PROCES VERBAL - ASSEMBLEE GENERALE COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA CORREZE Lundi 10 Février 2014 Comité Territorial de Rugby du Limousin Jean-François TEYSSANDIER, Président du C.D.O.S, remercie les Représentants de Comités Départementaux pour leur présence. Il remercie Jean-Jacques GOURDY, Président du Comité Territorial de Rugby du Limousin pour son accueil et salue la présence de Pierre DELMAS, Directeur de la D.D.C.S.P.P Corrèze. COMITES DEPARTEMENTAUX Présents : Athlétisme, Basket-ball, Clubs Alpins Français, Cyclisme, Cyclotourisme, Football, Foot US, Golf, Gymnastique Volontaire, Hockey sur Glace, Judo, Natation, Pêche au Coup, Pelote Basque, Randonnée Pédestre, Rugby, Ski, Ski Nautique, Sport Boules, Sports de Glace, Sports Subaquatiques, Tennis, Tennis de Table, Tir, Tir à l Arc, U.F.O.L.E.P, U.N.S.S, Voile, Vol Libre. Excusés : Aéromodélisme, Aéronautique, Aviron, Badminton, Boxe Française, Canoë Kayak, Echecs, Course d Orientation, Escrime, Gymnastique Sportive, Handball, Handisport, Jeu de Balle au Tambourin, Montagne et Escalade, Motocyclisme, Pétanque, Retraite Sportive, Spéléologie, Sport Adapté, Sports Equestres, Sport pour Tous, Sport Universitaire, Triathlon, U.L.M, U.S.E.P, Vol à Voile. PERSONNALITES Présentes : Mr Julien BOUHOURS, Directeur de l Espace 1 000 Sources de Bugeat ; Mr Pierre DELMAS, Directeur de la D.D.C.S.P.P 19 ; Mr DESMAISON, Représentant du Comité des Médaillés Jeunesse et Sport ; Melle Emilie PLASSARD, Représentante Corrèze Station Sport Nature ; Mr Emmanuel PRECIGOUT, Conseiller Sport à la D.D.C.S.P.P 19 ; Mr Dominique ROMARU, Représentant Tulle Triathlon. Excusées : Mr Gérard BONNET, Président du Conseil Général de la Corrèze ; Page 1
Mr Régis FOSSATI, Président du C.R.O.S Limousin ; Mr Philippe NAUCHE, Député maire de la Ville de Brive ; Mr Robert PENALVA, Vice-président du Conseil Général en charge des sports ; Mr Thierry ROUHAUD, Directeur des Sports au Conseil Général de la Corrèze ; Mr Jean SALLE, ancien Président du C.D.O.S. Le quorum étant atteint (29 Comités représentés, 102 voix sur 175), l Assemblée peut valablement délibérer. Jean-François TEYSSANDIER ouvre officiellement l Assemblée Générale et soumet aux votes le Procès Verbal de l Assemblée Générale 2012. Il est adopté à l unanimité. MOT DU PRESIDENT Jean-François TEYSSANDIER entame son propos en soulignant le turn-over important au sein des Comités Départementaux l an dernier, année élective, qui complexifie la gestion des structures. Il salue le fonctionnement interne du C.D.O.S et remercie les élus du Comité de Direction pour leur investissement. Il rappelle les excellentes relations qui existent avec les partenaires institutionnels au premier rang desquels le Conseil Général et la D.D.C.S.P.P. Il évoque ensuite, les relations étroites qui existent avec des partenaires "sportifs" mais pas que : Profession Sport Limousin à travers le C.R.I.B, la Protection Civile et l I.U.F.M de Tulle, au regard de la formation P.S.C.1. Il remercie enfin, les partenaires privés pour leur soutien (GDF Suez en particulier). Il termine en renouvelant les offres de services du C.D.O.S et en rappelant que la Maison Départementale des Sports est ouverte à tous. Après avoir salué les récipiendaires des Médailles Jeunesse et Sport, il conclut en réaffirmant que le C.D.O.S continuera plus que jamais d être aux côtés du mouvement sportif corrézien en 2014. RAPPORT MORAL François POMMIER, Secrétaire Général, débute son propos en remerciant l équipe dirigeante du C.D.O.S pour sa confiance. Page 2
Il félicite ensuite les personnels salariés pour leur aide et leur disponibilité. En 2013, 4 Comités de Direction ont permis d organiser l action du C.D.O.S. Après l élection du nouveau bureau, la ligne de conduite pour la nouvelle olympiade a été tracée. Les travaux se sont articulés autour de nombreuses actions qui seront détaillées dans le rapport d activité. La Maison Départementale des Sports est au cœur des préoccupations du C.D.O.S. Son agrandissement et la présence toujours plus nombreuse de résidents sont des signes encourageants. Les services proposés au mouvement sportif et la mutualisation qui en découlent sont utiles à tous. L accompagnement du mouvement sportif a été au sujet de toutes les réunions du Comité Olympique Corrèze. Faciliter le développement à travers le soutien dans les démarches administratives, avec la mise en place de formations qui collent au besoin (sur l emploi pour la gymnastique volontaire), par la mise en œuvre du dispositif de service civique (auprès du comité de cyclotourisme, golf, club des suricates,...),... en sont autant d exemples. Le rôle joué par le C.D.O.S dans la campagne C.N.D.S se poursuit et a pris un sens nouveau en 2013 avec la renégociation des conventions d objectifs avec le Conseil Général. Enfin, la pérennisation des emplois du C.D.O.S par des solutions de mutualisation ont été des grands enjeux de 2013 et le seront dans le futur. François POMMIER termine en rappelant que le C.D.O.S est là pour défendre le mouvement sportif et pour aider à satisfaire au mieux les besoins et interrogations. Ce rapport moral est soumis au vote et est adopté à l unanimité. RAPPORT D ACTIVITE Les Vice-présidents, Michel CHASTANET, Jacques CREEL et Raymond SERRE présentent le rapport d activité 2013 avec Emmanuelle ROUX, Directrice. Représenter le sport et promouvoir les valeurs de l olympisme (Responsable : Raymond SERRE) Le C.D.O.S joue son rôle de «tête de réseau» du mouvement sportif dans différents domaines : sport santé, sports nature,... Le C.N.D.S en est la meilleure illustration. Page 3
La campagne 2013 a été marquée d originalité avec la mise en place du dossier unique pour les Comités. La collaboration avec l Etat a une nouvelle fois bien fonctionné et les nombreux échanges ont permis de traiter le plus équitablement possible l ensemble des dossiers. La participation des Présidents de Comités pour l étude des dossiers clubs de leur discipline est toujours très riche. Favoriser la mutualisation et les échanges internes (Responsable : Michel CHASTANET) La Maison Départementale des Sports est l outil de mutualisation du mouvement sportif. 2008 aura été l année du lancement ; 2013, celle de la concrétisation de son développement : 1 nouveau site (au sein du l I.U.F.M de Tulle) et 3 nouveaux résidents (Corrèze Station Sports Nature, Comité Départemental E.P.G.V et d Escalade). Les échanges avec d autres structures sportives et le positionnement du C.D.O.S en tant qu expert a été affirmé en 2013. Un partenariat avec le Dispositif Local d Accompagnement et une convention avec Profession Sport pour la réalisation d une prestation sont à noter. Favoriser le développement du sport en Corrèze (Responsable : Jacques CREEL) Malgré les problématiques liées au renouvellement des équipes dirigeantes, le développement du sport se poursuit. Le mouvement sportif corrézien se porte bien. Les formations du C.D.O.S ont toujours autant de succès et l accompagnement qui suit est grandement apprécié (notamment dans le cadre du logiciel de trésorerie Basicompta ). Le dispositif de service civique est lui aussi utile au développement des structures sportives, le C.D.O.S joue pleinement son rôle en la matière... en espérant que sa mise en œuvre puisse se poursuivre en 2014. Ce rapport d activité est soumis au vote et est adopté à l unanimité. BILAN FINANCIER Jean-François BONNET, Trésorier du C.D.O.S, prend la parole pour évoquer le bilan financier de l année. Le budget global 2013 dépasse les 107 000 et est de 20 000 supérieur à celui de 2012. Une augmentation des charges liées à l emploi et au fonctionnement de la Maison Départementale des Sports justifie globalement cette hausse. Page 4
Compte de résultat L analyse du compte de résultat permet de tirer quelques enseignements sur le déroulement de cette année. Les charges s élèvent à 107 308,12. Les dépenses de personnel (comptes 63) représentent 60% du budget du C.D.O.S. Celles-ci sont en augmentation comparativement à 2012 (fonctionnement type cette année, 2 E.T.P). Hormis cette augmentation, la hausse des charges de fonctionnement de la Maison Départementale des Sports (davantage d occupants et plusieurs sites) et des réaménagements (cloisonnements) justifient l augmentation des comptes 60, 61 et 62 et donc l augmentation globale des charges de plus de 20 000,00. Les produits sont à hauteur de 93 481,88, donc sensiblement identiques à ceux de 2012 (95 056,35 ). Toutefois, ils ne sont pas comparables. En effet, les prestations de services (rubrique 70) augmentent de plus de 9 000,00 et les aides publiques diminuent de plus de 13 000,00 (subvention "1 000 jeunes"). Ainsi, l autofinancement du C.D.O.S progresse grâce à la réalisation de prestations supplémentaires d accompagnement : logiciel de trésorerie, suivi financier de Profession Sport Limousin,... En ce sens, la convention de partenariat avec Profession Sport Limousin a été étendue en Décembre, à une mission plus large de management général. La mutualisation des postes au C.D.O.S est incontournable à leur pérennisation. Bilan Le bilan est équilibré à hauteur de 72 694,35. A noter, à l actif, le faible montant des immobilisations (483,29 ) qui indiquent que du renouvellement en matériel informatique et pédagogique sera prochainement nécessaire. Au passif, apparaît le résultat financier de l année (déficitaire de 14 000 : - 9 000 "projet 1 000 jeunes" et - 5 000 de travaux) ainsi que les dettes d un montant de 4 745,05 (qui correspondent aux charges du 2 semestre de la Maison Départementale des Sports et aux charges sociales). Vérification des comptes Dominique BORIE et Bruno VERNEDAL ont procédé à la vérification des comptes le 14 Janvier 2014 à la Maison des Sports. Aucune remarque particulière n a été formulée lors de cette présentation des documents comptables. Ils sont reconduits pour 2 années supplémentaires dans leur poste par l Assemblée Générale. Ce rapport financier est soumis au vote et est adopté à l unanimité. Page 5
PROJETS 2014 Jean-François TEYSSANDIER rappelle que pour 2014 le C.D.O.S poursuivra son action et s attachera à renforcer les projets mis en place en 2013. L animation de la Maison Départementale des Sports, la poursuite des services au mouvement sportif par les professionnels du C.D.O.S sont les grands enjeux de 2014. Emmanuelle ROUX prend ensuite la parole pour détailler quelques actions à venir. Les traditionnelles formations du Comité Olympique Corrèze, les actions en matière de service civique, les travaux autour des sports de nature sont autant de projets envisagés. La poursuite des partenariats engagés avec Profession Sport Limousin, avec le Dispositif Local d Accompagnement, avec la Protection Civile de la Corrèze est, elle aussi, programmée. Concernant la campagne C.N.D.S dont les principales orientations sont présentées à la suite de cette Assemblée Générale (mise en place de réunions d information pour les clubs courant février), pas de grands changements. Les dossiers comités et clubs sont identiques, les actions subventionnables très proches de celles de 2013. La date de dépôt est prévue pour le 31 mars. A noter toutefois, le relèvement du seuil de subventionnement (passage de 750 à 1 500, 1 000 si l association a son siège en ZRR). Ainsi, la mutualisation entre clubs et le rôle de «tête de réseau» des Comités Départementaux ne sont plus que jamais d actualité. PREVISIONNEL 2014 Après cette présentation des actions prévues pour 2014, Jean-François TEYSSANDIER présente le budget prévisionnel envisagé, équilibré à hauteur de 113 500. Il reprend les principales masses de 2013, déduction faite des dépenses liées au projet "1 000 jeunes" ainsi qu aux aménagements de la Maison Départementale des Sports réalisés en 2013. Concernant les charges de la Maison Départementale des Sports, celles-ci sont en augmentation. En effet, le plus grand nombre d occupants ainsi que la gestion d un site supplémentaire expliquent logiquement la prévision de dépenses plus grandes : charges fixes (eau, électricité,...), abonnement téléphonique, consommation en copies,... Toutefois, celles-ci s équilibrent en produits (prestations demandées) et le fait d être au complet diminue la charge pour tout le monde. Les clefs de répartition et formules proposées par le C.D.O.S (bureau, secrétariat, matériel) restent inchangées sur 2014. Page 6
La masse salariale correspond à 2 E.T.P Parmi les aides à l emploi, apparaissent 24 000 liés aux Plans Sports Emplois Nationaux... il faut souhaiter pour l équilibre financier de la structure et la pérennité des postes, qu elles soient reconduites ******************************************** Pour finir, la parole est donnée aux personnalités. Pierre DELMAS, Directeur de la D.D.C.S.P.P, entame son propos en se félicitant d être présent à l Assemblée Générale du C.D.O.S au moment de l ouverture des Jeux Olympiques d hiver. Le sport en France, et en Corrèze, se porte bien mais les chiffres élogieux ne doivent pas faire oublier les inégalités d accès à la pratique. Il rappelle la priorité du Ministère autour de l emploi sportif à travers les emplois d avenir et le service civique. Il évoque ensuite le C.N.D.S. Les moyens 2013 sont en diminution, il affirme donc que les priorités devront être respectées. Il poursuit en invitant le mouvement sportif à participer à la réforme des rythmes scolaires en proposant des activités aux établissements scolaires. C est un bon moyen de faire la promotion des disciplines. Il termine en se félicitant du "Projet pour le sport français" porté par le C.N.O.S.F. Des orientations pour le sport sont partagées entre le Ministère et le mouvement sportif au plus haut niveau de l Etat, elles le sont déjà depuis longtemps au niveau corrézien. ******************************************** L Assemblée Générale est levée à 21h00. L ensemble des personnes présentes est invité à prendre un pot de l amitié offert par le C.D.O.S. Monsieur Jean-François TEYSSANDIER Monsieur François POMMIER Président Secrétaire Général Page 7