Hygiène et sécurité NORME D EXPLOITATION Réf. : Aperam Safety ST 006 Véhicules et conduite Publication : 15.05.2012 Version : v0 Rév. : AM Safety ST 006 - v4.2 - Rév. : 02-11-2010 VÉHICULES ET CONDUITE Diffusion contrôlée Nom : Mise à jour par : Validée par : Approuvée par : Comité d hygiène et de sécurité Ilder Camargo da Silva Philippe Darmayan (Health ans Safety Committee) d Aperam 1. Champ d application La présente norme s applique à l ensemble des véhicules, y compris les appareils mobiles utilisés pour l extraction minière, appartenant à Aperam ou ses prestataires de services ou loués par celle ou ceux-ci et exploités par celle ou ceux-ci, et qui sont utilisés sur des sites d Aperam ou à d autres endroits aux fins des activités d Aperam. 2. Véhicules 2.1. L ensemble des véhicules utilisés dans un cadre professionnel doivent faire l objet d une évaluation des risques. Cette évaluation doit : a) être réalisée avec le concours des opérateurs et des chargés de maintenance qui utiliseront l équipement considéré ; b) traiter l ensemble des aspects sécuritaires liés à l exploitation du véhicule, notamment la manipulation de ce dernier, la vision du conducteur, les risques de défaillance des freins et de crevaison des pneus, et les voies par lesquelles les opérateurs et chargés de maintenance pénètrent dans le véhicule et en sortent ; et c) prévoir avant l utilisation de véhicules industriels (chariots élévateurs, camions, niveleuses ), la réalisation de contrôles afin de déterminer si les véhicules peuvent être bien entendus pendant leur utilisation, en tenant compte des bruits environnants ; si le bruit du véhicule est naturellement bas (par exemple, un moteur électrique, un moteur à encapsulation élevée 1 ) et n est pas assez fort pour pouvoir être facilement entendu, le véhicule doit être doté de phares allumés en permanence et une sirène (équivalente à celle utilisée pour signaler une marche arrière) doit également être en état de marche lors de TOUS les mouvements du véhicule. 2.2. Si des véhicules industriels lourds ou des véhicules offrant un champ de vision limité à leurs conducteurs quittent nos locaux aux fins de l exécution des tâches pour lesquelles ils 1 Note du traducteur : motor with major encapsulation, sous réserve. Hygiène et sécurité 1
sont utilisés (par exemple lorsqu ils traversent la rue entre l usine et l entrepôt, lorsqu ils effectuent le trajet entre le site et la décharge ), il est impératif dans chacun des lieux concernés : d installer des panneaux d avertissement des deux côtés de la route, à une certaine distance de la sortie, afin de signaler que la route est susceptible d être empruntée par des véhicules lourds. de confier à une personne le soin de conduire le camion et de bloquer la route afin de permettre au véhicule de traverser ou de s assurer que notre véhicule n emprunte pas la route si les conditions de sécurité ne sont pas réunies. En fonction de la taille du véhicule et de la visibilité dont bénéficie le conducteur, il peut être nécessaire de confier à une escorte (une voiture devant et autre derrière) le soin d ouvrir la route au véhicule concerné, même à l intérieur de l usine. 2.3. L ensemble des véhicules conduits à des fins professionnelles doivent faire l objet d un examen de sécurité approprié, effectué préalablement à leur exploitation et basé sur une évaluation des risques. Un système doit être mis en place afin de garantir qu aucun véhicule n est conduit dès lors que certains de ses équipements s avèrent défaillants, comme par exemple les freins et les pneus. 2.4. L ensemble des véhicules conduits à des fins professionnelles doivent être dotés de sièges fixes et de ceintures de sécurité réservés aux conducteurs et à l ensemble des passagers, sauf si l évaluation des risques préconise d autres mesures. 3. Formation, autorisation et permis 3.1. Nul ne saurait conduire un véhicule donné sans avoir été formé à la conduite de ce dernier ni avoir été soumis à un test de compétence en la matière. La formation doit traiter les risques qui, d après leur évaluation, sont associés : a) au véhicule devant être conduit ; b) aux tâches aux fins desquelles il doit être utilisé ; et c) aux lieux d exécution des tâches en question. 3.2. L ensemble des personnes tenues de conduire/d utiliser des véhicules sur le site doivent être habilitées à le faire en vertu d une autorisation ou d un permis valable. Un permis de conduire délivré par un État ou un permis de conduire civil 2 est accepté à titre alternatif sauf s il est nécessaire de respecter un ensemble spécifique de règles/procédures de la Société, par exemple dans une zone minière où il est nécessaire de détenir une autorisation ou un permis pour accéder au puits. La délivrance et le renouvellement des permis seront basés sur une évaluation de la compétence à conduire ou utiliser l équipement considéré. La fréquence des évaluations sera déterminée à partir d une évaluation des risques réalisée pour chaque type de véhicule. En outre, un examen médical approprié sera réalisé afin de vérifier la vision du conducteur par exemple, s il ressort d une évaluation des risques qu un tel examen est nécessaire. 2 Note du traducteur : Sous réserve. L original manque de clarté. Hygiène et sécurité 2
3.3. Dans le cadre des opérations minières, un système devra être mis en place afin de limiter le nombre de personnes conduisant des véhicules à l intérieur d une mine à ciel ouvert. En outre, en raison des variations constantes des conditions, nul ne sera autorisé à conduire un véhicule à l intérieur d une mine à ciel ouvert sauf si la personne est tenue de le faire plus d une fois au cours d une période de deux semaines. 4. Règles de circulation 4.1. Le conducteur et l ensemble des passagers doivent garder leur ceinture de sécurité attachée en permanence, si le véhicule en est doté. 4.2. Des limites de vitesse et des règles de circulation doivent être développées, régulièrement examinées et rigoureusement appliquées. Des éléments de signalisation clairs doivent être utilisés, surtout dans des zones présentant des risques élevés (comme les passages à niveau). 4.3. Des règles doivent être établies en relation avec l ensemble des opérations, afin de garantir : a) qu aucun véhicule ne stationne dans des zones dangereuses ou contrôlées, par exemple sur des voies ferrées, autour des grues, à proximité de bornes d incendie, dans des espaces réservés au transport, etc. b) qu une évaluation des risques doit être réalisée afin d identifier et de mettre en évidence de telles zones. c) qu aucun véhicule ne puisse être utilisé afin de remorquer un équipement quelconque, sauf s il a été conçu à cet effet. d) qu il est interdit de fumer dans un véhicule de la société, quel qu il soit. e) que l utilisation des téléphones portables soit conforme à la norme de sécurité Aperam (Aperam Safety) ST 301. f) que les véhicules seront utilisés avec les phares allumés en permanence. g) que les véhicules utilisés sur le site (à l exception des voitures particulières) seront dotés d un klaxon s activant automatiquement en cas de marche arrière. h) que les véhicules utilisés sur le site seront équipés d un dispositif d éclairage arrière s allumant automatiquement en cas de marche arrière. i) que la priorité est toujours donnée aux véhicules industriels lourds dans les passages à niveau dotés d une voie réservée aux piétons. 4.4. Dans le cadre des opérations minières, des règles doivent être établies afin de garantir : a) qu aucun véhicule ne s approche à moins de 50 mètres d une pelleteuse, d un bulldozer ou d une dragline ou d une machine réservée au chargement de ferraille 3 sans s être préalablement assuré que la personne utilisant l équipement en question a connaissance de cette manœuvre. b) qu aucun véhicule ne dépassera un camion benne ou un camion citerne sans s être préalablement assuré que le chauffeur du camion en question a 3 Note du traducteur : scrap loading machine, sous réserve. Hygiène et sécurité 3
connaissance de cette manœuvre, si les règles du site autorisent les dépassements dans la zone où se trouve le puits. 5. Exploitation et maintenance À chaque fois qu un véhicule doit stationner, il est obligatoire d activer le frein de stationnement, d éteindre le moteur et de retirer les clés de contact avant de quitter la cabine. Si des véhicules dotés d une boîte de vitesse manuelle stationnent en pente, il conviendrait d enclencher la première vitesse ou la marche arrière (en fonction de la direction de la pente) à titre de protection supplémentaire contre les mouvements imprévus. ATTENTION : L expérience nous a montré que même sur des pentes de faible niveau (environ 1 %), les véhicules se mettent à bouger si le frein n est pas serré et que les roues ne sont pas bloquées. Lorsque des remorques sont livrées sur le site, qu elles soient chargées ou vides, il est obligatoire de serrer manuellement le frein de stationnement de la remorque avant le décrochage de celle-ci. Dès lors qu une remorque est emmenée à partir du site, vérifier que son frein de stationnement est toujours serré avant de la relier au camion. Si tel n est pas le cas, interrompre l accrochage et avertir le responsable du secteur. S assurer en premier lieu que les roues des véhicules sont correctement bloquées avant de procéder à une opération de chargement ou de déchargement quelconque. La Pièce jointe n 3 contient une bonne pratique à appliquer dans ce type de situation. En cas de déplacement imprévu d un véhicule : - Émettre un cri d avertissement - Se tenir à l écart de la route - NE PAS essayer d accéder au véhicule tant que celui-ci n est pas stationné et que les conditions de sécurité pour le faire ne sont pas réunies. Commentaire (bonne pratique) : Les camions qui stationnent dans notre usine avant ou après leur (dé)chargement présentent un risque analogue si leurs freins sont défaillants ou ne sont pas activés. Il est donc recommandé de les tenir le plus à l écart possible de la circulation normale (aussi bien celle des piétons que des véhicules), en prévoyant une voie piétonne protégée afin de permettre aux conducteurs de faire un aller-retour à pied entre la zone de réception et leur camion en cas de besoin. Exploitation : En cas de surcharge des camions, ceux-ci ne pourront retourner en arrière et leur contenu ne pourra être déversé. Le transporteur ou le fournisseur 4 est responsable de l ensemble des coûts de manutention. Maintenance : - Établir un programme de maintenance préventive, en faisant particulièrement attention aux aspects liés à la sécurité tels que l état des pneus, le système d élévation hydraulique, les freins, la motricité des roues, les accessoires réservés au soulèvement de charge (fourches, courroies, crochets, élingues, etc.). - Utiliser des outils et des accessoires adaptés à l opération en question. 4 Note du traducteur : trader, sous réserve. Hygiène et sécurité 4
6. Pièces jointes à la norme et de validité identique A1 A2 Déchargement de ferraille (Scrap Unloading) Exploitation des chariots élévateurs (Forklifts Operations) 7. Pièces jointes ; bonnes pratiques pouvant être utiles au site pour améliorer la situation. A3 A4 Bonne pratique applicable au chargement et au déchargement des camions (Good Practice for Loading and Unloading of Trucks) Norme de sécurité Aperam (Aperam Safety ST) 006 - A4 - Liste de contrôle relative à l exploitation des chariots-élévateurs (Forklift Operations Checklist) - EXEMPLE Hygiène et sécurité 5