 31 août 2015). L investisseur supporte le risque de crédit de l Émetteur et du Garant de la formule. Durée d investissement conseillée pour bénéficier de la formule de remboursement : 8 ans (en l absence de remboursement automatique anticipé). L investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori en cas de sortie en cours de vie alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas réunies. Éligibilité : Compte-titres, contrats d assurance vie ou de capitalisation. Dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation, l entreprise d assurance ne s engage que sur le nombre d unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d actifs sous-jacents, n est pas garantie, mais sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Il est précisé que l entreprise d assurance d une part, l Émetteur et le Garant de la formule d autre part sont des entités juridiques indépendantes. Communication à caractère promotionnel

Trimestro Europe 2015, titre de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance, offre à l investisseur : Une exposition aux marchés actions français et européen via les indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 (dividendes non réinvestis) ; A partir du trimestre 4, un remboursement automatique possible du capital assorti d un gain de 1,75 % par trimestre écoulé depuis l origine (1) dès lors que les indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 clôturent tous les deux à leur niveau d origine ou au-dessus ; À l échéance des 8 ans, une perte en capital partielle ou totale, si l indice le moins performant a subi une baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau d origine (1). N.B. : Le terme «capital» utilisé ici désigne la valeur nominale du produit, soit 1 000. Les montants de remboursement présentés ici (gains ou pertes) sont exprimés en proportion de cette valeur nominale. Les taux de rendement actuariels mentionnés sont nets des frais de gestion dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou nets de droits de garde dans le cas d un investissement en Compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel), sans prise en compte des frais d entrée/d arbitrage dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription dans le cas d un investissement en Compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux. Ces taux de rendement actuariel ne correspondent donc pas nécessairement aux rendements effectifs obtenus par les investisseurs sur leur placement. Trimestro Europe 2015 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l intégralité d un portefeuille d investissement. AVANTAGES Objectif de gain de 1,75 % par trimestre écoulé (1). Dès lors que les deux indices clôturent au moins à leur niveau d origine, le produit peut être automatiquement remboursé chaque trimestre à partir du trimestre 4. Remboursement conditionnel de l intégralité du capital à l échéance : l intégralité du capital est restituée à l échéance si l indice le moins performant n a pas subi une baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau d origine (1). INCONVÉNIENTS Risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas réunies dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur, au moment de la sortie. Risque de perte partielle ou totale en capital à l échéance : en cas de baisse d au moins un des deux indices de plus de 30 % par rapport à son niveau d origine (remboursement à l échéance très sensible à une faible variation de l indice le moins performant autour du seuil des 30 % de baisse par rapport à son niveau d'origine). Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 1,75 % par trimestre écoulé (1), même en cas de hausse de l indice supérieure à ce montant. Performance des indices calculée hors dividendes : la performance d un indice dividendes non réinvestis est inférieure à celle d'un indice dividendes réinvestis. (1) Hors frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables, sous réserve d absence de faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule et de conservation du produit jusqu à son remboursement automatique. En cas de revente en cours de vie alors que les conditions du remboursement automatique ne sont pas réunies, le montant remboursé dépendra des paramètres de marché en vigueur et engendrera un gain ou une perte non mesurable a priori. La perte en capital, notamment, pourra être partielle ou totale.

MÉCANISME DE REMBOURSEMENT PAR ANTICIPATION A partir du trimestre 4, aux 28 dates de constatation trimestrielle, on observe le niveau de clôture des deux indices (dividendes non réinvestis) et on les compare à leur niveau d origine : Si, à l une de ces dates, les deux indices clôturent à leur niveau d origine ou au-dessus, le produit prend automatiquement fin par anticipation et l investisseur récupère, à la date de remboursement anticipé correspondante : Sinon, le produit continue. + L intégralité du capital (1) Un gain de 1,75 % par trimestre écoulé (1) Soit un taux de rendement actuariel net maximum de 6 % (2) en cas de remboursement le trimestre 4. MÉCANISME DE REMBOURSEMENT À L ÉCHÉANCE Dans le cas où le produit n a pas été remboursé par anticipation ou racheté et annulé par l Emetteur, on observe une dernière fois, à la date de constatation finale, le niveau de clôture des deux indices et on les compare à leur niveau d origine : Si, à cette date, les deux indices clôturent à leur niveau d origine ou au-dessus, l investisseur récupère, à la date d échéance : + L intégralité du capital (1) Un gain de 32 1,75 % = 56 % (1) Soit un taux de rendement actuariel net de 4,72 % (2). Si, à cette date, l indice le moins performant clôture en dessous de son niveau d origine mais que la baisse n excède pas 30 % par rapport à son niveau d origine, l investisseur récupère, à la date d échéance : L intégralité du capital (1)(2) Si, à cette date, l indice le moins performant clôture en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau d origine, l investisseur récupère, à la date d échéance : Le capital diminué de la baisse de l indice le moins performant (1)(2) L investisseur subit donc une perte en capital partielle ou totale. (1) Hors frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables, sous réserve d absence de faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule et de conservation du produit jusqu à son remboursement automatique. En cas de revente en cours de vie alors que les conditions du remboursement automatique ne sont pas réunies, le montant remboursé dépendra des paramètres de marché en vigueur et engendrera un gain ou une perte non mesurable a priori. La perte en capital, notamment, pourra être partielle ou totale. (2) Net des frais de gestion dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou nets de droits de garde dans le cas d un investissement en Compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel), sans prise en compte des frais d entrée/d arbitrage dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription dans le cas d un investissement en Compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux.

ILLUSTRATIONS Performance de l indice CAC 40 (dividendes non réinvestis) par rapport à son niveau d origine Performance de l indice Euro Stoxx 50 (dividendes non réinvestis) par rapport à son niveau d origine SCÉNARIO DÉFAVORABLE : BAISSE DE L INDICE LE MOINS PERFORMANT, EN DESSOUS DU SEUIL DE PERTE EN CAPITAL À L ÉCHÉANCE Performance des indices +20 % Niveau d origine -20 % -30 % -40 % -60 % 4 5 6 31 32 57 % - 23 % -43 % Trimestres SCÉNARIO INTERMÉDIAIRE : BAISSE DES DEUX INDICES, AU-DESSUS DU SEUIL DE PERTE EN CAPITAL À L ÉCHÉANCE Montant remboursé Seuil de perte en capital à l échéance Trimestres 4 à 31 : au moins l un des deux indices clôture en dessous de son niveau d origine. Le produit continue. Trimestre 32 : un des deux indices clôture en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau d origine, en dessous du seuil de perte en capital à l échéance. Montant remboursé : 100 % du capital - 43 % = 57 % du capital (1), soit un taux de rendement actuariel net de -7,79 % (2) (identique à celui de l indice CAC 40 qui a été le moins performant). Dans le cas le plus défavorable où l un des deux indices clôturerait en dessous de son niveau d origine à toutes les dates de constatation trimestrielle et cèderait l intégralité de sa valeur à la date de constatation finale, la somme restituée serait nulle et la perte en capital totale. Performance des indices +20 % Niveau d origine 4 5 6-20 % -30 % -40 % 100 % Trimestres 31 32-16 % - 24 % Trimestres 4 à 31 : au moins l un des deux indices clôture en dessous de son niveau d origine. Le produit continue. Trimestre 32 : les deux indices clôturent en baisse de moins de 30 % par rapport à leur niveau d origine, au-dessus du seuil de perte en capital à l échéance. Montant remboursé : 100 % du capital (1), soit un taux de rendement actuariel net de -1 % (2) (supérieur à celui des indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 respectivement égaux à -3,16 % et -4,37 %). SCÉNARIO FAVORABLE : FORTE HAUSSE DES DEUX INDICES L ANNÉE 2 Performance des indices +20 % Niveau d origine -20 % -40 % -60 % + 25 % + 20 % 108,75 % 4 5 6 31 32 Trimestres Trimestre 4 : un seul des deux indices clôture au-dessus de son niveau d origine. Le produit continue. Trimestre 5 : les deux indices clôturent au-dessus de leur niveau d origine. Le produit est remboursé par anticipation avec gain. Montant remboursé : 100 % du capital + gain de (5 1,75 %) = 108,75 % du capital (1), soit un taux de rendement actuariel net de 5,94 % (2) (inférieur à celui des indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 respectivement égaux à 14,70 % et 18,54 % du fait du plafonnement des gains). Dans le cas où, à une date de constatation trimestrielle ou à la date de constatation finale, les deux indices clôtureraient exactement à leur niveau d origine ou légèrement au-dessus, le rendement du produit serait meilleur que celui des indices, du fait de la fixation des gains à 1,75 % par trimestre. Ces illustrations ont été réalisées de bonne foi à titre d'information uniquement. Elles ne préjugent en rien de l'évolution future des sous-jacents et du produit. Aucune garantie n est donnée quant à leur pertinence, leur exactitude ou leur opportunité. (1) Hors frais, prélèvements sociaux et fiscaux applicables, sous réserve d absence de faillite ou défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule et de conservation du produit jusqu à son remboursement automatique. En cas de revente en cours de vie alors que les conditions du remboursement automatique ne sont pas réunies, le montant remboursé dépendra des paramètres de marché en vigueur et engendrera un gain ou une perte non mesurable a priori. La perte en capital, notamment, pourra être partielle ou totale. (2) Net des frais de gestion dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou nets de droits de garde dans le cas d un investissement en Compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel), sans prise en compte des frais d entrée/d arbitrage dans le cas d un contrat d assurance vie ou de capitalisation ou des frais de souscription dans le cas d un investissement en Compte-titres, ni des prélèvements sociaux et fiscaux.

LES INDICES CAC 40 ET EURO STOXX 50 DIVIDENDES NON RÉINVESTIS L indice CAC 40 est composé des 40 premières capitalisations françaises. Il est diversifié sectoriellement. Sa cotation est publiée quotidiennement (pour de plus amples informations sur l indice, consulter le site www.indices.euronext.com). L indice Euro Stoxx 50 est composé de 50 des premières capitalisations de la zone euro. Il est diversifié géographiquement et sectoriellement sur l Europe. Sa cotation est publiée quotidiennement (pour de plus amples informations sur l indice, consulter le site www.stoxx.com ). La performance de ces deux indices est calculée sans réinvestissement des éventuels dividendes distribués par les actions qui les composent. Niveaux historiques (entre le 31 août 2005 et le 31 août 2015) Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Niveaux des indices 7000 Euro Stoxx 50 CAC 40 6000 5000 4000 3000 2000 1000 0 Années Performance de l indice 1 an 3 ans 5 ans 10 ans Euro Stoxx 50 3,06 % 33,96 % 24,65 % 0,18 % CAC 40 6,21 % 36,33 % 33,29 % 5,76 % Source : Bloomberg, le 31 août 2015 PRINCIPAUX FACTEURS DE RISQUE Risque lié au sous-jacent Le montant remboursé dépend de la performance des indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 (dividendes non réinvestis) et donc de l évolution des marchés actions français et européen. Risques de marché Le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance des indices CAC 40 et Euro Stoxx 50, mais aussi en fonction d autres paramètres, notamment leur volatilité, les taux d intérêt et la qualité de crédit de l Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l approche de la date de constatation finale, si les indices CAC 40 et Euro Stoxx 50 se situent aux alentours du seuil des 30 % de baisse par rapport à leur niveau d origine. Risque découlant de la nature du produit En cas de revente du produit avant l échéance ou avant la date de remboursement anticipé, selon le cas, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d investissement du produit est un contrat d assurance vie ou de capitalisation, il est précisé que le dénouement (notamment par rachat ou décès de l assuré), la réorientation d épargne ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur date de maturité (cf. contrat d assurance). Risque de liquidité Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie. Risque de crédit L investisseur est exposé à l éventualité d une faillite ou d un défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les ratings attribués par les agences de notation financière.

PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES Code ISIN Forme juridique Émetteur XS1251298110 Certificats, titres de créance de droit anglais, présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (Standard & Poor s A+ au 31 août 2015), véhicule d émission dédié de droit néerlandais Garant de la formule BNP Paribas S.A. (Standard & Poor s A+, Moody s A1, Fitch Ratings A+ au 31 août 2015) Agent de calcul Montant de l Émission 30 000 000 Valeur nominale 1 000 Éligibilité BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d intérêts) Compte-titres et contrats d assurance vie ou de capitalisation Souscription Du 21 septembre 2015 au 30 octobre 2015 Commissions de distribution Garantie du capital Sous-jacent Date de constatation du niveau d origine de l indice Dates de constatation trimestrielle Dates de remboursement anticipé Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. à des tiers. Elles couvrent les coûts de la distribution et sont d un montant annuel maximum équivalent à 1 % TTC du montant de l Émission. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande. Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l échéance Indice Euro Stoxx 50 (dividendes non réinvestis). Code ISIN : EU0009658145. Indice CAC 40 (dividendes non réinvestis). Code ISIN : FR0003500008 30 octobre 2015 Date de constatation finale 30 octobre 2023 (trimestre 32) 31 octobre 2016 (trimestre 4), 30 janvier 2017 (trimestre 5), 2 mai 2017 (trimestre 6), 31 juillet 2017 (trimestre 7), 30 octobre 2017 (trimestre 8), 30 janvier 2018 (trimestre 9), 30 avril 2018 (trimestre 10), 30 juillet 2018 (trimestre 11), 30 octobre 2018 (trimestre 12), 30 janvier 2019 (trimestre 13), 30 avril 2019 (trimestre 14), 30 juillet 2019 (trimestre 15), 30 octobre 2019 (trimestre 16), 30 janvier 2020 (trimestre 17), 30 avril 2020 (trimestre 18), 30 juillet 2020 (trimestre 19), 30 octobre 2020 (trimestre 20), 1 er février 2021 (trimestre 21), 30 avril 2021 (trimestre 22), 30 juillet 2021 (trimestre 23), 1 er novembre 2021 (trimestre 24), 31 janvier 2022 (trimestre 25), 2 mai 2022 (trimestre 26), 1 er août 2022 (trimestre 27), 31 octobre 2022 (trimestre 28), 30 janvier 2023 (trimestre 29), 2 mai 2023 (trimestre 30), 31 juillet 2023 (trimestre 31) 14 novembre 2016 (trimestre 4), 13 février 2017 (trimestre 5), 16 mai 2017 (trimestre 6), 14 août 2017 (trimestre 7), 13 novembre 2017 (trimestre 8), 13 février 2018 (trimestre 9), 14 mai 2018 (trimestre 10), 13 août 2018 (trimestre 11), 13 novembre 2018 (trimestre 12), 13 février 2019 (trimestre 13), 14 mai 2019 (trimestre 14), 13 août 2019 (trimestre 15), 13 novembre 2019 (trimestre 16), 13 février 2020 (trimestre 17), 14 mai 2020 (trimestre 18), 13 août 2020 (trimestre 19), 13 novembre 2020 (trimestre 20), 15 février 2021 (trimestre 21), 14 mai 2021 (trimestre 22), 13 août 2021 (trimestre 23), 15 novembre 2021 (trimestre 24), 14 février 2022 (trimestre 25), 16 mai 2022 (trimestre 26), 15 août 2022 (trimestre 27), 14 novembre 2022 (trimestre 28), 13 février 2023 (trimestre 29), 16 mai 2023 (trimestre 30), 14 août 2023 (trimestre 31) Date d échéance 13 novembre 2023 (trimestre 32) Valorisation Double Valorisation Marché Secondaire Cotation Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters et sur Telekurs. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande auprès de votre intermédiaire financier. Une double valorisation des Certificats sera assurée, tous les quinze jours, par Pricing Partners qui est une société indépendante financièrement de BNP Paribas. Quotidien : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %. Marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé) Trimestro Europe 2015 (ci-après les «Titres de créance») sont des Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance, émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (véhicule d émission dédié de droit néerlandais) ayant fait l objet d une demande d admission à la cotation sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg, pouvant être utilisés comme valeurs de référence de contrats d assurance vie ou de capitalisation libellés en unités de compte et dont la souscription, le placement, la revente pourra intervenir par voie d offre au public en France uniquement. Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette brochure n en sont qu un résumé. Il appartient aux investisseurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans les Titres de créance et de prendre une décision d investissement seulement après avoir examiné sérieusement, avec leurs conseillers, la compatibilité d un investissement dans les Titres de créance au regard de leur situation financière, la présente brochure et la documentation juridique des Titres de créance et ne s en remettent pas pour cela à une entité du Groupe BNP Paribas. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d'ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP Paribas ne peut être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de l affectation de versements sur les Titres de créance. Les investisseurs devront procéder à leur propre analyse des risques et devront, si nécessaire, consulter préalablement leurs propres conseils juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre professionnel. En particulier, lors de l affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d assurance vie ou de capitalisation sur les Titres de créance en tant qu'actif représentatif d'une unité de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d'encourir, en certaines circonstances, le risque de recevoir une valeur de remboursement de leurs versements ainsi effectués inférieure à celle de leurs montants initiaux, voire nulle. La documentation juridique des Titres de créance est composée : (a) du Prospectus de Base, dénommé «Note, Warrant and Certificate Programme» daté du 9 juin 2015 visé par l Autorité des Marchés Financiers (AMF), (b) de ses Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l émission («Final Terms»), ainsi que (d) du Résumé Spécifique lié à l Émission («Issue-Specific Summary»). Conformément à l'article 212-28 du règlement général de l AMF, les investisseurs sont invités à lire attentivement la rubrique «Facteurs de risques» du Prospectus de Base. L attention des investisseurs est notamment attirée sur le fait qu'en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l'émetteur et sur le Garant de la formule. En cas d incohérence entre cette brochure et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur les sites Internet www.amf-france.org et www.privalto.fr. STOXX ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX ne soutient, ne garantit, ne vend ni ne promeut en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l indice et décline toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com. CAC 40 et CAC sont des marques déposées par Euronext Paris S.A., filiale d Euronext N.V. Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l indice. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte ne se portent garant, n approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l émission et l offre du produit. 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