REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n 317 442 176. Représentée par Monsieur Maurice RONAT en qualité de Président de la dite mutuelle. Organise du 31 mars au 24 mai 2014 inclus, un jeu gratuit sans obligation d achat intitulé : «Gagnez un séjour Thalasso» dans le réseau des agences Eovi-Mcd mutuelle. (Ci-après «l Organisateur») Article 2 Participation au jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Ce jeu est ouvert à toute personne majeure ayant la capacité de contracter à titre individuel, domiciliée fiscalement en France Métropolitaine, à l'exclusion des membres du personnel salarié et élu d Eovi-Mcd mutuelle et leur famille ainsi que toute personne physique ou morale ayant collaboré à quelque titre que ce soit à l élaboration de ce jeu. La participation est nominative et limitée à une seule par foyer fiscal (tel que décrit sur l avis d imposition de l année en cours), ceci pour toute la durée de validité du jeu. Toute demande de participation réalisée en fraude de ces dispositions entraîne le rejet ou l annulation rétroactive de la participation. Article 3 Principes, modalités et déroulement du jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Le jeu est ouvert à compter du lundi 31 mars 2014 à 8h30 (heure française) jusqu au samedi 24 mai 2014 à 18h (heure de fin de jeu). Pour les non adhérents : Il est ouvert à toute personne complétant un bulletin de participation en agence, par courrier ou sur le web entre le 31 mars et le 24 mai. Ce bulletin de participation se présente sous la forme d un formulaire de demande de devis santé effectuée soit en agence soit par courrier en retournant le coupon-réponse ou un formulaire de contact disponible sur le web. - Participation en agence ou par courrier Pour participer, il suffit de se rendre, au plus tard le 24 mai 2014, avant 18H00 heure de fin du jeu, dans l une des agences Eovi-Mcd mutuelle et demander la réalisation d un devis santé à titre individuel, gratuite et sans engagement. Toute réalisation d un devis vaut pour participation au jeu. Le bulletin de participation se présente également comme un coupon-réponse avec lettre T intégrée : le participant a la possibilité de renvoyer son bulletin dûment complété par voie postale à l adresse y indiquée. 1/8
Chaque participant devra inscrire sur le bulletin ses coordonnées personnelles exactes et exploitables, attestant de la réalité de son identité et domicile et placer ce document dûment rempli dans l une des urnes prévues à cet effet dans l une des agence Eovi-Mcd mutuelle (le 24 mai 2014 à 18h00 dernier délai) ou envoyer le coupon-réponse sans affranchissement (lettre T intégrée) à l adresse y indiquée (le 24 mai 2014 minuit inclus au plus tard-cachet de la poste faisant foi). Chaque participant sera ultérieurement contacté par un chargé de clientèle d Eovi-Mcd mutuelle pour la réalisation du devis. - Participation sur le web Pour participer, il suffit de se rendre, au plus tard le 24 mai 2014, avant 18H00 heure de fin du jeu, sur l un des sites, www.mcd-concours.fr ou www.eovi-concours.fr et remplir en ligne soit le formulaire de demande de réalisation d un devis Santé à titre individuel, gratuite et sans engagement soit le formulaire de contact sans demande de devis. Chaque participant devra inscrire sur le formulaire de demande de devis Santé ou sur le formulaire de contact ses coordonnées personnelles exactes et exploitables, attestant de la réalité de son identité et domicile et valider sa demande. Les participants souhaitant obtenir un devis seront ultérieurement contactés par un chargé de clientèle d Eovi-Mcd mutuelle pour la réalisation du devis. Pour les adhérents : Le jeu est également ouvert à tous les adhérents Eovi-Mcd mutuelle titulaires d un contrat santé à titre individuel au 31 mars 2014 et qui se connectent à l extranet pendant la période du jeu du 31 mars au 24 mai 2014 via les sites : - www.eovi.fr - www.mcd-mutuelle.fr La participation des adhérents Eovi-Mcd mutuelle est conditionnée à l existence d un compte adhérent sur l extranet ou, à défaut, à l ouverture de leur compte adhérent sur l extranet au plus tard le 24 mai 2014. Les adhérents doivent se connecter sur leur compte adhérent pendant la période du jeu du 31 mars au 24 mai 2014 afin que leur participation au tirage au sort soit validée. Le jeu est annoncé sur les supports de communication présents dans les agences Eovi-Mcd mutuelle : vitrophanies et/ou affiches, coupon-jeu. Il est annoncé aussi sur des supports de communication externes à la mutuelle et diffusées auprès du grand public (presse/imprimés toutes boîtes/bannières web). Il est aussi déployé sur les sites web d Eovi-Mcd mutuelle (www.mcd-mutuelle.fr; www.eovi.fr ). Les adhérents peuvent également participer au jeu en remplissant en agence un formulaire avec leurs coordonnées exactes et exploitables, attestant de la réalité de leur identité et domicile. Article 4 Dotations mises en jeu Le jeu «Gagnez un séjour Thalasso» est doté de : 1 séjour Thalasso d une semaine en Tunisie pour 4 (quatre) personnes (par exemple 4 adultes ou parents avec deux enfants), dans un hôtel 5 étoiles, formule all inclusive et cure de remise en forme. Un tirage au sort sera effectué au plus tard le 24 juin 2014 par tirage aléatoire conformément aux dispositions du présent Règlement pour désigner le gagnant, à partir : 2/8
- des devis santé réalisés pendant la période du jeu du 31 mars au 24 mai 2014 suite aux demandes de devis effectuées par les participants en agence, par courrier ou web ; - des formulaires de contact disponibles sur le web (pour les non-adhérents) et en agence (pour les adhérents) complétées pendant la période du jeu ; - du fichier des adhérents ayant déjà un compte sur l extranet ou ayant ouvert un compte sur l extranet au plus tard le 24 mai 2014 et qui se sont connectés sur leur compte pendant la période du jeu. Le lot sera attribué au Gagnant dans les conditions prévues à l article 2 du présent Règlement. Le lot est attribué au Gagnant qui se sera strictement conformé au présent règlement. Il est précisé que le lot attribué au Gagnant devra être accepté en l état sans aucune restriction et ne pourra être ni remboursé, ni échangé, ni faire l objet d une contrepartie pécuniaire (totale ou partielle) ou d une compensation en espèces. Le lot n est pas cessible. De manière générale, toute photographie, iconographie ou tout visuel représentant le lot le sont à titre indicatif et d illustration, et ne constituent pas des représentations contractuelles de ce lot. Le gagnant s engage à céder tout droit d image pour tout événement (médias/relations publiques) lié à la remise du lot. L Organisateur se réserve le droit de substituer à tout moment le lot proposé en tout ou partie par un autre lot d une valeur équivalente ou de caractéristiques proches, en cas d impossibilité de fournir le lot prévu, y compris de manière différée, sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Eovi-Mcd mutuelle décline toutes responsabilités en cas d incident ou accident qui pourraient survenir du fait de l utilisation du lot attribué. Article 5- Désignation des gagnants Tirage au sort La désignation du Gagnant se fera par Tirage au Sort aléatoire parmi : - les participants ayant fait réaliser des devis santé pendant la période du jeu du 31 mars au 24 mai 2014 - les adhérents ayant déjà un compte sur l extranet ou ayant ouvert un compte sur l extranet au plus tard le 24 mai 2014 qui se sont connectés sur leur compte adhérent pendant la période du jeu du 31 mars au 24 mai 2014. - les adhérents ou prospects ayant rempli un formulaire de contact en agence ou sur le web. L Organisateur ne sera pas tenu pour responsable si des bulletins de participation transmis venaient à être altérés, écrasés, perdus ou détruits et/ou réceptionnés après le tirage au sort. La désignation des gagnants se fera par tirage au sort aléatoire. Le tirage au sort sera réalisé par Maître Maitre Laure FRANCON, Huissier de Justice, 2 Bis, rue Chevandier 26000 VALENCE, dépositaire du Règlement, qui désignera le gagnant parmi l ensemble des formulaires de participation (devis santé, formulaires de contact, fichier adhérents extranet) dûment complétés ou validés avant les dates et heures limites de participation. Le tirage au sort sera effectué dans le mois suivant la clôture de l opération. 3/8
Article 6 Attribution du lot Le gagnant sera avisé par l Organisateur, sous 30 jours, après la date du Tirage au sort, par envoi recommandé avec accusé de réception à leur adresse postale : - Pour les non-adhérents : l adresse indiquée sur le formulaire de demande de devis ou le formulaire de contact - Pour les adhérents : l adresse communiquée lors de la souscription du contrat santé, actualisée le cas échéant. Le gagnant recevra directement à son domicile le bon de confirmation de son gain qui indiquera la démarche à suivre pour en bénéficier. En cas de non-réclamation du lot par le gagnant dans un délai de 3 (trois) mois à compter de l information concernant son gain, il sera considéré comme perdu, le gagnant sera réputé avoir renoncé au lot. Si la dotation n a pu être remise pour des raisons indépendantes de la volonté de l organisateur, elle sera perdue pour son bénéficiaire et ne sera pas réattribuée. La dotation offerte ne peut donner lieu, de la part du gagnant, à aucune contestation d aucune sorte. Si le gagnant est déjà détenteur d un contrat de garanties complémentaires santé dans un autre établissement (mutuelle/banque/assurance), il est de sa responsabilité, s il le souhaite, de procéder à sa renonciation sans demander de contrepartie à Eovi-Mcd mutuelle. Article 7 Utilisation des données nominatives Loi «Informatique et Libertés» Conformément à la loi 78 17 du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés", modifiée par la loi du 6 Août 2004, les participants sont informés que la communication de leurs coordonnées est obligatoire pour recevoir leur lot et qu elles ne sont communiquées qu à Eovi-Mcd mutuelle et au prestataire agissant pour le compte de celle ci. Les noms, prénoms, coordonnées (commune de résidence) et photographie du gagnant ne pourront être utilisés à des fins publicitaires ou promotionnelles par l Organisateur qu à la condition que le gagnant ait donné préalablement leur accord exprès et explicite à l Organisateur. Le gagnant du jeu gratuit et sans obligation d achat autorise Eovi-Mcd mutuelle à publier ses coordonnées sur Internet, uniquement dans les conditions décrites ci-dessus. Les participants autorisent l Organisateur à utiliser en interne et à des fins marketing les informations recueillies par le jeu, sur tout support, sauf refus exprès et explicite de la part du participant au jeu exprimé au moment de sa participation. Les participants au jeu peuvent recevoir des propositions de produits par courrier, par téléphone ou par mail de la part d Eovi-Mcd mutuelle sauf refus exprès et explicite de leur part exprimé au moment de la participation au jeu. L Organisateur s engage à respecter la réglementation Informatique et Liberté et notamment le respect des droits d accès, de modification, de rectification et d oppositions des personnes faisant l objet d un traitement, conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978. Conformément aux articles 34 et 35 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, l Organisateur s engage à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des données et notamment d empêcher qu elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées. 4/8
Chaque participant au jeu dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d oppositions sur les informations le concernant qu'il peut exercer sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l adresse cidessous : Eovi-Mcd mutuelle Secrétariat Général 44 rue Copernic CS 11709 75773 PARIS Cedex 16 Ces informations sont uniquement destinées à l'usage de l Organisateur. Article 8 -Réclamation Toute contestation ou réclamation devra être formulée par lettre simple adressée à : Eovi-Mcd mutuelle Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Service Marketing 5 rue Belle Image 26000 Valence Cette lettre devra indiquer la date précise de participation au jeu gratuit et sans obligation d achat, les coordonnées complètes du joueur, les coordonnées du lieu où il a participé et le motif exact de la contestation ou réclamation. Aucun autre mode de contestation ou de réclamation ne pourra être pris en compte. Toute contestation ou réclamation relative à ce jeu ne sera prise en compte que si elle est adressée dans le mois qui suit le tirage au sort, le cachet de la poste faisant foi. Article 9 Dépôt, consultation et modification du Règlement Le présent règlement est déposé chez Maitre Laure FRANCON, Huissier de Justice, 2 Bis, rue Chevandier 26000 VALENCE. Il pourra être obtenu gratuitement, pendant toute la durée du jeu, par toute personne qui en fera la demande auprès de son agence Eovi-Mcd mutuelle. Il sera aussi disponible sur les sites : www.mcd-concours.fr et www.eovi-concours.fr. L Organisateur se réserve le droit, si les circonstances l exigent, d écourter, de prolonger, de modifier, d interrompre, de différer ou d annuler le jeu sans que sa responsabilité ne soit engagée. L éventuelle modification du présent Règlement devra faire l objet d une nouvelle publication auprès de l huissier dépositaire sous forme d un avenant. Tout avenant ainsi déposé sera mis à disposition dans l agence concernée et sera adressé gratuitement à toute personne ayant fait une demande de règlement par écrit. La nouvelle publication est opposable aux participants à compter de son dépôt chez l huissier précité, et fera l objet d une information spécifique par Eovi-Mcd mutuelle auprès des participants qui auraient demandé communication du précédent Règlement. Tout participant au jeu est censé avoir accepté la dite modification. Le participant qui refuse la modification ne devra plus participer au jeu. 5/8
Article 10 Acceptation du Règlement La participation à ce jeu implique l'acceptation pleine et entière et sans réserve du présent Règlement. Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique relative aux modalités du jeu ou à l'interprétation du présent règlement. En cas de refus d acceptation du présent Règlement, le participant est invité à refuser son inscription au jeu dans les conditions énoncées à l article 3 du présent Règlement. Au cas où l'une des présentes dispositions du Règlement serait inapplicable ou non valable pour quelque raison que ce soit, une telle inapplicabilité ou invalidité ne saurait affecter l'applicabilité ou la validité des autres dispositions du présent Règlement et ladite disposition inapplicable ou non valable sera réputée non écrite. Article 11 Responsabilité de l Organisateur L Organisateur ne saurait être considéré comme responsable des conséquences dommageables d'un éventuel défaut de conformité et/ou de qualité du lot gagné. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d incident survenu à l occasion de l utilisation de leur lot par le gagnant ou en cas de vices ou de dysfonctionnements de ce lot. En aucun cas la responsabilité d Eovi-Mcd mutuelle ne saurait être recherchée en cas de faute ou de négligence, quelle qu elle soit, pouvant être imputée au prestataire de service, partenaire d Eovi-Mcd mutuelle dans le cadre du jeu. Article 12 - Force majeure La responsabilité d Eovi-Mcd mutuelle ne pourra être engagée, si en cas de force majeure ou d événements indépendants de sa volonté ou de celle de ses partenaires, ou en cas d éléments imprévus, elle était amenée à annuler, écourter, prolonger, reporter le présent jeu ou à en modifier les conditions, la dotation ou les dates. Les dotations offertes ne peuvent donner lieu, de la part des gagnants, à aucune contestation d aucune sorte. Toutefois, en cas de force majeure ou d événement indépendant de sa volonté, Eovi-Mcd mutuelle se réserve le droit de remplacer les dotations par un lot de nature et de valeur équivalente. Eovi-Mcd mutuelle ne saurait être tenue responsable des difficultés d acheminement, pertes et retards postaux pouvant intervenir durant le jeu. Eovi-Mcd mutuelle ne saurait être tenue pour responsable si le gagnant ne renseignait pas ou renseignait de manière incorrecte son nom et ses coordonnées postales. Article 13 Respect de l intégrité de l opération Les participants s interdisent de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du jeu et du présent règlement. Eovi-Mcd mutuelle se réserve le droit de disqualifier tout participant qui altère le fonctionnement du jeu ou encore qui viole les règles officielles de celui ci. Eovi-Mcd mutuelle se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon déroulement du jeu. Eovi-Mcd mutuelle se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l ensemble du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude. 6/8
Article 14 - Droit de propriété Toute reproduction du présent Règlement est strictement interdite. Les marques et logos figurant sur le présent Règlement sont déposés par l Organisateur. Article 15 Droit applicable et litiges Le Présent Règlement est composé des présentes dispositions. Il est dans sa globalité soumis à la loi française. Les Parties déclarent leur intention de chercher en priorité une solution amiable à toute difficulté qui pourrait surgir à propos du présent Règlement. A défaut d un tel accord, tout litige quant à la validité, l interprétation ou l exécution du présent Règlement sera soumis aux tribunaux compétents. Extrait de règlement Jeu gratuit et sans obligation d achat organisé par Eovi-Mcd mutuelle, 44 rue Copernic -CS 11709-75773 PARIS CEDEX 16, du 31 mars au 24 mai 2014 inclus. Pour participer, il suffit de se rendre dans l une des agences Eovi- Mcd mutuelle et/ou de remplir un formulaire disponible en agence et sur le web pour les non adhérents. Pour les adhérents, il suffit de se connecter à l extranet pour que la participation au tirage au sort soit validée ou remplir un formulaire en agence. Dotation: un séjour Thalasso d une semaine en Tunisie. Règlement déposé chez Maitre Laure FRANCON, Huissier de Justice, 2 Bis, rue Chevandier 26000 VALENCE, disponible gratuitement dans les agences Eovi-Mcd mutuelle. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès et de rectification ou de radiation des informations vous concernant en écrivant à : Eovi-Mcd mutuelle «Secrétariat Général» 44, rue Copernic - CS 11709-75773 PARIS Cedex 16. Ces informations sont uniquement destinées à l usage de l Organisateur. 7/8
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