MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS DE DEUX PLATEAUX DE BUREAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES

MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS DE DEUX PLATEAUX DE BUREAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES Page 1/32

SOMMAIRE SOMMAIRE 1. PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS... 5 1.1. VISITES DES LIEUX... 5 1.2. PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS... 5 1.3. RÉSEAUX EXISTANTS CONSERVÉES... 5 1.4. INTERVENTIONS PARTICULIÈRES... 5 1.5. NETTOYAGE JOURNALIER... 5 1.6. EVACUATION DES DÉBLAIS... 6 1.7. CHOIX DES PRODUITS... 6 1.8. SONDAGES - NATURE DES SUPPORTS... 6 1.9. OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE... 6 1.10. DEVIS QUANTITATIF... 6 1.11. MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS... 7 2. GENERALITES MENUISERIES INTERIEURES... 8 2.1. CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TRAVAUX... 8 2.1.1 Documents à fournir par l entrepreneur :... Erreur! Signet non défini. 2.1.2 Dossier d exécution... Erreur! Signet non défini. 2.1.3 Dossier de récolement... Erreur! Signet non défini. 2.1.4 Documents d exécution... Erreur! Signet non défini. 2.1.5 Modes opératoires... Erreur! Signet non défini. 2.2. CONSISTANCE DES TRAVAUX... 10 2.3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES... 11 2.4. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES... 12 2.5. COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D'ETAT... 13 2.6. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES OUVRAGES ESSAIS... 13 2.6.1 GENERALITES... 14 2.6.2 ORGANIGRAMME... 15 2.6.3 SERRURES / CONDAMNATION... 15 2.6.4 SERRURES DE SURETE... 15 2.6.5 SERRURE A BEQUILLES CONTROLEES :... 15 2.6.6 SERRURE TYPE PRATIC :... 15 2.6.7 CYLINDRE :... 16 2.6.8 PAUMELLES... 16 2.6.9 GARNITURES... 16 2.6.10 BUTOIRS... 17 2.6.11 FERME PORTE... 17 Page 2/32

2.6.12 CHARNIERE A RESSORT :... 17 2.6.13 EQUIPEMENTS DES PORTES TECHNIQUES DE SECURITE... 17 3. DESCRIPTION DES OUVRAGES... 20 3.1. BLOCS PORTES BATTANTES... 20 3.1.1 GENERALITES... 20 3.1.2 5.2.1.1 CADRES BOIS DORMANTS... 20 3.1.3 OUVRANTS... 20 3.2. PORTE E 30... 21 3.2.1 Constitution :... 21 3.2.2 Quincaillerie :... 22 3.2.3 Equipement éventuel :... 22 3.2.4 Equipement technique de portes de sécurité :... 22 3.3. PORTE E60... 22 3.3.1 Constitution :... 22 3.3.2 Quincaillerie :... 23 3.3.3 Equipement éventuel :... 23 3.3.4 Equipement technique de portes de sécurité :... 23 3.4. PORTE EI 60... 23 3.4.1 Constitution :... 23 3.4.2 Quincaillerie :... 24 3.4.3 Equipement éventuel :... 24 3.4.4 Equipement technique de portes de sécurité :... 24 3.5. PORTE GAINE TECHNIQUE E30... 24 3.5.1 Constitution... 24 3.5.2 Quincaillerie... 25 3.5.3 Equipement :... 25 3.5.4 Equipement technique de portes de sécurité :... 25 3.6. PORTE ISOPHONIQUE... 25 3.6.1 Constitution :... 25 3.6.2 Quincaillerie :... 25 3.6.3 Equipement éventuel :... 26 3.6.4 Equipement technique de portes de sécurité :... 26 3.7. CHASSIS FIXE... 26 3.8. PARQUET CONTRECOLLE... 26 3.9. REFECTION DES PARQUETS BOIS... 27 3.10. PONCAGE ET VITRIFICATION... 27 3.11. PLINTHES... 28 3.12. TRAPPES DE VISITE... 28 3.13. MOBILIER... 28 3.13.1 MEUBLE "KITCHENETTE"... 29 Page 3/32

3.13.2 PLANS VASQUES... 30 3.14. SYSTEME DE PROTECTIONS MURALES... 30 3.14.1 PROTECTIONS MURALES... 30 3.15. HABILLAGE DE CANALISATIONS... 30 3.16. ACCESSOIRES DE WC :... 31 3.16.1 MIROIR... 31 3.16.2 BARRE DE RELEVAGE WC... 31 3.16.3 ACCESSOIRES... 31 3.17. SIGNALETIQUE... 31 Page 4/32

1. PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS 1.1. VISITES DES LIEUX L'entrepreneur devra, avant la remise de son offre, se rendre sur place et visiter les lieux, afin d'inclure dans son offre toutes les prestations nécessaires à la parfaite exécution des travaux lui incombant. Dans le cas ou à travers les documents établis par les concepteurs certaines stipulations particulières sembleraient avoir été omises ou paraîtraient inadaptées; l'entrepreneur devra le signaler au cours de l'appel d'offre et effectuer une mise au point chiffrée sur un document annexe, remis avec sa proposition. 1.2. PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS Toutes les précautions et protections auront été prises lors des interventions pour protéger les ouvrages à conserver. Les dégradations seront immédiatement signalées au Maître d'œuvre et seront réparées aux frais de l'entreprise concernée. Les systèmes choisis pour ces reprises et les aspects de finition devront en tous points, satisfaire à ceux existants: matériaux compatibles, coloris, etc. 1.3. RÉSEAUX EXISTANTS CONSERVÉES L'attention des entreprises est attirée sur la présence de réseaux enterrés existants conservés sur l'emprise du terrain. Toutes les dispositions seront prise par chacune des entreprises intervenants sur le chantier pour ne pas détériorés ces réseaux par le fait d'intervention ou passage d'engins. Tous désordres apparaissant en cours de chantier sur ces réseaux sont réputés intervenus par suite de travaux, les réparations nécessaires seront à la charge de l'entreprise incriminée. 1.4. INTERVENTIONS PARTICULIÈRES Pour les interventions dans les locaux existants, l'entrepreneur devra impérativement définir avec le maître d'œuvre les emplacements et les limites de prestations, ainsi que le choix et la qualité des matériaux à mettre en œuvre (coloris, aspect, mode de pose, etc...). Cette mise au point sera effectuée avant toute intervention du présent lot. 1.5. NETTOYAGE JOURNALIER Prestation obligatoire due par l'entreprise : - Nettoyage quotidien après chaque intervention de son lot. - Balayage fréquent et rassemblement de ses gravats durant les travaux, plusieurs fois par jour si nécessaire. - Nettoyage et enlèvement systématique de ses déblais en fin d'intervention. - Chaque entreprise doit le nettoyage quotidien après chaque intervention de son lot, toutefois, en cas de négligence ou défaillance de certaines entreprises, le coordinateur pourra faire exécuter tous nettoyages Page 5/32

complémentaires par une entreprise spécialisée, et ce, à la charge de ces mêmes entreprises. 1.6. EVACUATION DES DÉBLAIS Les déblais seront évacués par chaque entreprise aux décharges publiques ou payantes, y compris taxes et frais. En tout état de cause, la manutention, le stockage et le transport des déblais incombent au titulaire de chaque lot. Pour les matériaux et produits dangereux et/ou particuliers, il sera fourni par l'entreprise une note précisant le lieu et le type de décharges retenues dans l'offre, ainsi qu'une copie de l'agrément. 1.7. CHOIX DES PRODUITS L'entrepreneur devra joindre à l'appui de son acte d'engagement, la nature, les caractéristiques et la marque des produits sur la base desquels il a établi son offre. Les produits devront être de fabrication notoirement connue. Leur composition ne pourra être modifiée que dans les limites prescrites par le fabricant. L'entrepreneur doit notamment l'exécution de "surfaces témoins" suivant les coloris choisis par le Maître d'œuvre. 1.8. SONDAGES - NATURE DES SUPPORTS Prestation à inclure aux prix unitaires des ouvrages: tous sondages nécessaires à la reconnaissance des supports existants, afin de déterminer la nature et les dimensions des matériaux les composant pour apprécier la compatibilité avec les ouvrages neufs à créer. 1.9. OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE Le devis descriptif n'étant pas limitatif, l'entreprise devra prévoir tous les travaux complémentaires indispensables au complet et parfait achèvement des ouvrages inclus dans son lot et ce, sans qu'il puisse prétendre à aucune modification de son prix forfaitaire pour raison d'omission aux plans et au devis descriptif, étant entendu que l'entrepreneur s'est rendu compte des travaux à effectuer, de leur importance et de leur nature, et qu'il a suppléé par ses connaissances professionnelles aux détails qui pourraient être omis sur les plans et descriptifs. Dans le cas ou à travers les documents établis par les concepteurs certaines stipulations particulières sembleraient avoir été omises ou paraîtraient inadaptées; l'entrepreneur devra le signaler au cours de l'appel d'offre conformément aux dispositions prévues dans le règlement de consultation. 1.10. DEVIS QUANTITATIF L'entrepreneur du présent lot devra impérativement répondre sur le cadre du devis quantitatif joint au dossier. La proposition de l'entreprise étant globale et forfaitaire, l'entrepreneur est tenu de vérifier les quantités. S'il découvre éventuellement des erreurs ou des oublis, il devra se conformer aux disposions prévues dans le règlement de consultation. Page 6/32

A défaut, après signature du marché, les quantités seront réputées être acceptées par l'entreprise sans aucune réserve. 1.11. MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS L'entreprise doit prévoir tout le matériel, toutes les fournitures et les travaux préparatoires indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement des ouvrages prévus à son lot. Elle doit, pour la mise en œuvre de l'ensemble de ses ouvrages, respecter les prescriptions et recommandations contenues dans les DTU, avis et fiches techniques, recommandations professionnelles en vigueur à l'ouverture du chantier. Elle doit respecter tous les règlements et informations édités par les organismes de sécurité (médecine du travail, sécurité sociale, inspection du travail, etc...). Elle doit rigoureusement respecter la conception de l'ensemble du projet avec ses obligations de résultats. Elle doit impérativement utiliser une main d'œuvre qualifiée, assistée d'une organisation hiérarchisée et compétente. Elle doit signaler, en temps utile, ses observations, les erreurs ou omissions constatées dans le dossier de consultation des entreprises à l'équipe de Maîtrise d'œuvre. Elle ne peut mettre en œuvre que des matériaux et produits faisant partie de l'échantillonnage retenu, dans les prototypes d'outils sélectionnés et pour un objectif correspondant au prototype de référence. Elle ne peut mettre en œuvre des éléments d'ouvrages sans accord préalable de la Maîtrise d'œuvre sur les documents graphiques et écrits correspondant à l'élément concerné remis dans son contexte d'ensemble. La Maîtrise d'œuvre se réserve le droit de refuser, de démolir et de faire refaire les ouvrages non conformes à leurs caractéristiques mécaniques et fonctionnelles, caractéristiques structurelles et dimensionnelles, exigences de qualité, d'aspect et de teinte, telles que précisées au présent document et confirmées par les échantillons et prototypes de référence et ce sans que l'entreprise puisse prétendre à des indemnisations. Page 7/32

2. GENERALITES MOBILIER 2.1. CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TRAVAUX ARTICLE 1 GENERALITES 1-1 Toute prestation, indispensable à la bonne exécution du marché, non prévue dans l'offre du titulaire restera à la charge de celui-ci. 1-2 Allotissement La consultation est répartie en 2 lots : Lot 1 : mobilier d accueil, d'attente et de bureau Lot 2 : mobilier de salles de réunion Vous trouverez les descriptifs détaillés de chacun des lots en ANNEXE 1. Le maître d'ouvrage pourra attribuer les deux lots à un même prestataire. 1-3 Description des locaux Le mobilier est destiné à l aménagement du hall d accueil, des bureaux et des salles de réunions. Ce nouveau bâtiment a une superficie totale de 400 m² répartie sur deux niveaux. Vous trouverez en annexe les plans au format PDF et DWG. 1-4 Paiement de la prestation Voir CCAP 1-5 Assurances Voir CCAP 1-6 Règlement des différents et des litiges Le règlement des différends ou des litiges pouvant intervenir à l'occasion de l'exécution du marché sera de la compétence du Tribunal Administratif de Toulouse. ARTICLE 2 CARACTERISQUES GENERALES 2-1 Prestations attendues Les prestations intègrent la fourniture, la livraison, le montage et l installation du mobilier destiné à équiper l'antenne de la Chambre de métiers. Le fournisseur devra débarrasser le site de tout emballage, résidu et produit résultant de son intervention. Le mobilier proposé sera en harmonie avec les options architecturales prises. Son implantation répondra au désir d un traitement fonctionnel et harmonieux des espaces, assurant confort et convivialité pour les utilisateurs et le public qui sera reçu. 2-2 Présentation des offres Les candidats pourront proposer au maximum 2 gammes de produits. Ils rempliront obligatoirement un bordereau détaillé de prix pour chaque gamme. Ils joindront à leur offre tous les documents utiles à l appréciation des éléments proposées : échantillons, catalogues, photos, croquis, références récentes. 2-3 Fiches techniques Pour chacun des mobiliers et équipements, le titulaire du marché devra remettre sa documentation ainsi qu une fiche de spécifications techniques. Celle-ci comprendra un descriptif détaillé et un schéma, ainsi que toute indication utile à leur utilisation. 2-4 Garantie et service après-vente Le fournisseur précisera la durée et les conditions de la garantie du mobilier. Il indiquera également quelles sont les modalités de service après vente : réparation et remplacement du mobilier, suivi de la gamme. ARTICLE 3 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES 3-1 Schéma d'implantation Le candidat proposera un schéma d'implantation des locaux à l'échelle avec dimensionnement et encombrement du mobilier établi à l'aide des plans fournis. Ce schéma devra tenir compte : des règles d'espacement et de circulation liées à l'accessibilité aux personnes handicapées relatives aux Etablissements recevant du public (ERP) ; de la nécessité d'assurer une distribution cohérente entre les différentes zones de travail et de réception du public; de l'éclairage naturel et artificiel pour éviter au maximum les positions incommodes ou problématiques en termes de conditions de travail. 3-2 Valeur technique Page 8/32

Tous les mobiliers et matériels seront de première qualité, tant dans leurs composants que dans les différentes pièces d assemblage, le remplissage, les revêtements, les peintures et les accessoires. Les mobiliers devront : Etre autant que possible modulaires, Permettre un entretien facile, Avoir des angles adoucis, ne pas présenter d arête coupante ni d aspérité, Offrir toute garantie de solidité, de sécurité, de pérennité, Ils ne devront pas, par leur capacité d accumulation des charges électrostatiques, perturber les réseaux informatiques, téléphoniques et électriques. 3-3 Valeur Esthétique Une attention spécifique sera portée aux différents matériaux, formes et couleurs proposés. Le mobilier devra s intégrer de façon harmonieuse dans les locaux, en tenant compte de l environnement (éclairage, couleur des sols, murs et menuiseries ). Une harmonie entre les tables, chaises et autres éléments de mobilier sera indispensable. Les postes administratifs seront de tendance sobre et dynamique accordant une attention spéciale aux couleurs et à l'ergonomie proposés. Le choix définitifs des couleurs sera réalisé auprès du ou des candidat(s) lauréat(s) au vu des échantillons présentés. 3-4 Développement durable La démarche de Haute Qualité Environnementale dont bénéficie la nouvelle antenne de la CMA31 à Saint-Gaudens implique nécessairement un engagement de la part des candidats dans le développement durable. Les principaux enjeux de développement durable liés à l achat de mobilier de bureau sont les suivants : Impacts environnementaux du produit depuis sa fabrication jusqu à sa fin de vie (cycle de vie) à limiter en recherchant une certification environnementale (écolabels officiels) : NF environnement, écolabel européen, Nordic Swann, Ange bleu (www.ecologie.gouv.fr/ecolabels) ; Biodiversité : limiter l impact de l exploitation des forêts en demandant la provenance du bois, des labels de gestion durable des forêts : label FSC (www.fsc.org) et label PEFC (www.pefcfrance.org) ; contrôler les approvisionnements pour n'avoir que des bois en provenance d'exploitations forestières contrôlées et/ou exploitées de manière durable (un arbre coupé = un arbre planté); Santé : lutter contre la pollution de l air intérieur en limitant l émanation de composés organiques volatils (COV) : exiger ainsi la classe E1 selon la norme EN 717.2 pour les panneaux de particules. Cela signifie avoir un dégagement maximum de 0,124 mg de formaldéhyde par m³ d air. C est la teneur maximale obligatoire en vigueur en Europe pour les produits certifiés (Informations générales :Observatoire de la qualité de l'air intérieur) ; Déchets - limiter la quantité de déchets et la part de déchets non recyclés ou non valorisés en veillant aux aspects suivants : - longévité et garantie du mobilier ; - utilisation de matériaux recyclés ; - recyclabilité du mobilier ; - pièces disponibles pour la réparation du mobilier endommagé ; - limitation voire suppression des emballages pour la livraison. Importations : privilégier une production locale ou européenne afin de limiter les importations en container très coûteuses en CO² Réduire les actions polluantes. 3-5 Environnement et composition des locaux Bureaux : murs écru/blanc, sols gris soutenu, plafonds blanc Salle de réunion du Rez-de-chaussée : sols, murs et plafond en bois Salle de formation/réunion niveau 1 : murs écru/blanc, sols gris soutenu, plafonds blancs et sheds avec entrée de lumière naturelle. Hall d'accueil : sol "Terrazzo" gris clair marbré, escalier en aluminium et bois. 3-6 Délais d'exécution VOIR CCAP 3-7 Reprise ancien mobilier Le prestataire retenu évacuera le mobilier existant (1 bureau acheté = 1 bureau évacué) en sachant que cela ne pourra être réalisé qu'après installation complète du personnel dans les locaux neufs. EXIGENCES REGLEMENTAIRES Les produits devront être fabriqués selon les normes NF ou équivalent européen et référencées au CTBA. - NF EN 1335-1 - D 61-040 : Mobilier de bureau - Sièges de travail de bureau - juin 2000 - NF EN 13761 - D 61-044 : Mobilier de bureau Sièges visiteurs - décembre 2002 - NF D 62-041 Mobilier de bureau - Meubles de rangement - Caractéristiques générales - Essais Spécifications - avril 1987 - NF D 62-042 Mobilier de bureau - Tables et Bureaux - Caractéristiques générales - Essais Spécifications - avril 1987 - NF EN 527 - D 62-044 : Mobilier de bureau Tables de travail de bureau mai 2000 - NF EN 1023- D 62-043 : Mobilier de bureau- Cloisons - mai 1996 - FD CEN/TR 14073 - D 65-010 : Mobilier de bureau Meubles de rangement - décembre 2004 - NF EN 14074 - D 65-011 : Mobilier de bureau - Tables de travail de bureau et meubles de rangement - Méthodes d essais pour la détermination de la résistance et de la durabilité des parties mobiles - février 2005 - Normes NF environnement en vigueur - Certification «sécurité confortique». CARACTERE NON LIMITATIF DU PRESENT DOCUMENT L'attention de l'entreprise est attirée sur le fait que le présent document n'a aucun caractère limitatif. En conséquence : Il est contractuellement prévu et accepté que, moyennant le montant du marché, l'entrepreneur doit l'intégralité des fournitures et travaux, mêmes non spécifiquement décrits, nécessaires Page 9/32

au complet et parfait achèvement des ouvrages, en conformité avec les plans, la réglementation, les normes en vigueur ainsi qu'avec les règles de l'art. SECURITE INCENDIE Conformément à l'article AM 15 de l'arrêté du 25 juin 1980, le gros mobilier et l'agencement principal, doivent avoir une résistance au feu minimale de catégorie M3. IMPLANTATION L'implantation des tables devra respecter les plans joints au DCE. PROTOTYPES ECHANTILLONS Pour chacun des meubles, et avant leur mise en fabrication définitive, le titulaire du présent lot présentera un prototype et un échantillonnage complet des matériaux utilisés (profilés métalliques, placages, etc DOCUMENTS A FOURNIR LORS DE LA RECEPTION Le prestataire remettra lors de la réception des travaux un dossier rédigé en langue française et strictement conforme au matériel posé, comprenant : - un manuel de maintenance (informations concernant les opérations d entretien et de remise en état de matériel, périodicité des opérations d'entretien avec leurs modes opératoires, etc. - les références et notices techniques des matériels et matériaux employés - la liste et le coût des éléments mobiliers - La liste et le coût des options - les dimensions, matériaux et coloris possibles des produits - des illustrations des produits - les conditions de garantie - l engagement à assurer un suivi de la gamme pour une durée minimale de 10 ans - les références de la société en aménagement de bibliothèques universitaires - les justificatifs des normes, labels MATERIAUX CONSTITUTIFS Tous les éléments constitutifs et les organes de fixation et leurs accessoires, sauf prescription différente pour ces derniers, seront réalisés en matériaux incorrodables. L ensemble du mobilier ne devra faire apparaître ni aspérités ni angles agressifs afin d éviter tout risque de blessure. 1. STRUCTURE PORTEUSE Structure métallique laquée traitée anti corrosion (laquage Epoxy conforme à la norme DIN 50942) à crémaillère avec pas de percement des échelles d'environ 30 mm. Dispositif de réglage en hauteur Coloris au choix dans la gamme RAL 2. PLATEAUX - surface du plateau stratifiée - chants arrondis - robustes, résistantes aux utilisations fréquentes et peu méticuleuses - faciles d entretien - Coloris au choix dans la gamme RAL 2.2. CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose des ouvrages de MENUISERIES INTERIEURES nécessaires au projet d'amenagement DE BUREAUX pour le compte du Centre Régional des Lettres Midi Pyrénées à TOULOUSE. Le projet est à réaliser dans une immeuble actuellement partiellement occupé par les service du CRL aux étages et des logements privatifs et un commerce au RDC, situé au 14 rue des Arts. Maître d ouvrage : CRL 14 rue des Arts - 31000 Toulouse Font partie de la prestation de l'entreprise les éléments suivants : Les prix remis par les Entrepreneurs sont réputés comprendre la rémunération de toutes les dépenses nécessaires à la bonne exécution et au parfait achèvement des travaux et, notamment les coûts des prestations ou ouvrages suivants : Le respect des exigences décrites au CCAP et au Lot 0 (zéro) ; La mise en œuvre selon prescriptions présentes au C.C.T.P. ; Les installations de chantier répertoriées au Lot 0 (zéro) et au PGC ; Les moyens de manutention et de levage nécessaires à la mise en œuvre des matériaux ; La fourniture, la mise en œuvre et la maintenance lors des travaux en hauteur des systèmes de protection individuelle et collective ; Le remplacement ou la remise en état des pièces détériorées ; La protection efficace contre les salissures des ouvrages du présent lot et des ouvrages des autres corps d état risquant d être détériorés par l intervention de l entreprise ; L enlèvement des gravats, déchets, emballages vides ; Le nettoyage général des chantiers liés à l exécution des travaux du présent lot ; Page 10/32

Le nettoyage particulier des ouvrages exécutés avant leur livraison ; La fourniture, le transport, la mise en œuvre et le repliement de tous les échafaudages, cintres et appuis provisoires ; La libération ou la restitution des emprises utilisées pour les installations de chantier propres au présent lot. 2.3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES NORMES ET REGLEMENTS Outre les prescriptions techniques particulières énoncées au présent descriptif, les ouvrages à exécuter seront conformes à la réglementation en vigueur et notamment aux documents généraux suivants : 1 - Cahier des Charges applicables aux travaux de menuiserie en bois. 2 - Cahier des Prescriptions Communes. 3 - Cahier des Clauses spéciales Les normes AFNOR Les Normes N.F. en vigueur pour ce corps de métier ainsi que les prescriptions techniques générales du règlement sur les adjudications de travaux de construction devront être observées pour l'exécution du marché. Les normes suivantes exigent une attention particulière. NF.B.32.500 NF.P.20.311 NF.P.20.551 NF.P.34.301 NF.P.78.402 NF.P.85.301 NF.P.92.201 Verre de sécurité pour vitrages - Généralités - Terminologie. Résistance à l'effraction des blocs portes. Spécifications techniques. Résistance à l'effraction des blocs portes. Méthodes d'essais. Tôles d'acier galvanisées, prélaquées en continu. Spécifications. Résistance des vitrages à la perforation par choc de billes. Essai et classement. Matériaux à base de caoutchouc. Résistance au feu. Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) DTU 35.1 DTU 36.1 DTU 37.1 DTU 39 DTU 39-4 DTU 39-5 Cloisons amovibles et démontables Menuiserie en bois Menuiseries métalliques Travaux de miroiterie-vitrerie. Travaux de miroiterie et de vitrerie en verre épais Prescriptions pour l'utilisation des vitrages. Page 11/32

Le Code du Travail. Les Règles en matière d'isolation phonique dans le domaine hospitalier. Les fournitures devront être utilisées selon les instructions des Fournisseurs, du système et des recommandations du Bureau de Contrôle des Qualités. L'Arrêté du 12 mars 1965 complété par l'arrêté du 20 juillet 1977, relatif à l'isolation thermique des Bâtiments autres que les Bâtiments d'habitation. Isolement vis à vis des bruits extérieurs : Arrêté du 06 octobre 1978, modifié le 23 février 1993. Les Règles UCH et du REEF. Respect des prescriptions du Service Départemental d'incendie et de Secours relatives au présent projet, pour les risques d'incendie et de Panique dans les Etablissements recevant du public et les Immeubles de grande hauteur. 2.4. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES La liste des documents de référence concernant la réalisation des travaux est donnée ci-après tant en ce qui concerne la mise en œuvre des prestations relatives au présent lot. Cette liste récapitule les principaux documents cités dans les différents chapitres du présent C.C.T.P. et ne saurait être limitative, l'entreprise devant se reporter, en cas de besoin, à la dernière édition de l'ensemble des Normes et Documents existants à ce jour pour les opérations concernées. Tous les travaux devront être exécutés selon les règles de l'art et les prescriptions visées au présent devis descriptif. Tous les bois employés seront de première qualité, sans aubiers, nœuds vicieux, fentes, gerçures, piqûres ou autres défauts pouvant être nuisibles à l'exécution, à la résistance ou à la durée des menuiseries. L'humidité des bois sera inférieure à 18 % lors de l'emploi. Les bois devant rester apparents seront en bois de fil, non ramageux, et choisis pour éviter des différences de tons entre pièces d'un même ensemble. Les contre-plaqués et lattes seront de première qualité et en bois non ramageux (bois fil à fil) de 5 mm d'épaisseur à 4 plis au moins. Les panneaux de fibres et de particules devront avoir reçu un label C.T.B. Les alaises de toutes les portes auront l'épaisseur des ouvrants pour recouvrir le chant des panneaux du revêtement. Tous les parements des ouvrages à peindre seront soigneusement poncés avant livraison à l'entreprise de Peinture. Les assemblages, sauf indications contraires, seront à tenons et mortaises. Page 12/32

Les couvre-joints auront des angles droits. Les habillages seront assemblés en coupe biaise de 45. Toutes les mises en jeu nécessaires au parfait fonctionnement des ouvrages seront exécutées en temps opportun. Toutes précautions seront prises dans le choix et la protection de la visserie et boulonnerie pour éviter les couples électrolytiques. La visserie et la boulonnerie seront de première qualité et conformes aux prescriptions du devis. La quincaillerie sera estampillée "S.N.F.Q.". Toutes les portes ou châssis auront les angles saillants des dormants arrondis (rayon 10 mm). Tous les couvre-joints, quart de rond, et tous habillages en profils divers, nécessaires au parfait achèvement et à la bonne présentation des ouvrages, sont inclus dans le présent lot. Ils seront toujours en bois de même nature que les ouvrages qu'ils habillent. Tous les scellements seront exécutés au ciment à prise rapide. 2.5. COORDINATION AVEC LES AUTRES CORPS D'ETAT L'entrepreneur du présent lot fournira aux prestataires de gros œuvre et/ou de plâtrerie tous renseignements, plans, gabarits éventuels pour implantation des trous à réserver et toutes incorporations tels que taquets, goujons, douilles pour mise en place dans les coffrages et renforts dans les cloisons. Il effectuera tous les scellements et calfeutrements. L'entrepreneur du présent lot devra se mettre en rapport avec l'entrepreneur du lot Peinture afin que soient réalisés, si possible en atelier et par le peintre, tous les travaux d'impression des ouvrages du présent lot (compris fond d'entailles et ferrures). L'entrepreneur du présent lot fournit la menuiserie vitrée avec les parcloses. Il aura à sa charge la fourniture et la pose des vitrages, le masticage, la dépose et la pose définitive des parcloses. Il sera donc contraint à respecter les règles et normes de vitrerie en vigueur. 2.6. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES OUVRAGES ESSAIS Essais L'entrepreneur sera tenu de procéder ou de faire procéder, à ses frais, par des spécialistes et en présence du Maître d œuvre ou de son représentant, aux prélèvements, études de laboratoire, essais sur chantier ou en usine tel qu'il résulte : - Des textes en vigueur à la date d'exécution des travaux [en particulier Normes françaises (N.F.) et Documents Techniques Unifiés (D.T.U.)] ; - Des prescriptions particulières énoncées aux chapitres suivants du présent lot descriptif. L'entrepreneur fournira le personnel, le matériel et les matériaux nécessaires aux essais et épreuves. Page 13/32

Un prototype des éléments le plus répétitif sera présenté pour acceptation et, si le Maître d œuvre l'impose, pour subir un essai normalisé à la charge de l'entrepreneur du présent lot. Caractéristiques Techniques 1 ) Nature de l'ensemble des bois : Les bois seront en sapin rouge du Nord ou bois exotique. 2 ) Sections : Les sections prévues pour les différents profilés constituant la menuiserie devront permettre d'obtenir une rigidité de cadre correspondant aux rigidités prévues par les normes de Menuiserie Bois. Tous les assemblages devront résister à toutes déformations ou amorces de rupture. L'entrepreneur du présent lot précisera en temps utile à celui du lot Plâtrerie/ Isolation les efforts engendrés par ses ouvrages sur l'ossature, leurs points d'application et leurs directions. 2.6.1 GENERALITES En plus des charges et prescriptions auxquelles sont soumis les entrepreneurs répondant pour ces ouvrages, l'entrepreneur de Menuiseries Intérieures devra respecter les prescriptions techniques particulières ci-dessous énoncées : Documents techniques : toutes les Menuiseries devant être mises en œuvre seront conformes aux Normes françaises NF, normes publiées sous la référence NF A 91.450, ainsi qu'aux Normes européennes. L'entrepreneur devra également respecter le D.T.U. 36/1 : travaux de Menuiseries Bois. Elle sera parfaitement adaptée au type de Menuiseries et selon les prescriptions techniques de mise en œuvre du fournisseur. Toute la visserie, la boulonnerie et la quincaillerie seront de première qualité et conformes aux normes. La quincaillerie sera estampillée NF - S.N.F.Q. Tous ces éléments seront choisis dans les marques de réputation établie, agréées par le Maître d œuvre. Plusieurs modèles seront soumis à ce dernier pour choix et agrément des divers éléments nécessaires à l'exécution des travaux. Tous les éléments de quincaillerie, serrures, paumelles et toutes parties à friction, assurant la rotation, la fermeture ou la manœuvre des divers ouvrages seront livrés parfaitement réglés et graissés après exécution des travaux de peinture et avant réception des ouvrages. La quincaillerie, ses accessoires et la visserie correspondante, seront réalisés soit en matériaux inoxydables (acier inox, alu oxydé, laiton ou bronze) ou seront protégés par galvanisation, cadmiage ou chromage. La visserie et la boulonnerie seront de 1ère qualité et conformes aux prescriptions du devis. Toutes précautions seront prises dans le choix et la protection de la visserie et boulonnerie pour éviter les couples électrolytiques. Tous les éléments de quincaillerie apparente seront protégés jusqu'à la réception provisoire contre toutes dégradations. Page 14/32

2.6.2 ORGANIGRAMME Prévoir la mise sur organigramme de la clinique pour les clés. A étudier avec le Maître de l'ouvrage, en corrélation avec les prestataires des autres lots, pendant la période de préparation. Le lot Menuiseries bois sera le mandataire responsable de l'organigramme. 2.6.3 SERRURES / CONDAMNATION Le modèle de référence est de marque BRICARD ou techniquement équivalent. Les serrures seront à canon interchangeable. Toutes les clés, à raison de 3 par serrure, seront livrées munies d'un anneau ouvrant et d'une plaque en métal inoxydable portant, gravé, le numéro de référence qui sera indiqué par le Maître d œuvre. Compatibilité avec les autres lots : Les serrures à combinaisons multiples seront d'un modèle identique à celui agréé, pour les travaux des lots Menuiseries Intérieures, Menuiseries Extérieures, suivant les prescriptions du devis descriptif du présent lot. 2.6.4 SERRURES DE SURETE Les serrures de sûreté seront de type à mortaiser monopoint, série 800 ou 900 (pour bloc porte CF 1h) de chez BRICARD ou techniquement équivalent, pêne dormant demi-tour, en acier, réversibles. Coffre en acier, renforcé avec protection intérieure et extérieure par émaillage au four. Pour portes de l ensemble des locaux (hors ceux décrits plus bas): serrures associées à un cylindre type VACHETTE 5 de chez VACHETTE pour clés avec ou sans mobile. Se rapporter à l'organigramme existant de l'etablissement. Pour portes des locaux sanitaires, douches, W.C et déshabilloirs : serrures bec de cane à condamnation. Ils seront décondamnable avec voyant d'occupation. Positionnement : pour toutes les portes traitées par le présent lot, sauf spécification contraire sur la nomenclature des portes (voire «contrôle d accès»). 2.6.5 SERRURE A BEQUILLES CONTROLEES : Fourniture et pose de serrures à béquilles contrôlées de marque ABLOYD. Avec penne dormant et double action Contrôle d accès par lecteur de badge ou digicode (hors lot) en entrée de pièce et sortie libre. Alimentation laissée en attente dans le faux-plafond par le lot électricité. Raccordement de la serrure à effectuer par le présent lot : prévoir alimentation intégrée et «douchette». Positionnement : Voir nomenclature des portes section contrôle d accés. Les ensembles existants seront déposés proprement par le présent lot pour réemploi 2.6.6 SERRURE TYPE PRATIC : Page 15/32

Serrure à mortaiser monopoint du type PRATIC 194 ou techniquement équivalent, avec bec de cane et fouillot 7mm acier, réversibles, Coffre en acier, Positionnement : voir nomenclature de portes Pour l ensemble des portes des gaines techniques visitables 2.6.7 CYLINDRE : Cylindre du type européen de sûreté à 5 goupilles, type anticrochetage, pour numéros variés et organigramme du type VACHETTE 5 de chez VACHETTE ou techniquement équivalent (Passe n 520627). Pistons et contre - pistons en laiton massif. Panneton en acier fritté / matière anticorrosion et autolubrifiante. Finition laiton nickelé. Livrés avec 3 clefs numérotées en acier réversibles. Positionnement : pour équipement de toutes les portes de tous les locaux. 2.6.8 PAUMELLES Les paumelles seront à bouts ronds, 140 x 60, en acier roulé, éléments de fixation soudés sur les huisseries métalliques. Positionnement : pour toutes les portes traitées par le présent lot. 2.6.9 GARNITURES 2.6.9.1. BEQUILLES DE PORTES : Béquille en aluminium anodisé de la ligne BERCY (1325 / 6600) de chez BEZAULT ou similaire, type béquille double sur rosettes, fixation invisible, avec insert acier continu et anti-corrosif, profil rectangulaire en forme de U, angles arrondis, prévu pour montage avec rosace dotée d un système d assemblage par clip et d'un palier guide auto-ajustable. Béquille horizontale en position repos. Chaque garniture comprend : - 2 béquilles solidaires des entrées, - 1 entrée extérieure sans trou de vis, - 1 entrée intérieure avec trous de vis, - 1 tige carrée de 7 mm. Rosace pour béquille et serrure : Rosace aluminium type BEZAULT ou similaire, dotée d un système d assemblage par circlip et d un palier guide auto-ajustable pour béquille porte, diamètre 52/55, prévue pour montage avec béquille décrite ci-dessus Couleur : argent Positionnement : pour toutes les portes traitées par le présent lot, sauf spécification contraire sur la nomenclature des portes. Page 16/32

2.6.9.2. POIGNEES CUVETTES Poignée cuvette encastrée rectangulaire métallique finition aluminium anodisé, de dimensions 190 x 70 mm. Couleur : argent Utilisation : pour usage intérieur sur portes. Positionnement : sur l ensemble des portes coulissantes 2.6.10 BUTOIRS Butoir au mur : balustre sans monture laiton du type BRICARD 2.012.060 ou techniquement équivalent. Positionnement : pour toutes les portes traitées par le présent lot. 2.6.11 FERME PORTE Ferme porte à came et contre piston réglable du type TS 91 de chez DORMA ou techniquement équivalent Finition argent Utilisation : usage inclus pour les portes de sécurités Positionnement : voir nomenclature des portes 2.6.12 CHARNIERE A RESSORT : Charnière double action, type DORMA, Art. N 186 ou similaire, acier inoxydable, brossé ou laqué blanc. Quel que soit le sens de passage, l ouverture de la porte permet d emmagasiner l énergie du ressort. Lorsque l on relâche la porte, celle-ci se referme sous l effort du ressort qui restitue son énergie. Positionnement : Sans Objet 2.6.13 EQUIPEMENTS DES PORTES TECHNIQUES DE SECURITE L entreprise titulaire du présent lot devra fournir le P.V. d agrément des blocs portes ou châssis équipés, avec le matériel décrit ci-après. 2.6.13.1. DISPOSITIF ELECTROMAGNETIQUE (ventouses murales) Dispositif électromagnétique du type ventouse murale à rupture fourni avec le bloc porte. Fourniture et pose au présent lot. Asservissement : (commande fermeture de portes) à partir du CMSI : A la charge du lot Electricité. Alimentation 24 V et raccordement par le lot Electricité. Décor : alu anodisé Positionnement : voir nomenclature des portes et plans Architectes. Page 17/32

2.6.13.2. PIVOT A FREIN Pivot à frein selon norme DIN 18 263, type 550 ER de chez GEZE ou techniquement équivalent, double action avec ventouse intégrée. Force de fermeture réglable de l extérieur. Soupape de sécurité en cas de mauvaise manipulation. Boîte à scellement galvanisée. Equipé de fin de course (position attente et de sécurité) et d'un dispositif de décondamnation intégré, pour portes coupe-feu maintenues ouvertes par un dispositif actionné de sécurité (D.A.S.). Conforme à la NFS 61 937. Fourniture et pose à la charge du présent lot. Asservissement : (commande fermeture de portes) à partir du CMSI : renvoi position porte attente sécurité sur CMSI. Raccordement sur l attente laissée par le lot Electricité à la charge du présent lot. Alimentation 24 ou 48 V laissée en attente au droit de chaque dispositif de sécurité par le lot Electricité. Raccordement à la charge du présent lot. Positionnement : dispositif sur porte de recoupement à double action : voir plans Architectes et nomenclature. 2.6.13.3. VERROU ELECTROMAGNETIQUE TYPE «ALLIGATOR» Verrouillage électromécanique, du type DS 2009.5X de chez ALLIGATOR. Le présent lot aura à sa charge la fourniture et la pose du verrou sur le bloc porte. Dispositif actionné de sécurité (D.A.S.). Conforme à la NFS 61 937 pour issues de secours maintenues fermées. Commande manuelle de déverrouillage : par boîtier à clef de type BCAL. Fourniture, pose et câblage à la charge du présent lot. Asservissement : (commande de déverrouillage) à partir du CMSI : renvoi position porte attente sécurité sur CMSI. Raccordement au lot Electricité. Alimentation 48 V et raccordement lot Electricité, laissé en attente dans faux-plafond Positionnement : Sans Objet 2.6.13.4. SELECTEURS Sélecteur de fermeture, du type BRICARD (référence 1381) ou techniquement équivalent, pour porte de sécurité à 2 vantaux. Ensemble métallique universel, posé en applique, avec 2 roulettes en Nylon facilitant la sélection. Décor : finition acier brossé. Positionnement : voir nomenclature des portes et plans Architectes : Pour portes à 2 vantaux simple action. 2.6.13.5. CREMONE POMPIER Crémone pompier à levier de type déesse 6887 de chez DS LA CROISEE ou techniquement équivalent, avec manœuvre de la poignée par basculement à 180. Page 18/32

Indexage de la poignée en position condamnée et décondamnée, compris tringles et accessoires. Traitement anticorrosion pour pièces intérieures. Poignée enjoliveur, tringles et gâches revêtues de peinture poudre époxy, couleur au choix de l'architecte. Décor : finition gris alu Positionnement : Pour portes à 2 vantaux simple action 2.6.13.6. FERMETURE ANTI-PANIQUE Fermeture anti-panique réversible, du type PUSH BAR de chez BRICARD ou techniquement équivalent, apte à équiper les blocs portes coupe-feu, constitués d'un coffre bloc principal avec fouillot cruciforme. Barre antipanique 2 points sur un ou deux vantaux. Gâche adaptable. Manœuvre extérieure : ½ ensemble à béquille, à clé prisonnière permettant le contrôle d accès, avec protecteur cylindre amovible, poignée rotative. Contacteur à clefs : corps fileté, du type VACHETTE 5 de chez VACHETTE ou techniquement équivalent, à mettre sur l'organigramme. Décor : thermo-laqué au choix du concepteur. Positionnement : Sans Objet Page 19/32

3. DESCRIPTION DES OUVRAGES 3.1. BLOCS PORTES BATTANTES 3.1.1 GENERALITES Les blocs portes devant satisfaire aux exigences en matière de sécurité devront être accompagnés d un P.V. d agrément, remis au Maître d Ouvrage et au Bureau de Contrôle pour constitution du dossier de sécurité. 3.1.2 5.2.1.1 CADRES BOIS DORMANTS Les cadres dormants seront différents suivant les épaisseurs des cloisons ou murs de refends dans lesquels ils sont intégrés (voir lot Plâtrerie et lot Gros Œuvre). La feuillure de réception de l'ouvrant devra s'adapter aux types de cloisons prévues au lot Gros Œuvre et au lot Plâtrerie / Isolation. Nature : BER avec rainure pour incorporation du joint à lèvre périphérique et ailettes à recouvrement Cadre : muni de feuillures pour joints à lèvre pour satisfaire aux besoins acoustiques. Scellement : par 7 pattes ou fixations appropriées aux types de cloisons utilisées. Résistance au feu : cadre pour portes nécessitant un degré coupe-feu, prévoir le système agréé par P.V., intégré dans dormant pour portes posées sur cloisons à ossature métallique Contacts de position : Prévoir des réservations dans les cadres des portes de sécurité pour contacts de positions, qui seront fournis, posés et raccordés par le lot Electricité. Joints isophoniques : joint néoprène à lèvres périphérique à prévoir pour les cadres du projet suivant nomenclature des portes Portes de gaines techniques : traverse basse pour remontée de sol ht 10cm Localisation : Pour cadre de toutes les portes et chassis fixes vitrés relatives au Lot Menuiseries Intérieures décrites ci-après ; 3.1.3 OUVRANTS Portes âmes pleines (sans degrés coupe feu) Fourniture et pose de portes isoplanes à âme pleine ne bénéficiant pas d un degré de résistance au feu. Elles seront battantes, à simple ou double action ou coulissantes, à 1 ou 2 vantaux. 3.1.3.1. Constitution : Huisserie : BER Page 20/32