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LISTE DES RENOUVELLEMENTS TACITES DES AUTORISATIONS D'ACTIVITES DE SOINS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 DEPARTEMENT l' () * (A) s 0100018 SITE HOTEL DIEU HU-PARIS AP- HP PARIS 04 Chirurgie 00-Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100018 SITE HOTEL DIEU HU-PARIS AP- HP PARIS 04 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100018 SITE HOTEL DIEU HU-PARIS AP- HP PARIS 04 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100356 UNITE GERONTIQUE LA COLLEGIALE (AP- HP) PARIS 05 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Urgences SU Structure des urgences Non saisonnier 02/04/2014 01/04/2019* *rectificatif apporté au tableau RAA 2014 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Greffe de cellules allogreffe Adulte et Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 2706/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Greffe de pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 2706/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 2706/2021 Page 1 de 88

l' () * (A) s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Greffe Rein-pancréas Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 2706/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- LOUIS PARIS 10 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Non précisée 24/06/2016 23/06/2021 s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Act. Interv. neuro Adulte (âge >=18 ans) sans indication 28/06/2016 27/06/2021 s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100042 HOPITAL LARIBOISERE PARIS 10 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100067 SITE FERNAND WIDAL-APHP PARIS 10 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 2 de 88

l' () * (A) s 0100067 SITE FERNAND WIDAL-APHP PARIS 10 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- ANTOINE PARIS 12 Greffe de cellules allogreffe Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- ANTOINE PARIS 12 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- ANTOINE PARIS 12 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- ANTOINE PARIS 12 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 01000 HOPITAL SAINT- ANTOINE PARIS 12 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0100109 HOPITAL TROUSSEAU PARIS 12 Grands brûlés Pédiatrique Hospi complète 28/06/2016 27/06/2021 s 0100109 HOPITAL TROUSSEAU PARIS 12 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100109 HOPITAL TROUSSEAU PARIS 12 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100083 SITE ROTHSCHILD HU-EST PARISIEN APHP PARIS 12 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100083 SITE ROTHSCHILD HU-EST PARISIEN APHP PARIS 12 SLD Pas de modalité Hospi complète 30/06/2016 29/06/2021 Page 3 de 88

l' () * (A) s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Actes électrophysiologiques de rythmologie s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Neurochirurgie radiochirurgie stéréotaxiques Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Non précisée 24/06/2016 23/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Act. Interv. neuro Adulte (âge >=18 ans) sans indication 28/06/2016 27/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Greffe de cellules allogreffe Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Greffe foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Greffe foie-rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 4 de 88

l' () * (A) s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0100125 HOPITAL LA PITIE SALPETRIERE PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0801441 SITE BROCA HU-PARIS APHP PARIS 13 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0801441 SITE BROCA HU-PARIS APHP PARIS 13 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100166 HOPITAL COCHIN PARIS 14 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte s 0100166 HOPITAL COCHIN PARIS 14 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100166 HOPITAL COCHIN PARIS 14 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 5 de 88

l' () * (A) s 0100166 HOPITAL COCHIN PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100166 HOPITAL COCHIN PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0100315 MAISON MEDICALE ROCHEFOUCAULT (AP-HP) PARIS 14 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Actes portant sur les cardiopathies de l'enfant s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe de cellules allogreffe Adulte et Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe coeur Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe de pancréas Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe de rein Adulte et Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe foie Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Greffe intestin Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Neurochirurgie Pédiatrique Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 Page 6 de 88

l' () * (A) s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100208 HOPITAL NECKER ENFANTS MALADES (AP-HP) PARIS 15 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0803447 HOP EUROPEEN GEORGES POMPIDOU HEGP PARIS 15 Actes électrophysiologiques de rythmologie s 0803447 HOP EUROPEEN GEORGES POMPIDOU HEGP PARIS 15 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte s 0803447 HOP EUROPEEN GEORGES POMPIDOU HEGP PARIS 15 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 11/07/2016 10/07/2021 s 0803447 HOP EUROPEEN GEORGES POMPIDOU HEGP PARIS 15 Médecine Pas de modalité Hospi complète 19/12/2016 18/12/2021 s 0803447 HOP EUROPEEN GEORGES POMPIDOU HEGP PARIS 15 Médecine Pas de modalité Hospi partielle 08/08/2016 07/08/2021 s 0100216 SITE VAUGIRARD HU-PARIS OUEST APHP PARIS 15 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100216 SITE VAUGIRARD HU-PARIS OUEST APHP PARIS 15 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100299 SITE SAINTE PERINE HU-PARIS IDF APHP PARIS 16 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100299 SITE SAINTE PERINE HU-PARIS IDF APHP PARIS 16 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte Page 7 de 88

l' () * (A) s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Actes électrophysiologiques de rythmologie s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Greffe poumon Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100232 HOPITAL BICHAT PARIS 18 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0041543 SITE BRETONNEAUX HU-PARIS NORD - APHP PARIS 18 Médecine Pas de modalité Hospi complète 12/06/2016 11/06/2021 s 0041543 SITE BRETONNEAUX HU-PARIS NORD - APHP PARIS 18 Médecine Pas de modalité Hospi partielle 12/06/2016 11/06/2021 s 0041543 SITE BRETONNEAUX HU-PARIS NORD - APHP PARIS 18 SLD Pas de modalité Hospi complète 12/06/2016 11/06/2021 s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Greffe de cellules allogreffe Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Greffe de rein Pédiatrique Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 8 de 88

l' () * (A) s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0803454 HOPITAL ROBERT DEBRE PARIS 19 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 s 0100273 HOPITAL TENON PARIS 20 Greffe de rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 28/06/2016 27/06/2021 s 0100273 HOPITAL TENON PARIS 20 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100273 HOPITAL TENON PARIS 20 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 s 0100273 HOPITAL TENON PARIS 20 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE DU LOUVRE Société Anonyme 0300014 CLINIQUE MEDICO- CHIRURGICALE DU LOUVRE PARIS 01 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE SAS 0300071 CLINIQUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE PARIS 05 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE SAS 0300071 CLINIQUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE PARIS 05 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE PARIS V SAS 0300089 CLINIQUE PARIS V PARIS 05 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION CURIE Fondation 0160012 INSTITUT CURIE PARIS 05 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION CURIE Fondation 0160012 INSTITUT CURIE PARIS 05 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 9 de 88

l' () * (A) FONDATION INSTITUT ARTHUR VERNES Fondation 0300097 INSTITUT ARTHUR VERNES PARIS 6 Traitement du cancer Chirurgie des cancers hors soumis à seuil non précisée 02/06/2016 01/06/2021 FONDATION INSTITUT ARTHUR VERNES Fondation 0300097 INSTITUT ARTHUR VERNES PARIS 6 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION SAINT JEAN DE DIEU Fondation 0300121 FOND ST JEAN DE DIEU-CLINIQUE OUDINOT PARIS 07 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE DE L'ALMA SAS 0300139 CLINIQUE DE L'ALMA PARIS 07 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE DE L'ALMA SAS 0300139 CLINIQUE DE L'ALMA PARIS 07 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 10 de 88

l' () * (A) MAISON DE CHIRURGIE Société Anonyme 0300154 MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN PARIS 08 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte MAISON DE CHIRURGIE Société Anonyme 0300154 MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN PARIS 08 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MAISON DE CHIRURGIE Société Anonyme 0300154 MAISON DE CHIRURGIE CLINIQUE TURIN PARIS 08 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE DU MONT- LOUIS Société Anonyme 0301145 CLINIQUE DU MONT- LOUIS PARIS 11 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CHNO DES QUINZE- VINGTS PARIS Etb.Pub.Nat.Hospit. 0000481 CHNO DES QUINZE- VINGTS PARIS PARIS 12 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX ST- SIMON 0150260 S DIACONESSES PARIS 12 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX ST- SIMON 0150260 S DIACONESSES PARIS 12 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS SAS 0300360 HÔPITAL PRIVÉ DES PEUPLIERS PARIS 13 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS SAS 0300360 HÔPITAL PRIVÉ DES PEUPLIERS PARIS 13 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINEA SAS 0310013 CLINIQUE VILLA MONTSOURIS PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION ROTHSCHILD Fondation 0170128 HÔPITAL DE JOUR " SERGE LEBOVICI PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0140022 CLINIQUE MEDICO- UNIVERSITAIRE G.HEUYER PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0140022 CLINIQUE MEDICO- UNIVERSITAIRE G.HEUYER PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 Page 11 de 88

l' () * (A) FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0140022 CLINIQUE MEDICO- UNIVERSITAIRE G.HEUYER PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Actes électrophysiologiques de rythmologie Pas de forme 22/06/2016 21/06/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE SERVICES Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE SERVICES Société Mutualiste 0150104 INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE ARAGO Société Anonyme 03004 CLINIQUE ARAGO PARIS 14 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Neurochirurgie radiochirurgie stéréotaxiques Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Non précisée 24/06/2016 23/06/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Act. Interv. neuro Adulte (âge >=18 ans) sans indication 28/06/2016 27/06/2021 Page 12 de 88

l' () * (A) SARL SARRETTE S.A.R.L. 0300550 CLINIQUE SAINTE GENEVIEVE PARIS 14 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION LEOPOLD BELLAN Fondation 0150146 HOPITAL LEOPOLD BELLAN PARIS 14 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH Fondation 0000523 GPE HOSP SAINT- JOSEPH PARIS 14 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH Fondation 0000523 GPE HOSP SAINT- JOSEPH PARIS 14 Actes électrophysiologiques de rythmologie FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH Fondation 0000523 GPE HOSP SAINT- JOSEPH PARIS 14 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH Fondation 0000523 GPE HOSP SAINT- JOSEPH PARIS 14 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINEA SAS 0038739 CTRE DE RÉÉDUC. FCTIONNELLE PORT- ROYAL PARIS 14 SSR non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 05/12/2016 04/12/2021 SAS CLINEA SAS 0038739 CTRE DE RÉÉDUC. FCTIONNELLE PORT- ROYAL PARIS 14 SSR non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospi partielle 05/12/2016 04/12/2021 SAS CLINEA SAS 0038739 CTRE DE RÉÉDUC. FCTIONNELLE PORT- ROYAL PARIS 14 SSRS - Affections appareil locomoteur Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 05/12/2016 04/12/2021 SAS CLINEA SAS 0038739 CTRE DE RÉÉDUC. FCTIONNELLE PORT- ROYAL PARIS 14 SSRS - Affections appareil locomoteur Adulte (âge >=18 ans) Hospi partielle 05/12/2016 04/12/2021 SAS CLINEA SAS 0038739 CTRE DE RÉÉDUC. FCTIONNELLE PORT- ROYAL PARIS 14 SSRS - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 05/12/2016 04/12/2021 SA SEMCS Société Anonyme 0301137 CLINIQUE CHIRURG ALLERAY- LABROUSTE PARIS 15 Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte SA SEMCS Société Anonyme 0301137 CLINIQUE CHIRURG ALLERAY- LABROUSTE PARIS 15 Actes électrophysiologiques de rythmologie Page 13 de 88

l' () * (A) SA SEMCS Société Anonyme 0301137 CLINIQUE CHIRURG ALLERAY- LABROUSTE PARIS 15 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE BLOMET SAS 03005 CLINIQUE BLOMET PARIS 15 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO SAS 0300741 CLINIQUE VICTOR HUGO PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS MEDICO CHIRURGICAL BIZET SAS 0300766 CLINIQUE BIZET PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS MEDICO CHIRURGICAL BIZET SAS 0300766 CLINIQUE BIZET PARIS 16 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE JOUVENET SAS 03004 CLINIQUE JOUVENET PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 NOUVELLE SA DE LA MUETTE Société Anonyme 0300840 CLINIQUE DE LA MUETTE PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA MAISON DE SANTE REMUSAT Société Anonyme 0300857 CLINIQUE REMUSAT PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE CHIRURGICALE DU TROCADERO Société Anonyme 0300881 CLINIQUE CHIRURGICALE DU TROCADERO PARIS 16 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0150252 CLINIQUE MED. PEDAGOGIQUE EDOUARD RIST PARIS 16 Médecine 00-Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CROIX ROUGE FRANÇAISE Ass.L.1901. 01503 HOPITAL HENRY DUNANT PARIS 16 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CROIX ROUGE FRANÇAISE Ass.L.1901. 0833733 DE LONG SOUR HENRY DUNANT PARIS 16 SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE INTER. DU PARC MONCEAU SAS 03005 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC MONCEAU PARIS 17 Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambu 06/07/2016 05/07/2021 Page 14 de 88

l' () * (A) SAS CLINIQUE INTER. DU PARC MONCEAU SAS 03005 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC MONCEAU PARIS 17 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE INTER. DU PARC MONCEAU SAS 03005 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC MONCEAU PARIS 17 Médecine Pas de modalité Hospi partielle 06/07/2016 05/07/2021 SAS CLINIQUE INTER. DU PARC MONCEAU SAS 03005 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC MONCEAU PARIS 17 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE INTER. DU PARC MONCEAU SAS 03005 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC MONCEAU PARIS 17 IRC Autodialyse assistée Non saisonnier 23/11/2016 22/11/2021 SA CLINIQUE DES MAUSSINS Société Anonyme 0301160 CLINIQUE MAUSSINS- NOLLET PARIS 19 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 HABITAT ET SOINS 0150286 HÔPITAL JEAN JAURÈS PARIS 19 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Neurochirurgie Pédiatrique Pas de forme 24/06/2016 23/06/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Neurochirurgie Adulte (âge >=18 ans) Non précisée 24/06/2016 23/06/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Act. Interv. neuro Adulte (âge >=18 ans) sans indication 28/06/2016 27/06/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD Fondation 0000549 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD PARIS 19 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX ST- SIMON 0150237 LA CROIX SAINT-SIMON PARIS 20 Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 15 de 88

l' () * (A) GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX ST- SIMON 0150237 LA CROIX SAINT-SIMON PARIS 20 Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 0006629 ADULTE EUGENIE EBOUE-HDJ ST ELOI PARIS 12 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 00066 LA BRECHE AUX LOUPS-HDJ LA BRECHE AUX LOUPS PARIS 12 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 00479 HDJ L'ADAMANT PARIS 12 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 0050528 HDJ TAILLANDIERS (ex HDJ LA ROQUETTE) PARIS 11 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 0050510 DE CRISE ROQUETTE PARIS 11 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 0006769 DE L'HORLOGE-HDJ BRANTOME PARIS 03 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LES HOPITAUX DE SAINT- MAURICE 0050502 DE CRISE CHATELET PARIS 03 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION L'ELAN RETROUVE Ass.L.1901. 0170102 IPS JOUR LA ROCHEFOUCAULD PARIS 09 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION L'ELAN RETROUVE Ass.L.1901. 0830176 IPS JOUR FOLIE REGNAULT PARIS 11 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION L'ELAN RETROUVE Ass.L.1901. 0510042 FOYER DE POST- CURE L'ELAN RETROUVE PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION L'ELAN RETROUVE Ass.L.1901. 0170219 JOUR FRANÇOISE GREMY PARIS 15 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION L'ELAN RETROUVE Ass.L.1901. 0007999 HOP JOUR HAXO PARIS 20 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 Page 16 de 88

l' () * (A) CEREP Ass.L.1901. 0170110 JOUR BOULLOCHE CEREP PARIS 10 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CEREP Ass.L.1901. 01703 JOUR PARC MONTSOURIS PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CEREP Ass.L.1901. 0007619 HOP DE JOUR CEREP (U.S.I.S. ET E.P.I.) PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION RENE CAPITANT 0140055 RENE CAPITANT PARIS 05 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION RENE CAPITANT 08029 FOYER POST-CURE RENE CAPITANT PARIS 05 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 A.R.P.S. 00028 JOUR GRANGE BATELIERE PARIS 09 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE Société Mutualiste 0170367 ETAB SANTE MENTALE ATRT DE PARIS-MGEN PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE Société Mutualiste 0057028 ETAB SANTE MENTALE DE PARIS- MGEN PARIS 15 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 0690083 JOUR MARIE ABADIE PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 0170243 H. JOUR GOMBAULT- DARNAUD PARIS 17 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 0810384 JOUR GEORGES VACOLA PARIS 19 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION AURORE Ass.L.1901. 0170201 LABRADOR PARIS 15 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION AURORE Ass.L.1901. 0170201 LABRADOR PARIS 15 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 Page 17 de 88

l' () * (A) ASSOCIATION AURORE Ass.L.1901. 0170185 HÔPITAL DE JOUR AURORE/site CEVENNES PARIS 15 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION AURORE Ass.L.1901. 0170185 HÔPITAL DE JOUR AURORE/site CEVENNES PARIS 15 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 ASSOCIATION AURORE Ass.L.1901. 01701 PSYCHOTHÉRAPIQUE DUTOT AURORE PARIS 15 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 00348 CTRE ACCUEIL FAM THERAPEUTIQUE ENFANTS PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0140030 POLYCLINIQUE RENE ANGELERGUES PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0140030 POLYCLINIQUE RENE ANGELERGUES PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0140030 POLYCLINIQUE RENE ANGELERGUES PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0140030 POLYCLINIQUE RENE ANGELERGUES PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0170441 HJ ET ATELIER THERAPEUTIQUE LE FLEURON PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0170524 HJ POUR AD0LESCENTS PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0510059 FOYER DE POST- CURE WATTEAU PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 0170300 HJ ENFANTS RENE DIATKINE SITE EDISON PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASM 13 Ass.L.1901. 00530 HJ ENFANTS DIATKINE - CLEMENT MICHEL PARIS 13 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 Page 18 de 88

l' () * (A) GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0801326 JOUR GRENELLE PARIS 07 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0006348 VARENNE PARIS 07 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0006298 BUCAREST PARIS 09 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0017139 HÔPITAL HENRI EY PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0017139 HÔPITAL HENRI EY PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0824849 JOUR POUCHET PARIS 17 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0006389 COMPOINT PARIS 17 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0006249 ARMAILLE MARMOTTAN PARIS 17 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 GPS DE PERRAY- VAUCLUSE 0006249 ARMAILLE MARMOTTAN PARIS 17 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0007668 CTRE DE TRAITEMENT ET DE RÉADAPTATION PARIS 08 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0170581 UNITE ACCUEIL- PSYCHOTHERAPIE FAMILIALE PARIS 08 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0510083 FOYER RELAIS PARIS 08 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0170516 MOGADOR PARIS 09 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 Page 19 de 88

l' () * (A) SPASM 0826166 ESPACE JEUNES ADULTES PARIS 11 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0170425 JOUR GERONTOPSYCHIATR IQUE PARIS 13 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Médecine 00-Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Médecine 00-Pas de modalité Hospi partielle 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0000499 HOSPITALIER SAINTE- ANNE PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0005738 CMP-CATTP SAINT JACQUES PARIS 05 Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 00031 C.A.C. ADULTE GARANCIÈRE PARIS 06 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 Page 20 de 88

l' () * (A) SAINTE-ANNE 00036 FOYER DE POST- CURE DES GOBELINS PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0827990 FOYER DE POST- CURE CAILLAUX PARIS 13 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0813628 JOUR RIDDER PARIS 14 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0054165 JOUR PEDOPSYCHIATRIQU E PARIS 14 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0005688 TIPHAINE PARIS 15 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 08309 FOYER DE POST CURE MERCIER PARIS 15 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0024069 FALGUIERE PARIS 15 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SAINTE-ANNE 0005449 PICOT PARIS 16 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0005969 LA TOUR D'AUVERGNE PARIS 09 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0005969 LA TOUR D'AUVERGNE PARIS 09 Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 00058 SAMPAIX PARIS 10 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0023749 UNITE HOSP HAUTEVILLE MAISON BLANCHE PARIS 10 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0023749 UNITE HOSP HAUTEVILLE MAISON BLANCHE PARIS 10 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 Page 21 de 88

l' () * (A) C.H DE MAISON BLANCHE 0023749 UNITE HOSP HAUTEVILLE MAISON BLANCHE PARIS 10 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0000069 UHME LA POMME PARIS 18 Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0000069 UHME LA POMME PARIS 18 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0000069 UHME LA POMME PARIS 18 Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0027369 UNITE HOSP BICHAT MAISON BLANCHE PARIS 18 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0007338 LACHAPELLE PARIS 18 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0814881 JOUR JEAN DOLLFUS PARIS 18 Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 00471 UNITE HOSP LASALLE MAISON BLANCHE PARIS 19 Psychiatrie Générale Hospi complète 09/01/2017 08/01/2022 C.H DE MAISON BLANCHE 00471 UNITE HOSP LASALLE MAISON BLANCHE PARIS 19 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 09/01/2017 08/01/2022 C.H DE MAISON BLANCHE 00471 UNITE HOSP LASALLE MAISON BLANCHE PARIS 19 Psychiatrie Générale Centre crise 09/01/2017 08/01/2022 C.H DE MAISON BLANCHE 00032 DE POST- CURE DE LA METAIRIE PARIS 20 Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0015109 UNITE D'HOSPIT AVRON M. BLANCHE PARIS 20 Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0015109 UNITE D'HOSPIT AVRON M. BLANCHE PARIS 20 Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 Page 22 de 88

l' () * (A) C.H DE MAISON BLANCHE 0015109 UNITE D'HOSPIT AVRON M. BLANCHE PARIS 20 Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H DE MAISON BLANCHE 0015109 UNITE D'HOSPIT AVRON M. BLANCHE PARIS 20 Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 AURA 0000184 UNITE DE DIALYSE AURA - PELLEPORT PARIS 20 IRC Dialyse unité méd. Pas de forme 25/10/2016 24/10/2021 AURA 0000184 UNITE DE DIALYSE AURA - PELLEPORT PARIS 20 IRC Autodialyse assistée Non saisonnier 25/10/2016 24/10/2021 AURA 0000184 UNITE DE DIALYSE AURA - PELLEPORT PARIS 20 IRC Autodialyse simple Non saisonnier 25/10/2016 24/10/2021 Page 23 de 88

LISTE DES RENOUVELLEMENTS TACITES DES AUTORISATIONS D'ACTIVITES DE SOINS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 DEPARTEMENT l' () * (A) C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0000131 HOSPITALIER DE COULOMMIERS COULOMMIERS Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0000131 HOSPITALIER DE COULOMMIERS COULOMMIERS Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0000131 HOSPITALIER DE COULOMMIERS COULOMMIERS Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0000131 HOSPITALIER DE COULOMMIERS COULOMMIERS Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0001279 UNITE PSYCHIATRIQUE G09-G10 COULOMMIERS Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0001444 JOUR INFANTO- JUVENILE COULOMMIERS Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 C.H. ARBELTIER DE COULOMMIERS s 0003317 APPARTEMENT THERAPEUTIQUE COULOMMIERS Psychiatrie Générale Appt. Théra 04/08/2016 03/08/2021 HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s s 0019032 0019032 HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE JOSSIGNY JOSSIGNY Actes électrophysiologiques de rythmologie Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s 0000230 C.H. DE LAGNY- MARNE LA VALLEE LAGNY-SUR- MARNE Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s 0000230 C.H. DE LAGNY- MARNE LA VALLEE LAGNY-SUR- MARNE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s 0011799 JOUR MARIE-ROSE MAMELET CHELLES Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 Page 24 de 88

l' () * (A) HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s 0011898 JOUR GAUSSON LAGNY-SUR- MARNE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 HOPITALIER DE MARNE LA VALLEE s 0019032 HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE JOSSIGNY Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 HOSP. DE FONTAINEBLEAU s 0000149 HOSPITALIER DE FONTAINEBLEAU FONTAINEBLEAU Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE JOUARRE 0813814 USLD HOPITALIER DE JOUARRE JOUARRE SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE MARNE LA VALLEE s 0003481 VILLA FLORENTINE UNITE PSY G17 PONTAULT- COMBAULT Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MARNE LA VALLEE s 0003531 JOUR PAUL SIVADON LAGNY-SUR- MARNE Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MARNE LA VALLEE s 0019032 HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE JOSSIGNY Psychiatrie Générale Appt. Théra 04/08/2016 03/08/2021 DE MARNE LA VALLEE s 0014611 WINNICOTT UNITE PSYCHITRIAQUE G16 TORCY Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MARNE LA VALLEE DE MARNE LA VALLEE s 0019032 0019032 HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE HOSPITALIER DE MARNE LA VALLEE JOSSIGNY Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 JOSSIGNY Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0000446 C.H. DE MEAUX MEAUX Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0000446 C.H. DE MEAUX MEAUX Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0000446 C.H. DE MEAUX MEAUX Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 25 de 88

l' () * (A) DE MEAUX s 0000446 C.H. DE MEAUX MEAUX Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0000446 C.H. DE MEAUX MEAUX Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0001253 JOUR DE PSYCHIATRIE MEAUX Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 0816569 JOUR I-05 MEAUX Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MEAUX s 00012 JOUR DE PSYCHIATRIE MITRY-MORY Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE MONTEREAU s 0000164 HOSPITALIER DE MONTEREAU MONTEREAU- FAULT-YONNE Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE MONTEREAU s 08000 LONG SOUR CH MONTEREAU MONTEREAU- FAULT-YONNE SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE NEMOURS s 0000214 HOSPITALIER DE NEMOURS NEMOURS Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE NEMOURS s 0000214 HOSPITALIER DE NEMOURS NEMOURS Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 DE NEMOURS s 0000214 HOSPITALIER DE NEMOURS NEMOURS Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE NEMOURS s 0000214 HOSPITALIER DE NEMOURS NEMOURS Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 LEON BINET PROVINS s 0000172 CTRE.HOSPITALIE R LEON BINET DE PROVINS PROVINS Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 LEON BINET PROVINS s 0000172 CTRE.HOSPITALIE R LEON BINET DE PROVINS PROVINS Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 26 de 88

l' () * (A) MARC JACQUET MELUN s 0000156 HOSPITALIER M JACQUET MELUN MELUN Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0000156 HOSPITALIER M JACQUET MELUN MELUN Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0000156 HOSPITALIER M JACQUET MELUN MELUN Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0010718 CATTP APT SAVIGNY SAVIGNY-LE- TEMPLE Psychiatrie Générale Appt. Théra 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0011039 LELOUP SAVIGNY-LE- TEMPLE Psychiatrie Générale Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0000156 HOSPITALIER M JACQUET MELUN MELUN Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MARC JACQUET MELUN s 0000156 HOSPITALIER M JACQUET MELUN MELUN Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION COGNACQ- JAY Fondation 00204 HOP DE FORCILLES- FONDATION COGNACQ-JAY FEROLLES- ATTILLY Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0150027 C.M.P.A. NEUFMOUTIERS NEUFMOUTIERS- EN-BRIE Psychiatrie nfanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 FONDATION DE SANTÉ DES ETUDIANTS Fondation 0150027 C.M.P.A. NEUFMOUTIERS NEUFMOUTIERS- EN-BRIE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE S.A.R.L. 0300010 HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE BROU-SUR- CHANTEREINE Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE S.A.R.L. 0300010 HOPITAL PRIVE DE MARNE CHANTEREINE BROU-SUR- CHANTEREINE Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 LNA SANTE SAS 0300218 INSTITUT MÉDICAL DE SERRIS SERRIS SSR non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 29/09/2015 28/09/2020 (correction au titre de 2014) Page 27 de 88

l' () * (A) LNA SANTE SAS 0300218 INSTITUT MÉDICAL DE SERRIS SERRIS SSRS - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 29/09/2015 28/09/2020 (correction au titre de 2014) MAISON DE SANTE DE PERREUSE Société Anonyme 0310019 CLINIQUE DU CHATEAU DE PERREUSE FERTE-SOUS- JOUARRE Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 NEPHROCARE ÎLE-DE- FRANCE Autre Société 0001873 NEPHROCARE ILE DE FRANCE PONTAULT PONTAULT- COMBAULT IRC Autodialyse simple Non saisonnier 12/10/2016 11/10/2021 NEPHROCARE ÎLE-DE- FRANCE Autre Société 0001873 NEPHROCARE ILE DE FRANCE PONTAULT PONTAULT- COMBAULT IRC Autodialyse assistée Non saisonnier 12/10/2016 11/10/2021 S.A CLINIQUE DE TOURNAN Société Anonyme 0790707 CLINIQUE DE TOURNAN TOURNAN-EN-BRIE Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 S.A CLINIQUE DE TOURNAN Société Anonyme 0790707 CLINIQUE DE TOURNAN TOURNAN-EN-BRIE Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 S.A CLINIQUE SAINT BRICE Société Anonyme 03001 CLINIQUE SAINT- BRICE SAINT-BRICE Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 S.A. POLYCLINIQUE DE LA FORET Société Anonyme 03002 POLYCLINIQUE DE LA FORET FONTAINEBLEAU Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE LES FONTAINES Société Anonyme 0300135 CLINIQUE MEDICO- CHIRURG. LES FONTAINES MELUN Actes électrophysiologiques de rythmologie SA CLINIQUE LES FONTAINES Société Anonyme 0300135 CLINIQUE MEDICO- CHIRURG. LES FONTAINES MELUN Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte SA CLINIQUE LES FONTAINES Société Anonyme 0300135 CLINIQUE MEDICO- CHIRURG. LES FONTAINES MELUN Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE LES FONTAINES Société Anonyme 0300135 CLINIQUE MEDICO- CHIRURG. LES FONTAINES MELUN Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SA CLINIQUE SAINT FARON Société Anonyme 0813400 CLINIQUE MEDICO- CHIRURGICALE ST FARON MAREUIL-LES- MEAUX Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 28 de 88

l' () * (A) SA CLINIQUE SAINT FARON Société Anonyme 0813400 CLINIQUE MEDICO- CHIRURGICALE ST FARON MAREUIL-LES- MEAUX Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINEA SAS 0016467 CLINIQUE DES PAYS DE MEAUX MAREUIL-LES- MEAUX SSR non spécialisés Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 27/04/2016 26/04/2021 SAS CLINEA SAS 0016467 CLINIQUE DES PAYS DE MEAUX MAREUIL-LES- MEAUX SSRS - Affections de la personne âgée Adulte (âge >=18 ans) Hospi complète 27/04/2016 26/04/2021 SAS CLINIQUE SAINT JEAN- L'ERMITAGE SAS 0300143 POLYCLINIQUE SAINT-JEAN MELUN Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SAS CLINIQUE SAINT JEAN- L'ERMITAGE SAS 0300283 CLINIQUE DE L'ERMITAGE DAMMARIE-LES- LYS Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SNC CLINIQUE DE L'ANGE GARDIEN S.N.C. 0310027 CLINIQUE PSYCHIATRIQ.DE L'ANGE GARDIEN CHAMIGNY Psychiatrie 06-Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SPASM 0510055 MAIS DE REPOS SPECIALISEE CHANTEMERLE BOIS-LE-ROI Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 29 de 88

LISTE DES RENOUVELLEMENTS TACITES DES AUTORISATIONS D'ACTIVITES DE SOINS DU 01/01/2015 AU 31/12/2015 DEPARTEMENT l' () Raison Sociale * (A) ASOIMEEP 0170049 JOUR DE POISSY POISSY Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 ASS GESTION CTRE GERIATRIE PORTE VERTE 0150066 CLINIQUE MEDICALE DE LA PORTE VERTE VERSAILLES Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0022703 MAISON DESPAGNE- JOUR VERSAILLES Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Chirurgie Pas de modalité Chirurgie ambu 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Médecine Pas de modalité Hospi partielle 04/08/2016 03/08/2021 DE VERSAILLES os 0800256 CH VERSAILLES ANDRE MIGNOT CHESNAY Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE LA MAULDRE 0000386 CH DE LA MAULDRE SITE SAINT LOUIS JOUARS- PONTCHARTRAIN Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 DE RAMBOUILLET os 0000329 HOSPITALIER DE RAMBOUILLET RAMBOUILLET Médecine Pas de modalité Hospi partielle 04/08/2016 03/08/2021 DE RAMBOUILLET os 0000329 HOSPITALIER DE RAMBOUILLET RAMBOUILLET Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 30 de 88

l' () Raison Sociale * (A) SPÉCIALISÉ CHARCOT 0000402 HOSPITALIER CHARCOT PLAISIR Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0000402 HOSPITALIER CHARCOT PLAISIR Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0000402 HOSPITALIER CHARCOT PLAISIR Psychiatrie Générale Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 00119 MAISON THERAPEUTIQUE VERSAILLES Psychiatrie Générale Appt. Théra 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0020558 HJ JEAN-MARTIN CHARCOT G16 RAMBOUILLET Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 08048 LA POMMERAIE G12-I04 PLAISIR Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0823472 JOUR ELANCOURT I05 MAUREPAS Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0824983 JOUR SECT. G 13 VERSAILLES Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0020244 JOUR I 05 RAMBOUILLET Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 01/12/2016 30/11/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0022448 HDJ - SECTEUR G11-I04 ST CYR L'ECOLE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0022448 HDJ - SECTEUR G11-I04 ST CYR L'ECOLE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 SPÉCIALISÉ CHARCOT 0022448 HDJ - SECTEUR G11-I04 ST CYR L'ECOLE Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MEDICO- CHIRURGICAL DE L'EUROPE Société Anonyme 0300414 HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE PORT-MARLY Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 31 de 88

l' () Raison Sociale * (A) MEDICO- CHIRURGICAL DE L'EUROPE Société Anonyme 0300414 HOSPITALIER PRIVE DE L'EUROPE PORT-MARLY Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0000287 C.H. FRANCOIS QUESNAY MANTES MANTES-LA-JOLIE Médecine Pas de modalité Hospi partielle 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0000287 C.H. FRANCOIS QUESNAY MANTES MANTES-LA-JOLIE Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0000287 C.H. FRANCOIS QUESNAY MANTES MANTES-LA-JOLIE Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0000287 C.H. FRANCOIS QUESNAY MANTES MANTES-LA-JOLIE Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os os os os 0000287 0801502 0804209 0810164 C.H. FRANCOIS QUESNAY MANTES JOUR SECT. G 1 DE LONG SOUR CH MANTES JOUR SECT. G 2 MANTES-LA-JOLIE Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MANTES-LA-JOLIE Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MANTES-LA-JOLIE SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MANTES-LA-JOLIE Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0825246 JOUR SECT I01 BUCHELAY Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES LA JOLIE os 0825246 JOUR SECT I01 BUCHELAY Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX 00002 CHI DE MEULAN / LES MUREAUX MEULAN Chirurgie Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX 00002 CHI DE MEULAN / LES MUREAUX MEULAN Médecine Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX 0000428 C.H.I. DE MEULAN (SITE DE BÈCHEVILLE) MUREAUX Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 Page 32 de 88

l' () Raison Sociale * (A) CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX 0000428 C.H.I. DE MEULAN (SITE DE BÈCHEVILLE) MUREAUX Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX 0801528 JOUR LA SOURCE SECT G10 MEULAN Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX CH INTERCOMM MEULAN- LES MUREAUX CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos 0822748 0825238 0000410 0000410 0000410 0000410 LONG SOUR DU CH MEULAN JOUR LA RENCONTRE I 07 HOSPITALIER TH. ROUSSEL HOSPITALIER TH. ROUSSEL HOSPITALIER TH. ROUSSEL HOSPITALIER TH. ROUSSEL MEULAN SLD Pas de modalité Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MEULAN Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MONTESSON Psychiatrie Infanto-juvénile Placement fam. 04/08/2016 03/08/2021 MONTESSON Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MONTESSON Psychiatrie Générale Hospi complète 04/08/2016 03/08/2021 MONTESSON Psychiatrie Infanto-juvénile Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos 0000410 HOSPITALIER TH. ROUSSEL MONTESSON Psychiatrie Générale hospi partielle nuit 04/08/2016 03/08/2021 CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos 0000410 HOSPITALIER TH. ROUSSEL MONTESSON Psychiatrie Infanto-juvénile hospi partielle nuit 01/01/2017 31/12/2021 CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos 0801510 FOYER POSTCURE G09 HOUILLES Psychiatrie Générale Centre postcure 04/08/2016 03/08/2021 CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos CH THEOPHILE ROUSSEL Etb.Pub.IntdéHos 0011748 08064 0825220 0801510 JOUR HENRI MATISSE G09 JOUR SECT G 08 JOUR SECT G07 FOYER THERAPEUTIQUE G08 MONTESSON Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 SARTROUVILLE Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 MARLY-LE-ROI Psychiatrie Générale Hospi partielle jour 04/08/2016 03/08/2021 HOUILLES Psychiatrie Générale Centre crise 04/08/2016 03/08/2021 Page 33 de 88