Assurance Vie & Capitalisation > Topaze Rendement Titre de créance à capital non garanti, support en unités de compte d un contrat d assurance vie, d une durée de 5 ans. Offre à durée limitée. Souscription du 2 avril 2012 au 31 juillet 2012, pouvant être clôturée sans préavis. Code ISIN : FR0011201847 Document à caractère promotionnel
Topaze Rendement Topaze Rendement est un nouveau support en unités de compte, d une durée de 5 ans, proposé au sein des contrats d assurance vie multisupports Chromatys et Gan Épargne Exception. Profitez de cette nouvelle unité de compte pour tirer profit du potentiel de performance des marchés actions européens lors des 5 prochaines années. > Un gain annuel garanti de 5,45 % brut (1) Chaque année, un gain de est enregistré quelle que soit l évolution des marchés. Ces 5 gains annuels seront acquis à l échéance au titre de chacune des 5 années. > Un mécanisme de protection du capital investi Le capital investi est garanti tant que l Indice est en progression ou n a pas baissé de plus de 50 % le 16 août 2017. Dans ce cas, la valeur finale du support est égale à 100 % de sa valeur initiale + la somme des gains soit 127,25 % brut (1). Le capital n est pas garanti si l Indice est en baisse de plus de 50 % le 16 août 2017. Dans ce cas, la valeur finale du support est égale à : 2 fois (sa valeur initiale la baisse (2) ) + la somme des gains. Ce mécanisme constitue un effet amortisseur, qui allié aux 5 gains garantis, protège votre capital investi jusqu à une baisse (le 16 août 2017) de 63,62 %. Il existe un risque de perte totale ou partielle en capital (3) : - En cas de sortie (rachat ou décès) avant l échéance. - Si l indice Euro Stoxx 50 a baissé de plus de 63,62 % le 16 août 2017. (1) Pour les versements réalisés entre le 2 avril 2012 et le 31 juillet 2012 sur Topaze Rendement, performance brute, hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement. (2) La baisse est l écart entre les valeurs à la date initiale (du 24 août 2012) et à la date d observation finale (du 16 août 2017), exprimée en pourcentage. (3) Également en cas de faillite ou de défaut de paiement de l Émetteur et du Garant de la formule de remboursement. L assureur Groupama Gan Vie s engage sur le nombre d unités de compte et non sur leur valeur. Jusqu à l échéance du support, le 24 août 2017, la valeur des unités de compte n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. 2
> Quelle performance à l échéance? La performance est acquise à l échéance des 5 ans. Au maximum, la valeur finale pourra atteindre 127,25 % brut (1) de la valeur initiale. À l échéance de Topaze Rendement, le 24 août 2017 Valeur au 16 août 2017 Valeur finale de Topaze Rendement 50 % du niveau initial du 24 août 2012 < 50 % du niveau initial du 24 août 2012 100 % de la valeur initiale (100 % de la valeur initiale baisse (2) ) x 2 + somme des 5 gains soit 27,25 % brut (1) > Évolution de la performance de l indice Euro Stoxx 50 6 000 5 000 4 000 3 000 2 000 1 000 0 Janv. 1991 Janv. 1994 Janv. 1997 Janv. 2000 Janv. 2003 Janv. 2006 Janv. 2009 Janv. 2012 Source : Stoxx, 9 février 2012. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable et ne préjugent pas des performances futures. La performance de Topaze Rendement est en lien avec les évolutions annuelles de l indice Euro Stoxx 50. Celui-ci est composé de 50 des plus grandes capitalisations boursières (réparties entre les différents États membres de la zone euro). La consultation est publique, sa cotation est quotidienne et consultable sur le site www.stoxx.com. 3
Scenarii de marché exemples > Scénario favorable FAVORABLE Niveau initial Performance 5,455 % (1) 1 2 3 4 5 Performance + 40 % Valeur finale de Topaze Rendement 127,25 % brut (1) de sa valeur initiale Années Chaque année, pendant 5 ans, un gain de est enregistré et acquis à l échéance, soit un total de 27,25 %. À la date d observation finale, l Indice est en progression par rapport à son niveau initial (+ 40 %) (1). La valeur finale de Topaze Rendement est alors égale à 127,25 % (1) brut de sa valeur initiale, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 4,94 % (1). > Scénario intermédiaire INTERMÉDIAIRE Niveau initial Performance 1 2 3 4 5 Valeur finale de Topaze Rendement 127,25 % brut (1) de sa valeur initiale Années Performance - 40 % Chaque année, pendant 5 ans, un gain de est enregistré et acquis à l échéance, soit un total de 27,25 %. À la date d observation finale, l Indice est en baisse par rapport à son niveau initial (2), mais reste supérieur au seuil de 50 % de sa valeur initiale (- 40 %). La valeur finale de Topaze Rendement est alors égale à 127,25 % (1) brut de sa valeur initiale, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel brut de 4,94 % (1). (1) Pour les versements réalisés entre le 2 avril 2012 et le 31 juillet 2012 sur Topaze Rendement, performance brute, hors frais sur versements, hors frais de gestion du contrat et hors coût éventuel de la Garantie plancher, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables et sauf faillite ou défaut de paiement de l Émetteur de ce support et du Garant de la formule de remboursement. (2) La baisse est l écart entre les valeurs à la date initiale (du 24 août 2012) et à la date d observation finale (du 16 août 2017) exprimée en pourcentage. 4
Les données chiffrées dans ces exemples n ont qu une valeur purement indicative et informative pour illustrer le mécanisme de Topaze Rendement. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale. > Scénario défavorable DÉFAVORABLE Niveau initial Performance 1 2 3 4 Valeur finale de Topaze Rendement 87,25 % brut (1) de sa valeur initiale 5 Années Performance - 70 % Chaque année, pendant 5 ans, un gain de est enregistré et acquis à l échéance, soit un total de 27,25 %. À la date d observation finale, l Indice est en baisse par rapport à son niveau initial (2) de plus de 50 % (- 70 %). «L effet amortisseur» est activé. La valeur finale de Topaze Rendement est alors égale à 87,25 % (1) brut de sa valeur initiale, ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de - 2,69 % (1). > Simulations historiques réalisées sur la période de décembre 1986 à janvier 2012 Les simulations de performances historiques ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. 100 % 90 % Répartition des valeurs finales brutes (1) selon les simulations historiques 100 % 80 % 70 % 60 % 50 % 40 % 30 % 20 % 10 % 0 % 0 % Valeur finale : < 100 % de la valeur initiale 0 % Valeur finale : entre 100 % et 127,25 % de la valeur initiale Valeur finale : 127,25 % de la valeur initiale Afin de vous fournir un élément de réflexion complémentaire sur Topaze Rendement, des simulations de performances brutes, sans frais, ont été réalisées. Par exemple, Topaze Rendement aurait pris fin au terme avec une valeur finale égale à 127,25 % but (1) de sa valeur initiale dans 100 % des cas historiques. Ces 5 220 simulations historiques d investissement couvrent une période d observation du 31 décembre 1986 au 2 janvier 2012. Les dates d émission sont ainsi comprises entre le 31 décembre 1986 et le 2 janvier 2007 et les dates d échéance comprises entre le 31 décembre 1991 et le 2 janvier 2012. 5
> Fiche technique Type : Titre de créance de droit français Émetteur : SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale) Devise : EUR Cotation : Bourse du Luxembourg Droit applicable : Français Code ISIN du support : FR0011201847 Date d émission du support : 24 août 2012 Période de commercialisation : du 2 avril 2012 au 31 juillet 2012 Date d échéance : 24 août 2017 Montant maximum de l émission : 50 millions d euros Valorisation : Hebdomadaire (le vendredi) Valeur Nominale (valeur initiale de l unité de compte) : 1 000 EUR, le 24 août 2012 Marché secondaire : Société Générale s engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière hebdomadaire des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/ vente de 1 %. Garantie du capital : Non Date d observation initiale du niveau : 24 août 2012 Date d observation finale du niveau : 16 août 2017 Sous-jacent : Indice Euro Stoxx 50 Enregistrement des gains : Quelle que soit la performance de l indice Euro Stoxx 50, un gain de 5,45 % est automatiquement enregistré chaque année et acquis à l échéance Valeur finale de l unité de compte à l échéance des 5 ans : Si à la date d observation finale, l Indice n a pas enregistré de baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, la valeur finale de l unité de compte à l échéance est égale à sa valeur initiale + la somme des gains annuels enregistrés (27,25 %) soit 127,25 % de sa valeur initiale. Sinon, si à la date d observation finale, l Indice a enregistré une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, la valeur finale de l unité de compte à l é chéance est égale à 2 fois le niveau final (exprimé en pourcentage de son niveau à la date d observation initiale) grâce à un «effet amortisseur» + la somme des gains annuels enregistrés (27,25 %) ce qui peut correspondre à une perte en capital. Code Eusipa : 1260 Express certificates 6
> Avantages La performance finale du support peut dans certains cas être supérieure à celle de l indice Euro Stoxx 50. Si à la date d observation finale, l Indice n a pas enregistré de baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, la valeur finale de l unité de compte à l échéance est égale à 127,25 % de sa valeur initiale. Sinon, si à la date d observation finale, l Indice a enregistré une baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale, l investisseur bénéficie de la somme des gains annuels enregistrés quelle que soit la performance ainsi que 2 fois le niveau final grâce à un «effet amortisseur». Le capital investi est protégé à l échéance des 5 ans, si l indice Euro Stoxx 50 n a pas baissé de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale. Le support est lié à l Indice de référence des marchés actions européens, l indice Euro Stoxx 50. Facteurs de risque Ce support est élaboré dans la perspective d un investissement sur une durée de 5 ans. Il est donc fortement recommandé de n investir sur ce support que si vous avez l intention de le conserver jusqu à son échéance le 24 août 2017. En cas de sortie anticipée du support, celle-ci sera exécutée sur sa valeur en fonction des paramètres de marché ce jour-là. Elle pourra être très différente (inférieure ou supérieure) de sa valeur garantie à l échéance. Les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d Émission avant tout investissement dans le produit. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique «facteurs de risques» du prospectus de base du produit. Garantie par Société Générale : Le produit bénéficie d une garantie sur la formule de remboursement de Société Générale, une entité du groupe de l Émetteur (ci-dessous le «Garant»). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre Avertissement Avertissement relatif à l Indice : L indice mentionné dans le présent document (l «Indice») n est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n assumera aucune responsabilité à ce titre. L indice Euro Stoxx 50 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les «Concédants»), et sont utilisés dans le cadre de licences. Stoxx et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs [ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique] basées sur l Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l Indice. L instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est un actif représentatif de l une des unités de compte du contrat d assurance vie et du contrat de capitalisation. Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l Instrument Financier en tant qu unité de compte du contrat d assurance vie et du contrat de capitalisation. Cette brochure ne constitue pas une offre d adhésion au contrat d assurance vie et au contrat de capitalisation. Les conditions d adhé sion audit contrat et de fonctionnement de l unité de compte > Inconvénients Le support ne comporte pas de garantie en capital. Il existe un risque de perte totale ou partielle en capital à l échéance si l indice Euro Stoxx 50 est à la date d observation finale en baisse de plus de 50 % par rapport à son niveau à la date d observation initiale. En effet, la somme des gains annuels enregistrés ainsi que le remboursement de 2 fois le niveau peut alors être inférieur à la valeur initiale du support, correspondant ainsi à une perte en capital. L investisseur doit être conscient qu en cas de sortie (rachat ou décès) avant l échéance des 5 ans, la valeur du support pourra être inférieure à sa valeur à l échéance. Il existe alors un risque de perte totale ou partielle en capital. De plus, les gains annuels enregistrés ne sont alors pas versés. Le support peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l indice Euro Stoxx 50 du fait du mécanisme de plafonnement des gains. La performance de l indice Euro Stoxx 50 est calculée sans prise en compte du versement éventuel de dividendes par les actions composant l Indice. du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant, à savoir que l insolvabilité du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de crédit : En acquérant ce produit, l investisseur prend un risque de crédit sur l Émetteur et sur son Garant éventuel, à savoir que l insolvabilité de l Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de marché : Le produit peut connaître à tout moment d importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Seule Société Générale s est engagée à assurer un marché secondaire sur le produit. sont détaillées dans les conditions générales valant note d information. Lors de l affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d assurance vie et du contrat de capitalisation sur l Instrument Financier en tant qu actif représentatif d une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent être conscients d encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements. Cette brochure ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l Instrument Financier sous-jacent qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l exactitude, l exhaustivité ou la pertinence de l information provenant de sources externes n est pas garantie, bien qu elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Société Générale n assume aucune responsabilité à cet égard. Données de marché : les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
Chromatys et Gan Épargne Exception sont des contrats de Groupama Gan Vie Société anonyme au capital de 932 007 489 euros 340 427 616 RCS Paris APE : 6511Z Siège social : 8-10, rue d Astorg 75008 Paris Société notamment agréée dans la branche 24 Capitalisation de l art. R. 321.1 du Code des assurances Gan Assurances Compagnie Française d Assurances et de Réassurances Société Anonyme au capital de 109 817 739 euros (entièrement versé ) 542 063 797 RCS Paris APE : 6512Z Siège social : 8-10, rue d Astorg 75383 Paris Cedex 08 Tél : 01 70 94 20 00 www.ganassurances.fr Direction des Relations Consommateurs Immeuble Michelet 4-8, cours Michelet 92082 La Défense Cedex Tél : 01 70 94 21 02 e-mail : svpclient@gan.fr Gan Assurances distribue les produits de Groupama Gan Vie. Entreprises soumises à l Autorité de Contrôle Prudentiel 61, rue Taitbout 75009 Paris et régies par le Code des assurances Réf. 042012 Conception graphique : 21x29,7 Crédits photos : istockphoto : Paul Johnson ; Fotosearch : Ojo Images ; Fotolia : GreyWind Groupama participe à la protection de l environnement en sélectionnant des imprimeurs référencés «Imprim Vert» ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.