PROJET DE DELIBERATION

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Transcription:

PROJET DE DELIBERATION OBJET : SPORT - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SOLDE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Direction Jeunesse et Sports RAPPORTEUR : Monsieur Jean SANTOS, Maire Adjoint Qu il s agisse de promouvoir le sport santé, le sport de compétition, le sport de haut niveau ou le sport professionnel, la ville de Brive apporte des aides aux associations et clubs locaux par la mise à disposition d équipements sportifs ou de matériel, par l attribution de s de fonctionnement ou exceptionnelles. Pour l année et en étroite collaboration avec l Office Municipal des Sports (réunion du 2 mars dernier), le calcul des s est établi à partir : Pour les s de fonctionnement : - d une enveloppe dédiée à hauteur de 600.000 pour les s de fonctionnement, 135.000 pour l accompagnement haut niveau et 400.000 pour le sport professionnel, - de l application de sept strates de critères de répartition : aide à la gestion des clubs, charges liées à la compétition, écoles de sport, emploi associatif salarié, participation citoyenne du club, autonomie financière et accompagnement du haut niveau (présentation détaillée du dispositif en annexe 1) ; - d une méthode de calcul qui définit la valeur du point à 11,04 (annexe1), - de la signature d une convention ou d un avenant pour toute supérieure à 23.000 (annexes 2 et 3) et pour le sport professionnel (annexe 4). Pour les s exceptionnelles : - d un dispositif voté par délibération du 18 décembre 2014 (annexe 5) et aménagé par délibération du 24 février. Dans ce contexte, il est proposé au conseil municipal d approuver les s selon les éléments ci-après. Les dépenses seront imputées à la sous-fonction 40, nature 6574, service 157. 1- s de fonctionnement : 1.1 Sport loisir/santé Associations Informations complémentaires Montant Montant 1er acompte

AEROMODELISME CLUB DE "LES MILANS" 374 409 187 222 AQUAR'AILE 647 707 324 383 DES COMMUNAUX DE (ASCB) BATON TWIRLING CLUB CHAPELIES DETENTE" GV 1.355 1.355 678 677 0 784 0 784 250 250 125 125 VILLE CYCLABLE _ 250 _ 250 YOSEIKAN BUDO 0 530 0 530 CLUB 4X4 PAYS VERT 303 250 152 98 CLUB DE CULTURE PHYSIQUE DES ROSIERS CLUB DE LA RETRAITE SPORTIVE DU PAYS DE CLUB SUBAQUATIQUE 303 331 152 179 617 1038 309 729 1.183 1.403 592 811 CLUB VELOCIO GAILLARD 981 1061 598 463 GYMNASTIQUE 1.203 1.281 602 679 VOLONTAIRE RAOUL DAUTRY HARMONY CHEER 415 729 207 522 LA FORME - GAILLARDE 728 773 364 409 MARCHE NORDIQUE EN CORREZE 250 2.132 125 2.007 PARA-CLUB DE 576 630 288 342 PAYS DE ATHLETIQUE CLUB 334 453 167 286 RANDO GAILLARDES 1.971 2.220 986 1.234 RANDONNEE CLUB DE - LE PIED AGILE 546 641 273 368 RONDISPORT 19 506 641 253 388 TAI CHI CORREZE STYLE YANG 2.184 3.402 1.092 2.310

TENNIS EDUCATION NATIONALE 19 - TEN 19 UNION DES SKIS CLUBS DE 344 398 172 226 910 1.149 455 694 TOTAL 15.980 22.817 8.101 14.716 1.2 Sport compétition Association Informations complémentaires montant montant 1er acompte solde AERO CLUB DE 1.208 966 604 362 AERO CLUB DE 1.062 850 531 319 AEROMODELISME DU 2.891 2.640 1.446 1.194 BOULODROME GOLF 9.352 7.986 4.676 3.310 CLUB DE 4.448 4.551 2.224 2.328 SPORTIVE (ASB) 1.729 2.308 864 1.444 SPORTIVE DES CHAPELIES - A.S.C. VOLLEY 1.739 1.856 869 987 DE ASPTT 2.012 530 0 530 PETANQUE ASPTT VELO 3.003 3.115 1.501 1.614 AGGLO BADMINTON - 5.358 6.539 2.679 3.860 BB BOWLING 465 574 233 341 GAILLARD BOXING CLUB 2.255 2.573 1.127 1.446 BASEBALL CLUB 1.597 1.745 799 946 (Les Razorbacks) CORREZE _ 3.159 _ 3.159 COURSE D ORIENTATION ESCALADE CLUB 6.066 6.947 3.033 3.914 (BEC) GYM 35.082 38.072 17.541 20.531 1 avenant convention HOCKEY CLUB 10.393 12.039 5.197 6.842 LE CAVALIER 1.132 1.546 566 980 GAILLARD PATINAGE CLUB 25.770 27.358 12.885 14.473 1 avenant

convention BUDOKAI KARATE CLUB 12.688 8.935 6.344 2.591 DE CERCLE D'ESCRIME DE 10.332 10.415 5.166 5.249 CLUB ALPIN DE 1.759 2.043 880 1.163 CLUB DE QUARTIER DE 7.401 5.921 3.700 2.221 RIVET - GYMNASTIQUE / NATATION CLUB DES NAGEURS DE 31.149 31.357 15.574 15.783 1 avenant convention COMPAGNIE DES 2.123 1.778 1.062 716 ARCHERS DE CYCLO RANDONNEUR 4.014 4.849 2.007 2.842 DISC GOLF 384 596 192 404 ETOILE SPORTIVE AIGLONS 46.162 36.930 23.081 13.849 1 avenant convention FANATIC CHEER 19 - FC 1.033 817 517 300 19 HANDISPORT PAYS 546 607 273 334 VERT NOBLE ART 890 1.392 445 947 PATINAGE ARTISTIQUE 20.159 22.510 10.080 12.430 PETANQUE ET JEU 981 1.082 490 592 PROVENCAL DU CAUSSE CORREZIEN EN PAYS DE PETANQUE DU 1.324 1.756 662 1.094 CYRANO PETANQUE DU PAYS 2.416 2.121 1.208 913 DE PILOTARI CLUB 4.084 4.672 2.042 2.630 SKI CLUB 6.420 7.643 3.210 4.433 (SCB)* SOCIETE DE TIR 4.509 4.451 2.255 2.196 (STB) TENNIS DE TABLE 3.033 3.004 1.517 1.487 UNION CYCLISTE 4.337 4.208 2.169 2.039 UNIVERSAL SYSTEME 757 2.474 379 2.095 KRAV MAGA TOTAL 282.063 284.915 140.028 144.888 1.3 Sport haut niveau Club/association Total Part fonctionnement Part strate haut niveau Total 1 er acompte LIMOUSIN 21.064 10.316 15.165 25.481 10.532 14.949

TRIATHLON CAB ATHLETISME 28.396 18.511 12.572 31.083 14.198 16.885 CABCL BASKET 52.119 33.058 21.909 54.967 26.060 28.907 CAB TENNIS 35.266 26.773 10.769 37.542 17.633 19.909 CABCL VOLLEY 38.477 18.092 14.012 32.104 19.239 12.865 CABCL RUGBY CLUB DES SPORTS NAUTIQUES HANDBALL CLUB CORREZE UNION JUDO CORREZE 110.695 77.171 24 440 101.611 55.348 46.263 42.989 22.642 14.592 37.234 21.495 15.739 21.469 20.831 2.500 23.331 10.735 12.596 56.131 41.121 19.041 60.162 28.066 32.096 TOTAL 406.606 268.515 135.000 403.515 203.306 200.209 1.4 Omnisport Association montant montant 1er acompte A.S.P.O 21.312 19.218 10.656 8.562 Total 21.312 19.218 10.656 8.562 1.5 Sport professionnel CLUB 1 ER acompte Informations complémentaires SASP CABCL 400.000 400.000 200.000 200.000 1 avenant convention 1.5 Sport scolaire Association SPORTIVE COLLEGE D ARSONVAL CLUB ATHLETIQUE DE TUJAC (J. MOULIN) SPORTIVE COLLEGE ROLLINAT SPORTIVE LA SALLE SAINT JOSEPH 1 er acompte 450 300 225 75 300 300 225 75 450 300 225 75 150 150 75 75

SPORTIVE COLLEGE 450 450 225 225 CABANIS SPORTIVE LYCEE 900 900 450 450 CABANIS SPORTIVE LYCEE 900 900 450 450 D ARSONVAL SPORTIVE LEP _ 900 _ 900 DANTON UNSS LYCEE PROFESSIONNEL _ 150 _ 150 LAVOISIER TOTAL 3.600 4.350 1.875 2.475 2- s exceptionnelles : Club/association Manifestation Aide à la création _ SPORTIVE DU PAYS DE 500 ASPO section Boules Lyonnaises ASPTT VELO AGGLO GYM Grand Prix de la Libération de la ville de Brive le 15 août 1.300 1.500 La Gaillarde de Carvalho les 14 et 15 mai 3.000 3.000 Championnat de France de gymnastique artistique Féminine _ 4.000 LE CAVALIER GAILLARD Qualification de deux joueurs pour le Championnat de France du 10 au 17 avril à Gonfreville l Orcher (Seine Maritime) _ 950 COMITE REGIONAL DU SPORT UNIVERSITAIRE Championnat du Monde Universitaire de Golf du 20 au 27 juin 2 ème acompte selon délibération du 16 décembre et convention du 22/12/ - 20.000 PILOTARI CLUB Internationaux de pelote basque et journées portes ouvertes du 19 au 21 mai au fronton municipal _ 5.000 TOTAL 34.950