CONTRAT D'HEBERGEMENT ET D'UTILISATION DES SERVICES JINGOO.COM

CONTRAT D'HEBERGEMENT ET D'UTILISATION DES SERVICES JINGOO.COM Entre l Utilisateur (Personne Morale), ci-après dénommé «L Utilisateur» : La Société : Adresse : Code Postal : Ville: Téléphone : Numéro de Siret : Représenté par M. ou Mme : Spécialement habilité a l effet des présentes. Désigné ci-après «l Utilisateur», d une part, Ou l Utilisateur (Personne Physique), ci-après dénommé «L Utilisateur» : Nom : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville: Téléphone : Numéro de Siret : Représenté par M. ou Mme : Spécialement habilité a l effet des présentes. Désigné ci-après «l Utilisateur», d une part, Et l Hébergeur, ci-après dénommé «L Hébergeur» : La SARL IMAGE LIBRE STUDIO, Service Jingoo Centre international d affaires, Bd Marcel Dassault, 64200 Biarritz - France SARL au capital de 11628 euros. Siret N 482 991 486 00010. Représenté par Mr Nenic Bertrand, gérant. Désigné ci-après «l Hébergeur», d autre part. Image-Libre Studio - Service Jingoo - Centre d Affaire International - Bld M. Dassault - 64200 Biarritz - France W : www.image-libre.com - @ : contact@image-libre.com Tél 1 : 06.65.54.08.07 SARL au capital de 11628 - N SIRET : 48299148600010

Article 1 Objet Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l Hébergeur «Image- Libre Studio» concède à l Utilisateur le droit d utilisation non cessible du site www.jingoo. com. Les caractéristiques qui l accompagnent sont indiquées ci-dessous. Jingoo.com est un service d hébergement, un logiciel en ligne de présentation des Utilisateurs, et de dépôt/vente de leurs images. Les photos sont communiquées par l Utilisateur à destination de clients potentiels, particuliers et entreprises. Article 2 Services et formules proposés a l Utilisateur > Le service Annuaire : Ce service a pour but d indexer chaque Utilisateur afin que les clients potentiels puissent entrer en relation avec lui. Cela permettra à l Utilisateur de recevoir directement des contacts de clients potentiels désireux de recevoir des demandes de renseignements, devis ou tout autre type de contact lié à leur activité professionnelle. > Service vitrine : Ce service permet a l Utilisateur de se présenter, présenter son activité professionnelle et ses réalisations, de marquer sa présence sur Internet et proposer via sa vitrine l'accès aux services en ligne de Jingoo.com. La vitrine personnalisable est composée de 6 rubriques et d'un accès privé ou public aux albums : Accueil, Présentation, Portfolio, Banque d'images, Tirage en ligne et Contact. > La formule de publication Autonome : Jingoo héberge les photos de l Utilisateur en basse résolution. L Utilisateur est automatiquement averti des commandes et de l encaissement client, par email ainsi que dans son espace d administration (tableau de bord). Pour le service Jingoo Autonome l Utilisateur doit effectuer le traitement, le tirage et l expédition des commandes. Une fois les commandes traitées il doit renseigner dans son espace d administration le statut d avancement du traitement des commandes. > La formule de publication Nomade (Laboratoires : Lab Pro 1, Lab Pro 2, Lab Cewe) : Jingoo héberge les photos de l Utilisateur en haute résolution. L Utilisateur est automatiquement averti des commandes et de l encaissement client, par email et dans son espace d administration (tableau de bord). L Utilisateur n assure ni le traitement, ni l impression, ni l expédition. Jingoo.com assure tous ces services de production et d'expédition. A savoir : - Tirages papier (détails en annexe ) - Tirage sur objets-cadeaux (photos sur toiles, cartes postales, mug, détails en annexe) - Mise à disposition des fichiers originaux.

Article 3 - Description et mise en ligne des photos par les Utilisateurs - Image-libre studio ( Jingoo.com ) assure l hébergement et la diffusion de vos photos numériques par le biais de ses marques et sites web - L Utilisateur accède depuis le site www.jingoo.com à son espace privé (Tableau de bord) à l aide de son identifiant et mot de passe personnels sécurisés. - L Utilisateur envoi par Internet ses photos, celles-ci sont stockées dans son espace privé, illimité en volume. Cet espace a pour but de permettre à l Utilisateur de présenter et vendre au prix de vente de son choix : des tirages sur papier photo, tirages sur objets-cadeaux ou encore la vente des fichiers numériques originaux. - L Utilisateur crée, dans son espace privé, un ou des albums. Chaque album créé est consultable sur les serveurs de 30 à 120 jours minimum ( pour les reportages de photo sociale). Dans les quinze derniers jours de cette période, si une ou des ventes sont comptabilisées, l album se verra conservé pour une nouvelle période de 30 jours à partir de la date de la dernière vente afin d'obtenir de meilleurs résultats. Si aucune vente n est réalisée, le contenu de l album sera supprimé automatiquement et celuici ne sera plus accessible au public. Néanmoins l Utilisateur conserve toutes les informations statistiques concernant les albums supprimés. Celles-ci restent consultables à tout moment via l espace d administration (Tableau de bord). - Les albums de type "banque d'images personnelle" sont des albums permanents, il n'y a pas de durée de diffusion établie. > Les clients potentiels de l Utilisateur ont la possibilité, selon la formule de publication et les articles mis à disposition par l'utilisateur : - de commander des impressions sur papier photo ou sur des objets cadeaux. Ces différents travaux sont réalisés par un prestataire de Jingoo, leader en Europe, ou, selon formule de publication, par l'utilisateur. Le Prestataire ou l'utilisateur livrent directement les clients par la poste. - de commander les fichiers originaux des photos si l Utilisateur le propose dans ses options de vente. Pour ce faire les clients devront suivre la procédure liée au téléchargement après avoir enregistré leur commande. > Redevance soumise à la TVA Le paiement de la redevance de l'utilisateur liée aux commandes validées s effectuent mensuellement. L Hébergeur prélèvera une commission dont le montant dépend de la formule de publication utilisée : - Formule Nomade : 15 % du chiffre d affaire TTC après déduction des coûts de production (prix de revient) des articles et des frais de port.

Le détail des coûts de production (prix de revient) des articles, ainsi qu un exemple de redevance de facturation est fourni en annexe A, B et C. - Formule Autonome : 5 % du chiffre d affaire TTC. Un exemple de redevance de facturation pour la formule Autonome est fourni en annexe D. > Paiement en ligne : La mise à disposition d une interface de paiement par carte bancaire ou chèque sur le site est incluse automatiquement dans l espace d hébergement de l Utilisateur. Les règlements des clients sont crédités sur le compte de l Hébergeur pour le compte de l Utilisateur. L'Utilisateur autorise l'hébergeur à collecter en son nom et pour son compte, directement ou par le biais d un tiers les sommes correspondant aux ventes réalisées par l intermédiaire de la fonction de paiement en ligne sécurisée, ou par chèque. > Commissions sur le service d'encaissement électronique (Cartes bancaires) : Les commissions sur le service d'encaissement seront refacturés par l'hébergeur a l'utilisateur. Pour information la commission pour le compte de l'hébergeur est de : - 0.46 Cts HT par commande si le montant de la commande est inférieur à 23 TTC. - 2% HT de la transaction si le montant de la commande est supérieur ou égal à 23 TTC. Article 4 Procédure de facturation et de paiement Le 15 du mois en cours l Hébergeur effectue le règlement par virement bancaire sur le compte RIB indiqué par l Utilisateur. Les commandes en cours qui n'ont pas été expédiées le 04 de chaque mois a 3h00 serons reportées sur la redevance suivante. Article 5 - Responsabilités des Utilisateurs - Le mot de passe de l Utilisateur est personnel et confidentiel. L Utilisateur est ainsi seul responsable de l utilisation de son mot de passe. - L Utilisateur s engage à respecter les lois européennes en vigueur, et notamment les dispositions légales sur la pornographie, la violence, le racisme et la pédophilie. Plus généralement, l Utilisateur s engage à ne pas envoyer de photos et n inscrire aucun commentaire : :: Contraire à l ordre public et aux bonnes mœurs ; :: A caractères injurieux, diffamatoires, racistes, xénophobes, révisionnistes ou portant atteinte à l honneur ou à la réputation d autrui ; :: Incitant à la discrimination, à la haine d une personne ou d un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ; :: Incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ; :: Faisant l apologie de crimes de guerre ou des crimes contre l humanité ; :: Incitant au suicide ; :: Toute autre photo violente ou choquante.

- L Hébergeur se réserve le droit d effectuer des contrôles et d exclure sans préavis les Utilisateurs ne respectant pas ces règles. Par ailleurs, les Utilisateurs qui ne respecteraient pas les lois européennes en vigueur s exposeraient à des poursuites judiciaires. - L Utilisateur est seul responsable de l obtention des droits de la propriété intellectuelle des photos et/ou des objets photographiés présents dans son espace. L Utilisateur s engage à respecter les droits des personnes et des biens, et plus précisément: :: Les droits de la personnalité, notamment le droit à l image et le droit au respect de la vie privée; :: Les droits des marques ; :: Les droits d auteurs (notamment les droits sur les photographies, les droits sur les images, les droits sur les textes) ; :: Les droits voisins (artistes, interprètes et producteurs). - L Hébergeur n est pas responsable du contenu des images mises en ligne par les Utilisateurs qui en sont les seuls et uniques responsables. - L'Utilisateur garantit l'hébergeur de toute condamnation à ces titres ainsi que de tout recours de tiers portant sur le contenu des images mises en ligne. En cas de manquement à une disposition législative ou règlementaire, constaté par une autorité judiciaire au sens de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 (LCEN), ou en cas d'injonction délivrée par l'autorité judiciaire de supprimer un contenu litigieux, l'hébergeur pourra prendre toute disposition nécessaire pour supprimer ce contenu ou en empêcher l'accès. En cas de réclamation amiable ou de mise en demeure d'un tiers adressée à l'hébergeur, estimant que le contenu est illicite ou lui cause un préjudice, celui-ci en informera sans délai l'utilisateur. A défaut de suppression du contenu litigieux par l'utilisateur ou par l'hébergeur, après refus exprès de l'utilisateur de supprimer ledit contenu, l'utilisateur garantit l'hébergeur, nonobstant toute clause contraire, intégralement et sans limitation, de tout recours et condamnation à des dommages et intérêts auxquelles l'hébergeur pourrait être exposé à raison de cette réclamation. Toutefois, par dérogation à ce qui précède, l'hébergeur pourra prendre toute mesure utile afin de supprimer l'accès au contenu litigieux ou d'en rendre l'accès impossible. Article 6- Responsabilité de l Utilisateur vis-à-vis de l encaissement de la rémunération - L Utilisateur déclare et garantit à l Hébergeur qu il a procédé ou procédera, à ses frais et sous sa seule responsabilité, à l ensemble des formalités, déclarations administratives et fiscales qui pourraient être nécessaires pour l utilisation des services, et, en particulier l encaissement régulier de rémunération, ces formalités et déclarations variants selon la situation spécifique de chaque Utilisateur, qu il s agisse d une personne morale ou physique soumise a l impôt sur les société ou sur les revenus. - L Utilisateur devra également faire son affaire des polices d assurances éventuellement nécessaires à la couverture de son activité générée par l utilisation des services.

Article 7- Information concernant l identification des Utilisateurs - Lors de son inscription, l Utilisateur doit valider le présent contrat et, immédiatement ou par la suite s engage à renseigner les données suivantes, dont la fourniture est obligatoire au regard des dispositions de la loi sur la confiance dans l économie numérique (dite : LCEN) du 21 juin 2004 :: Si l Utilisateur est une personne physique : Ses nom et prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse email. :: Si l Utilisateur est une personne morale : Sa dénomination sociale, l adresse de son siège social, son numéro de téléphone, son numéro de Siret, son adresse mail, le montant de son capital social ainsi que le nom du dirigeant. - Conformément aux dispositions de l article 6 III -1 b,c,d de la LCEN, l espace de vente de l Utilisateur déclaré en personne morale comportera l ensemble de ces informations, en d autres termes ces informations seront publiques. Les Utilisateurs déclarés en personne morale doivent se déclarer comme tel sans possibilité d anonymat dans leur espace de vente. - Chaque Utilisateur garantit que les données qu il communique sont exactes, complètes et à jour. L Hébergeur ne disposant d aucun moyen pour les vérifier, l'utilisateur s engage à informer l Hébergeur de l existence de toute modification de ces données et à les mettre à jour lui-même via l interface d administration qui est mise a sa disposition. Article 8- Responsabilités de l Hébergeur - L Hébergeur via son service en ligne www.jingoo.com assure techniquement l hébergement des photos, mais n est en aucun cas responsable de leur contenu ni de leur utilisation. L'Hebergeur est soumis uniquement à une obligation de moyen de mise a disposition du client les ressources technique et opérationnelles dont il dispose. - Dans le cadre du maintien de son site Internet, l Hébergeur se réserve le droit d interrompre temporairement ses services, notamment lors d opérations ponctuelles sur les serveurs. - La responsabilité de l Hébergeur ne peut être engagée en cas d indisponibilité de ses services à la suite d incidents techniques du réseau Internet. - La responsabilité de l Hébergeur ne peut être engagée en cas de perte, partielle ou totale des données stockées, pour des raisons techniques. Il incombe aux Utilisateurs de sauvegarder des copies personnelles de leurs fichiers. - La responsabilité de l Hébergeur ne peut être engagée pour toute interception, de la part d autres Utilisateurs ou actes de piraterie, des photos téléchargées ou en cours de téléchargement depuis le site www.jingoo.com.

- La responsabilité de l Hébergeur ne peut être engagée pour les préjudices subis suite à l interception éventuelle des fichiers. L Utilisateur déclare connaître et accepter ces risques liés au réseau Internet. - La responsabilité de l Hébergeur ne peut pas être engagée en cas de défaillance brutale de production d'un de ses prestataires laboratoire de tirage photos. En cas de défaillance d'un de ses prestataires, l'hébergeur essaiera de trouver une solution, à défault il procèdera au remboursement des commandes en cause. - L Hébergeur peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ses services à tout moment, et cela, sans préavis. L Utilisateur en sera automatiquement informé par email. Article 9 Durée - Le contrat non exclusif est conclu pour une durée indéterminée. Il peut prendre fin: :: sur demande de l Utilisateur par LRAR ou par le biais de son espace d administration en ligne sous réserve d un préavis de 1 mois. :: par décision de l Hébergeur, sans préavis en cas de non respect des dispositions prévues dans le présent contrat. A la fin du préavis, l Hébergeur procèdera au solde du compte, au paiement des sommes dûes et clôturera le compte de l Utilisateur. Article 10- Spécificités auteur > Cession de droits. - La Photographie ou la création de visuel doivent être considérés comme une oeuvre au sens de l article L 112-1 du Code de la Propriété intellectuelle. - La Photographie ou création de visuels sont destinés à être publiés par l'hébergeur, à des fins de promotion, mise en avant et vente sur le site pour le compte de l'utilisateur. - L auteur cède le droit de reproduction des photographies, pour toute utilisation privée, en tout format, numériques, supports objets ou papiers, à destination des clients s étant acquitté du paiement de l article ou support commandé. Article 11 Acceptation - Si toutefois, une ou plusieurs clauses du présent contrat, étaient déclarées nulles en application d une loi ou d un règlement ou par décision de justice, les autres clauses conserveraient leur force et leur portée. Les deux parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus du contenu de la clause initialement arrêtée. - En demandant l ouverture d un compte chez l'hébergeur, le contrat qui régit les relations entre l Hébergeur et l Utilisateur est formé. Ce contrat est l unique contrat entre les parties.

Il remplace et annule notamment tout accord antérieur. - Le contrat est régi par le droit français. Tout litige relatif à la validité, l interprétation ou l exécution du contrat, et après échec de toute conciliation, sera soumis aux tribunaux compétents de Bayonne. - Le présent contrat est conclu intuitu personae. En conséquence, elles ne peuvent être cédées par une partie sans l accord express et préalable de l autre partie. L Hébergeur est néanmoins autorisé a les céder ainsi que les fichiers de données personnelles relatifs, dans l hypothèse du rachat par une société tierce, soit de Image Libre Studio, soit de l une ou plusieurs de ses branches d activités si elles comprennent l exploitation du site Jingoo.com. Les Utilisateurs seront, bien entendu, informés d une telle cession éventuelle. Adresse IP de L Utilisateur : Le : Validité de la signature électronique : Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout contrat signé de l Utilisateur par «double clic de validation» constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat. Le «double clic» associé à la procédure d authentification (création de compte), de non répudiation et de protection de l intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Pour l ensemble du présent contrat et toutes les annexes. Retrouvez ci-après les Annexes

Annexe A > Coûts de production en HT des tirages papier en formule Nomade par le laboratoire "Lab Cewe" venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade et le laboratoire "Lab Cewe". Tirage 9x11 cm 0,09 Tirage 10x13 et 10x15 cm 0,10 Tirage 11x15 cm 0,11 Tirage 13x17 et 13x19 cm 0,18 Tirage 15x20 cm 0,89 Tirage 20x27 et 20x30 cm 1,33 Poster 30x45 cm 3,71 Poster 40x60 cm 6,50 Poster 50x75 cm 7,58 > Coûts de production en HT des objets-cadeaux par le laboratoire "Lab Cewe" Mug 6,00 Chope de bière 10,10 Tapis de souris 5,35 Casquette 8,05 Ours 10,52 Lapin 10,08 Tee shirt 7,37 Tee shirt enfant 6,70 Sweat shirt 20,94 Bavoir 5,85 Taie d oreiller 8,70 Tablier de cuisine 8,70 Sac en tissu 5,03 Puzzle 20X30 112 pièces 5,60 Puzzle 30X45 264 pièces 8,20 Photo sur toile 20x30 cm 17,30 Photo sur toile 30x40 cm 24,30 Photo sur toile 40x60 cm 31,30 Photo sur toile 60x60 cm 41,57 Photo sur toile 60x80 cm 48,51 Lot de 10 Cartes Postales cartonnées Coffret de 10 cartes postales évènement + enveloppes 5,35 10,55 > Frais de port Lab-Cewe venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade. - du format 9x11 au 20x30 : 2,50 ht par commande - du format 30x45 au 50x75 : 5,27 ht par commande - commande mixte de posters (30x45 au 50x75) + tirages classiques : 6,27 ht - objets-cadeaux personnalisables : 4,93 ht par objet et supplément de 1,67 ht par objet supplémentaire dans une même commande. - photos sur toile: 8,28 ht par toile et 3,34 ht par toile supplémentaire dans une même commande.

Annexe B STUDIO STUDIO > Coûts de production en HT des tirages papier en formule Nomade par le laboratoire Lab Pro 1 venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade. Le Lab Pro 1 réalise les tirages sur "Papier professionnelle Fuji DPII". FORMATS CLASSIQUES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 9x13 cm 0,16 0,22 0,50 Tirage 10x15 cm 0,16 0,22 0,50 Tirage 12x18 cm 0,35 0,45 0,85 Tirage 14x21 cm 0,41 0,50 0,90 Tirage 15x23 cm 0,50 0,60 0,95 Tirage 18x27 cm 0,60 0,80 1,20 Tirage 21x30 cm 1,00 1,20 1,75 Tirage 30x45 cm 4,50 4,90 6,90 Tirage 40x60 cm 6,85 7,85 9,90 Tirage 50x75 cm 8,85 9,85 13,70 FORMATS CARRES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 13x13 cm 0,32 0,42 0,85 Tirage 18x18 cm 0,55 0,72 1,05 Tirage 21x21 cm 0,80 0,95 1,45 Tirage 30x30 cm 3,05 3,35 4,90 Tirage 40x40 cm 6,00 7,00 9,10 Tirage 50x50 cm 7,90 8,90 12,20 FORMATS PANORAMIQUES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 12x30 cm 0,70 1,00 1,40 Tirage 15x30 cm 0,40 0,50 0,90 Tirage 30x82 cm 8,20 9,20 12,50 Tirage 50x82 cm 8,85 9,85 13,70 FORMATS SPECIAUX Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 13x18 cm 0,35 0,45 0,85 Tirage 10x21 cm 0,35 0,45 0,85 Tirage 15x21 cm 0,45 0,52 0,90 Tirage 18x24 cm 0,57 0,75 1,10 Tirage 24x30 cm 2,20 2,45 4,50 Tirage 24x36 cm 3,05 3,35 4,90 Tirage 40x50 cm 6,35 7,35 9,50 Tirage 50x60 cm 8,20 9,20 12,50 Tirage 50x70 cm 8,50 9,50 13,20

Annexe B (suite) > Frais de port Lab Pro 1 venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade. - du format 9x13 au 15x21 : 3,15 ht par commande - du format 15x23 au 21x30 : 4,35 ht par commande - posters formats 24x30 et supérieurs : 6,87 ht par commande - commande mixte de posters + tirages classiques : 8,92 ht Annexe C > Coûts de production en HT des tirages papier en formule Nomade par le laboratoire Lab Pro 2 venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade. Le Lab Pro 2 réalise les tirages sur "Papier professionnel Epson". FORMATS CLASSIQUES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 10x15 cm 0,13 0,19 0,46 Tirage 13x19 cm 0,26 0,40 0,79 Tirage 15x23 cm 0,34 0,51 0,85 Tirage 18x27 cm 0,45 0,68 1,13 Tirage 20x30 cm 0,76 1,13 1,66 Tirage 30x45 cm 3,62 4,53 6,52 Tirage 40x60 cm 6,38 7,34 9,57 Tirage 50x75 cm 8,17 9,40 12,26 Tirage 60x90 cm 9,79 11,26 14,69 FORMATS CARRES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 10x10 cm 0,18 0,27 0,53 Tirage 13x13 cm 0,25 0,37 0,74 Tirage 15x15 cm 0,32 0,47 0,79 Tirage 20x20 cm 0,67 0,87 1,28 Tirage 30x30 cm 2,50 3,13 4,50 Tirage 40x40 cm 5,74 6,61 8,62 Tirage 50x50 cm 7,25 8,34 11,60 Tirage 60x60 cm 8,04 9,25 13,68

Annexe C (suite Lab Pro 2) FORMATS PANORAMIQUES Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 10x25 cm 0,35 0,53 0,88 Tirage 12x30 cm 0,53 0,79 1,06 Tirage 15x38 cm 0,81 0,93 1,38 Tirage 30x90 cm 7,55 8,68 12,08 Tirage 61x150 cm 19,04 21,89 28,56 FORMATS SPECIAUX Tirage Direct Tirage Semi-automatique Tirage Manuel Tirage 10x18 cm 0,29 0,44 0,73 Tirage 10x21 cm 0,29 0,44 0,73 Tirage 12x18 cm 0,26 0,40 0,79 Tirage 15x21 cm 0,34 0,51 0,85 Tirage 15x27 cm 0,47 0,70 1,16 Tirage 18x24 cm 0,45 0,68 1,13 Tirage 20x36 cm 1,01 1,16 1,61 Tirage 21x30 cm 0,76 1,13 1,66 Tirage 24x30 cm 1,66 2,33 3,99 Tirage 30x54 cm 6,38 7,34 9,57 Tirage 40x50 cm 5,93 7,11 8,89 Tirage 50x60 cm 7,55 8,68 11,70 Tirage 50x70 cm 8,17 9,40 12,26 Tirage 60x80 cm 8,98 10,32 13,46 Tirage 60x108 cm 11,62 13,36 20,92 > Frais de port Lab Pro 2 venant en déduction des ventes réalisées via la formule de publication Nomade. Les tarifs des frais de port et d emballage sont calculés au réel poids/distance. Ce mode d'expédition permet également l'envoi à l'international au prix le plus juste. Par exemple (à destination de la métropole) : - de 1 à 4 tirages format 10x15: 1,99 ht par commande - de 5 à 42 tirages format 10x15: 3,03 ht par commande - 1 tirage 30x45: 4,54 ht par commande - de 2 à 5 tirages 30x45 : 6,41 ht par commande

Annexe D Exemple et simulation du calcul de la redevance Formule Autonome Avec la formule de publication Autonome l'hébergeur stocke les photos en définition moins importante et n assure ni le tirage papier ni la livraison. L'Utilisateur doit effectuer le traitement (tirage papier) et l expédition des commandes. L'Utilisateur est automatiquement averti, par mail et dans son espace d administration, de la validation des commandes et du détail des travaux a effectuer. La redevance liée aux commandes validées s effectue mensuellement. - L'Hébergeur facturera 5 % du chiffre d affaire TTC. - En supplément seront facturés les couts de commission sur le service d'encaissement. Pour information la commission pour le compte de l'hébergeur est de : - 0.46 Cts HT par commande si le montant de la commande est inférieur à 23 TTC. - 2% HT de la transaction si le montant de la commande est supérieur ou égal 23 TTC. Exemple 1 : Utilisateur xx Une commande de tirages papier passée par un client : :: 50 photos format 13x19cm vendues à 12 euros TTC/photo. (dont frais de port) :: Chiffre d affaire généré : 600 TTC :: -5 % HT de commission Hébergeur jingoo = 30 HT soit 36 TTC :: Commissions sur le service d'encaissement = 12 HT soit 14,4 TTC :: Votre marge Utilisateur : 600 TTC (CA) -36 TTC (commission jingoo) -14,4 TTC (commission service d'encaissement) = 549,6 TTC (solde en votre faveur) Dans l espace de statistiques de vente, vous retrouverez tous les détails des frais liés à chaque commande.

Annexe E Exemple et simulation du calcul de la redevance Formule Nomade + Lab- Cewe Avec la formule de publication Nomade, Jingoo gère l'intégralité de la production et expédition des commandes. La redevance liée aux commandes validées dans votre espace de vente s effectue mensuellement. - L'hébergeur facturera 15 % du chiffre d affaire TTC après déduction des coûts de production des tirages papier (Lab-Cewe pour cet exemple) et des frais de port liés à l expédition des commandes. - En supplément seront facturés les couts de commission sur le service d'encaissement. Pour information la commission pour le compte de l'hébergeur est de : -> 0.46 Cts HT par commande si le montant de la commande est inférieur à 23 TTC. -> 2% HT de la transaction si le montant de la commande est supérieur ou égal à 23 TTC. Exemple 1 : Utilisateur xx Une commande de tirages papier passée par un client : :: 50 photos format 13x19cm vendues à 12 euros TTC/photo. +3 TTC frais port :: Chiffre d affaire généré : 603 TTC :: Dont frais de port de 3 TTC :: Coûts de production tirage 13x19cm = 0,22 TTC/photo x 50 tirages = 11 TTC :: 15 % HT de commission Hébergeur jingoo (Sur CA hors frais de port et de prod) = 88,50 HT soit 106,20 TTC :: Commissions sur le service d'encaissement: 12,06 HT soit 14,47 TTC :: Votre marge Utilisateur : 603 TTC(CA) -11 TTC (coûts de production) -3 TTC (frais de port) -106,20 TTC (commission jingoo) -14,47 TTC (commission service d'encaissement) = 468,33 TTC (solde en votre faveur) Dans l espace de statistiques de vente vous retrouverez tous les détails des frais liés à chaque commande.