Formation «Connaître les opérations sur Titres OST Bourse» REFERENCE : 1008 1. Objectif général Analyser les différentes formes de titres et maîtriser leur fondement juridique. Expliquer le rôle primordial du BO dans le traitement des OST. Traiter les OST dès l origine chez la société émettrice et toute la réalisation technique des opérations. Suivre le déroulement complet des OST phares (Introductions, Augmentations de capital, Offres Publiques). 2. Participants Responsables et collaborateurs back-office en vue de l obtention possible de la certification AMF. Membres des services Titres. Trésoriers titres/espèces. Auditeurs et inspecteurs. Pilotes des flux. 3. Connaissances requises Avoir une connaissance théorique des opérations des Back-offices. 4. Durée 2 jours. 1
5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en power point. Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateur Philippe CAHNOINE. 7. Langue Français. 8. Homologation CNCC Non. 9. Cycle diplômant Non. 2
JOUR 1 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE 9h00-9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes, rappel des objectifs et distribution des supports. Paper-board. PARTIE 1 : LES REGLES DE GESTION DES TITRES 9h30-10h30 Identifier les formes juridiques des titres. Formes et dépôts de titres. Bases juridiques. Définitions et terminologie. 10h30-10h45 Pause café. 10h45-12h30 Sélectionner les OST d après leurs importances et conséquences. 12h30-14h00 Pause déjeuner. 14h00-15h30 Énumérer les différentes OST selon la classification Euroclear, DCN. 15h30-15h45 Pause café. 15h30-17h30 Définir la propriété de l OST et son transfert. PARTIE 2 : LES CARACTERISTIQUES GENERALES DES OST Définition. Fondement, justification. Montage des opérations : acteurs et leurs rôles. PARTIE 2 : LES CARACTERISTIQUES GENERALES DES OST (SUITE) Classification des différentes catégories d'ost. Conditionnelles, sur stocks, sur flux... Règles comptables applicables aux OST. Règles de transfert de propriété. 3
JOUR 2 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques PARTIE 3 : LE TRAITEMENT DES PRINCIPALES OST 9h00-10h45 Toutes ces OST feront l'objet d'une étude technique avec exemples concrets d'opérations et étude de la fiscalité. Les introductions en bourse (techniques). Les 4 raisons. Les 4 marchés. Les 4 procédures. 10h30-10h45 Pause café. 10h45-12h30 Toutes ces OST feront l'objet d'une étude technique avec exemples concrets d'opérations et étude de la fiscalité. Focus sur une catégorie d OST phare : les augmentations de capital. 12h30-14h00 Pause déjeuner. 14h00-15h30 Reconnaître les différentes formes de paiement de coupon ou de dividende. 15h30-15h45 Pause café. Les opérations sur le capital : attributions, souscriptions, division, etc. Les Offres Publiques : OPA, OPE, OPR, OPRA. Les paiements de coupons en espèces, en actions, prime de fidélité. Cahier d exercices : Exercice complet sur les augmentations de capital et calculs de la VT d un titre, de la VT du droit de souscription, de la VT du droit d attribution. 15h45-17h00 Expliquer le traitement et le déroulement d une OST étrangère. Les remboursements : OST sur valeurs étrangères et droit anglo-saxon. PARTIE 4 : SYNTHESE ET CONCLUSION 4
17h00-17h30 Vérifier et valider des acquis. Évaluer la formation. Synthèse des deux journées. Quiz et correction orale. Évaluation de la formation. Quiz/QCU. Questions/réponses. Fiches d évaluation. 5