Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie

Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie Guide pratique de la gestion d Hygiène et de la sécurité industrielle destiné aux ingénieurs et au personnel d encadrement des entreprises de la plasturgie EDITION 2010 Editions Plasturgia Ce document est réalisé par : l Association Marocaine de Plasturgie Avec le soutien financier de l Union européenne dans le cadre du :

Table des matières LIMINAIRE... 4 I. REGLEMENTATION... 5 I.1. Constitution... 5 I.2. Conventions internationales... 5 I.3. Loi... 5 I.4. Décret... 6 I.5. Arrêté... 6 I.6. Circulaire... 6 I.7. Jurisprudence... 6 I.8. Conventions collectives... 6 I.9. Usages et coutumes... 6 I.10. Autres textes servant de règlement... 7 II. L OBLIGATION DE LA SECURITE SELON LE CODE DU TRAVAIL 8 II.1. Objectifs du Code de travail (loi n 65.99)... 8 II.2. Le Comité d Hygiène et de Sécurité... 9 II.3. Responsabilités de l employeur et du salarié... 11 III. LA PREVENTION... 13 III.1. L analyse des risques... 13 III.2. Méthodologie de l analyse des risques... 14 III.2.1. Analyse des risques... 14 III.2.2. Le groupe de travail de l analyse des risques... 15 III.2.3. Formalisation de l analyse des risques... 15 III.2.4. Procédure d analyse des risques... 16 III.2.5. Quand faut-il réaliser l analyse des risques?... 17 III.3. Les risques professionnels... 17 III.3.1. Introduction sur les risques professionnels... 17 III.3.2. Une approche en trois phases... 18 III.3.3. Déroulement de la méthode... 19 III.4. Les catégories des risques... 19 III.5. Risques spécifiques liés aux métiers de la plasturgie, règles de sécurité et comportements à tenir... 57 III.5.1. Risques généraux et spécifiques liés aux métiers de la plasturgie... 57 III.5.2. Règles de sécurité et comportement à tenir... 60 IV. LES ACTEURS DE LA PREVENTION... 63 IV.1. Le chargé de sécurité... 63 Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 2

IV.2. Le médecin de travail... 64 IV.2.1. Rôle... 64 IV.2.2. Examens médicaux... 64 IV.2.3. Activité administrative... 65 IV.2.4. Actions sur le milieu de travail... 65 IV.3. La direction de l entreprise et son encadrement... 66 IV.4. L inspecteur du travail... 66 IV.5. Les Organismes de contrôle technique... 66 IV.6. Les services secours extérieurs... 66 IV.7. Délégués syndicaux... 67 V. LES MOYENS DE SECURITE... 67 V.1. Sauvetage et secourisme... 67 V.1.1. Organisation Fonctions... 67 V.1.2. Secourisme.... 69 V.2. La signalisation... 72 V.3. Les fiches de poste... 75 V.4. Les consignes... 75 V.5. Les procédures... 76 V.6. Le règlement intérieur... 77 V.7. Les vérifications et contrôles : les registres... 77 V.8. Les équipements de protection... 78 V.8.1. Ordre logique de la protection... 78 V.8.2. Principes... 78 V.8.3. Rôle d un EPI... 79 V.8.4. Conformité efficacité entretien.... 79 V.8.5. Protections : risques et moyens... 80 ANNEXES... 82 ANNEXE 1 : NOTE SUR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX 83 ANNEXE 2 : NOTE SUR LES RISQUES NATURELS... 85 ANNEXE 3 : FICHES DONNEES DE SECURITE... 87 ANNEXE 4 : SIGLES ET ABREVIATIONS... 89 ANNEXE 5 : GLOSSAIRE... 90 ANNEXE 6 : NORMALISATION DE LA SECURITE DES MACHINES ET DES INSTALLATIONS... 94 ANNEXE 7 : WEBOGRAPHIE... 100 ANNEXE 8 : BIBLIOGRAPHIE... 102 Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 3

LIMINAIRE La santé et la sécurité au travail, la prévention et la protection comme principes fondamentaux, sont devenus des enjeux essentiels, non seulement pour les chefs d entreprise, mais aussi pour les pouvoirs publics, les assureurs, la société civile, bref, pour tout ce qu on appelle aujourd hui, les parties intéressées. En effet, les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP) coûtent, sur le plan financier, beaucoup plus cher à l entreprise et à la collectivité que la prévention. Quant au reste des dommages, liés aux aspects moraux, sociaux, d éthique, d image de marque, ils sont difficilement calculables. Les récentes catastrophes qu a connu notre pays en sont la preuve. Comment peut-on estimer les souffrances humaines à la suite d un AT grave ou d une sérieuse MP, pour la victime, pour ses proches, voire pour la société d une manière générale? Le présent guide va accompagner les industriels de l AMP pour essayer de mettre en œuvre une démarche de recherche d une performance en matière de prévention et de protection, quintessence même d un système de management en santé sécurité au travail. Le but ultime étant d instaurer et de renforcer une certaine culture sécurité au sein des entreprises de l AMP en vue d une meilleure maîtrise des risques professionnels et industriels. Formé des cinq grands chapitres présentés ci après, ce guide se veut un outil d un usage aussi didactique que possible. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 4

I. Réglementation Le présent chapitre va définir d une manière succincte la notion de réglementation, rappeler son objet et hiérarchiser les sources de droit. En effet, La réglementation est un ensemble de textes qui régit les relations entre les personnes morales ou physiques entre elles et/ou Etat. La réglementation relative à l hygiène et à la sécurité des travailleurs vise essentiellement à : - développer et améliorer la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles. - améliorer les conditions de travail. - définir des règles d hygiène et de sécurité. Quant à la hiérarchisation des sources, elle est établie comme suit : I.1. Constitution Ensemble des lois fondamentales qui établissent la forme d un gouvernement, règlent les rapports entre gouvernement et gouvernés et déterminent l organisation des pouvoirs publics. I.2. Conventions internationales La convention est un accord officiel passé entre des individus, des groupes sociaux ou politiques, des Etats. I.3. Loi C est un texte de portée générale qui exprime des principes généraux. Pour être appliquée, elle est reprise par les règlements, à savoir les décrets et les arrêtés. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 5

I.4. Décret Il est élaboré par le gouvernement. Il précise et oriente l application des principes de la loi. I.5. Arrêté C est l application du décret. I.6. Circulaire C est l interprétation officielle des textes précédents. I.7. Jurisprudence C est une référence en matière de droit en cas d absence de texte. Ensemble des décisions des tribunaux, qui constitue une source du droit. I.8. Conventions collectives Conclues entre syndicats représentatifs des salariés et employeurs pour régler les conditions d emploi et de travail. I.9. Usages et coutumes En l absence de la loi, il s est instauré depuis tous les temps des usages et des pratiques qui servaient de loi pour une profession, un groupement, une entreprise. Dès la promulgation d une loi, d un règlement, d un arrêté, d une convention, d un accord d entreprise ou de la nouvelle rédaction du règlement intérieur, d une note à portée générale, la valeur de l usage ou de la coutume prend fin. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 6

I.10. Autres textes servant de règlement Les normes La norme est une spécification technique qui si elle est acceptée par les parties, devient la référence de contrôle de la conformité des engagements. Les normes n ayant qu une valeur de référence, elles ne pourront être imposées qu au travers d un cahier des charges ou d un contrat. Les cahiers des charges Norme du décideur ou donneur d ordre, il reste le document contractuel le plus précis et le plus développé de la volonté de l acheteur client face au vendeur fournisseur. Les contrats Base d un accord entre deux ou plusieurs parties, il va, dans la mesure où il reste conforme au droit, conventions et règles, régir cet accord. Les règlements intérieurs Le règlement intérieur est la norme de l employeur. Il s agit donc d un acte d une haute importance pour faire respecter les règles de sécurité que l employeur édicte. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 7

II. L obligation de la sécurité selon le code du travail Dans le cadre législatif le code du travail fixe les mesures et les normes d ordre général. Quant au cadre réglementaire, les décrets et les arrêtés d application fixent les mesures particulières II.1. Objectifs du Code de travail (loi n 65.99) Le code du travail marocain est composé de 589 articles dont 64 consacrés à la sécurité et l hygiène au travail (de l article 281 à l article 344). Ses objectifs sont de : Réunir l ensemble des textes dans un même document ; Etre conforme : - aux dispositions prévues sur les droits de l homme et sur les droits et libertés constitutionnelles ; - aux conventions internationales du travail ratifiées par le Maroc ; Mettre en place les conditions d amélioration de l environnement du travail ; Organiser et développer le dialogue social entre les différents acteurs ; Introduire de nouveaux modes de fonctionnement dans le management des relations sociales. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 8

II.2. Le Comité d Hygiène et de Sécurité C est une institution représentative du personnel regroupant l employeur et les délégués et qui discute toutes les questions relatives à la SST et ce en vue de les améliorer. Toute entreprise occupant au moins 50 salariés est tenu d instaurer un Comité d Hygiène et de Sécurité (CHS). Réunion au moins une fois par trimestre ou en cas d accident grave. Composition du CHS Article 337 L employeur ou son représentant Président Le médecin du travail Le chef du service sécurité Le comité de d hygiène et sécurité Un ou deux représentants du personnel Convoquer toute personne qualifiée de l entreprise Deux délégués du personnel Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 9

Les Missions du CHS : - Assurer l application des textes (Hygiène Sécurité) - Analyser les risques professionnels - Enquêter sur les accidents de travail ou maladies professionnelles - Elaborer le rapport annuel sur l évolution des risques professionnels - Consigner les rapports sur un registre spécial. - Etre à la disposition de l inspecteur du travail et du médecin inspecteur du travail. Formation aux techniques et méthodes de premiers secours d urgence de deux salariés au moins parmi les travailleurs des ateliers où sont exécutés des travaux dangereux. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 10

II.3. Responsabilités de l employeur et du salarié L employeur doit veiller à ce que les locaux du travail soient tenus dans un état de propreté et présenter les conditions d hygiène et de salubrité nécessaires à la santé des salariés. Il doit également : - Fournir un milieu de travail sûr et salubre : hygiène: aération, ventilation, chauffage, insonorisation, éclairage, eau potable, fosses d aisances, évacuation des rejets, toilettes, - Faciliter le travail des salariés handicapés. - Protéger obligatoirement les machines dangereuses. - Procéder obligatoirement à un étiquetage des substances dangereuses. - Informer les salariés des dispositions légales de protection et afficher les consignes. - Soumettre les salariés à la surveillance médicale. Le salarié doit pour sa part : - Respecter les prescriptions SST - S abstenir d utiliser une machine sans protection. - S abstenir d annuler un dispositif de protection d une machine. Le non respect par les salariés, dûment informés, des prescriptions relatives à l hygiène et à la sécurité lors de l exécution des travaux dangereux constitue une faute grave. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 11

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III. La prévention III.1. L analyse des risques Phase principale de l action de prévention, l analyse et ou l évaluation des risques est capitale. Le chef de l établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs de l établissement, y compris les travailleurs temporaires et ceux des entreprises sous traitantes. Ces mesures comprennent des actions de prévention et de protection face aux risques professionnels, d information et de formation ainsi que la mise en place d une organisation et des moyens adéquats. Il veille à l adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l amélioration continue des situations existantes. Le chef de l établissement met en œuvre ces mesures sur la base des principes généraux de prévention Ceux exigés par l UE sont parfaitement adaptables pour les entreprises de l AMP : 1. éviter les risques 2. évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités 3. combattre les risques à la source 4. adapter le travail à l homme en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 13

5. tenir compte de l état d évolution de la technique 6. remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux 7. planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérant, la technique, l organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l influence des facteurs ambiants 8. prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur des mesures de protection individuelle 9. donner les instructions appropriées aux travailleurs L analyse de risque se fait à tous les niveaux de l entreprise. De l analyse des risques au poste de travail, de l analyse des risques sur machines, dans l atelier ou au bureau, la démarche est essentielle, et servira de base à la mise en place de mesures de prévention et de protection. III.2. Méthodologie de l analyse des risques III.2.1. Analyse des risques Pour réussir une analyse des risques, la constitution d un groupe de travail formé de personnes compétentes et initiées à l analyse des risques s avère incontournable. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 14

III.2.2. Le groupe de travail de l analyse des risques Piloté par le chef d entreprise, ou son représentant, ou le président du CHS, ce groupe de travail sera assisté : Du responsable de la sécurité, garant des méthodes d approche, de par sa formation Du ou des chargés de la maintenance Du responsable du secteur analysé (chargé du process, chef d atelier, contremaître, ) D un membre du CHS Du médecin du travail Eventuellement d un consultant extérieur. III.2.3. Formalisation de l analyse des risques Après avoir sélectionné la méthode d analyse de risques et identifié les points critiques, il y a lieu de formaliser en documentant les travaux effectués dans le cadre de l analyse des risques, dans une ou des fiches devant servir à l élaboration de rapports. Ceci permettra de concrétiser la démarche d amélioration entreprise notamment en prenant des mesures immédiates afin d éviter tout dommage aux personnes, aux biens et à l environnement. Il est important, à l issue d une analyse de risques, de pouvoir trouver des solutions qui doivent répondre à des critères tels que : la conformité avec la réglementation en vigueur, ne créant pas d autres risques, raisonnablement applicables en terme de coûts et de délais. Par ailleurs, pour mener à bien cette mission, les mesures prises devront être Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 15

accompagnées d une politique de communication, par conséquent, il est très important d impliquer les intéressés afin de connaître leur opinion. III.2.4. Procédure d analyse des risques Objet et champs d application : la présente procédure a pour objet de détecter les risques potentiels, de les évaluer, de les hiérarchiser ensuite selon leur importance en terme de probabilité d occurrence (ou de fréquence) de l événement non souhaité (ENS) et de gravité (conséquences ou effets). L étape ultime étant la mise en œuvre des actions préventives et leur suivi. Responsabilité : L exécution de la présente analyse et évaluation des risques est placée sous la responsabilité : Du chef d établissement qui définira cette mission d analyse des risques par une procédure écrite. De l encadrement qui aura à faciliter la mission du groupe de travail précité, en mettant à disposition toutes les règles et procédures écrites, les documents dont il pourrait avoir besoin Du groupe de travail ainsi constitué préalablement. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 16

III.2.5. Quand faut-il réaliser l analyse des risques? A l occasion d une modification d équipement, d une nouvelle installation, d un d audit, d un contrôle, d une inspection, d incident ou accident, Le comportement des personnes nouvellement affectées à un poste, ou l absence de connaissances des opérateurs dans l entreprise pour diverses raisons, doit conduire à la nécessité d une nouvelle analyse. Car la sécurité des personnes, la préservation de l environnement et la protection de l outil de production, est un combat permanent. L analyse et l évaluation des risques sont par conséquent des processus dynamiques. III.3. Les risques professionnels III.3.1. Introduction sur les risques professionnels Le présent paragraphe du guide consiste en une initiation à une approche d analyse et d évaluation des risques professionnels, les plus fréquents dans l industrie, entre autre en plasturgie. Pour quelles raisons cela intéresse-t-elle les entreprises? Y a-t-il vraiment des enjeux? Si oui, lesquels? Certainement. En effet, ces enjeux existent. Ils sont de différents ordre : éthique, moral, économique en termes de coûts directs et indirects des accidents de travail et des maladies professionnelles, social à cause des IPP et pour des raisons d ambiance au travail, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 17

juridique en termes de responsabilité civile, mais aussi pénale. En conséquence, pour y faire face, une politique de prévention dans l entreprise s avère incontournable. Elle doit prendre appui sur l analyse et l évaluation des risques professionnels. Mais quelle méthode faut-il adopter pour la réussite de cette mission? C est l objet de l approche suivante. III.3.2. Une approche en trois phases a. Identification des risques Identifier les risques par activité tout en recherchant les situations dangereuses par l observation des tâches effectuées aux différents postes de travail. b. Hiérarchisation des risques Classer les risques par importance, selon les probabilités d occurrence de l événement (ou fréquence) et la gravité des conséquences (effets). c. Recherche des solutions idoines, leur mise en œuvre et leur suivi Déterminer les mesures de prévention et de protection pour les risques identifiés par ordre d importance, les mettre en œuvre et assurer leur suivi. L efficacité de ces mesures doit tenir compte de critères tels que la conformité à la réglementation, le non déplacement du risque, les coûts et les délais qui doivent être raisonnables. Par ailleurs, il est vivement recommandé de faire développer ce processus au sein d un groupe de travail, dont la constitution a été explicitée auparavant Vu la complexité de cette approche, exigeante en matière de formation, nous avons jugé utile de Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 18

dérouler une méthode beaucoup plus simple. C est l objet de la démarche suivante III.3.3. Déroulement de la méthode La méthode consiste à : identifier les risques prendre les mesures de prévention et de protection nécessaires. Elle comprend trois parties : 1. La première présente la nature des risques 2. La deuxième est constituée d exemples de situations dangereuses 3. La troisième est relative aux mesures de prévention et de protection, les plus adaptées, pour réduire les niveaux des risques. Au terme de l examen de chaque risque, une fiche d évaluation y est jointe. Il s agit d un questionnement, une sorte de diagnostic rapide, pour chacun des risques identifiés au sein d un poste de travail. III.4. Les catégories des risques Les risques professionnels peuvent être répertoriés selon les catégories suivantes : Risques physiques : bruit, éclairage, électricité, ambiance, rayonnement ionisant, Risques chimiques : à l usage des produits chimiques; Risques physico-chimiques : atmosphère empoussiérée : aérosol, fumée, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 19

Risques liés aux situations de travail: manutentions, gestes et postures, Risques liés à des accidents mécaniques : usure machine, mise à l écart de dispositifs de protection (protége courroies, capots, ), Risques généraux et spécifiques liés au métier de la plasturgie Autres Risques, notamment psychosociaux, stress, naturels, Pour ces risques, deux notes en annexes aborderont cette catégorie. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 20

Risque d incendie, d explosion Nature du risque La combustion est le résultat sous l effet d une énergie d activation de la combinaison d un corps combustible avec un corps comburant. C est un risque d accident (brûlure, blessure) consécutifs à un incendie ou à une explosion. Brûlures : les lésions sont fonction de la température, de la durée d exposition, de l agent thermique et du tissu. Dangers de fumées : à cause de la température, de la toxicité (faible en oxygène, présence de gaz tel que le CO pouvant conduire au décès), de l opacité qui réduit la visibilité et enfin de la corrosivité car les fumées sont presque toujours acides. Situations dangereuses Utilisation de produits inflammables, explosifs, Création d atmosphère explosive avec l air : produit volatil (solvant, gaz aérosol, ), poussières (bois, ) Travaux dans des espaces confinés (citerne, cuve, silo,..) Mélange de produits incompatible ou stockage dans leur proximité Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 21

Mesures de prévention Remplacer un produit dangereux par un autre moins dangereux. Supprimer la proximité des sources d énergie : flamme, cigarette, poste de soudure, Installer des protections : local isolé, mur et porte coupe-feu. Installer des moyens de détection et d alarme. Installer des moyens d extinction adaptés : extincteurs, Etablir des plans d intervention (consignes d incendie, exercices ) et d évacuation (issue de secours, ) Assainir le milieu confiné avant la pénétration et pendant l intervention Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 22

Article 31 Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n 93-08 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) "L employeur doit prendre les mesures nécessaires pour que tout départ d'incendie puisse être rapidement et efficacement combattu et ce, dans l'intérêt du sauvetage des salariés". Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 23

Fiche d analyse du risque 1- Existe-t-il des poussières et de quel type au niveau de ce poste? Quelles concentrations en g/m3? 2- Quels sont les liquides inflammables présents et quelles mesures ont été prises? Quelle est la température de l auto inflammation? 3- Y a t il risque de fuite des liquides inflammables? 4- Risque d étincelle sur machines outils : meule, machine portative, appareil électrique, frottements divers, machine elle-même? 5- Existe-t-il des produits chimiques inflammables utilisés à ce poste? 6- Points chauds : Existe-t-il une procédure de travail permis de feu? les opérateurs ont-ils été sensibilisés aux risques? 7- Quels sont les affichages écrits, les indications de risques ou de consignes affichés au poste de travail? 8- Risque électrique : Les appareillages électriques sont-ils suffisamment isolés? L organisme de vérification a-t-il émis des réserves à ce sujet? 9- Existe-t-il un risque d inflammation dû à la présence de chiffons gras, de fermentation, d aérosols? 10- Existe-t-il une procédure de permis d entrée dans un milieu confiné? de procédure de consignation? de procédure de mesure de l état d atmosphère? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 24

Risques liés aux substances et produits chimiques dangereux Nature du risque C est un risque d infection, d intoxication, d allergie, de brûlure, par inhalation, ingestion ou contact cutané des produits mis en œuvre ou émis sous forme de gaz, de particules solides ou liquides. Les conséquences de l inhalation ou de la contamination de substances dangereuses n ont pas toujours des effets visibles immédiatement. L intensité et la durée d exposition sont des facteurs de risques. Situations dangereuses Utilisation de produits dont l étiquetage est absent. Emission de gaz (appareil de chauffage, ), aérosols (vapeur d huile chaude, ). Emission de poussières : métalliques, de ciment, de farine, de sciure de bois Emission de fumées : soudure, gaz d échappement, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 25

Mesures de prévention Remplacer un produit dangereux par un autre moins dangereux. Limiter les manutentions de produit : diminuer les quantités, Capter les produits émis (captation à la source, hotte, ) ou ventiler les locaux. Prendre en compte le traitement, le stockage et l évacuation des déchets. Faire porter des EPI : protection respiratoire, gants, lunettes, Informer le personnel des précautions d emploi : Usage des FDS Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 26

Fiche d analyse du risque 1- Les récipients sont-ils étanches et solides? 2- Les récipients sont-ils étiquetés avec les couleurs et pictogrammes conventionnels? 3- Les personnes travaillant à proximité, sont-elles capables d identifier tous les pictogrammes qui figurent sur les contenants? 4- Le personnel exposé est-il formé, informé et sensibilisé sur les risques et les conditions d utilisation? 5- Les fiches de données de sécurité, ont-elles été analysées avec le médecin du travail? 6- Ce produit est-il inflammable? Quelle est la température de l auto inflammation? 7- Ce produit est-il travaillé ou stocké avec un gaz ou un matériau inerte? 8- Les appareils de protection collective, (aspiration) sont-ils vérifiés périodiquement? 9- Existe-t-il des EPI? Sont-ils portés? 10- Existe-t-il des douches de décontamination et des laveurs d yeux? 11- Existe-t-il une procédure écrite de réception, de stockage et de manipulation des produits? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 27

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Risques de chute plain-pied Nature des risques Ce sont des risques d accident qui résultent d un contact brutal d une personne avec le sol ou un objet (une machine statique ou en circulation, ) au cours de la chute. Situations dangereuses Sol glissant : produits répandus tels : huile, boue, eau, Sol inégal: crevasse, estrade, trou, Passage étroit ou encombré par l entreposage d objets Existence de zones de circulation communes aux personnes et aux véhicules : nécessité de croisement, Voie de circulation dangereuse : étroite, en pente, encombrée, en mauvais état Mauvais état des véhicules : pneumatique, frein, feux de signalisation, klaxon, Mesures de prévention Suppression des zones dangereuses : utilisation de revêtements de sols antidérapant, suppression des inégalités du sol, élargissement des passages, Nettoyage périodique et immédiat en cas d épandage de produit, réparation des parties défectueuses Maintien des passages dégagés ; les signaler et les éclairer Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 29

Organiser et établir des règles pour la circulation interne des personnes, des véhicules, Signaler, éclairer et entretenir les voies de circulation, les aires de manœuvre, Entretenir périodiquement les véhicules : maintenance préventive et curative. Fiche d analyse du risque 1- Le sol est il normal? Glissant? Irrégulier? En Pente? 2- Les dénivellations sont-elles clairement signalées? 3- Les voies de circulation des engins sont-elles clairement séparées des voies de circulation des personnes? 4- Les voies de circulation sont-elles dégagées? encombrées? marquées au sol? 5- L espace minimum de 80 cm entre deux machines est-il respecté? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 30

Nettoyage périodique et immédiat en cas d épandage de produit Suppression des zones dangereuses Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 31

Risques de chute de hauteur Nature du risque A cause de chute, ce sont des risques d accident qui résultent du contact brutal d une personne avec le sol ou un objet. Situations dangereuses Zone présentant des parties en contrebas : escalier, passerelle, quai, fosse, cuve, trémie, Accès à des parties hautes : armoire, étagère, éclairage, toiture, Utilisation de dispositifs mobiles : échelle, échafaudage, Mesures de prévention Supprimer les zones qui ont des différences de niveaux Mettre en place des protections : main courante, garde-corps, Former le personnel pour assurer une utilisation correcte des dispositifs mobiles Porter les EPI appropriés : harnais, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 32

Fiche d analyse du risque 1- Existe-t-il une procédure pour les travaux en hauteur? 2- Est-elle appliquée? 3- Dispose-t-on d équipements pour les réaliser? 4- Procède-t-on régulièrement à des contrôles de l état des gardes corps et des caillebotis? 5- Sont-ils suivis de compte rendu et d effets? 6- Eprouve-t-on des difficultés à accéder à certains équipements et accessoires? Lesquels? Ce qu il ne faut pas faire Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 33

Risques liés à la manutention manuelle Nature du risque La manutention manuelle est l une des premières causes des accidents de travail dues notamment: Aux mauvaises postures lors de la manipulation d objet même de faible poids. Conséquences : principalement des lésions musculaires ou articulaires. A la manutention de charge élevée avec un risque d écrasement, de choc,. A la manutention occasionnelle par le manque d habitude et d entraînement des muscles et des articulations. Au travail répétitif qui à la longue, peut entraîner des atteintes de la colonne vertébrale, lumbago, sciatiques, hernies discales et autres troubles Situations dangereuses Manutention de charge de masse unitaire élevée et/ou effectuée de façon répétitive ou à cadence élevée Manutention difficile, contraintes posturales liées à une charge de grande dimension, des arêtes vives, Manutention dans un environnement particulier : température élevée ou basse Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 34

Tâches imposant des gestes répétitifs associés à des contraintes posturales et/ou des efforts importants Utilisation d un moyen de manutention inadapté à la tâche à effectuer Mesures de prévention Aménager et organiser les postes de travail de manière à limiter la répétitivité gestuelle, les contraintes posturales et les efforts Utiliser des moyens de manutention et des accessoires appropriés : transpalette, chariot à roulettes, table élévatrice, quai de chargement, moyens de préhension Vérifier régulièrement leur état Utiliser ceux-ci selon les prescriptions prévues à cet effet Limiter leurs usages au personnel formé et habilité Former le personnel pour qu il soit conscient des risques et participe à la recherche et la mise en œuvre des moyens de prévention et de protection. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 35

Fiche d analyse du risque 1- Existe-t-il des arrêts maladie ou des AT suite à des problèmes de dos, de tendinite,? 2- Faut-il se pencher pour une bonne préhension? 3- Risque de torsion pour prendre la charge? 4- Mouvement répétitif : cadence, position,? 5- Etat de la surface du sol : Glissante? Sol régulier? 6- Formation «gestes et postures» : Existe-t-il une formation périodique? 7- Existe-t-il une étude de poste, et faite par qui? 8- Organisation de la maintenance des équipements : planning d entretien? Est-il respecté? 9- Capacité des moyens de manutention est-elle clairement indiquée (étiquetée)? 10- Vérifications périodiques sont-elles effectuées par un organisme agréé? Lequel? 11- Personnel dispose-t-il des EPI nécessaires (gants, chaussures, casques,..)? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 36

Mauvaise technique Risque de hernie discale Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 37

Risques mécaniques Nature du risque Ce sont des risques d accident causés par l action mécanique (coupure, perforation, écrasement, ) d une machine, d un équipement de travail, d une chute d objet, Situations dangereuses Partie mobile (organe de transmission, pièce, outil, ) accessible au personnel Fluide (liquide sous pression, ) ou matière (copeaux, poussières, ) pouvant être projetés Utilisation d outils tranchants : couteaux, hachoirs, cutters, scies, Non consignation d une machine lors de sa réparation ou de sa maintenance Objets stockés en hauteur, empilés, matériaux en vrac, Mesures de prévention Travailler avec des machines et des outils conformes à la réglementation. Utiliser ceux-ci selon les prescriptions du fournisseur. Utiliser un dispositif de protection des parties tranchantes des outils (étui, ) dès qu ils ne sont plus employés. Former le personnel. Faire porter des EPI : lunettes, gants, Organiser les stockages, limiter la hauteur. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 38

Installer des protections pour retenir les chutes d objet, les matériaux. Dysfonctionnement! Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 39

Fiche d analyse du risque 1- Chaque machine est-elle munie d un ou de plusieurs dispositifs d arrêt d urgence, identifiables et accessibles? 2- Ces machines (ou équipement de travail) fontelles l objet d une maintenance? Avec planning d entretien? Est-il respecté? 3- Les machines (ou équipement de travail) comportent-elles des pièces mobiles? Si oui, sont-elles équipées de protecteurs ou de dispositifs appropriés? 4- Les équipements de travail portent-ils les avertissements, les signalisations et les dispositifs d alerte? 5- Les machines comportent-elles un risque de projection (fluides, copeaux, poussières, )? 6- Quelles sont les précautions prises à cet effet? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 40

Risques et nuisances liés au bruit Nature du risque Ce sont des risques d accident générés par l inconfort, l entrave à la communication orale et la gêne lors de l exécution de tâches délicates. Ce sont également des risques de maladie professionnelle dans le cas de longue exposition. Les bruits sont nuisibles et ont des conséquences perturbatrices sur le comportement normal : agressivité, incompréhension, etc. Par ailleurs, l ouie est un organe impossible à récupérer, même par l apport d une prothèse : la surdité est bien une maladie incurable. La perte auditive ne se guérit pas. Situations dangereuses Bruit émis de façon continue par des machines, des compresseurs, des outils, des moteurs, Bruit spontané causé par des machines et des outils travaillant par chocs, échappements d air comprimé, des signaux sonores Mesures de prévention Supprimer les sources de bruit, limiter leur intensité et ou les temps d exposition du personnel Disposer les installations, les appareils bruyants dans des locaux séparés et isolés Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 41

Installer des protections : capotage, caisson, cabine, traitements acoustiques des parois des locaux, Faire porter des EPI : casque anti-bruit, bouchon d oreille, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 42

Fiche d analyse du risque 1- Quelles sont les sources de bruit (machine, )? 2- Protection collective existante? Quels dispositifs d insonorisation : cabine, capot, caisson, autres? 3- Protection individuelle existante? Est-elle utilisée? 4- Existe-il un relevé des niveaux sonores (en décibel par un sonomètre)? Sont-ils consignés? Sont-ils en conformité avec la réglementation (moyenne et crête)? 5- Existe-t-il une surveillance médicale pour le personnel exposé? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 43

Risques liés aux ambiances thermiques Nature des risques Indépendamment de l ambiance de travail normale, le risque chaleur est essentiellement lié aux situations de travail qui ont un risque de contact immédiat avec des produits chauds, des parois chaudes, bref des sources de chaleur. Ce sont des risques d atteinte à la santé (malaises, fatigue, inconfort, ) quand les conditions d ambiance thermiques sont non conformes aux prescriptions du travail. L ambiance thermique chaude a également un ensemble d effets néfastes et préjudiciables aux résultats qualitatif et quantitatif puisqu elle réduit considérablement les capacités de l homme au travail (imprécision des gestes, perte de vigilance, troubles de la perception.) Les dommages en matière de santé sont les suivants : Ambiances chaudes : œdème de chaleur, déshydratation, insolation, épuisement, effets sur l œil. Ambiances froides : engelures, gelures, hypothermie. Situations dangereuses Poste de travail exposant le salarié aux intempéries, à des courants d air Ambiance chaude : proximité de matériel (four, ) ou de matériau à température élevée, Ambiance froide : chambre frigorifique Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 44

Mesures de prévention Installer un chauffage adapté à l activité physique Assainir les locaux en limitant la vitesse d air au niveau du personnel, en contrôlant son humidité, Fournir des EPI adaptés. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 45

Fiche d analyse du risque 1- Température d ambiance de travail? 2- Température pièces manutentionnées? 3- Température équipements de travail? 4- Risque de projection des pièces chaudes? 5- Existe-t-il des EPI anti-chaleur? 6- Existe-t-il une étude de poste, et faite par qui? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 46

Risques liés à l électricité Nature du risque Les accidents de travail dus au risque électrique sont rares mais souvent graves, voire mortels. C est un risque permanent dans l entreprise. Les effets sur l homme sont musculaires, brûlures par arc, rénales, cardio-vasculaires,... Ils dépendent notamment de l intensité du courant, de sa tension, et de bien d autres facteurs. Situations dangereuses Conducteur nu accessible au personnel : armoire électrique non fermée à clé, ligne électrique aérienne, Matériel défectueux : coupure de la liaison avec la terre, câble d alimentation d appareil portatif ou rallonge détériorée, Non consignation d une installation électrique lors d une intervention : réparation, maintenance, modification, Mesures de prévention Faire réaliser les installations électriques par une personne qualifiée et habilitée, avec un matériel approprié et selon les règles de l art. Contrôler périodiquement les installations électriques. Informer le personnel du risque électrique : signalisation des zones dangereuses, affiche de secours aux électrocutés, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 47

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Fiche d analyse du risque 1- L opérateur est-il habilité pour intervenir sur des pièces sous tension? 2- Le matériel électroportatif est-il isolant? (prise terre) 3- Les câbles et les fils électriques sont-ils en bon état? 4- Le matériel électroportatif fait-il objet d une vérification électrique? 5- Le matériel électroportatif est-il alimenté en très basse tension? 6- Existe-t-il une limite de charge électrique signalée sur la prise? 7- L armoire électrique, est-elle fermée à clefs? 8- Le personnel détenteur de la clef, possède-t-il une habilitation électrique? 9- Existe-t-il une procédure écrite de consignation? 10- Les dernières vérifications ont-elles été réalisées? Par qui et quand? Les recommandations ont-elles été réalisées et quand? 11- L intervenant dispose-t-il d un appareillage approprié pour détecter la présence de courant électrique? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 49

Risques liés à l éclairage Nature des risques Ce sont des risques d atteinte à la santé (fatigue, gêne) si l éclairage est inadapté. Il est aussi un facteur d accident (chute, heurt, ) ou d erreur Les effets sur la santé sont : oculaires : picotements, larmoiement, brûlures oculaires. visuels : difficultés à percevoir les détails. généraux : maux de tête, fatigue nerveuse due à la concentration par défectuosité d éclairage, vertige, maux de dos dus à des positions difficiles en raison de la faiblesse d éclairage. Les effets sur le travail sont : Baisse de production : diminution du rendement à cause des contrôles et vérifications fréquentes. Baisse de la qualité du travail : augmentation des erreurs des opérateurs. Augmentation des accidents de travail : la sécurité du personnel et des installations se trouve affectée. Situations dangereuses Poste de travail insuffisamment éclairé pour l activité exercée Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 50

Eclairage inadapté au travail nécessitant la perception des formes, des mouvements, des couleurs Poste de travail présentant des zones éblouissantes : lampe nue, rayonnement du soleil, réflexion, Zone de passage (allée, escalier ) peu ou pas éclairée Mesures de prévention Adapter l éclairage en fonction des travaux effectués, notamment ceux exigeant une grande précision Assurer un éclairage naturel suffisant Effectuer un entretien régulier : nettoyage des vitres, des lampes et luminaires, remplacement des lampes défectueuses Installer des éclairages de secours Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 51

Fiche d analyse du risque 1- Le médecin du travail a-t-il mentionné des troubles de la vue pour ce poste? 2- Eclairage sur machines : est-il satisfaisant conformément à la réglementation? 3- Intervention maintenance sur machines : existe-t-il un éclairage approprié? 4- Le luminaire bénéficie-t-il d un nettoyage quotidien? 5- L opérateur peut-il distinguer des affichages écrits ou les indications de cadrans depuis son poste de travail? 6- L opérateur est-il soumis au rayonnement solaire? 7- Procède-t-on à des mesures du niveau d éclairement (en lux par un luxmètre)? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 52

Risques liés aux rayonnements ionisants Nature des risques Tous les rayonnements sont porteurs d énergie. En pénétrant dans la matière, ils libèrent leur énergie, ce qui provoque une dissociation d atomes libérant des ions provoquant des réactions chimiques et biologiques. Les rayonnements émis par les éléments radioactifs peuvent provoquer des ionisations. Ils sont caractérisés par des rayonnements : corpusculaires (alpha, bêta), peu pénétrants, arrêtés par une feuille de papier (alpha) ou par quelques millimètres de métal (bêta) électromagnétiques (gamma, X), très pénétrants, qui nécessitent des écrans protecteurs (plomb, béton et acier) pour être arrêtés. Neutrons qui ont un pouvoir très pénétrant. Les appareils ou les substances capables d émettre des rayonnements ionisants sont appelées sources. Deux types d exposition aux rayonnements ionisants : la contamination et l irradiation. La gravité dépend de la dose reçue (en SIEVERTS), de la localisation et de la surface. Risques pour l organisme : leucémie, anémie, maladie de la peau, des os ou des yeux, tumeurs, effets héréditaires. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 53

Situations dangereuses Utilisation d appareils générateurs de rayonnements ionisants : appareil contenant des éléments radioactifs, source de rayons X, Utilisation de matériaux émettant des rayonnements : matières radioactives Mesures de prévention Limiter au maximum le temps d utilisation des appareils S éloigner le plus possible des sources Utiliser les moyens de protection adaptés Confiner les matières radioactives Assainir les locaux de travail Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 54

Fiche d analyse du risque 1- Existe-t-il des sources de rayonnements ionisants? Lesquelles (les situer)? 2- L exposition du personnel fait-elle l objet d un suivi médical régulier? Quels résultats? 3- Les zones d exclusion autour des sources sontelles balisées et signalées? 4- Le personnel est-il protégé (écran,..)? 5- Le personnel est-il formé, informé et sensibilisé sur ces risques? Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 55

Risque lié au manque d hygiène Le manque d hygiène peut conduire à un risque d atteinte à la santé. Les sources peuvent émaner d activités telles que la restauration ou l agroalimentaire, de contamination des produits mis en œuvre dans des situations ou par exemple les moyens nécessaires pour permettre une hygiène corporelle adéquate du personnel font défaut. Pour faire face à ces risques, les dispositions suivantes doivent être prises : Mettre en œuvre des règles d hygiène et veiller à leur application ; Sensibiliser le personnel sur l importance de ces règles ; impliquer les CHS ; Mettre, en nombre suffisant (conformément à la réglementation en vigueur), toilettes, points d eau, vestiaires, à la disposition du personnel, Maintenir, d une manière constante, l état de propreté des installations et équipements sanitaires. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 56

III.5. Risques spécifiques liés aux métiers de la plasturgie, règles de sécurité et comportements à tenir. III.5.1. Risques généraux et spécifiques liés aux métiers de la plasturgie A. Risque mécanique Ce sont des risques de coincement, écrasement, coupures, liés aux diverses machines et appareils, périphériques : broyeurs, machines d usinage diverses, maquettes de contrôle, appareils d essai mécanique. BROYEUR B. Risque électrique Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 57

Risque d électrisation ou d électrocution liés au contact avec des pièces sous tension. Manipulation de câbles en mauvais état. C. Risque chimique Fumée provoquée par la décomposition thermique des matières utilisées. Inhalation de poussières liées à la manipulation d adjuvants divers. Utilisation de produits de nettoyage (solvants, alcools, diluants, etc.) Aspiration industrielle de fumées et vapeurs D. Risque thermique Contact avec pièce chaude : collier, filière, moules, etc. Projections de matières chaudes (purge). Projections d huile ou de fluides chauds. Brûlures lors d opérations de soudure. Brûlures par contact avec des pièces lors du démoulage. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 58

Projections d huiles E. Risque de manutention des charges avec palan, chariot, pont roulant (permis de pontier) Cas du palan : il faut d abord estimer la masse à lever pour savoir si le système de manutention peut effectivement soulever cette masse. Par ailleurs, il faut s assurer de : la stabilité, les fixations, utiliser un anneau de levage, le transport doit se faire charge descendue, les deux parties du moule doivent être liées pendant le transport. Cas de la manutention avec un chariot : le transport doit toujours se faire charge descendue. On doit toujours pousser une charge Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 59

III.5.2. Règles de sécurité et comportement à tenir A. Les dangers liés aux matières plastiques Les matières plastiques sont biologiquement inertes. Leur stockage et leur manutention ne provoquent généralement pas des problèmes significatifs pour l environnement. Les températures de transformation des thermoplastiques se situent entre 130 et 350 C selon les familles. Quelques dégagements de vapeurs et de fumées peuvent se produire au cours de la transformation particulièrement si on travaille à la limite supérieure admissible de la température de transformation. Certaines matières dégagent des odeurs, caractéristique qui peuvent être incommodante si une ventilation n a pas été prévue. Une autre cause de dégagement est la purge ou le changement de matière. Un incident ou un mauvais réglage des dispositifs de chauffe peut entraîner une décomposition de la matière avec un dégagement gazeux très important Pour tout ce qui est dégagement de fumée et de vapeur, il faut se reporter aux fiches techniques et aux fiches de sécurité, obligatoirement fournies par le producteur de matière. B. Les dangers principaux 1. Brûlures Température de fusion et de décomposition des matières, risque de projection des matières au cours de la purge, certaines matières collent à la peau Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 60

2. Electricité statique Les matières plastiques étant isolantes, elles peuvent se charger en électricité statique par frottement ou par malaxage. Le risque peut être élevé si l atmosphère contient des solvants. En général le choc électrique n est pas grave, mais l effet de surprise qu elle provoque est toujours désagréable et parfois dangereux (opérateur en haut d une échelle). Pour remédier à ce problème, on peut incorporer des agents antistatiques dans la matière ou humidifier l air ambiant. Pour les entreprises qui reçoivent leur matière première par camion citerne pour être stockées en silos, la mise à la terre du camion est obligatoire pendant le déchargement. 3. Combustibilité Les matières plastiques sont combustibles à des degrés divers. Les risques d incendie dans les ateliers de transformation de matières plastiques proviennent essentiellement de l accumulation au voisinage d une source de chaleur, de résines stockées, d emballage, d expédition, solvants, etc. C. Dangers liés aux machines Exemple de la presse à injecter : Zones dangereuses et risques encourus : 1. La zone de fermeture du moule Les accidents les plus graves sont les écrasements de la main ou des doigts lors de la fermeture du moule ou la zone de débattement des éjecteurs. On risque aussi des Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 61

brûlures par projection de polymère chaud lors de l injection. 2. La zone de la goulotte d évacuation Les pièces moulées sont évacuées par gravité à travers une goulotte dont l entrée est placée dans la zone de fermeture du moule. Pour l opérateur, en cas d engorgement, l accès à la zone de fermeture doit être rendue difficile pour éviter l écrasement des doigts au cours du fonctionnement en continu de la machine. 3. La zone d injection Au niveau de la trémie de remplissage en granulés, le risque est de cisailler l extrémité des doigts lors d une opération de nettoyage ou si la trémie est bouchée. Dans la zone centrale, les colliers chauffants et la buse transportent la matière chaude, et le risque est la brûlure. Enfin, le bloc d injection avance et recule et ce mouvement entraîne le risque d écrasement. 4. Autres zones et autres risques Les circuits de régulation sous pression peuvent rompre franchement ou être microfissurés, ce qui entraîne les risques de blessure et de brûlure. L électricité est également génératrice d accidents par contact direct ou par défaut d isolation. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 62

IV. Les acteurs de la prévention IV.1. Le chargé de sécurité Activités attribuées à la fonction : - Rôle de conseil vis-à-vis du chef d entreprise, du CHS, des salariés, etc. - Evaluation des risques ; - Analyse des besoins pour répondre aux exigences essentielles ; - Maintien de la conformité ; - Définition des procédures et surveillance de leur application ; Missions : - Fonction sécurité : prévention, protection, surveillance, définition des règles ; - Tâche : planifier, prévoir, gérer pour faire face aux risques professionnels : incendie, nuisances, dysfonctionnements, plan d action, participer et organiser des réunions, documentation, communication, etc. - Bilan : résultats ; tableau de bord, suivi des indicateurs, - EPI : choix, dotation, etc. - Formation : nouveaux embauchés, etc. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 63

IV.2. Le médecin de travail IV.2.1. Rôle La médecine de travail n est ni une médecine de soins ni une médecine de contrôle. Sauf cas d urgence, le médecin de travail ne doit pas donner de soins aux membres du personnel. Exclusivement préventif (ne prescrit ni médicaments, ni traitements), sa mission consiste en une surveillance clinique du personnel de façon à éviter l altération de la santé des travailleurs du fait de leurs activités. C est aussi un conseiller de l entreprise, des salariés et de leurs représentants, à partir de 50 agents, ou travailleurs exposés à des risques de maladie professionnelle quel que soit le nombre de salariés. Il peut être propre à l entreprise (autonome) ou commun à plusieurs entreprises (inter entreprises). IV.2.2. Examens médicaux Ce sont des visites : d embauche : contrôle médical de l aptitude physique au travail envisagé, détection maladie pouvant constituer un danger pour autrui. de reprise après toute maladie professionnelle ou accident de travail, d une absence supérieure ou égale à trois semaines. à la demande du salarié. à la demande de l employeur. périodiques : systématique (annuelle au moins) Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 64

IV.2.3. Activité administrative Administration du service. Tenue des documents et des registres. Préparation et édition de pièces administratives : fiche d aptitude, rapport annuel, fiche d entreprise, déclaration de maladie. IV.2.4. Actions sur le milieu de travail Le médecin doit y consacrer le tiers de son temps par des visites régulières des lieux d activités, analyses des risques et conditions de travail. Il fait effectuer les prélèvements et les mesures qu il estime nécessaires. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 65

IV.3. La direction de l entreprise et son encadrement Elle décide de l organisation du travail, de la politique de prévention et d amélioration des conditions de travail. Le chef d entreprise a une obligation générale de sécurité. IV.4. L inspecteur du travail Il veille au respect des dispositions du droit du travail, c est une fonction de contrôle. Il peut avoir un rôle de conseil et d information pour l employeur et les salariés, voire un rôle de conciliation. IV.5. Les Organismes de contrôle technique Ils sont agréés pour une période déterminée et renouvelable. Ils ont des rôles : technique (contrôle de la conformité des équipements de travail, etc..), de conseil et d expertise. IV.6. Les services secours extérieurs Leurs principales missions sont l intervention et la consultation. Les pompiers sont concernés par deux aspects : Les secours des personnes accidentées, la lutte contre l incendie, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 66

La sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les IGH et les ERP. IV.7. Délégués syndicaux Ils représentent le syndicat auprès du chef d entreprise. Ils veillent à l application de la réglementation du travail. Ils exercent les compétences d un comité hygiène et sécurité dans les établissements dépourvus de ce dernier. V. Les moyens de sécurité Les moyens à mettre en œuvre en matière de sécurité sont principalement, outre ceux du sauvetage et du secourisme au travail (SST), la signalisation, les fiches de poste, les consignes, les procédures, le règlement intérieur, les vérifications et contrôles et les équipements de protection collective et individuelle. V.1. V.1.1. Sauvetage et secourisme Organisation Fonctions Organisation du secourisme : Les lieux de travail doivent être équipés d un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible. La formation a pour but d instruire le salarié des dispositions à prendre en cas d accident ou de sinistre. Fonction : La fonction de SST ne doit pas être confondue avec celle du service médical d entreprise. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 67

N.B. : Sauvetage intervient avant le secourisme. Sauvetage : action de tirer d un péril ou de mettre en sûreté les personnes en danger. La formation des sauveteurs porte sur : - Dégagement d un asphyxié dans un local dont l atmosphère est toxique ; - Dégagement au fond d une cuve (réservoir ou puits); - Dégagement dans un local enfumé ; - Sortie de l eau d un noyé ; - Dégagement d un électrocuté ; - Déblaiement. Secourisme : Méthode de premiers secours qui permet, à ceux qui ont reçu une formation appropriée, de panser des plaies, d intervenir en cas d hémorragie, de fracture, de crise nerveuse, d empoisonnement, de congestion, de coup de chaleur, de brûlure et de ramasser et transporter des blessés, etc. L intervention d un secouriste ne dispense pas des soins du personnel médical. Secouriste : personne habilitée à prodiguer des premiers soins. Il est conseillé de disposer d un secouriste pour 20 salariés. La liste doit en être affichée, dans chaque atelier, où sont effectués des travaux dangereux, un membre du personnel doit avoir reçu l instruction nécessaire pour donner les premiers secours. --> Un secouriste doit être en mesure de : - Protéger, c est-à-dire éviter les dangers supplémentaires ; Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 68

- Alerter, en avertissant ou faisant avertir les secours spécialisés ; - secourir, par un examen rapide de la victime et en agissant en conséquence, du plus urgent vers le moins urgent. --> Les opérations de sauvetage nécessitent : *des moyens spécialisés et adaptés. *un entraînement au sauvetage pour éviter les fausses manœuvres : - Dégagement dans un local d un asphyxié par atmosphère toxique ou confinée. - Dégagement d un local enfumé. - Dégagement d un électrocuté. --> Secourisme : chaque chantier et/ou atelier où sont effectués des travaux dangereux, un nombre du personnel doit avoir reçu des instructions pour donner les premiers secours. V.1.2. Secourisme. 1 ) Ce qu est le secourisme. - Etre secouriste, c est savoir porter secours utilement : c est un rôle primordial, mais limité et temporaire. - Le secourisme est à la fois une technique et un état d esprit. * Technique : elle s acquiert et se perfectionne. * Etat d esprit : un désir de servir 2 ) Conduite à tenir lors d un accident. (1)- Ecarter la foule : empêcher les gestes intempestifs de personnes incompétentes. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 69

(2)- Examiner le blessé : recherche dans l ordre d urgence : *Une asphyxie (arrêt respiratoire) *Une hémorragie importante *Des fractures *Des plaies (3)- Donner les soins d urgence : *la respiration artificielle ou l arrêt d une hémorragie grave *l immobilisation des fractures *l emballage des plaies (4)- Prévenir les secours publics. (5)- Assurer l évacuation du blessé vers l hôpital. Un blessé doit être transporté couché sur un brancard. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 70

GESTES SALVATEURS ACCIDENT! = = PROTEGER SAUVETEUR(S) VICTIME(ES) CESSATION DE LA CAUSE. CURIEUX OU BADAUDS Après la protection il faut agir par : La mise en PLS. La respiration artificielle. L arrêt d une hémorragie externe. Empêcher les gestes intempéstifs. Alerter les secours (190, 150, 177). Aider la victime à lutter contre un malaise ou un traumatisme. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 71

V.2. La signalisation La signalisation a pour but le rappel du risque ou de l obligation. Elle ne saurait remplacer une sécurité intégrée. Elle est partie intégrante d une politique de communication en matière d hygiène et de sécurité. Signaler le risque ne le supprime pas mais incite à une réflexion. Il y a trois types de signalisations essentielles : - La signalisation visuelle : gyrophare, affichage,... - La signalisation sonore : sirènes,... - La signalisation matérielle : canaux matérialisés, dispositifs de ralentissement. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 72

Signalisation Signaux d avertissement de dangers Rayon laser Danger électrique Matière inflammable Signaux d interdiction véhicules Défense de fumer Entrée interdite De manutention Interdit aux Signaux d obligation Protection de la tête Protection de l ouie Protection des pieds Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 73

Signaux d indication sauvetage Téléphone sauvetage Civière Douche de sécurité Signaux d indication incendie Téléphone incendie Extincteur Lance incendie Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 74

V.3. Les fiches de poste Fiche de définition de fonction. Elle recense les travaux, les charges, les responsabilités, les résultats que l intéressé doit assumer. Fiche de machine. Attachée à l équipement du travail, elle comprend : *L identification des risques que l on aura à faire. *Les mesures de prévention qui auront été prises. *Les consignes concernant le port des EPI. *Les mesures d urgence en cas de dysfonctionnement. Fiche de données de sécurité. Dans le cas où le poste nécessiterait l utilisation de produits dangereux. Fiche de formation au poste. Cette fiche doit définir les compétences requises, revoir les exigences d information et de formation au poste, pour tout nouvel arrivant ou toute personne qui reprend son travail après 21 jours d absence pour maladie. V.4. Les consignes Les consignes de sécurité au travail constituent des règles de bon fonctionnement de l entreprise. Elles peuvent être générales, ou spécifiques à un poste. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 75

L affichage seul des consignes est insuffisant. Il s agit de réaliser une diffusion auprès des opérateurs, afin qu ils en aient une connaissance effective. Le chef d entreprise a l obligation de veiller personnellement à l application des consignes écrites. L obligation du salarié est de respecter les consignes. V.5. Les procédures Les entreprises doivent élaborer, mettre en œuvre et faire appliquer les procédures. En voici quelques unes, la liste n étant pas exhaustive : - L analyse et ou l évaluation des risques et leur maîtrise. - Les plans d action. - La formation, l information et la sensibilisation du personnel dont les compétences au poste de travail, l accueil des nouveaux embauchés,des mutés et des stagiaires. - Les modes opératoires. - La maîtrise documentaire. - Les plans d urgence et l organisation des secours. - Les indicateurs de performance. - Les enregistrements et leur exploitation (retour d expérience) dont celles des incidents, presque-accidents et des accidents. - Les vérifications et contrôles. - Les audits. - Les études de poste de travail. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 76

- La coavtivité : entreprises extérieures et plan de prévention. - Le choix des équipements de protection collective et individuelle. - Les consignes de sécurité. - La conception et la modification des locaux, des équipements et des installations et notamment la gestion des modifications : objet de la modification, l évaluation du risque, la décision de la modification, la réalisation et le contrôle. - Les permis de travail : permis de feu, intervention électrique, etc. V.6. Le règlement intérieur L employeur édicte ses règles en matière de discipline et de santé & sécurité au travail. V.7. Les vérifications et contrôles : les registres Trois buts essentiels : la consultation, la conservation et la consignation. Il s agit des registres : - des installations électriques : rapport de vérification, formation, habilitation. - des entreprises extérieures : liste des entreprises extérieures, les plans de prévention. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 77

- de la médecine de travail : fiches médicales établies par le médecin de travail, les livrets des salariés. - d hygiène et de sécurité : observations CHS, PV de réunion, liste des membres, avis du CHS. - des locaux de travail. - des formations à la sécurité. V.8. V.8.1. Les équipements de protection Ordre logique de la protection La sécurité intégrée doit être en amont, suivie de la protection collective à privilégier sur la protection individuelle et en dernier lieu la formation et l information. V.8.2. Principes La décision du port d un EPI doit répondre à une impossibilité matérielle de protéger par une protection intégrée ou collective. Les protections collectives sont prioritaires par rapport aux équipements de protection individuelle. Elles représentent le premier rempart contre les risques. En d autres termes, le chef d entreprise ne doit utiliser les EPI que lorsqu il n a pas pu faire autrement pour éviter les risques. Le port d une protection ne peut être considéré comme de la prévention. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 78

Définition d un EPC Une protection collective est un équipement fixe ou mobile, sur une installation ou une machine, qui empêche le travailleur d accéder à des parties dangereuses ou qui limite la propagation de nuisance. V.8.3. Rôle d un EPI Un EPI est destiné à protéger un travailleur contre un ou plusieurs risques précis d accident ou de maladie professionnelle. Il doit faire l objet au préalable d une analyse et d une évaluation des risques. Par ailleurs, le chef d entreprise doit former ses salariés à l utilisation des EPI. V.8.4. Conformité efficacité entretien. Un EPI doit être approprié au risque contre lequel il doit protéger, adapté au salarié qui le porte et à la situation de travail, efficace (robuste) et convenable (ne doit pas gêner le travail), confortable, conforme à la réglementation. Une gêne et/ou un inconfort occasionnés par le port d un EPI pourrait être à l origine d un rejet par l utilisateur. Il doit être bien entretenu sinon il risque de perdre son efficacité. Certaines parties doivent être renouvelées régulièrement pour continuer à protéger, cas des cartouches des masques filtrants, cas des verres de lunettes rayés, par exemples. D autres sont rapidement usagés, cas des gants au contact de produits agressifs. Certaines sont conçues pour être Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 79

jetées après une seule utilisation (certains bouchons d oreille). Les réparations sont à exclure (un casque fissuré doit être mis au rebut). Les EPI périmés, conformément à la date de péremption inscrite sur ces équipements, doivent être également mis au rebut. V.8.5. Protections : risques et moyens Protection de la tête : (casque) : objectif principal : prévention des accidents provoqués par les chutes d objets - (coiffe) : protège des accidents par happement des cheveux ou souci d hygiène. Protection des yeux : (lunettes ou masque) : protège de trois natures de risques : - projection de particules solides. - liquides corrosifs (produits chimiques), irritants, vapeurs, poussières. - radiation en provenance de poste de soudure par exemple. Protection des pieds (chaussures) : prévention des accidents provoqués par les chutes d objets, risque écrasement, glissade. Protection des mains (gants) : chaleur, flamme, produits chimiques, coupures et blessures, électricité. C est l une des parties du corps la plus exposée. Protection de l ouïe : casque de protection (isoler sans gêner la conversation) ou bouchon d oreille : nécessité à cause du risque surdité. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 80

Protection des voies respiratoires : trois types EPI : appareil à respiration d air pur, appareil isolant autonome et appareil filtrant : à cause risques intoxications diverses, asphyxie. Protection chute : Ceinture et harnais ceinture de sécurité : à cause du risque chute. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 81

ANNEXES Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 82

ANNEXE 1 : NOTE SUR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX A. Types de pathologies Il y a troubles lorsqu un ou plusieurs déséquilibres sont constatés chez les salariés qui se traduisent par des manifestations telles que le stress, le mal-être, l inquiétude. Ces manifestations peuvent se développer sous des formes aggravées : angoisse, souffrance, épuisement au travail (burn-out), dépression,...et peuvent donner lieu à différents types de comportements : agressivité, comportements violents, comportement d addiction (prise de médicaments,...). B. Conséquences Les conséquences sur l'entreprise : Fonctionnement: baisse de productivité, succession d'erreur sur le tâches... ; Ressources Humaines: crescendo du taux d'absentéisme, blocage du turn-over... Les conséquences sur les salariés : Santé: arrêt maladie ; Sécurité: accident du travail, erreur professionnelle C. Moyens d action Les outils d'analyse psychosociologique : Elles prennent en compte les deux grands axes des risques psychosociaux (psychologique et relationnel). Elle va permettre de travailler à la Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 83

fois sur l'individu (le salarié) et l'ensemble des salariés (le groupe). Les outils d analyse ergonomique au travail : ils doivent permettre de prendre en compte le travail réel et le travail perçu. Le travail réel est l activité que développent véritablement les personnes en situation, au regard du travail qui leur est prescrit. Cette analyse ergonomique se concentre sur trois axes : 1. L'analyse de l'activité : à partir d entretiens, d observations des situations de travail. 2. Les facteurs professionnels : le système de prescription du travail, l organisation du travail, la gestion des ressources humaines, le management, le mode de relation de travail et l environnement. 3. Les caractéristiques des salariés : âge, genre, ancienneté, formation, compétences. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 84

ANNEXE 2 : NOTE SUR LES RISQUES NATURELS A. Les statistiques des catastrophes naturelles : leur nombre dans le monde a progressé d environ 60% entre 1998 et 2008 par rapport à la décennie précédente passant de 4240 à 6800. Le nombre de victimes a doublé par rapport à la période 1988 1997. Le coût des dommages est estimé à 78 milliards d euros par an dans le monde. B. La gestion des risques naturels : elle peut être définie comme l ensemble des mesures mises en œuvre pour réduire ou annuler les conséquences dommageables (humaines, économiques, matérielles, organisationnelles, ) des aléas naturels. Ces derniers sont définis comme l ensemble des phénomènes naturels (vents, séismes, crues, ) susceptibles de se produire à différents niveaux d intensité. C. Mesures et moyens d action : La prévention : phase amont de la gestion des risques, elle regroupe les mesures destinées à réduire l intensité d un aléa naturel et ou les conséquences qu il pourrait y avoir : barrages, identification des zones exposées, information préventive des populations, exercices de simulation, organisation et mise en place de systèmes d alerte, Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 85

La gestion de crise : est l ensemble des modes d organisation, des techniques et des moyens permettant de faire face : Plans de gestion de crise, de communication de crise, opérationnel de crise, moyens matériels d intervention et de secours. La post-crise : Phase finale de la gestion des risques, elle est constituée par l ensemble des mesures visant au retour à la normale et permettant d établir un bilan de la crise : sécurisation et construction, indemnisation, mise en place d une procédure de retour d expérience. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 86

ANNEXE 3 : FICHES DONNEES DE SECURITE Les fabricants, importateurs ou vendeurs portent à la connaissance des chefs d établissement et travailleurs indépendants utilisateurs de substances ou préparations dangereuses les renseignements nécessaires à la prévention et à la sécurité par une fiche de données de sécurité (FDS) concernant les dits points tels qu ils sont mis sur le marché. Ces fiches de données de sécurité doivent être transmises par le chef d établissement au médecin de travail. La fiche des données de sécurité doit comporter les indications suivantes : 1. l identification du produit chimique et la personne physique ou moral, responsable de sa mise sur le marché 2. les informations sur les composants notamment leur concentration ou leur gamme de concentration, nécessaires à l appréciation des risques 3. l identification des dangers 4. la description des premiers secours à porter en cas d urgence 5. les mesures de lutte contre l incendie Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 87

6. les mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle 7. les précautions de stockage, d emploi et de manipulation 8. les procédures de contrôle de l exposition des travailleurs et les caractéristiques des équipements de protection individuelle adéquats 9. les propriétés physico-chimiques 10. la stabilité du produit et sa réactivité 11. les informations toxicologiques 12. les informations écotoxicologiques 13. les informations sur les possibilités d élimination des déchets 14. les informations relatives au transport 15. les informations réglementaires relatives en particulier au classement et à l étiquetage du produit 16. toutes autres informations disponibles pouvant contribuer à la sécurité ou la santé des travailleurs Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 88

ANNEXE 4 : SIGLES ET ABREVIATIONS AMP : Association Marocaine de Plasturgie AT : Accident du Travail CE : Comité d Entreprise CHS : Comité Hygiène et Sécurité db : Décibel EPC : Equipement de Protection Collective EPI : Equipement de Protection Individuelle ERP : Etablissement Recevant du Public FDS : Fiche de Données de Sécurité IGH : Immeuble Grande Hauteur IPP : Incapacité Permanente Partielle MP : Maladie Professionnelle PLS : Position Latérale Sécurité PV : Procès Verbal RIA : Robinet d Incendie Armé UE : Union Européenne Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 89

ANNEXE 5 : GLOSSAIRE SOURCE OHSAS 18001 V. 2007 Risque acceptable : risque qui a été amené à un niveau tolérable par l organisme au regard de ses obligations légales et de sa politique SST Audit : processus méthodologique, indépendant et documenté permettant d obtenir des «preuves audit» et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères «audit» sont satisfaits Amélioration continue : processus de mise en valeur consciente du système de management de la SST permettant d améliorer la SST globale en accord avec la politique SST de l organisme. NB : Le processus ne doit pas nécessairement avoir lieu simultanément dans tous les domaines d activité. Action corrective : action visant à éliminer la cause d une non-conformité détectée ou autre situation indésirable. NB : une non-conformité peut avoir plusieurs causes. Une action corrective est réalisée pour prévenir la réapparition d un événement tandis qu une action préventive est effectuée pour en prévenir l apparition. Danger : source, situation ou acte ayant un potentiel de nuisance en termes de préjudice personnel ou d atteinte à la santé ou une combinaison de ces éléments. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 90

Identification des dangers : processus visant à reconnaître qu un danger existe et à définir ses caractéristiques. Atteinte à la santé : état physique ou mental défaillant identifiable résultant de et/ou aggravé par une activité professionnelle et/ou une situation professionnelle. Incident : tout événement professionnel lors duquel un préjudice personnel ou une atteinte à la santé (indépendamment de la gravité) ou un accident mortel s est produit ou aurait pu se produire. Un accident est un incident qui a donné lieu à un préjudice corporel, une atteinte à la santé ou un accident mortel. Un incident où aucun préjudice corporel, atteinte à la santé ni accident mortel ne survient peut également être qualifié de «presque-accident», «accident évité de justesse» ou «événement dangereux» Une situation d urgence est un type particulier d incident. Partie intéressée : individu ou groupe, présent à l intérieur du lieu de travail, concerné ou affecté par la performance SST d un organisme. Santé sécurité au travail : conditions et facteurs qui affectent, ou pourraient affecter la santé et la sécurité des employés ou d autres travailleurs (y compris les travailleurs temporaires et le personnel détaché par un sous-traitant), des visiteurs ou de tout autre personne présente sur le lieu de travail. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 91

Système de Management SST : partie du système de management général d un organisme utilisée pour élaborer et mettre en œuvre sa politique SST et gérer les risques pour la SST. Un système de management est un ensemble d éléments indépendants utilisés pour établir une politique et des objectifs ainsi que pour atteindre ces objectifs. Un système de management comprend l organisation, les activités de planification (notamment l évaluation des risques et la détermination des objectifs), les responsabilités, les pratiques, les procédures, les processus et les ressources. Objectif SST : but que s est fixé un organisme concernant sa performance SST. Les objectifs doivent être quantifiés lorsque cela est possible. Performance SST : résultats mesurables du management des risques pour la SST par un organisme. L évaluation de la performance SST inclut l évaluation de l efficacité des contrôles de l organisme. Dans le cadre du système de management de la SST, les résultats peuvent également être rapprochés de la politique SST, des objectifs SST de l organisme et des autres exigences de la performance SST Politique SST : expression formelle par la direction à son plus haut niveau de ses intentions générales et orientations d un organisme relatifs à sa performance SST. La politique SST fournit un cadre pour les mesures à prendre et la détermination des objectifs SST. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 92

Action préventive : action visant à éliminer la cause d une non-conformité potentielle ou d une autre situation potentielle indésirable. Il peut y avoir plusieurs causes à une non-conformité potentielle. Une action préventive est entreprise pour empêcher l occurrence, alors qu une action corrective est entreprise pour empêcher la réapparition. Procédure : manière spécifiée d effectuer une activité ou un processus Risque : combinaison de la probabilité de la survenue d un ou plusieurs événements dangereux ou expositions à un ou à de tels événements et de la gravité de préjudice personnel ou de l atteinte à la santé que cet événement ou cette/ces expositions peuvent causer Evaluation des risques : processus d estimation d un ou plusieurs risques naissant d un ou plusieurs dangers, en prenant en compte l adéquation de tout contrôle existant et en décidant si le ou les risques sont acceptables ou non. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 93

ANNEXE 6 : NORMALISATION DE LA SECURITE DES MACHINES ET DES INSTALLATIONS Ci-après quelques normes de référence. Néanmoins, pour en savoir plus sur la normalisation de la sécurité des machines et des installations, la liste des normes marocaines homologuées est disponible sur le site web : www.mcinet.gov.ma NF E 85010 10-1988 Éléments d installations industrielles. Échelles métalliques fixes avec ou sans crinoline. Conception. Installation. Essais. NF E 85011 7-1988 Éléments d installations industrielles. Choix d un moyen d accès fixe entre deux niveaux. NF E 85031 9-1989 Éléments d installations industrielles. Escaliers métalliques à volée droite. Terminologie. Conception. Dimensions. NF E 85101 10-1988 Éléments d installations industrielles. Garde-corps métalliques. Terminologie. Dimensions. Essais. NF EN 201 5-2000 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machine à injecter. Prescriptions de sécurité. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 94

pr NF EN 289 2-2001 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Presses. Prescriptions de sécurité NF EN 292-1 12-1991 Sécurité des machines. Notions fondamentales. Principes généraux de conception. Partie 1 : Terminologie de base, méthodologie. NF EN 292-2/Al 6-1995 Sécurité des machines. Notions fondamentales. Principes généraux de conception. Partie 2 : Principes et spécifications techniques. Constituée de NF EN 292-2 (12-1991) et amendement 1 (06-1995). NF EN 294 9-1992 Sécurité des machines. Distances de sécurité pour empêcher l atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs. NF EN 349 9-1993 Sécurité des machines. Écartements minimaux pour prévenir le risque d écrasement des parties du corps humain. NF EN 418 2-1993 Sécurité des machines. Équipement d arrêt d urgence, aspects fonctionnels. Principe de conception. NF EN 563 9-1994 Sécurité des machines. Températures des surfaces tangibles. Données ergonomiques pour la fixation des températures limites des surfaces chaudes. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 95

NF EN 574 1997 Sécurité des machines. Commandes bi manuelles. Aspects fonctionnels, principe de conception. NF EN 626-1 12-1994 Sécurité des machines. Réduction des risques pour la santé résultant des substances dangereuses émises par les machines. Partie 1 : Principes et spécification à l intention des constructeurs de machines. NF EN 953 12-1997 Sécurité des machines. Protecteurs. Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles. NF EN 954-1 2-1997 Sécurité des machines. Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. Partie 1 : Principes généraux de conception. NF EN 999 12-1998 Sécurité des machines. Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d approche des parties du corps. EN 1010-1 à l étude Conception et construction de machines graphiques. NF EN 1037 3-1996 Sécurité des machines. Prévention de la mise en marche intempestive. NF EN 1050 1-1997 Sécurité des machines. Principe pour l appréciation du risque. NF EN 1088 6-1996 Sécurité des machines. Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. Principe Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 96

de conception et de choix. NF EN 1114-1 8-1997 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Extrudeuse et lignes d extrusion. Partie 1 : Prescription de sécurité pour les extrudeuses. NF EN 1417 11-1996 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Mélangeurs à cylindres. Prescription de sécurité. NF EN 1612-1 3-1998 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machines de moulage par réaction. Partie 1 : prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange. NF EN 1612-2 8-2000 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machines de moulage par réaction. Partie 2 : prescriptions de sécurité relatives aux installations de moulage par réaction. NF EN 1760-1 10-1997 Sécurité des machines. Dispositifs de protection sensibles à la pression. Partie 1 : principes généraux de conception et d essai des tapis et planchers sensibles à la pression. NF EN 12012-1 5-2000 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machines à fragmenter. Partie 1 : prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 97

pr NF EN 12012-2 en projet Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machines à fragmenter. Partie 2 : prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à joncs. (pr EN 12012-3) 2001 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Machines à fragmenter. Partie 3 : prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs. NF EN 12013 3-2001Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Mélangeurs internes. Prescriptions de sécurité. NF EN 12301 11-2000 Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. Calandres. Prescriptions de sécurité. pr NF EN 12437-1 10-1996 Sécurité des machines. Moyens d accès permanent aux machines et installations industrielles. Partie 1 : choix d un moyen d accès fixe entre deux niveaux. NF EN 60204-1 1998 Sécurité des machines. Équipement électrique des machines. Partie 1 : Prescriptions générales. NF EN 60529 10-1992 Degré de protection procuré par les enveloppes (code IP). Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 98

NF EN 61496-1 4-1998 Sécurité des machines. Système de protections électro sensibles. Partie 1 : Prescriptions générales et essais. NF ISO 11014-1 11-1994 Fiches de données de sécurité pour les produits chimiques. Partie 1 : Contenu et plan type. Union technique de l électricité UTE C79-138 5-1999 Sécurité des machines. Guide pratique. Guide et recommandations pour éviter les risques dus à l électricité statique. (Correspond à CENELEC R 044 001). Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 99

ANNEXE 7 : WEBOGRAPHIE Références webographiques CNPP : Centre national de prévention et de protection INRS ; Institut national de recherche et de sécurité INERIS ; Institut national de l'environnement industriel et des risques SNIMA ; Service de normalisation industrielle marocaine SGG ; Secrétariat général du gouvernement Institut Preventic Expo protection : Salon de la gestion des risques POLLUTEC : Salon International des équipements, des technologies et des services de l'environnement Adresses web www.cnpp.com www.inrs.fr www.ineris.fr www.mcinet.gov.ma/snim a/ www.sgg.gov.ma www.preventic.fr/ www.expoprotection.co m www.pollutec.com/ Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 100

OIT ; Organisation internationale du travail OMS; Organisation Mondiale de la Santé CRAM; Caisse régionale d'assurance maladie CNAM; Caisse nationale d'assurance maladie OHSAS ; Occupational Health & Safety Advisory Services www.ilo.org www.who.intfr/ Plusieurs régions existent www.cnam.fr www.ohsas.org Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 101

ANNEXE 8 : BIBLIOGRAPHIE OHSAS 18001, Conventions internationales de l OIT : 155 & 161 entre autres, Principes généraux de prévention de l UE. Zéro accident ; Robert CUSEY Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels ; Alain Villemeur - 1998 Manuel des diligences normales de sécurité du chef d établissement, Jean Morvan (1998). Dangers, accidents, maladies, catastrophes. Responsabilité pénale, Hubert Seillan (1999). Quels risques pour notre société (2000), Denis Zmirou La France toxique (1999), André Aschieri Eléments fondamentaux des cindyniques (1995), Georges Yves Kervern L écotoxicologue (1995), Colette Chassard- Bouchaud Traité des nouveaux risques (2002), Olivier Godard, Claude Henry, Patrick Lagadec, Erman Michel Kerjeu La sociologie du risque, David Lebreton La sociologie du risque (2003), Ulrich Beck. Le nouveau défi industriel (1991), Kiyoshi Suzaki. Les 5 S. première pratique de la Qualité Totale (1993), Takashi Osada. Guide d Hygiène et Sécurité en Plasturgie 102