PRINCIPAUX ACTES BUCCO-DENTAIRES DE LA CCAM

Documents pareils
soins dentaires CCAM Base du remboursement

Listes des actes CCAM paramétrés sous JULIE

La CCAM pour l activité bucco-dentaire. Cahier d exercices. au quotidien, quelques exemples

PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE 28,92

/ POSE D'INFRASTRUCTURE CORONAIRE [FAUX MOIGNON] / POSE D'UNE COURONNE DENTAIRE PROTHÉTIQUE

NOMENCLATURE DES ACTES PROFESSIONNELS DES CHIRURGIENS-DENTISTES DE MONACO

Prothèses dentaires et traitements d orthopédie dento-faciale inclus dans le panier de soins CMU C - Contrat de sortie CMU-C

Centre desoins Dentaires 1/5

Guide pratique pour la mise en œuvre de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux) dentaire

LA FACTURATION DES ACTES DENTAIRES POUR LES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU.C. DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014 La CMU.

Prothèses dentaires et traitements d orthopédie dento-faciale inclus dans les prestations CMU-C

1) Indemnité horo-kilométrique par km DK1 0,47 2,30

La Nomenclature Générale des Actes Professionnels et la Classification Commune des Actes Médicaux

Recherche alphabétique : A-B-C-D-E-F-G-I-M-O-P-R-S-T

DESCRIPTION DE LA GARANTIE D ASSURANCE SOINS DENTAIRES

GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE

TRAITEMENTS MEDICO-DENTAIRES

DESCRIPTION DES SOINS DENTAIRES ET OCULAIRES. assuré par. Contrat 5492 Participants actifs

INTERVENTIONS INAMI au 1 er janvier 2014

INTERVENTIONS INAMI au 1 er janvier 2013

NOTRE OFFRE SANTÉ PERSONNALISÉE COTISATIONS MENSUELLES DU 01/01/2016

RÉGIME D ASSURANCE SANTÉ FSSS-FP (CSN)

Codes dentaires, sujets à changements sans préavis.

SOMMAIRE DES QUESTIONS

NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS (Extraits concernant les chirurgiens-dentistes)

PAN CEPH 3D CAS CLINIQUES. Apport du cône beam en cabinet dentaire

Service évaluation des actes professionnels

Université Saint Joseph Faculté de Médecine Dentaire Epreuves de sélection CES/Master Spécialisation Année universitaire

IMPORTANT. La présente brochure contient les dispositions générales du contrat d assurance.

RÉSUMÉ DES PROTECTIONS ASSURANCE SOINS DENTAIRES RÉGIME COMPLET À L INTENTION DES MEMBRES ORDRE DES COMPTABLES PROFESSIONNELS AGRÉÉS DU QUÉBEC

RÉSUMÉ DES PROTECTIONS ASSURANCE SOINS DENTAIRES RÉGIME DE BASE À L INTENTION DES MEMBRES ORDRE DES COMPTABLES PROFESSIONNELS AGRÉÉS DU QUÉBEC

Réflexions sur les possibilités de réponse aux demandes des chirurgiens orthopédistes avant arthroplastie

PROGRAMME DU CONCOURS D ACCES AU RESIDANAT DE CHIRURGIE DENTAIRE

Concours d Internat et de Résidanat

Positionnement de l implant

Un mainteneur d espace est traditionnellement. Du maintien à la gestion de l espace. Odontologie pédiatrique. gestion de l espace.

D.E.SU. «Parodontologie en Pratique Clinique» ( )

Veraviewepocs 3De Le Panoramique dentaire qui répond à tous vos besoins en imagerie tridimensionnelle (3D)

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 30 du 13 juin PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 8

FICHE TECHNIQUE. Inscription de l activité : / Type d autorisation : Agrément délivré par la Direction des Services de Santé de la Wilaya

SOMMAIRE. Chapitre Ier: Dénomination, Siège et Objet...1. Chapitre II: Conditions d admission, de démission et d exclusion...1

RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE

Réhabilitation prothétique en cas d édentation partielle: fixe amovible combinée? Céramo-métallique tout céramique? Implants? Tout est possible!

CATALOGUE OEIL DENTAIRE 2015 : CHIRURGIE MUCO-GINGIVALE

L implantologie au quotidien

À L A D I S P O S I T I O N D E S M E M B R E S D E S Y N D I C A T S A F F I L I É S À L A C E N T R A L E D E S S Y N D I C A T S D U Q U É B E C

S T N E D S E D S IN O S

ÉLUS MUNICIPAUX RETRAITÉS Groupe 71H64

l implantologie basale

Régime d assurance collective

Vos garanties. 100 % FR 100% 100% 100 % FR 100% 50 par jour. 2 par jour 20 par jour 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100 % FR 100% 100% 100%

L EXPÉRIENCE POUR L AUTONOMIE

Un patient de 58 ans nous est. Mise en place d un implant au travers de tissu dentaire. Vers un changement de paradigme? Implantologie.

les garanties santé une solution globale pour vos salariés

Réhabilitation prothétique en cas d édentation partielle: fixe amovible combinée? Céramo-métallique tout céramique? Implants? Tout est possible!

Programme «Implantologie en pratique privée» Ardentis Clinique Dentaire Lausanne Flon Hiver 2012 Lausanne, Suisse

Modules optionnels. Passer à l acte en implantologie

Département de chirurgie dentaire Service de parodontologie Dr ZAGHEZ M. Polycopies de parodontologie

Offre Efficience Santé Extrait des prestations et services proposés applicables au 01/01/2014 Régime Général

Service de Médecine Dentaire Spécialisée

GARANTIE Optimale. garantie santé

Diplôme Universitaire d Implantologie Franco-Canadien (DUIFC) Niveau avancé REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Sytème de Diagnostic d'imagerie Numérique simple et évolutif

RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS CADRES.

Manuel d hygiène bucco-dentaire Destiné à la formation de prophylaxistes

SOCIETE ODONTOLOGIQUE DE PARIS. REVUE D'ODONTOSTOMATOLOGIE n PEDODONTIE PROTHESE PEDIATRIQUE ANTERIEURE

GARANTIE Naturelle Pour aborder vos missions l esprit tranquille, vous devez vous sentir bien protégé. Naturelle a été pensée pour vous apporter

les garanties santé formules

QUELS SONT LES FRAIS COUVERTS?

Contribution de l'orthodontie au traitement de l'édentement partiel

RÉGIME D'ASSURANCE COLLECTIVE. assuré par. SYNDICAT DES SPÉCIALISTES ET PROFESSIONNELS D HYDRO-QUÉBEC Contrat 3700 En vigueur le 1 er décembre 2011

Optimalisation des techniques prothétiques de réhabilitation orale grâce à l orthodontie : analyse d un cas clinique

V. GUILLERMINET, E. EUVRARD, C. MEYER Service de Chirurgie Maxillo-Faciale et Stomatologie CHRU Jean Minjoz, Besançon

La médecine bucco-dentaire à l aube du XXI e siècle

DOCUMENT D AIDE À LA FACTURATION CHIRURGIENS DENTISTES

Guide pratique de vos garanties Frais de Santé

Cavité buccale et système dentaire

UNIVERSITE BADJI MOKHTAR - ANNABA FACULTE DE MEDECINE DEPARTEMENT DE CHIRURGIE DENTAIRE SERVICE DE PARODONTOLOGIE. 4 ème Année MOBILITE DENTAIRE

IMPLANTS DENTAIRES. Informations destinées aux patientes et aux patients

Brochure Patients. Les implants dentaires : Une solution naturelle et élégante pour retrouver confiance en soi.

LA DENTISTERIE PÉDIATRIQUE

Règlement concernant l obtention du «CERTIFICAT SSO DE FORMATION POSTGRADE (CFP SSO) EN IMPLANTOLOGIE ORALE»

CHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité

Barème de garanties Complémentaire Santé. Allianz Composio Classic Senior

teknika FORMATIONS 2015 // 2016

les garanties santé une solution globale pour vos salariés

Manuel pour l examen spécialisé SSRD

Certificat SSO de formation postgrade en médecine dentaire générale

ÉDITION 2014 MUTUELLES SANTÉ PRÉVOYANCE AUTONOMIE RETRAITE

Information pour le patient

PROTOCOLE D ACCORD M.F.P. - C.N.S.D.

NOTRE PRIORITE : VOTRE SATISFACTION

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PROTHESE DENTAIRE

BULLETIN DE SOUSCRIPTION

Monsieur L., âgé de 20 ans, consulte en urgence pour

Complémentaire santé obligatoire

PEPS PRO L OFFRE SANTÉ DES PROFESSIONNELS INDÉPENDANTS

DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE DENTISTERIE ESTHÉTIQUE

FRANCAIS. Distributé par : QR srl - Via Silvestrini, Verona Italy Tel info@newtom.it

Le domaine d'activité de l'odontologiste médico-légal

Transcription:

PRINCIPAUX ACTES BUCCO-DENTAIRES DE LA CCAM Version 41 Notes de réalisation/facturation et actes qui y sont soumis. Ces actes sont pris en charge par l'assurance maladie selon les critères définis par les notes. (PCSC = prise en charge selon critères/conditions) Association d'actes : RG = Actes soumis à la règle générale. Le 1 er acte est pris en charge à 100 %, le 2 e à 50 % et à partir du 3 e à 0 %. EX = AC = Actes bénéficiant d'exception à la règle générale. Les actes sont associables à 100 % avec d'autres actes ou avec eux-mêmes (EX1), ou avec eux-mêmes sur des arcades différentes (EX2). Si des actes EX identiques (non EX1 ou EX2) sont réalisés dans la même séance, la règle RG s'applique. Actes complémentaires toujours à 100 % du tarif. Ces actes sont associés à d autres actes et ne peuvent donc pas être facturables seuls. Codes association : Dans la séance : Dans la séance : Dans la séance : un seul acte avec ou sans acte complémentaire = pas de code association. plusieurs actes EX = code association 4 sur chaque acte. plusieurs actes RG et EX = code 1 pour les actes EX et 1 er RG / code 2 pour le 2 ème acte RG. Les actes NPC ne doivent pas être inscrits sur les feuilles de soins. PROPHYLAXIE Notes - Prise en charge limitée aux 1 ère et 2 e molaires permanentes, une fois et avant 14 ans si risque carieux HBBD005 Scellement de sillons sur 1 dent 21,69 PCSC ou NPC EX HBBD006 Scellements de sillons sur 2 dents 43,38 PCSC ou NPC EX HBBD007 Scellements de sillons sur 3 dents 65,07 PCSC ou NPC EX HBBD004 Scellements de sillons sur 4 dents 86,76 PCSC ou NPC EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire les scellements de sillons jusqu'à 8 dents HBBD427 Scellements de sillons sur 8 dents 173,52 PCSC ou NPC EX RADIOLOGIE Radiographies diagnostiques, hors endodontie Une radiographie rétroalvéolaire ou rétrocoronaire par secteur de 1 à 3 dents Facturation En implantologie, prise en charge limitée au traitement des agénésies et séquelles de tumeur buccale HBQK389 1 Radiographie [E, F, U, Z] 7,98 NPC EX HBQK191 2 Radiographies [E, F, U, Z] 15,96 NPC EX HBQK331 3 Radiographies [E, F, U, Z] 23,94 NPC EX HBQK443 4 Radiographies [E, F, U, Z] 31,92 NPC EX HBQK428 5 Radiographies [E, F, U, Z] 39,90 NPC EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire les radios diagnostiques jusqu'à 14 secteurs HBQK041 14 Radiographies [E, F, U, Z] 111,72 NPC EX Radiographie per opératoires (gestes complémentaires) Radiographies rétroalvéolaires ou rétrocoronaires associées à l'endodontie HBQK040 Forfait 2 radiographies pré ou perinterventionnelle et finale [E, F, U] 11,97 AC HBQK303 Forfait 3 radiographies pré, perinterventionnelle et finale [E, F, U] 15,96 AC Radiographie rétroalvéolaire ou rétrocoronaire associée aux actes de chirurgie, de restauration et d endodontie HBQK061 Forfait 1 radio perinterventionnelle ou finale endodontique [E, F, U] 3,99 AC Autres radiographies HBQK001 Radiographie occlusale [E, F, P, S, U, Z] 7,98 EX HBQK002 Radiographie panoramique [E, F, P, S, U, Z] 21,28 NPC EX LAQK027 Cone beam [E, F, P, U, Z] 72,66 NPC RG LAQK013 Scanographie de la face [E, F, P, S, U, Z] 25,27 NPC RG LAQK003 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences [E, F, P, S, U, Y, Z] 23,94 NPC RG LAQK005 Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus [E, F, P, S, U, Y, Z] 34,58 NPC RG LAQK012 Téléradiographie selon 1 incidence [E,Z] 19,95 NPC RG LAQK001 Téléradiographie selon 2 incidences [E,Z] 26,60 NPC RG LAQK008 Téléradiographie selon 3 incidences [E,Z] 26,60 NPC RG CNSD - Mise à jour Novembre 2015 1

RESTAURATION D UNE DENT Secteur incisivocanin par matériau inséré en phase plastique Facturation Sur une même face, prise en charge limitée à deux restaurations quel que soit le nombre de lésions (V38*) HBMD058 1 face [N] 19,28 EX1 HBMD050 2 faces [N] 33,74 EX1 HBMD054 3 faces [N] 40,97 EX1 HBMD044 1 angle [N] 43,00 EX1 HBMD047 2 angles [N] 86,00 EX1 HBMD042 Restauration avec ancrage radiculaire 79,53 EX1 Secteur prémolomolaire par matériau inséré en phase plastique HBMD053 1 face [N] 19,28 PCSC ou NPC EX1 HBMD049 2 faces [N] 33,74 EX1 HBMD038 3 faces [N] 40,97 EX1 HBMD042 Restauration avec ancrage radiculaire 79,53 EX1 Inlay - onlay HBMD043 1 face [N] (ED) 19,28 EX1 HBMD046 2 faces [N] (ED) 33,74 EX1 HBMD055 3 faces [N] (ED) 40,97 EX1 Inlay-core et coping HBLD007 Inlay-core (ED) 122,55 EX1 HBLD261 Inlay-core avec clavette (ED) 144,05 EX1 HBLD015 Coiffe de recouvrement d'une racine [coping] NPC HBFD010 Coiffage direct NPC *Décision de l UNCAM ENDODONTIE Endodontie avec exérèse de la pulpe vivante Dent temporaire [F,U] HBFD006 Pulpotomie d'une dent temporaire 16,87 EX1 HBFD017 Incisive ou canine temporaire 33,74 EX1 HBFD019 Molaire temporaire 81,94 EX1 Dent permanente [F,N,U] HBFD033 Incisive ou canine permanente 33,74 EX1 HBFD021 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD035 Prémolaire sauf 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD008 Molaire permanente 81,94 EX1 Désobturation endodontique HBGD030 Incisive ou canine permanente NPC HBGD233 1 ère prémolaire maxillaire NPC HBGD001 Prémolaire sauf 1 ère prémolaire maxillaire NPC HBGD033 Molaire permanente NPC Endodontie avec exérèse du contenu canalaire non vivant Dent temporaire [F,U] HBFD015 Incisive ou canine temporaire 33,74 EX1 HBFD474 Molaire temporaire 81,94 EX1 Dent permanente [F,N,U] HBFD001 Incisive ou canine permanente 33,74 EX1 HBFD297 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD003 Prémolaire sauf 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD024 Molaire permanente 81,94 EX1 Endodontie avec exérèse du contenu canalaire non vivant dent immature [F,N,U] HBFD395 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD326 Prémolaire sauf 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBFD150 Molaire permanente 81,94 EX1 2

Apexification et obturation radiculaire après apexification [N] HBFD032 Exérèse partielle de la pulpe d'une dent permanente immature pour apexogénèse NPC HBMD003 Renouvellement hydroxyde de calcium NPC HBBD003 Incisive ou canine permanente 33,74 EX1 HBBD234 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBBD001 Prémolaire sauf 1 ère prémolaire maxillaire 48,20 EX1 HBBD002 Molaire permanente 81,94 EX1 Autres actes endodontiques HBMD006 Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée NPC HBGD012 Ablation de corps étranger d'un canal NPC HBGD005 Ablation d'un ancrage coronoradiculaire NPC HBBA001 Obturation d'une résorption radiculaire externe par abord parodontal NPC CHIRURGIE Avulsion de dents temporaires [F,U] HBGD035 1 dent 16,72 EX HBGD037 2 dents 25,08 EX HBGD309 3 dents 33,44 EX HBGD284 4 dents 41,80 EX HBGD065 5 dents 50,16 EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire les avulsions jusqu'à 20 dents temporaires HBGD201 20 dents 175,56 EX HBGD042 1 dent retenue incluse ou réincluse 83,60 EX HBGD026 2 dents retenues incluses ou réincluses 125,40 EX Avulsion de dents permanentes [F,U] HBGD036 1 dent sans alvéolectomie 33,44 EX HBGD043 2 dents sans alvéolectomie 50,16 EX HBGD319 3 dents sans alvéolectomie 66,88 EX HBGD489 4 dents sans alvéolectomie 83,60 EX HBGD497 5 dents sans alvéolectomie 100,32 EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire les avulsions jusqu'à 32 dents permanentes HBGD283 32 dents sans alvéolectomie 551,76 EX HBGD022 1 dent avec alvéolectomie 33,44 EX HBGD034 2 dents avec alvéolectomie 50,16 EX HBGD287 3 dents avec alvéolectomie 66,88 EX HBGD031 1 dent avec séparation de racines 33,44 EX HBGD032 2 dents avec séparation de racines 50,16 EX Dents permanentes retenues ou à l état de germe [F,U] HBGD028 1 incisive (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 8 incisives) 83,6 EX HBGD014 1 canine (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 4 canines) 104,50 EX HBGD459 1 prémolaire (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 8 prémolaires) 83,60 EX HBGD047 1 première ou deuxième molaire 83,60 EX HBGD018 1 troisième molaire maxillaire 83,60 EX HBGD004 1 troisième molaire mandibulaire 83,60 EX HBGD025 2 troisièmes molaires 125,40 EX HBGD021 3 troisièmes molaires 167,20 EX HBGD038 4 troisièmes molaires (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 8 molaires) 209,00 EX Autres alvulsions [F,U] HBGD016 Une racine incluse (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 6 racines) 83,60 EX HBGD039 1 dent ankylosée + séparation de racines 33,44 EX HBGD002 2 dents ankylosées + séparation de racines (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 16 dents) 50,16 EX HBGD044 1 dent sous muqueuse ou en désinclusion (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 4 dents) 41,80 EX HBGD003 Odontoïde inclus ou surnuméraire (germe) (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 4) 83,60 EX HBGD017 Dent ectopique (d autres libéllés sont disponibles jusqu à 4 dents) 167,20 EX HBFD014 Amputation et /ou séparation de racine d'une dent NPC Autres actes HAPD001 Freinectomie 20,90 RG HBSD001 Hémostase gingivoalvélolaire secondaire à une avulsion [F,P,S,U] 22,05 RG LBFA023 Exérèse de lésion de l'os de moins de 2 cm de grand axe (Kyste) [X] 46,89 RG LBFA030 Exérèse de lésion de l'os de 2 cm à 4 cm de grand axe (Kyste) - Feuille de soins papier uniquement [A, 7, 9] 73,21 RG LBFA002 Exérèse de lésion de l'os de plus de 4 cm de grand axe (Kyste) - Feuille de soins papier uniquement [A, 7, O, 9] 114,62 RG 3

PARODONTOLOGIE HBQD001 Bilan parodontal NPC Notes - 2 actes au plus remboursables par période de 6 mois. Un détartrage complet = 1 ou 2 actes maximum HBJD001 Détartrage 28,92 PCSC ou NPC EX Notes - À l exclusion de : voie d abord endo-canalaire HBJB001 Évacuation d'abcès parodontal [F] 40,00 EX HBGB001 Curetage alvéolaire (exclus au cours d une avulsion dentaire) NPC HBGB006 Surfaçage radiculaire sur un sextant NPC Notes - Prise en charge rare (agénésie adulte, implant suite tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires) HBMA001 Lambeau déplacé latéral apical ou coronaire PCSC ou NPC 75,24 EX HBMD018 Mise en condition tissulaire préprothétique NPC Curetage périapical avec résection apicale HBGB005 Sur une dent endodontiquement traitée 50,16 EX HBGB003 Avec endo sur incisive et canine 83,90 EX HBGB002 Avec endo sur prémolaire 98,36 EX HBGB004 Avec endo sur molaire 132,10 EX Gingivectomie HBFA006 Sur un secteur de 1 à 3 dents NPC HBFA007 Sur un secteur de 4 à 6 dents [F,U] 41,80 EX HBFA008 Sur un secteur de 7 dents et plus NPC HBAA338 Allongement coronaire par gingivectomie NPC Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire HBFA005 Sur un secteur de 1 à 3 dents NPC HBFA004 Sur un secteur de 4 à 6 dents NPC HBFA003 Sur un secteur de 7 dents et plus NPC Exérèse hypertrophie gingivale ou crêtes HBFA013 Localisée NPC HBFA012 Sur un maxillaire complet NPC Ostéoplastie additive HBMA004 Régénération parodontale (membrane ) NPC HBMA006 1 alvéole avec comblement par biomatériaux NPC HBMA003 1 alvéole avec autogreffe osseuse NPC Notes - Prise en charge sous conditions (agénésie adulte, enfant, suite tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires) HBBA003 Sur un secteur de 1 à 3 dents PCSC ou NPC 85,69 EX HBBA002 Sur un secteur de 4 à 6 dents PCSC ou NPC 269,61 EX HBBA004 Sur un secteur de 7 dents et plus PCSC ou NPC 298,87 EX AUTRES ACTES Cosmétique et photo ZAQP001 Photographie de la face et de la bouche NPC HBMD001 Éclaircissement d une dent pulpée NPC HBMD005 Éclaircissement de dents pulpées NPC Pédodontie HBLD006 Mainteneur d'espace unitaire scellé NPC HBLD002 Mainteneur d'espace amovible passif NPC HBLD001 Arc de maintien d'espace sans dent prothétique NPC HBLD003 Arc de maintien d'espace avec dent prothétique NPC Occlusodontie HBLD020 Cale mandibulaire NPC HBLD018 Plan de libération occlusale 172,80 EX HBMD061 Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie NPC Application de topiques Notes - Prise en charge en porte-topique pour application de gel fluoré pour la radiothérapie de la tête et/ou du cou (V38*) LBLD003 Gouttière unimaxillaire pour hémostase ou porte-topique [F,U] PCSC ou NPC 86,40 RG LBLD006 Gouttière bimaxillaire pour hémostase ou porte-topique [F,U] PCSC ou NPC 172,80 RG HBLD004 Application topique de fluorures NPC HBLD009 Application topique pour hypersensibilité NPC HBLD045 Application d un vernis de reminéralisation sur une arcade NPC *Décision de l UNCAM 4

Des explications plus précises et des exemples figurent sur le site www.cnsd.fr/ccam et sur le forum http://ccam-cnsd.forumactif.org/ www.cnsd.fr PROTHÈSE FIXÉE Code Libellé Base Remboursement CMUC Association Couronnes HBLD037 Transitoire NPC Hors panier Sur une dent Notes - Prise en charge si dent non reconstituable durablement par une obturation HBLD038 Métallique (ED) 107,50 PCSC ou NPC 230,00 EX1 HBLD036 Céramique ou équivalents minéraux (ED) 107,50 PCSC ou NPC 375,00 EX1 Sur un implant HBLD418 Métallique ou céramique ou équivalents minéraux (ED) 107,50 Hors panier EX1 Bridges de base Piliers dento-portés Notes - Prise en charge si au moins un des deux piliers est une dent non reconstituable durablement par une obturation HBLD033 Tout métallique (ED) 279,50 PCSC ou NPC 690,00 EX1 HBLD040 Céramique - métallique - métallique (ED) 279,50 PCSC ou NPC 835,00 EX1 HBLD043 Céramique - céramique - métallique (ED) 279,50 PCSC ou NPC 980,00 EX1 HBLD023 Tout céramique ou équivalents minéraux (ED) 279,50 PCSC ou NPC 1 125,00 EX1 Piliers implanto-portés HBLD033 Tout métallique NPC Hors panier HBLD040 Céramique - métallique - métallique NPC Hors panier HBLD043 Céramique - céramique - métallique NPC Hors panier HBLD023 Tout céramique ou équivalents minéraux NPC Hors panier Piliers supplémentaires (gestes complémentaires) Pilier dentaire Notes - Prise en charge si dent non reconstituable durablement par une obturation HBMD081 Métallique (ED) 107,50 PCSC ou NPC Hors panier EX1 HBMD087 Céramique ou équivalents minéraux (ED) 107,50 PCSC ou NPC Hors panier EX1 Pilier implantaire HBMD081 Métallique NPC Hors panier AC HBMD087 Céramique ou équivalents minéraux NPC Hors panier AC Inters de bridge supplémentaires (gestes complémentaires) V37 V38* HBMD490 2 ème inter métallique (ED) 0,00 0,10 Hors panier AC HBMD342 3 ème inter métallique (ED) 0,00 0,10 Hors panier AC HBMD082 Inter métallique au-delà du 3 ème (ED) 10,75 10,75 Hors panier AC HBMD479 2 ème inter céramique (ED) 0,00 0,10 Hors panier AC HBMD433 3 ème inter céramique (ED) 0,00 0,10 Hors panier AC HBMD072 Inter céramique au-delà du 3 ème (ED) 10,75 10,75 Hors panier AC Autres actes HBLD034 Pose d une prothèse dentaire plurale transitoire NPC Hors panier HBMD048 Pose d'une facette céramique ou composite sur une incisive, une canine ou une prémolaire NPC Hors panier HBMD016 Rescellement d'1 ou 2 couronnes ou piliers NPC Hors panier HBMD009 Rescellement de 3 couronnes ou piliers NPC Hors panier HBGD005 Ablation d'un ancrage coronoradiculaire NPC Hors panier Notes - Prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de lésion de la tête et/ou du cou HBGD011 Ablation inlay-core ou couronne à tenon (ED) PCSC ou NPC 38,70 Hors panier EX1 HBGD027 Ablation d une prothèse dentaire scellée unitaire (ED) PCSC ou NPC 38,70 38,70 EX1 HBGD009 Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée NPC Hors panier 5 *Décision de l UNCAM

PROTHÈSES AMOVIBLES Code Libellé Base Remboursement CMU-C Association Prothèses de transition dento ou implanto-stabilisées HBLD364 1 à 3 dents (ED) 64,50 Hors panier EX2 HBLD476 4 dents (ED) 75,25 Hors panier EX2 HBLD224 5 dents (ED) 86,00 Hors panier EX2 HBLD371 6 dents (ED) 96,75 Hors panier EX2 HBLD123 7 dents (ED) 107,50 Hors panier EX2 HBLD270 8 dents (ED) 118,25 Hors panier EX2 HBLD148 9 dents (ED) 129,00 Hors panier EX2 HBLD231 10 dents (ED) 139,75 Hors panier EX2 HBLD215 11 dents (ED) 150,50 Hors panier EX2 HBLD262 12 dents (ED) 161,25 Hors panier EX2 HBLD232 13 dents (ED) 172,00 Hors panier EX2 HBLD032 Complet résine de transition unimaxillaire (ED) 182,75 Hors panier EX2 HBLD259 Complet résine de transition bimaxillaire (ED) 365,50 Hors panier EX2 Prothèses définitives dento ou implanto-stabilisées À chassis métallique ou stellite HBLD131 1 à 3 dents (ED) 193,50 493,00 EX2 HBLD332 4 dents (ED) 204,25 649,00 EX2 HBLD452 5 dents (ED) 215,00 649,00 EX2 HBLD474 6 dents (ED) 225,75 649,00 EX2 HBLD075 7 dents (ED) 236,50 734,00 EX2 HBLD470 8 dents (ED) 247,25 734,00 EX2 HBLD435 9 dents (ED) 258,00 734,00 EX2 HBLD079 10 dents (ED) 268,75 734,00 EX2 HBLD203 11 dents (ED) 279,50 817,00 EX2 HBLD112 12 dents (ED) 290,25 817,00 EX2 HBLD308 13 dents (ED) 301,00 817,00 EX2 HBLD047 Complet stellite unimaxillaire (ED) 311,75 956,00 EX HBLD046 Complet stellite bimaxillaire (ED) 623,50 1 912,00 EX HBLD048 Complet stellite et complet résine (ED) 494,50 1 612,00 EX En résine HBLD101 9 dents (ED) 129,00 434,00 EX2 HBLD138 10 dents (ED) 139,75 434,00 EX2 HBLD083 11 dents (ED) 150,50 517,00 EX2 HBLD370 12 dents (ED) 161,25 517,00 EX2 HBLD349 13 dents (ED) 172,00 517,00 EX2 HBLD031 Complet résine unimaxillaire (ED) 182,75 656,00 EX HBLD035 Complet résine bimaxillaire (ED) 365,50 1 312,00 EX RÉPARATION ET MODIFICATION DE PROTHÈSES AMOVIBLES Code Libellé Base Remboursement CMU-C Association Adjonction ou changement d éléments (crochets ou dents) HBMD017 1 élément (ED) 21,50 65,00 EX2 HBMD114 2 éléments (ED) 32,25 97,50 EX2 HBMD322 3 éléments (ED) 43,00 130,00 EX2 HBMD404 4 éléments (ED) 53,75 162,50 EX2 HBMD245 5 éléments (ED) 64,50 195,00 EX2 HBMD198 6 éléments (ED) 75,25 227,50 EX2 HBMD373 7 éléments (ED) 86,00 260,00 EX2 HBMD228 8 éléments (ED) 96,75 292,50 EX2 D'autres libellés sont disponibles pour décrire les adjonctions jusqu'à 14 dents HBMD174 14 éléments (ED) 161,25 Hors panier EX2 Réparation prothèse résine HBMD020 Réparation de prothèse résine sans renfort métallique (ED) 21,50 65,00 EX2 HBMD356 Réparation de prothèse résine avec renfort métallique (ED) 21,50 Hors panier EX2 6

Dents contreplaquées sur prothèse résine (gestes complémentaires) YYYY176 1 dent contreplaquée (ED) 21,50 21,50 AC YYYY275 2 dents contreplaquées (ED) 43,00 43,00 AC YYYY246 3 dents contreplaquées (ED) 64,50 64,50 AC YYYY478 4 dents contreplaquées (ED) 86,00 86,00 AC YYYY426 5 dents contreplaquées (ED) 107,50 107,50 AC YYYY389 6 dents contreplaquées (ED) 129,00 129,00 AC Réparation de fracture de châssis métallique HBMD008 Sans démontage d'élément (ED) 32,25 65,00 EX2 HBMD002 Avec remontage d'un élément (ED) 38,70 71,45 EX2 HBMD488 Avec remontage de 2 éléments (ED) 45,15 77,90 EX2 HBMD469 Avec remontage de 3 éléments (ED) 51,60 84,35 EX2 HBMD110 Avec remontage de 4 éléments (ED) 58,05 90,80 EX2 HBMD349 Avec remontage de 5 éléments (ED) 64,50 97,25 EX2 HBMD386 Avec remontage de 6 éléments (ED) 70,95 103,70 EX2 HBMD339 Avec remontage de 7 éléments (ED) 77,40 110,15 EX2 HBMD459 Avec remontage de 8 éléments (ED) 83,85 116,60 EX2 D'autres libellés sont disponibles pour décrire les réparations de fracture avec remontage jusqu'à 14 dents HBMD400 Avec remontage de 14 éléments (ED) 122,55 155,30 EX2 Dents contreplaquées sur prothèse stellite (gestes complémentaires) YYYY159 1 dent contreplaquée (ED) 32,25 32,25 AC YYYY329 2 dents contreplaquées (ED) 64,50 64,50 AC YYYY258 3 dents contreplaquées (ED) 96,75 96,75 AC YYYY259 4 dents contreplaquées (ED) 129,00 129,00 AC YYYY440 5 dents contreplaquées (ED) 161,25 161,25 AC YYYY447 6 dents contreplaquées (ED) 193,50 193,50 AC YYYY442 7 dents contreplaquées (ED) 225,75 225,75 AC YYYY158 8 dents contreplaquées (ED) 258,00 258,00 AC D'autres libellés sont disponibles pour décrire la pose de dents contreplaquées jusqu'à 14 dents YYYY353 14 dents contreplaquées (ED) 451,50 451,50 AC Adjonction ou changement d éléments soudés à un stellite HBMD249 1 élément (ED) 43,00 43,00 EX2 HBMD292 2 éléments (ED) 86,00 86,00 EX2 HBMD188 3 éléments (ED) 129,00 129,00 EX2 HBMD432 4 éléments (ED) 172,00 172,00 EX2 D'autres libellés sont disponibles pour décrire les changements d'éléments soudés jusqu'à 14 éléments HBMD298 14 éléments (ED) 602,00 602,00 EX2 Remplacement de facette d une prothèse amovible HBKD396 1 facette (ED) 17,20 17,20 EX2 HBKD431 2 facettes (ED) 34,40 34,40 EX2 HBKD300 3 facettes (ED) 51,60 51,60 EX2 HBKD212 4 facettes (ED) 68,80 68,80 EX2 D'autres libellés sont disponibles pour décrire les remplacements de facettes jusqu'à 8 facettes HBKD244 8 facettes (ED) 137,60 137,60 EX2 IMPLANTOLOGIE Notes - Prise en charge sous conditions (agénésie adulte, enfant, suite tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires) Actes préimplantaires HBLD057 Guide radiologique pour 1 arcade PCSC ou NPC 140,16 EX HBLD078 Guide radiologique pour 2 arcades PCSC ou NPC 264,96 EX HBLD056 Guide chirurgical pour 1 arcade PCSC ou NPC 94,08 EX HBLD084 Guide chirurgical pour 2 arcades PCSC ou NPC 174,72 EX HBMP001 Transformation du guide radiologique en chirurgical PCSC ou NPC 30,72 EX 7

Pose d implant chez l adulte LBLD015 1 implant PCSC ou NPC 422,18 EX LBLD010 2 implants PCSC ou NPC 785,84 EX LBLD013 3 implants PCSC ou NPC 1 149,50 EX LBLD004 4 implants PCSC ou NPC 1 513,16 EX LBLD020 5 implants PCSC ou NPC 1 876,82 EX LBLD025 6 implants PCSC ou NPC 2 240,48 EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire la pose d'implants jusqu'à 11 et + LBLD261 11 implants et + NPC Pose d implant chez l enfant LBLD075 1 implant PCSC ou NPC 438,90 EX LBLD066 2 implants PCSC ou NPC 806,74 EX LBLD281 3 implants PCSC ou NPC 1 174,58 EX LBLD117 4 implants PCSC ou NPC 1 542,42 EX Dégagement et activation chez l adulte LAPB002 1 implant PCSC ou NPC 87,78 EX LAPB004 2 implants PCSC ou NPC 154,66 EX LAPB003 3 implants PCSC ou NPC 221,54 EX LAPB001 4 implants PCSC ou NPC 288,42 EX LAPB005 5 implants PCSC ou NPC 355,30 EX LAPB006 6 implants PCSC ou NPC 422,18 EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire le dégagement d'implants jusqu'à 11 et + LAPB288 11 implants et + NPC Dégagement et activation chez l enfant LAPB451 1 implant PCSC ou NPC 94,05 EX LAPB311 2 implants PCSC ou NPC 163,02 EX LAPB459 3 implants PCSC ou NPC 231,99 EX LAPB408 4 implants PCSC ou NPC 300,96 EX Pose d infrastructure coronaire HBLD012 Sur 1 implant NPC HBLD017 Sur 2 implants NPC HBLD021 Sur 3 implants NPC HBLD013 Sur 4 implants NPC HBLD005 Sur 5 implants ou plus NPC Pose de moyens de liaison (attachements) LBLD019 Sur 1 implant PCSC ou NPC 160,93 EX LBLD073 Sur 2 implants PCSC ou NPC 309,32 EX LBLD086 Sur 3 implants PCSC ou NPC 457,71 EX LBLD193 Sur 4 implants PCSC ou NPC 606,10 EX LBLD447 Sur 5 implants PCSC ou NPC 754,49 EX LBLD270 Sur 6 implants PCSC ou NPC 902,88 EX D'autres libellés sont disponibles pour décrire les moyens de liaison jusqu'à 11 et + LBLD420 Sur 11 implants et + NPC Pose de barre de conjonction LBLD034 Entre 2 implants PCSC ou NPC 96,14 EX LBLD057 Entre 3 implants PCSC ou NPC 144,21 EX Prothèse amovo-inamovible HBLD030 Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée (ED) 182,75 EX2 Modificateurs médecine bucco-dentaire E Réalisation d'un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans 49 % CNSD - Mise à jour Novembre 2015 F Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié 19,06 N Majoration pour réalisation d un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans 15,70 % U Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 heures et 8 heures 25,15 Confédération Nationale des Syndicats Dentaires - 54, rue Ampère 75849 Paris cedex 17 - cnsd@cnsd.fr 8