Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE

Documents pareils
SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service

FICHE TECHNIQUE. Intitulé du métier ou de l activité : CHAUDRONNERIE Codification NAA : DJ Codification ONS : 28 30

appliquée aux emballages alimentaires

Vannes à 2 ou 3 voies, PN16

Avis Technique 14/ Luxor Silicone

Installateur chauffage-sanitaire

Collecteur de distribution de fluide

LE CETIME votre partenaire pour le progrès et l innovation:

Qu est ce qu un gaz comprimé?

Conseils en Ingénierie mécanique

EasiHeat Unité de production d'eau chaude

Projet SETHER Appel à projets Adrien Patenôtre, POWEO

Utilisation des gaz/ Conseils de sécurité

de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.

GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE

Maintenance mécanique industrielle

EN 1090 : un nouveau défi pour les constructeurs métalliques, les maîtres d ouvrage et les concepteurs

développe pour vous des solutions toujours plus proches de votre besoin.

DROUHIN Bernard. Le chauffe-eau solaire

FEDERATION DE RUSSIE Certification GOST R INTRODUCTION OBJECTIFS PRINCIPAUX DE LA CERTIFICATION GOST R CERTIFCAT DE CONFORMITE GOST R

Thème Techniques : 9. Mécanique et maintenance industrielle. 10. Electricité, électronique, électrotechnique et automatisme

Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise

Vanne " Tout ou Rien" à siège incliné Type 3353

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique :

Manuel du conducteur Système d extinction du moteur

12.1. ACE 20 A0KN001N A0KN002N (avec kit pour véhicules hybrides et électriques)

Vannes 3 voies avec filetage extérieur, PN 16

Formulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire

Extinction. Choisissez votre système d extinction. Qu'est-ce qu'un système d extinction? Les principes du feu

Formulaire standardisé pour un chauffe-eau solaire

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny Lyon cedex 03 téléphone : télécopie :

Energie solaire

Vanne à tête inclinée VZXF

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG

Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31

Marquage CE Mode d emploi SOMMAIRE : I. Les produits concernés

Installations de production d Eau Chaude Sanitaire Collective. La Garantie de Résultats Solaires (GRS)

L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)

2 Trucs et Astuces 2

SERVICES INDUSTRIELS. Bienvenue

TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?

NORMES PATENTED L EXPERTISE AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ET DES PERFORMANCES. Catalogue Général A N D OT H E R P E N DI N G

Demande d attestation de capacité sur Guide de prise en main

Plan d'études pour l enseignement en entreprise

Référentiel Professionnel

COSTIC. Comité Scientifique et Technique des Industries Climatiques. Créateur d horizons du Génie Climatique

CENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION

Dossier de presse STRATOCLAIR 2012 COMMENT UTILISER VOTRE BALLON D EAU CHAUDE ELECTRIQUE EN BALLON SOLAIRE?

ÉQUIPEMENT DE CUVES ACCESSOIRES SÉCURITÉ AGITATION ET TÊTE DE LAVAGE

RISQUES PROFESSIONNELS RISQUES MÉCANIQUES

NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP

REPÈRE DE FORMATION À LA PRÉVENTION DES RISQUES LIÉS À L UTILISATION DES FLUIDES FRIGORIGÈNES ATTESTATION D APTITUDE

C Nias Dual. Chaudières murales à tirage forcé, foyer étanche et ballon eau chaude sanitaire. chaleur à vivre. Nord Africa

Le confort de l eau chaude sanitaire. Gamme complète certifiée ACS pour le traitement de l eau chaude sanitaire

Rectificatif 2 VOLUME I. Page 45 Tableau Pour la classe 7, remplacer "type B" par "de type B(U) ou de Type B(M)".

I. Définitions et exigences

POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION

Systèmes de canalisations

CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE

Acides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6

Document Technique d Application DURGO

Défauts dan les sachets souples état date stérilisables en autoclave nouveau 31/05/2002 Caractérisation et classification

Annexe 3 Captation d énergie

Filtres pour gaz et air. GF/1: Rp 1/2 - Rp 2 GF/3: DN 40 GF/4: DN 50 - DN 100 GF: DN DN 200

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

MINISTERE DE L INDUSTRIE ET DES MINES ACTIONS EN MILIEU DE TRAVAIL DES STRUCUTURES DE CONTROLES

Fiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Avanttia Solar. Chaudière Hybride CONDENSATION. L innovation qui a du sens

Commandes et dispositifs de sécurité des chaudières automatiques

LA VALEUR AJOUTEÉ DE LA TIERCE PARTIE EN INSPECTION ET CERTIFICATION

Fiche de données de sécurité conformément à la Réglementation (EU) No. 1907/2006 MEC Holding GmbH F SDS

Vanne de réglage pneumatique types et Vanne aseptique à passage équerre type 3249

Auré. AuréaSystème. Les solutions solaires. Chauffe-Eau Solaire. Combiné Solaire Pulsatoire 90% Système solaire AUTO-VIDANGEABLE et ANTI-SURCHAUFFE

Eau chaude sanitaire FICHE TECHNIQUE

Avis Technique 14/ SYSTEM O

MANUEL D INSTALLATION ET DE MISE EN SERVICE SOMMAIRE. Fonction. Avertissements Gamme de produits Caractéristiques techniques

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ REGLES TECHNIQUES ET ESSAIS SOMMAIRE

Crédit impôts énergie renouvelable développement durable 2015

Soltherm Personnes morales

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS

Le confort toute l année

ASSEMBLAGE DE NOEUDS SOCIO-ÉNERGÉTIQUES : CHAINES DE DÉCISIONS ET APPROCHES EXTRA- ELECTRIQUES

Présentation de nos Solutions de stockage pour vos produits chimiques et Vos produits dangereux

POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE

DTUs & Documents d'aide à la maintenance et à la conception des installations intérieur de distribution d eau

Page : 1 de 6 MAJ: _Chaudieresbuches_serie VX_FR_ odt. Gamme de chaudières VX avec régulation GEFIcontrol :

CATALOGUE DE hformation GAZ

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Luxor. La borne escamotable automatique

BIFFI. Actionneurs quart de tour à gaz direct, double effet et rappel par ressort Couple de sortie jusqu à 6,500,000 lb.in.

Aide à l'application EN-VD-72 Part minimale d énergie renouvelable Edition juillet 2014

Transcription:

Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE Mot clé Numéro CLAP Acceptée par le CLAP Numéro GTP Acceptéee par le GTP Sujet 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de 119 24/03/2000 2/12 24/03/2000 120 18/04/2007 2/5 18/04/2007 127 29/06/2000 5/2 29/06/2000 195 21/11/2006 1/40 21/11/2006 199 24/05/2002 5/4 24/05/2002 204 28/01/2003 1/42 28/01/2003 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS EES conception - Dispositifs de limitation de la Domaine d'application - Accessoires sous EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de 205 03/11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de 209 03/10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle 213 03/10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement 217 28/06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions 224 18/03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de 225 31/03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles 226 18/04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection 228 29/04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de 246 19/01/2005 8/14 19/01/2005 254 18/03/2004 2/32 18/03/2004 EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un 263 19/01/2005 2/29 19/01/2005 Domaine d'application - Soupape anti-vide 270 28/06/2005 4/11 28/06/2005 281 03/02/2011 Sans objet EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la

284 20/03/2014 5/9 20/03/2014 285 06/03/2012 5/8 06/03/2012 288 20/10/2011 Sans objet 291 06/03/2012 2/40 06/03/2012 311 12/03/2015 Sans objet EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Autocontrôle des accessoires de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. EES conception - Détermination de la PS d'un de type soupape protégeant des équipements de PS différentes accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Composants de tuyauterie 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de 103 08/11/1999 8/2 08/11/1999 126 29/06/2000 2/13 29/06/2000 195 21/11/2006 1/40 21/11/2006 217 28/06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Domaine d'application - Accessoires sous EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous 221 17/10/2012 239 18/03/2004 2/31 16/03/2004 252 18/03/2004 1/48 18/03/2004 253 18/03/2004 1/50 18/03/2004 291 06/03/2012 2/40 06/03/2012 294 17/10/2012 Sans objet Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Domaine d'application - Nez de torchère à l extrémité d une tuyauterie Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. Classification - Accessoire sous pour injection de produits

accumulateur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 accumulateur 206 18/03/2004 1/49 18/03/2004 AEM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 AEM 80 29/01/1999 7/3 29/01/1999 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de AEM 105 08/11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr AEM 106 08/11/1999 9/3 08/11/1999 AEM 112 11/07/2002 Sans objet AEM 113 27/05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. AEM 122 24/03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière AEM 129 29/06/2000 9/4 29/06/2000 AEM 138 10/07/2003 Sans objet AEM 201 24/11/2010 7/21 24/11/2010 AEM 279 24/11/2010 7/26 24/11/2010 analyse de risque 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 analyse de risque 61 08/11/1999 8/4 08/11/1999 analyse de risque 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 analyse de risque 94 07/09/2004 8/7 07/09/2004 analyse de risque 159 29/04/2003 5/3 29/04/2003 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des EES - Approbation européenne de - Type de matériau EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES conception - Détermination de la maximale admissible EES spécifique - Fuite d'équipements sous analyse de risque 166 19/01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables analyse de risque 196 24/05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe analyse de risque 199 24/05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables analyse de risque 207 27/01/2005 Sans objet Classification - Substances dangereuses

analyse de risque 211 03/10/2002 2/24 03/10/2002 analyse de risque 215 03/10/2002 8/11 03/10/2002 analyse de risque 224 18/03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de analyse de risque 254 18/03/2004 2/32 18/03/2004 appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition 116 28/01/2003 1/10 28/01/2003 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires 229 29/04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires 313 11/03/2015 8/18 Sans objet EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires approbation 280 07/03/2013 6/15 07/03/2013 approbation 309 09/10/2014 Sans objet EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel approbation européenne de approbation européenne de 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 80 29/01/1999 7/3 29/01/1999 EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de approbation européenne de 105 08/11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de 106 08/11/1999 9/3 08/11/1999 112 11/07/2002 Sans objet 113 27/05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. approbation européenne de 122 24/03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de 129 29/06/2000 9/4 29/06/2000 138 10/07/2003 Sans objet 201 24/11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des

approbation européenne de 279 24/11/2010 7/26 24/11/2010 EES - Approbation européenne de - Type de matériau arrête-flammes 252 18/03/2004 1/48 18/03/2004 assemblage 291 06/03/2012 2/40 06/03/2012 Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. assemblage assemblage assemblage 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage assemblage assemblage assemblage 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 78 31/03/2006 6/1 31/03/2006 145 12/06/2014 Sans objet EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage 147 24/05/2002 6/11 24/05/2002 148 24/05/2002 6/6 24/05/2002 160 27/06/2001 6/8 27/06/2001 200 20/03/2014 6/12 20/03/2014 233 07/09/2004 3/15 07/09/2004 241 19/01/2005 6/14 19/01/2005 280 07/03/2013 6/15 07/03/2013 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage Ensemble - Classement d'assemblages s EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s assemblage assemblage 283 12/05/2011 Sans objet Domaine d'application - Limites du récipient 296 19/03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites assemblage assemblage 299 13/06/2013 Sans objet 309 09/10/2014 Sans objet Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel

assurance de la qualité 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 assurance de la qualité assurance de la qualité 15 14/11/1996 Sans objet 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production assurance de la qualité 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité 86 08/11/1999 7/7 08/11/1999 114 07/03/2013 7/16 07/03/2013 184 28/02/2002 6/10 28/02/2002 238 29/04/2003 10/7 29/04/2003 242 27/11/2003 Sans objet EES - Evaluation spécifique pour les EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité EES - Système d'assurance qualité des fabricants de assurance de la qualité 272 07/12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits assurance de la qualité assurance de la qualité 286 07/03/2013 7/27 07/03/2013 290 06/03/2012 4/15 06/03/2012 attestation 143 25/01/2001 Sans objet attestation 251 01/04/2004 Sans objet EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Attestation de Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G autocuiseur 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition autocuiseur 190 28/02/2002 8/10 28/02/2002 EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs autocuiseur 274 18/04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques autocuiseur 278 06/03/2012 8/19 06/03/2012 barillet/collecteur 221 17/10/2012 base statistique 98 25/11/1999 Sans objet Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique boulonnerie 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous boulonnerie 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie boulonnerie 163 20/09/2001 Sans objet boulonnerie 187 19/01/2005 7/19 19/01/2005 bouteille 116 28/01/2003 1/10 28/01/2003 EES - Exigences pour les des parties sous EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires

bouteille 156 18/04/2007 1/41 18/04/2007 bouteille 180 28/02/2002 1/35 28/02/2002 bouteille 181 06/03/2012 1/36 06/03/2012 Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie bouteille 222 03/11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir brasage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage bride 125 20/03/2014 1/22 20/03/2014 bride 187 19/01/2005 7/19 19/01/2005 bride 294 17/10/2012 Sans objet calcul 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 Domaine d'application - Composants d équipements sous EES - Composants d équipements sous Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul canalisation 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage canalisation 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards canalisation 124 29/06/2000 1/16 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements canalisation 150 07/03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport canalisation 151 07/03/2013 1/29 07/03/2013 canalisation 152 04/04/2001 1/31 04/04/2001 canalisation 219 28/01/2003 1/32 28/01/2003 Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain capacité 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage capteur 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 capteur 195 21/11/2006 1/40 21/11/2006 capteur 209 03/10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Accessoires sous Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle catégorie 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume catégorie 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production

catégorie 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs catégorie 115 24/03/2000 2/9 24/03/2000 catégorie 139 08/11/2000 2/11 08/11/2000 catégorie 171 24/11/2010 1/26 24/11/2010 catégorie 194 24/05/2002 1/39 24/05/2002 catégorie 212 03/10/2002 2/25 03/10/2002 catégorie 224 18/03/2004 2/33 18/03/2004 catégorie 233 07/09/2004 3/15 07/09/2004 catégorie 234 29/04/2003 3/16 29/04/2003 catégorie 250 07/09/2004 2/34 07/09/2004 Classification - Récipients contenant deux fuides différents. Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique catégorie 258 25/11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries catégorie 276 26/10/2009 2/39 26/10/2009 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP certificat 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle certificat 143 25/01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de certificat 188 03/10/2002 7/20 03/10/2002 EES - Certificat 3.1 B ou 3.1 C certificat 236 29/04/2003 4/10 29/04/2003 certificat 245 03/11/2003 7/24 03/11/2003 certificat 286 07/03/2013 7/27 07/03/2013 certificat 290 06/03/2012 4/15 06/03/2012 Evaluation de la - Conception et fabrication EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ certificat 296 19/03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites certification 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729

certification 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 certification 114 07/03/2013 7/16 07/03/2013 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau chaine de chaine de 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 224 18/03/2004 2/33 18/03/2004 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de chaine de 228 29/04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de chaudière 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition chaudière 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières chaudière 101 08/11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 3 2.3 chaudière 102 27/06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article 3 2.3 chaudière 171 24/11/2010 1/26 24/11/2010 Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine chaudière 213 03/10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement chaudière 248 03/11/2003 9/20 03/11/2003 Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e chaudière 256 18/03/2004 8/15 18/03/2004 citerne 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail citerne 100 28/01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport classification 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée classification 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides classification 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes classification 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous classification 87 24/05/2002 2/21 24/05/2002 Classification - Gaz instable classification 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives classification 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs classification 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse classification 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de classification 97 04/04/2001 1/34 04/04/2001 Domaine d'application - Tonnes à lisier classification 123 22/03/2001 Sans objet Classification - Réchauffeurs atmosphériques

classification 126 29/06/2000 2/13 29/06/2000 classification 211 03/10/2002 2/24 03/10/2002 classification 212 03/10/2002 2/25 03/10/2002 classification 231 29/04/2003 2/27 29/04/2003 Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Classement d'un contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique) classification 232 29/04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries classification 244 03/11/2003 2/30 03/11/2003 Classification - Fluide contenant un solide en suspension classification 258 25/11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries classification 276 26/10/2009 2/39 26/10/2009 classification 291 06/03/2012 2/40 06/03/2012 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. classification 294 17/10/2012 Sans objet code 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 code 59 08/11/1999 9/5 08/11/1999 code 60 08/11/1999 9/6 08/11/1999 Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES spécifique - Niveau de global équivalent Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents code 130 29/06/2000 9/9 29/06/2000 Nouvelle approche - Règles de l'art code 138 10/07/2003 Sans objet EES - Historique d'usage sûr pour un matériau code 147 24/05/2002 6/11 24/05/2002 code 148 24/05/2002 6/6 24/05/2002 code 175 28/11/2001 10/5 28/11/2001 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN code 179 30/05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue code 247 03/11/2003 9/18 03/11/2003 Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques collage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage compartiment 110 31/03/2006 2/19 31/03/2006 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments composant 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés composant 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site

composant 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques composant 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage composant 55 08/11/2000 Sans objet composant 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 composant 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Eléments démontables d'un Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Composants de tuyauterie composant 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous composant 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie composant 125 20/03/2014 1/22 20/03/2014 Domaine d'application - Composants d équipements sous composant 176 24/01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches composant 187 19/01/2005 7/19 19/01/2005 composant 195 21/11/2006 1/40 21/11/2006 EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Accessoires sous composant 235 29/04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants composant 239 18/03/2004 2/31 16/03/2004 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie composant 243 03/11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur composant 254 18/03/2004 2/32 18/03/2004 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un composant 260 19/01/2005 2/37 19/01/2005 Classification - Pots de purge composant 269 28/06/2005 5/7 28/06/2005 EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul composant 275 14/04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application compresseur 29 07/09/2004 1/12 07/09/2004 Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles compresseur 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article 1 3.10 compresseur 150 07/03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport compresseur 152 04/04/2001 1/31 04/04/2001 compresseur 250 07/09/2004 2/34 07/09/2004 conception 15 14/11/1996 Sans objet conception 19 15/05/1997 Sans objet Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception conception 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article 1 3.10 conception 63 24/09/1998 Sans objet EES conception - Méthodes alternatives de calcul

conception 77 28/01/1999 4/1 28/01/1999 conception 104 08/11/1999 8/5 08/11/1999 conception 127 29/06/2000 5/2 29/06/2000 conception 144 28/01/2003 5/5 28/01/2003 conception 158 27/06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Approbation de la conception en module G Domaine d'application - Résistance des fondations EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Méthode expérimentale de conception Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception conception 176 24/01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches conception 179 30/05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue conception 196 24/05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe conception 223 18/03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité 143 25/01/2001 Sans objet 175 28/11/2001 10/5 28/11/2001 Evaluation de la - Attestation de Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN 305 20/03/2014 7/30 20/03/2014 EES - Conformité à une spécification constructeur 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant contrôle en service 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales cylindre sécheur 282 06/03/2012 1/53 06/03/2012 Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie déclaration de déclaration de 6 08/07/1996 Sans objet 7 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples déclaration de déclaration de déclaration de 162 27/06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE 173 28/11/2001 9/19 28/11/2001 177 21/03/2002 Sans objet Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art Nouvelle approche - Déclaration de d'une machine déclaration de déclaration de 227 18/03/2004 9/22 18/03/2004 267 28/06/2005 10/8 28/06/2005 Nouvelle approche - Langue de la déclaration de CE Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles

déclaration de déclaration de déclaration de déclaration de 271 31/03/2006 10/6 31/03/2006 288 20/10/2011 Sans objet 290 06/03/2012 4/15 06/03/2012 297 19/03/2013 Sans objet Evaluation de la - Informations de la déclaration de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en dépassement 288 20/10/2011 Sans objet Ensemble - Ensembles sans accessoires de détendeur 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs dispositif de contrôle 119 24/03/2000 2/12 24/03/2000 Classification - Température maximale admissible TS dispositif de contrôle dispositif de protection 226 18/04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres dispositif de protection 199 24/05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables dispositif de protection dispositif de protection dispositif de protection 213 03/10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement 226 18/04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection 228 29/04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de dispositif de protection dispositif de dispositif de 284 20/03/2014 5/9 20/03/2014 127 29/06/2000 5/2 29/06/2000 199 24/05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables distributeur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques DN 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous DN 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN DN 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul DN 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous DN 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs

DN 232 29/04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries DN 294 17/10/2012 Sans objet DN 308 25/03/2014 Sans objet document de contrôle Classification - Accessoire sous pour injection de produits Domaine d'application - Caractère obligatoire des informations visées par l'annexe I 3.3 b) de la DESP 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle document de contrôle document de contrôle document de contrôle 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie 122 24/03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière document de contrôle documentation technique documentation technique documentation technique 214 03/10/2002 7/10 03/10/2002 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 19 15/05/1997 Sans objet 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage EES spécifique - Niveau de global équivalent Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final documentation technique documentation technique 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage 109 16/03/2000 Sans objet EES fabrication - Documentation technique documentation technique documentation technique 111 27/06/2001 4/5 27/06/2001 134 07/03/2013 9/13 07/03/2013 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception EES - Evaluation particulière des documentation technique 143 25/01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de documentation technique documentation technique documentation technique 202 11/07/2002 Sans objet 238 29/04/2003 10/7 29/04/2003 257 18/03/2004 9/23 18/03/2004 Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service documentation technique 286 07/03/2013 7/27 07/03/2013 double enveloppe 74 28/01/1999 1/13 28/01/1999 eau chaude sanitaire eau chaude sanitaire 40 24/03/2000 2/8 24/03/2000 119 24/03/2000 2/12 24/03/2000 EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire Classification - Température maximale admissible TS

eau surchauffée 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée échangeur 56 07/09/2004 2/4 07/09/2004 Classification - Echangeurs thermiques échangeur 150 07/03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport échangeur 197 31/03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire échangeur 243 03/11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur échangeur 287 20/10/2011 Sans objet Classification - Echangeur micro-canaux enceinte 110 31/03/2006 2/19 31/03/2006 enceinte 211 03/10/2002 2/24 03/10/2002 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides END 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel END 161 27/06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs END 255 18/03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END ensemble 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site ensemble 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs ensemble 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble ensemble 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables ensemble 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition ensemble 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières ensemble 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur ensemble 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 ensemble 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 ensemble 101 08/11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Ensemble - Signification de la dérogation de l'article 3 2.3 ensemble 102 27/06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article 3 2.3 ensemble 118 24/03/2000 1/23 24/03/2000 Domaine d'application - Extincteur portable ensemble 119 24/03/2000 2/12 24/03/2000 ensemble 120 18/04/2007 2/5 18/04/2007 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS ensemble 121 24/03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique

ensemble 140 08/11/2000 3/7 08/11/2000 ensemble 141 08/11/2000 3/11 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED ensemble 162 27/06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE ensemble 167 19/10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble ensemble 168 19/01/2001 3/10 19/01/2001 Ensemble - Ensemble non marqué CE ensemble 169 19/01/2001 3/12 19/01/2001 ensemble 171 24/11/2010 1/26 24/11/2010 ensemble 174 28/11/2001 10/4 28/11/2001 ensemble 178 06/03/2012 3/18 06/03/2012 ensemble 180 28/02/2002 1/35 28/02/2002 ensemble 183 24/05/2002 3/13 24/05/2002 ensemble 190 28/02/2002 8/10 28/02/2002 ensemble 193 24/05/2002 1/38 24/05/2002 ensemble 194 24/05/2002 1/39 24/05/2002 ensemble 199 24/05/2002 5/4 24/05/2002 Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables ensemble 213 03/10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement ensemble 219 28/01/2003 1/32 28/01/2003 Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain ensemble 225 31/03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles ensemble 229 29/04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires ensemble 233 07/09/2004 3/15 07/09/2004 ensemble 234 29/04/2003 3/16 29/04/2003 ensemble 239 18/03/2004 2/31 16/03/2004 ensemble 248 03/11/2003 9/20 03/11/2003 Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e

ensemble 256 18/03/2004 8/15 18/03/2004 ensemble 267 28/06/2005 10/8 28/06/2005 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles ensemble 277 06/03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification ensemble 281 03/02/2011 Sans objet ensemble 288 20/10/2011 Sans objet EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la Ensemble - Ensembles sans accessoires de ensemble 298 13/06/2013 Ensemble - Définition de PS entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue 31 13/03/1997 Sans objet 78 31/03/2006 6/1 31/03/2006 184 28/02/2002 6/10 28/02/2002 EPM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 EPM 108 08/11/2000 9/14 08/11/2000 EPM 131 29/06/2000 9/10 29/06/2000 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs EES - Evaluation particulière des EPM 132 28/02/2002 9/11 28/02/2002 EPM 134 07/03/2013 9/13 07/03/2013 EPM 201 24/11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des épreuve 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale épreuve 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve 98 25/11/1999 Sans objet épreuve 103 08/11/1999 8/2 08/11/1999 EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique EES fabrication - Vérification finale des équipements sous épreuve 121 24/03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique épreuve 223 18/03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve 235 29/04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants épreuve 240 10/07/2003 Sans objet épreuve 246 19/01/2005 8/14 19/01/2005 EES fabrication - Température pour la d'épreuve EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la épreuve 265 19/01/2005 8/16 19/01/2005 EES fabrication - Essai de test à la épreuve 273 31/03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve

épreuve 277 06/03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification épreuve 295 20/03/2014 6/17 20/03/2014 EES fabrication - Remplacement après épreuve épreuve 297 19/03/2013 Sans objet équipement électrique équipement électrique Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en 157 07/09/2004 1/51 07/09/2004 Exclusion - Haute tension 206 18/03/2004 1/49 18/03/2004 Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes 44 29/06/2000 4/3 29/06/2000 55 08/11/2000 Sans objet 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 140 08/11/2000 3/7 08/11/2000 142 03/11/2003 1/46 03/11/2003 146 27/03/2003 Sans objet 159 29/04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Domaine d'application - Eléments démontables d'un Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Domaine d'application - Equipements sous montés sur véhicules Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation EES spécifique - Fuite d'équipements sous 162 27/06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE 181 06/03/2012 1/36 06/03/2012 Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie 182 03/11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits 186 28/02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau 187 19/01/2005 7/19 19/01/2005 EES - Composants d équipements sous 189 28/02/2002 8/9 28/02/2002 EES fabrication - Numéro de fabrication individuel 212 03/10/2002 2/25 03/10/2002 218 28/01/2003 1/30 28/01/2003 224 18/03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Classification d'un équipement sous Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de 261 07/12/2007 1/45 07/12/2007 Domaine d'application - Equipements sous destinés au fonctionnement des véhicules 275 14/04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application 289 06/12/2011 Sans objet Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant

equipement sous standard equipement sous standard transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable usagé 300 13/06/2013 Sans objet EES conception - Cas de chargement additionnel 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards 150 07/03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail 100 28/01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport 116 28/01/2003 1/10 28/01/2003 153 28/01/2003 1/33 28/01/2003 156 18/04/2007 1/41 18/04/2007 180 28/02/2002 1/35 28/02/2002 181 06/03/2012 1/36 06/03/2012 218 28/01/2003 1/30 28/01/2003 Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT 222 03/11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir 304 20/03/2014 3/20 20/03/2014 Domaine d'application - Réceptacle sous transportable 27 16/01/1997 Sans objet Nouvelle approche - Appareils neufs usagé usagé 135 29/06/2000 10/1 28/01/1999 136 28/06/2005 10/2 28/06/2005 Nouvelle approche - Equipement sous usagé Nouvelle approche - Equipement sous usagé essai non destructif essai non destructif essai non destructif essai non destructif 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel 161 27/06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs 255 18/03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END 299 13/06/2013 Sans objet étanchéité 159 29/04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s EES spécifique - Fuite d'équipements sous

étanchéité 203 29/04/2003 7/23 29/04/2003 EES - Matériaux d'étanchéité étanchéité 259 19/01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe Etat Membre 31 13/03/1997 Sans objet Etat Membre 170 19/01/2001 9/15 19/01/2001 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Etat Membre 172 28/11/2001 9/17 28/11/2001 Nouvelle approche - Application des règles de l art Etat Membre 249 03/11/2003 9/21 03/11/2003 EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume 46 08/11/2000 2/18 08/11/2000 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 126 29/06/2000 2/13 29/06/2000 139 08/11/2000 2/11 08/11/2000 140 08/11/2000 3/7 08/11/2000 Evaluation de la - Equipement couvert par l'article 3 3 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble 141 08/11/2000 3/11 08/11/2000 149 15/05/2001 Sans objet 158 27/06/2001 4/8 27/06/2001 169 19/01/2001 3/12 19/01/2001 170 19/01/2001 9/15 19/01/2001 178 06/03/2012 3/18 06/03/2012 183 24/05/2002 3/13 24/05/2002 198 24/05/2002 4/7 24/05/2002 202 11/07/2002 Sans objet Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED Evaluation de la - Concepts de famille, type et version Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP Evaluation de la - Instructions de service Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant 225 31/03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles 234 29/04/2003 3/16 29/04/2003 Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un 235 29/04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants

évaluation particulière des évaluation particulière des 236 29/04/2003 4/10 29/04/2003 238 29/04/2003 10/7 29/04/2003 251 01/04/2004 Sans objet 273 31/03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Conception et fabrication Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve 274 18/04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques 278 06/03/2012 8/19 06/03/2012 290 06/03/2012 4/15 06/03/2012 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 108 08/11/2000 9/14 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des examen CE de conception 131 29/06/2000 9/10 29/06/2000 132 28/02/2002 9/11 28/02/2002 134 07/03/2013 9/13 07/03/2013 201 24/11/2010 7/21 24/11/2010 19 15/05/1997 Sans objet EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de conception 111 27/06/2001 4/5 27/06/2001 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception examen CE de conception 131 29/06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de conception 149 15/05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de conception 158 27/06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception examen CE de conception 235 29/04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen CE de conception 236 29/04/2003 4/10 29/04/2003 Evaluation de la - Conception et fabrication examen CE de conception 251 01/04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G

examen CE de conception 272 07/12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen CE de type 19 15/05/1997 Sans objet Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de type 131 29/06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de type 149 15/05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de type 251 01/04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G examen CE de type 272 07/12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen final 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final examen final 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale examen final 62 08/11/2000 10/3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire examen final 235 29/04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen final 273 31/03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve examen visuel 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel essentielle essentielle essentielle 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 14 27/06/2001 7/1 27/06/2001 EES - Normes harmonisées essentielle essentielle 30 12/11/1997 Sans objet 47 15/01/1998 Sans objet EES fabrication - Compétence technique du fabricant Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection essentielle 49 19/05/1998 Sans objet Nouvelle approche - Normes spécifiques essentielle essentielle essentielle 59 08/11/1999 9/5 08/11/1999 60 08/11/1999 9/6 08/11/1999 61 08/11/1999 8/4 08/11/1999 Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") essentielle 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales

essentielle essentielle essentielle 83 25/03/1999 Sans objet 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 90 10/07/2003 Sans objet EES - Normes harmonisées pour Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES - Contraintes admissibles pour les essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle 128 29/06/2000 7/11 29/06/2000 169 19/01/2001 3/12 19/01/2001 175 28/11/2001 10/5 28/11/2001 248 03/11/2003 9/20 03/11/2003 256 18/03/2004 8/15 18/03/2004 257 18/03/2004 9/23 18/03/2004 EES - Plastique, composites et autres non métalliques Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service essentielle quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative 296 19/03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 EES spécifique - Niveau de global équivalent 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 90 10/07/2003 Sans objet EES - Contraintes admissibles pour les 91 27/06/2001 7/14 27/06/2001 EES - Aciers à grain fin 103 08/11/1999 8/2 08/11/1999 128 29/06/2000 7/11 29/06/2000 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous EES - Plastique, composites et autres non métalliques quantitative 164 20/09/2001 Sans objet EES - Température pour la mesure de l'allongement quantitative 165 20/09/2001 Sans objet EES - Mode d'élaboration quantitative 185 18/04/2007 7/17 18/04/2007 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier quantitative quantitative quantitative 186 28/02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau 220 28/01/2003 7/13 28/01/2003 EES - Valeurs quantitatives du 7.5 223 18/03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve