COMMISSION MIXTE REGIONALE BADMINTON

SERVICE REGIONAL DE GRENOBLE Cité Administrative DODE Rue Joseph Chanrion 38032 GRENOBLE CEDEX 1 Téléphone : 04 76 70 25 03 Télécopie : 04 76 70 23 32 e-mail : dsr10@unss.org site : www.unss.org COMMISSION MIXTE REGIONALE BADMINTON Le 4 octobre 2011 à la cité administrative à Grenoble Modalités 2011-2012 Cette CMR annule et remplace toutes les CMR précédentes qui sont obsolètes. Elle est la seule et unique référence conforme aux programmes sportifs 2008 / 2012 COMPOSITION DE LA CMR NOMS - PRENOMS QUALITES JOGNA Florence Directrice Adjointe du Service Régional UNSS GRENOBLE SAINT MARTIN M. Christine Directeur Adjoint du SR en charge du département de l Isère NOMS - PRENOMS QUALITES ETABLISSEMENTS DEPARTEMENTS VALLET Bruno Professeur EPS Lycée G. Fauré Tournon Ardèche HATOT Julien Professeur EPS Collège Lapassat Romans Drôme HEIDINGER Pascal Professeur EPS Lycée du Dauphiné Romans Drôme FAUVET Antoine Professeur EPS Collège Mauberret La Mure Isère VENIARD Nathalie Professeur EPS Collège J Rostand La Ravoire Savoie BLANQUET Jean-François Professeur EPS Collège Balmettes Annecy Haute-Savoie Excusée : DUCELIER Anne Professeur EPS Collège Munch Grenoble Isère Absent : BOUCHET Philippe Professeur EPS Collège St Joseph Ruoms Ardèche NOMS PRENOMS QUALITES LIGUES / COMITES VECHARD Sébastien Agent de développement Ligue Rhône Alpes Badminton Signé par Jackie BONNIEU-DEVALUEZ Directrice du Service Régional Mis sur le site régional

SOMMAIRE INFORMATIONS GENERALES 2011-2012 Page 3 BILAN 2010 2011 Page 7 LES POLES I POLE RESPONSABILISATION Page 8 II POLE COMPETITION ET SPORTS Page 10 III POLE DEVELOPPEMENT DES PUBLICS CIBLES Page 12 IV - POLE INNOVATION Page 15 PRECISIONS REGLEMENTAIRES Page 16 Page 2/18

INFORMATIONS GENERALES 2011 2012 Très important : la licence UNSS I - RAPPEL Le décret n 86.495 du 14 mars 1986 stipule à l article 2 : «L association se compose des élèves inscrits dans l établissement et titulaires de la licence délivrée par l Union Nationale du Sport Scolaire.» II LE CONTRÔLE D ACCÈS AUX RENCONTRES UNSS Rappel des points suivants du règlement intérieur de l UNSS qui s imposent à tous. Article III. 3 28 «Toutes les manifestations, rencontres, compétitions sportives, qu elles soient organisées ou contrôlées par l UNSS sont soumises à des règlements sportifs élaborés par la Direction Nationale de l UNSS et ses organes déconcentrés» «Ces règlements ont un caractère obligatoire» Article III.3 29 «La participation d élèves non licenciés à des compétitions organisées par l UNSS est interdite.» Article III.3 30 «Les organisateurs de toutes manifestations, rencontres, compétitions sportives UNSS, quel qu en soit le niveau, devront exiger avant le début de l épreuve la présentation de la licence dûment validée» «Toute licence non conforme entraînera le paiement d une amende (8 ) et il sera exigé une justification d identité» Article III.3 31 En cas de non présentation de licence, la participation à la compétition est soumise aux conditions suivantes : «Présentation de l attestation d inscription par Internet, certifiée conforme par le Chef d établissement/président d AS et attestant la présentation du certificat médical de non contreindication et un justificatif d identité. ou Présentation d une déclaration sur l honneur un justificatif d identité paiement d une amende» (8 ). En conséquence, pour toute rencontre, les services UNSS doivent prévoir les modalités nécessaires au contrôle des licences et veiller à l application des dispositions réglementaires, rappelées ci-dessus, en s assurant que les compositions d équipes sont conformes. Page 3/18

La Tenue de Compétition Article III 3 49 Dans les épreuves organisées par l UNSS, les concurrents représentent l Association Sportive de leur établissement et doivent en porter les couleurs. La publicité est tolérée mais doit être conforme à la réglementation définie en Assemblée Générale de l UNSS. Le choix de la publicité est soumis à l autorisation préalable de la Direction Nationale de l UNSS après avis du Directeur du Service Départemental et du Directeur du Service Régional. Cette autorisation devra obligatoirement être présentée avant toute rencontre. Article III 3 50 Un concurrent ne portant pas les couleurs de son établissement peut se voir refuser la participation à l épreuve par l organisation ou l arbitre. De même l absence d autorisation ou une publicité non conforme aux dispositions entraînera la non participation à la rencontre. Les accompagnateurs d équipes Dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires Décret n 86-495 du 14 mars 1986 J.O. du 16 mars 1986 B.O. n 13 du 13 avril 1986 Article 2-4 «L animation de l association est assurée par les enseignants d éducation physique et sportive de l établissement. Un personnel qualifié peut assister l équipe pédagogique à la demande et sous responsabilité de cette dernière. Il devra alors recevoir l agrément du comité directeur». En conséquence toute personne encadrant une équipe lors de compétitions relevant de l UNSS devra être en mesure de fournir un document attestant de cet agrément, sous peine de se voir exclure de la compétition, ou interdire l encadrement sportif de l équipe. LE JEUNE OFFICIEL Pour participer au championnat d académie il doit avoir été formé dans son AS et vient sur la compétition pour valider ou non le niveau académique. LE RETARD SUR LE LIEU DE LA COMPETITION Si une équipe arrive en retard (délai de rigueur de 15mn conformément au règlement intérieur de l UNSS article III. 3 42) : elle devra prévenir le responsable de la compétition elle pourra être réintégrée dans le tournoi si cela reste possible Page 4/18

REFERENCES SPORTIVES Le programme sportif 2008-2012 fixe le cadre général de l activité pour les 4 années à venir. Il peut être actualisé en début d année scolaire et doit être consulté régulièrement sur le portail de l UNSS. "Les championnats de France et (ou) coupes de France doivent prendre en considération les axes de développement de la direction nationale (Cf. LC administrative n 1) relatifs à la mise en œuvre des différents objectifs. Ces derniers doivent faire l objet d une attention particulière afin de cibler ceux qui paraissent les plus pertinents en fonction de l activité sportive support et du contexte de déroulement des manifestations. Les prochains championnats de France prendront en dominante, comme axe de développement, l approche du handicap. Ce choix ayant fait l objet d un accord de principe des membres de la CMN lors du bilan du CF collège BADMINTON le 26 mai 2011. La Lettre Circulaire de l activité est rédigée en fin d année scolaire, elle est la seule référence réglementaire de l année scolaire à venir. Elle est accessible à tous les acteurs de l UNSS. o Sa mise en ligne sur intranet rend obsolète la LC sportive précédente. o Elle précise les dates et lieux du ou des championnats de France à venir ainsi que les dates limites de la phase académique et donne les modalités de qualification aux championnats de France. o Elle peut, le cas échéant, apporter des modifications ou des précisions au texte du programme sportif 2008-2012. o Son contenu peut être rectifié exceptionnellement en cours d année par une autre LC, les modifications seront annotées en rouge, sa parution rend la précédente obsolète. La convocation au championnat de France est adressée par le service régional aux équipes qualifiées à l issue de la phase qualificative. Tous les éléments relatifs au Championnat de France y sont précisés par l organisateur : accueil, hébergement, horaires prévisionnels, modalités d inscriptions en ligne et de confirmation. Quelques points essentiels du règlement y sont rappelés. Le compte rendu de CMN est rédigé en décembre. Il fait le point sur la discipline, par le biais des statistiques, au travers du bilan du CF, il apporte des réponses aux questions qui remontent du terrain. Le règlement Badminton est disponible sur le site de l UNSS en téléchargement. Le règlement fédéral est disponible sur le site de la FFBa : www.ffba.org Le livret «je suis Jeune Officiel en Badminton» est disponible sur le site national de l UNSS à : www.unss.org ou dans le CD «je suis Jeune Officiel en badminton» édité par la MAIF. Page 5/18

LES CATEGORIES D AGES 2011 2012 Filles nées en Garçons nés en Poussins 2002 à 2006 2002 à 2006 Benjamins 1999, 2000, 2001 1999, 2000, 2001 Minimes 1997-1998 1997-1998 Cadets 1995-1996 1995-1996 Juniors 1993-1994 1993-1994 Seniors 1992 - avant 1992 - avant Page 6/18

BILAN 2010-2011 Remontée de la CMD Ardèche Bruno VALLET nous informe qu en Ardèche, il n y avait pas de date de compétition prévue en collège comme en lycée au niveau départemental. D autre part, il nous informe que les représentants de l Ardèche refusent de participer aux CMR mais qu ils ont tout de même des revendications à faire Lycées En Drôme, 5 journées de compétitions dans l année avec 90 élèves par compétition. Concerne 10 à 12 établissements. Au niveau de la formation des jeunes officiels, il y a du retard par rapport aux collèges. Cette année, un cadre technique va venir faire une intervention grâce à la convention qui a été signée. Collèges Plusieurs remarques : Disparité entre le championnat excellence et le championnat par équipe d établissement. Bruno VALLET fait remarquer que c est dommage de ne pas s inscrire en excellence car ça permettrait à plus d équipes de se qualifier pour les France, surtout qu actuellement, il n y a pas de différence de niveau entre les 2 championnats. C est en développant les 2 championnats qu on arrivera à avoir une différence de niveau entre le par équipe d établissement et l excellence. Problème soulevé sur la formation des jeunes officiels Le test théorique académique est trop lourd comparé aux tests pratiques dans certains départements (Savoie et Isère). Ce problème existe car les pratiques du badminton ne sont pas égales suivants les départements. Certains ont une pratique sur l année, d autres sur un trimestre. Donc la formation n est pas identique suivant les départements. Pour régler ce problème, il faudrait se réunir pour décider de la politique académique à suivre. Page 7/18

LES POLES I POLE RESPONSABILISATION LES REFERENTS JEUNES OFFICIELS Académie + Julien Hatot Collège Lapassat ROMANS 04 75 70 22 02 julien.hatot@orange.fr Drôme Ardèche Bruno Vallet Lycée Gabriel TOURNON 06 63 99 85 05 vallet.bruno@wanadoo.fr Faure Drôme Pascal Heidinger Lycée Dauphiné ROMANS 04 75 02 28 93 pascal.heidinger@wanadoo.fr Isère Antoine Fauvet Collège Mauberet LA MURE 04 76 30 86 24 antoine.fauvet@wanadoo.fr Savoie Nathalie Véniard Collège LA RAVOIRE 09 52 41 31 08 nathalie.veniard@ac-grenoble.fr Hte Savoie J.Francois Blanquet Collège Balmettes ANNECY 04 50 46 62 79 jean-francois.blanquet@laposte.net LE REFERENT ACADEMIQUE : ROLE : se met en contact avec les référents départementaux afin d harmoniser les formations lors du championnat d académie, il se doit d être présent, disponible sur la compétition et d organiser la certification pratique des JO ce jour là : accueil des JO évaluation théorique La CMR reste le seul document de référence et est déposée sur la table de l organisation. Une liste sera fournie à l organisateur. Le jour de la rencontre, apporter agrafées ensemble, la fiche de précertification pratique individuelle «Je suis JO en Badminton niveau académique» pré-remplie au crayon à papier + la feuille de réponse au questionnaire théorique académique réussi par l élève. dans la mesure du possible, l organisateur mettra en place un pool d enseignants certificateurs (un par gymnase) pour évaluer la partie pratique. renvoi des feuilles de certification académique par le référent académique ou par le pool certificatif de l organisation. SI POSSIBLE : distribution des chasubles fournies par le Service Régional. SI POSSIBLE : récupération du matériel, des chasubles et transmission des résultats à chaque JO. LE PROTOCOLE DES JEUNES OFFICIELS Accueil spécifique Définition de leurs tâches Postes Evaluation Récompenses VALORISATION DES JEUNES OFFICIELS cadeaux pour tous un Tee-Shirt remis au JO qui valide le niveau académique. Il pourra ainsi représenter son académie aux inter-académies, championnats et coupes de France Page 8/18

JOURNEES D HARMONISATION JURY JEUNES OFFICIELS Date : 24 novembre 2011 Horaire : de 9H00 à 16H30 Lieu : au collège le Vergeron MOIRANS Responsables : Bruno Vallet - Julien Hatot Thème : - Harmonisation de la formation des JO niveau académique - Coaching scolaire - Travail technico-tactique POUR LE POLE COMPETITION : TOUTE EQUIPE QUI NE PRESENTERA PAS DE JEUNE OFFICIEL DE NIVEAU DEPARTEMENTAL (pastille bleue) DU MEME ETABLISSEMENT NE SERA PAS AUTORISEE A PARTICIPER CONVENTION UNSS / LIGUE BADMINTON 1. La formation des cadres : la ligue invite les enseignants d EPS à participer aux formations fédérales 2. La ligue ouvre ses compétitions aux jeunes licenciés UNSS 3. La ligue propose son aide et son soutien dans la formation des Jeunes Officiels de l UNSS 4. Subvention possible par la ligue aux AS qui inscrivent leurs joueurs aux compétitions fédérales ou qui font participer leurs JO à ces mêmes compétitions. Page 9/18

II POLE COMPETITION ET SPORTS CALENDRIER EPREUVES DATES LIEUX ENGAGEMENTS Championnat d académie Collèges Inscriptions en ligne Par équipe d établissement www.unss.org 25 avril 2012 Moirans (Isère) du 4 au 20 avril 2012 Championnat d académie Collèges Excellence 25 avril 2012 Moirans (Isère) Inscriptions en ligne www.unss.org du 4 au 20 avril 2012 Championnat de France Collèges Par équipe d établissement Championnat de France Collèges Excellence Du 21 au 25 mai 2012 Du 21 au 25 mai 2012 Voisins le Bretonneux Académie de Versailles Voisins le Bretonneux Académie de Versailles Championnat d académie Lycées Par équipe d établissement 29 février 2012 Savoie Inscriptions en ligne www.unss.org du 8 au 24 février 2012 Championnat d académie Lycées Excellence 29 février 2012 Savoie Inscriptions en ligne www.unss.org Du 8 au 24 février 2012 Championnat de France Lycées Par équipe d établissement Championnat de France Lycées Excellence Du 26 au 30 mars 2012 Du 26 au 30 mars 2012 Paris (75) Paris (75) Page 10/18

PERSONNE RESSOURCE BADMINTON POUR L ACADEMIE DE GRENOBLE : Bruno VALLET Lycée Gabriel Faure TOURNON SUR RHONE (Ardèche) A. CHAMPIONNAT D ACADEMIE COLLEGES PAR EQUIPE D ETABLISSEMENT Date : 25 avril 2012 Lieu : Moirans (Isère) Responsable organisation : service départemental de l Isère Précisions règlementaires : en annexe 1 Formule : 8 équipes qualifiées : 1 équipe par département + 1 équipe pour le département vainqueur du championnat 2010/2011 (Savoie) + 1 équipe pour le département organisateur (Isère) + 1 équipe au prorata du nombre d équipes dans les différents départements (Drôme) B. CHAMPIONNAT D ACADEMIE COLLEGES EXCELLENCE Date : 25 avril 2012 Lieu : Moirans (Isère) Responsable organisation : service départemental de l Isère Précisions règlementaires : en annexe 1 Formule : en fonction du nombre d équipes engagées C. CHAMPIONNAT D ACADEMIE LYCEES PAR EQUIPE D ETABLISSEMENT Date : 29 février 2012 Lieu : (Savoie) Responsable organisation : service départemental de la Savoie Précisions règlementaires : en annexe 1 Formule : 8 équipes qualifiées : 1 équipe par département + 1 équipe pour le département vainqueur du championnat 2010/2011 (Savoie) + 1 équipe pour le département organisateur (Savoie) + 1 équipe au tirage au sort entre les départements 07 26 38 et 74 D. CHAMPIONNAT D ACADEMIE LYCEES EXCELLENCE Date : 29 février 2012 Lieu : (Savoie) Responsable organisation : service départemental de la Savoie Précisions règlementaires : en annexe 1 Formule : en fonction du nombre d équipes engagées Page 11/18

III POLE DEVELOPPEMENT DES PUBLICS CIBLES CALENDRIER - CRITERIUMS EPREUVES DATES LIEUX ENGAGEMENTS Inscriptions en ligne Critérium d académie Collèges www.unss.org 13 juin 2012 Annecy (Haute-Savoie) du 30 mai au 8 juin 2012 Critérium d académie Lycées 25 avril 2012 Valence (Drôme) Inscriptions en ligne www.unss.org du 4 au 20 avril 2012 A. CRITERIUM D ACADEMIE COLLEGES Date : 13 juin 2012 Lieu : Annecy (Haute-Savoie) Responsable organisation : service départemental de la Haute-Savoie Précisions règlementaires : ci-dessous Engagements en ligne Catégorie (filles et garçons) Benjamins Minimes dont un cadet autorisé (cadet 1 ou cadet 2) Les équipes mixtes jouent avec les garçons Composition d équipe 4 ou 5 équipiers dont 1 Jeune Officiel minimum. Le JO peut faire partie de l équipe et peut changer d une rencontre à l autre (mais pas en cours de rencontre), à condition qu un autre joueur J.O certifié prenne sa place. Le J.O. désigné ne jouera pas la rencontre. Un seul joueur peut disputer deux matches dans la rencontre, mais jamais deux simples Le JO : peut faire partie de l équipe peut-être d une autre catégorie d âge et de sexe il doit avoir le niveau départemental Une équipe sans J.O pourra participer mais ne sera pas classée. Tous les matchs réalisés seront considérés comme perdus. Interdit aux joueurs classés. Vérification des licences et des cartes de Jeunes officiels avant le début de la compétition. Interdit aux joueurs ayant participé au championnat d académie par équipe d établissement Formule Rencontre en 45 points Le 1 er simple va au 1/3 du score final (15) Le 2 ème simple va au 2/3 du score final (30) Page 12 / 18

Le double termine jusqu au score final prévu (sans point supplémentaire) et ce en continu. Temps mort : le «coaching» ne peut être fait que par deux personnes au maximum, autorisé uniquement à la moitié du score de chaque séquence par un élève, un accompagnateur agrémenté ou un professeur qui se retire ensuite du terrain. (à 8-23-38 si l on joue en 15-30-45). Pas d arrêt entre S1 S2 et S2 Double. Modalités de qualification (par sexe) : 12 équipes Benjamins - Minimes 2 par département 1 supplémentaire au département organisateur (Haute-Savoie) 1 supplémentaire au département du Champion d Académie 2010 2011 : en BG : Isère en MG : Isère en BF : Haute-Savoie en MF : Isère Ordre des rencontres (à respecter) : 1 - simple 1 2 simple 2 3 double Changement de ½ terrain (à 8 23 38 si l on joue en 15-30-45) Organisation : 4 Poules de 3 - formule championnat le matin (ce sont les 2 équipes qui s opposent qui fournissent 1 JO chacune. L équipe qui est au repos ne fait rien, ni ne joue, ni arbitre) B - C A perdant B / C A gagnant B / C En cas d égalité pointl average Tableaux ¼ de Finales l après-midi Place de 1 à 8 A1 / B2 C1 / D2 D1 / C2 B1 / A2 Places de 9 à 12 Constitution des Poules : Déterminée par le Service Régional par tirage au sort Rappel : les enseignants NE DOIVENT EN AUCUN CAS PENETRER SUR LES TERRAINS pendant le temps de jeu. Tenue vestimentaire : Short au dessus du genou et T.Shirt OBLIGATOIRES B. CRITERIUM D ACADEMIE LYCEES Date : 25 avril 2012 Lieu : Valence (Drôme) Responsable organisation : service départemental de la Drôme Précisions règlementaires : ci-dessous Engagements : En ligne Catégorie (filles et garçons) : Toutes catégories (les équipes mixtes jouent avec les garçons) Page 13 / 18

Composition d équipe : 4 ou 5 équipiers dont 1 Jeune Officiel minimum. Le J.O peut faire partie de l équipe et peut changer d une rencontre à l autre (mais pas en cours de rencontre), à condition qu un autre joueur J.O certifié prenne sa place. Le J.O. désigné ne jouera pas la rencontre. Un seul joueur peut disputer deux matches dans la rencontre, mais jamais deux simples Interdit aux joueurs classés et aux joueurs de l équipe Championne d Académie par équipe d établissement. Interdit aux joueurs ayant participé au championnat d académie par équipe d établissement Une équipe sans J.O. sera autorisée à participer mais ne sera pas classée. Tous les matchs réalisés seront considérés comme perdus. Le JO peut-être d une autre catégorie d âge et de sexe différent mais doit appartenir au même établissement. Modalités de qualification (par sexe) 8 équipes Garçons 8 équipes Filles. Epreuves et règlements Le matin : 2 poules de 4 en 1 set de 21 points, avec prolongation possible jusqu à 30 L après-midi : ¼ Finales + ½ Finales croisées + Finale : 1 set de 21 points Ordre des rencontres (à respecter) 1 - double 2 simple 1 3 simple 2 Constitution des Poules Garçons : en fonction des équipes engagées Filles : en fonction des équipes engagées La répartition se fera de la manière suivante : les cinq champions départementaux une équipe supplémentaire pour l organisateur (Drôme) une équipe au département qui détient le titre de champion d académie 2010/2011 (filles : Isère garçons : Drôme) une équipe en fonction des engagements En cas d égalité dans les Poules : 2 équipes : le résultat de la rencontre les ayant opposées. 3 équipes : point average entre les équipes concernées. Rappel : les enseignants NE DOIVENT EN AUCUN CAS PENETRER SUR LES TERRAINS pendant le temps de jeu. Tenue vestimentaire : Short au dessus du genou et T.Shirt OBLIGATOIRES Page 14 / 18

IV POLE INNOVATION TICE : «Technologie d information et de communication pour l enseignement» ; Inscriptions en ligne généralisées Page 15 / 18

Annexe 1 PRECISIONS REGLEMENTAIRES POUR LE CHAMPIONNAT DE FRANCE Le Championnat UNSS par Equipe d Etablissement des collèges et lycées est réservé exclusivement aux joueurs n étant pas classés ffba. Toutes les équipes d associations sportives peuvent participer à l exception des équipes d établissement ayant été qualifiées les 2 années précédentes pour les ½ finales du championnat de France. Elles ne pourront, l année suivante, accéder qu au Championnat de France Excellence. Composition des équipes 5 compétiteurs maximum Mixité obligatoire Un Jeune Officiel minimum par équipe Pour les Collèges le nombre de Cadet est limité à un Le Championnat UNSS Excellence des collèges et lycées est ouvert à tous les joueurs. La seule référence en vigueur (y compris pour les championnats d Académie) est le classement fédéral du 1 er Septembre 2011, disponible sur le site Internet FFBa (www.poona.ffba.org) La vérification des classements est sous l unique responsabilité des professeurs EPS et des cadres UNSS et ce, dès les premières phases qualificatives. B - Règles communes aux Championnats par Equipe d Etablissement et Excellence des Collèges et Lycées Toute équipe non conforme ne figurera pas au classement du Championnat d Académie Remplacement sur blessure Si à la suite d une blessure ou d un abandon, une équipe ne peut plus présenter 2 Garçons, 2 Filles et un JO non joueur de niveau départemental, elle ne pourra pas continuer la compétition. Par ailleurs, un joueur qui abandonne ou qui est remplacé sur blessure ne pourra plus participer à la compétition. Tenue vestimentaire des joueurs Les joueurs devront porter une tenue de badminton correcte (short uni au dessus des genoux ou jupette unie obligatoires, pas de casquette...) et des maillots si possible de même couleur Seul le juge arbitre peut décider si une tenue est correcte ou non (sanctions : changement de tenue sinon match perdu par forfait). L ordre normal des matches d une rencontre en Collège et Lycée (sauf cas de force majeure pour l organisateur) est le suivant, appliqué sur 2 terrains : Double Garçons Simple Garçons Double Filles Simple Filles Double Mixte Il y a obligation de jouer les 5 matches, quel que soit le score de la rencontre, avec les joueurs déclarés. Mais un joueur ne peut faire que 2 matches maximum par rencontre. Page 16 / 18

Les matches se déroulent en 2 sets gagnants de 15 points et avec 2 points d écart (20 points maximum). Les Jeunes Officiels : Le ou les JO font partie intégrante de l équipe et doivent donc être élèves de l établissement concerné. Une équipe ne présentant pas un Jeune Officiel de niveau académique minimum (pastille jaune) doit s acquitter du montant des frais de son remplacement. Afin de vérifier les capacités réelles d arbitrage du jeune officiel, un test pratique est effectué lors de l accueil des équipes. La carte JO sera exigée sur le lieu de compétition. Lors d une même rencontre, le JO ne peut pas figurer sur la déclaration d équipe à la fois en tant que Jeune Officiel et en tant que joueur. Remarque : en Championnat par Equipe d Etablissement, le JO peut être un joueur classé mais en aucun cas, il ne peut participer à la compétition en tant que joueur. C MODALITES DE QUALIFICATION Communes aux Championnats de France UNSS par Equipe d Etablissement et Excellence des Collèges et Lycées : L équipe championne d académie est qualifiée. Le tableau du CF Collèges et Lycées Etablissement sera limité à 27 équipes maximum. Le tableau du CF Collèges et Lycées Excellence sera limité à 27 équipes maximum. Page 17 / 18

ANNEXE CREATION D UNE COMMISSION DES LITIGES POUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS D ACADEMIE Celle-ci est composée : o du représentant du service régional o du responsable de l organisation o du responsable des jeunes officiels o du responsable de la gestion des résultats o du représentant de la ligue ou comité concerné En cas d absence «physique» d une personne du service régional de l UNSS, il sera désigné un «remplaçant» en accord avec les organisateurs. Son rôle sera de faire respecter les «textes» (CMR) qui font foi lors de l organisation du championnat d académie. Il sera en relation téléphonique avec une responsable du service régional en cas de besoin, le jour de la compétition. Si malgré cette commission, les «litiges» ne pouvaient pas être réglés, la décision de ne pas «divulguer» les résultats sera appliquée et la commission sera convoquée plus tard au service régional afin de statuer et de désigner les équipes qualifiées pour le niveau national. Page 18/18