Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1730-1994) Répertoire (20000113/1-20000113/32) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2000 1

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INTRODUCTION Référence 20000113/1-20000113/32 Niveau de description fonds Intitulé Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme Date(s) extrême(s) 1730-1994 Présentation du contenu Sommaire Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine, 1730-1991. Art 1-29 : Thermalisme, 1822-1988. Art 30-31 : Embouteillage des eaux minérales, 1897-1991. Art 32 : Eaux minérales étrangères : Demandes d importation en France, 1938-1983. Nom du producteur Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation thermalisme; importation; eau minérale; eau; contrôle sanitaire 3

Répertoire (20000113/1-20000113/32) 20000113/1-20000113/29 Thermalisme. 20000113/1 - ETH 003036003001 : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : dossier concernant la cession d'eau à l'hôpital. Décembre 1857 - janvier 1976. - ETH 003036001 : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : dossier généralités : décrets, arrêtés, concessions, plans. Avril 1935 - juin 1977. - ETH 003036001 : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : Correspondance générale, statistiques, rapports annuels, travaux, contamination. Octobre 1976 - Juin 1984. - ETH 003036001 : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (plans). 1932 - décembre 1976. - ETH 001143001 : Etablissement thermal de Divonne Les Bains (Ain) : documents administratifs, correspondances, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux. Juin 1956 - Octobre 1982. 1857-1984 20000113/2 - ETH 003036003 : Hôpital thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : correspondances, statistiques, rapports annuels et généraux, comptes rendus de réunions, travaux (plans). Juillet 1960-Janvier 1983. - ETH 003195001 : Etablissement thermal de Neris les Bains (Allier) : Décrets, arrêtés, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (plans). Mars 1947 - octobre 1982. - ETH 003195003 : Hôpital thermal de Neris les Bains (Allier) : décrets, arrêtés, correspondances, statistiques, rapports annuels, travaux (plans et photos). Juin 1959 - Août 1974. - ETH 003310001 : établissement thermal de Vichy (Allier) : acte de convention de concession, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans). Juin 1922 - Juillet 1984. - ETH 003310003 : hôpital de Vichy service thermal (Allier) : dossier sur la rente versée par l'état à l'hospice civil de Vichy. Statistiques, rapports annuels. Novembre 1924 - Avril 1975. - ETH 004070001 : établissement thermal de Digne (Alpes de Haute Provence) : acte de concession de l'établissement thermal municipal de Digne, correspondances, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, réunion, fonctionnement, travaux (plans). Décembre 1921 - septembre 1984. 1922-1984 20000113/3 - ETH 004094001 : établissement thermal de Gréoux les Bains (Alpes de Haute Provence ) : statuts de la société thermale, correspondances, statistiques, rapports annuels et généraux, réunions, fonctionnement, dossier contamination. Novembre 1949 - septembre 1989. - ETH 006103001 : établissement thermal de Berthemont (Alpes de Haute Provence ) : correspondances générales notamment sur la relance de la station thermale, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, dossier sur l'étude géologique et technique (1982), réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Juin 1953 - septembre 1984. - ETH 007262001 : établissement thermal de Saint Laurent les Bains (Ardèche) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Août 1946 - octobre 1982. - ETH 007156001 : établissement thermal de Neyrac les Bains (Ardèche) correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Octobre 1957 octobre 1982. 4

- ETH 007331001 : établissement thermal de Vals les Bains (Ardèche) : statistiques, rapports annuels, travaux (plans) ; efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1957 - octobre 1982. - ETH 007331004 : hôpital thermal de Vals les Bains (Ardèche) : arrêtés, convention, correspondances générales et plaintes, rapports généraux, efficacité thérapeutique des eaux, travaux. Janvier 1951 - mai 1983. - ETH 009 : établissement thermal d'audinac les Bains (Ariège) : correspondance générale notamment demande d'évacuation du camp militaire (mai 1949 - juillet 1950), réquisition de l'établissement thermal par le secrétariat d'état à la défense en mai 1942, afin de servir de centre d'éducation pour les élèves des écoles militaires, rapports généraux, réunions, fonctionnement. Avril 1924 - juin 1958. - ETH 009078 : établissement thermal de Carcanières (Ariège). 1924-1989 20000113/4 - ETH 009029001 : établissement thermal d'aulus les Bains (Ariège) : correspondance générale notamment projet de convention de recherche médicale sur les eaux thermales d'aulus les Bains, rapports généraux sur l'étude clinique à Aulus (1983-1984). Statistiques, rapports annuels, dossier eaux minérales de 1850 à 1900 (originaux). Mai 1852 - juillet 1982. - ETH 009032001 : établissement thermal d'ax les Thermes (Ariège) : correspondance générale notamment sur les plaintes dans les établissements le Breilh, le Couloubret, le Zeich, le Modèle. Travaux, efficacité thérapeutique des eaux, contamination, dossier sur les établissements le Breilh, le Couloubret et le Teich. Février 1785 - septembre 1984. - ETH 009321001 : établissement thermal d'ussat (Ariège) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, dossier réunions notamment commission régionale d'agrément. Fonctionnement, contaminations. Décembre 1954 - août 1983. - ETH 011008001 : établissement thermal d'alet les Bains (Aude) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux (plans), efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Décembre 1953 - octobre 1982. - ETH 011127 : établissement thermal d'escouloubre les Bains (Aude) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1854 - janvier 1982. - ETH 011310001 : établissement thermal de Rennes les Bains (Aude) : correspondances, statistiques, rapports annuels, rapports généraux, réunions, fonctionnement, contaminations. Décembre 1950 - décembre 1984. - ETH 012083001 : établissement thermal de Cransac (Aveyron) : Actes administratifs, correspondance générale notamment copie d'une pétition du 28 février 1857 adressée au Roi et registre des délibérations du conseil municipal du 1 février 1849. Statistiques, rapports annuels, rapports généraux et contrat de station, réunions, fonctionnement, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Février 1849 - avril 1984. 1785-1984 20000113/5 - ETH 013001001 : établissement thermal d'aix en Provence (Bouches du Rhône) correspondance générale, statistiques, rapports annuels, rapports généraux notamment copie du décret ministériel du 2 juillet 1859 et mémoire Gensollen sur les eaux de Barret du 10 juillet 1730 et rapport Vallon du 23 février 1763. Réunions, fonctionnement notamment demande de convention pour 1972. Juillet 1730-octobre 1982. - ETH 013055001 : établissement thermal des Camoins (Bouches du Rhône) : correspondance générale dossier plaintes, statistiques, rapports annuels, rapports généraux : demande de reconnaissance pour les orientations thérapeutiques de dermatologie. Fonctionnement, travaux demandes de prêts. Octobre 1957 5

- janvier 1984. - ETH 015045001 : établissement thermal de Chaudes Aigues (Cantal) : décrets, arrêtés, correspondance générale (originaux de 1822 à 1834). Dossier relatifs à l'augmentation du capital de la société anonyme d'économie mixte thermale de Chaudes Aigues. Statistiques, rapports annuels, travaux (plans sur l'avant projet de construction d'un centre de rééducation fonctionnelle). Efficacité thérapeutique des eaux. Avril 1822 - octobre 1982. - ETH 017299001 : établissement thermal de Rochefort (Charente Maritime) : correspondances, statistiques, rapports annuels, rapports généraux, travaux sur la construction d'une piscine thermale. Janvier 1953 - janvier 1979. - ETH 017421001 : établissement thermal de Saujon (Charente Maritime) : correspondance concernant la demande faite sur le classement en station thermale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement (demande de prêt), travaux. Septembre 1953 - octobre 1982. - ETH 02A131001 : établissement thermal de Guagno les Bains (Corse du Sud) : arrêté du 22 juin 1822 (copie). Correspondance générale notamment sur le retrait de l'agrément, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans). Juin 1822 -octobre 1982. - ETH 02A-B : rapports sur la situation du thermalisme en Corse : correspondances de 1954 à 1971. Rapport de M.Merklen (1957), rapport de M.Pieri (1969). Février 1954 - octobre 1971. - ETH 02A189 : établissement thermal de Baracci - commune d'olmetto - (Corse du Sud) : correspondances sur la relance de l'établissement (plans), statistiques, rapports annuels. Décembre 1947 - octobre 1982. 1730-1984 20000113/6 - ETH 02A360001 : établissement thermal de Zigliara (Corse du sud) : arrêté du 10 septembre 1976, statistiques, rapports annuels. Septembre 1976 - octobre 1982. - ETH 02B256 : établissement thermal d'orezza (Rapaggio) Corse du Nord : arrêté du 19 septembre 1950 sur la réglementation de la station thermale. Correspondance générale notamment pétition de 15 maires de Corse sur le conflit pendant entre le département et le concessionnaire (juin, juillet 1921. Originaux). Statistiques, rapports annuel. Juin 1921 - décembre 1984. - ETH 02B135001 : établissement thermal d'isolaccio (Haute Corse) : arrêté, correspondance relative au classement et à l'inscription de la station sur la liste des stations thermales, réunions, statistiques, rapports annuels. Décembre 1968 - juillet 1979. - ETH 021363001 : établissement thermal de Maizières (Côte d'or) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions. Janvier 1959 - mars 1980. - ETH 021582001 : établissement thermal de Santenay (Côte d'or) : correspondance relative aux orientations thérapeutiques de la station. Statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans), efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1973 - janvier 1980. - ETH 023076001 : établissement thermal d'evaux les Bains (Creuse) : arrêté du 14 avril 1958 correspondance générale, dossier sur le projet d'acquisition par la commune (plans). Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux. Octobre 1935 - octobre 1982. - ETH 25 : établissement thermal de la Mouillère à Besançon (Doubs) : décret du 10 mars 1915 et 25 mars 1956. Correspondances sur la situation de l'établissement, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (devis descriptif et estimatif et plans). Efficacité thérapeutique des eaux. Dossier contamination. Mars 1915 - octobre 1980. - ETH 026193001 : établissement thermal de Montbrun Les Bains (Drôme) : Correspondances, projet thermal dossier adressé à Mr le secrétaire d'état à la santé (plans). Travaux. Décembre 1982 - novembre 1983. 6

- ETH 026256001 : établissement thermal de Propiac (Drôme) : correspondances, règlements intérieurs et plans, statistiques, rapports annuels, réunions. Mars 1972 - octobre 1982. - ETH 030008001 : établissement thermal des Fumades (Gard) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux notamment sur le projet de transfert et d'extension de l'établissement (devis estimatif et descriptif, plans). Novembre 1948 - octobre 1982. 1915-1984 20000113/7 - ETH 031042001 : établissement thermal de Bagnères de Luchon (Haute Garonne) : décrets- arrêtés du 27 mars 1878 au 29 août 1952), correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, documentations générale sur les thermes de Luchon, fonctionnement, travaux, contaminations. Mars 1878 - février 1984. - ETH 031045001 : établissement thermal de Barbazan (Haute Garonne) correspondance générale notamment de l'association de défense des sites du Cominges sur la construction de bâtiments sur un site du parc thermal. Statistiques, rapports annuels, dossier sur le contrat de station (dossier thématiques). Travaux (dossier de présentation). Février 1956 - octobre 1982. - ETH 031167001 : établissement thermal d'encausse les Thermes (Haute Garonne) : correspondances, notamment original d'une lettre du 2 juin 1863 du Conseiller d'état Secrétaire général du Ministère de l'agriculture, du Commerce et des Travaux Publics sur la nomination du Dr Camparan à l'établissement d'encausse. Dossier sur l'affaire opposant la commune et la Société thermale (1947), plans photographies (1950). Rapports généraux, statistiques, rapports annuels, travaux d'aménagement pour la " colonie algérienne d'encausse les thermes ". Efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Juin 1863 octobre 1982. - ETH 031523001 : établissement thermal de Salies du Salat (Haute Garonne) : carte de l'ariège, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux. Mai 1955 - octobre 1982. - ETH 031208001 : établissement thermal de Ganties (Haute Garonne) : correspondances sur l'agrément par la sécurité sociale, statistiques, rapports annuels, travaux. Décembre 1953-1977. - ETH 032017001 : établissement thermal d'aurensan (Gers) : correspondance générale, plans de l'établissement de 1860 à 1911, réunions, fonctionnement, statistiques, rapports annuels. 1860 - décembre 1982. - ETH 032083001 : établissement thermal de Castera Verduzan (Gers) : correspondance générale, contrat de station (plans), statistiques, rapports annuels, travaux : avant-projet de l'aménagement et de la modernisation de l'établissement. Efficacité thérapeutique des eaux. Février 1949 - novembre 1984. - ETH 032096001 : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : dossier plans 1975-1976. - ETH 032096001 : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : rapport IGAS juillet 1982 N 820153 (dossier IGAS de octobre 1981 au 31 janvier 1983). Projet de construction d'un nouvel établissement. Octobre 1981 - janvier 1983. 1960-1984 20000113/8 - ETH 032096001 [1] : établissement thermal de Barbotan les Thermes dossier correspondances en particulier sur le retrait de l'agrément pour les bains de boue. Dossier demandes de subvention de l'institut de Recherches Thermales Ecologiques et Médicales, correspondances avec le syndicat des hôteliers et logeurs de Barbotan, correspondances relative au tarifs 1972-1973, dossier plaintes et dossier enquête. Mai 1960 - juillet 1984. - ETH 032096001 [2] : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : arrêté du 12 mars 1984 fixant les tarifs des pratiques thermales et services fournis dans les établissements thermaux de Barbotan, avenant du 20 avril 1967 à la convention conclue le 07 avril 1966. Contrat de station. Rapports 7

généraux sur le contrat de station. Statistiques ; rapports annuels. Réunions (commission régionale d'agrément). Dossier de la réunion du 13 novembre 1984 sur la demande du haut comité du thermalisme et du climatisme d'agrément en gynécologie, fonctionnement. Dossier permis de construire (dossier architecte). Avril 1966 - novembre 1984. - ETH 033009 : établissement thermal des Abatilles à Arcachon (Gironde ) : correspondances, rapports généraux. Juillet 1950 - septembre 1980. - ETH 034019001 : établissement thermal d'avène (Hérault) : décret du 8 septembre 1856 portant règlement d'administration publique sur la conservation et l'aménagement des sources d'eaux minérales, décret du 09 mars 1956 fixant les conditions d'autorisation des établissements privés de cure et prévention pour les soins aux assurés sociaux. Correspondances, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, efficacité thérapeutique des eaux. Septembre 1856 - octobre 1982. 1856-1984 20000113/9 - ETH 034023001 : établissement thermal de Balaruc les Bains (Hérault) : arrêté du 2 avril 1968 sur la subvention allouée à l'établissement. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (dossier projet thermal) plans, programme d'études complémentaires pour le captage des eaux thermales (1968), dossier de demande de subvention, construction d'un nouvel établissement, correspondances 1963-1967. Contaminations, dossier de surveillance des eaux. Octobre 1958 - août 1984. - ETH 034126 : établissement thermal de Lamalou les Bains (Hérault) : correspondances. Documentation générale, réunions. Juillet 1959 - novembre 1981. - ETH 034126001 : établissement thermal de Lamalou les Bains (Hérault) : arrêté du 29 septembre 1970 sur la promesse de subvention accordée pour la construction d'un service de balnéothérapie à Lamalou les Bains. Correspondances, notamment l'acquisition de l'établissement par la Sécurité Sociale (1947-1952). Contrat thermal. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de construction et de rénovation (plans). Février 1947 - octobre 1982. - ETH 034126002 : Centre de rééducation fonctionnelle de Bourges Lamalou (Hérault) : statistiques, rapports annuels. Novembre 1970 - octobre 1982. - ETH 034126003 : Centre de réadaptation fonctionnelle du Docteur Ster à Lamalou : correspondances tenant sur l'autorisation d'ouverture du centre. Statistiques, rapports annuels. Novembre 1954 - février 1982. - ETH 034126004 : centre de rééducation motrice CRAM de Lamalou (Hérault) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Octobre 1959 octobre 1982. 1947-1984 20000113/10 - ETH 034126007 : hôpital de Lamalou service thermal (Hérault) : statistiques, rapports annuels. Janvier 1983. - ETH 038006 : station thermale d'allevard (Isère) : correspondances, réunions, convention de la maison d'enfants pour cures thermales " Bel air ", fermeture de la maison d'enfants pour cures thermales " Blanche neige ". Dossier maison d'enfants pour cures thermales " le Rouge gorge ". avril 1957 - avril 1981. - ETH 038006001 : établissement thermal d'allevard (Isère) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1957 -octobre 1982. - ETH 038422001 : établissement thermal d'uriage (Isère) : dossier correspondances, plaintes, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, dossier travaux sur la rénovation et la construction de l'hôpital thermal. Efficacité thérapeutique des eaux. Contaminations. Mars 1954-8

décembre 1984. - ETH 039300001 : établissement thermal de Lons le Saunier (Jura) : décision du Ministre de la Santé sur l'autorisation de créer dans les locaux du centre aéré du plateau de Montciel une maison d'enfants. 24 juin 1974. Dossier sur la colonie sanitaire thermale (1973-1975). Correspondances, statistiques, rapports annuels. Rapports généraux. Réunions, fonctionnement, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Novembre 1950 - octobre 1982. - ETH 039500001 : établissement thermal de Salins les Bains (Jura) : régie de l'établissement (12 mai 1955). Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, dossier travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. Contamination. Janvier 1946 - octobre 1982. - ETH 040088001 : établissement thermal des Baignots à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 - octobre 1983 - ETH 040088002 : Dax thermal (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre 1961 - octobre 1983. 1946-1984 20000113/11 - ETH 040088 station thermale de Dax (Landes) plans, correspondances. Dossier enquête sur le thermalisme dans la station de Dax (1981). Enquête dans les années 1980 à Dax. Idem 1970 et 1950. Réunions. Dossier sur le rachat de la Société Immobilière et Fermière des Eaux Thermales de Dax (SIFED) par la commune. Dossier sur le projet d'un établissement thermal rattaché à l'hôtel "Bel air". Octobre 1959 - avril 1990. - ETH 040088003 : établissement thermal de Miradour à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux sur la reconstruction de l'établissement. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088004 : établissement thermal Splendid à Dax ( Landes ) : statistiques, rapports annuels, réunions, travaux. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088005 : établissement thermal les Thermes à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, dossier sur la rénovation des installations thermales de l'hôtel des thermes. Devis quantitatif, estimatif, descriptif et plans. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088007 : établissement thermal l'avenue à Dax (Landes) : correspondances (plaintes), statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux sur la construction de l'établissement thermal (1959-1965), construction d'une piscine (1971). Avril 1959 - octobre 1983. - ETH 040088008 : établissement thermal Thermes Bérot à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, dossier de demande de prêts (1973). Dossier de construction des thermes Bérot (remis le 18 janvier 1974). Dossier sur l'agrandissement de l'établissement (1982). Décembre 1973 - octobre 1983. - ETH 040088009 : établissement thermal Borda à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, travaux : cahier des charges et clauses particulières et clauses techniques particulières. Juillet 1979 - octobre 1983. - ETH 040088010 : établissement les Ecureuils à Dax (Landes) : dossier sur la création de l'établissement thermal. Novembre 1982 - mars 1983. - ETH 040088011 : établissement thermal Foch à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Travaux sur la construction et l'aménagement et équipement d'un établissement thermal à Dax (plans). Décembre 1973 - octobre 1980. - ETH 040088012 : établissement les Thermes du parc à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, travaux. Juin 1980 - octobre 1983. 1957-1990 20000113/12 9

- ETH040088013 : établissement les thermes romains la paix à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088014 : établissement les Bains Saint Pierre à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088015 : établissement les Bains Sarrailh à Dax (Landes) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre 1957 - octobre 1983. - ETH 040088016 : hôpital thermal de Dax (Landes) : correspondances sur les pétitions concernant le fonctionnement du centre thermal du Pavillon des Lazaristes (1972-1975). Correspondances sur les boues de Dax (1965-1966). Statistiques, rapports annuels, travaux sur construction d'un pavillon thermal et la reconstruction de l'hôpital. Avril 1959 - octobre 1983. - ETH 040088017 : établissement thermal Régina à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, travaux sur la construction de l'établissement thermal, fonctionnement. Juillet 1966 - Janvier 1984. - ETH 040088018 : établissement thermal Grand Hôtel à Dax (Landes) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, travaux. Janvier 1970 - janvier 1984. - ETH 040097001 : établissement thermal d'eugénie les Bains (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions. Février 1949 - octobre 1983. - ETH 040237001 : établissement thermal de Préchacq les Bains (Landes) : correspondance générale, réunions, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux. 1924 - octobre 1983. - ETH 040279001 : dossier sur l'avant-projet d'assainissement de la commune de Saint Paul les Dax (Landes) : correspondances relatives au projet. Etudes comparatives des schémas d'assainissement. Octobre 1973 - avril 1975. 1924-1984 20000113/13 - ETH 040279001 : établissement thermal de Saint Paul les Dax (Landes) : correspondances du centre de réadaptation fonctionnelle Napoléon. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels, Réunions, Travaux : construction du complexe thermal et hôtelier. Mars 1976 - novembre 1984. - ETH 040293001 : établissement thermal de Saubusse les Bains (Landes) : correspondances sur la demande d'agrément de l'établissement par la sécurité sociale (1947-1949). Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Juillet 1947 - octobre 1983. - ETH 042149002 : établissement thermal de Montrond les Bains (Loire) : convention entre la société nouvelle des eaux de Montrond (Loire) et la Sté anonyme du casino de Montrond. Correspondances notamment sur le différend opposant l'établissement thermal et le casino. Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Juin 1950 - octobre 1982. - ETH 042194001 : établissement thermal de Sail les Bains (Loire) : arrêté, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Août 1949 - octobre 1982. - ETH 043 : dossier sur le projet de création d'un établissement thermal à la Soucheyre les Bains. Mars à juin 1985. - ETH 046193 : établissement thermal de Miers Alvignac de la liste des stations thermales prises en charge par l'assurance maladie (1979-1980) et sur sa relance (1984-1986). Statistiques, rapports annuels, étude du comité départemental du tourisme du Lot sur la possibilité de développement de la station thermale de Miers Alvignac (avril 1982). Réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux, travaux. Juin 1954 mars 1986. - ETH 048014001 : établissement thermal de Bagnols les Bains (Lozère) : arrêté du 28 février 1975 sur la subvention allouée pour l'acquisition de l'établissement thermal. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux : programme de rénovation de l'établissement, efficacité thérapeutique des 10

eaux. Dossier sur la contamination des eaux dans les années 1980. Octobre 1957 - octobre 1984. - ETH 048031 : établissement thermal de la Chaldette à Brion (Lozère) : arrêté du 30 octobre 1936 portant sur l'autorisation d'exploitation et de vente de l'eau minérale de la source dite " des granits ", arrêté du 07 avril 1970 portant sur la révocation de l'autorisation d'exploiter et de vendre l'eau minérale de la source dite " des granits ". Statistiques, rapports annuels, réunions sur l'ouverture de l'établissement. Octobre 1936 - juillet 1994. - ETH 051531 : établissement thermal de Sermaize les Bains (Marne) : arrêté radiant Sermaize les Bains de la liste des stations hydrominérales. Correspondances. Statistiques, rapports annuels, réunions, efficacité thérapeutique des eaux. Mai 1907 - février 1973. 1907-1994 20000113/14 - ETH 052060001 : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : convention du 24 février 1959 entre le préfet de la Haute Marne et le Bureau de recherches géologiques, géophysiques et minières de la France métropolitaine (BRGGM), concernant les recherches géologiques et hydrologiques dans le bassin hydrominéral et thermal de Bourbonne les bains. Dossier correspondances relatives aux études hydrogéologiques. Rapports des mines. Dossier travaux et observations hydrogéologiques à l'établissement thermal de Bourbonne les Bains, campagne 1961-1963. Rapports du BRGGM et comptes rendus officieux. Août 1958 - décembre 1963. - ETH 052060001 : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : correspondances relatives aux études hydrologiques. Rapports des Mines. Rapports du BRGGM de la campagne de travaux 1975-1976. Rapport d'ensemble sur la campagne 1959-1967. Comptes rendus N 11 à 15 de mai à juillet 1966. Octobre 1961 à août 1976. - ETH 052060001 : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : dossier concession. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions. Travaux de protection des sources (projet de station de pompage) 1959-1968. Projet pour le refroidissement de l'eau minérale (1971). Approfondissement des forages (1975). Reconstruction de l'établissement thermal (1977). Travaux supplémentaires (1980). Efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Octobre 1957 - Mai 1984. 1957-1984 20000113/15 - ETH 052060003 : hôpital thermal militaire de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : statistiques, rapports annuels. Janvier 1978. - ETH 057019001 : établissement thermal d'amneville (Moselle) : coupures de presse. Correspondances sur le projet de création d'un établissement thermal (1981-1985). Réunions. Mars 1981 - juin 1985. - ETH 058214 : établissement thermal de Pougues les Eaux (Nièvre) : arrêté de 1968 et du 27 mai 1975 allouant une promesse de subvention à la commune de Pougues les Eaux pour l'acquisition d'un ensemble thermal. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux demande de subvention. Février 1921 - octobre 1982. - ETH 058246001 : établissement thermal de Saint Honoré les Bains (Nièvre) : arrêté du 10 février 1954 et du 11 mai 1955 et 28 février 1957 déterminant le prix de journée. Règlement intérieur. Procès verbal du conseil municipal. Correspondances. Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement (budget), efficacité thérapeutique des eaux, originaux de correspondances de 1822 à 1870. Janvier 1822 - septembre 1983. - ETH 058246001 : établissement thermal de Saint Honoré les Bains (Nièvre) : rapport IGAS N 830135 de Août 1983 sur le fonctionnement de l'établissement thermal et des maisons pour enfants à caractère sanitaire de Saint Honoré les Bains. Août - septembre 1983. 11

- ETH 059526001 : établissement thermal de Saint Amand les Eaux (Nord) : substitution d'une Société Anonyme à la société actuelle de l'établissement thermal le 7 juillet 1903. Avenant à la convention du 05 décembre 1954 liant le département du Nord à la Compagnie Fermière des eaux et boues de St Amand. Fonctionnement. Travaux : projet de reconstruction, de modernisation et d'agrandissement de l'établissement. Contaminations. Juillet 1903 - octobre 1982. - ETH 061022001 : établissement thermal de Bagnoles de l'orne (Orne) : dossier centre de recherches thermale et climatiques de Bagnoles de l'orne. Documentation générale. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux d'aménagement demande de crédit, avant dossier juin 1964, dossier octobre 1964 et demande de prêts 1977-1982. Décrets des 13 mai 1921 et 31 mai 1928. Mai 1921 à octobre 1982. - ETH 063047001 : établissement thermal de la Bourboule (Puy de Dôme) : originaux de correspondances de 1855 à 1894. 1822-1985 20000113/16 - ETH 063047001 : établissement thermal de la Bourboule (Puy de Dôme) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux d'agrandissement et de modernisation. Efficacité thérapeutique des eaux. Février 1947 - octobre 1981. - ETH 063100001 : établissement thermal de Chateauneuf (Puy de Dôme) : bail en date du 23 septembre 1963 par la société hôtelière et thermale de Chateauneuf les Bains au profit de la commune. Arrêté des 05 novembre 1968 et 1974 allouant une subvention à la commune. Correspondances, notamment l'agrément de l'établissement (1949-1958). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux de reconstruction de l'établissement thermal. Contaminations. Avril 1949 - mars 1982. - ETH 063103001 : établissement thermal de Chatel Guyon (Puy de Dôme) : statuts de la société des eaux minérales et des établissements thermaux de Chatel Guyon (15 juillet 1964). Correspondances. Enquête 1977 sur la station thermale de Chatel Guyon. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur la reconstruction de l'établissement thermal. Efficacité thérapeutique des eaux. Juin 1952 - Décembre 1984. - ETH 063236001 : établissement thermal du Mont-Dore (Puy de Dôme) : correspondances. Rapports généraux : enquête sur la station thermale (1978). Rapports sur les résultats des infiltrations de gaz thermaux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Efficacité thérapeutique des eaux. Avril 1957 - octobre 1981. - ETH 063236002 : hôpital thermal du Mont Dore (Puy de Dôme) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Janvier 1958 - août 1978. - ETH 063308001 : établissement thermal de Royat (Puy de Dôme) : originaux de correspondances de décembre 1873 à août 1876. 1873-1994 20000113/17 - ETH 063308001 : établissement thermal de Royat (Puy de Dôme) : arrêté du 15 octobre 1937 accordant une subvention à la commune de Royat. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur agrandissement et rénovation de l'établissement. (Plans). Septembre 1931 - mars 1984. - ETH 063308002 : Hôpital thermal de Royat (Puy de Dôme) : décret du 21 septembre 1949 déclarant d'utilité publique l'acquisition d'un hôtel par la commune en vue de la création d'un hôpital thermal. Correspondances. Statistiques, Rapports annuels. Travaux sur l'aménagement et la modernisation de l'hôpital thermal. Novembre 1946 - Octobre 1977. 12

- ETH 063380001 : construction d'un établissement thermal à Saint Nectaire (Puy de Dôme) : correspondances relatives à la construction d'un nouvel établissement. Dossier centre d'hémodialyse. Dossier programme (Plans). Avant-projet (plans). Dossier programme. Octobre 1967 janvier 1976. - ETH 063380001 : établissement thermal de Saint Nectaire (Puy de Dôme) : arrêté du 22 novembre 1970 approuvant la participation de la commune au capital de la société d'économie mixte des eaux thermales de Saint Nectaire. Arrêté du 30 décembre 1975 allouant une promesse de subvention pour la construction d'un établissement thermal. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Octobre 1957 - janvier 1982. - ETH 064160002 établissement thermal de Combo les Bains (Pyrénées Atlantiques) : arrêtés, correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux : plans de masse et situation. Efficacité thérapeutique des eaux. Décembre 1975 - décembre 1984. 1931-1984 20000113/18 - ETH 064204002 : établissement thermal des Eaux Bonnes (Pyrénées Atlantiques) : concession des établissements thermaux des Eaux bonnes (6 avril 1967). Arrêté du 17 mars 1967 allouant une subvention à la ville d'eaux bonnes. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux transformation. Novembre 1955 - novembre 1984. - ETH 064320002 : établissement thermal des Eaux Chaudes (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Rapports généraux sur le thermalisme au 3eme age. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : restauration de l'établissement (plans). Efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1957-1986. - ETH 064360002 : établissement thermal de Saint Christau (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Réunions. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Travaux de remise en état, modernisation et extension de l'établissement thermal. Contaminations. Août 1956 - Novembre 1984. - ETH 064499001 : établissement thermal de Salies de Béarn (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Contrat thermal. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : achèvement des travaux de modernisation, demande d'un prêt de 6 millions. Efficacité thérapeutique des eaux. Décembre 1954 - avril 1985. - ETH 064499002 : Centre de rééducation fonctionnelle en milieu thermal de Salies de Béarn (Pyrénées Atlantiques) : correspondances. Réunions. Fonctionnement. Efficacité thérapeutique des eaux. Juillet 1973 - novembre 1984. - ETH 065 : établissements thermaux des Hautes Pyrénées : dossier généralités de août 1855 (originaux) à septembre 1978. - ETH 065025001 : établissement thermal d'argelès Gazost (Hautes Pyrénées) : extrait de concession de l'établissement (mai 1954). Arrêté de concession (Mai 1958). Délibérations du conseil municipal du 12 décembre 1958. Correspondance. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Mai 1954 - novembre 1984. - ETH 065059001 : les Grands Thermes à Bagnères de Bigorre (Hautes Pyrénées) : Arrêté du 22 octobre 1971 et du 18 mars 1975 concernant une promesse de subvention. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de modernisation et d'extension des grands thermes. Septembre 1964 - novembre 1984. - ETH 065127001 : établissement thermal de Capvern les Bains (Hautes Pyrénées) : décret du 29 juin 1955 portant fixation du tarif de la taxe de séjour à percevoir dans la station de Capvern. Arrêté du 18 mars 1971 allouant une subvention à la commune de Capvern. Cahier des charges de la concession des établissements thermaux de Capvern faite de gré à gré par la commune à la Société Anonyme des établissements thermaux (21 mars 1929). Traité de gré à gré du 23 mai 1931 entre la commune et la Société anonyme des établissements thermaux. Avenant au cahier des charges de la concession des 13

établissement thermaux (21 avril 1937). Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Efficacité thérapeutique des eaux. Mars 1929 - novembre 1984. - ETH 065059002 : établissement thermal de Bellevue-La-Reine, Bagnères de Bigorre (Hautes Pyrénées) : (cf. ET065059001) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Novembre 1965 - Mars 1982. 1855-1986 20000113/19 - ETH 065077001 : établissement thermal de Beaucens (Hautes Pyrénées) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Dossier sur la demande d'autorisation d'obtention de prêt du crédit hôtelier. Août 1947 - Mars 1985. - ETH 065127001 : établissement thermal de Capvern les Bains (Hautes Pyrénées) : dossier travaux sur l'extension et la modernisation du Bouride et de Hount Caoute (1963-1964). Extension et modernisation du Bouride et réfection du captage des sources (1967-1968). Idem (1971). Aménagement d'une piscine thermale (janvier 1984). Juillet 1963 - janvier 1984. - ETH 065138001 : établissement thermal de Cauterets (Hautes Pyrénées) : originaux de correspondances sur la concession de l'exploitation de juillet 1864 à janvier 1904. - ETH 065138001 : établissement thermal de Cauterets (Hautes Pyrénées) : concession du 20 mars 1932 au 25 juillet 1955. Arrêtés des 12 septembre 1968 et 1974 allouant une subvention à la commission syndicale de la vallée de Saint Savin. Correspondances. Rapports généraux (1981). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de rénovation. Mars 1932 - novembre 1984. - ETH 065245 : établissement thermal de Lagrange (Hautes Pyrénées) : statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 octobre 1959. - ETH 065295001 : établissement thermal de Luz Saint Sauveur (Hautes Pyrénées) : arrêté du 08 juillet 1985 sur les tarifs pratiqués reconnues par la commission et remboursables par sécurité sociale. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Octobre 1957 - novembre 1984. - ETH 065388001 : Dossier sur le projet de complexe thermal à Saint Lary Soulan (Hautes Pyrénées) : correspondances. Réunions. Dossier programme demande de subvention d'équipement du complexe thermal. Juin 1981 - décembre 1984. 1864-1985 20000113/20 - ETH 065481001 : établissement thermal de Barèges (Hautes Pyrénées) : arrêté du 4 novembre 1971 allouant une subvention pour l'aménagement du captage des eaux thermales, à la commune de Barèges. Concession des établissements thermaux de Barèges et de Saint Sauveur : cahier des charges du 12 mai 1930. Avenant au cahier des charges du 05 mai 1933. Commission syndicale de la vallée de Barèges en date du 04 janvier 1943. Correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Statistiques, rapports annuels. Travaux de modernisation et d'agrandissement de l'établissement thermal. Mai 1930 - novembre 1984. - ETH 065 : établissement thermal de Barzun (Hautes Pyrénées) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. 1937 - novembre 1984. - ETH 066003001 : établissement thermal d'amélie les bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur demande de prêt pour la construction d'un nouvel établissement thermal. Octobre 1949 - octobre 1984. - ETH 066003002 : thermes militaires d'amélie les Bains (Pyrénées Orientales) : statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 - octobre 1981. 14

- ETH 066024001 : établissement thermal du Boulou (Pyrénées Orientales) : correspondances. Contrat de station thermale 1982. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux : demande de prêts (plans). Octobre 1957 - décembre 1984. - ETH 066080 : établissement thermal de Saint Thomas les Bains commune de Font Pédrouse (Pyrénées Orientales) : dossier projet de réouverture de l'établissement thermal (1981-1985). Correspondances notamment sur la vente de l'établissement. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Efficacité thérapeutiques des eaux. Octobre 1957 - juin 1985. 1930-1985 20000113/21 - ETH 066109001 : établissement thermal de Molitg les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux (plans). Octobre 1965 - Décembre 1982. - ETH 066150001 : établissement thermal de la Presle les Bains (Pyrénées Orientales) : dossier plaintes de novembre 1930 - Février 1970. - ETH 066150001 : établissement thermal de la Presle (Pyrénées Orientales) : correspondances. Dossier destiné au haut comité du thermalisme et du climatisme. Contrat de station (mai 1982). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Rénovation de l'établissement thermal et dossier de demande de prêt et correspondances. Octobre 1957 - novembre 1984. - ETH 066209 : centre de rééducation fonctionnelle en milieu thermal de Thues les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 - novembre 1977. - ETH 066222001 : établissement thermal de Vernet les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur la création et la construction d'un centre thermal (plans et correspondances). Avril 1956 décembre d'un centre thermal (plans et correspondances). Avril 1956 décembre 1982. - ETH 067290001 : établissement thermal de Pechelbronn (Bas-Rhin) : correspondances notamment à l'inscription de la station à la nomenclature générale des actes professionnels. Statistiques, rapports annuels. Fonctionnement. Dossier sur le projet de construction d'un établissement thermal à Merkwiller Pechelbronn ( 1980-1982). Travaux sur la construction d'une piscine thermale (plans). Janvier 1951 - octobre 1982. - ETH 067303001 : établissement thermal de Morsbronn les Bains (Bas-Rhin) : statuts. Correspondances, statistiques, rapports annuels. Fonctionnement (photos). Travaux. Juillet 1947 - octobre 1982. 1930-1984 20000113/22 - ETH 067324001 : établissement thermal de Nierderbronn les Bains (Bas Rhin) : correspondances. Rapport d'activités 1961-1962. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Juin 1951 - octobre 1982. - ETH 068359001 établissement thermal de Wattwiller (Haut Rhin) dossier HCTC : réouverture, demande d'orientations thérapeutiques : Rhumatologie, maladies appareil urinaire et maladies métaboliques. Correspondances, réunions. Rapports de Mr. le Professeur Gougeon et de Mr le docteur Thomas. 1982 - juin 1987. - Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : dossier de demande de classement des eaux thermo-minérales. Dossiers médicaux. 1979-1984. - Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : dossier de demande de classement des eaux thermo-minérales. Bilan de 10 années d'exploitation. 1974-1984. 15

- Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : demande de classement des eaux thermo-minérales. Pétition et soutien des communes voisines. 1984. - ETH 068 : construction d'un centre de cure à Vallée de Munster (Haut Rhin) : correspondances. Réunions. Publicités allemandes. Octobre 1967 - novembre 1971. - ETH 069044001 : établissement thermal de Charbonnières (Rhône) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux. Octobre 1951 - décembre 1984. 1951-1984 20000113/23 - ETH 070311001 : établissement thermal de Luxeuil les Bains (Haute Saône) : loi du 28 août 1936 approuvant la cession par l'état à la ville de Luxeuil les Bains de l'établissement thermal de cette ville. Acte de Concession (28 avril 1952). Avenant à la concession du 10 avril 1964. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : subventions d'équipement de 1956, dossier général. Construction de 2 réservoirs à l'établissement thermal 1964 1965. Dossier général. Modernisation et aménagement de l'établissement (1967-1971). Août 1936 - octobre 1982. - ETH 070311002 : hôpital de Luxeuil, service thermal (Haute Saône) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Mai 1956 janvier 1976. - ETH 071047 : station thermale de Bourbon Lancy (Saône et Loire) : avant-projets de modernisation de la station thermale : correspondances, avant-projet (plans). Rapport de l'ingénieur des mines et avis du directeur départemental de la santé, idem de la directrice départementale de la population, de l'inspecteur des services d'incendie, du directeur de la construction du trésorier payeur général et de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées. Extrait du procès verbal du conseil départemental d'hygiène. Juillet 1959 - juillet 1968. - ETH 071047001 : établissement thermal de Bourbon Lancy (Saône et Loire) arrêté du 17 février 1960 concernant la nomination des membres du conseil d'exploitation de la station thermale. Arrêté du 06 juin 1967 allouant une subvention à l'hôpital hospice de Bourbon Lancy. Correspondances notamment remarques de Mr Laforet sur le fonctionnement de l'établissement. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Contamination. Travaux de modernisation et d'aménagement. Août 1958 - mars 1983. - ETH 071047002 : hôpital Alligre de Bourbon Lancy (Saône et Loire) : rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. 1968 - octobre 1981. - ETH 073 : établissement Thermal de l'echaillon, Saint Jean de Maurienne (Savoie) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Décembre 1947-1974. - ETH 0973008002 : création d'une station thermale et touristique dans le domaine de Marlioz à Aix les Bains (Savoie) : Statuts : exposé général et annexes. Plans et devis. 1981. 1936-1983 20000113/24 - TH 073008002 : thermes de Marlioz à Aix les Bains (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. Contamination. Décembre 1951 - décembre 1984. - H 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Fonctionnement. Travaux. Novembre 1923 - février 1933. - TH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Fonctionnement. Février 1936 - avril 1945. - TH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Statuts du personnel. Budget. Janvier 1939 - août 1955. 16

- TH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : Correspondances. Fonctionnement. Travaux (plans). Mai 1956 - mars 1960. - TH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : dossier étude de pollution des sources thermales marché Sogreah. Correspondances. Janvier 1960 - Juillet 1964. - TH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances (coupures de presse). Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Février 1961 - mars 1971. - TH 073008001 : Thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux : avant-projet de drains du Pré-Voguet. Octobre 1962 - octobre 1971. 1923-1984 20000113/25 - ETH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux programme de rénovation et d'agrandissement des Thermes. Construction d'un parking. Construction de cabines de sudation. Réfection d'une canalisation d'eau froide. Contamination. Janvier 1972 - octobre 1973. - ETH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, comptes rendus de commission. Fonctionnement. Travaux : projet d'agrandissement du parking à voitures. Juillet 1973 - octobre 1975. - ETH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, compte rendu de la commission administrative. Fonctionnement. Travaux. Dossier villa Chevalley : projet d'inscription à l'inventaire des sites, projet de création d'un musée. Novembre 1975 - décembre 1978. - ETH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, compte rendu de la commission administrative. Fonctionnement. Travaux. Contamination : suite du dossier " villa Chevalley " : projet d'inscription à l'inventaire des site, projet de création d'un musée. Janvier 1979 - décembre 1980. - ETH 073008001 : thermes nationaux (Savoie) : contaminations. Correspondances. Rapports généraux. Compte rendus de réunions de la commission administrative. Fonctionnement. Analyses. Août 1977 - mai 1985. - ETH 073057001 : établissement thermal de Brides les Bains (Savoie) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de réfection des captages. Octobre 1954 - février 1984. 1954-1984 20000113/26 - ETH 073057001 : établissement thermal de Brides les Bains (Savoie) : réunions. Correspondances relatives aux travaux de rénovation des établissements thermaux de Brides les Bains, Salins les Thermes. Dossier administratif plans et dossier de demande de prêts. Juillet 1969 - décembre 1972. - ETH 073064001 : établissement thermal de Challes les Eaux (Savoie) correspondances. Statistiques, rapports annuels. Fonctionnement. Travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. 1875 - octobre 1969. - ETH 073187001 : établissement thermal de la Lechère (Savoie) : correspondances, notamment sur le recours de l'établissement thermal contre la décision de la commission régionale d'agrément, rapport du Docteur JP Robin (décembre 1959). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : dossier de demande de prêt. Contaminations. Juin 1936 - février 1982. - ETH 073284001 : établissement thermal de Salins les Thermes : correspondances, statistiques, rapports annuels. Travaux. Octobre 1957 - août 1980. - ETH 074 : établissement thermal de Bains de la Caille Cruseilles (Haute Savoie) : statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 - octobre 1959. 17

- ETH 074119001 : établissement thermal d'evian les Bains (Haute Savoie) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Octobre 1957 - décembre 1982. - ETH 074281001 : établissement thermal de Thonon les Bains (Haute Savoie) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de reconstruction de l'établissement, demande de subvention. Février 1949 - mars 1984. 1936-1984 20000113/27 - ETH 086207001 : établissement thermal de la Roche Posay (Vienne) : correspondances, notamment sur la demande de création d'un établissement thermal de cure dermatologique et recours contre la décision de la commission nationale de l'hospitalisation. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : aménagement d'un bloc thermal pour enfants. Modernisation et réaménagement de l'établissement thermal de St Roch, recherche de nouvelles ressources. Octobre 1957 - octobre 1982. - ETH 087027 : projet de création d'une station thermale à Bussière Galant (Haute Vienne) : dossier étude. 1982. - ETH 083069 : création d'une station thermale d'hiver à Hyères (Var) : décret concernant la commune de Hyères érigée en station hydrominérale et climatique. Arrêté du 31 janvier 1958 autorisant l'exploitation en tant que source d'eau minérale du captage " de la vierge " à Hyères. Arrêté du 05 juillet 1958 autorisant la vente d'eau " Aigue d'or " par l'institut de la Vierge à Hyères. Correspondances. Dossier sur la création d'une station thermale. Janvier 1958 - avril 1970. - ETH 081303 : établissement thermal de Trebas les Bains (Tarn) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Février 1953 - décembre 1973. - ETH 076276001 : établissement thermal de Forges les Eaux (Seine Maritime) : décret du 25 août 1962 établissant la liste des travaux et équipements susceptibles d'ouvrir droit au remboursement. Décret du 20 juin 1963 sur l'abattement supplémentaire pour manifestations artistiques de qualité. Correspondances. Dossier sur la visite de Mr Berguerand directeur national du thermalisme, du climatisme et des eaux minérales à Forges les Eaux le 21 octobre 1983. Rapports généraux : revues municipale N 12 et 13 (décembre - janvier 1984). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux. Octobre 1957 - décembre 1984. - TH 074236001 :établissement thermal de Saint Gervais les Bains (Haute Savoie) : correspondances. Rapports généraux : essai chez les grands brûlés par A. Gate et E. Lepinay. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur le projet d'extension de l'établissement. septembre 1952 - octobre 1982. - TH 088029001 : établissement thermal de Bains les Bains (Vosges) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. Octobre 1960 - février 1984. - TH 088114001 : établissement thermal de Contrexéville (Vosges) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Octobre 1960 - janvier 1985. - TH 088351001 : dossier sur la réfection du radier de l'augronne contentieux à Plombières (Vosges) : cf. : dossier mars 1961 adressé au Dr Coin dans dossier " protection des sources ". Recours N 7615 de la compagnie des thermes contre le Ministère de la Santé, jugement du 10 février 1965. Instance N 6134 ville de Plombières contre le Ministère de la Santé jugement du 29 mai 1963. Recours des 9 janvier 1959 et 11 juillet 1950 N 5889 et 6134 contre le Ministère de la Santé. Déclaration d'incompétence du tribunal de Nancy du 11 juillet 1958. Procès verbal de constat. Janvier 1957 - février 1970. 1899-1985 18

20000113/28 - TH 088351001 : dossier sur la protection des sources de Plombières (Vosges) : autorisation de programme. Traversée de la station hydrominérale par la RN57. Dossier correspondances diverses. Janvier 1899 - août 1970. - TH 088351001 : établissement thermal de plombières (Vosges) : concession par voie d'appel d'offres. Correspondances, réunions. Mai 1973 - janvier 1974. - TH 088351001 : établissement thermal de Plombières (Vosges) : arrêté de mars 1983 sur les prix des pratiques et des forfaits reconnus par la commission technique du thermalisme. Dossier concession. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux. Dossier inspection générale. Mai 1932 - janvier 1983. - TH 088516001 : établissement thermal de Vittel (Vosges) : correspondances. Rapport sur la préparation au 3ème age. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux d'extension, de reconversion et de rénovation de l'établissement thermal. Efficacité thérapeutique des eaux : dossier travaux scientifiques. Mai 1954 - octobre 1983. 1899-1983 20000113/29 - TH 095210 : établissement thermal d'enghien les Bains (Val d'oise) : correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Fonctionnement. Travaux. Mars 1921 - octobre 1984. - Dossier France Outre - Mer : Affaires générales. Décret du 26 avril 1960 relatif à l'adaptation du régime législatif et de l'organisation administrative des départements de la Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion. Décret du 16 mars 1960 étendant au département de la Guadeloupe les dispositions du décret loi du 8 août 1935 sur la protection des eaux souterraines. Correspondances, notamment sur les problèmes du thermalisme aux Antilles. Extrait du rapport sur la situation sanitaire et sociale dans les départements de Guadeloupe, Martinique et Guyane. Dossier réunions. Octobre 1947 - mars 1968. - TH 973 : Guyane : affaires générales : arrêté du 12 décembre 1950 sur la nomination du Laboratoire de l'institut Pasteur de la Guyane afin d'appliquer les dispositions relatives à la surveillances des sources. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Juillet 1954 - avril 1969. - TH 971124001 : établissement thermal de Saint Claude (Guadeloupe) : arrêté du 14 mai 1976 accordant pour 30 ans l'exploitation en tant que source d'eau minérale naturelle, la source dite " Bains chauds les eaux vives ". Arrêté du 15 novembre 1978 portant inscription d'une station sur la liste des stations thermales fixée en matière d'assurance maladie. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Juin 1976 - mai 1984. - TH 972 : Martinique : Affaires générales : arrêté du 22 juin 1953 autorisant Mr René Didier à fabriquer une eau de table artificiellement gazéifiée, à partir de l'eau minérale de la source dénommée " Eau des Pitons ". Arrêté du 12 avril 1955 concernant la nomination du Laboratoire de l'institut Pasteur de la Martinique afin d'effectuer les analyses des eaux minérales naturelles. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Juillet 1951 - août 1983. - ETH 974424001 : établissement thermal de Cilaos (Réunion) : arrêté du 3 novembre 1983 concernant l'autorisation d'exploiter à l'émergence en tant qu'eau minérale naturelle, l'eau de la source dite " Irénée ", située à Cilaos. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Création d'un nouvel établissement thermal. Octobre 1960 - novembre 1984. - ETH 974424001 : dossier sur la construction d'un nouvel établissement thermal à Cilaos (Réunion) : rapport administratif. (plans). 1984. 1921-1984 20000113/30-20000113/31 19

Embouteillage des eaux minérales 20000113/30 - Dossier sur le transfert de l'usine d'embouteillage de Vichy à Saint Yorre. Correspondances diverses. Juin 1984 - janvier 1985. - EMB 003264001 : usine SCBV à Saint Yorre (Allier) : certificat attestant la conformité de l'eau minérale gazeuse de Saint Yorre. Février 1982 - Février 1984. - EMB 007012001 : usine d'arcens (Ardèche) : dossier sur l'étiquetage de la source la préservatrice d'arans. Novembre 1979 - janvier 1980. - EMB 007016 : usine d'asperjoc (Ardèche) : correspondances quant à l'étiquetage des eaux minérales " La préservatrice " Correspondance sur l'autorisation de conditionnement Contaminations. Mai 1961 - Février 1980. - EMB 007182001 : Prades (Ardèche) : Fonctionnement. Analyses. Novembre 1952 - juillet 1981. - EMB 007156002 : Meyras (Ardèche) : Statistiques de fonctionnement. Analyses. Octobre 1957 - juillet 1981. - EMB 011008002 : Alet les Bains (Aude) : dossier autorisation d'embouteillage source des eaux chaudes : avis des instances consultées. Correspondances. Dossier de demande. Dossier sur la vente en Belgique de " Les eaux chaudes ". Décembre 1964 - mai 1973. - EMB 02B256001 : usine d'orezza (Corse) : autorisation d'embouteillage : avis instances consultées. Correspondances. Dossier de demande. Analyse, statistiques de fonctionnement. Septembre 1953 - Septembre 1984. - EMB 022172001 : usine source Sassay à Plancoët (Côtes d'armor) : sources. Autorisation d'embouteillage : avis des instances consultées. Autorisation. Avril 1957 - juillet 1966. - EMB 026256002 : usine la Française à Propiac (Drôme) : autorisation d'embouteillage : avis d'instances consultées. Correspondances. Dossier de demande (plans). Mai 1973 - juillet 1980. - EMB 030344001 : Vergèze embouteillage : usine Perrier (Gard) : autorisation d'embouteillage : correspondances, demande : avis des instances consultées. Correspondances sur journal officiel des communautés européennes. Analyses. Plaintes. Contamination. Fascicule sur le Perrier. Décembre 1957 - septembre 1986. - EMB 040088019 : SA Thermes Adour (Landes) : source Elvina. Autorisation de conditionnement, avis des instances consultées. Correspondances. Analyses. Mars 1973 - Août 1977. - EMB 042149001 : Montrond les Bains (Loire) : autorisation d'embouteillage de l'eau Geyser. Correspondances. Dossier de demande. Contamination. Analyses. Autorisation d'embouteillage des eaux Crystal : correspondances. Mai 1959 - février 1972. - EMB 042222001 : Saint Galmier (Loire) : eau de Badoit. Rapport du 21 juin 1977 sur l'histoire de Badoit. Autorisation d'embouteillage : avis des instances consultées. Correspondances. Analyses. Dossier marketing publicitaire. Juillet 1965 - novembre 1981. - EMB 058260001 : Saint Parize le Chatel (Nièvre) : autorisation d'embouteillage de la source Elysée : avis des instances consultées. Correspondances. Analyses. Autorisation d'embouteillage des sources Elysée, Fonts Bouillants, Gélin : correspondances. Dossier de demande concernant la source Gélin, Fonts Bouillants. Analyses. Janvier 1897 - décembre 1974. - EMB 059526002 : Saint Amand les Eaux (Nord) : Société des sources de Saint Amand : autorisation d'embouteillage : avis des instances consultées. Correspondances. Dossier de demande. Analyses. Dossier concernant la nouvelle demande. Janvier 1977 - octobre 1982. - EMB 064360 : usine de Saint Christau (Pyrénées Atlantiques) : correspondances concernant des plaintes. Février 1990 - juin 1991. - Volvic (Puy de Dôme) : dossier de demande pour une exportation : correspondances. Décembre 1982 - décembre 1984. 20

- EMB 064421001 : Ogeu les Bains (Pyrénées Atlantiques) : autorisation d'embouteillage : avis des instances consultées. Correspondances. Dossier de demande. Statistiques de fonctionnement. Pollutions. Octobre 1957 - juin 1981. - EMB 068269001 : Ribeauvillé (Haut Rhin) : correspondances. Statistiques de fonctionnement. Analyses. Décembre 1956 - octobre 1982. - EMB 068316001 : Soultzbach les Bains (Haut Rhin) : Analyses. Contaminations. Statistiques de fonctionnement. Novembre 1958 - octobre 1983. - EMB 073128001 : Société des eaux d'aix les Bains à Grésy sur Aix (Savoie) : Source Raphy Saint Simon. Analyses. Contaminations bactériologiques. Avril 1960 - mai 1965. - EMB 074218001-074119002 : Usine d'amphion Publier (Haute Savoie), usine de la Gare Evian : avis des instances consultées, correspondances. Demande d'autorisation (plans). Dossier sur l'alimentation en eaux minérales de l'usine d'amphion les Bains : pièces communes et plans. Mai 1959 - mai 1965. 1897-1991 20000113/31 - EMB 074218001 : Usine d'amphion Publier (Haute Savoie) : contaminations : qualité bactériologique de l'eau : correspondances. Juillet 1959 - juillet 1984. - EMB 074281002 : Thonon les Bains (Haute Savoie) : embouteillage de la source la " Versoie " : arrêté d'autorisation et demande. Février 1965. - EMB 083069001 : Hyères (Var) : dossier général : avis d'instances consultées. Dossier de demande. Correspondances. Statistiques de fonctionnement. Analyses. Janvier 1958 - juin 1984. - EMB 083073001 : Le Luc (Var) : dossier sur la qualité de l'eau : contaminations. Analyses. Mars 1953 - septembre 1983. - EMB 088114002 : Contrexéville (Vosges) : Dossier médias et import export. Décembre 1954 - mars 1974. - EMB 088351 : Val d'ajol " Alliot " (Vosges) : embouteillage par la société immobilière d'embouteillage de Plombières (SIEP). Correspondances. Procès-verbal des opérations " Source Alliot ". Demande de dossier, avis des instances consultées, plans. Novembre 1962 - juillet 1975. - EMB 088516002 : dossier documentation sur Vittel. Octobre 1965 - novembre 1969. - EMB 042285001 : Saint Romain le Puy (Loire) : dossier sur la qualité de l'eau. Avis des instances consultées. Correspondances. Statistiques de fonctionnement. Janvier 1957 -octobre 1980. - EMB 033009001 : Arcachon (Gironde) : autorisation d'embouteillage de l'eau Sainte Anne : avis des instances consultées. Correspondances. Janvier 1954 - avril 1968. 1953-1984 20000113/32 Eaux minérales étrangères Demande d'importation en France. - Belgique : Source dite " Marie Henriette " : correspondances. Décembre 1965 juin 1982. - Belgique : Société Kabé : correspondances. Novembre 1977 - septembre 1981. - Belgique : source dite " Chaudfontaine Thermale, Christal Chaudfontaine " : correspondances. Mai 1980 - décembre 1985. - Belgique commune de Genval : source dite " Bonne Fontaine " : correspondances. Juin 1938 - juin 1973. - Belgique : accords commerciaux sur les importations, négociations. Novembre 1963 - mars 1982. - Belgique : Société Baudour souhaitant importer des eaux conditionnées en boîte carton " pure pack ". Mars 1974 - juin 1983. - Allemagne : eau minérale " Irenen minéral quelle " et " Irenen Heilquelle " : correspondances. Novembre 1983. 21

- Allemagne : source dite " Christinen " : correspondances. Mai - juin 1982. - Allemagne : eau minérale " Apollinaris " : autorisations d'importation accordées de 1978 à 1982 et 1984. Correspondances. Transmission de documents au LNS relatifs à une demande de visa publicitaire. Décembre 1977 - octobre 1984. - Allemagne : commune Daun/Eifel source dite "Adelhaïde" : arrêté d'autorisation du 24 mars 1969. Correspondances, information sur la source. Décembre 1963 - juillet 1969. - Allemagne : Source dite " Apollinaris " : arrêté d'autorisation du 1 juin 1933. Dossier concernant la suspension d'importation en France à la suite d'un vœu de l'académie du 01 avril 1902. Documents sur l'autorisation d'importation du 07 mars 1868 (documents originaux). Octobre 1867 - février 1907. - Belgique : source de la Reine. Autorisation d'importation du 25 mai 1972 : correspondances, plans. Décembre 1954 - juin 1981. - Correspondances concernant l'introduction d'eau minérale en France. Octobre novembre 1983. - Ecosse : Champagne MUMM : correspondance. Décembre 1981 - juillet 1982. 1867-1985 22