LE RÉSEAU DES CAISSES CONGÉS INTEMPÉRIES BTP CONGÉS 2008 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP UNION DES CAISSES DE FRANCE 105 boulevard Pereire PARIS
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CONGÉS INTEMPÉRIES BTP UNION DES CAISSES DE FRANCE 105 boulevard Pereire, 75017 PARIS Tél. 01.40.54.67.00 - Télécopieur : 01.40.54.67.49 Président : Vice-Présidents : Directeur Général : Directeur Général adjoint : M. MONTI M. DUPONT M. GAY M. TANGUY Mme METZ CAISSES DE CONGÉS PAYÉS DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Associations déclarées conformémént à la loi du 1 er juillet 1901 Agréées par Arrêtés ministériels N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 01 - Caisse Nationale des Entrepreneurs de Travaux Publics Président : M. DUPONT France métropolitaine 31 rue Le Peletier Directeur Général : et départements d'outre-mer 75453 PARIS CEDEX 09 M. BOTALLA-GAMBETTA Tél. : 01.70.38.07.00 - Fax: 01.70.38.08.00 02 - Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Paris Président : M. SENECHAL Paris, Yvelines, Essonne, 22 rue de Dantzig Directeur Général : Mme PARDINEILLE Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis 75756 PARIS CEDEX 15 Val-de-Marne, Val d'oise Tél. : 01.44.19.25.00 - Fax : 01.44.19.28.90 03 - Congés Intempéries BTP Caisse de Basse-Normandie et Sarthe Président : M. MONTAILLIÉ Calvados, Manche, Orne, Sarthe 6 rue Saint-Nicolas Directeur : M. HENNEBERT 14046 CAEN CEDEX 4 Tél. : 02.31.15.50.50 - Fax : 02.31.15.50.60 04 - CONGÉS INTEMPERIES BTP Caisse du Nord-Ouest Président : M. HERTEL Oise, Seine-Maritime, Somme 7 rue du Donjon - B.P. 3024 X Directeur : M. BONNEL 76041 ROUEN CEDEX 1 Tél. : 02.35.52.64.70 - Fax : 02.35.71.89.49 05 - Congés Intempéries BTP Caisse de la Région du Nord Président : M. BERNARD Nord, Pas-de-Calais 268 Boulevard Clémenceau Directeur : Mme RIBES Sac Postal 23 59708 MARCQ-en-BAROEUL CEDEX Tél. : 03.20.66.89.20 - Fax : 03.20.66.89.23 06 - Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région du Nord-Est Président : M. GAYET Aisne, Aube, Marne, Haute-Marne 21 rue Andrieux - B.P. 2738 Directeur : Mme RIBES 51060 REIMS CEDEX Directeur-Adjoint : M. LIVONNEN Tél. : 03.26.48.42.00 - Fax : 03.26.47.68.94 07 - Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de l'est Président : M. MONTI Ardennes, Côte-d'Or, Meurthe-et- 46 rue Jacquinot - B.P. 53357 Directeur : M. ANTZ Moselle, Meuse, Haute-Saône, 54014 NANCY CEDEX Vosges, Territoire de Belfort Tél. : 03.83.93.43.43 - Fax : 03.83.93.43.54 08 - Caisse de Congés Payés du Bâtiment du Département de la Moselle Président : M. MEA Moselle 1 Boulevard Paixhans - B.P. 50650 Directeur : M. GOTTÉ 57018 METZ CEDEX 1 Tél. : 03.87.74.22.12 - Fax : 03.87.75.91.20 09 - Caisse de Congés Payés du Bâtiment du Département du Bas-Rhin Président : M. ADAMO Bas-Rhin 1 rue de Dublin Espace Européen Directeur : M URBAN 67300 SCHILTIGHEIM Tél. : 03.88.14.48.14 - Fax : 03.88.36.00.16-3-
N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 10 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse du Haut-Rhin Président : M. FERRARI Haut-Rhin Maison du Bâtiment Directeur : M. URBAN 12 Allée Nathan Katz 68086 MULHOUSE CEDEX Tél. : 03.89.36.30.83 - Fax : 03.89.36.30.89 11 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse de l Ain, du Doubs, Président : M. FAIVRE-PIERRET Ain, Doubs, Jura, Saône-et-Loire du Jura et de Saône-et-Loire Directeur : M. MALNATI 94 rue de Lyon - B.P. 526 71010 MACON CEDEX Tél. : 03.85.20.45.00 - Fax : 03.85.20.45.20 12 Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Lyon Président : M. LESCHERE Drôme, Rhône 23 Avenue Condorcet Directeur : M. MOLLARD 69626 VILLEURBANNE CEDEX Tél. : 04.72.44.17.00 - Fax : 04.72.44.17.17 13 Caisse de Congés Payés du Bâtiment n 13 Président : M. DUPRÉ Hautes-Alpes, Isère, Savoie Isère, Savoie, Hautes-Alpes Directeur : M. LAUZE 129 Cours de la Libération - B.P. 2308 38033 GRENOBLE CEDEX 2 Tél. : 04.76.84.31.00 - Fax : 04.76.84.31.10 14 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Président : M. DI NATALE Alpes-de-Haute-Provence, Caisse de la Côte-d Azur Corse Directeur : M. PARAN Alpes-Maritimes, Corse Avenue Emmanuel Pontremoli Nice la Plaine 1 - bâtiment F2 - B.P. 3323 06206 NICE CEDEX 3 Tél. : 04.97.25.80.00 - Fax : 04.97.25.80.01 15 Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. PAGET Bouches-du-Rhône, Vaucluse de la Région Provence Directeur : M. GRANDVAL 344 Boulevard Michelet 13403 MARSEILLE CEDEX 09 Tél. : 04.91.77.04.20 - Fax : 04.91.22.26.63 16 Caisse de Congés Payés du Bâtiment n 16 Président : M. RAMPA Ardèche, Loire, Haute-Loire (moins les Forez, Velay, Vivarais Directeur : M. DELIAVAL arrondissements de Brioude-Langeac) 17 rue de l Apprentissage - B.P. 531 42017 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél. : 04.77.43.31.31 - Fax : 04.77.41.51.06 17 Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. VILLARET Aveyron, Cantal, Corrèze, Haute-Loire, de la Région du Massif-Central Directeur : M. BUFFA (arrondissements de Brioude-Langeac), 21 Avenue Marx-Dormoy Lozère, Puy-de-Dôme 63037 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 Tél. : 04.73.93.92.20 - Fax : 04.73.34.23.20 18 Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région du Centre Président : M. DUBAS Allier, Cher, Loiret, Nièvre, Yonne 35 rue de Bellecroix - YZEURE Directeur : M. MICHAUD 03015 MOULINS CEDEX Tél. : 04.70.46.02.31 - Fax : 04.70.20.81.76 19 Caisse de Congés Payés du Bâtiment Président : M. GIBERT Aude, Gard, Hérault, de la Région Languedoc-Rousillon Directeur : M. DUMAS Pyrénées-Orientales 277 Avenue des Prés d Arènes 34065 MONTPELLIER CEDEX 2 Tél. : 04.67.06.15.60 - Fax : 04.67.06.15.70 20 Caisse de Congés Payés du Bâtiment de la Région de Toulouse Président : Mme BEILLES Ariège, Haute-Garonne, Gers, Lot, 7 Avenue Jean Gonord - ZAC de la Grande Plaine - B.P. 65833 Directeur : M. TARTIÉ Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne 31505 TOULOUSE CEDEX 5 Tél. : 08.20.20.01.40 - Fax : 05.62.16.72.40 21 Caisse de Congés Payés du Bâtiment D Aquitaine Président : M. GAY Charente, Gironde, Landes, Quartier du Lac Directeur Général : M. ROCHE Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques 33081 BORDEAUX CEDEX Tél. : 05.56.43.61.00 - Fax : 05.56.43.62.01 22 Congés Intempéries BTP Caisse du Grand Ouest Président : M. SABOURAUD Charente-Maritime, Loire-Atlantique, 10 rue des Genêts - ORVAULT Directeur : M. GUYONNET DUPÉRAT Maine-et-Loire, Morbihan, Deux-Sèvres, 44947 NANTES CEDEX 9 Vendée, Vienne Tél. : 02.40.67.54.00 - Fax : 02.40.67.54.32 23 CONGÉS INTEMPÉRIES BTP Caisse de Tours Région Centre Président : M. BERTRAND Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher 30 rue François Hardouin Directeur : Mme GARBE 37082 TOURS CEDEX 2 Tél. : 02.47.42.84.30 - Fax : 02.47.54.34.47-4-
N CAISSES CIRCONSCRIPTIONS 24 Congés Intempéries BTP Caisse de l Ouest Président : M. MARCHAND Côtes-d Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, 14 bis square Ludovic Trarieux Directeur : M. AZAS Mayenne CS 40707 35207 RENNES CEDEX 2 Tél. : 02.23.30.54.05 - Fax : 02.23.30.54.06 25 Caisse de Congés Payés du Bâtiment et des Travaux Publics Président : M. CARRETTA Haute-Savoie de la Haute-Savoie Directeur : M. ROBERT 15 rue Andromède - ZAC ALTAIS CHAVANOD B.P. 19043 74991 ANNECY CEDEX 9 Tél. : 04.50.10.04.30 - Fax : 04.50.51.24.29 26 Congés Intempéries BTP Président : M. MORNIROLI Eure, Eure-et-Loir Caisse de l Eure et de l Eure-et-Loir Directeur : M. CAZELLES 28 bis, rue Victor Hugo - B.P. 3429 27034 EVREUX CEDEX Tél. : 02.32.28.71.40 - Fax : 02.32.28.91.81 27 Congés Intempéries BTP Président : M. MORTEGOUTTE France métropolitaine Caisse Nationale des Coopératives Directeur : M. BENFELLA et départements d outre-mer 88 rue de Courcelles 75008 PARIS Tél. : 01.46.22.32.80 - Fax : 01.46.22.39.54 29 Caisse Interprofessionnelle des Congés Payés du Var (C.I.C.P.) Président : M. HERRERO Var B.P. 529 Directeur : M. GRANDVAL 83041 TOULON CEDEX 9 Tél. : 04.94.20.70.70 - Fax : 04.94.20.70.74 30 Caisse de Congés Payés du Bâtiment de Seine-et-Marne Président : M. CALMY Seine-et-Marne 56 rue Eugène Delaroue Directeur : M. CURIS DAMMARIE-les-LYS - B.P. 26 77001 MELUN CEDEX Tél. : 01.64 87.52.00 - Fax : 01.64.87.52.79 31 Congés Intempéries BTP Caisse du Centre Ouest Président : M. CHARRON Creuse, Dordogne, Haute-Vienne 86-88 Avenue Baudin Directeur : M. DUCHER 87036 LIMOGES CEDEX Tél. : 05.55.11.21.10 - Fax : 05.55.32.30.49 CAISSES DES DÉPARTEMENTS D OUTRE-MER 34 LA RÉUNION CONGÉS BTP - Caisse de la Réunion Président : M. POUDROUX La Réunion Angle des rues du Pont et de la Boulangerie Directeur : M. FOLIO B.P. 850-97477 SAINT-DENIS CEDEX Tél. : 02.62.21.03.81 - Fax : 02.62.41.55.48 ANTILLES-GUYANE CONGES BTP Caisse des Antilles et de la Guyane Françaises 35 MARTINIQUE 13 Lotissement Bardinet - B.P. 811 Président : M. PATOLE Martinique 97244 FORT-DE-FRANCE CEDEX Directeur : M. LOUIS-JOSEPH Tél. : 05.96.75.80.00 - Fax : 05.96.75.10.74 36 GUADELOUPE Président : M. GADDARKHAN Guadeloupe Lotissement Petit Acajou - B.P. 459 12 rue des Multipliants 97183 ABYMES CEDEX Tél. : 05.90.83.48.46 - Fax : 05.90.81.13.76 37 GUYANE Président : M. SAINT-JEAN Guyane Angle CD3/Rocade de Baduel B.P. 842-97339 CAYENNE Tél. : 05.94.29.75.00 - Fax : 05.94.30.26.57 Siège social Antilles-Guyane 13 Lotissement Bardinet - Route de Châteauboeuf - BP 811 97244 FORT-DE-FRANCE CEDEX Tél. : 05 96 75 80 00 - Fax : 05 96 75 10 74-5-
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INTRODUCTION La présente brochure statistique est conçue et établie sur les mêmes bases et sur le même plan que les précédentes. Elle contient : 1) la répartition par caisse de congés payés de renseignements globaux relatifs au nombre des congés et des adhérents, au montant des salaires, à la répartition et au nombre des congés intercaisses. 2) des renseignements statistiques détaillés relatifs aux congés distribués par les caisses Congés Intempéries BTP en 2007-2008 Ces congés correspondent aux heures de travail effectuées entre le 1er avril 2007 et le 31 mars 2008. RENSEIGNEMENTS GLOBAUX CONGÉS 2007 ET 2008 Le nombre de congés distribués par les caisses, compte tenu des congés intercaisses payés par chaque caisse, permet de mesurer l'activité des caisses Congés Intempéries BTP et l'importance de la main d'oeuvre qui est passée dans la profession au cours de l année. Cependant, il est utile de rappeler que le «nombre de bénéficiaires de congés» est supérieur au nombre de salariés présents dans l entreprise à des dates données (1) pour deux raisons : - les salariés n ayant accompli que 150 heures de travail figurent dans ce relevé pour une unité, exactement comme ceux qui ont travaillé une année entière ; - certains salariés, en dépit des instructions données, négligent de grouper leurs certificats et les adressent séparément aux différentes caisses émettrices, de sorte que ces salariés sont comptés plusieurs fois. RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES CONGÉS 2008 Les statistiques ont été établies sur le même plan que celles qui ont été effectuées pour les congés distribués de 1959 à 2007. Les renseignements envoyés par les caisses sont ceux qui figurent sur les certificats bleus, ce qui permet le regroupement des différents certificats remis par un même bénéficiaire (2). Comme pour les années précédentes, ces statistiques reposent sur deux éléments: 1) la main-d œuvre présente dans l'entreprise au 15 de chaque mois au cours de l'année de référence considérée ; 2) le total des salariés qui sont passés au cours de ladite année dans la profession. Ces deux éléments sont très différents. En effet pour les congés 2008, 80,3 % des salariés horaires (3) ont accompli moins de 1 800 heures de travail dans l'année, or, on peut considérer que théoriquement trois ouvriers qui ont travaillé pendant trois ou quatre mois représentent seulement une unité dans le nombre de salariés présents à des dates données de l'année de référence (ils ont accompli à eux trois une année complète seulement) alors qu ils comptent pour trois unités dans le total des salariés qui sont passés dans la profession. Enfin, les statistiques qui font l'objet de la présente publication sont toujours effectuées sur la totalité des données dont l'union des Caisses de France dispose, et non sur des sondages. Le plan suivi est le même que celui qui avait été adopté précédemment à la demande des principaux organismes utilisateurs. (1) Voir le tableau «renseignements relatifs à la main d œuvre présente à des dates données» (2) Les certificats bleus de congés payés sont remis par l'employeur au salarié. Celui-ci les regroupe pour les adresser à la caisse qui verse son indemnité de congé. (3) Salariés dont le salaire, bien que mensualisé, est calculé sur une base horaire. - 9-
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PRÉSENTATION DES STATISTIQUES 2008 1) PLAN Le plan de la brochure est le suivant : La première partie est consacrée aux renseignements généraux relatifs aux congés des deux derniers exercices connus. Dans la seconde partie figurent les renseignements statistiques ventilés par caisse : tableaux n 1-01 à 4-31, avec un récapitulatif : tableaux n 1 à 4. Dans la troisième partie se trouvent les renseignements d'ordre économique (recensement des salariés, salaires, heures chômées, professions, nombre d'heures de travail, tranches d'âge, nationalité, ancienneté). Ces renseignements sont donnés par département et regroupés par régions. La répartition géographique des salariés est faite à partir des adresses figurant sur le certificat bleu. Un tableau répartit l'effectif selon l activité de l'entreprise et le métier des salariés. La quatrième partie fait apparaître la répartition par métier et par département des salariés recensés le 15 mars 2008. 2) TABLEAUX On trouvera ci-après quelques précisions sur les tableaux présentés dans les trois premières parties du présent volume. Parmi les tableaux de la première partie, le tableau A présente le nombre de congés unicaisses et intercaisses distribués par les caisses du réseau pour les congés 2007 et 2008. Dans les tableaux B et C figurent respectivement le nombre des adhérents actifs et le montant des salaires déclarés pour les deux exercices 2007 et 2008. Le tableau D reprend le nombre des congés multi-caisses pour ces exercices et délivre un cumul de ces mêmes données pour l ensemble des exercices écoulés depuis 1937. Figure également dans le tableau E la répartition entre les différentes caisses de congés des certificats multicaisses présentés par les salariés pour les congés. Les tableaux 1, 2 et 4 de la deuxième partie n'appellent pas de commentaire d'ordre général ; ils indiquent pour chaque caisse : - la répartition par mode de paiement, avec indication du salaire moyen, des salariés horaires et mensuels recensés le 15 mars 2008 ; - la répartition des bénéficiaires par nombre de certificats présentés ; les salaires totaux et moyens ainsi que les heures perdues pour intempéries, accidents et maladies à partir des données figurant sur les certificats des bénéficiaires. En ce qui concerne les salaires, les primes, tâches et gratifications sont incluses dans le montant indiqué. Les tableaux 3 donnent la répartition des salariés horaires par nombre d'heures de travail effectif. Il s'agit des heures réellement ouvrées non comprises les heures chômées qui sont assimilées à des heures de travail pour le calcul des congés (maladies professionnelles et accidents du travail, congés payés, absences, intempéries, etc...). En accord avec les différentes organisations professionnelles, une nouvelle liste des métiers a été élaborée et mise en application pour les congés 2005. Cette nomenclature répartie sur 105 postes (Bâtiment et Travaux Publics confondus) annule et remplace celle de 1986. Cependant, afin de faciliter le travail des utilisateurs et les éventuelles comparaisons avec les campagnes précédentes, une table de concordance ancienne nomenclature/nouvelle nomenclature a été élaborée, ce qui a permis de continuer à utiliser la table des métiers mise en place en 1986 pour la présente édition. Toutefois, l Union des caisses de France reste à la disposition des utilisateurs pour leur fournir, sous un format à déterminer, les tableaux prenant en compte la nouvelle nomenclature des métiers. La répartition par nombre d'heures de travail et par métier est établie uniquement pour les salariés payés à l'heure (tableau n 5). Il est rappelé qu'il s'agit des heures de travail effectif. La répartition des salaires et des heures perdues (intempéries, accidents du travail - maladies professionnelles et maladies non professionnelles) est établie par métier (tableau n 6). Les tableaux n 7 et 7 bis donnent la répartition par département et par région des salariés recensés le 15 de chaque mois de la période de référence. Le tableau n 8 complète cette approche en classant les salariés recensés à ces mêmes dates par nationalité d'après les 9 nationalités, ou groupes de nationalités les plus représentatives : France, Portugal, Maroc, Turquie, Algérie, Tunisie, Italie, Espagne, et autres pays. A compter du tableau n 9, tous les tableaux répartissent les salariés recensés au 15 mars 2008. Les tableaux ventilés par qualification (tableaux n 9, 9 bis et 10) tiennent compte des classifications du personnel ouvrier des Travaux Publics et du Bâtiment (Convention Collective Nationale des ouvriers de TP du 15 décembre 1992 et accord TP du 24 juillet 2002 et Convention Collective Nationale du Bâtiment du 8 octobre 1990. Ces classifications sont regroupées de la manière suivante : TRAVAUX PUBLICS : TPI - Ouvriers d'exécution positions 1 et 2 TPII - Ouvriers professionnels positions 1 et 2 TPIII - Ouvriers compagnons positions 1 et 2, chefs d'équipe position 2, maîtres ouvriers et maîtres chefs d'équipe. - 11 -
BÂTIMENT : BAT. A - Ouvriers d'exécution positions 1 et 2 BAT. B - Ouvriers professionnels et compagnons professionnels position 1 BAT. C - Compagnons professionnels position 2 et maîtres ouvriers ou chefs d'équipe positions 1 et 2. Pour mémoire, les anciennes qualifications M, OS, OQ, OHQ ainsi que MO et CE Bâtiment ont été regroupées dans une colonne "DIVERS". Par région, le tableau n 9 donne la répartition par métier et par qualification des salariés. Une vision consolidée, toutes régions confondues est reprise tableau n 9 bis. Le tableau n 10 répartit les salariés par métier et par qualification entre les dix activités ou groupe d'activités suivants : gros œuvre et connexes, bois, couverture-plomberie, métal, installations thermiques-isolations-fumisterie, peinture, aménagements, électricité, travaux publics et les activités autres ou non déterminées. Ces mêmes salariés sont répartis par tranche d'âge (1) et par département dans le tableau n 11, par tranche d'âge et par région dans le tableau n 11 bis, par nationalité et par département dans le tableau n 12, par nationalité et par région dans le tableau n 12 bis, par ancienneté et par département dans le tableau n 13 et enfin par ancienneté et par région dans le tableau n 13 bis. La répartition des tranches d'âge par métier est fournie pour les français seulement (tableau n 14). Celle des tranches d'âge par nationalité est donnée pour les étrangers dans le tableau n 15. Dans ce tableau, la rubrique "autres pays " comprend des salariés pour lesquels le pays d'origine n'a pu être déterminé faute de renseignements. Les tranches d'âge retenues correspondent à celles de l'i.n.s.e.e. Le tableau n 16 donne la répartition par métier et par nationalité des salariés. Cette même répartition est enrichie des qualifications au tableau n 19 pour les salariés français et au tableau n 20 et pour les seuls salariés étrangers. On trouvera encore la répartition des métiers par ancienneté (tableau n 17) et par mode de paiement (tableau n 18). Les tableaux n 21 et n 22 donnent la répartition par tranche d'âge, région et département des salariés français d une part et des salariés étrangers d autre part. Le tableau n 23 est consacré aux femmes travaillant dans la profession. Elles sont réparties par région et par qualification. (1) L âge des salariés est calculé au dernier jour de la campagne (31 mars de l année n) en utilisant l année et le mois de naissance figurant dans le NIR. - 12 -
ÉTUDE DES RÉSULTATS DES CONGÉS 2008 1) RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX BÉNÉFICIAIRES DE CONGÉS Les enseignements principaux tirés des données figurant dans la deuxième partie du présent volume sont les suivants : Pour les congés 2008, le nombre moyen des certificats par salarié est de 1,09. congés 1963 : 1,22 congés 1965 : 1,28 congés 1967 : 1,25 congés 1968 : 1,24 congés 1969 : 1,24 congés 1970 : 1,28 congés 1971 : 1,27 congés 1972 : 1,27 congés 1973 : 1,25 congés 1974 : 1,24 congés 1975 : 1,21 congés 1976 : 1,16 congés 1977 : 1,16 congés 1978 : 1,13 congés 1979 : 1,12 congés 1980 : 1,11 congés 1981 : 1,10 congés 1982 : 1,08 congés 1983 : 1,07 congés 1984 : 1,07 congés 1985 : 1,06 congés 1986 : 1,07 La durée moyenne du travail des salariés horaires est calculée compte non tenu de la durée du congé. Elle se situe à 1 381 heures en 2008. congés 1967 : 1.709 heures congés 1968 : 1.718 heures congés 1969 : 1.676 heures congés 1970 : 1.723 heures congés 1971 : 1.735 heures congés 1972 : 1.739 heures congés 1973 : 1.709 heures congés 1974 : 1.685 heures congés 1975 : 1.670 heures congés 1976 : 1.647 heures congés 1977 : 1.607 heures congés 1978 : 1.575 heures congés 1979 : 1.557 heures congés 1980 : 1.575 heures congés 1981 : 1.565 heures congés 1982 : 1.556 heures congés 1983 : 1.500 heures congés 1984 : 1.515 heures congés 1985 : 1.488 heures congés 1986 : 1.493 heures congés 1987 : 1.478 heures congés 1987 : 1,08 congés 1988 : 1,08 congés 1989 : 1,08 congés 1990 : 1,08 congés 1991 : 1,08 congés 1992 : 1,07 congés 1993 : 1,07 congés 1994 : 1,06 congés 1995 : 1,07 congés 1996 : 1,08 congés 1997 : 1,09 congés 1998 : 1,08 congés 1999 : 1,08 congés 2000 : 1,09 congés 2001 : 1,09 congés 2002 : 1,09 congés 2003 : 1,08 congés 2004 : 1,08 congés 2005 : 1,08 congés 2006 : 1,08 congés 2007 : 1,09 congés 2008 : 1,09 congés 1988 : 1.504 heures congés 1989 : 1.505 heures congés 1990 : 1.504 heures congés 1991 : 1.490 heures congés 1992 : 1.512 heures congés 1993 : 1.520 heures congés 1994 : 1.508 heures congés 1995 : 1.514 heures congés 1996 : 1.502 heures congés 1997 : 1.507 heures congés 1998 : 1.507 heures congés 1999 : 1.494 heures congés 2000 : 1.472 heures congés 2001 : 1.460 heures congés 2002 : 1.446 heures congés 2003 : 1 420 heures congés 2004 : 1.408 heures congés 2005 : 1.375 heures congés 2006 : 1.379 heures congés 2007 : 1.386 heures congés 2008 : 1.381 heures Sauf un abaissement pour les congés 1969, cette durée moyenne a augmenté peu à peu jusqu'aux congés 1972. Depuis, elle a baissé chaque année remontant légèrement pour les congés 1980 pour redescendre à un niveau très bas pour les congés 1987. Elle est restée à peu près constante pour les congés 1988, 1989 et 1990, a diminué très sensiblement en 1991 pour remonter en 1992 et 1993 et atteindre en 1994 le niveau de 1989. Elle a ensuite remonté en 1995 pour revenir en 1998 au niveau de 1997. Pour les congés 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006, les durées moyennes sont les plus basses jamais enregistrées, ce qui peut-être interprété comme les conséquences du passage aux 35 heures. Pour les congés 2008, la durée moyenne, malgré une très légère baisse se situe au niveau des congés 2006 et 2007. Le relevé consigné au tableau n 2 porte pour l'ensemble des caisses sur 1.745.934 certificats soit une augmentation d'environ 4,07% par rapport à l'année précédente (1.677.590 certificats en 2007). Le nombre moyen des heures perdues pour accidents du travail et maladies professionnelles a été par prestataire concerné de : congés 1967 : 236 heures congés 1968 : 236 heures congés 1969 : 241 heures congés 1970 : 244 heures congés 1971 : 241 heures congés 1972 : 237 heures congés 1973 : 239 heures congés 1974 : 232 heures congés 1975 : 236 heures congés 1976 : 237 heures congés 1977 : 221 heures congés 1978 : 197 heures congés 1979 : 217 heures congés 1980 : 208 heures congés 1981 : 209 heures congés 1982 : 211 heures congés 1983 : 205 heures congés 1984 : 201 heures congés 1985 : 206 heures congés 1986 : 201 heures congés 1987 : 198 heures congés 1988 : 195 heures congés 1989 : 198 heures congés 1990 : 199 heures congés 1991 : 207 heures congés 1992 : 207 heures congés 1993 : 210 heures congés 1994 : 206 heures congés 1995 : 200 heures congés 1996 : 206 heures congés 1997 : 202 heures congés 1998 : 201 heures congés 1999 : 200 heures congés 2000 : 196 heures congés 2001 : 198 heures congés 2002 : 202 heures congés 2003 : 207 heures congés 2004 : 210 heures congés 2005 : 215 heures congés 2006 : 203 heures congés 2007 : 201 heures congés 2008 : 204 heures Alors que de 1967 à 1976 ce nombre moyen s'est maintenu entre 232 et 244, il a amorcé une baisse très nette pour les congés 1977 et 1978 (221 et 197) puis une remontée pour les congés 1979 (217). Il a ensuite diminué régulièrement pour les congés suivants, excepté en 1981 et 1982 pour remonter en 1991, 1992 et 1993 et revenir en 1994 au niveau de 1991. En 1995, le nombre d'heures moyen est sensiblement au même rang qu'en 1990. Après cinq années consécutives de légères baisses entre 1996 et 2000, les exercices congés 2001, 2002, 2003, 2004 et 2005 s'inscrivent à la hausse avec respectivement 198 heures, 202 heures, 207 heures, 210 heures et 215 heures..en 2006, 2007 et 2008, la moyenne diminue un peu se pour revenir sensiblement au niveau de l exercice 2002. - 13 -
2) RENSEIGNEMENTS RELATIFS À LA MAIN-D ŒUVRE PRÉSENTE À DES DATES DONNÉES Les 12 "coupes" effectuées à des dates données de la "période de référence" (1) permettent de connaître l'importance réelle de la main-d œuvre et d'en suivre le mouvement au cours de cette période. Depuis 1966, elles sont faites au 15 de chaque mois. La main-d œuvre présente désigne l'ensemble des salariés qui appartiennent à l'entreprise à la date considérée même s'ils sont momentanément absents pour congés, maladies, intempéries ou pour toute autre cause n'entraînant pas la rupture du contrat du travail. Les "coupes" ont en effet été effectuées d'après la mention : "période du...au..." qui figure sur les certificats de congés. L'employeur indique sur cette ligne les dates d'entrée et de départ de l'entreprise ou bien le premier et le dernier jour de la période de référence pour les salariés qui étaient déjà, et sont toujours, présents dans l'entreprise respectivement au 1er avril et au 31 mars de l'année de référence. Il ne tient pas compte des absences éventuelles qui ont pu se produire entre ces deux dates. Ainsi, la diminution d'activité de l'époque des congés payés n'apparaît pas dans la coupe. Les courbes représentant ce mouvement de la main-d'oeuvre pour les 28 dernières périodes de référence figurent sur le diagramme page 138. En règle générale, le point de départ de chaque courbe au mois d'avril est bas, puis l'importance de la main-d'oeuvre s'accroît très vite à partir de cette date. Elle atteint régulièrement son maximum en octobre et novembre. Le creux que l'on constate entre la fin d'une période de référence et le début de la suivante n'est certainement pas dû à une diminution effective de la main-d'oeuvre mais s'explique en partie par le fait que les certificats de congés délivrés en fin de campagne et chevauchant sur la suivante ne sont pas pris en compte par l'informatique. DATES 1958 1959 1960 1961 1962 1963 1964 1965 15 avril 13 mai 10 juin 8 juillet 5 août 2 sept. 30 sept. 28 oct. 25 nov. 23 déc. 20 janv. 17 févr. 17 mars 1958 1958 1958 1958 1958 1958 1958 1958 1958 1958 1959 1959 1959 926 500 945 100 957 000 966 000 970 900 980 000 988 000 997 100 997 000 984 300 977 400 979 100 974 500 12 avril 10 mai 7 juin 5 juillet 2 août 30 août 27 sept. 25 oct. 22 nov. 20 déc. 17 janv. 14 févr. 14 mars 1960 1960 1960 1960 1960 1960 1960 1960 1960 1960 1961 1961 1961 975 698 996 028 1 010 009 1 023 101 1 028 998 1 033 457 1 045 988 1 054 474 1 056 313 1 050 105 1 044 203 1 045 479 1 049 114 11 avril 9 mai 6 juin 4 juillet 1 er août 29 août 26 sept. 24 oct. 21 nov. 19 déc. 16 janv. 13 févr. 13 mars 1962 1962 1962 1962 1962 1962 1962 1962 1962 1962 1963 1963 1963 1 069 088 1 091 220 1 108 078 1 117 486 1 126 889 1 137 713 1 162 214 1 188 639 1 196 345 1 193 803 1 185 605 1 186 286 1 194 842 14 avril 12 mai 9 juin 7 juillet 4 août 1 er sept. 29 sept. 27 oct. 24 nov. 22 déc. 19 janv. 16 févr. 16 mars 1964 1964 1964 1964 1964 1964 1964 1964 1964 1964 1965 1965 1965 1 306 695 1 334 473 1 350 519 1 365 072 1 364 189 1 376 294 1 400 716 1 417 160 1 419 548 1 406 131 1 393 129 1 409 851 1 414 190 DATES 15 avril 15 mai 15 juin 15 juillet 15 août 15 sept. 15 oct. 15 nov. 15 déc. 15 janv. 15 févr. 15 mars 1966 1967 1.463.950 1.485.822 1.510.748 1.523.388 1.515.997 1.544.144 1.553.187 1.555.287 1.540.869 1.519.250 1.537.008 1.536.634 1967 1968 1.487.402 1.510.692 1.537.073 1.547.392 1.545.491 1.574.495 1.580.488 1.590.516 1.577.488 1.563.533 1.574.534 1.571.566 1968 1969 1.516.945 1.551.979 1.550.206 1.556.463 1.561.218 1.574.573 1.596.679 1.600.079 1.582.803 1.576.635 1.581.973 1.581.210 1969 1970 1.535.770 1.564.343 1.578.136 1.604.874 1.598.136 1.627.552 1.649.397 1.644.438 1.630.673 1.617.397 1.614.318 1.610.864 1970 1971 1.545.586 1.576.234 1.593.254 1.608.999 1.598.096 1.624.440 1.631.665 1.621.267 1.615.629 1.598.506 1.602.697 1.601.979 1971 1972 1.557.359 1.586.177 1.607.100 1.620.363 1.602.236 1.629.568 1.636.246 1.635.792 1.626.008 1.610.552 1.617.402 1.621.138 (1) Pour les congés d une année n, la période de «référence» va du 1 er avril de l année n-1 au 31 mars de l année n. - 14 -
DATES 15 avril 15 mai 15 juin 15 juillet 15 août 15 sept. 15 oct. 15 nov. 15 déc. 15 janv. 15 févr. 15 mars 1972 1973 1.562.017 1.596.117 1.613.819 1.624.934 1.613.944 1.638.679 1.638.801 1.650.921 1.646.133 1.632.300 1.640.989 1.641.207 1973 1974 1.568.124 1.603.691 1.620.741 1.633.486 1.626.953 1.644.791 1.644.657 1.672.768 1.656.997 1.653.818 1.666.305 1.667.682 1974 1975 1.589.148 1.623.383 1.628.978 1.647.415 1.621.608 1.626.188 1.639.787 1.636.913 1.612.805 1.605.700 1.605.900 1.601.554 1975 1976 1.533.658 1.552.177 1.559.271 1.578.659 1.559.561 1.581.629 1.594.531 1.595.442 1.589.320 1.583.670 1.581.108 1.582.577 1976 1977 1.525.907 1.544.057 1.562.832 1.578.053 1.560.363 1.587.752 1.601.160 1.605.839 1.599.581 1.585.204 1.591.753 1.586.374 1977 1978 1.521.267 1.536.204 1.550.416 1.561.376 1.545.145 1.568.123 1.572.223 1.573.724 1.563.348 1.546.805 1.543.234 1.533.227 1978 1979 1.461.481 1.475.670 1.493.197 1.504.190 1.493.473 1.516.311 1.524.978 1.531.506 1.525.573 1.511.385 1.508.881 1.502.132 1979 1980 1.443.292 1.465.947 1.477.583 1.492.949 1.483.826 1.502.888 1.522.131 1.525.593 1.520.050 1.512.104 1.511.861 1.505.098 1980 1981 1.450.275 1.465.613 1.475.600 1.494.805 1.480.950 1.502.177 1.510.150 1.507.283 1.500.226 1.486.571 1.479.624 1.472.920 1981 1982 1.423.583 1.438.318 1.447.568 1.458.847 1.444.758 1.464.966 1.473.504 1.472.649 1.467.792 1.452.023 1.447.489 1.438.456 1982 1983 1.348.854 1.363.080 1.376.557 1.388.217 1.375.993 1.392.970 1.399.139 1.398.915 1.392.788 1.378.410 1.379.016 1.368.781 1983 1984 1.276.566 1.286.107 1.296.052 1.301.591 1.290.127 1.303.039 1.305.319 1.303.736 1.293.856 1.279.401 1.275.286 1.265.671 1984 1985 1.184.608 1.195.385 1.201.208 1.210.198 1.201.788 1.208.833 1.216.428 1.215.334 1.207.533 1.194.163 1.194.655 1.191.060 1985 1986 1.127.800 1.141.596 1.154.019 1.172.821 1.164.674 1.174.438 1.186.545 1.187.271 1.180.303 1.172.311 1.169.872 1.165.621 1986 1987 1.110.067 1.124.156 1.138.987 1.160.939 1.154.193 1.172.447 1.186.752 1.184.074 1.182.163 1.169.041 1.168.263 1.167.857 1987 1988 1.128.541 1.145.038 1.161.097 1.180.510 1.174.044 1.192.211 1.202.652 1.205.644 1.204.465 1.195.958 1.199.937 1.199.352 1988 1989 1.145.159 1.162.740 1.184.122 1.203.985 1.199.290 1.219.042 1.229.857 1.239.334 1.237.478 1.230.215 1.240.109 1.239.740 1989 1990 1.177.349 1.191.303 1.213.047 1.232.962 1.226.446 1.243.703 1.254.613 1.265.481 1.264.313 1.260.601 1.265.953 1.266.576 1990 1991 1.198.027 1.216.378 1.230.804 1.251.552 1.244.437 1.255.375 1.272.158 1.278.922 1.276.133 1.274.021 1.275.065 1.274.252 1991 1992 1.192.593 1.205.307 1.216.683 1.240.508 1.229.756 1.238.065 1.253.103 1.256.418 1.251.926 1.246.119 1.246.877 1.245.186 1992 1993 1.182.770 1.191.992 1.202.342 1.217.501 1.207.050 1.217.199 1.220.787 1.218.249 1.213.120 1.199.318 1.197.650 1.190.490 1993 1994 1.117.596 1.125.743 1.135.550 1.146.785 1.138.396 1.147.941 1.152.286 1.155.370 1.151.738 1.141.157 1.145.075 1.143.715 1994 1995 1.092.031 1.103.924 1.121.252 1.137.926 1.133.248 1.147.583 1.155.321 1.161.861 1.160.160 1.148.371 1.152.969 1.151.866 1995 1996 1.107.624 1.121.229 1.130.065 1.144.118 1.135.766 1.146.692 1.149.283 1.151.588 1.143.485 1.127.935 1.125.245 1.120.151 1996 1997 1.075.528 1.084.802 1.092.892 1.107.652 1.096.227 1.104.007 1.113.010 1.111.609 1.103.549 1.089.849 1.089.304 1.087.725 1997 1998 1.054.618 1.062.792 1.069.698 1.085.976 1.075.881 1.090.273 1.097.298 1.097.039 1.095.333 1.085.267 1.085.987 1.087.107 1998 1999 1.048.056 1.059.257 1.070.241 1.085.070 1.075.360 1.093.312 1.102.435 1.105.154 1.104.819 1.096.925 1.103.001 1.102.914 1999 2000 1.056.050 1.067.565 1.083.201 1.101.855 1.091.421 1.114.448 1.126.939 1.135.814 1.135.582 1.129.168 1.141.500 1.144.089 2000 2001 1.100.375 1.118.570 1.132.051 1.150.619 1.141.856 1.167.687 1.180.096 1.192.700 1.193.109 1.190.009 1.196.019 1.195.039 2001 2002 1.134.963 1.150.208 1.160.188 1.176.837 1.165.879 1.186.377 1.202.666 1.207.945 1.205.729 1.201.244 1.205.914 1.204.385 2002 2003 1.144.890 1.155.002 1.163.207 1.182.317 1.166.112 1.188.441 1.204.387 1.208.900 1.206.270 1.202.452 1.205.413 1.205.393 2003 2004 1.154.134 1.164.221 1.172.206 1.192.384 1.175.037 1.204.799 1.217.845 1.222.500 1.224.570 1.220.518 1.225.082 1.227.889 2004 2005 1 187 199 1 199 484 1 213 184 1 229 742 1 210 494 1 243 307 1 256 149 1 264 642 1 264 677 1 255 970 1 265 493 1 264 897 2005 2006 1 201.386 1 215.093 1 232.426 1 248.433 1 230.493 1 267.705 1 282.932 1 297.749 1 300.604 1 294.424 1 306.412 1 307.342 2006 2007 1.243.052 1.263.127 1.277.759 1.296.439 1.280.864 1.319.469 1.335.184 1.351.118 1.352.504 1.350.584 1.358.816 1.359.443 2007 2008 1.288.420 1.307.729 1.323.396 1.343.734 1.329.037 1.367.165 1.391.684 1.402.493 1.402.161 1.401.493 1.409.562 1.409.047-15 -
L effectif moyen résultant de ce tableau est de : 972.600 pour 1958-1959 1.031.800 pour 1960-1961 1.150.600 pour 1962-1963 1.381.400 pour 1964-1965 1.523.900 pour 1966-1967 1.555.000 pour 1967-1968 1.570.000 pour 1968-1969 1.606.300 pour 1969-1970 1.601.500 pour 1970-1971 1.612.500 pour 1971-1972 1.625.000 pour 1972-1973 1.620.000 pour 1974-1975 1.638.300 pour 1973-1974 1.574.300 pour 1975-1976 1.577.400 pour 1976-1977 1.551.200 pour 1977-1978 1.504.100 pour 1978-1979 1.496.900 pour 1979-1980 1.485.500 pour 1980-1981 1.452.500 pour 1981-1982 1.380.200 pour 1982-1983 1.289.700 pour 1983-1984 1.201.800 pour 1984-1985 L'augmentation de l'effectif moyen a été plus ou moins forte, mais certaine jusqu'en 1973-1974 (avec seulement une exception en 1970-1971). La première baisse sensible s'est produite en 1974-1975 et malgré une remontée en 1976-1977, la diminution a été constante jusqu'aux congés 1986-1987. La hausse constatée avec les congés 1987-1988 s'est poursuivie jusqu'en 1990-1991 (+8,1 % par rapport à 1986-1987). Ensuite, et durant 7 campagnes consécutives, l'effectif moyen a diminué régulièrement pour remonter un peu en 1998-1999. La remontée amorcée en 1998/1999 se confirme avec les neuf campagnes suivantes. La répartition des salariés selon la classification permet de constater que les cadres, les et les chefs de chantier (chefs d'équipe non compris) ont représenté 27,50 % de la maind'œuvre totale recensée au 15 mars 2008. pour les congés 1959 : 9,50 % pour les congés 1961 : 10,10 % pour les congés 1963 : 10,40 % pour les congés 1965 : 10,20 % pour les congés 1967 : 11,00 % pour les congés 1968 : 11,40 % pour les congés 1969 : 12,80 % pour les congés 1970 : 13,50 % pour les congés 1971 : 14,20 % pour les congés 1972 : 14,80 % pour les congés 1973 : 15,80 % pour les congés 1974 : 16,70 % pour les congés 1975 : 17,40 % 1.166.400 pour 1985-1986 1.159.600 pour 1986-1987 1.182.400 pour 1987-1988 1.210.900 pour 1988-1989 1.238.500 pour 1989-1990 1.253.900 pour 1990-1991 1.235.200 pour 1991-1992 1.204.900 pour 1992-1993 1.141.800 pour 1993-1994 1.138.900 pour 1994-1995 1.133.600 pour 1995-1996 1.096.350 pour 1996-1997 1.082.106 pour 1997-1998 1.087.212 pour 1998-1999 1.110.636 pour 1999-2000 1.163.177 pour 2000-2001 1.183.528 pour 2001-2002 1.186.065 pour 2002-2003 1.200.099 pour 2003-2004 1.237.937 pour 2004-2005 1.265.417 pour 2005-2006 1.315.697 pour 2006-2007 1.364.660 pour 2007-2008 pour les congés 1976 : 17,80 % pour les congés 1977 : 18,00 % pour les congés 1978 : 18,10 % pour les congés 1979 : 18,60 % pour les congés 1980 : 18,80 % pour les congés 1981 : 19,30 % pour les congés 1982 : 19,90 % pour les congés 1983 : 20,70 % pour les congés 1984 : 21,40 % pour les congés 1985 : 22,00 % pour les congés 1986 : 22,30 % pour les congés 1987 : 22,40 % pour les congés 1988 : 22,60 % pour les congés 1989 : 22,85 % pour les congés 1990 : 23,40 % pour les congés 1991 : 24,17 % pour les congés 1992 : 24,60 % pour les congés 1993 : 25,00 % pour les congés 1994 : 25,20 % pour les congés 1995 : 25,20 % pour les congés 1996 : 25,50 % pour les congés 1997 : 25,50 % pour les congés 1998 : 25,50 % pour les congés 1999 : 25,60 % pour les congés 2000 : 25,20 % Pour les congés 2001 : 25,77 % Pour les congés 2002 : 26,50 % Pour les congés 2003 : 26,80 % Pour les congés 2004 : 27,00 % Pour les congés 2005 : 27,00 % Pour les congés 2006 : 26,80 % Pour les congés 2007 : 27,01 % pour les congés 2008 : 27,50 % Ce pourcentage a crû régulièrement d'année en année. En 1996, 1997, 1998 et 1999, il est resté stationnaire pour revenir en 2000 à son niveau de 1995. Il est en augmentation sensible pour les congés 2004 et 2005, diminue légèrement en 2006 et revient en 2007 au niveau de 2004 et 2005. Il s inscrit à la hausse en 2008 avec un niveau jamais atteint. Il est nettement plus élevés pour les caisses des, Travaux Publics et Paris-Bâtiment qui ont des entreprises de taille plus importante parmi leurs adhérents. La comparaison entre l'effectif moyen des salariés recensés à des dates données et le nombre de bénéficiaires donne les résultats suivants : Le rapport entre la main-d'œuvre présente à la date donnée et celle qui est passée dans la profession au cours de la période de référence avait augmenté jusqu'en 1968. Il était resté à peu près constant ensuite, ce qui peut s'expliquer par une certaine stabilisation de l'emploi, par le fait que les salariés ont pris de plus en plus l'habitude de grouper leurs certificats, notamment pour bénéficier de la prime de vacances, et surtout par l'utilisation, depuis 1967, des certificats bleus pour l'établissement des statistiques : comme il a été indiqué plus haut, ces documents permettent un meilleur regroupement des certificats remis par un même bénéficiaire. Depuis les congés 1980, ce rapport oscille entre 83% et 87%. - 16 -
Nombre de Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés salariés 1987 1988 1989 1990 1991 1991 1993 1994 1995 1996 1997 A* 1.159.600 1.182.400 1.210.900 1.238.500 1.253.900 1.235.200 1.204.900 1.141.779 1.138.876 1.133.598 1.096.346 B* 1.384.290 1.410.160 1.452.483 1.480.445 1.492.541 1.482.354 1.410.107 1.329.231 1.347.639 1.326.638 1.277.316 A/B 83,76 % 83,84 % 83,37 % 83,65 % 84 % 83,33 % 85,44 % 85,89 % 84,50 % 85,83 % 85,83 % Nombre de Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés Congés salariés 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 A* 1.082.106 1.087.212 1.110.636 1.163.579 1.183.528 1.186.065 1.200.099 1 237 937 1 265 417 1 315 697 1 364 660 B* 1.256.065 1.269.192 1.312.066 1.369.579 1.366.410 1.364.888 1.386.558 1 441 661 1 482 063 1 542 150 1 602 403 A/B 86,15 % 85,66 % 84,65 % 84,93 % 86,62% 86,90% 86,60% 85,87% 85,38% 85,31% 85,16% A* nombre moyen de salariés recensés par coupe B* nombre de bénéficiaires de congés Pour chaque caisse, les salariés recensés le 15 mars 2008 ont été répartis et le salaire moyen correspondant a été indiqué. Ce salaire est celui de la dernière paie. Il est de 10,61 pour les salariés horaires pour les congés 2008 alors qu'il était de 10,29 pour les congés 2007 soit une augmentation d'environ 3,11 % d'un exercice à l'autre (1). L'ensemble des salariés recensés le 15 mars 2008 ont été répartis par métier, par tranche d'âge, par nationalité, par ancienneté, par département et région (2) et par activité. La répartition par tranches d'âge fait ressortir l'âge moyen du salarié du bâtiment : congés 1959 : 36,8 ans congés 1961 : 36 ans congés 1963 : 35,9 ans congés 1965 : 35 ans congés 1967 : 34,8 ans congés 1968 : 34,9 ans congés 1969 : 35,2 ans congés 1970 : 35,2 ans congés 1971 : 35 ans congés 1972 : 35,4 ans congés 1973 : 35,5 ans congés 1974 : 35,5 ans congés 1975 : 35,7 ans congés 1976 : 35,7 ans congés 1977 : 35,8 ans congés 1978 : 36 ans congés 1979 : 36,2 ans congés 1980 : 36,3 ans congés 1981 : 36,5 ans congés 1982 : 36,7 ans congés 1983 : 36,7 ans congés 1984 : 37 ans congés 1985 : 37,2 ans congés 1986 : 37,4 ans congés 1987 : 37,4 ans congés 1988 : 37,5 ans congés 1989 : 37,5 ans congés 1990 : 37,6 ans congés 1991 : 37,8 ans congés 1992 : 37,9 ans congés 1993 : 38,1 ans congés 1994 : 38,3 ans congés 1995 : 38,3 ans congés 1996 : 38,5 ans congés 1997 : 38,6 ans congés 1998 : 38,7 ans congés 1999 : 38,8 ans congés 2000 : 38,7 ans congés 2001 : 38,6 ans congés 2002 : 38,8 ans congés 2003 : 38,9 ans congés 2004 : 38,8 ans congés 2005 : 37,6 ans congés 2006 : 37,1 ans congés 2007 : 37,2 ans congés 2008 : 36,9 ans Cet âge moyen est calculé d'après les dates de naissance figurant sur les certificats. Pour les congés 2008, il est de 36,9 ans. En métropole, il varie selon les départements entre 35,5 et 39,9. Les âges moyens les plus élevés se trouvent dans les régions Ile de France (39,3), Corse (38,5) et Provence Côte d'azur (38,4), les moins élevés concernent les régions Pays de la Loire (36,0), Alsace et Outre Mer (36,4), Bretagne (36,5), Franche Comté, Rhône Alpes et Poitou-Charentes (36,6). Il est à noter que les âges moyens minima et maxima se situent en général dans les mêmes régions que précédemment. Par ailleurs, l'âge moyen des salariés français est de 36,8 ans et celui des salariés étrangers de 41,1 ans. L ancienneté moyenne est de : congés 1959 : 3,8 années congés 1961 : 3,7 années congés 1963 : 3,2 années congés 1965 : 3,2 années congés 1967 : 3,6 années congés 1968 : 3,7 années congés 1969 : 3,8 années congés 1970 : 3,8 années congés 1971 : 3,9 années congés 1972 : 4,0 années congés 1973 : 4,0 années congés 1974 : 4,1 années congés 1975 : 4,3 années congés 1976 : 4,6 années congés 1977 : 4,7 années congés 1978 : 5,1 années congés 1979 : 5,3 années congés 1980 : 5,6 années congés 1981 : 5,9 années congés 1982 : 6,3 années congés 1983 : 6,6 années congés 1984 : 7,0 années congés 1985 : 7,4 années congés 1986 : 7,5 années congés 1987 : 7,4 années congés 1988 : 7,3 années congés 1989 : 7,2 années congés 1990 : 7,1 années congés 1991 : 7,1 années congés 1992 : 7,2 années congés 1993 : 7,6 années congés 1994 : 7,8 années congés 1995 : 7,9 années congés 1996 : 8,1 années congés 1997 : 8,2 années congés 1998 : 8,2 années congés 1999 : 8,2 années congés 2000 : 7,9 années congés 2001 : 7,5 années congés 2002 : 7,5 années congés 2003 : 7,6 années congés 2004 : 7,6 années congés 2005 : 7,4 années congés 2006 : 7,1 années congés 2007 : 6,9 années congés 2008 6,7 années Cette ancienneté moyenne est calculée d'après le nombre d'années d'ancienneté dans l'entreprise figurant sur les certificats (3). (1) il s agit de la dernière paie (2) d après l adresse figurant sur les certificats (3) il s agit de l ancienneté dans l entreprise et non dans la profession - 17 -
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1 re partie RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR LES CONGÉS 2007-2008 - 19 -
TABLEAU A NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES DE CONGÉS (1) CAISSES Congés Congés 2007 2008 01 TRAVAUX PUBLICS... 258 661 273 918 02 PARIS BATIMENT... 163 407 171 508 03 CAEN... 46 741 48 009 04 ROUEN... 50 910 53 180 05 LILLE... 75 267 76 685 06 REIMS... 32 148 32 954 07 NANCY... 48 154 49 571 08 METZ... 21 380 21 809 09 STRASBOURG... 22 490 23 813 10 MULHOUSE... 18 492 18 783 11 MACON... 42 582 44 208 12 LYON... 48 169 52 162 13 GRENOBLE... 45 899 46 673 14 NICE... 38 534 40 581 15 MARSEILLE... 42 207 43 584 16 SAINT ETIENNE... 29 027 29 941 17 CLERMONT FERRAND... 33 029 33 732 18 MOULINS... 35 398 36 882 19 MONTPELLIER... 50 875 52 894 20 TOULOUSE... 48 465 49 970 21 BORDEAUX... 68 519 69 738 22 NANTES... 115 750 118 446 23 TOURS... 26 254 26 910 24 RENNES... 64 336 66 440 25 ANNECY... 20 083 21 080 26 EVREUX... 19 748 20 767 27 COOPERATIVES... 12 530 13 179 29 TOULON... 20 387 20 783 30 MELUN... 22 854 24 006 31 LIMOGES... 19 854 20 197 TOTAUX... 1 542 150 1 602 403 34 REUNION... 26 913 28 973 ANTILLES GUYANE... 13 806 15 309 1) Nombre de salariés pour lesquels un ou plusieurs certificats ont été émis au cours de la période de référence. - 20 -
TABLEAU B NOMBRE D'ADHERENTS ACTIFS PAR CAISSE DE CONGÉS PAYES (1) CAISSES Période de référence des congés 2007 2008 01 TRAVAUX PUBLICS... 6 833 7 078 02 PARIS BATIMENT... 26 123 27 351 03 CAEN... 7 139 7 416 04 ROUEN... 6 926 7 253 05 LILLE... 8 774 9 170 06 REIMS... 5 079 5 222 07 NANCY... 7 431 7 743 08 METZ... 2 947 3 063 09 STRASBOURG... 2 859 3 013 10 MULHOUSE... 2 314 2 398 11 MACON... 7 133 7 414 12 LYON... 6 820 7 150 13 GRENOBLE... 7 472 7 771 14 NICE... 7 472 8 122 15 MARSEILLE... 8 483 8 996 16 SAINT ETIENNE... 5 047 5 041 17 CLERMONT FERRAND... 5 663 5 725 18 MOULINS... 6 563 6 701 19 MONTPELLIER... 11 663 11 999 20 TOULOUSE... 9 221 9 710 21 BORDEAUX... 12 266 12 589 22 NANTES... 16 684 17 015 23 TOURS... 4 297 4 404 24 RENNES... 9 445 9 804 25 ANNECY... 3 391 3 504 26 EVREUX... 3 621 3 770 27 COOPERATIVES... 510 537 29 TOULON... 4 968 5 247 30 MELUN... 4 181 4 363 31 LIMOGES... 3 573 3 803 TOTAUX... 214 898 223 372 34 REUNION... 3 499 3 871 ANTILLES GUYANE... 2 261 2 363 (1) Les adhérents actifs sont ceux qui ont déclaré des salaires pendant un ou plusieurs trimestres ou mois de la période de référence. - 21 -
TABLEAU C SALAIRES DÉCLARÉS (1) CAISSES Période de financement des congés 2007 2008 01 TRAVAUX PUBLICS... 5 764 556 219 6 310 273 880 02 PARIS BATIMENT... 3 634 377 155 6 310 273 880 03 CAEN... 785 061 171 835 680 589 04 ROUEN... 914 698 483 978 280 786 05 LILLE... 1 292 124 961 1 368 367 330 06 REIMS... 551 863 864 583 833 821 07 NANCY... 850 369 642 887 988 404 08 METZ... 396 250 452 415 375 688 09 STRASBOURG... 446 747 724 482 484 575 10 MULHOUSE... 335 304 051 348 770 321 11 MACON... 733 675 140 783 253 645 12 LYON... 861 943 225 935 416 549 13 GRENOBLE... 835 968 126 888 585 007 14 NICE... 671 178 158 717 825 329 15 MARSEILLE... 788 992 163 712 392 737 16 SAINT ETIENNE... 474 613 958 509 168 359 17 CLERMONT FERRAND... 535 949 010 566 729 646 18 MOULINS... 619 725 063 660 821 647 19 MONTPELLIER... 840 147 504 885 960 352 20 TOULOUSE... 830 947 845 878 546 420 21 BORDEAUX... 1 215 819 600 1 286 138 656 22 NANTES... 1 862 324 129 1 979 128 860 23 TOURS... 458 311 592 486 149 375 24 RENNES... 1 046 066 450 1 113 274 843 25 ANNECY... 361 050 824 392 301 714 26 EVREUX... 341 261 648 363 009 033 27 COOPERATIVES... 257 170 780 278 114 603 29 TOULON... 359 516 778 376 059 611 30 MELUN... 439 791 908 473 295 065 31 LIMOGES... 318 393 014 333 730 837 34 REUNION... 383 236 914 430 427 698 36 GUADELOUPE... 278 239 837 314 448 001 TOTAUX... 29 485 677 388 31 434 047 980 (1) Période du 1 er avril au 31 mars. Situation arrêtée au 31 mars 2008. - 22 -
TABLEAU D NOMBRE DE CONGÉS MULTICAISSES CAISSES Nombre de congés multicaisses Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés Nombre de congés multicaisses Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés Nombre de congés multicaisses Nombre total des congés payés Pourcentage des congés multicaisses par rapport au total des congés 2008 2007 Ensemble des années 1938 à 2008 01 TRAVAUX PUBLICS... 4 148 1,6% 3 973 1,6% 1 125 632 18 830 528 6,0% 02 PARIS BATIMENT... 1 374 0,8% 1 783 1,1% 828 652 16 056 328 5,2% 03 CAEN... 336 0,7% 290 0,6% 87 540 2 687 989 3,3% 04 ROUEN... 476 0,9% 511 1,0% 130 429 3 337 704 3,9% 05 LILLE... 563 0,7% 350 0,5% 124 649 4 876 877 2,6% 06 REIMS... 347 1,1% 342 1,1% 60 169 1 994 730 3,0% 07 NANCY... 525 1,1% 348 0,8% 97 980 3 262 024 3,0% 08 METZ... 196 0,9% 200 1,0% 60 071 1 716 155 3,5% 09 STRASBOURG... 171 0,8% 190 0,9% 34 710 1 430 096 2,4% 10 MULHOUSE... 73 0,4% 87 0,5% 24 406 1 069 709 2,3% 11 MACON... 377 1,0% 306 0,8% 53 279 2 141 558 2,5% 12 LYON... 744 1,7% 524 1,3% 108 656 2 699 509 4,0% 13 GRENOBLE... 386 0,9% 343 0,9% 105 496 2 702 228 3,9% 14 NICE... 194 0,6% 216 0,6% 73 310 2 106 834 3,5% 10 MARSEILLE... 277 0,7% 313 0,8% 126 699 2 976 344 4,3% 116 SAINT-ETIENNE... 281 1,0% 339 1,3% 44 376 1 572 865 2,8% 17 CLERMONT-FERRAND... 304 0,9% 194 0,6% 45 613 1 762 161 2,6% 18 MOULINS... 370 1,0% 347 1,0% 67 927 2 201 013 3,1% 19 MONTPELLIER... 328 0,7% 380 0,8% 67 819 2 493 608 2,7% 20 TOULOUSE... 425 0,9% 451 1,0% 82 749 2 596 852 3,2% 21 BORDEAUX... 543 0,8% 611 0,9% 83 166 3 249 321 2,6% 22 NANTES... 882 0,8% 740 0,7% 121 934 5 302 899 2,3% 23 TOURS... 369 1,4% 345 1,4% 44 281 1 515 300 2,9% 24 RENNES... 399 0,6% 422 0,7% 73 331 3 258 891 2,3% 25 ANNECY... 147 0,8% 169 0,9% 24 655 924 319 2,7% 26 EVREUX... 302 1,6% 207 1,1% 33 682 1 115 657 3,0% 26 EVREUX... 302 1,6% 207 1,1% 33 682 1 115 657 3,0% 27 COOPERATIVES... 331 2,7% 264 2,2% 112 720 1 134 064 9,9% 29 TOULON... 299 1,5% 212 1,1% 47 553 1 229 490 3,9% 30 MELUN... 387 1,8% 436 2,1% 51 521 1 107 403 4,7% 31 LIMOGES... 169 0,9% 137 0,7% 27 482 1 033 525 2,7% TOTAL... 16 519 1,1% 15 306 1,1% 3 973 261 98 596 631 4,0% - 23 -
CONGÉS TABLEAU E CERTIFICATS Période de référence du NUMEROS DES CAISSES POUR LESQUELLES CAISSES 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 01 TRAVAUX PUBLICS... 0 1124 41 219 479 43 221 22 77 9 67 97 79 32 54 42 02 PARIS BATIMENT... 306 0 32 135 21 40 20 22 11 4 10 24 28 22 29 5 03 CAEN... 49 26 0 29 5 1 3 1 3 1 3 6 6 1 3 3 04 ROUEN... 109 110 22 0 26 29 8 3 1 2 0 1 6 0 3 3 05 LILLE... 192 30 1 110 0 32 126 1 3 1 3 5 1 5 0 2 06 REIMS... 36 36 5 51 7 0 71 5 4 3 3 3 6 6 6 3 07 NANCY... 193 24 1 6 8 67 0 50 13 12 82 6 7 3 5 1 08 METZ... 25 9 1 14 13 8 62 0 25 0 2 7 2 7 0 0 09 STRASBOURG... 28 13 3 4 5 5 28 24 0 16 7 8 2 3 1 1 10 MULHOUSE... 14 4 0 2 0 3 12 3 19 0 4 0 0 1 1 1 11 MACON... 106 9 2 1 3 3 92 0 8 5 0 89 32 1 2 11 12 LYON... 589 104 0 11 2 6 12 3 7 1 166 0 103 5 15 343 13 GRENOBLE... 69 17 1 9 3 5 7 2 2 1 21 67 0 6 15 13 14 NICE... 27 29 0 0 4 11 8 3 4 1 1 3 4 0 12 0 15 MARSEILLE... 74 29 6 20 0 6 1 6 3 2 7 27 53 19 0 5 16 SAINT-ETIENNE... 37 7 2 3 2 0 1 1 0 1 16 74 18 2 6 0 17 CLERMONT-FERRAND 45 97 2 6 5 2 2 0 1 1 2 8 7 2 7 25 18 MOULINS... 46 53 7 4 3 12 26 2 0 0 11 12 6 1 2 10 19 MONTPELLIER... 52 19 4 11 3 8 3 3 4 0 9 23 30 2 32 3 20 TOULOUSE... 71 25 47 7 9 7 6 15 1 0 3 3 7 7 16 4 21 BORDEAUX... 92 39 5 15 5 3 7 4 7 0 4 21 11 6 6 9 22 NANTES... 161 97 29 30 20 18 21 3 15 1 8 14 10 6 12 5 23 TOURS... 70 27 8 8 11 5 3 0 1 0 5 9 5 0 0 3 24 RENNES... 46 36 29 10 2 10 4 0 6 0 2 6 1 0 5 1 25 ANNECY... 25 5 3 3 2 3 4 0 3 1 15 10 37 0 6 2 26 EVREUX... 22 106 38 140 2 3 5 0 0 0 1 1 7 2 0 1 27 COOPERATIVES... 38 65 5 10 3 10 7 0 7 3 5 2 10 2 7 1 29 TOULON... 16 10 1 2 2 2 4 0 2 0 1 6 2 53 180 2 30 MELUN... 29 276 0 15 1 20 1 2 1 0 0 3 1 0 0 0 31 LIMOGES... 14 6 4 4 12 2 2 0 0 0 2 2 2 1 2 0 35 MARTINIQUE... 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36 GUADELOUPE... 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 GUYANE... 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 TOTAL... 2581 2432 299 879 658 364 767 175 228 65 460 537 483 195 427 499 (1) Les certificats émis par les adhérents des caisses payantes ne sont pas compris dans ce tableau. - 24 -