DÉCEMBRE Ce récapitulatif des créations et abrogations de diplôme, vous indique pour chaque type de diplôme ou de certification intermédiaire : - le libellé du diplôme, - la date de l arrêté de création ou d abrogation et la date de parution au journal officiel, - l année de la et de la dernière d examen. BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Bac pro Aéronautique options «avionique», «systèmes» et «structure» Arrêté du 12/04/13, JO du 02/05/13. Bac pro Aéronautique options «mécanicien, systèmes-cellule» et «mécanicien, systèmes-avionique» Arrêté du 12/04/13, JO du 02/05/13. Bac pro Technicien/ne aérostructure Arrêté du 12/04/13, JO du 02/05/13. Bac pro Artisanat et métiers d'art facteur/trice d orgue options «organier/ère» et «tuyautier/ère» Bac pro Artisanat et métiers d'art option «ébéniste» Bac pro Aviation générale Arrêté du 12/04/13, JO du 03/05/13. Bac pro Cultures marines Arrêté du 22/08/14, JO du 20/09/14. Bac pro Cultures marines Arrêté du 22/08/14, JO du 20/09/14. Bac pro Hygiène et environnement Arrêté du 20/08/12, JO du 18/09/12. Bac pro Étude et réalisation d agencement* Arrêté du 09/05/16, JO du 20/05/16. Bac pro Agencement de l espace architectural* Arrêté du 09/05/16, JO du 20/05/16. Bac pro Gestion-administration Arrêté du 27/12/11, JO du 13/01/12. Bac pro Comptabilité Arrêté du 27/12/11, JO du 13/01/12. Bac pro Secrétariat Arrêté du 27/12/11, JO du 13/01/12. Bac pro Gestion des pollutions et protection de l'environnement Arrêté du 17/07/12, JO du 09/08/12. Bac pro Hygiène, propreté, stérilisation Arrêté du 17/07/12, JO du 09/08/12. Bac pro Interventions sur le patrimoine bâti options A «maçonnerie», B «charpente» et C «couverture» Arrêté du 20/12/13, JO du 15/01/14. Bac pro Interventions sur le patrimoine bâti options A «maçonnerie», B «charpente» et C «couverture» Arrêté du 20/12/13, JO du 15/01/14. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 1
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL (suite) Bac pro Maintenance des matériels options A «matériels agricoles», B «matériels de travaux publics et de manutention» et C «matériels d espaces verts» Arrêté du 24/03/16, JO du 27/04/16. Bac pro Maintenance des véhicules options A «voitures particulières», B «véhicules de transport routier» et C «motocycles» Arrêté du 19/03/14, JO du 02/04/14. Bac pro Métiers de la sécurité Arrêté du 19/03/14, JO du 02/04/14. Bac pro Métiers de l électricité et de ses environnements connectés Arrêté du 01/03/16, JO du 23/03/16. Bac pro Métiers du cuir option «sellerie» Arrêté du 05/01/16, JO du 22/01/16. Bac pro Métiers et arts de la pierre Arrêté du 24/06/15, JO du 16/07/15. Bac pro Photographie Arrêté du 09/02/12, JO du 03/03/12. Bac pro Pilote de ligne de production Arrêté du 30/03/12, JO du 14/04/12. Bac pro Maintenance des matériels options A «agricoles», B «travaux publics et manutention» et C «parcs et jardins» Arrêté du 24/03/16, JO du 27/04/16. Bac pro Maintenance des véhicules automobiles options «voitures particulières», «véhicules industriels» et «motocycles» Arrêté du 19/03/14, JO du 02/04/14. Bac pro Sécurité-prévention Arrêté du 19/03/14, JO du 02/04/14. Bac pro Électrotechnique énergie équipements communicants Arrêté du 01/03/16, JO du 23/03/16. Bac pro Artisanat et métiers option «arts de la pierre» Arrêté du 24/06/15, JO du 16/07/15. Bac pro Photographie Arrêté du 09/02/12, JO du 03/03/12. Bac pro Industrie des pâtes, papiers et cartons Arrêté du 30/03/12, JO du 14/04/12. Bac pro Mise en œuvre des matériaux options «industries textiles» et «matériaux céramiques» Arrêté du 30/03/12, JO du 14/04/12. Bac pro Menuiserie aluminium-verre* Arrêté 23/06/14, JO du 04/07/14. Bac pro Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse* Arrêté 23/06/14, JO du 04/07/14. Bac pro Pilotage des systèmes de production automatisée Arrêté du 30/03/12, JO du 14/04/12. Bac pro Procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons Arrêté du 13/04/12, JO du 24/04/12. Bac pro Industries de procédés Arrêté du 13/04/12, JO du 24/04/12. Bac pro Réalisation de produits imprimés et plurimédia options «productions graphiques» et «productions imprimées» Arrêté du 12/03/14, JO du 26/03/14. Bac pro Production graphique Arrêté du 12/03/14, JO du 26/03/14. Bac pro Production imprimée Arrêté du 12/03/14, JO du 26/03/14. Bac pro Systèmes numériques options A «sûreté et sécurité des infrastructures, de l habitat et du tertiaire», B «audiovisuels, réseau et équipement domestiques» et C «réseaux informatiques et systèmes communicants» Arrêté du 01/03/16, JO du 15/03/16. Bac pro Systèmes électroniques numériques Arrêté du 01/03/16, JO du 15/03/16. Bac pro Technicien/ne en appareillage orthopédique Arrêté du 22/12/15, JO du 15/01/16. Bac pro Techniques d interventions sur installations nucléaires Arrêté du 12/03/14, JO du 27/03/14. Diplôme de technicien/ne Podo-orthésiste Arrêté du 22/12/15, JO du 15/01/16. Diplôme de technicien/ne Prothésisteorthésiste Arrêté du 22/12/15, JO du 15/01/16. Bac pro Environnement nucléaire Arrêté du 12/03/14, JO du 27/03/14. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 2
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL (suite) Bac pro Traitements des matériaux* Arrêté du 04/05/16, JO du 24/05/16. Bac pro Traitements des surfaces* Arrêté du 04/05/16, JO du 24/05/16. Bac pro Transport fluvial Arrêté du 11/04/13, JO du 27/04/13. * Changement d intitulé uniquement. BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE Bac techno Sciences et technologies de l hôtellerie et de la restauration (STHR) Décret n -270 et arrêtés du 11/03/15, JO du 13/03/15. Bac techno Hôtellerie Arrêté du 11/03/15, JO du 13/03/15. BREVET D ÉTUDES PROFESSIONNELLES (BEP) BEP Facteur/trice d orgues BEP Gestion des pollutions et protection de l'environnement Arrêté du 19/02/13, JO du 09/03/13. BEP Hygiène et propreté Arrêté du 19/02/13, JO du 09/03/13. BEP Métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement Arrêté du 19/02/13, JO du 08/03/13. BEP Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés Arrêté du 22/06/16, JO du 28/07/16. BEP Électrotechnique énergie équipements communicants Arrêté du 22/06/16, JO du 28/07/16. BEP Métiers et arts de la pierre Arrêté du 09/10/15, JO du 04/11/15. BEP Métiers d art - arts de la pierre Arrêté du 09/10/15, JO du 04/11/15. BEP Métiers du cuir option «Sellerie garnissage» Arrêté du 10/10/16, JO du 29/10/16. BEP Menuiserie aluminium-verre* Arrêté du 14/05/14, JO du 28/04/14. BEP Réalisation d ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse* Arrêté du 14/05/14, JO du 28/04/14. BEP Opérateur/trice en appareillage orthopédique Arrêté du 22/06/16, JO du 16/07/16. BEP Réalisation de produits imprimés et plurimédia options A «productions graphiques» et B «productions imprimées» Arrêté du 23/07/14, JO du 27/08/14. BEP Industries graphiques options A «production graphique» et B «production imprimée» Arrêté du 23/07/14, JO du 27/08/14. BEP Systèmes numériques Arrêté du 22/06/16, JO du 28/07/16. BEP Systèmes électroniques numériques Arrêté du 22/06/16, JO du 28/07/16. * Changement d intitulé uniquement. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 3
BREVET D ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLE (BEPA) BEPA Travaux en exploitation de polycultureélevage Arrêtés du 20/06/16, JO du 01/07/16. BEPA Travaux en exploitations d élevage Arrêtés du 20/06/16, JO du 01/07/16. BREVET DES MÉTIERS D ART (BMA) BMA Ébéniste BMA Ébéniste BMA Ferronnier/ère d art Arrêté du 12/03/14, JO du 26/03/14. BMA Gravure sur pierre Arrêté du 06/11/13, JO du 22/11/13. BMA Gravure Arrêté du 26/07/13, JO du 30/08/13. BMA Orfèvrerie options «monture-tournure» et «gravures-ciselure» Arrêté du 26/07/13, JO du 30/08/13. BREVET PROFESSIONNEL (BP) BP Assurances Arrêté du 02/10/15, JO du 23/10/15. BP Banque Arrêté du 04/05/16, JO du 07/06/16. 2020 BP Arts de la cuisine BP Cuisinier/ère BP Arts du service et commercialisation en restauration BP Restaurant BP Boucher/ère Arrêté du 26/04/16, JO du 11/05/16. BP Boucher/ère Arrêté du 26/04/16, JO du 11/05/16. BP Charpentier/ère bois BP Charpentier/ère BP Conducteur/trice d engins : travaux publics et carrières Arrêté du 02/06/15, JO du 25/06/15. BP Conducteur/trice d engins de chantier de travaux publics Arrêté du 02/06/15, JO du 25/06/15. BP Couvreur/euse Arrêté du 28/04/15, JO du 27/05/15. BP Couvreur/euse Arrêté du 28/04/15, JO du 27/05/15. BP Installateur/trice dépanneur/euse en froid et conditionnement d air Arrêté du 12/03/14, JO du 03/04/14. BP Monteur/euse dépanneur/euse en froid et climatisation Arrêté du 12/03/14, JO du 03/04/14. BP Menuisier/ère BP Menuisier/ère BP Menuisier/ère aluminium-verre Arrêté du 12/03/14, JO du 03/04/14. BP Construction d ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse Arrêté du 12/03/14, JO du 03/04/14. BP Métallier/ère Arrêté du 12/03/14, JO du 01/04/14. BP Serrurerie-métallerie Arrêté du 12/03/14, JO du 01/04/14. BP Métiers de la pierre Arrêté du 24/06/15, JO du 16/07/15. BP Métiers de la pierre Arrêté du 24/06/15, JO du 16/07/15. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 4
BREVET PROFESSIONNEL (BP) (suite) BP Métiers du plâtre et de l isolation Arrêté du 13/05/16, JO du 02/06/16. BP Plâtrerie et Plaque Arrêté du 13/05/16, JO du 02/06/16. BP Monteur/euse en installations du génie climatique et sanitaire Arrêté du 14/03/14, JO du 03/04/14. BP Monteur/euse en installations de génie climatique Arrêté du 14/03/14, JO du 03/04/14. BP Équipements sanitaires Arrêté du 14/03/14, JO du 03/04/14. BP Peintre applicateur/trice de revêtements Arrêté du 13/05/16, JO du 02/06/16. BP Peinture Revêtements Arrêté du 13/05/16, JO du 02/06/16. BP Professions immobilières Arrêté du 04/05/16, JO du 07/06/16. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR (BTS) 1 ère BTS Banque, conseiller de clientèle (particuliers) BTS Banque options A «marché des particuliers» et B «marché des professionnels» BTS Comptabilité et gestion Arrêté du 03/11/14, JO du 03/13/14. BTS Comptabilité et gestion des organisations Arrêté du 03/11/14, JO du 03/13/14. BTS Conception des processus de réalisation de produits BTS Étude et réalisation d'outillages de mise en forme de matériaux BTS Industrialisation des produits mécaniques BTS Conception des produits industriels BTS Conception des produits industriels BTS Conception et réalisation de carrosserie BTS Conception et réalisation de carrosserie BTS Contrôle industriel et régulation automatique BTS Contrôle industriel et régulation automatique BTS Édition BTS Édition BTS Enveloppe des bâtiments : conception et réalisation Arrêté du 16/02/16, JO du 06/03/16. BTS Enveloppe du bâtiment : façades-étanchéité Arrêté du 16/02/16, JO du 06/03/16. BTS Étude et réalisation d agencement BTS Agencement de l environnement architectural BTS Études de réalisation d un projet de communication options A «études de réalisation de produits plurimédia» et B «études de réalisation de produits imprimés» Arrêté du 07/06/16, JO du 29/06/16. BTS Communication et industries graphiques options A «études et réalisation de produits graphiques» et B «études et réalisation de produits imprimés» Arrêté du 07/06/16, JO du 29/06/16. BTS EuroPlastics et composites options CO «conception outillage» et POP «pilotage et optimisation de la production» Arrêté du 29/02/16, JO du 23/03/16. BTS Industries plastiques Europlastic à référentiel commune européen Arrêté du 29/02/16, JO du 23/03/16. BTS Fonderie BTS Fonderie BTS Forge BTS Mise en forme des matériaux par forgeage Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 5
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR (BTS) (suite) 1 ère BTS Fluides-énergie-domotique options A «génie climatique et fluidique», B «froid et conditionnement d'air» et C «domotique et bâtiments communicants» BTS Domotique (intégré au BTS Fluides-énergie-domotique option C «domotique et bâtiments communicants») BTS Fluides-énergies-environnements options A «génie sanitaire et thermique», B «génie climatique» et C «génie frigorifique» BTS Innovation textile options A «structures» et B «traitements» Arrêté du 13/05/14, JO du 20/06/14. BTS Productique textile Arrêté du 13/05/14, JO du 20/06/14. BTS Maintenance des systèmes options A «systèmes de production», B «systèmes énergétiques et fluidiques» et C «systèmes éoliens» BTS Maintenance industrielle BTS Fluides-énergies-environnements option D «maintenance et gestion des systèmes fluidiques et énergétiques» BTS Maintenance des véhicules options A «voitures particulières», B «véhicules de transport routier» et C «motocycles» Arrêté du 11/02/16, JO du 11/03/16. BTS Après-vente automobile options «véhicules particuliers», «véhicules industriels» et «motocycles» Arrêté du 11/02/16, JO du 11/03/16. BTS Métiers de l audiovisuel options «gestion de la production», «métiers de l image», «métiers du son», «métiers du montage et de la postproduction» et «techniques d ingénierie et exploitation des équipements» Arrêté du 04/06/13, JO du 13/07/13. BTS Métiers de l audiovisuel options «gestion de la production», «métiers de l image», «métiers du son», «montage et postproduction» et «techniques d ingénierie et exploitation des équipements» Arrêté du 04/06/13, JO du 13/07/13. BTS Métiers de la chimie BTS Chimiste BTS Peintures, encres et adhésifs BTS Métiers de la coiffure Arrêté du 26/02/14, JO du 03/04/14. BTS Métiers de l'esthétique-cosmétique-parfumerie options A «management», B «formation-marques» et C «cosmétologie» Arrêté du 30/10/12, JO du 16/11/12. BTS Esthétique-cosmétique Arrêté du 30/10/12, JO du 16/11/12. BTS Métiers des services à l'environnement BTS Hygiène, propreté, environnement BTS Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique BTS Géomètre-topographe BTS Moteurs à combustion interne BTS Moteurs à combustion interne BTS Pilotage de procédés Arrêté du 11/02/16, JO du 11/03/16. BTS Industries papetières Arrêté du 11/02/16, JO du 11/03/16. BTS Systèmes constructifs bois et habitat Arrêté du 10/02/14, JO du 04/03/14. BTS Systèmes constructifs bois et habitat Arrêté du 10/02/14, JO du 04/03/14. BTS Charpente couverture Arrêté du 10/02/14, JO du 04/03/14. BTS Systèmes numériques options A «informatique et réseaux» et B «électronique et communications» Arrêté du 15/11/13, JO du 17/12/13. BTS Systèmes électroniques Arrêté du 15/11/13, JO du 17/12/13. BTS Informatique et réseaux pour l industrie et les services techniques Arrêté du 15/11/13, JO du 17/12/13. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 6
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR (BTS) (suite) 1 ère BTS Systèmes photoniques Arrêté du 03/06/15, JO du 26/06/15. BTS Génie optique options A «photonique» et B «optique instrumentale» Arrêté du 03/06/15, JO du 26/06/15. BTS Techniques et services en matériels agricoles BTS Agroéquipement BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE (BTSA) BTSA Aménagements paysagers Arrêté du 19/06/13, JO du 28/06/13. BTSA Aménagements paysagers Arrêté du 19/06/13, JO du 28/06/13. BTSA Analyse, conduite et stratégie de l entreprise agricole Arrêté du 16/06/14, JO du 28/06/14. BTSA Analyse et conduite de systèmes d exploitation Arrêté du 16/06/14, JO du 28/06/14. BTSA Aquaculture Arrêté du 19/06/13, JO du 28/06/13. BTSA Aquaculture Arrêté du 19/06/13, JO du 28/06/13. BTSA Développement de l agriculture des régions chaudes Arrêté du 16/06/14, JO du 28/06/14. BTSA Développement de l agriculture des régions chaudes Arrêté du 16/06/14, JO du 28/06/14. BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIME (BTSM) BTSM Maintenance des systèmes électro-navals Arrêté du 30/06/14, JO du 09/07/14. BTSM Pêche et gestion de l environnement marin Arrêté du 30/06/14, JO du 09/07/14. CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE (CAP) CAP Aéronautique options «avionique», «systèmes» et «structures» Arrêté du 19/08/13, JO du 30/08/13. CAP Électricien/ne systèmes d'aéronefs Arrêté du 19/08/13, JO du 30/08/13. CAP Mécanicien/ne cellules d'aéronefs Arrêté du 19/08/13, JO du 30/08/13. CAP Maintenance sur systèmes d'aéronefs Arrêté du 19/08/13, JO du 30/08/13. CAP Agent/e de propreté et d'hygiène Arrêté du 23/12/13, JO du 15/01/14. CAP Maintenance et hygiène des locaux Arrêté du 23/12/13, JO du 15/01/14. CAP Boulanger/ère CAP Boulanger/ère CAP Cuisine Arrêté du 17/03/16, JO du 09/04/16. CAP Cuisine Arrêté du 17/03/16, JO du 09/04/16. CAP Facteur/trice d orgues CAP Ferronnier/ère d art CAP Ferronnier/ère Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 7
CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE (CAP) (suite) CAP Glacier/ère fabricant/e CAP Installateur/trice en froid et conditionnement d air Arrêté du 02/06/15, JO du 25/06/15. CAP Maintenance des matériels options A «matériels agricoles», B «matériels de travaux publics et de manutention» et C «matériels de parcs et jardins» Arrêté du 24/03/16, JO du 27/04/16. CAP Maintenance des véhicules options «voitures particulières», «véhicules de transport routier» et «motocycles» Arrêté du 22/04/14, JO du 13/05/13. CAP Marbrier/ère du bâtiment et de la décoration Arrêté du 06/02/13, JO du 23/02/13. CAP Tailleur/euse de pierre Arrêté du 06/02/13, JO du 23/02/13. CAP Menuisier/ère aluminium-verre* Arrêté du 19/05/14, JO du 04/06/14. CAP Opérateur/trice logistique Arrêté du 02/03/15, JO du 20/03/15. CAP Propreté de l environnement urbain collecte et recyclage Arrêté du 10/03/15, JO du 27/03/15. * Changement d intitulé uniquement. CAP Glacier/ère fabricant/e CAP Graveur/euse sur pierre CAP Froid et climatisation Arrêté du 02/06/15, JO du 25/06/15. CAP Maintenance des matériels options «tracteurs et matériels agricoles», «matériels de travaux publics et de manutention» et «matériels de parcs et jardins» Arrêté du 24/03/16, JO du 27/04/16. CAP Maintenance des véhicules automobiles options «véhicules particuliers», «véhicules industriels» et «motocycles» Arrêté du 22/04/14, JO du 13/05/13. CAP Tailleur/euse de pierre marbrier/ère du bâtiment et de la décoration Arrêté du 06/02/13, JO du 23/02/13. CAP Constructeur/trice d ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse* Arrêté du 19/05/14, JO du 04/06/14. CAP Agent/e d entreposage et de messagerie Arrêté du 02/03/15, JO du 20/03/15. CAP Gestion des déchets et propreté urbaine Arrêté du 10/03/15, JO du 27/03/15. CAP Opérateur/trice des industries du recyclage Arrêté du 10/03/15, JO du 27/03/15. CAP Tuyautier/ère en orgues CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE (CAPa) CAPa Agricultures des régions chaudes Arrêté du 10/06/15, JO du 23/06/15. CAPa Jardinier-ère paysagiste Arrêté du 10/06/15, JO du 09/07/15. CAPa Lad cavalier-ère d entraînement Arrêté du 10/06/15, JO du 16/07/15. CAPa Maréchal-ferrant CAPa Métiers de l agriculture Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre CAPA Agricultures des régions chaudes Arrêté du 10/06/15, JO du 23/06/15. CAPA Travaux paysagers Arrêté du 10/06/15, JO du 09/07/15. CAPA Lad cavalier/ère d entraînement Arrêté du 10/06/15, JO du 16/07/15. CAPA Maréchalerie CAPA Productions agricoles, utilisation des matériels CAPA Productions horticoles CAPA Vigne et vin 8
CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE (CAPa) (suite) CAPa Opérateur/trice en industries agroalimentaires options «conduite de machines» et «transformation de produits alimentaires» CAPA Industrie agroalimentaire CAPa Services aux personnes et vente en espace rural Arrêté du 10/06/15, JO du 10/07/15. CAPA Services en milieu rural Arrêté du 10/06/15, JO du 10/07/15. CAPa Travaux forestiers CAPA Travaux forestiers DIPLÔME NATIONAL DNA (diplôme national d art) Arrêté du 17/07/14, JO du 19/07/14. DNAP (diplôme national d arts plastiques) Arrêté du 17/07/14, JO du 19/07/14. DNAT (diplôme national d arts et techniques) Arrêté du 17/07/14, JO du 19/07/14. MENTION COMPLÉMENTAIRE (MC) MC Aéronautique Arrêté du 18/02/15, JO du 11/03/15. MC Aéronautique Arrêté du 18/02/15, JO du 11/03/15. MC Coiffure coupe couleur Arrêté du 23/03/15, JO du 09/04/15. MC Coloriste permanentiste Arrêté du 23/03/15, JO du 09/04/15. MC Styliste-visagiste Arrêté du 23/03/15, JO du 09/04/15. MC Graveur/euse sur pierre Arrêté du 22/10/13, JO du 05/11/13. MC Maintenance et contrôles des matériels Arrêté du 16/12/15, JO du 12/01/16. MC Mécatronique navale Arrêté du 26/11/15, JO du 17/12/15. MC Métiers de l'eau Arrêté du 24/04/12, JO du 05/05/12. MC Technicien/ne en soudage Arrêté du 26/11/15, JO du 17/12/15. MC Transporteur/euse fluvial Arrêté du 05/04/13, JO du 18/04/13. MC Vendeur/euse conseil en produits techniques pour l habitat Arrêté du 17/12/14, JO du 03/01/15. MC Vendeur/euse conseil en produits techniques pour l habitat Arrêté du 17/12/14, JO du 03/01/15. Onisep Bourgogne-Franche-Comté - site de Dijon décembre 9