486 Publication des demandes d enregistrement BOPI 14/30 - VOL. I 25/07/2014 Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Classes de produits ou services : 16. N o National : 14 4 103 142 Dépôt du : 2 JUILLET 2014 à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE Haladjian, SA, 1951 Route d'orange, CS 30103, 84275 VEDENE Cedex. N o SIREN : 622 620 912. Haladjian, Mme Hemmo Haladjian Nelly, 1951 Route d'orange, CS 30103, 84275 VEDENE. Classe N o 6 : Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cuves en métal pour le stockage et le transport de liquides ; Classe N o 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ; Cuves en plastique pour le stockage et le transport de liquides ; Classe N o 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion et promotion de l'offre sur différents canaux de communication : salons, Web, catalogues, flyers, presse, radio, commerciaux. Classes de produits ou services : 6, 20, 35. artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe N o 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Classe N o 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. N o National : 14 4 103 144 à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE NC NUMERICABLE, Société par actions simplifiée, 10 rue Albert Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE. N o SIREN : 400 461 950. CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS. N o National : 14 4 103 143 M. OLIVIER ANRIGO, Agissant pour le compte de la société "ANRIGO PHOTO" en cours de formation, BAT A CLOS DE CHAMBRUN, 270 AVENUE DE PESSICART, 06100 NICE. M. OLIVIER ANRIGO, BAT A CLOS DE CHAMBRUN, 270 AVENUE DE PESSICART, 06100 NICE. Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les Classe N o 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs, collecteurs, accumulateurs électriques, coupe-circuits, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils, batteries électriques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour commande à distance ; câbles électriques dont pour transmission téléphonique, informatique, télévisée ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils de mesure, de contrôle électroniques ; amplificateur de sons ; appareils et instruments d'enseignement ou pour l'enregistrement, la transmission, reproduction, le stockage, le cryptage, décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique ; télécommandes, magnétophones, magnétoscopes ; radios ;
BOPI 14/30 - VOL. I 25/07/2014 Publication des demandes d enregistrement 487 antennes, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes ; ordinateurs, leurs claviers, périphériques, modems ; logiciels ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo ; disques compacts (audio et vidéo), optiques, digitaux vidéo, acoustiques ; Cédéroms, supports électroniques sur console de jeux, téléphones, leurs fils, leurs répondeurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes électroniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants, électroniques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; application mobile (logiciel) ; appareils de messagerie électronique ; logiciels pour jeux, de divertissement, utilisés avec un récepteur de télévision ; téléviseurs ; connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéophones, détecteurs ; Classe N o 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocsnotes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; Classe N o 35 : Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements commerciaux et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion, location de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, composition, compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité. Téléachat, à savoir services fournis dans le cadre de la vente de détail (à l'exception des services de transport) d'une variété d'articles permettant aux clients de les voir et de les acheter dans un catalogue général de marchandises, à la télévision ou sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, en tous secteurs dont la santé, à savoir pour des produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, préparations pour le bain à usage médical, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, la beauté, à savoir pour des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, des savons, des parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, la mode, à savoir articles de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, médailles, parapluies, malles et valises, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements, le bricolage, à savoir outils et instruments à main entraînés manuellement, machines-outils, machines à travailler le bois, perceuses à main électriques, scies (machines), tondeuses (machines), peintures, vernis, laques, lampes de poche, tuyaux flexibles non métalliques, l'automobile ; le jardinage, à savoir des produits agricoles ; horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, la décoration, à savoir meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, boîtes en bois ou en matières plastiques, rideaux, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, art de la table, à savoir linge de table non en papier, linge de table en papier, verres (récipients), vaisselle, porcelaines, faïence, bouteilles, vaisseliers, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, l'électroménager, à savoir aspirateurs de poussière, aspirateurs d'eau, sacs pour aspirateurs de poussières, brosses (parties de machines), batteurs électriques, appareils pour hacher, moudre, presser râper et couper, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre boites électriques, broyeurs et hacheurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, gaufreuses, cireuses électriques pour chaussures, ciseaux électriques, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, éplucheuses (machines), essoreuses, machines à filtrer, presse fruits électriques à usage ménager, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines à raper les légumes, lessiveuses, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, pétrins mécaniques, moulins à poivre, autre qu'à mains, robots de cuisine électriques, robots, machines et appareils à polir, à encaustiquer, cireuses à parquets électriques, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, fer à repasser, machines à tricoter, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, cuisinières, cafetières électriques, le mobilier, la cuisine, à savoir ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, machines de cuisine électriques, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, vaisseliers, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop
488 Publication des demandes d enregistrement BOPI 14/30 - VOL. I 25/07/2014 de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, l'habillement, les articles de sport, jouets, produits et appareils multimédia, audio et vidéo, informatique, l'horlogerie, la papeterie ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Services d'abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, téléphonie et Internet. Classe N o 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites, Internet, et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; location d'appareils pour la télétransmission de programmes ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à des bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ; Classe N o 41 : Éducation ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière de production audiovisuelle. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41. N o National : 14 4 103 145 Mme. anne-laure gieules, 21 route des mourgues, 34210 la liviniere. Mme. anne-laure gieules, 21 route des mourgues, 34210 la liviniere. Classe N o 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Classes de produits ou services : 29, 33. N o National : 14 4 103 146 Mme. Françoise COUSIN, 5 bis rue Gambetta, 92260 Fontenay aux Roses. Mme. Françoise COUSIN, 5 bis rue Gambetta, 92260 Fontenay aux Roses. Classe N o 35 : Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels et personnels à savoir: ; Conseil en communication ; Classe N o 41 : Éducation ; formation ; Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels et personnels à savoir Conseil en orientation professionnelle ; Classe N o 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes pour le développement de leurs potentiels et leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels et personnels à savoir Conseil et soutien psychologique.services médicaux (services d'hypnose et thérapies brèves). Classes de produits ou services : 35, 41, 44. N o National : 14 4 103 147 M. serge besanger, 49 bis avenue de Verdun, 33610 Cestas. M. serge besanger, 49 bis avenue de Verdun, 33610 Cestas. Classe N o 7 : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Toutes machines et appareils électriques, leurs pièces et accessoires ; Classe N o 9 : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; Toutes machines et appareils électriques, leurs pièces et accessoires. Classes de produits ou services : 7, 9. N o National : 14 4 103 148 POULLAIN, SCEA, Impasse de la Ferme, 78940 La Queue Lez Yvelines. Classe N o 29 : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; POULLAIN, M. Thierry de Beauvillé, Impasse de la Ferme, 78940 La Queue Lez Yvelines.
BOPI 14/52 - VOL. II 26/12/2014 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 7 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N o National Référence BOPI 1 ère publication Classes des produits et services N o National Référence BOPI 1 ère publication Classes des produits et services 12 3 899 509 12/11 8 12 3 904 917 12/14 35, 38, 41, 42 12 3 914 219 12/19 15, 18, 25 13 3 986 304 13/12 33 13 4 015 053 13/29 29, 30, 35, 36, 41, 42, 43 13 4 031 210 13/40 2, 14, 24 14 4 059 313 14/05 39 14 4 062 050 14/07 35, 36, 42 14 4 062 126 14/07 5, 9, 16, 35, 38, 41, 44 14 4 062 227 14/07 14, 24, 25 14 4 075 942 14/14 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45 14 4 076 011 14/14 9, 35, 38, 41, 42 14 4 076 135 14/14 16, 35, 38, 41, 42 14 4 080 108 14/17 35, 41 14 4 080 537 14/17 16, 28, 41 14 4 082 427 14/18 29, 33, 42 14 4 082 580 14/18 35, 39, 41 14 4 083 374 14/18 35 14 4 083 399 14/18 1, 9, 40 14 4 084 092 14/19 16 14 4 084 637 14/19 35, 36, 37, 38, 42 14 4 084 653 14/19 35 14 4 084 686 14/19 9, 38, 42 14 4 084 708 14/19 16, 35, 42 14 4 084 726 14/19 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 43 14 4 084 748 14/19 9 14 4 084 759 14/19 9 14 4 084 767 14/19 9 14 4 084 776 14/19 3, 5, 35 14 4 084 781 14/19 12 14 4 084 792 14/19 32 14 4 084 822 14/19 16, 35, 41 14 4 088 105 14/21 35, 38, 41 14 4 088 349 14/21 9, 11, 28, 38 14 4 090 924 14/23 40 14 4 091 237 14/23 9, 25, 41 14 4 091 242 14/23 9, 25, 41 14 4 091 736 14/24 30, 43 14 4 093 203 14/24 18, 25, 35, 40, 41, 42 14 4 096 596 14/27 39 14 4 098 612 14/28 29, 31 14 4 099 322 14/28 37, 44 14 4 100 617 14/29 35, 38, 41 14 4 101 831 14/30 36 14 4 101 846 14/30 35, 36, 37, 43 14 4 101 850 14/30 18, 25, 28 14 4 102 330 14/30 41 14 4 102 360 14/30 18, 20, 43 14 4 102 662 14/30 16, 41 14 4 103 144 14/30 9, 16, 35, 38, 41 14 4 103 639 14/31 30, 41, 43 14 4 104 143 14/31 18, 25 14 4 104 842 14/35 30 14 4 105 069 14/31 35 14 4 105 148 14/31 35, 36, 45 14 4 105 332 14/32 9, 16, 35, 38, 41, 42, 43 14 4 105 334 14/32 35, 38, 39, 41, 45 14 4 106 113 14/32 2, 16, 20, 21, 24, 26, 37, 40, 41 14 4 106 314 14/35 23, 24 14 4 106 567 14/33 18, 25
306 Tableau général des inscriptions BOPI 15/08 - VOL. II 20/02/2015 10 3 734 934 640 747 10 3 734 935 640 747 10 3 734 937 640 747 10 3 734 938 640 747 10 3 734 939 640 747 10 3 734 941 640 747 10 3 734 942 640 747 10 3 749 211 640 747 10 3 749 212 640 747 10 3 749 215 640 747 10 3 749 216 640 747 10 3 749 218 640 747 10 3 749 219 640 747 10 3 749 220 640 747 10 3 750 492 640 747 10 3 750 494 640 747 10 3 750 495 640 747 10 3 750 497 640 747 10 3 750 498 640 747 10 3 750 499 640 747 10 3 750 500 640 747 10 3 751 204 640 747 10 3 751 207 640 747 10 3 751 211 640 747 10 3 751 213 640 747 10 3 751 216 640 747 10 3 760 812 640 747 10 3 760 814 640 747 10 3 760 816 640 747 10 3 760 817 640 747 10 3 760 818 640 747 10 3 760 819 640 747 10 3 760 820 640 747 10 3 760 821 640 747 10 3 760 822 640 747 10 3 760 823 640 747 10 3 775 224 640 747 10 3 775 225 640 747 10 3 781 219 640 747 10 3 781 228 640 638 11 3 807 481 640 747 11 3 810 997 640 747 11 3 828 293 640 747 11 3 861 990 640 747 11 3 861 991 640 747 11 3 861 992 640 747 11 3 863 550 640 747 11 3 863 551 640 747 11 3 867 389 640 747 12 3 888 662 640 747 12 3 899 868 640 747 12 3 899 869 640 747 12 3 900 681 640 747 12 3 900 682 640 747 12 3 908 725 640 747 12 3 908 726 640 747 12 3 908 728 640 747 12 3 908 729 640 747 12 3 908 732 640 747 12 3 908 733 640 747 12 3 908 734 640 747 12 3 908 735 640 747 12 3 908 738 640 747 12 3 908 740 640 747 12 3 908 741 640 747 12 3 908 742 640 747 12 3 958 399 640 747 13 3 977 756 640 747 13 3 977 757 640 747 13 3 977 758 640 747 13 3 977 759 640 747 13 3 982 659 640 747 13 4 042 484 640 747 13 4 043 303 640 747 13 4 048 849 640 747 13 4 056 665 640 747 13 4 056 672 640 747 14 4 103 144 640 747 14 4 115 936 640 747 14 4 115 937 640 747 Immatriculation de société (IM) 08 3 575 295 640 782 10 3 716 066 641 122 12 3 898 539 640 738 12 3 927 559 640 950 12 3 939 689 640 737 13 3 990 342 640 715 13 4 002 661 640 763 13 4 029 245 640 756 14 4 103 868 640 755 14 4 120 727 640 755 14 4 125 426 640 754 14 4 135 755 640 791 14 4 135 776 640 791 Radiation de gage (GR) 1 595 260 640 726 1 624 831 640 726 1 642 401 640 726 95 569 257 640 726 Recours formé devant la cour d appel (RA) 10 3 782 849 640 689 13 4 025 340 640 685 13 4 039 803 640 680 13 4 039 823 640 684 13 4 049 620 640 681 13 4 051 354 640 677 13 4 054 958 640 678 13 4 055 915 640 682 13 4 056 610 640 687 14 4 058 686 640 692 14 4 061 941 640 686 14 4 062 390 640 688 14 4 062 687 640 683 14 4 064 208 640 679 14 4 067 336 640 691 14 4 067 337 640 690 Rectification d une erreur matérielle (EM) 1 296 284 641 099 1 296 285 641 099 95 566 989 640 625 13 3 990 342 640 714 14 4 091 785 640 708 14 4 103 164 640 945