REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement avec un premier et un dernier, mais n est en aucun cas une course. A aucun moment la vitesse est un facteur déterminant du classement. REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 PROGRAMME Du 1 février 2012 au 10 avril 2012 : ouverture des engagements Clôture des engagements : au 10 avril 2012 minuit (cachet de la poste faisant foi) Les vérifications administratives et techniques se dérouleront le 28 avril sur une place dédiée à ROYE (70200) de 10h00 à 12h30. Le départ de l épreuve sera donné le Samedi 28 avril 2012 à 14h30 de la place centrale de ROYE (70200) La publication des résultats et la Remise des prix auront lieu le dimanche 29 avril 2012 pendant le repas de clôture à ROYE (70200). Détail de l épreuve de Navigation Samedi 28 avril 2012 : 14h30 : Départ du premier équipage pour la 1ère étape : ROYE ROYE 17h00: Arrêt à ROYE : pause café, collation 18h00 : Départ de la 2ème étape : ROYE - ROYE 20h30 : Arrêt à ROYE : repas du soir 22h00 : Départ à Melisey de la 3 ème étape : 1 ère boucle de nuit sur le plateau des mille étangs 01h00 : Départ à Melisey de la 4 ème étape : seconde boucle de nuit sur le plateau des mille étangs 02h30 : Fin de la 1 ère journée Dimanche 29 avril 2012 : A partir de 9H, reconnaissance du parcours dans Roye 10h30 : Départ de la 5ème étape sur la place centrale de ROYE Epreuve de navigation et de contrôle sur un circuit balisé dans la commune de ROYE. 12h30 : Repas et distribution des prix à ROYE 16h30 : Fin de la 16 ème nuit Franc-comtoise ART. 1 ORGANISATION 1.1 : Organisation Le Club Anciennes Automobiles Nord Franche-Comté (2ANFC), affilié à la F.F.V.E (n 608) organise les 28 et 29 avril 2012, une randonnée touristique de navigation 16 ème Nuit Franc Comtoise. Elle se déroule sur 2 jours dans le département de la Haute-Saône. 1.2 : Comité d'organisation Le Club Anciennes Automobiles Nord Franche Comté est l organisateur technique de l épreuve. 1.3 : Officiels de l'épreuve : Directeur d épreuve : Directeur d épreuve adjoint : Ludovic HERMELIN Nano COUTURIER 1

Relation Concurrents : Commissaire Technique : Responsable des Commissaires : Service Résultats & temps : Patou COUTURIER David NEGRE Nano COUTURIER Vincent NEDEY Ludovic HERMELIN Luc MARECHAL ART.2 DESCRIPTION Le parcours sera scindé en 5 étapes entre 100 et 120 km le samedi 28 avril et 1 étape de quelque km le dimanche 29 avril 2012. L ensemble du rallye sera compris entre 400 et 450 km. Le parcours est à itinéraire secret à parcourir suivant un «road book» fléché-métrè ou non métré avec ou sans cartographie ou de reconnaissance. ART.3 - VOITURES AUTORISEES 3.1 : Voitures Tous les véhicules avant 1986 ainsi que les véhicules d exception ou répliques (sous réserve d acceptation par l organisation). Tout pilote qui voudrait inscrire sa voiture doit s assurer qu à la date des vérifications techniques, elle est conforme à la législation routière Française. Toutes les voitures devront être en conformité avec le Code de la route. L organisateur se réserve le droit de refuser le départ à toute voiture ne correspondant pas aux critères de l épreuve (époque, état, conformité, etc.) 3.2 : Équipements électroniques et accessoires Tout est autorisé sauf les appareils de navigation par système GPS qui sont interdits. Néanmoins l organisateur n acceptera aucune réclamation à ce sujet. Il va de soit que la tricherie est un acte personnel et responsable. ART.4 - DROIT D ENGAGEMENT 4.1 : Equipage de deux personnes et leur véhicule Pour un équipage de deux personnes et leur véhicule, les droits d engagement comprennent : - l organisation générale de l épreuve, - l encadrement et la logistique de l épreuve, - l assistance dépannage (dépose du véhicule dans un rayon de 30Km autour de Lure), - tous les repas et collations pour deux personnes, - la remise des prix, - l assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile des concurrents et de l organisation pour rallye historique conforme à la réglementation en vigueur, - les deux numéros pour les portières, - les deux plaques rallye, - le road-book, - les cartes de route. Le montant de l'inscription se monte à 170 sur laquelle nous prélèverons 5 euros, reversés à l association caritative des Hyperinsulinismes (www.hyperinsulinisme.com ). Conditions de règlement pour les équipages français par chèque en à l ordre du 2ANFC Conditions de règlement pour les équipages étrangers En espèce lors des vérifications 2

4.2 : Clôture des inscriptions Dès que le chiffre de 120 véhicules est atteint ou au plus tard le 10 avril 2012. 4.3 : Remboursement Retenue en cas de désistement Les droits d engagement seront intégralement remboursés : - en cas de désistement avant la date de clôture des inscriptions (10 avril 2012), - aux candidats dont l engagement aura été refusé, - en cas d annulation du rallye. L organisateur remboursera, avec déduction d une retenue variable, les droits d engagement aux concurrents qui, pour des raisons de force majeure, n auraient pu se présenter au départ : - 50 pour les demandes reçues entre les 11 et 15 avril, - 80 pour les demandes reçues entre les 15 et 22 avril, - 100 % pour les demandes reçues au-delà du 22 avril. 4.4 : Assurance Conformément aux dispositions de l art. 11 du décret n 2006-554 du 16 mai 2006 et des textes pris pour son application, l'organisateur a contracté auprès du ICC Collection une police d'assurance, garantissant, en cas d'accident, d'incendie ou d'explosion survenus au cours de la manifestation prévus au programme officiel de cette manifestation les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'organisateur ou aux concurrents du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs, aux tiers, aux concurrents, mais seulement, pour ces derniers lorsqu'il s'agit d'épreuves ne comportant pas, sur la totalité de leur parcours, un usage privatif de la voie publique. ART.5 APPLICATION ET INTERPRETATION DU REGLEMENT Le Directeur d épreuve est chargé de l application du présent règlement pendant le déroulement de la manifestation. Tout cas non prévu dans le règlement sera étudié par les Commissaires, seuls habilités à prendre une décision. ART.6 ÉQUIPAGES Le départ ne sera donné qu aux équipages composés de deux personnes identifiées seulement, notre assurance ne permettant pas un équipage de plus de deux personnes. Le conducteur est responsable de son co-équipier pendant tout le déroulement de l'épreuve. ART.7 - ORDRE DE DEPART NUMEROS Les numéros seront donnés à la discrétion de l organisation. L organisateur se réserve le droit d attribution de numéros d exception. L organisateur fournira à chaque équipage deux plaques de rallye ; elles devront être apposées visiblement à l avant et à l arrière du véhicule et ne devront en aucun cas recouvrir même partiellement les plaques d immatriculation. ART.8 FEUILLE DE CONTROLE Chaque équipage recevra au départ de chaque étape une feuille de contrôle sur laquelle sont notées toutes les conditions pour effectuer l épreuve. Des cases spécifiques permettront de valider d éventuels contrôles de passage, soit par écrit, soit par pince spéciale ou par le visa d un contrôleur voir une étiquette. Le commissaire en poste au dernier contrôle d étape conservera la feuille de contrôle. 3

L équipage est seul responsable de sa feuille de contrôle et de l exactitude des pointages. La feuille de contrôle doit être disponible pour inspection sur demande, plus particulièrement à tous les postes de contrôle où elle devra être présentée par un membre de l'équipage pour être visée. A moins d'être approuvée par le commissaire concerné, toute rectification ou toute modification apportée sur le carnet de contrôle entraînera l exclusion de l équipage. L intervalle de départ entre les véhicules sera d une minute. A la discrétion du Directeur de l épreuve, ce temps pourra être augmenté ou diminué, sans toute fois descendre en dessous de 30 secondes entre chaque véhicule. L absence de visa ou de marque d'un contrôle quelconque ou la remise du carnet de bord aux postes de contrôle dans un ordre incorrect entraînera une pénalité. Le temps attribué pour couvrir la distance entre deux contrôles horaires consécutifs figurera sur le carnet de contrôle. ART.9 - CIRCULATION REPARATIONS ASSISTANCE Art. 9.1 Circulation Pendant toute la durée de la manifestation, les équipages devront se conformer strictement aux prescriptions réglementant la circulation en France. Tout équipage ne se conformant pas à ces prescriptions, ou ayant une attitude désobligeante ou dangereuse, se verra infliger au minimum les pénalités suivantes, à la discrétion des Commissaires : - 1 ère infraction : Pénalité de 500 points, - 2 ème infraction : mise hors-course. Tout dépassement de 20% de la moyenne préconisée constaté entre 2 points de contrôle, entraînera l exclusion de l équipage pour le reste de l épreuve. Il est interdit à l'équipage, sous peine d'une pénalité pouvant aller jusqu'à manifestation : l exclusion de la - de bloquer intentionnellement le passage ou d empêcher les dépassements, - de se comporter d'une manière incompatible avec l'esprit convivial de cette manifestation. Tous les officiels de l épreuve sont considérés comme juges de faits, et à même de constater tout type d infractions. Art. 9.2 Assistance Pendant toute la durée de l'épreuve sont permis librement les réparations et les ravitaillements. L'organisateur prévoit un service d assistance gratuit pouvant intervenir tout au long du parcours, composé de 2 personnes et d un plateau de dépannage. ART.10 - PUBLICITE CONFORME A LA REGLEMENTATION GENERALE Il est permis aux équipages d apposer librement toute publicité sur leur voiture pour autant que celle-ci ne soit pas contraire aux dispositions légales en vigueur en France NB : L organisation fournira 2 plaques à numéro pour les portières, ainsi que deux plaques type «rallye» à apposer à l avant et à l arrière du véhicule. La mise en place de ces plaques est obligatoire sous peine d exclusion de la manifestation et ne devra pas masquer même partiellement les N d immatriculation de la voiture. 4

ART.11 - DEPART 11.1 : Heure idéale de départ Elle figurera sur Le carnet de bord de chaque équipage. Tout retard imputable aux équipages pour se présenter au départ d une étape n entraîne aucune pénalisation néanmoins, au-delà de 15 minutes, le départ sera refusé aux équipages et l étape considéré comme non effectuée. Le temps de départ devient référence pour cette étape mais les 15 minutes d ouverture théoriques sont diminuées d autant de minutes de retard au temps idéal de départ. 11.2 : Le parcours de l'épreuve sera scindé en étapes Chaque étape peut être décomposée en plusieurs secteurs de nature différente. Nous donnons des vitesses indicatives en fonction des routes empruntés, ces vitesses permettent de maintenir une cohésion entre touts les participants pour éviter de rouler en convoi. La vitesse moyenne de 30 km/h en traversée de villages a été prise en compte pour l établissement des moyennes indicatives. ART.12 - CONTRÔLES DE PASSAGE CP - CONTRÔLES HORAIRES CH Art. 12.1 Contrôles de Passage Les contrôles de passage sont des contrôles secrets ou non, ayant pour objectif de vérifier le respect de l itinéraire par les concurrents et aussi le non respect des vitesses indicatives. Ces contrôles sont matérialisés par des panneaux (CP). A ces contrôles, les commissaires en poste doivent simplement viser et/ou signer le carnet de contrôle, dès que celui-ci leur est présenté par l'équipage, Ils peuvent le cas échéant mentionner l'heure de passage ou vous apposer une étiquette code à barres justifiant de votre passage. L absence de visa ou de marque de n importe quel contrôle de passage entraînera une pénalisation. Les points de contrôle intermédiaires sont secrets et sont à la seule discrétion de l organisation. Art. 12.2 Contrôles Horaires Les contrôles horaires de départ sont des contrôles non secrets matérialisant le départ de l étape. A ces contrôles, les commissaires en poste notent sur la feuille de contrôle l heure de départ effective de l équipage Les contrôles horaires d arrivée sont des contrôles non secrets matérialisant l arrivée de l étape. Art. 12.3 Sécurité Les regroupements d arrivée d étape ne sont soumis à aucun contrôle ni pénalisation. (Ravitaillement essence, circulation), ceci afin d en faciliter l accès essentiellement en zone urbaine. Concernant les étapes de nuit, les arrivées au cœur du village de Melisey ne seront pas considérées comme regroupement, mais comme CH (pas de problème de circulation). Art. 12.4 CH de départ. Ces contrôles seront situés au départ de l étape. Au départ d une étape, le commissaire de route responsable de ce poste inscrira sur la feuille de contrôle l'heure de départ. 5

L'équipage n'encourt aucune pénalisation pour avance mais partira à son heure idéale. En cas de retard inférieur à 15 minutes sur l horaire idéal, le commissaire assurera le départ en notant l heure sur la feuille de contrôle. Ce départ se fera entre 2 concurrents en respectant un intervalle d au moins de 30 secondes et ne sera pas soumis à pénalités. (Un départ à 18H22mn30 devient référence pour les calculs et non pas 18H22mn00s) Ces retards ne sont pas cumulables et seront récupérés lors des pauses suivantes, toujours supérieurs à 25mn En cas de retard supérieur à 15 minutes, l équipage est engagé à rejoindre le parc d arrivée de l étape de façon à pouvoir repartir normalement pour l étape suivante. Art. 14 Sécurité Les étapes se déroulent sur routes «ouvertes», à usage non privatif, la plus grande prudence est recommandée vis à vis des autres usagers éventuels et dans les traversées de villages. De même, le fait de perdre du temps sur un secteur en cas de gêne occasionnée par un autre usager ou autres, ou pour doubler un autre concurrent ne donnera lieu à aucunes réclamations par le concurrent. Les points de contrôles secrets seront toujours hors agglomération (pas les hameaux) et au moins 1km après le panneau «fin d agglomération». Il en est de même pour les fins de portions de route à revêtement difficile. Ces points de contrôles ne seront pas sur des routes réputées à grande circulation. ATTENTION D une façon comme d une autre et même en cas de retard éventuel, tout dépassement de 20% de la moyenne indicative entraînera l exclusion de l équipage pour le reste de l épreuve. Cette moyenne est contrôlée entre chaque et tous points de contrôle. ART.15 - VERIFICATIONS ART. 15.1 VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES Les vérifications administratives se dérouleront le 28 avril sur le Parc aménagé de ROYE (70200) de 10h00 à 12h30. L équipage devra se présenter au complet, avec le véhicule et l ensemble des documents et matériels spécifiques précisés ci-dessous. Chaque membre de l équipage devra présenter aux vérifications les documents originaux suivants, en cours de validité : Permis de conduire national, correspondant à la catégorie du véhicule engagé, Autorisation du propriétaire du véhicule de l engager à la 16 ème Nuit Franc Comtoise, si celui-ci n est pas membre de l équipage, Carte grise du véhicule, Carte verte d assurance du véhicule, Contrôle technique en cours de validité. Le concurrent s engage sur l honneur à présenter des papiers en règle, aucune photocopie, ou attestation de perte ou de vol ne seront acceptées, sous peine d un refus de départ. ART.15.2 - VERIFICATIONS TECHNIQUES Les vérifications techniques effectuées avant le départ ne porteront que sur l état général d'entretien du véhicule. Par ailleurs, nous vérifierons les éléments suivant 6

- la mise en place des plaques de rallye, - la présence des panneaux de portes, - la présence des publicités. Le départ pourra être refusé à toute voiture ne présentant pas les garanties suffisantes de sécurité. Dans ce cas, les droits d'engagement resteront acquis à l organisateur. ART.16- COUPES ET PRIX Des coupes et un ensemble de lots et récompenses seront distribués pendant le repas de clôture. Tous les participants seront récompensés. ART.17 RECLAMATION En principe, cette manifestation de loisirs où la finalité est la convivialité et la bonne humeur ne devrait souffrir d aucune réclamation. 7