Branche AT/MP. Etude CTN F DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu» : sinistralité des accidents du travail, des accidents de trajet et des maladies professionnelles entre 2006 et 2010 Branche AT/MP Etude 2011-123 CTN F Caisse Nationale de l Assurance Maladie des Travailleurs Salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistique

Le livret de tarification présenté habituellement chaque automne aux Comités Techniques Nationaux (CTN) a été refondu. Depuis 2009, deux livrets par CTN sont présentés, un premier document présentant la sinistralité du secteur concerné et un second document fournissant les éléments de tarification qui en résulte. Ce document constitue le livret de sinistralité du secteur «Industries du bois, de l ameublement, du papiercarton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu» (CTN F) et fait l objet d une présentation aux partenaires sociaux du CTN le 13 octobre 2011. INTRODUCTION Ce dossier offre une synthèse descriptive des principales informations disponibles sur la sinistralité AT/MP (accidents du travail et maladies professionnelles) du régime général de la sécurité sociale du secteur «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu», pour les 5 dernières années connues, en l occurrence les années 2006 à 2010. Ce document rappelle également la sinistralité de l ensemble des CTN permettant ainsi de situer la sinistralité d un secteur d activité comparativement aux autres secteurs. Les sinistres dont il est tenu compte dans ces statistiques, sont les sinistres AT/MP accidents du travail, du trajet ou maladies professionnelles ayant entraîné un arrêt de travail d au moins 24 heures, une incapacité permanente ou/et un décès. Champs d activités couverts par les statistiques AT/MP Les statistiques AT/MP couvrent le champ des sinistres du seul régime général ; elles sont généralement présentées à travers les neuf grandes branches d activités, ou CTN (comités techniques nationaux), tels que définis par l arrêté du 22 décembre 2000 : - industries de la métallurgie (CTN A) - industries du bâtiment et des travaux publics (BTP) (CTN B) - industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication (CTN C) - services, commerces et industries de l alimentation (CTN D) - industries de la chimie, du caoutchouc, de la plasturgie (CTN E) - industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu (CTN F) - commerce non alimentaire (CTN G) - activités de services I (banques, assurances, administrations, ) (CTN H) - activités de services II (santé, ) (CTN I) A ces principaux secteurs d activités, viennent s ajouter les catégories professionnelles des sièges sociaux et bureaux des secteurs d activité présentés plus haut, ainsi que d autres catégories professionnelles particulières, comme par exemple, le secteur de l aide ou de la vente à domicile. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 2 / 27

Il est à noter que les statistiques du Comité Technique National (CTN) présentées dans ce document n incluent pas les statistiques des bureaux et sièges sociaux. Ces statistiques n incluent pas les sinistres concernant les personnes relevant du régime agricole, du régime social des indépendants ou concernant les fonctionnaires territoriaux, hospitaliers ou d Etat. En revanche, elles prennent bien en compte les salariés contractuels employés dans les collectivités territoriales ou hospitalières qui relèvent du CTN H. Dénombrement des sinistres Sous la rubrique «sinistre en 1 er règlement», la CNAM-TS recense les sinistres AT/MP ayant entraîné l imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d un 1 er règlement : - d indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d au moins 24 heures, en sus du jour au cours duquel l accident est survenu, - d indemnité en capital ou d un capital rente, correspondant à la réparation d une incapacité permanente (I.P.), - ou d un capital décès, consécutif à un sinistre mortel. Un sinistre AT/MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique «sinistre avec 1 er règlement» uniquement l année correspondant à ce 1 er règlement 1. Par ailleurs, les incapacités permanentes, les décès et les journées d incapacités temporaires font l objet de dénombrements complémentaires : - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT/MP sont recensées au sein de la rubrique «nouvelles incapacités permanentes» l année du règlement de l indemnité en capital (pour les taux d I.P. inférieurs à 10%) ou l année du règlement d un capital rente (pour les taux d I.P. supérieurs ou égaux à 10%) ; - les décès consécutifs aux sinistres AT/MP sont comptabilisés au sein de la rubrique «décès» l année du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès est intervenu avant consolidation, c est-à-dire avant fixation d un taux d incapacité permanente et liquidation d une rente ; - les journées d incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT/MP sont dénombrées au sein de la rubrique «journées d I.T.», quelque soit l année de 1 er règlement du sinistre, sachant que les jours d indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'est-à-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l accident. 1 Les sinistres avec 1 er règlement sont aussi appelés «sinistres avec arrêt» dans d autres brochures. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 3 / 27

Dénombrement des effectifs L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Définition des indicateurs En ce qui concerne les accidents du travail, les données relatives aux sinistres et aux effectifs permettent de calculer les indicateurs suivants : - l indice de fréquence des AT est le nombre d'accidents avec arrêt en 1 er règlement pour 1000 salariés ; - le taux de fréquence des AT est le nombre d'accidents avec arrêt en 1 er règlement par million d'heures de travail ; - le taux de gravité des incapacités temporaires est le nombre de journées d incapacité temporaire pour 1 000 heures de travail ; - l indice de gravité des incapacités permanentes est le total des taux d IP par million d'heures de travail, total qui inclut les décès comme incapacités permanentes de 100% ; - le taux moyen d une IP est la somme des taux d IP rapporté à la somme des nouvelles IP et décès, avec prise en compte des décès selon les mêmes modalités que pour l indice de gravité. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 4 / 27

RISQUE : ACCIDENTS DU TRAVAIL Le nombre de salariés du CTN F, s inscrit à la baisse sur les 5 dernières années, le constat est le même pour le nombre de nouvelles IP. La diminution du nombre d accidents du travail amorcée en 2008 se poursuit en 2010. Cependant, la diminution du nombre des accidents du travail étant moins importante que la diminution du nombre de salariés, l indice de fréquence est en augmentation de 3,1% en 2010. Hormis l année, 2008, le nombre de journée D IT est en diminution depuis 2006, avec en 2010 une diminution de 3,1% Tableau 1 : Evolution du nombre d accidents de travail et des effectifs salariés du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) AT en 1er règlement Salariés Nouvelles IP Décès 2006 2007 2008 2009 2010 32 252 32 103 30 240 25 396 25 016-6,8% -0,5% -5,8% -16,0% -1,5% 597 632 568 002 550 221 514 793 491 936-4,0% -5,0% -3,1% -6,4% -4,4% 2 538 2 457 2 217 2 090 1 889-11,7% -3,2% -9,8% -5,7% -9,6% 37 30 32 22 29 19,4% -18,9% 6,7% -31,3% 31,8% 1 544 974 1 514 341 1 542 862 1 402 590 1 359 190-2,7% -2,0% 1,9% -9,1% -3,1% 54,0 56,5 55,0 49,3 50,9-3,0% 4,7% -2,8% -10,2% 3,1% Journées d'it Indice de fréquence Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 5 / 27

Nbre d'at Figure 1 : Evolution du nombre et de la fréquence des accidents du travail en 1er règlement (pour mille salariés) sur les 10 dernières années 50 000 45 000 40 000 35 000 30 000 45 280 44 564 61,144 751 60,8 65,2 Evolution annuelle moyenne de l'if de - 1,8% sur les dix dernières années 39 450 57,9 56,5 35 908 34 615 55,5 55,6 55,0 32 252 54,0 32 103 30 240 66 63 60 57 54 Indice de fréquence 25 000 20 000 50,9 25 39649,3 25 016 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 51 48 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 6 / 27

Figure 2 : Représentation des risques du CTN F en fonction de leurs effectifs salariés et accidents du travail pour les années 2009 et 2010 2 500 2010 2009 Fabrication de produits en béton 2 000 1 500 Nombre d'at 1 000 Fabrication et pose de produits de marbrerie Fabrication et réparation de navires Fabrication en série de menuiserie de bâtiment de meubles de cuisine Location de linge Fabrication avec outillage mécanique, Confection, y compris découpage d'étoffes Fabrication de cartonnage 500 Maroquinerie Fabrication, façonnage et transformation de verre creux 0 0 5 000 10 000 15 000 20 000 25 000 30 000 35 000 40 000 Nombre de salariés Figure 3 : Zoom de figure2 800 600 2010 2009 Fabrication d'éléments de charpentes Récupération et recyclage non spécialisé Récupération et recyclage des métaux ferreux Fabrication de meubles de bureau Fabrication, façonnage et transformation de verre plat Fabrication de carton ondulé Nombre d'at 400 Fabrication d'emballages sur mesure 200 Fabrication de ciment, chaux, Blanchisserie et teinturerie de détail 0 0 10 000 Nombre de salariés CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 7 / 27

Tableau 2 : les 10 risques du CTN F dont l indice de fréquence est le plus élevé en 2010 parmi les risques dont l effectif salarié est supérieur à 1 000 salariés (IF moyen=50,9) 2010 2009 Risque Libellé Accidents avec arrêt Salariés Indice de fréquence Accidents avec arrêt Salariés Indice de fréquence 204ZG Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, 464 3 978 116,6 473 4 183 113,1 d'articles de tonnellerie 204ZF Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de 842 7 466 112,8 829 7 765 106,8 palettes 203ZA Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris 637 5 650 112,7 687 5 812 118,2 bois de brosses) 203ZC Fabrication de bâtiments préfabriqués légers 119 1 129 105,4 120 1 179 101,8 372ZG Récupération et recyclage non spécialisé 641 6 131 104,6 610 5 737 106,3 372ZD Récupération et recyclage de : verre, matières plastiques, 245 2 402 102,0 221 2 590 85,3 caoutchouc, cuirs 201BA Traitement du bois 248 2 433 101,9 244 2 492 97,9 372ZA Récupération et recyclage de textiles 159 1 585 100,3 139 1 529 90,9 372ZB Récupération et recyclage de papiers et de carton 300 2 994 100,2 339 3 082 110,0 201AF Scieries y compris prestations de service, abattage et coupe de bois dans les DOM, fabrication de charbon de bois à usage domestique 366 3 975 92,1 396 4 111 96,3 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 8 / 27

Tableau 3 : les risques du CTN F dont l indice de fréquence a le plus évolué entre 2009 et 2010 parmi les risques dont l effectif salarié est supérieur à 1 000 salariés (IF moyen=50,9) AUGMENTATION DE L'IF Risque 175GD 202ZB Libellé Fabrication diverses à la main Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle Accidents avec arrêt 2010 2009 Variation de Indice de Accidents Indice de l'if entre N Salariés Salariés fréquence avec arrêt fréquence et N-1 15 1 110 13,5 8 1 110 7,2 88% 275 3 819 72,0 213 3 933 54,2 33% 141CH Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de 62 1 338 46,3 48 1 362 35,2 31% craies, de gypses, de pierre à ciment et à chaux 371ZC Récupération et recyclage des métaux non ferreux 126 1 455 86,6 102 1 487 68,6 26% 191ZE Cuirs et peaux 126 1 919 65,7 104 1 993 52,2 26% 211ED Fabrication de papiers ou articles à usage 241 5 061 47,6 197 5 072 38,8 23% domestique 201AC Fabrication de parquets, moulures et baguettes, à 104 1 363 76,3 92 1 451 63,4 20% partir de la grume 192ZH Maroquinerie 400 16 643 24,0 324 16 204 20,0 20% 372ZD Récupération et recyclage de : verre, matières plastiques, caoutchouc, 245 2 402 102,0 221 2 590 85,3 20% cuirs 172AA Tissage 308 6 912 44,6 269 7 201 37,4 19% DIMINUTION DE L'IF 334AB Travail d'optique du verre 72 3 779 19,1 86 3 956 21,7-12% 171KA Moulinage et retordage 108 2 104 51,3 137 2 307 59,4-14% 265AB Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés 282 11 920 23,7 328 11 978 27,4-14% d'étanchéité et produits non désignés ailleurs 361KA Réparateurs de meubles anciens 52 1 135 45,8 64 1 201 53,3-14% 372ZE Récupération et recyclage de déchets animaux et 134 1 852 72,4 155 1 813 85,5-15% végétaux 363ZB Fabrication, réparation et accordage d'instruments 50 2 101 23,8 61 2 165 28,2-16% de musique 261GA Fabrication de fibres de verre 15 1 120 13,4 16 934 17,1-22% 366ET Activités manufacturières en bois ou matière similaire, articles de Paris, vaporisateurs, cures dents, articles pour fumeur 28 1 191 23,5 40 1 319 30,3-22% 262CA Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 124 2 137 58,0 178 2 335 76,2-24% 361AD Tapissiers en siège 52 1 671 31,1 78 1 896 41,1-24% Les statistiques AT -risque par risque sont disponibles sur le site Internet : www.risquesprofessionnels.ameli.fr CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 9 / 27

Tableau 4 : Répartition des sinistres accidents du travail du CTN F en fonction des éléments matériels pour l année 2010 (en italique, part représentative dans la colonne) Eléments matériels Manutention manuelle Accidents de plain-pied Machines Chutes de hauteur Masse en mouvement Outils portatifs Levage AT non classés faute de données suffisantes, malaises, mort subite ou non Véhicules Divers : jeux et sports, rixes et attentats, agents matériels non classés ailleurs Appareils contenant des fluides Engins de terrassement Vapeurs, gaz, poussières,combustibles,rayonnement Electricité Total AT en 1er Nouvelles Décès Journées règlement IP d'it 9 804 614 1 488 478 39% 33% 3% 36% 5 762 400 2 323 469 23% 21% 7% 24% 2 117 305 2 123 160 8% 16% 7% 9% 2 098 173 5 160 719 8% 9% 17% 12% 1 495 84 0 66 455 6% 4% 0% 5% 1 485 96 0 42 708 6% 5% 0% 3% 944 95 2 68 587 4% 5% 7% 5% 499 33 14 32 619 2% 2% 48% 2% 294 40 3 27 189 1% 2% 10% 2% 224 25 0 11 146 1% 1% 0% 1% 202 11 0 5 746 1% 1% 0% 0% 37 8 0 5 201 0% 0% 0% 0% 34 4 0 1 936 0% 0% 0% 0% 21 1 0 1 777 0% 0% 0% 0% 25 016 1 889 29 1 359 190 100% 100% 100% 100% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Les répartitions des éléments matériels sont restées stables entre 2009 et 2010. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 10 / 27

Tableau 5 : Evolution des décès du CTN F pour les années 2006 à 2010 avec focus sur les causes «risque routier» et «malaises et non classés» (en italique, taux d évolution annuel) 2006 2007 2008 2009 2010 Décès 37 30 32 22 29 19% -19% 7% -31% 32% Elements matériels non 14 5 15 6 14 identifiés dont malaise 8% -64% 200% -60% 133% dont décès 5 7 5 2 3 "risque routier" -29% 40% -29% -60% 50% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : les accidents de travail liés au risque routier correspondent ici aux accidents qui ont impliqué un véhicule, à l exclusion des locomotives, wagons, hélicoptères et avions. Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 4 : Part représentative des décès du CTN F liés au «risque routier» ou consécutifs à une cause «malaises ou non classés» pour les années 2006 à 2010 Elements matériels non identifiés dont malaise' Risque routier Elements matériels identifiés hors risque routier 40 35 Nombre de décès 30 18 25 12 12 20 18 5 5 15 14 3 10 7 14 15 2 14 5 5 6 0 2006 2007 2008 2009 2010 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 11 / 27

RAPPEL : SINISTRALITE AT TOUS CTN CONFONDUS Tableau 6 : Evolutions par CTN des effectifs salariés et des accidents de travail entre 2009 et 2010 Rappel de l'année 2009 Année 2010 Evolution 2010 / 2009 Comités techniques AT en 1er AT en 1er AT en 1er Salariés Salariés Salariés nationaux (CTN) règlement règlement règlement A : Métallurgie 1 812 729 65 649 1 745 842 63 385-3,7% -3,4% B : B.T.P. (hors bureaux) 1 584 916 120 386 1 575 551 115 405-0,6% -4,1% C : Transports, EGE, etc 2 075 197 92 286 2 088 154 95 441 0,6% 3,4% D : Alimentation 2 258 112 113 228 2 292 886 113 776 1,5% 0,5% E :Chimie, caoutchouc, plastu. 445 918 12 800 433 678 12 938-2,7% 1,1% F : Bois, ameublement, etc 514 793 25 396 491 936 25 016-4,4% -1,5% G : Commerce non alimentaire 2 276 809 54 552 2 267 866 54 736-0,4% 0,3% H : Activités de services I 4 122 977 39 888 4 296 631 42 439 4,2% 6,4% I : Activités de services II 3 017 372 127 268 3 107 173 135 711 3,0% 6,6% Total 9 CTN (hors bureaux) 18 108 823 651 453 18 299 717 658 847 1,1% 1,1% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR sur les 9 Comités techniques nationaux, non compris bureaux, sièges sociaux et autres catégories professionnelles particulières Figure 5 : Représentation des CTN en fonction de leurs effectifs salariés et accidents du travail pour les 5 dernières années 160 000 Année 2006 Année 2007 Année 2008 Année 2009 Année 2010 140 000 120 000 B.T.P. (hors bureaux) Alimentation Activités de services II Nbre d'at 100 000 80 000 60 000 40 000 20 000 0 Métallurgie Bois, ameublement, etc Chimie, caoutchouc, plasturgie Transports, EGE, etc Commerce non alimentaire Activités de services I 0 500 000 1 000 000 1 500 000 2 000 000 2 500 000 3 000 000 3 500 000 4 000 000 4 500 000 5 000 000 Nbre de salariés CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 12 / 27

Comités techniques nationaux (CTN) Métallurgie BTP Transports, EGE, etc. Alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, etc. Commerces non alimentaires Services I Services II TOTAL CTN IP Tableau 7 : Autres indicateurs 2010 de sinistralité par CTN (en italique, taux d évolution entre 2009 et 2010) Décès Journées d'it Somme des taux d'ip Indice de fréquence Taux de fréquence Taux de gravité Indice de gravité Taux moyen d'une IP 4 240 54 3 079 506 44 169 36,3 22,2 1,1 15,5 10-11,30% -14,30% -3,80% -7,20% 0,30% -1,20% -1,50% -5,10% 4,70% 8 299 118 6 903 179 98 786 73,2 46,7 2,8 40 12-4,70% -16,30% -1,50% -4,50% -3,60% -2,90% -0,30% -3,30% 0,50% 5 891 116 5 853 467 66 902 45,7 29,6 1,8 20,7 11 0,00% 4,50% 4,40% 4,00% 2,80% 3,10% 4,00% 3,70% 3,90% 5 735 49 5 952 503 55 426 49,6 30,9 1,6 15 10-1,30% -12,50% 1,80% -0,90% -1,00% -0,80% 0,60% -2,10% 0,50% 894 9 692 965 9 312 29,8 18,8 1 13,5 10-7,30% -10,00% -4,40% -7,50% 3,90% 2,60% -3,00% -6,20% -0,30% 1 889 29 1 359 190 21 275 50,9 31,6 1,7 26,8 11-9,60% 31,80% -3,10% -5,60% 3,10% 2,20% 0,60% -2,00% 4,00% 3 551 42 3 162 849 37 735 24,1 15,1 0,9 10,4 11-4,30% 5,00% 1,30% 2,30% 0,70% 0,80% 1,80% 2,80% 6,80% 2 363 40 1 947 939 25 893 9,9 6,8 0,3 4,2 11-4,20% 5,30% 5,80% 2,60% 2,10% 1,80% 1,20% -1,90% 7,00% 8 314 72 8 243 045 84 390 43,7 29,1 1,8 18,1 10-3,30% 26,30% 3,80% 1,00% 3,60% 1,80% -0,90% -3,60% 4,20% 41 176 529 37 194 643 443 888 36 23,3 1,3 15,7 11-4,30% -1,70% 1,40% -1,30% 0,10% -0,20% 0,00% -2,60% 3,10% Figure 6 : Représentation des CTN en fonction de l indice de fréquence et du taux de gravité pour pour les années 2006 à 2010 Année 2006 Année 2007 Année 2008 Année 2009 Année 2010 3,0 BTP 2,5 Taux de gravité 2,0 1,5 1,0 Commerce non alimentaire Chimie, etc Transports, EGE, etc Services II Métallurgie Bois, ameublement, etc Alimentation 0,5 Services I 0,0 0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 Indice de fréquence CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 13 / 27

RISQUE : ACCIDENTS DE TRAJET Le nombre d accidents de trajet diminue de 5,2% entre 2009 et 2010 ce qui conduit à une diminution de 0,8% de l indice de fréquence. Après une augmentation de 15,3% en 2009, le nombre d incapacités permanentes diminue en 2010 (6%), même constat pour le nombre des incapacités temporaires qui diminue de 6,3% Tableau 8 : Dénombrement des accidents de trajet du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) Accidents de trajet en 1er règlement Nouvelles IP Décès Journées d'it Indice de fréquence 2006 2007 2008 2009 2010 2 157 2 086 2 032 2 109 1 999-9,1% -3,3% -2,6% 3,8% -5,2% 249 229 189 218 205-15,6% -8,0% -17,5% 15,3% -6,0% 10 17 10 14 9-44,4% 70,0% -41,2% 40,0% -35,7% 154 910 147 319 150 873 159 630 149 559-8,8% -4,9% 2,4% 5,8% -6,3% 3,6 3,7 3,7 4,1 4,1-5,3% 1,8% 0,6% 10,9% -0,8% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 7 : Evolution du nombre d accidents de trajet depuis ces dix dernières années 5 000 4 500 Evolution annuelle moyenne de l'if : - de 2% sur la période 2004-2010 6,0 5,5 Nbre d'accidents du trajet - 4 000 3 500 3 000 2 500 2 000 1 500 4,5 3 383 4,3 3 141 4,6 3,9 3 164 2 651 3,6 2 338 3,8 2 372 3,6 2 157 3,7 2 086 3,7 2 032 4,1 2 109 4,1 1 999 5,0 4,5 4,0 3,5 3,0 2,5 Indice de fréquence 1 000 2,0 500 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 1,5 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 14 / 27

Figure 8 : Représentation des CARSAT et CGSS en fonction de leurs effectifs salariés et des accidents de trajets relevant du CTN F pour les années 2009 et 2010 Nombre d'accidents de trajet en 1er régl. - 400 350 2009 2010 300 250 200 150 Sud-Est Normandie Bourgogne-Franche 100 Alsace-Moselle Centre Bretagne Comté Aquitaine Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 50 Nord Est Centre Ouest Ile-de-France Pays de la Loire Rhône-Alpes Nord-Picardie Auvergne 0 Guadeloupe Martinique Guyane La 0 Réunion 10000 20000 30000 40000 50000 60000 70000 nombre de salariés Figure 9 : Zoom de la Figure 8, hors Ile de France, et Rhône-Alpes 200 180 2009 2010 Nord-Picardie Nombre d'accidents de trajet en 1er régl. - 160 140 120 100 80 Midi-Pyrénées 60 Languedoc-Roussillon 40 Sud-Est Normandie Bourgogne-Franche Comté Centre Bretagne Aquitaine Nord Est Centre Ouest Alsace-Moselle Pays de la Loire Guadeloupe 20 Auvergne Martinique Guyane 0 La Réunion 0 10000 20000 30000 40000 50000 60000 70000 nombre de salariés CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 15 / 27

Tableau 9 : Répartition des sinistres trajets par éléments matériels pour l année 2010 (en italique, part représentative dans la colonne) Eléments matériels Accidents en 1er règlement Nouvelles IP Décès Journées d'it 08 01 02 Véhicules Accidents de plain-pied Chutes de hauteur Autres Total 1 341 429 111 118 1 999 147 39 10 9 205 7 0 0 2 9 100 900 31 156 8 095 9 408 149 559 67,1% 21,5% 5,6% 5,9% 100% 71,7% 19,0% 4,9% 4,4% 100% 77,8% 0,0% 0,0% 22,2% 100% 67,5% 20,8% 5,4% 6,3% 100% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 16 / 27

RAPPEL : SINISTRALITE TRAJET TOUS CTN CONFONDUS Tableau 10 : Indicateurs de sinistralité trajet 2010 par CTN (en italique, évolution par rapport à 2009) Comités techniques nationaux Métallurgie BTP (hors bureaux) Transports, EGE, livre, communication Alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, etc. Commerces non alimentaires Activités de services I Activités de services II Sous-Total 9 CTN Bureaux et sièges sociaux Autres catégories pro. Total Nombre de salariés Accidents en 1er règlement IP Décès Journées perdues Indice de fréquence 1 745 842 7 125 723 47 499 147 4,1-4,0% -3,0% -7,0% -8,0% -1,0% 1,0% 1 575 551 7 344 614 47 521 532 4,7-1,0% -2,0% -8,0% -2,0% -2,0% -2,0% 2 088 154 9 353 838 42 641 689 4,5 1,0% 4,0% 1,0% 11,0% 4,0% 3,0% 2 292 886 16 995 1 169 51 1 146 631 7,4 2,0% 5,0% 0,0% -14,0% 5,0% 3,0% 433 678 1 480 143 8 94 187 3,4-3,0% 0,0% -3,0% -20,0% -5,0% 3,0% 491 936 1 999 205 9 149 559 4,1-4,0% -5,0% -6,0% -36,0% -6,0% -1,0% 2 267 866 10 602 866 28 657 052 4,7 0,0% 3,0% -10,0% 0,0% 3,0% 3,0% 4 296 631 16 821 1 316 42 791 068 3,9 4,0% 7,0% -5,0% 27,0% 8,0% 3,0% 3 107 173 24 246 1 842 79 1 604 606 7,8 3,0% 11,0% -4,0% 14,0% 6,0% 8,0% 18 299 717 95 965 7 716 353 6 105 471 5,2 1,1% 4,8% -4,4% 0,9% 3,7% 3,7% 341 896 489 41 1 24 158 1,4-5,0% -36,0% -50,0% -8,0% -3,0% - 1 975 290 5 180 830 - - 12,0% 3,0% 25,0% 16,0% - - 98 429 8 047 359 6 310 459 - - 5,0% -4,0% 1,0% 4,0% - CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 17 / 27

RISQUE : MALADIES PROFESSIONNELLES Entre 2009 et 2010, les nombres de maladies professionnelles et de nouvelles IP augmentent respectivement de plus de 8,5% et de 0,6%. Cependant, ce constat est à relativiser du fait d une modification introduite en 2007 dans le traitement des dossiers de maladies professionnelles concernant plusieurs affections (dénommées syndromes) et figurant sur un même tableau. En effet, jusqu alors, lorsqu une même déclaration de maladie professionnelle concernait plusieurs syndromes relevant d un même tableau, les instructions prévoyaient de gérer une seule maladie. A partir de 2007, le code «multi-syndromes» est abandonné, les MP sont alors traitées syndrome par syndrome. Aussi, pour effectuer des comparaisons d une année sur l autre, le dénombrement d une maladie professionnelle a également été effectué par victime, par tableau et par année civile. Entre 2009 et 2010, les nombres de victimes ayant une IP diminuent de 2,9%. Depuis 2007, le nombre de journées d IT est en augmentation, avec en 2010 plus 1,3 % par rapport à 2009. Tableau 11 : Dénombrement des maladies professionnelles du CTN F pour les années 2006 à 2010 (en italique, taux d évolution annuelle) MP en 1er règlement Nombre de victimes en 1er règlement Nouvelles IP Nombre de victimes ayant une IP Décès Journées d'it 2006 2007 2008 2009 2010 2 419 2 773 2 971 3 020 3 276-2,8% 14,6% 7,1% 1,6% 8,5% 2 348 2 657 2 797 2 726 2 958-2,1% 13,2% 5,3% -2,5% 8,5% 1 293 1 270 1 307 1 475 1 484-2,4% -1,8% 2,9% 12,9% 0,6% 1 218 1 198 1 229 1 331 1 293-4,4% -1,6% 2,6% 8,3% -2,9% 8 7 9 4 14-55,6% -12,5% 28,6% -55,6% 250,0% 495 729 538 705 603 015 631 814 640 019-0,8% 8,7% 11,9% 4,8% 1,3% Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique national «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» Nota : La police a été grisée lorsque le volume de données est faible pour une analyse statistique fiable. Figure 10 : Evolution du nombre de maladies professionnelles depuis 2000 3 500 3 300 MP en 1er règlement Nombre de victimes en 1er règlement 3 276 Nombre de MP 3 100 2 900 2 700 2 500 2 300 2 101 2 609 2 527 2 422 2 488 2 419 2 773 2 971 2 797 3 020 2 726 2 958 2 100 1 900 1 976 Augmentation moyenne de plus de 3,9% depuis 2004 (victimes) 1 700 1 500 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 18 / 27

Le tableau de maladie professionnelle n 57 (affections péri-articulaires) continue de représenter, tant en syndrome qu en victimes, un peu plus de 85% des nouveaux cas de maladies professionnelles pris en charge en 2010. Tableau 12 : Dénombrement des principales maladies professionnelles (en italique, part représentative dans la colonne) N tableau et intitulé 2005 2006 2007 2008 2009 2010 MP en 1er 1 989 1 961 2 316 2 535 2 576 2 814 057A 57 Affections périarticulaires règlement 80% 81% 84% 85% 85% 86% Nombre de 1 901 1 890 2 202 2 365 2 287 2 500 victimes en 79% 80% 83% 85% 84% 85% MP en 1er 91 90 91 92 110 109 098A 98 Affections chroniques du rachis lombaire règlement 4% 4% 3% 3% 4% 3% charges lourdes Nombre de 91 90 91 92 110 109 victimes en 4% 4% 3% 3% 4% 4% MP en 1er 116 100 96 98 105 94 030A 30 Affections professionnelles consécutives à règlement 5% 4% 3% 3% 3% 3% l'inhalation de poussières d'amiante Nombre de 115 100 94 94 103 90 victimes en 5% 4% 4% 3% 4% 3% MP en 1er 82 69 87 79 61 62 042A 42 Atteinte auditive provoquée par les bruits règlement 3% 3% 3% 3% 2% 2% lésionnels Nombre de 82 69 87 79 61 62 victimes en 3% 3% 3% 3% 2% 2% 25 Affections consécutives à l'inhalation de MP en 1er 49 44 36 38 52 45 poussières minérales renfermant de la silice règlement 2% 2% 1% 1% 2% 1% 025A cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des Nombre de silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite 49 44 36 38 52 45 victimes en ou de la houille 2% 2% 1% 1% 2% 2% 1er MP en 1er 161 155 147 129 116 152 Autres Autres règlement 6% 6% 5% 4% 4% 5% Nombre de 160 155 147 129 113 152 victimes en 7% 7% 6% 5% 4% 5% MP en 1er règlement 2 488 2 419 2 773 2 971 3 020 3 276 Nombre de Ensemble des maladies professionnelles victimes en 2 398 2 348 2 657 2 797 2 726 2 958 1er règlement Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR relevant du Comité technique «Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux et des pierres et terres à feu» La catégorie «Autres» contient la liste des tableaux suivants : 001A, 010A, 010T, 012A, 015T, 030B, 037A 004A, 043A, 047A, 049A, 049B, 051A, 062A, 065A, 066A, 069A, 079A, 008A, 084A, 090A, 097A. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 19 / 27

20% 15% 10% Figure 11: Variation du nombre de maladies professionnelles entre 2009 et 2010 pour les maladies professionnelles comptant plus de 15 cas en 2009 et 2010 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises par le corps entier Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Evolution 2009/2010 5% -5% -10% -15% -20% Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutentions manuelles de charges lourdes 0% 10 100 1000 10000 Nombre de MP (échelle logarithmique) Exemples de lecture : on dénombre en 2010, pour le tableau n 57A, 2 500 victimes de MP, nombre en augmentation de 9 % par rapport à 2009. CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 20 / 27

Figure 12 : Représentation des principaux risques du CTN F en fonction de leurs effectifs salariés et maladies professionnelles pour les années 2009 et 2010 40 000 35 000 182CA 30 000 Nombre de salariés 25 000 20 000 15 000 10 000 5 000 0 261ED 266AA 361GA 192ZH 203ZB 714AA 212BB 177AA 265AB 211CE 212AA 267ZD 930BA 261CB 351EB 142AE141AG 361CB 371ZB 372ZG 172AA 262AF 204ZF 361ED 173ZA 203ZA 212LB 930AA 361AE 193ZK 202ZB 191ZE 366CA 205AE 171KA 261JD 182JA 174CC 361KB 334AB 212GB 204ZG 361MB 204ZC 361AD 262AG 262CA 0 50 100 150 200 250 300 Nombre de MP en 1er règlement Figure 13 : Zoom de la figure 12 266AA Nombre de salariés 18 000 16 000 14 000 12 000 10 000 8 000 6 000 4 000 2 000 0 265AB 212AA 211CE 261CB 141AG 361ED 142AE 371ZB 262AF 172AA 361CB372ZG 204ZF 203ZA 173ZA 930AA 212LB 212GB 182JA 174CC 191ZE 204ZC 202ZB 204ZG 361MB 334AB 361KB 205AE 261JD 171KA 262AG 262CA 366CA 361AD 361AE 267ZD 351EB 177AA 714AA 203ZB 193ZK 361GA 212BB 930BA 0 20 40 60 80 100 120 140 Nombre de MP en 1er règlement CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 21 / 27

Aide à la lecture de la figure 12 : libellés des risques Numéro de Libellé du risque risque 182CA Confection, y compris découpage d'étoffes 192ZH Maroquinerie 261ED Fabrication, façonnage et transformation de verre creux 930BA Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique 212BB Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier 361GA Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) : de meubles meublants 266AA Fabrication de produits en béton 203ZB Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose) 193ZK Chaussure 714AA Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie 177AA Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques 351EB Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié 267ZD Fabrication et pose de produits de marbrerie 361AE Fabrication industrielle et artisanale de sièges 261CB Fabrication, façonnage et transformation de verre plat 361ED Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) 361MB Fabrication de sommiers, matelas et coussins. Réparation, réfection de matelas, literie 204ZF Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes 930AA Blanchisserie et teinturerie de gros 262AF Fabrication de tuiles et briques en terre cuite, de carreaux et de poterie en céramique 141AG Extraction et production de roches massives et de pierres de construction 212AA Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé 204ZG Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie 212GB Fabrication d'articles de papeterie 172AA Tissage 334AB Travail d'optique du verre 262CA Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 361KB Industries connexes de l'ameublement, hors fabrication de cercueils et réparation de meubles anciens. Fabrication de billards 174CC Fabrication d'articles en toile forte 211CE Fabrication de papier associée ou non à une transformation 212LB Fabrication d'articles divers en papier ou carton 182JA Fabrication d'accessoires de l'habillement 204ZC Fabrication d'emballages légers, de tonnelets, d'emballages en bois déroulé et fûts d'emballage 203ZA Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses) 261JD Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique 265AB Fabrication de ciment, chaux, plâtre, produits en plâtre, agrégats légers, matériaux enrobés d'étanchéité et produits non désignés ailleurs 202ZB Fabrication de panneaux dits de particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 22 / 27

Tableau 13 : Numéros de risque donnant lieu aux plus grands nombres de maladies d origine professionnelle Risque Libellé MP en 1er règl 182CA Confection, y compris découpage d'étoffes 2010 2 009 Nouvelles Somme MP en Nouvel- IP des taux 1er règl les IP d'ip Somme des taux d'ip Evol N /N-1 278 156 1 423 297 156 1 281-6% 192ZH Maroquinerie 241 73 752 189 57 489 28% 261ED Fabrication, façonnage et transformation de verre creux 144 81 1 356 119 79 934 21% 930BA Blanchisserie et teinturerie de détail, y compris laverie automatique 131 75 540 124 74 574 6% 212BB 361GA Fabrication de cartonnage ou de sacs en papier Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) : de meubles meublants 128 33 303 90 40 461 42% 118 45 704 109 45 639 8% 266AA 203ZB Fabrication de produits en béton Fabrication en série de menuiserie de bâtiment (sans pose) 114 54 729 96 39 626 19% 110 27 370 65 24 304 69% 193ZK Chaussure 108 52 469 93 39 321 16% 714AA Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie 105 48 515 136 63 557-23% 177AA 351EB 267ZD 361AE 261CB Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban, produits élastiques Fabrication et réparation de navires en bois et en polyester stratifié Fabrication et pose de produits de marbrerie Fabrication industrielle et artisanale de sièges Fabrication, façonnage et transformation de verre plat 96 55 419 115 52 491-17% 79 21 214 75 23 243 5% 75 48 728 64 39 415 17% 67 23 193 57 23 194 18% 56 26 369 43 26 225 30% 361ED Fabrication de meubles de cuisine, de meubles de jardin, artisanat du meuble (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) 51 13 111 58 16 284-12% CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 23 / 27

RAPPEL : SINISTRALITE MP TOUS CTN CONFONDUS Tableau 14 : Dénombrement de maladies professionnelles par CTN en 2010 Métallurgie Bâtiment et TP Transports, EGE, livre, communication Services, commerces, industries de l'alimentation Chimie, caoutchouc, plasturgie Bois, ameublement, papier-carton, textile, vêtement, etc. Commerce non alimentaire Activités de services I Activité de services II Bureaux et sièges sociaux Autres catégories particulières Compte spécial MP Total MP en 1er règlement Victimes en 1er règlement IP Victimes ayant une IP Décès Journées d'it Somme des taux d'ip 6 936 6333 3 417 3 022 41 1284529 46952 3,4% 3,4% 5,5% 2,3% -4,7% 3,9% 6,0% 6 006 5535 2 913 2 550 27 1232451 37464 2,6% 1,4% 6,8% 1,5% 3,8% 6,9% 6,3% 2 752 2493 1 299 1 126 9 580735 14261 10,7% 9,0% 12,0% 5,9% 125,0% 10,5% 15,8% 10 379 9333 3 838 3 309 2 2216808 33131 4,6% 3,4% 10,9% 7,1% 0,0% 6,2% 5,1% 1 865 1716 898 794 12 368541 12326-1,0% 1,1% 1,9% 1,3% -14,3% -0,9% -0,5% 3 276 2958 1 484 1 293 14 640019 18346 8,5% 8,5% 0,6% -2,9% 250,0% 1,3% 11,0% 2 357 2121 1 062 925 10 484045 11180 5,3% 3,7% -2,7% -5,3% 150,0% 11,5% 1,5% 1 820 1638 840 721 4 328555 8596 4,3% 2,3% 5,4% 2,0% 0,0% 7,2% 5,1% 6 991 6350 2 903 2 499 0 1428638 26766 6,1% 5,7% 13,6% 9,0% 7,6% 19,2% 78 71 34 30 2 9705 546 56,0% 57,8% 78,9% 87,5% 36,4% 355,0% 617 565 279 242 2 105386 3054 20,5% 19,2% 15,8% 9,5% 31,2% 20,2% 7 611 7283 5 994 5 714 410 1092255 171924-8,7% -9,6% -15,4% -16,4% -11,4% -6,3% -11,4% 50 688 46396 24 961 22 225 533 9771667 384546 2,7% 1,9% 0,9% -2,5% -5,5% 4,8% -1,6% CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 24 / 27

Annexe CTN : F ACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2010 Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu Nombre de salariés : 491 936 Indice de fréquence : 50,9 Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 25 016 Taux de fréquence : 31,6 Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 1 889 Taux de gravité : 1,71 Nombre de décès : 29 Indice de gravité : 26,8 Nombre de journées perdues : 1 359 190 Nombre de sections d'établisement 44 637 Nombre d'at en 1ier règl. Nombre de nouvelles IP Nombre de décès Nombre de journées perdues Nombre d'at en 1ier règl. Nombre de nouvelles IP Nombre de décès Nombre de journées perdues REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS 1 Non précisé 0 0 0 0 1 Non précisé 523 29 10 31 071 2 Moins de 20 ans 592 24 0 17 479 2 tête(hors yeux) 875 57 1 26 884 3 de 20 à 24 ans 2 336 65 0 77 140 3 Yeux 666 25 0 13 026 4 de 25 à 29 ans 3 008 140 3 128 394 4 Membres sup.(hors mains) 3 247 326 1 269 488 5 de 30 à 34 ans 3 098 166 3 155 496 5 Main 7 258 717 0 286 943 6 de 35 à 39 ans 3 738 227 4 201 275 6 Tronc 5 465 219 1 257 725 7 de 40 à 49 ans 7 403 652 6 433 970 7 Membres inf.(hors pieds) 4 120 249 0 261 633 8 de 50 à 59 ans 4 645 579 13 329 957 8 Pieds 1 425 73 0 73 765 9 de 60 à 64 ans 179 33 0 13 610 9 Localisations multiples 1 305 175 11 128 216 10 65 ans et plus 17 3 0 1 869 10 Siège interne 132 19 5 10 439 REPARTITION SUIVANT LA NATIONALITE REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT 1 Non précisé 1 177 90 2 66 919 1 Non précisé 212 5 3 9 665 2 France 22 179 1 612 25 1 173 173 3 Déplacement pendant travail 827 55 4 50 977 3 Pays étrangers 1 115 120 0 81 478 4 Lieu de travail habituel 23 973 1 827 22 1 298 324 4 Union Européenne 545 67 2 37 620 5 Domicile du travailleur 4 2 0 224 REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL 1 masculin 21 027 1 592 26 1 115 401 1 Accidents de plain-pied 5 762 400 2 323 469 2 féminin 3 989 297 3 243 789 2 Chutes avec dénivellation 2 098 173 5 160 719 3 Objets en cours de manip. 8 128 530 1 399 793 REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 4 Objets en cours de transport 1 676 84 0 88 685 1 Non précisé 788 45 1 38 792 5 Objets en mvt accidentel 1 495 84 0 66 455 2 Cadres,tech.., a.m. 1 033 99 7 65 378 6 Appareils,levage,manutention 867 88 2 63 873 3 Employés 1 468 114 1 72 918 7 Apparaux,levage,amarrage 77 7 0 4 714 4 Apprentis 420 19 0 12 494 8 Véhicules(sauf char.manut ) 294 40 3 27 189 5 Elèves 2 0 0 66 9 Machines fournissant énergie 13 2 0 792 6 Ouvriers non qualifiés 6 025 395 6 331 040 10 Organes de transmission 59 14 0 4 753 7 Ouvriers qualifiés 15 245 1 216 13 835 186 11 Machines à broyer 22 3 0 945 8 Divers 35 1 1 3 316 12 Machines à malaxer 13 1 0 1 571 13 Machines à cribler,tamiser 11 2 0 393 REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 14 Presses mécaniques et pilons 23 3 0 1 271 1 Non précisé 1 389 117 4 91 077 15 Machines à presser,mouler 52 6 0 3 565 2 Fracture, felure 1 134 224 0 139 212 16 Machines à cylindres 60 14 0 3 863 3 Brulure 332 17 0 12 079 17 Machines à couper(sauf scies) 73 9 0 3 497 4 Gelure 0 0 0 2 18 Scies 448 88 0 26 938 5 Amputation 67 31 0 8 680 19 Machines à percer métaux 85 11 0 4 283 6 Plaies (coupure...) 4 766 423 1 170 618 20 Machines à percer le bois 207 44 0 12 741 7 Piqure 137 2 0 1 709 21 Machines à meuler,poncer 89 11 0 4 538 8 Contusion 4 873 306 1 243 238 22 Machines et matériel à souder 49 2 0 1 668 9 Inflammation 163 9 0 8 561 23 Machines à riveter,coudre 101 4 0 2 596 10 Entorse 2 171 90 0 107 008 24 Machines à remplir,emballer 139 4 0 5 774 11 Luxation 177 20 0 17 003 25 Machines à effilocher,battre 1 0 0 39 12 Asphyxie 2 1 0 208 26 Machines de filature,tissage 68 6 0 4 868 13 Commotion 18 1 0 514 27 Matériels/engins terrassement 37 8 0 5 201 14 Présence corps étranger 560 19 0 9 790 28 Machines autres que 11 à 27 235 32 0 16 819 15 Hernie 23 4 0 1 687 29 Machines non précisées 369 49 2 22 246 16 Douleur, lumbago... 7 025 393 0 390 698 30 Outils mécan. tenus à la main 314 23 0 11 640 17 Intoxication 9 1 0 653 31 Outils individuels à main 1 171 73 0 31 068 18 Dermite 13 0 0 347 32 Appareils à pression 31 3 0 1 692 19 Troubles visuels 40 0 0 545 33 Appareils avec produits chauds 55 5 0 1 318 20 Troubles auditifs 2 1 0 7 34 Appareils et installations frigo. 0 0 0 0 21 Déchirures musculaires 741 48 0 41 809 35 Appareils avec prod. caustiques 116 3 0 2 736 22 Lésions nerveuses 32 2 0 2 483 36 Vapeurs,gaz,poussières 22 2 0 1 407 23 Autres lésions 803 134 6 80 276 37 Matières combustibles,flamme 9 2 0 274 24 Divers 539 46 17 30 986 38 Matières explosives 2 0 0 250 39 Electricité 21 1 0 1 777 40 Rayonnements ionisants ou non 1 0 0 5 98 Divers,incendies,rixes 224 25 0 11 146 99 Déclarations non classées 499 33 14 32 619 CTN F : sinistralité 2006-2010 Page 25 / 27

Annexe : Synthèse annuelle 2010 sur la sinistralité du CTN F CTN : F CTN F SYNTHESE ANNEE 2010 Industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et des peaux et des pierres et terres à feu 35% 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% nombre Accidents de travail 25 016-1,5% Indice de fréquence 50,9 3,1% Accidents de trajet 1 999-5,2% Maladies professionnelles 3 276 8,5% Nombre de salariés Non précisé Moins de 20 ans Répartition des accidents de travail par âge de 20 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans évolution 2009/2010 491 936-4,4% de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et plus Nombre d'at Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail 35 000 58 30 000 56 25 000 54 20 000 52 15 000 50 10 000 48 5 000 46 0 44 2006 2007 2008 2009 2010 Répartition des AT suivant le siège des lésions têtes (hors yeux) 3% yeux 3% 0% à 10% 10% à 20% + de 20% Membres sup.(hors mains) 13% Indice de fréquence Répartition des AT suivant l'élément matériel Objets en cours de manip. 23% Accidents de plain-pied 33% Chutes avec dénivellation Tronc 22% Siège interne 1% Mains 29% Localisations multiples 5% Tronc siège interne + Localisation multiples 6% 7% Objets en cours de transport Objets en mvt accidentel Membres inf.(hors pieds) 16% Pieds 6% Non précisé 2% 8% 23% Autre Répartition des accidents de travail par sexe Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant) 16% nbre d'at % Evo./nb 2009 Objets en cours de manip. 8 128 32% 0% Accidents de plain-pied 5 762 23% 1% Chutes avec dénivellation 2 098 8% -3% Objets en cours de transport 1 676 7% 0% Objets en mvt accidentel 1 495 6% -5% Autre 5 857 23% -4% Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant) Douleur, lumbago... 7 025 28% 0% Contusion 4 873 19% 0% Plaies (coupure...) 4 766 19% -5% Entorse 2 171 9% 0% Non précisé 1 389 6% 8% Autre 4 792 19% -4% Accidents de travail 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre d'acc. de travail en 1er règl. : 32 252 32 103 30 240 25 396 25 016 Nombre de salariés 597 632 568 002 550 221 514 793 491 936 Nombre de nouvelles IP : 2 538 2 457 2 217 2 090 1 889 Nombre de décès : 37 30 32 22 29 Nombre de journées perdues : 1 544 974 1 514 341 1 542 862 1 402 590 1 359 190 Indice de fréquence : 54,0 56,5 55,0 49,3 50,9 Accidents de trajet 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 2 157 2 086 2 032 2 109 1 999 Nombre de nouvelles IP : 249 229 189 218 205 Nombre de décès : 10 17 10 14 9 Nombre de journées perdues : 154 910 147 319 150 873 159 630 149 559 84% part représentative 30% 25% 20% 15% 10% 5% 0% masculin féminin 30% 7% 63% Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2010) - de 10 salariés part des accidents de travail part des salariés IF 10 à 19 salariés 20 à 49 salariés 50 à 99 salariés taille de l'établissement 100 à 199 salariés + de 200 salariés Répartition des sections d'établissement du CTN par département AT TR MP 70 60 50 40 30 20 10 0 - de 1% des SE de 1 à 2% des SE de 2 à 3% des SE de 3 à 4% des SE + de 4% des SE Indice de fréquence Maladies professionnelles 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre de MP en 1er règl. : 2 419 2 773 2 971 3 020 3 276 Nombre de nouvelles IP : 1 293 1 270 1 307 1 475 1 484 Nombre de décès : 8 7 9 4 14 Nombre de journées perdues : 495 729 538 705 603 015 631 814 640 019 page 26 / 27

Annexe : Focus sur les troubles musculo-squelettiques 2010 du CTN F CTN F : Bois, papier, textile, cuirs et peaux, pierres et terres à feu Evo. Répartition des Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) par syndrome (année 2010) Evo. Nb MP % 2009- total TMS : 2 977 MP en 1er règlement Nb MP % 2009-2010 2010 42 1% 8% Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital)(t57) 3 0% 50% Arthrose du coude (T69) Epaule enraidie (T57) 168 6% 17% 4 0% 300% Hygroma aigu du coude (T57) épaule Epaule douloureuse (T57) 818 27% 17% 2 0% 0% Hygroma chronique du coude (T57) 33% 75 3% 47% Epitrochléite (T57) Sciatique par hernie discale (T97 & T98) 129 4% -2% 442 15% 3% Epicondylite (T57) coude dos Radiculalgie crurale par hernie 19% 5% discale (T97 & T98) 12 0% 71% 1 0% 0% Troubles angioneurotiques de la main (T69) main, Syndrome de compression du nerf sciatique 2 0% 0% poignet, poplité externe (T57) Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de 15 1% 25% 2 0% -33% doigts Lésion chronique du ménisque (T79) Kienböck) (T69) 7 0% 75% 42% Hygroma aigu du genou (T57) Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de 7 0% 133% 0 0% 0% genou Hygroma chronique du genou (T57) Kölher) (T69) 1% Tendinite sous-quadricipitale 0 0% -100% 1 0% 0% Atteinte vasculaire cubito-palmaire (T69) ou rotulienne (T57) 997 33% 3% Syndrome du canal carpien (T57) Tendinite de la patte d'oie (T57) 2 0% 0% 10 0% 100% Syndrome de la loge de Guyon (T57) Cheville, 98 3% -2% Ténosynovite (T57) pied Tendinite achilléenne (T57) 3 0% 0% 128 4% 27% Tendinite (T57) 0% Association de plusieurs syndromes du tableau 57 : 9 MP en 1er règlement en 2010 + de 20% des TMS de 10 à 20% des TMS de 5 à 10% des TMS - de 5% des TMS Données nationales AT/MP issues des bases annuelles SGE TAPR sur les 9 Comités techniques nationaux, hors bureaux, sièges sociaux, comptes spéciaux et autres catégories professionnelles particulières (sauf pour le total : 9 CTN + comptes spéciaux et catégories particulières) page 27 / 27