PETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE

PETIT GUIDE PEDAGOGIQUE DE L ETUDIANT EN DROIT A DISTANCE (IED - UNIVERSITE PARIS 8) 2013-2014 SOMMAIRE : I - S INFORMER VIA LE SITE DE L IED DE PARIS 8... 2 II - S ORGANISER POUR TRAVAILLER VIA INTERNET... 2 III L OBLIGATION D ENVOYER DES TRAVAUX AUX ENSEIGNANTS.... 2 IV POUR JOINDRE L IED : PAR COURRIEL... 3 V - RENCONTRER LES ENSEIGNANTS LORS DES REGROUPEMENTS... 4 VI C2I (CERTIFICATION DE L INFORMATIQUE ET INTERNET) EN L1... 4 VII LE CHOIX ENTRE LES PARCOURS «DROIT PRIVE» OU «DROIT PUBLIC» EN L3.... 4 VIII - LE STAGE DE L3.... 4 IX LES EXAMENS BLANCS A DISTANCE.... 5 X - LES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE EN PRESENTIEL.... 6 XI - LE FORUM DES ETUDIANTS DE DROIT... 9 1

I - S INFORMER VIA LE SITE DE L IED DE PARIS 8 En tant qu étudiant à l IED, vous bénéficiez d une adresse mail à l IED, consultable sur le site. N utilisez pas l adresse donnée par l université Paris 8. La formule de votre adresse IED est standardisée (et non modifiable) selon la formule : n étudiant@foad.iedparis8.net Toute l année, des annonces vous seront envoyées à cette adresse. Elles seront aussi affichées sur la plateforme du site de l IED. Consultez très régulièrement votre boîte mail et la plateforme sur le site de l IED. II - S ORGANISER POUR TRAVAILLER VIA INTERNET La formation en droit à distance (les cours et les Travaux Dirigés) est en ligne sur la plateforme du site de l IED. Elle est identique à celle dispensée en présentiel. Par contre, l enseignement est annualisé (il n est pas semestrialisé comme en présentiel). Pour que vous ne soyez pas surchargés en début d année et pour créer une certaine progression dans votre apprentissage, la mise en ligne de certains cours peut être différée ou progressive. Tous les cours et TD sont consultables et téléchargeables : vous pouvez les imprimer chez vous si vous le souhaitez. L enseignant responsable du suivi répondra aux questions que vous lui poserez par courriel. L anglais et la préparation au C2I (certification informatique) sont proposés avec un accompagnement pédagogique particulier. De manière générale, l acquisition des connaissances requiert un travail régulier et étalé dans le temps. Un travail de «longue haleine» vous permet une immersion véritable dans le juridique et favorise la réussite aux examens. III L OBLIGATION D ENVOYER DES TRAVAUX AUX ENSEIGNANTS. Les fiches de Travaux Dirigés (TD) sont conçues pour vous entraîner à la rédaction et à la construction de plans en vue des examens. Vous travaillerez particulièrement les types de sujets donnés en 3 heures : dissertation et commentaire. Par conséquent, vous avez intérêt à en faire tout au long de l année pour vous améliorer progressivement, tant sur le fond que sur la forme. 2

Il est obligatoire d envoyer au moins 1 fiche de TD dans chaque matière avant t le 15 décembre et au total au moins 3 dans chaque matière. Vous devez envoyer vos travaux et vos devoirs d entraînement par courriel en pièce jointe.! Modalités d envoi via Internet : Nommez votre document avec votre nom et le n de la fiche de TD. Votre travail doit être enregistré sous un format lisible et permettant les annotations dans le texte, c'est-à-dire notamment en :.doc,.docx, ou.rtf Votre travail sera corrigé sous 8 jours par l enseignant responsable du suivi, avec une correction personnalisée : votre travail vous est renvoyé annoté et commenté. NB : Ces travaux peuvent être notés. Mais cette évaluation est seulement indicative : seule comptera la note de la copie d examen. IV POUR JOINDRE L IED : PAR COURRIEL 1 La scolarité Votre interlocuteur au service scolarité est Marie-Astrid MESEGUER : marie-astrid.meseguer@iedparis8.net Si nécessaire, vous pouvez appeler au 01 49 40 72 16. Pour tout problème de connexion, votre interlocuteur est Fabienne DROULLOURS : fabienne.droullours@iedparis8.net 2 Les enseignants Les adresses mail des enseignants sont standardisées selon la formule suivante : prénom.nom@iedparis8.net La liste complète est disponible sur le site à la rubrique «équipe pédagogique». Ce suivi pédagogique via Internet vous est ouvert toute l année sauf pendant le mois d août. 3 Les responsables pédagogiques Vous pouvez également joindre les deux responsables pédagogiques de la Licence de Droit à distance : - Sophie JEUSSEAUME : sophie.jeusseaume@iedparis8.net - Jean LAINGUI : jean.laingui@iedparis8.net 3

V - RENCONTRER LES ENSEIGNANTS LORS DES REGROUPEMENTS Ces journées de travail à l université Paris 8 sont formées d une réunion collective suivie de 3 ateliers de travail de 2 heures. Ces ateliers constituent avant tout une préparation en vue des examens. Ils ne sont pas obligatoires, mais votre participation est très recommandée, car le travail collectif est très profitable et ces rencontres entretiennent la motivation. Les dates des regroupements pour 2013 2014 : En Licence 1 et Licence 3 : - le jeudi 12 décembre 2013 (10h - 17h) - le lundi 10 mars 2014 (10h - 17h) En Licence 2 : - le vendredi 13 décembre 2014 (10h - 17h) - le mardi 11 mars 2014 (10h - 17h) Organisez-vous dès maintenant pour venir! VI C2I (CERTIFICATION INFORMATIQUE ET INTERNET) EN L1 La préparation à la certification en Informatique est un cours obligatoire commun à toutes les formations de l IED. La responsable est Mme Vaillant, qui pilote l équipe de tuteurs. Vous établirez le contact avec eux via la rubrique «Espace commun aux formations IED». VII LE CHOIX ENTRE LES PARCOURS «DROIT PRIVE» OU «DROIT PUBLIC» EN L3. Ce choix s effectue auprès de Mme Meseguer par mail au plus tard le 15 janvier 2014. VIII - LE STAGE DE L3. Les étudiants de L3 doivent en principe effectuer un stage de nature juridique et en rendre compte via un rapport pour valider leur L3. Ce rapport vaut 8 crédits européens (ECTS). 4

1 L accomplissement du stage et le rapport. Le stage se veut une occasion de découvrir le monde du travail et, plus particulièrement, des activités de nature juridique. Les modalités de ce stage sont précisées sur la plateforme. Le lieu et le sujet de stage doivent être soumis pour accord à : emmanuel.bayo@iedparis8.net 2 La dispense de stage. Certaines situations, et notamment celle de salarié, justifient le plus souvent une dispense de stage. Les demandes de dispense de stage sont à faire par courriel motivé, adressé avec demande d accusé de réception, aux 3 personnes suivantes : - à la scolarité : marie-astrid.meseguer@iedparis8.net - à la responsable pédagogique : sophie.jeusseaume@iedparis8.net -à l enseignant responsable : emmanuel.bayo@iedparis8.net Les étudiants dispensés de stage par les responsables pédagogiques rédigent un rapport d activité professionnelle (ou, à défaut, un mémoire sur une question juridique), dont le sujet est convenu avec le responsable des stages. Le rapport est noté par l enseignant référent et ne donne pas lieu à une soutenance. IX LES EXAMENS BLANCS A DISTANCE. 1 Le principe. Les enseignants des cours sans TD vous proposeront un sujet d examen blanc pour vous préparer. Vous serez préparé par l accomplissement des Travaux dirigés tout au long de l année. Vous devez faire l épreuve en 1 heure, dans les mêmes conditions que l examen de fin d année. Il va de soi que seul un travail personnel, sans aide extérieure, a du sens. Les sujets sont mis en ligne sur une période de 3 jours (du vendredi midi au lundi midi). Les devoirs, saisis sur ordinateur, sont envoyés par courriel en pièce jointe, via la messagerie IED, à l auteur du cours. Les devoirs sont soigneusement annotés par l enseignant, comme le sont dans les autres matières les travaux dirigés. La note donnée est purement indicative (elle ne compte pas pour les examens puisque le travail est fait sans surveillance). 2 Le planning 5

Le planning pour 2013 2014 est le suivant : En L1 : Institutions jurid. et adm. Histoire de la théorie politique Genèse de la sociologie Economie Relations internationales Sujet en ligne du vendredi 22 Février au lundi 25 février Sujet en ligne du vendredi 22 Mars au lundi 25 mars Sujet en ligne du vendredi 19 Avril au lundi 22 avril En L2 : Histoire des institu et des faits sociaux Finances publiques Histoire de l administration Droit civil 4 Les biens Institutions européennes Droit des affaires Sujet en ligne du vendredi 22 Février au lundi 25 février Sujet en ligne du vendredi 22 Mars au lundi 25 mars Sujet en ligne du vendredi 19 Avril au lundi 22 avril En L3, parcours privé : Union européenne Droit des contrats spéciaux Procédure pénale Droits de l Homme Droit de la sécurité sociale Droit fiscal Sujet en ligne du vendredi 22 Février au lundi 25 février Sujet en ligne du vendredi 22 Mars au lundi 25 mars Sujet en ligne du vendredi 19 Avril au lundi 22 avril En L3, parcours public : Union européenne Droit du travail Procédure pénale Droit des sociétés Droit fiscal Droit de la fonction publique Sujet en ligne du vendredi 22 Février au lundi 25 février Sujet en ligne du vendredi 22 Mars au lundi 25 mars Sujet en ligne du vendredi 19 Avril au lundi 22 avril X - LES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE EN PRESENTIEL. Toutes les matières (les «EC») sauf le C2I sont validées au cours d un examen sur table, c'est-à-dire en présentiel. 6

1 - Modalités des examens. A Durée des examens. 1 - Les cours avec TD associés donnent lieu à une épreuve de 3 heures. Ex : Introduction au droit civil : cours + TD 2 - Les cours simples (sans TD) donnent lieu à une épreuve de 1 heure. N.B. En L1 : le cas particulier de la Méthodologie du travail universitaire. Il n y a pas d épreuve pour ce cours. Les 4 ECTS seront accordés automatiquement lorsque l étudiant aura acquis les 56 autres ECTS de la L1. B - Organisation des 2 sessions. Le calendrier des examens est mis en ligne (rubrique scolarité). Vous pouvez passer les épreuves en juin (1ère session) et/ou en septembre (2nde session rattrapage). 1/ Étudiants habitant en France et dans un pays d'europe : Vous devez impérativement passer ses examens en France. Vous recevrez une convocation 8 semaines avant les épreuves. Le lieu (sous réserve) sera l'université Paris Descartes-Montrouge ou l'université Paris 8- St Denis. 2/ Étudiants habitant dans un pays à l'étranger hors Europe et DOM-TOM : Dans la mesure du possible, l'ied offre ce service aux étudiants habitant à l'étranger (hors Europe et DOM-TOM). Je vous rappelle que notre institut n'a aucune obligation d'organiser les examens à l'étranger. Vous avez la possibilité de passer les examens dans votre pays de résidence après accord d un organisme habilité (ambassade, école,...) qui organisera sur place ces examens. La procédure et tous les questionnaires seront mis en ligne à partir de janvier sur la plateforme EAD de l IED (cette démarche est à faire chaque année). L organisation des examens à l étranger est subordonnée à l autorisation d une autorité compétente sur place. Cette autorisation est à demander chaque année universitaire et pour chaque session. Il vous appartient de prendre l initiative de cette démarche dans votre pays de résidence. La convocation aux examens vous sera envoyé sur votre mail IED (n étudiant@foad.iedparis8.net) 3/ Étudiants habitant dans un DOM-TOM : L'IED organise les examens dans les DOM-TOM (dans la mesure du possible, si les centres sont disponibles). Vous n'avez pas de démarche à faire auprès du centre, il vous suffira de nous envoyer le questionnaire qui sera en ligne sur la plateforme à partir du mois de janvier. Cette démarche est à faire chaque année universitaire. 4/ Étudiants ayant un handicap: Vous devrez engager la procédure prévue auprès de la médecine préventive de l université Paris 8 à partir du mois de janvier. 7

Afin de faire prendre en compte votre handicap, faites parvenir au médecin du Service de la Médecine Préventive de l Université Paris 8, 2 rue de la Liberté, 93526 Saint-Denis : Une demande pour bénéficier d un temps de composition majoré ainsi que le type d aménagement à prévoir afin de passer les épreuves dans les meilleures conditions. Un certificat médical de votre médecin traitant et précisant le type d aménagement à prévoir pour les épreuves. Dès le mois de janvier, il faudra envoyer à votre gestionnaire habituel, un questionnaire préalablement remplit par vos soins (il sera mis en ligne sur la plate-forme d enseignement à distance Espace «Informations-Scolarité» de votre diplôme ). Cette démarche est à faire chaque année universitaire. Il faudra vous mettre en relation avec la cellule handicap de l'université Paris 8 à partir du mois de janvier (coordonnées sur le site de l'université Paris 8), si vous avez des besoins spécifiques (cartes de parking, sujets en braille, secrétaires etc...). La convocation que vous recevrez, comportera les aménagements prévus pour votre participation. Le lieu où se déroulent vos épreuves est obligatoirement à l Institut d enseignement à distance (IED). Contact pour information : Jessie BRAMBLE (jessie.bramble@iedparis8.net) le référent handicap ou sur le site de l'ied dans la rubrique «Foire aux questions» Important : Veuillez consulter le plus souvent possible votre email IED (n étudiant@foad.iedparis8.net). Certaines annonces et informations importantes concernant les examens e sont envoyées sur cet email. Pour les étudiants à l'étranger, DOM-TOM et handicapés : Pour l'organisation des examens, nous mettons en place des moyens spécifiques pour les étudiants, il est impératif que vous nous confirmiez votre absence 4 semaines avant le début des épreuves, afin d'éviter de mobiliser les ressources humaines et financières inutilement. Le contact est examens@iedparis8.net. Si vous êtes absent à la première session sans nous prévenir, nous ne sommes pas tenus d'organiser vos examens à la deuxième session. Ne sont pas concernés les étudiants qui passent les examens à Paris (sans aménagements). N.B. Avant la réception des résultats des examens par courrier, vous pouvez consulter vos notes sur le site de Paris 8, à la rubrique «Espace scolarité des étudiants de Paris8». Il faut vous munir de votre numéro d étudiant et de votre code confidentiel. 8

2 Modalités de validation des matières (EC) 1 La validation par équivalence. La demande d équivalence consiste à demander la reconnaissance de diplômes ou ECTS acquis antérieurement. Elle doit être formulée au plus tard le 15 décembre avec les justificatifs tels que des relevés de notes (dossier en ligne). Concrètement, si vous avez déjà passé des matières juridiques auparavant, certaines matières pourront être considérées comme acquises par le biais d une décision d équivalence. 2 - Les coefficients. En L1 et L2 toutes les matières à TD ont un coefficient 2. En L1 et L2 toutes les matières sans TD ont un coefficient 1. Par ailleurs, toujours en L1 et L2, les UE dites «majeures» ont un coefficient de 2, tandis que les UE dites «mineures» n ont qu un coefficient de 1. En L3, seul le stage a un coefficient 2, toutes les autres EC ayant un coefficient 1. Toutes les UE ont un coefficient 1. 3 - Les compensations Il y a une compensation entre EC dans une même UE et entre les deux UE majeure et mineure consécutives (C est-à-dire entre l UE1 et l UE2, puis entre l UE 3 et l UE 4, puis entre l UE 5 et l UE 6, etc ). 4 - Le passage au niveau supérieur Pour passer en Licence 2, il faut avoir obtenu au moins 30 ECTS de L1. Une fois inscrit(e) en L2, il faut valider les EC manquants en L1. Pour passer en Licence 3, il faut avoir obtenu au moins 90 ECTS, dont les 60 ECTS de la Licence 1 : donc 60 ECTS de L1 + au moins 30 ECTS de L2. XI - LE FORUM DES ETUDIANTS DE DROIT Cet outil a été crée par d anciens étudiants de Droit de l IED. Il vous permet de communiquer librement entre étudiants de la même promotion et des promotions antérieures sans contrôle ni de l administration ni des enseignants. http://droit-ied.forumactif.net/ Nous attirons votre attention sur le fait qu il ne saurait remplacer le travail fait via la plateforme, en relation avec les enseignants, notamment en travaux dirigés. Toute l équipe pédagogique vous souhaite une bonne année de travail à l IED. 9