BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/15 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 14 avril 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 Téléphone : 01 53 04 53 04 Télécopie : 01 53 04 45 23 VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

II BOPI 06/15 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n 2001-677 modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) 6 300 édition spéciale (recto seul) 10 480 2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE 22 450 3 - DESSINS ET MODÈLES 15 300 Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) 300 150 2 - COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français 900 750 3 - COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés 900 750 4 - GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : (2001-2002 - 2003) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO 240 2100

BOPI 06/15 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47 sur internet : http://boutique.inpi.fr Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08 par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

IV BOPI 06/15 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex Tél. 33 (0)5 56 81 12 60 Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93 Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515 38025 GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0)4 76 84 08 84 Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87 Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot 59040 LILLE Cedex Tél. 33 (0)3 28 36 33 80 Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62 Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0)4 78 72 59 42 Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21 Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget 13006 MARSEILLE Tél. 33 (0)4 91 33 41 00 Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05 Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P. 749 54064 NANCY Cedex Tél. 33 (0)3 83 17 87 00 Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23 Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP 82308 44023 NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0)2 40 35 82 90 Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99 Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP 79157 11, rue Franz Heller 35079 RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0)2 99 38 16 68 Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29 Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS 06560 Valbonne Adresse postale : BP 267 06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0)4 93 65 37 37 Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34 Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée 67000 STRASBOURG Tél. 33 (0)3 88 32 25 44 Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55 Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO 31106 TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0)5 34 63 79 10 Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19 Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP 0102 53001 LAVAL Cedex Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14 Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Tél. 33 (0)5 90 38 21 21 Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19

BOPI 06/15 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

VI BOPI 06/15 - VOL. II Classe 8 : Classe 9 : Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

BOPI 06/15 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

VIII BOPI 06/15 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

BOPI 06/15 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/15 14 avril 2006 Sommaire détaillé PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI............................... PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements Pages néant I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée.... 7 I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée.... 17 I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant I-5. Errata.................................................................. 171 I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs.......................... 173 Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services.............. 177 II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services.... 239 II-3. Errata................................................................... 243 Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions.......................................... 247 III-2. Publication des retraits ou renonciations..................................... 257 III-3. Errata................................................................. 267 Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès.............................................................. néant IV-2. Récompenses industrielles................................................. néant IV-3. Errata................................................................. néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

BOPI 06/15 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI Néant

BOPI 06/15 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 5 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 01 3 117 716 01-39 NL 29 01 3 117 719 01-39 NL 33 05 3 359 036 05-25 NL 25 05 3 360 031 05-25 NL 33 05 3 360 227 05-25 NL 33 05 3 362 510 05-27 NL 1, 2, 3, 4, 5, 11, 31, 37, 44 05 3 362 739 05-27 NL 12, 18, 25 05 3 372 021 05-35 NL 11 05 3 380 453 05-42 NL 5 05 3 385 021 05-46 NL 3, 18, 25 05 3 386 982 05-47 NL 29, 30, 32 05 3 387 894 05-48 NL 33 05 3 388 946 05-48 NL 24, 25, 26 05 3 389 339 05-49 NL 16, 35, 39, 40, 42 05 3 389 519 06-01 NL 35, 38, 42 05 3 389 653 05-49 NL 9, 16, 18, 21, 25, 28, 41 05 3 389 951 05-50 NL 9, 35, 38, 41 05 3 389 952 05-50 NL 35, 37, 43 05 3 389 953 05-50 NL 9, 28, 41 05 3 389 954 05-50 NL 9, 35, 42 05 3 389 955 05-50 NL 29, 30, 32 05 3 389 956 05-50 NL 29, 30, 32 05 3 389 958 05-50 NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 34, 35 05 3 389 960 05-50 NL 29, 30, 31, 35, 39, 43 05 3 389 962 05-50 NL 25 05 3 389 963 05-50 NL 9, 16, 41 05 3 389 964 05-50 NL 35, 36, 39, 42, 43, 44 05 3 389 965 05-50 NL 16, 28, 35, 41 05 3 389 968 05-50 NL 3, 25, 44 05 3 389 970 05-50 NL 9 05 3 389 974 05-50 NL 12 05 3 389 975 05-50 NL 33 05 3 389 976 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 977 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 978 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 979 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 980 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 981 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 982 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 983 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 984 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 389 985 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 389 986 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 42 05 3 389 992 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 389 995 05-50 NL 33 05 3 390 004 05-50 NL 10, 44 05 3 390 006 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 007 05-50 NL 35, 38 05 3 390 009 05-50 NL 35, 41, 44 05 3 390 014 05-50 NL 10, 12, 28 05 3 390 015 05-50 NL 16, 41, 42 05 3 390 016 05-50 NL 35, 41 05 3 390 017 05-50 NL 11, 37, 40 05 3 390 018 05-50 NL 11, 37, 40 05 3 390 021 05-50 NL 29, 31 05 3 390 022 05-50 NL 29, 31 05 3 390 023 05-50 NL 36, 37, 39 05 3 390 024 05-50 NL 1

8 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 025 05-50 NL 1, 3 05 3 390 026 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 028 05-50 NL 9, 38, 45 05 3 390 030 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 031 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 033 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 035 05-50 NL 31, 42 05 3 390 036 05-50 NL 43 05 3 390 038 05-50 NL 9, 14, 25 05 3 390 040 05-50 NL 9 05 3 390 042 05-50 NL 9, 16, 41 05 3 390 045 05-50 NL 35, 39 05 3 390 047 05-50 NL 16, 41 05 3 390 048 05-50 NL 9 05 3 390 049 05-50 NL 30, 35, 43 05 3 390 054 05-50 NL 16, 29, 31 05 3 390 065 05-50 NL 20, 24, 26 05 3 390 066 05-50 NL 35 05 3 390 070 05-50 NL 3, 25, 28 05 3 390 074 05-50 NL 3, 5 05 3 390 075 05-50 NL 3, 44 05 3 390 076 05-50 NL 16, 38, 45 05 3 390 082 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 390 083 05-50 NL 36 05 3 390 084 05-50 NL 36 05 3 390 085 05-50 NL 36 05 3 390 087 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 390 088 05-50 NL 36 05 3 390 089 05-50 NL 9, 38, 41 05 3 390 091 05-50 NL 43 05 3 390 093 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 094 05-50 NL 3, 5, 33 05 3 390 096 05-50 NL 40, 41, 42 05 3 390 105 05-50 NL 6, 19, 20 05 3 390 107 05-50 NL 9, 14, 18, 25 05 3 390 108 05-50 NL 18, 25, 28 05 3 390 111 05-50 NL 5 05 3 390 114 05-50 NL 29, 30, 32 05 3 390 116 05-50 NL 14 05 3 390 131 05-50 NL 3 05 3 390 132 05-50 NL 3 05 3 390 135 05-50 NL 35, 40, 41 05 3 390 139 05-50 NL 3 05 3 390 141 05-50 NL 3 05 3 390 146 05-50 NL 36 05 3 390 147 05-50 NL 36 05 3 390 148 05-50 NL 36 05 3 390 149 05-50 NL 16, 41 05 3 390 150 05-50 NL 36 05 3 390 151 05-50 NL 11 05 3 390 154 05-50 NL 36 05 3 390 155 05-50 NL 2, 8, 14, 16, 23, 24, 26 05 3 390 157 05-50 NL 33 05 3 390 160 05-50 NL 8, 11, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 28, 34 05 3 390 162 05-50 NL 33 05 3 390 164 05-50 NL 29, 30, 43 05 3 390 166 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 390 169 05-50 NL 35, 39, 41 05 3 390 172 05-50 NL 38, 39, 43 05 3 390 173 05-50 NL 1 05 3 390 174 05-50 NL 6, 11, 37 05 3 390 177 05-50 NL 35 05 3 390 178 05-50 NL 35, 41 05 3 390 181 05-50 NL 30 05 3 390 183 05-50 NL 7, 8, 12 05 3 390 186 05-50 NL 9, 35, 39, 41, 45 05 3 390 190 05-50 NL 14 05 3 390 197 05-50 NL 9, 16, 41 05 3 390 199 05-50 NL 29, 30, 31, 32, 33 05 3 390 201 05-50 NL 29, 30, 31, 32, 33 05 3 390 203 05-50 NL 29, 30, 31, 32, 33 05 3 390 206 05-50 NL 14 05 3 390 207 05-50 NL 14 05 3 390 209 05-50 NL 14 05 3 390 214 05-50 NL 25, 35, 41 05 3 390 215 05-50 NL 35, 41 05 3 390 217 05-50 NL 3, 9, 12, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 28, 35, 41 05 3 390 218 05-50 NL 29, 30, 32, 33, 43 05 3 390 219 05-50 NL 6, 19, 37 05 3 390 220 05-50 NL 9, 16, 41 05 3 390 222 05-50 NL 29 05 3 390 223 05-50 NL 28, 35, 39, 41, 43 05 3 390 224 05-50 NL 28, 35, 39, 41, 43 05 3 390 227 05-50 NL 3, 14, 18, 25 05 3 390 228 05-50 NL 18, 28

BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 229 05-50 NL 9, 15, 16, 18, 28, 38, 41, 42 05 3 390 230 05-50 NL 9, 15, 16, 18, 25, 28, 38, 41, 42 05 3 390 234 05-50 NL 29, 30, 31, 35, 39, 43 05 3 390 235 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 236 05-50 NL 29, 30, 31, 35, 39, 43 05 3 390 238 05-50 NL 29, 30, 31, 35, 39, 43 05 3 390 239 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 390 240 05-50 NL 35, 36 05 3 390 242 05-50 NL 36 05 3 390 243 05-50 NL 4, 11, 20 05 3 390 245 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 390 246 05-50 NL 29 05 3 390 247 05-50 NL 35, 41 05 3 390 248 05-50 NL 4, 6, 9, 12, 18, 25, 37, 39 05 3 390 249 05-50 NL 9, 16, 25, 35, 38, 41 05 3 390 250 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 41 05 3 390 252 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 41 05 3 390 253 05-50 NL 29 05 3 390 254 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 41 05 3 390 255 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 41 05 3 390 257 05-50 NL 9, 35, 38, 42 05 3 390 258 05-50 NL 5 05 3 390 259 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 260 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 261 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 262 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 263 05-50 NL 9 05 3 390 264 05-50 NL 33 05 3 390 265 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 268 05-50 NL 3, 5, 29 05 3 390 274 05-50 NL 3, 5, 29, 30, 32 05 3 390 279 05-50 NL 4 05 3 390 281 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 282 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42 05 3 390 283 05-50 NL 7, 12, 37, 41, 42 05 3 390 284 05-50 NL 7, 11, 12, 37 05 3 390 289 05-50 NL 37, 41, 42 05 3 390 293 05-50 NL 3, 5, 29, 30, 32 05 3 390 295 05-50 NL 31 05 3 390 296 05-50 NL 11, 16, 35, 37, 40 05 3 390 308 05-50 NL 36, 39 05 3 390 309 05-50 NL 36, 39 05 3 390 312 05-50 NL 9, 41 05 3 390 313 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 314 05-50 NL 35, 36, 41 05 3 390 315 05-50 NL 9, 28, 35, 38 05 3 390 319 05-50 NL 1, 3, 5, 42, 44 05 3 390 321 05-50 NL 42 05 3 390 324 05-50 NL 6, 19, 37 05 3 390 325 05-50 NL 6, 19, 37 05 3 390 328 05-50 NL 6, 19 05 3 390 329 05-50 NL 14 05 3 390 330 05-50 NL 14 05 3 390 341 05-50 NL 10, 20, 24 05 3 390 344 05-50 NL 16 05 3 390 345 05-50 NL 9, 16 05 3 390 347 05-50 NL 41, 45 05 3 390 348 05-50 NL 9, 38, 41 05 3 390 350 05-50 NL 19, 36, 37 05 3 390 351 05-50 NL 24, 26, 35 05 3 390 353 05-50 NL 9, 37, 42, 45 05 3 390 357 05-50 NL 2, 3, 5, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 30 05 3 390 358 05-50 NL 31 05 3 390 359 05-50 NL 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42 05 3 390 360 05-50 NL 9 05 3 390 366 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 367 05-50 NL 29 05 3 390 368 05-50 NL 29 05 3 390 369 05-50 NL 35, 36, 38, 42 05 3 390 371 05-50 NL 42 05 3 390 372 05-50 NL 10 05 3 390 374 05-50 NL 24, 25, 28 05 3 390 376 05-50 NL 35, 37 05 3 390 377 05-50 NL 36 05 3 390 378 05-50 NL 35, 41 05 3 390 379 05-50 NL 9, 16, 25, 35, 38, 41 05 3 390 397 05-50 NL 36 05 3 390 398 05-50 NL 16, 36, 44 05 3 390 400 05-50 NL 9, 28, 42 05 3 390 401 05-50 NL 30, 32, 43 05 3 390 402 05-50 NL 9, 28, 42 05 3 390 406 05-50 NL 20, 21, 22 05 3 390 407 05-50 NL 33 05 3 390 409 05-50 NL 3, 44 05 3 390 411 05-50 NL 9, 45 05 3 390 412 05-50 NL 25

10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 413 05-50 NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45 05 3 390 415 05-50 NL 39 05 3 390 416 05-50 NL 41 05 3 390 418 05-50 NL 9, 25, 38, 41 05 3 390 419 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 420 05-50 NL 25, 28, 41 05 3 390 421 05-50 NL 35, 36, 42 05 3 390 422 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 390 424 05-50 NL 7, 11 05 3 390 427 05-50 NL 33 05 3 390 429 05-50 NL 25, 35, 39, 41 05 3 390 430 05-50 NL 1 05 3 390 431 05-50 NL 35, 36, 41 05 3 390 432 05-50 NL 1 05 3 390 433 05-50 NL 3 05 3 390 434 05-50 NL 14, 25 05 3 390 435 05-50 NL 12 05 3 390 437 05-50 NL 12, 25, 28 05 3 390 438 05-50 NL 29, 30 05 3 390 439 05-50 NL 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 38 05 3 390 440 05-50 NL 41, 42 05 3 390 441 05-50 NL 9, 44 05 3 390 443 05-50 NL 9, 25, 41, 42 05 3 390 446 05-50 NL 29, 30, 31, 32 05 3 390 448 05-50 NL 25, 35, 41 05 3 390 449 05-50 NL 9, 16, 25, 41 05 3 390 451 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 452 05-50 NL 38, 41, 42 05 3 390 453 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 454 05-50 NL 16, 41, 42 05 3 390 458 05-50 NL 3, 14, 18, 25 05 3 390 460 05-50 NL 41 05 3 390 462 05-50 NL 3, 5 05 3 390 463 05-50 NL 9, 45 05 3 390 464 05-50 NL 30, 32, 43 05 3 390 465 05-50 NL 9, 11, 12, 16, 25 05 3 390 466 05-50 NL 14, 18 05 3 390 470 05-50 NL 26 05 3 390 471 05-50 NL 38, 41, 42 05 3 390 472 05-50 NL 8, 9, 14, 16, 17, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 38, 40, 41, 45 05 3 390 474 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 475 05-50 NL 12, 16, 18, 22, 25, 28, 35, 38, 39, 41 05 3 390 476 05-50 NL 24, 25, 41 05 3 390 477 05-50 NL 24, 25, 41 05 3 390 478 05-50 NL 5, 31 05 3 390 479 05-50 NL 1, 3 05 3 390 480 05-50 NL 16, 41 05 3 390 481 05-50 NL 36 05 3 390 482 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 483 05-50 NL 9, 28, 35, 38, 41, 42 05 3 390 484 05-50 NL 9, 28, 35, 38, 41, 42 05 3 390 485 05-50 NL 20, 25, 42 05 3 390 486 05-50 NL 20, 24 05 3 390 488 05-50 NL 43, 44 05 3 390 489 05-50 NL 43, 44 05 3 390 490 05-50 NL 19, 36, 37, 42 05 3 390 491 05-50 NL 41 05 3 390 492 05-50 NL 10, 37, 38 05 3 390 494 05-50 NL 16, 28 05 3 390 496 05-50 NL 3, 5 05 3 390 497 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 498 05-50 NL 4, 11, 40 05 3 390 499 05-50 NL 4, 11, 40 05 3 390 500 05-50 NL 16, 41, 43 05 3 390 501 05-50 NL 43 05 3 390 502 05-50 NL 29, 30, 31 05 3 390 503 05-50 NL 9, 16, 38, 41 05 3 390 505 05-50 NL 43 05 3 390 506 05-50 NL 31 05 3 390 508 05-50 NL 43 05 3 390 509 05-50 NL 43 05 3 390 514 05-50 NL 18, 25, 28 05 3 390 515 05-50 NL 41 05 3 390 516 05-50 NL 25 05 3 390 517 05-50 NL 18, 25, 38, 41 05 3 390 520 05-50 NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41 05 3 390 522 05-50 NL 31 05 3 390 524 05-50 NL 37, 44 05 3 390 525 05-50 NL 16, 41 05 3 390 526 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 528 05-50 NL 5

BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 529 05-50 NL 25 05 3 390 531 05-50 NL 25 05 3 390 532 05-50 NL 38 05 3 390 533 05-50 NL 10, 25, 42 05 3 390 534 05-50 NL 30 05 3 390 535 05-50 NL 30 05 3 390 536 05-50 NL 35, 38, 41, 43 05 3 390 537 05-50 NL 21 05 3 390 538 05-50 NL 29, 30, 31 05 3 390 539 05-50 NL 29, 30, 43 05 3 390 542 05-50 NL 38, 39, 41 05 3 390 543 05-50 NL 35 05 3 390 544 05-50 NL 35 05 3 390 545 05-50 NL 35 05 3 390 546 05-50 NL 43 05 3 390 551 05-50 NL 9, 42 05 3 390 553 05-50 NL 38, 41, 42 05 3 390 555 05-50 NL 33 05 3 390 561 05-50 NL 35, 36, 37 05 3 390 562 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 563 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 566 05-50 NL 3 05 3 390 567 05-50 NL 3 05 3 390 568 05-50 NL 3 05 3 390 571 05-50 NL 39 05 3 390 572 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 390 575 05-50 NL 36, 37, 39 05 3 390 580 05-50 NL 9, 35, 38, 41, 42 05 3 390 583 05-50 NL 2, 3, 6, 7, 8 05 3 390 584 05-50 NL 16, 35, 38, 42 05 3 390 585 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 38, 39, 42 05 3 390 586 05-50 NL 3, 18, 25, 44 05 3 390 588 05-50 NL 9, 16, 38, 41 05 3 390 589 05-50 NL 7, 9, 11, 37, 42 05 3 390 591 05-50 NL 1, 7, 19, 28 05 3 390 597 05-50 NL 35, 38, 41, 42 05 3 390 601 05-50 NL 9, 41 05 3 390 602 05-50 NL 41 05 3 390 603 05-50 NL 38, 40, 41 05 3 390 604 05-50 NL 35 05 3 390 605 05-50 NL 24, 25 05 3 390 606 05-50 NL 9, 38, 41 05 3 390 607 05-50 NL 20, 21, 42 05 3 390 609 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 610 05-50 NL 29, 30 05 3 390 611 05-50 NL 2, 17 05 3 390 614 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 390 615 05-50 NL 29, 30, 32 05 3 390 621 05-50 NL 16, 28, 35, 41 05 3 390 623 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 624 05-50 NL 3 05 3 390 625 05-50 NL 3 05 3 390 626 05-50 NL 3 05 3 390 628 05-50 NL 12, 16, 35, 38, 39, 41, 43 05 3 390 629 05-50 NL 16, 35, 38, 41 05 3 390 630 05-50 NL 37, 39, 40 05 3 390 631 05-50 NL 30 05 3 390 632 05-50 NL 29, 31 05 3 390 634 05-50 NL 3, 5, 44 05 3 390 635 05-50 NL 5, 6, 37 05 3 390 636 05-50 NL 12, 16, 35, 38, 39, 41, 43 05 3 390 638 05-50 NL 6, 8, 21 05 3 390 639 05-50 NL 6, 8, 21 05 3 390 642 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 643 05-50 NL 36 05 3 390 644 05-50 NL 29, 30 05 3 390 645 05-50 NL 36 05 3 390 646 05-50 NL 36 05 3 390 649 05-50 NL 21, 33 05 3 390 650 05-50 NL 13 05 3 390 667 05-50 NL 41 05 3 390 669 05-50 NL 35, 36, 41, 42 05 3 390 670 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 673 05-50 NL 7, 9, 40 05 3 390 676 05-50 NL 3, 4 05 3 390 677 05-50 NL 11 05 3 390 678 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 679 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 680 05-50 NL 6, 19, 21 05 3 390 681 05-50 NL 16, 35, 38 05 3 390 682 05-50 NL 38, 42 05 3 390 683 05-50 NL 25 05 3 390 684 05-50 NL 38 05 3 390 685 05-50 NL 16, 20 05 3 390 686 05-50 NL 3, 5 05 3 390 687 05-50 NL 35, 36, 42

12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 691 05-50 NL 39 05 3 390 692 05-50 NL 3, 5 05 3 390 694 05-50 NL 41 05 3 390 696 05-50 NL 10 05 3 390 697 05-50 NL 33 05 3 390 698 05-50 NL 20, 25 05 3 390 699 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 700 05-50 NL 20, 25 05 3 390 701 05-50 NL 9, 38, 45 05 3 390 702 05-50 NL 24, 25 05 3 390 703 05-50 NL 9, 38, 45 05 3 390 704 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 390 705 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 707 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 711 05-50 NL 35 05 3 390 712 05-50 NL 35, 42 05 3 390 713 05-50 NL 7, 9, 11 05 3 390 716 05-50 NL 9, 35, 37, 38, 42, 45 05 3 390 717 05-50 NL 9, 28, 41 05 3 390 718 05-50 NL 16, 35, 41, 42 05 3 390 719 05-50 NL 35, 36, 41 05 3 390 720 05-50 NL 5 05 3 390 721 05-50 NL 35, 36, 41 05 3 390 722 05-50 NL 5 05 3 390 723 05-50 NL 5 05 3 390 724 05-50 NL 9, 14, 16, 20, 35, 38, 39, 41, 42 05 3 390 727 05-50 NL 9, 16, 25, 41 05 3 390 728 05-50 NL 3, 38 05 3 390 730 05-50 NL 3, 38 05 3 390 731 05-50 NL 3, 38 05 3 390 733 05-50 NL 36, 37 05 3 390 734 05-50 NL 3, 38 05 3 390 735 05-50 NL 3, 38 05 3 390 736 05-50 NL 3, 38 05 3 390 737 05-50 NL 3, 5, 32 05 3 390 738 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 390 740 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 741 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 742 05-50 NL 41 05 3 390 743 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 744 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 746 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 747 05-50 NL 18, 24, 25 05 3 390 748 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 749 05-50 NL 9, 16, 35, 38, 41, 42 05 3 390 750 05-50 NL 25, 28, 38, 41 05 3 390 751 05-50 NL 3, 5 05 3 390 752 05-50 NL 3, 5 05 3 390 753 05-50 NL 3, 5 05 3 390 754 05-50 NL 9, 42 05 3 390 755 05-50 NL 9, 16, 35, 41, 42, 45 05 3 390 757 05-50 NL 20, 24, 25, 31 05 3 390 760 05-50 NL 3 05 3 390 761 05-50 NL 9, 37, 38, 41, 42 05 3 390 762 05-50 NL 9, 35, 38, 41 05 3 390 763 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 764 05-50 NL 18, 25, 28 05 3 390 765 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 767 05-50 NL 3, 14, 19 05 3 390 768 05-50 NL 16, 35, 38, 41 05 3 390 769 05-50 NL 16, 25, 41 05 3 390 770 05-50 NL 20 05 3 390 780 05-50 NL 35, 36, 41, 42 05 3 390 781 05-50 NL 3, 5 05 3 390 785 05-50 NL 5, 29 05 3 390 788 05-50 NL 25, 26, 42 05 3 390 789 05-50 NL 35, 38 05 3 390 791 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 793 05-50 NL 9, 14, 16, 25, 43 05 3 390 796 05-50 NL 6, 19 05 3 390 797 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 390 798 05-50 NL 18, 25 05 3 390 801 05-50 NL 36 05 3 390 802 05-50 NL 16 05 3 390 803 05-50 NL 36, 38, 42 05 3 390 804 05-50 NL 9, 20, 24 05 3 390 805 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 806 05-50 NL 12, 36, 37, 39 05 3 390 807 05-50 NL 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42 05 3 390 808 05-50 NL 12, 36, 37, 39 05 3 390 809 05-50 NL 36 05 3 390 810 05-50 NL 3, 4, 9, 33 05 3 390 811 05-50 NL 3, 4, 9, 33 05 3 390 812 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 813 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 814 05-50 NL 16, 28, 41

BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 815 05-50 NL 28 05 3 390 816 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 817 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 818 05-50 NL 16, 28, 41 05 3 390 819 05-50 NL 5 05 3 390 820 05-50 NL 7, 12, 42 05 3 390 821 05-50 NL 5 05 3 390 822 05-50 NL 9 05 3 390 823 05-50 NL 35, 36, 41 05 3 390 825 05-50 NL 32, 33 05 3 390 828 05-50 NL 9, 35, 38, 41 05 3 390 829 05-50 NL 9, 35, 38, 41 05 3 390 830 05-50 NL 16, 28, 35, 41 05 3 390 832 05-50 NL 29, 43 05 3 390 837 05-50 NL 25, 35, 41 05 3 390 841 05-50 NL 35, 36 05 3 390 842 05-50 NL 35, 36 05 3 390 844 05-50 NL 37, 39, 41 05 3 390 845 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 852 05-50 NL 16, 35, 38, 41 05 3 390 853 05-50 NL 16, 35, 38, 41 05 3 390 854 05-50 NL 29, 30 05 3 390 855 05-50 NL 29, 30 05 3 390 856 05-50 NL 29, 30 05 3 390 857 05-50 NL 29, 30 05 3 390 862 05-50 NL 41 05 3 390 863 05-50 NL 30 05 3 390 864 05-50 NL 30 05 3 390 865 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 870 05-50 NL 41 05 3 390 872 05-50 NL 44 05 3 390 873 05-50 NL 44 05 3 390 876 05-50 NL 31 05 3 390 877 05-50 NL 5 05 3 390 878 05-50 NL 5 05 3 390 879 05-50 NL 5 05 3 390 880 05-50 NL 5 05 3 390 884 05-50 NL 35, 36, 38 05 3 390 886 05-50 NL 3 05 3 390 887 05-50 NL 6 05 3 390 888 05-50 NL 6 05 3 390 889 05-50 NL 35, 38 05 3 390 891 05-50 NL 5, 41, 42 05 3 390 893 05-50 NL 12, 35, 39 05 3 390 894 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 390 895 05-50 NL 2 05 3 390 897 05-50 NL 9, 42 05 3 390 898 05-50 NL 35, 41 05 3 390 899 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 390 901 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 902 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 390 903 05-50 NL 9 05 3 390 904 05-50 NL 9 05 3 390 905 05-50 NL 9 05 3 390 906 05-50 NL 18, 25, 28, 41 05 3 390 907 05-50 NL 35, 36, 38, 39, 41, 42 05 3 390 909 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 910 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 390 912 05-50 NL 16, 24, 25 05 3 390 914 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 917 05-50 NL 25, 35, 38 05 3 390 918 05-50 NL 29, 31, 32 05 3 390 921 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 390 923 05-50 NL 44 05 3 390 926 05-50 NL 31 05 3 390 927 05-50 NL 30 05 3 390 928 05-50 NL 35, 39, 41 05 3 390 931 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 390 932 05-50 NL 29, 30, 32 05 3 390 935 05-50 NL 6, 7, 12 05 3 390 940 05-50 NL 25 05 3 390 941 05-50 NL 25 05 3 390 942 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 943 05-50 NL 35 05 3 390 944 05-50 NL 9, 35, 42 05 3 390 946 05-50 NL 35, 41 05 3 390 948 05-50 NL 29 05 3 390 954 05-50 NL 9, 35, 42 05 3 390 955 05-50 NL 35, 38, 42 05 3 390 960 05-50 NL 25 05 3 390 961 05-50 NL 20, 25, 41 05 3 390 962 05-50 NL 35, 39, 41 05 3 390 963 05-50 NL 3, 5, 32 05 3 390 964 05-50 NL 36 05 3 390 965 05-50 NL 16, 24, 25 05 3 390 966 05-50 NL 16, 24, 25

14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/15 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 390 972 05-50 NL 9, 35, 42 05 3 390 974 05-50 NL 16, 40, 41 05 3 390 975 05-50 NL 3, 5, 25, 32, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45 05 3 390 977 05-50 NL 19, 20 05 3 390 978 05-50 NL 3, 5, 25, 32, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45 05 3 390 979 05-50 NL 19, 20 05 3 390 981 05-50 NL 25 05 3 390 982 05-50 NL 2 05 3 390 983 05-50 NL 41 05 3 390 985 05-50 NL 41 05 3 390 986 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 390 987 05-50 NL 35, 36, 42 05 3 390 992 05-50 NL 14, 25, 41 05 3 390 995 05-50 NL 35, 36, 38 05 3 390 996 05-50 NL 37 05 3 390 997 05-50 NL 36, 37 05 3 390 999 05-50 NL 44 05 3 391 000 05-50 NL 36, 37 05 3 391 002 05-50 NL 9, 41, 42 05 3 391 003 05-50 NL 36, 37 05 3 391 004 05-50 NL 14, 16, 35 05 3 391 005 05-50 NL 14, 18, 24, 25, 42 05 3 391 006 05-50 NL 41, 43 05 3 391 007 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 391 009 05-50 NL 16, 25, 38 05 3 391 010 05-50 NL 36 05 3 391 011 05-50 NL 14, 25, 26, 28, 41 05 3 391 012 05-50 NL 3, 23, 24, 25 05 3 391 013 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 391 015 05-50 NL 35, 41 05 3 391 017 05-50 NL 16, 35, 38, 42 05 3 391 019 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 391 020 05-50 NL 35, 38, 39 05 3 391 022 05-50 NL 16, 35, 38, 40, 41, 42 05 3 391 023 05-50 NL 14, 16, 20, 26, 28 05 3 391 025 05-50 NL 16, 18, 25 05 3 391 026 05-50 NL 3, 18, 25 05 3 391 027 05-50 NL 9, 16, 25, 38, 41 05 3 391 028 05-50 NL 16, 35, 38, 41 05 3 391 030 05-50 NL 25, 41, 43 05 3 391 031 05-50 NL 16, 18, 25 05 3 391 032 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 391 033 05-50 NL 10 05 3 391 036 05-50 NL 9, 35, 39, 42 05 3 391 037 05-50 NL 16, 38, 41 05 3 391 039 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 391 040 05-50 NL 25, 35, 41 05 3 391 041 05-50 NL 5 05 3 391 042 05-50 NL 5 05 3 391 043 05-50 NL 5 05 3 391 045 05-50 NL 5 05 3 391 046 05-50 NL 16, 39, 43 05 3 391 047 05-50 NL 33 05 3 391 050 05-50 NL 38, 41, 42 05 3 391 051 05-50 NL 35, 41, 44 05 3 391 052 05-50 NL 35, 41, 42 05 3 391 053 05-50 NL 32 05 3 391 054 05-50 NL 9, 38, 41 05 3 391 055 05-50 NL 9, 16, 35, 37, 41, 42 05 3 391 056 05-50 NL 37 05 3 391 057 05-50 NL 35, 36, 37 05 3 391 058 05-50 NL 16, 25, 35 05 3 391 059 05-50 NL 29, 30, 31 05 3 391 060 05-50 NL 21 05 3 391 062 05-50 NL 14, 18, 25 05 3 391 063 05-50 NL 35, 38, 41, 42 05 3 391 064 05-50 NL 6, 9, 14, 16, 18, 20, 25, 28, 38, 41 05 3 391 065 05-50 NL 14, 16, 18, 25, 28, 41 05 3 391 066 05-50 NL 3, 6, 20, 21, 24, 25 05 3 391 067 05-50 NL 9, 11, 37 05 3 391 068 05-50 NL 3 05 3 391 069 05-50 NL 3 05 3 391 070 05-50 NL 25 05 3 391 071 05-50 NL 33 05 3 391 072 05-50 NL 11, 17, 19, 21, 22, 27 05 3 391 073 05-50 NL 33 05 3 391 074 05-50 NL 36 05 3 391 075 05-50 NL 36 05 3 391 076 05-50 NL 1 05 3 391 078 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 391 079 05-50 NL 8, 9 05 3 391 080 05-50 NL 5 05 3 391 081 05-50 NL 5 05 3 391 082 05-50 NL 19, 24, 37, 42 05 3 391 083 05-50 NL 6, 19, 20, 45

BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services 05 3 391 086 05-50 NL 16, 41 05 3 391 087 05-50 NL 29, 30, 31, 33 05 3 391 088 05-50 NL 9, 35, 38, 41 05 3 391 089 05-50 NL 19 05 3 391 090 05-50 NL 19 05 3 391 091 05-50 NL 9, 41 05 3 391 092 05-50 NL 19 05 3 391 093 05-50 NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42 05 3 391 094 05-50 NL 9, 38, 42 05 3 391 095 05-50 NL 9, 41 05 3 391 096 05-50 NL 35, 36, 38 05 3 391 097 05-50 NL 9, 16, 38, 41 05 3 391 098 05-50 NL 10 05 3 391 099 05-50 NL 30 05 3 391 101 05-50 NL 9 05 3 391 104 05-50 NL 41 05 3 391 105 05-50 NL 9, 42 05 3 391 107 05-50 NL 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25 05 3 391 110 05-50 NL 9, 20, 38 05 3 391 111 05-50 NL 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25 05 3 391 112 05-50 NL 16, 17 05 3 391 113 05-50 NL 9, 42 05 3 391 114 05-50 NL 9, 16, 38, 41, 42 05 3 391 115 05-50 NL 29, 30, 31, 32, 33 05 3 391 116 05-50 NL 35, 38, 41 05 3 391 117 05-50 NL 9, 35, 38, 41, 42 05 3 391 119 05-50 NL 9, 37, 45 05 3 391 120 05-50 NL 16, 35, 36 05 3 391 121 05-50 NL 30, 35, 39, 43 05 3 391 122 05-50 NL 4 05 3 391 123 05-50 NL 16, 35, 36 05 3 391 124 05-50 NL 38, 42 05 3 391 126 05-50 NL 5, 6, 37 05 3 391 127 05-50 NL 29, 30 05 3 391 129 05-50 NL 32 05 3 391 130 05-50 NL 6, 19, 36, 37, 42 05 3 391 131 05-50 NL 9, 25, 41 05 3 391 132 05-50 NL 16, 20, 35, 38, 41 05 3 391 133 05-50 NL 16, 35, 41 05 3 391 135 05-50 NL 11 05 3 391 137 05-50 NL 25 05 3 391 138 05-50 NL 16, 35, 36, 37, 41 05 3 391 139 05-50 NL 24

BOPI 06/15 - VOL. II 17 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 023184611 Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2002 VICO S.A., société anonyme, 02290 MONTIGNY LENGRAIN, N SIREN : 412 581 878. DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société d Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS. congelés, réfrigérés ; herbes potagères ; lait, crème et beurre. Pommes de terre ; aromates frais. Classes de produits ou services : 16, 29, 31. BOPI de publication antérieure : 02/43 NL N National : 03 3 252 873 Dépôt du : 17 OCTOBRE 2003 COFIMA, SA, Les Genévriers, 25390 FOURNETS LUISANS, N SIREN : 530 954 842. Norbert LEPAGE MICHEL AMADRY, COFIMA, SA, Les Genévriers, 25390 FOURNETS LUISANS. Produits ou services désignés : Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage en papier ou en matières plastiques ; publications. Purée de pommes de terre ; purée de légumes ; préparations alimentaires à base de pommes de terre ; légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés, surgelés, Produits ou services désignés : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statue ou figurines (statuettes à en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage. Instruments de musique. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Papier, carton produits de l imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques

18 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadre. ; objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d emballages en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Jeux, jouets ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties habillement de sport). Tabac ; allumettes. Boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Matières plastiques pour l emballage non comprises dans d autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Articles de gymnastique et de sport (à l exception des vêtements, chaussures et tapis). Décoration pour arbres de Noël (à l exception des articles d éclairage). Articles pour fumeurs non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 8, 11, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 28, 34. BOPI de publication antérieure : 03/48 NL N National : 04 3 270 559 Dépôt du : 29 JANVIER 2004 à : I.N.P.I. MARSEILLE BONDIERLANGE Jean-Pascal Hervé Jacques, 143 traverse de la Penne, 13011 MARSEILLE. Mr Bondierlange Jean-Pascal, 143, Traverse de la Penne, 13011 MARSEILLE. N National : 04 3 270 707 Dépôt du : 30 JANVIER 2004 BAUDOUIN DE VAUBICOURT, 19 RUE DE CLERY, 75002 PARIS. BAUDOUIN DE VAUBICOURT, 19 RUE DE CLERY, 75002 PARIS. Produits ou services désignés : Parfums, cosmétiques pour animaux. Vêtements pour animaux. Jouets pour animaux. Classes de produits ou services : 3, 18, 28. BOPI de publication antérieure : 04/10 NL N National : 04 3 296 772 Dépôt du : 10 JUIN 2004 à : I.N.P.I. BORDEAUX WIDE WAVE, SA, 2, ALLEE DU DOYEN GEORGES BRUS, 33600 PESSAC, N SIREN : 434 095 469. RENE FEGHALI, 1 CARBOUGYS, 33730 VILLANDRAUT. FEGHALI RENE, 1, CARBOUGYS, 33730 VILLANDRAUT. Description de la marque : 13enForme en un seul mot, logo rouge/noir/blanc Produits ou services désignés : Communication / publicité, conseil en organisation des affaires, gestion de fichiers informatiques, publicité en communication en ligne sur un réseau informatique, publication de texte publicitaire, relation publique. Informations en matière de télécommunication et de fourniture d accès à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique. Création de site Internet. Classes de produits ou services : 35, 38, 42. BOPI de publication antérieure : 04/10 NL Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, lunettes (optique) cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels ordinateurs. Boissons alcooliques (à l exception des bières). Gestion de fichiers informatiques, services de numérisation, systématisation de données dans un fichier central, comptabilité, sondage d opinions, publicité, administration commerciale conseil en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires. Conversions de documents d un support physique vers un support électronique, service de dessinateurs d arts graphiques stylisme (esthétique industrielle) recherche scientifique à but médical, consultation en matière d ordinateurs, services juridiques. Production de films sur bandes vidéo, micro-édition, éducation formation divertissement. Emballage et entreposage de marchandises, agence de tourisme (à l exception de la réservation d hôtels, de pensions). Services de radiophonie mobile, organisation de voyages, télécommunication raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services d affichage électronique, informations en matière de télécommunications agences de presse ou d informations (nouvelles). Classes de produits ou services : 9, 33, 35, 38, 39, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 04/29 NL

BOPI 06/15 - VOL. II 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 043296867 Dépôt du : 10 JUIN 2004 HADDAD Georges, 20, rue Corbon, 75015 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société NOVAGIFT en formation. M. Georges HADDAD, NOVAGIFT, 20, rue Corbon, 75015 PARIS. N National : 04 3 301 138 Dépôt du : 2 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. RENNES MAISON CRE ACTUEL, SAS, 140, route de Lorient, 35000 RENNES. Hervé BAHU, 21 rue Hamon, 35000 RENNES. Produits ou services désignés : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Elaboration (conception) de cadeaux d entreprises sur tout support à des fins de communication publicitaire. Service d approvisionnement pour des tiers (achat d objets publicitaires et de cadeaux d Entreprises pour d autres Entreprises, Administrations et Sociétés d Etat). Services de communication commerciale et publicitaire, publicité par l objet. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l exception de meubles). Affiches, cartes, journaux, prospectus, calendriers, agendas, brochures, instruments d écriture (stylos), sacs (enveloppe, pochette) pour l emballage en papier ou en matière plastique. Vêtements (polos, tee-shirts, casquettes). Feux d artifices, produits pyrotechniques pour festivités. Cuir et imitations du cuir, peaux d animaux, parapluies, cartables, parasols, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes), pour l emballage (en cuir). Portes clefs fantaisie, epinglettes en métaux précieux, médailles, montres pour hommes et dames, montres de bureau. Epinglettes non en métaux précieux. Classes de produits ou services : 13, 14, 16, 18, 25, 26, 35, 42. BOPI de publication antérieure : 04/29 NL N National : 043301058 Dépôt du : 2 JUILLET 2004 à : NANTES ROUL CLAUDE, 2 rue William Turner, 44470 MAUVES SUR LOIRE. ROUL CLAUDE, 2 rue William Turner, 44470 MAUVES SUR LOIRE. Produits ou services désignés : Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques pour l industrie et tous types de sport. Classes de produits ou services : 9. BOPI de publication antérieure : 04/32 NL Marque tridimensionnelle. Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d espaces publicitaires, diffusion d annonces publicitaires, relation publiques. Construction d édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d oeuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 35, 37, 42. BOPI de publication antérieure : 04/32 NL

20 BOPI 06/15 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : 04 3 301 904 Dépôt du : 7 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. TOULOUSE PEREZ Francis, 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 SAINT JEAN. Monsieur PEREZ Francis, 6, Impasse Jean Mermoz, 31240 SAINT JEAN. Malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : 04 3 302 139 Dépôt du : 5 JUILLET 2004 UFAM, Association reconnue d utilité publique loi 1901, 8, rue du Dôme, 75116 PARIS, N SIREN : 775 663 073. UFAM, Association reconnue d utilité publique, 8, rue du Dôme, 75116 PARIS. Description de la marque : Police «Trébuchet» Texte centré sur deux lignes Caractères noirs Produits ou services désignés : Cuirs et imitations de cuir. Etui pour les clefs (maroquinerie) porte documents portefeuilles portemonnaie non en métaux précieux. Sacs à main, cartables et serviettes d écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage] peau d animaux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Vêtements, chaussures, chapellerie. Classes de produits ou services : 18, 25. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : 04 3 301 905 Dépôt du : 7 JUILLET 2004 à : I.N.P.I. TOULOUSE PEREZ Francis, 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 SAINT JEAN. Monsieur PEREZ Francis, 6, impasse Jean Mermoz, 31240 SAINT JEAN. Produits ou services désignés : Education, formation, activités sportives informations en matière d éducation. Services de loisirs. Publication de livre. Prêt de livre. Production de film sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Classes de produits ou services : 41. BOPI de publication antérieure : 04/33 NL N National : 04 3 321 399 Dépôt du : 20 OCTOBRE 2004 MR Lanceleur Bruno, 196 RN3 Bourg Murat, 97418 PLAINE DES COFRES, Réunion. MR Lanceleur Bruno, 196 RN3 Bourg Murat, 97418 PLAINES DES COFRE, Réunion. Produits ou services désignés : Papiers.Cartons. Produits de l imprimerie. Tissus. Vêtements, chaussures chappelerie. Classes de produits ou services : 16, 24, 25. BOPI de publication antérieure : 04/50 NL Produits ou services désignés : Cuirs et imitations de cuir. Etui pour les clefs [maroquinerie] porte-documents, portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux sacs à main, cartables et serviettes d écoliers, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements [pour le voyage] peau d animaux.