éduscol Commissions professionnelles consultatives Liste des de l'enseignement technologique et professionnel 29e édition Extractions de la base centrale des nomenclatures du ministère juillet 2013 MEN/DGESCO
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE DIRECTION GÉNÉRALE DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS (DGESCO A2-3) PRÉSENTATION Cette 29 e édition de la «liste des de l enseignement technologique et professionnel» a été réalisée : - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION-DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l enseignement scolaire. Cette édition comprend un rappel de la définition des professionnels et technologiques, la liste des par C.P.C., ainsi qu un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l arrêté de et la C.P.C. gestionnaire. Contacts : Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37 COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL 1/73
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TABLE DES MATIÈRES LES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL... 5 LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET NIVEAU...9 3 e CPC Métallurgie...11 Sous-commission Travail des métaux Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique Sous-commission Aviation 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction...17 6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement...21 7 e CPC Alimentation...25 8 e CPC Métiers de la mode et industries connexes...27 10 e CPC Bois et dérivés...29 11 e CPC Transports, logistique, sécurité et autres services...31 12 e CPC Communication graphique et audiovisuel...33 13 e CPC Arts appliqués...35 15 e CPC Commercialisation et distribution...43 16 e CPC Services administratifs et financiers...45 17 e CPC Tourisme, hôtellerie, restauration...47 19 e CPC Coiffure, esthétique et services connexes...49 20 e CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social...51 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES...53 3/73
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DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Les technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en faisant valider les acquis de son expérience professionnelle». DIPLÔMES DE NIVEAU V Le certificat d aptitude professionnelle - Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l Éducation. Le certificat d aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2011, il existe 198 spécialités de CA.P. (y compris les options). Le brevet d études professionnelles - Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l Éducation. Le brevet d études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel. A la rentrée 2011, il existe 49 spécialités de B.E.P. (y compris les options). DIPLÔMES DE NIVEAU IV Le baccalauréat technologique - Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l Éducation. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; - STI2D avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ; - STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ; - STG (sciences et technologies de gestion) ; - Hôtellerie ; 5/73
- STAE (sciences et technologies de l agronomie et de l environnement, arrêté conjoint avec le ministère de l agriculture) ; - STPA (sciences et technologies du produit agro-alimentaire, arrêté conjoint avec le ministère de l agriculture). Il permet des poursuites d études dans l enseignement supérieur, en particulier en BTS. Le baccalauréat professionnel - Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l Éducation. Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans à l issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d études dans l enseignement supérieur court, en particulier en BTS. A la rentrée scolaire 2011, il existe 97 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options). Le brevet professionnel - Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l Éducation. Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l acquisition d une haute qualification dans l exercice d une activité professionnelle définie. Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue dans le prolongement de la préparation d un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2011, il existe 56 spécialités du brevet professionnel. Le brevet des métiers d art - Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l Éducation Le brevet des métiers d art est un diplôme national qui vise à promouvoir l innovation, à conserver et transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d un CAP du même secteur professionnel. Il permet d accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d art). A la rentrée 2011, il existe 24 spécialités du brevet des métiers d art. La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V) - Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l Éducation La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d un premier diplôme de l enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général. A la rentrée 2011, il existe 32 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 23 de niveau IV. 6/73
DIPLÔMES DE NIVEAU III Le brevet de technicien supérieur Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d assurer notamment des tâches d encadrement. A la rentrée scolaire 2011, il existe 124 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les options). Le diplôme des métiers d art Le diplôme des métiers d art est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur des métiers et techniques traditionnels. A la rentrée 2011, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d art. DIPLÔMES DE NIVEAU I Le diplôme supérieur d'arts appliqués Le diplôme supérieur d arts appliqués est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d exercer dans des secteurs comme la, la conception, la industrielle. A la rentrée 2011, il existe 11 spécialités du diplôme supérieur d arts appliqués. 7/73
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LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU 9/73
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3 e CPC Métallurgie NIVEAU V C.A.P. 500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 Remplace les n 50022134, 50022358, 50022610, 50024128, 50024129 et 50025007 500-22134 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION AGROALIMENTAIRE (CAP) 500-22358 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION ET TRANSFORMATION DES METAUX (CAP) 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) 500-22610 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIER- CARTON (CAP) 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n 50020101 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n 50020101 03/06/81 1983 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n 50020101 500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) 26/05/97 1998 500-24128 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) n 50020101 500-24129 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP) 500-25007 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATION- ASSEMBLAGE (CAP) 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n 50020101 09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n 50020101 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION 27/05/10 2013 (BAC TECHNO) 430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC TECHNO) Baccalauréat professionnel 400-20101 U PILOTAGE DES SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC PRO) 27/05/10 2013 31/07/95 1997 2014 Remplacé par le n 40020102 400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Remplace les n 40020101, 40022601, 40022401et 40024101 400-22601 U INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BAC PRO) 18/07/06 2008 2014 Remplacé par le n 40020102 Mention complémentaire de niveau IV 010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996 NIVEAU III B.T.S. 320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 A l'étude 11/73
3 e CPC Métallurgie 320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 A l'étude Sous-commission Travail des métaux NIVEAU V B.E.P. 510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS 31/07/09 2011 (BEP) 510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011 510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011 C.A.P. 500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992 500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE 09/01/90 1991 (CAP) 500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998 500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005 500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989 500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993 500-25435 S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/09 2011 Mention complémentaire de niveau V 010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 NIVEAU IV Diplôme de niveau IV 420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel 400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001 400-22303 S FONDERIE (BAC PRO) 30/04/09 2012 400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997 400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006 400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25409 N TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 12/05/09 2012 Mention complémentaire de niveau IV 010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003 12/73
3 e CPC Métallurgie NIVEAU III B.T.S. 320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 15/12/04 2007 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME 22/08/90 1992 DES MATERIAUX (BTS) 320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS 06/08/01 2003 THERMIQUES (BTS) 320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE 06/08/01 2003 SURFACES (BTS) 320-22313 M FONDERIE(BTS) 09/04/09 2011 320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995 320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES 31/07/03 2005 (BTS) 320-25006 S INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 19/07/06 2008 320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994 320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 320-25410 M CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 09/04/09 2011 Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics NIVEAU V C.A.P. 500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET 22/06/04 2006 MATERIELS AGRICOLES (CAP) 500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE 22/06/04 2006 TRAVAUX PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) 500-25213 R MAINTENANCE DE MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS 22/06/04 2006 ET JARDINS (CAP) 500-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION 22/06/04 2006 Rénovation VEHICULES PARTICULIERS (CAP) 500-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION 22/06/04 2006 Rénovation VEHICULES INDUSTRIELS (CAP) 500-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION 22/06/04 2006 Rénovation MOTOCYCLES (CAP) 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE 20/03/07 2009 (CAP) 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009 500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009 500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Mention complémentaire de niveau V 010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS 31/07/02 2003 EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 010-25208 R MAINTENANCE ET CONTROLES DES MATERIELS (MC NIVEAU V) 27/03/06 2007 010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'automobile (MC NIVEAU V) 09/05/05 2006 13/73
3 e CPC Métallurgie NIVEAU IV Baccalauréat professionnel 400-25009 R MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 17/04/08 2010 400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : 05/09/01 2003 Rénovation VOITURES PARTICULIERES (BAC PRO) 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : 05/09/01 2003 Rénovation VEHICULES INDUSTRIELS (BAC PRO) 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : 05/09/01 2003 Rénovation MOTOCYCLES (BAC PRO) 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC 19/07/02 2004 PRO) 400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS 19/07/02 2004 ET MANUTENTION (BAC PRO) 400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS 19/07/02 2004 (BAC PRO) 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010 400-25410 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 08/04/10 2012 NIVEAU III Diplôme de niveau III 322-25201 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 25/04/95 1995 2013 Remplacé par le n 32225202 322-25202 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 31/07/12 2014 Remplace le n 32225201 B.T.S. 320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 320-25207 M AGRO-EQUIPEMENT (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX 09/12/99 2001 PUBLICS ET DE MANUTENTION (BTS) 320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES 26/06/07 2009 Rénovation PARTICULIERS (BTS) 320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS 26/06/07 2009 Rénovation (BTS) 320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 320-25407 N CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIES (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique NIVEAU V B.E.P. 510-25006 R MAINTENANCE DES PRODUITS ET EQUIPEMENTS 27/07/09 2011 INDUSTRIELS (BEP) 510-25511 S ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 28/07/09 2011 COMMUNICANTS (BEP) 510-25512 S SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BEP) 28/07/09 2011 14/73
3 e CPC Métallurgie C.A.P. 500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir 16/10/07 2009 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction -Secondœuvre) 500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 22/06/04 2007 Mention complémentaire de niveau V 010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 NIVEAU IV B.P. 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Rénovation Diplôme de niveau IV 420-25509 S MONTEUR TECHNICIEN EN RESEAUX ELECTRIQUES (DIPLOME) 27/09/95 1996 2013 Baccalauréat professionnel 400-25007 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 30/05/05 2007 400-25506 P ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS 08/07/03 2006 COMMUNICANTS (BAC PRO) 400-25507 R SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 28/04/05 2007 400-25509 R TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 03/05/06 2008 Mention complémentaire de niveau IV 010-22703 U TECHNICIEN(NE) DES SERVICES A L'ENERGIE (NIVEAU IV) 22/02/10 2011 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A 20/04/10 2011 ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) 010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B 20/04/10 2011 ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) (voir 5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de cosntruction -Second-œuvre) 010-25002 R TECHNICIEN(NE) ASCENSORISTE (SERVICE ET 24/03/06 2007 MODERNISATION) (MC NIVEAU IV) 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET 01/08/02 2003 PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 010-25508 S TECHNICIEN (NE) EN RÉSEAUX ÉLECTRIQUES (NIVEAU IV) 10/02/12 2013 Création NIVEAU III B.T.S. 320-20108 R CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 08/09/99 2001 (voir 6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement - Contrôle) 320-20109 M INFORMATIQUE ET RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES 19/07/03 2004 Rénovation SERVICES TECHNIQUES (BTS) 320-20110 R MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 19/07/05 2007 Rénovation 320-20111 N CONCEPTION ET REALISATION DES SYSTEMES 23/06/11 2013 AUTOMATIQUES (BTS) 15/73
3 e CPC Métallurgie 320-22002 R TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE 12/05/93 1995 LABORATOIRE (BTS) 320-25511 M GENIE OPTIQUE OPTION : PHOTONIQUE (BTS) 06/08/91 1993 Rénovation 320-25512 M GENIE OPTIQUE OPTION : OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 06/08/91 1993 Rénovation 320-25514 M SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 23/09/03 2006 Rénovation 320-25515 R ELECTROTECHNIQUE (BTS) 23/01/06 2008 Sous-commission Aviation C.A.P. NIVEAU V 500-25304 R MAINTENANCE SUR SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 31/07/02 2004 Rénovation 500-25430 S MECANICIEN CELLULES D'AERONEFS (CAP) 24/10/00 2002 Rénovation 500-25522 S ELECTRICIEN SYSTEMES D'AERONEFS (CAP) 07/08/03 2005 Rénovation NIVEAU IV Baccalauréat professionnel 400-25301 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n 40025303 400-25407 R TECHNICIEN AEROSTRUCTURE (BAC PRO) 19/07/06 2008 2015 Remplacé par le n 40025304 400-25504 M AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) 31/07/96 1998 2015 Remplacé par le n 40025302 400-25302 M AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025504 400-25303 M AERONAUTIQUE OPTION SYSTEMES (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025301 400-25304 M AERONAUTIQUE OPTION STRUCTURE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Remplace le n 40025407 400-25305 M AVIATION GENERALE (BAC PRO) 12/04/13 2016 Création Mention complémentaire de niveau IV 010-25303 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONIQUE (MC NIVEAU IV) 07/06/99 1999 010-25304 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS (MC 07/06/99 1999 NIVEAU IV) 010-25305 R AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC 07/06/99 1999 NIVEAU IV) 010-25306 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A PISTON 30/07/03 2004 (MC NIVEAU IV) 010-25307 R AERONAUTIQUE OPTION HELICOPTERE A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 30/07/03 2004 NIVEAU III B.T.S. 320-25302 M AERONAUTIQUE (BTS) 09/04/09 2011 16/73
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction NIVEAU V B.E.P. 510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 NIVEAU IV Baccalauréat technologique 430-20003 M STI2D ARCHITECTURE ET CONSTRUCTION (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 NIVEAU III B.T.S. 320-23103 M GEOLOGIE APPLIQUEE (BTS) 04/09/91 1992 A l'étude Gros-oeuvre et travaux publics NIVEAU V B.E.P. 510-23004 M ETUDES DU BÂTIMENT (BEP) 29/07/09 2011 510-23105 M TOPOGRAPHIE (BEP) 29/07/09 2011 510-23106 S TRAVAUX PUBLICS (BEP) 31/07/09 2011 510-23204 S REALISATIONS DU GROS OEUVRE (BEP) 30/07/09 2011 510-23205 V METIERS D'ART- ART DE LA PIERRE (BEP) 28/01/10 2011 C.A.P. 500-23115 S CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 25/10/02 2004 500-23116 S CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS 25/10/02 2004 (CAP) 500-23117 S CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART (CAP) 25/10/02 2004 500-23118 U CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES 24/03/06 2008 (CAP) 500-23204 S GRAVEUR SUR PIERRE (CAP) 27/09/56 1959 A l'étude 500-23216 S TAILLEUR DE PIERRE- MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 25/10/02 2004 2014 Remplacé par les n 50023220 et 50023221 500-23217 S MACON (CAP) 21/08/02 2004 500-23219 S CONSTRUCTEUR EN BETON ARME DU BATIMENT (CAP) 25/10/02 2004 500-23220 S TAILLEUR DE PIERRE (CAP) 06/02/13 2015 Remplace le n 50023216 500-23221 S MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECORATION (CAP) 06/02/13 2015 Remplace le n 50023216 500-23321 S ETANCHEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 25/10/02 2004 Mention complémentaire de niveau V 010-22402 S GRAVEUR SUR PIERRE (MC NIVEAU V) 27/09/56 1976 A l'étude 17/73
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction NIVEAU IV B.P. 450-23103 U CONDUCTEUR D'ENGINS DE CHANTIER DE TRAVAUX PUBLICS 22/06/81 1983 (BP) 450-23210 S METIERS DE LA PIERRE (BP) 21/10/99 2001 Rénovation 450-23212 S MACON (BP) 20/03/07 2009 450-23301 S ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (BP) 29/01/90 1990 B.T. 420-32210 V DESSINATEUR MAQUETTISTE OPTION D : CARTOGRAPHIE (BT) #N/A 1983 A l'étude Baccalauréat professionnel 400-23004 P TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET 08/04/08 2010 ECONOMIE (BAC PRO) 400-23005 N TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT 08/04/08 2010 EN ARCHITECTURE (BAC PRO) 400-23102 S TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 11/07/05 2007 400-23103 P TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 20/03/07 2009 400-23202 V ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : ARTS DE LA PIERRE 26/09/91 1993 Rénovation (BAC PRO) 400-23203 S TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 03/09/97 1998 NIVEAU III B.T.S. 320-23010 P ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 07/09/00 2002 320-23012 M BATIMENT (BTS) 23/06/11 2013 320-23106 N GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 03/09/97 1999 320-23107 S TRAVAUX PUBLICS (BTS) 23/06/11 2013 320-23203 P ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADES-ETANCHEITE (BTS) #N/A 1996 Second-œuvre NIVEAU V B.E.P. 510-22403 M METIERS D'ART- VERRE OPTION METIERS DE L'ENSEIGNE ET 18/02/10 2011 DE LA SIGNALETIQUE (BEP) 510-22705 R MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/09 2011 CLIMATIQUES (BEP) 510-22706 S INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET 30/07/09 2011 CLIMATIQUES (BEP) 510-22707 S FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR (BEP) 28/07/09 2011 510-23305 S AMENAGEMENT-FINITION (BEP) 31/07/09 2011 510-23306 S REALISATION D'OUVRAGES DU BÂTIMENT EN ALUMINIUM, 29/07/09 2011 VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BEP) 510-25405 S REALISATION D'OUVRAGES DE METALLERIE DU BÂTIMENT (BEP) 30/07/09 2011 18/73
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction C.A.P. 500-22706 S FROID ET CLIMATISATION (CAP) 24/07/89 1991 Rénovation 500-22713 S INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 01/08/02 2004 500-23002 R MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 06/06/90 1991 A l'étude 500-23218 S COUVREUR (CAP) 21/08/02 2004 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 (voir 3 e CPC Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) 500-23311 V STAFFEUR ORNEMANISTE (CAP) (voir 13e CPC Arts appliqués - 05/03/93 1995 Environnement) 500-23317 S INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 01/08/02 2004 500-23318 S CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 01/08/02 2004 500-23319 S PEINTRE-APPLICATEUR DE REVETEMENT (CAP) 21/08/02 2004 500-23320 S SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 21/08/02 2004 500-23322 S CONSTRUCTEUR D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, 25/10/02 2004 VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (CAP) 500-23323 S PLATRIER-PLAQUISTE (CAP) 25/10/02 2004 500-25431 S SERRURIER METALLIER (CAP) 01/08/02 2004 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) 16/10/07 2009 Mention complémentaire de niveau V 010-22701 T MAINTENANCE EN EQUIPEMENT THERMIQUE INDIVIDUEL (MC 09/09/94 1995 A l'étude NIVEAU V) 010-23202 S ZINGUERIE (MC NIVEAU V) 09/08/89 1990 010-23302 S PLAQUISTE (MC NIVEAU V) 07/07/93 1994 NIVEAU IV B.P. 450-22703 S MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (BP) 28/12/79 1981 Rénovation 450-22704 S GAZ OPTION A : TRANSPORT DU GAZ (BP) 02/09/88 1990 450-22705 S GAZ OPTION B : DISTRIBUTION DU GAZ (BP) 02/09/88 1990 450-22708 S MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (BP) 03/09/97 1999 Rénovation 450-23209 M METIERS DE LA PISCINE (BP) 21/10/97 1999 450-23211 S COUVREUR (BP) 08/08/00 2002 450-23308 S CARRELAGE MOSAIQUE (BP) 02/12/94 1995 450-23309 S CONSTRUCTION D'OUVRAGES DU BATIMENT EN ALUMINIUM, 03/09/97 1999 Rénovation VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BP) 450-23310 S PLATRERIE-PLAQUE (BP) 03/09/97 1998 450-23311 S EQUIPEMENTS SANITAIRES (BP) 27/07/99 2001 Rénovation 450-23312 S PEINTURE REVETEMENTS (BP) 21/10/99 2001 450-23404 S MENUISIER (BP) (voir 10 e CPC Bois et dérivés) 30/03/94 1995 450-25410 S SERRURERIE-METALLERIE (BP) 03/09/97 1999 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) (voir 3 e 03/09/97 1999 Rénovation CPC Métallurgie Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique) Baccalauréat professionnel 400-22703 S TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES 03/05/06 2008 ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 400-22704 R TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES 03/05/06 2008 ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 400-23204 S INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BATI (BAC PRO) 11/04/08 2010 400-23303 S OUVRAGES DU BATIMENT : ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX 09/05/06 2008 DE SYNTHESE (BAC PRO) 400-23304 S AMENAGEMENT ET FINITIONS DU BATIMENT (BAC PRO) 09/05/06 2008 400-25406 S OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 09/05/06 2008 19/73
5 e CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction Mention complémentaire de niveau IV 010-22704 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION A 20/04/10 2011 ENERGIE ELECTRIQUE (MC NIVEAU IV) 010-22705 S TECHNICIEN EN ENERGIES RENOUVELABLES OPTION B 20/04/10 2011 ENERGIE THERMIQUE (MC NIVEAU IV) 010-23304 S PEINTURE DECORATION (MC NIVEAU IV) 26/07/00 2002 NIVEAU III B.T.S. 320-22705 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE SANITAIRE ET THERMIQUE (BTS) 320-22706 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE CLIMATIQUE (BTS) 320-22707 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION GENIE FRIGORIFIQUE (BTS) 320-22708 M FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPTION MAINTENANCE ET GESTION DES SYSTEMES FLUIDIQUES ET ENERGETIQUES (BTS) 320-23304 P AMENAGEMENT FINITION (BTS) 03/09/97 1998 320-25508 M DOMOTIQUE (BTS) 03/04/89 1989 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation 31/08/99 2001 Rénovation 20/73
6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement NIVEAU V B.E.P. 510-22204 U CONDUITE DE PROCEDES INDUSTRIELS ET TRANSFORMATIONS (BEP) 31/07/09 2011 Matériaux NIVEAU V B.E.P. 510-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BEP) 27/07/09 2011 C.A.P. 500-22002 S EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 25/09/74 1975 A l'étude 500-22419 S FABRICATION INDUSTRIELLE DES CERAMIQUES (CAP) 06/08/91 1992 A l'étude 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) (voir 3 e CPC 29/08/91 1993 Métallurgie - Sous-commission Travail des métaux) 500-22505 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES 22/06/87 1988 THERMOPLASTIQUES (CAP) 500-22509 S PLASTURGIE (CAP) 27/07/99 2001 500-22510 S COMPOSITES, PLASTIQUES CHAUDRONNES (CAP) 21/08/00 2002 Mention complémentaire de niveau V 010-22405 U CONDUCTEUR DE MACHINES DE VERRERIE (MC NIVEAU V) 25/10/88 1991 NIVEAU IV B.P. 450-22501 S MISE EN OEUVRE DES CAOUTCHOUCS ET DES ELASTOMERES 31/05/89 1989 THERMOPLASTIQUES (BP) 450-22502 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BP) 31/05/89 1989 Baccalauréat professionnel 400-22401 S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION : MATERIAUX CERAMIQUES (BAC PRO) 400-22503 S PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 08/07/09 2011 30/07/92 1994 2014 Remplacé par le n 40020102 voir 3 e CPC Métallurgie NIVEAU III B.T.S. 320-22404 S INDUSTRIES CERAMIQUES (BTS) 28/07/94 1996 A l'étude 320-22504 S INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL 14/09/06 2008 EUROPEEN (BTS) 21/73
6 e CPC Chimie, bio-industrie, environnement Chimie, bio-industrie, environnement NIVEAU V B.E.P. 510-22001 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BEP) 510-34304 T METIERS DE L'HYGIENE, DE LA PROPRETE ET DE L'ENVIRONNEMENT (BEP) 16/07/12 2014 27/07/09 2011 2014 Remplacé par le n 51034306 510-34306 T HYGIENE ET PROPRETE (BEP) 19/02/13 2015 Remplace le n 51034304 510-34305 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (BEP) 19/02/13 2015 Création C.A.P. 500-22201 S INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 07/08/91 1993 A l'étude 500-22004 U OPERATEUR DES INDUSTRIES DU RECYCLAGE (CAP) 08/08/00 2002 A l'étude 500-34301 T AGENT DE LA QUALITE DE L'EAU (CAP) 23/08/90 1992 A l'étude 500-34306 T MAINTENANCE ET HYGIENE DES LOCAUX (CAP) 17/12/96 1998 Rénovation NIVEAU IV B.P. 450-22202 U CONDUCTEUR D'APPAREILS DES INDUSTRIES CHIMIQUES (BP) 06/06/03 2005 Baccalauréat professionnel 400-22002 S INDUSTRIES DE PROCEDES (BAC PRO) 20/09/95 1997 2014 Rermplacé par le n 40022004 400-22004 U PROCEDES DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS (BAC PRO) 13/04/12 2015 Remplace le n 40022002 400-34301 T HYGIENE-ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 03/09/97 1999 2015 Remplacé par le n 40034303 400-34303 T GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 17/07/12 2016 Remplace le n 400 34301 400-34304 T HYGIENE, PROPRETE, STERILISATION (BAC PRO) 17/07/12 2016 Création Mention complémentaire de niveau IV 010-34301 M METIERS DE L'EAU (MC NIVEAU IV) 27/07/99 2000 2014 Abrogation NIVEAU III B.T.S. 320-22204 S PEINTURES ENCRES ET ADHESIFS (BTS) 21/11/94 1995 A l'étude 320-22206 M CHIMISTE (BTS) 03/09/97 1999 A l'étude 320-34301 M METIERS DE L'EAU (BTS) 30/07/92 1995 22/73