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GUIDE DE L IFICION DU CU DE ENNE OMMIE 1 - IF DE PEION JOUNLIEE EN OPILIION 1-1 arifs journaliers d'hospitalisation 1-2 arifs de greffes 1-3 Interruption volontaire de grossesse 1-4 ébergement 1-5 Forfait journalier 1-6 Chambre particulière 2 - CIVIE DE NPO 2-1 ransport MU 3 - IF DE CE PIQUE EN CONULION E OIN EXENE 4 - IF DE GOUPE OMOGENE DE EJOU 5 - OIN NON PI EN CGE P L'UNCE MLDIE 5-1 Centre de soins dentaires 5-2 C.E.C.O.. 5-3 Consultations non PEC par M - Diététique, ergothérapeute, psychologue 5-4 Cotations BN et PN opposables aux autres établissements 6 - ECOLE DU CU 7 - PEION LOGIIQUE 7-1 Prestations aux accompagnants 7-2 Prestations diverses (locations, formation sécurité incendie, communication dossier médical, ) 7-3 Prestations diverses aux personnes âgées (ULD et EPD) 8 - CENE DE VCCINION E DE CONEIL UX VOYGEU 9 - PEION DE EUION COLLECIVE 10 - IF DE CECE Les décisions peuvent être contestées par un recours en excès de pouvoir introduit devant le tribunal administratif de ennes dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou de leur affichage Décision CU n 2015-01 du 18 Décembre 2014 art. 68 loi n 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finance rectificative pour 2012 (1) : évolution V

1-1 IF DE PEION JOUNLIEE EN OPILIION LIBELLE Date Base Unité d'effet arifs églementaire Budgétaire 1-1 - IF JOUNLIE D'OPILIION etour sommaire CODE IF Pastel en régime COMMUN en régime particulier 45 à compter du 01/01/15 MEDECINE 17 Journée 08/01/2014 1,125.00 1,170.00 rrêté du 23/07/2014 73211 CIUGIE 18 Journée 08/01/2014 1,438.00 1,483.00 rrêté du 23/07/2014 73211 PECILIE COUEUE 19 Journée 08/01/2014 2,391.00 2,436.00 rrêté du 23/07/2014 73221 OPILIION INCOMPLEE 20 Journée 08/01/2014 969.00 991.00 rrêté du 23/07/2014 73221 CIUGIE MBULOIE 90 Journée 08/01/2014 1,169.00 1,191.00 rrêté du 23/07/2014 73221 OPILIION INCOMPLEE DE EEDUCION FONCIONNELLE 56 Journée 08/01/2014 573.00 595.00 rrêté du 23/07/2014 73221 OPILIION DE NUI 61 Journée 08/01/2014 873.00 895.00 rrêté du 23/07/2014 73222 OPILIION DOMICILE 48 08/01/2014 20.00 - rrêté du 23/07/2014 73212 EEDUCION FONCIONNELLE 31 Journée 08/01/2014 869.00 914.00 rrêté du 23/07/2014 73212 DILYE 09 08/01/2014 1,431.00 1,476.00 rrêté du 23/07/2014 73222 MOYEN EJOU ( OIN DE UIE PEONNE GEE) 25 Journée 08/01/2014 576.00 621.00 rrêté du 23/07/2014 73213 NUIION PENELE DOMICILE 26 Journée 08/01/2014 224.00 - rrêté du 23/07/2014 732112 arifs non pris en charge par l'assurance maladie : CIUGIE PLIQUE EEIQUE - OPILIION COMPLEE 40 Journée 01/01/2015 1,000.00 1,045.00 Décision CU N 2015-01 soumis à la V 7324836 CIUGIE PLIQUE EEIQUE - CIUGIE MBULOIE 96 Journée 01/01/2015 869.00 914.00 Décision CU N 2015-01 soumis à la V 7324836 CICONCIION DE CONVENNCE PEONNELLE 39 Journée 01/01/2015 604.00 626.00 Décision CU N 2015-01 soumis à la V 7324836 1-2 - IF DE GEFFE etour sommaire Greffe de rein Forfait 02/11/2013 42,685.72 Greffe de rein-pancréas Forfait 02/11/2013 91,469.41 Greffe de pancréas Forfait 02/11/2013 42,685.72 Greffe de cœur Forfait 02/11/2013 63,113.89 en conformité avec Greffe de cœur-poumon Forfait 02/11/2013 76,224.51 l'instruction DGO du 11/02/2013 Greffe de poumon Forfait 02/11/2013 102,140.84 Greffe de foie Forfait 02/11/2013 86,895.94 llogreffe de moelle osseuse Forfait 02/11/2013 134,155.13 utres transplantations Forfait 02/11/2013 137,204.11 1-3 - INEUPION VOLONIE DE GOEE etour sommaire IVG avec anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date MD d'entréeccm 03/26/2013 586.01 rrêté ministériel 73244 IVG avec anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée PD " 03/26/2013 644.71 rrêté ministériel 73244 IVG sans anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date IMD d'entrée " 03/26/2013 437.03 rrêté ministériel 73244 IVG sans anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD " 03/26/2013 477.66 rrêté ministériel 73244 IVG médicamenteuse MF " 03/26/2013 257.91 rrêté ministériel 73244 1-4 - EBEGEMENEN etour sommaire Unité soins de longue durée (Budget B) - Forfait oins B 7311 ULD - arif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/2015 rrêté de dotation 2015 B 734 ULD - arif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/2015 (en attente de réception) B 734 ULD - arif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 B 734 EPD ( Budget E) - Forfait oins B 7311 EPD - arif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/2014 63.72 Décision 23/06/2014 B 734 EPD - arif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/2014 47.14 Décision 23/06/2014 B 734 EPD - arif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/2014 30.56 Décision 23/06/2014 B 734 ULD - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/2015 58.14 ULD - ébergement Journée 01/01/2015 51.93 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 73121 ULD - ébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/2015 73.72 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 73121 ULD - arif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/2015 23.06 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 ULD - arif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/2015 14.63 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 ULD - arif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 6.21 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD -Unité lzheimer (Pav. D.Delamaire -régor UF 7804) Unité lzheimer - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/2015 61.16 Unité lzheimer - ébergement Journée 01/01/2015 53.45 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 73121 EPD - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/2015 59.17 EPD - ébergement Journée 01/01/2015 51.46 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 73121 EPD - ébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/2015 78.19 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 73121 EPD - arif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/2015 28.67 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD - arif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/2015 18.20 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD - arif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 7.71 rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 1-5 - FOFI JOUNLIE etour sommaire Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 01/01/2010 18.00 rrêté ministériel du 23/12/2009 73271 Forfait journalier d'hospitalisation Journée 01/01/2010 18.00 rrêté ministériel du 23/12/2009 73272 1-6 - CMBE PICULIEE etour sommaire arif de la chambre particulière en hospitalisation complète Journée 01/01/2015 45.00 Décision CU N 2015-01 7082400 arif de la chambre particulière en ambulatoire Journée 01/01/2015 22.00 Décision CU N 2015-01

2 - CIVIE DE NPO etour sommaire 2-1 - NPO MU Lettre Date Base LIBELLE clé Unité d'effet arifs églementaire Budgétaire CU ransport secondaire terrestre par demi-heure ors champs de la V 1/2 heure 08/01/2014 438 rrêté du 23/07/2014 ransport secondaire aérien par minute M minute 08/01/2014 9 rrêté du 23/07/2014

5 - OIN NON PI EN CGE P L'UNCE MLDIE 5-1 - Centre de oins dentaires etour sommaire POEE POEE MOVIBLE PIELLE Date d'effet Observation Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents BLD364 01/01/2015 7088827 360.00 ors champs V Prothèse amovible partielle résine 4 dents BLD476 01/01/2015 7088827 360.00 Prothèse amovible partielle résine 5 dents BLD224 01/01/2015 7088827 360.00 Prothèse amovible partielle résine 6 dents BLD371 01/01/2015 7088827 360.00 Prothèse amovible partielle résine 7 dents BLD123 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 8 dents BLD270 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 9 dents BLD101 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 10 dents BLD138 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 11 dents BLD083 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 12 dents BLD370 01/01/2015 7088827 420.00 Prothèse amovible partielle résine 13 dents BLD349 01/01/2015 7088827 420.00 Pose d'une orthèse recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire LBLD014 01/01/2015 7088827 300.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 1 à 3 dents BLD131 01/01/2015 7088827 650.00 ors champs V Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 4 dents BLD332 01/01/2015 7088827 650.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 5 dents BLD452 01/01/2015 7088827 650.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 6 dents BLD474 01/01/2015 7088827 650.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 7 dents BLD075 01/01/2015 7088827 650.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 8 dents BLD470 01/01/2015 7088827 650.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 9 dents BLD435 01/01/2015 7088827 700.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 10 dents BLD079 01/01/2015 7088827 700.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 11 dents BLD203 01/01/2015 7088827 700.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 12 dents BLD112 01/01/2015 7088827 700.00 Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 13 dents BLD308 01/01/2015 7088827 700.00 Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 1 à 3 dents BLD364 01/01/2015 7088827 _ ors champs V Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 4 dents BLD476 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 5 dents BLD224 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 6 dents BLD371 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 7 dents BLD123 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 8 dents BLD270 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 9 dents BLD148 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 10 dents BLD231 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 11 dents BLD215 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 12 dents BLD262 01/01/2015 7088827 _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 13 dents BLD232 01/01/2015 7088827 _ upplément de fabrication pour exigences particulières Néant 01/01/2015 7088827 100.00 ors champs V upplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis YYYY159 01/01/2015 7088827 100.00 upplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY329 01/01/2015 7088827 30.00 upplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY258 01/01/2015 7088827 45.00 upplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY259 01/01/2015 7088827 60.00 upplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY440 01/01/2015 7088827 75.00 upplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY447 01/01/2015 7088827 90.00 upplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY142 01/01/2015 7088827 105.00 upplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY158 01/01/2015 7088827 120.00 upplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY476 01/01/2015 7088827 135.00 upplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY079 01/01/2015 7088827 150.00 upplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY184 01/01/2015 7088827 165.00 upplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY284 01/01/2015 7088827 180.00 upplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY236 01/01/2015 7088827 195.00 upplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY353 01/01/2015 7088827 210.00 upplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY176 01/01/2015 7088827 15.00 upplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY275 01/01/2015 7088827 30.00 upplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY246 01/01/2015 7088827 45.00 upplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY478 01/01/2015 7088827 60.00 upplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY426 01/01/2015 7088827 75.00 upplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY389 01/01/2015 7088827 90.00 POEE MOVIBLE PIELLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents BLD132 01/01/2015 7088827 420.00 ors champs V Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents BLD492 01/01/2015 7088827 420.00 LIBELLE CCM Part du tarif non pris en charge par assurance maladie 4

Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis comportant moins de 9 dents BLD240 01/01/2015 7088827 650.00 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis comportant de 9 à 13 dents BLD236 01/01/2015 7088827 700.00 POEE FIXEE ttachement extra coronaire type "C 52" : par élément Néant 01/01/2015 7088827 350.00 ors champs V emplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément BKD005 01/01/2015 7088827 92.25 ttachement axial supra radiculaire (ZGG, O ring, ternera) BLD008 01/01/2015 7088827 202.00 Couronne transitoire en résine acrylique réalisée sans étape de laboratoire BLD037 01/01/2015 7088827 49.00 Couronne transitoire en résine acrylique réalisée au laboratoire d'après céraplastie BLD037 01/01/2015 7088827 110.00 Cire prospective par dent (wax-up) BMD014 01/01/2015 7088827 20.00 Fraisage de couronne support de crochet :par dent Néant 01/01/2015 7088827 63.00 Dépose de couronne (acte non pris en charge) BGD027 01/01/2015 7088827 76.00 blation d'un ancrage coronoradiculaire BGD005 01/01/2015 7088827 76.00 Inlay-Core sans clavette BLD007 01/01/2015 7088827 25.00 Inlay-Core à clavette BLD261 01/01/2015 7088827 30.00 Inlay-Core céramisé ou tout céramique sans clavette BLD007 01/01/2015 7088827 249.00 Inlay-Core céramisé ou tout céramique à clavette BLD261 01/01/2015 7088827 249.00 Chape supraradiculaire seule BLD015 01/01/2015 7088827 277.50 Couronne coulée BLD038 01/01/2015 7088827 170.00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage s et 1 élément intermédiaire BLD033 01/01/2015 7088827 440.00 Intermediaire de bridge (2ème element) BMD490 01/01/2015 7088827 150.00 Intermediaire de bridge (3ème element) BMD342 01/01/2015 7088827 150.00 Intermediaire de bridge - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD082 01/01/2015 7088827 150.00 djonction d'un pilier d'ancrage à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD081 01/01/2015 7088827 170.00 djonction d'un pilier d'ancrage à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD081 01/01/2015 7088827 277.50 Couronne céramo- BLD036 01/01/2015 7088827 380.00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage, 1 pilier d'ancrage céramo, et 1 élément intermédiaire BLD040 01/01/2015 7088827 650.00 Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage, 1 pilier d'ancrage céramo, et 1 élément intermédiaire céramo Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramos et 1 élément intermédiaire céramo BLD043 01/01/2015 7088827 800.00 BLD023 01/01/2015 7088827 1,010.00 Intermediaire de bridge céramo- (2ème element) BMD479 01/01/2015 7088827 250.00 Intermediaire de bridge céramo- (3ème element) BMD433 01/01/2015 7088827 250.00 Intermediaire de bridge céramo- - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/2015 7088827 250.00 djonction d'un pilier d'ancrage céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD087 01/01/2015 7088827 380.00 djonction d'un pilier d'ancrage céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD087 01/01/2015 7088827 487.50 éfection facette résine (acte non pris en charge) Néant 01/01/2015 7088827 100.00 oudure secondaire : l'unité Néant 01/01/2015 7088827 100.00 Couronne céramo-céramique Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramique et 1 élément BLD036 01/01/2015 7088827 460.00 ors champs V intermédiaire céramocéramique BLD023 01/01/2015 7088827 1,440.00 Intermediaire de bridge céramo-céramique (2ème élement) BMD479 01/01/2015 7088827 480.00 Intermediaire de bridge céramo-céramique (3ème élement) BMD433 01/01/2015 7088827 480.00 Intermediaire de bridge céramo-céramique - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/2015 7088827 480.00 djonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD087 01/01/2015 7088827 480.00 djonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD087 01/01/2015 7088827 587.50 éparation couronne céramique technique directe BMD076 01/01/2015 7088827 80.00 éparation couronne céramique technique indirecte BMD079 01/01/2015 7088827 176.00 Inlay-Onlay 1 face BMD043 [N] 01/01/2015 7088827 156.72 Inlay-Onlay 2 faces BMD046 [N] 01/01/2015 7088827 166.26 Inlay-Onlay 3 faces BMD055 [N] 01/01/2015 7088827 174.00 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 1 face BMD043 [N] 01/01/2015 7088827 200.72 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 2 faces BMD046 [N] 01/01/2015 7088827 246.26 Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 3 faces BMD055 [N] 01/01/2015 7088827 320.00 Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFO) 1 Face BMD043 [N] 01/01/2015 7088827 72.59 2 Faces BMD046 [N] 01/01/2015 7088827 110.18 3 Faces BMD055 [N] 01/01/2015 7088827 160.00 Facette céramique collée bloc incisivo-canin BMD048 01/01/2015 7088827 400.97 1 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD012 01/01/2015 7088827 442.00 2 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD017 01/01/2015 7088827 884.00 3 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD021 01/01/2015 7088827 1,326.00 4 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD013 01/01/2015 7088827 1,768.00 5 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 2,210.00 6 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 2,652.00 7 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 3,094.00 8 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 3,536.00 9 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 3,978.00 ors champs V ors champs V 5

10 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 4,420.00 11 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 4,862.00 12 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 5,304.00 13 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 5,746.00 14 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/2015 7088827 6,188.00 Couronne transitoire sur implant BLD037 01/01/2015 7088827 110.00 Prothèse implantaire sur pilotis : barre fraisée (barre seule) LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 3 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 4 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 5 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 6 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 7 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 8 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 9 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 10 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 11 dents LBLD057 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 12 dents BLD030 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 13 dents BLD030 01/01/2015 7088827 3,740.00 Prothèse pilotis 14 dents BLD030 01/01/2015 7088827 3,557.25 Couronne coulée unitaire sur implant BLD418 01/01/2015 7088827 170.00 Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes s et 1 élément intermédiaire BLD033 01/01/2015 7088827 719.50 Intermediaire de bridge sur implants (2ème element) BMD490 01/01/2015 7088827 150.00 Intermediaire de bridge sur implants (3ème element) BMD342 01/01/2015 7088827 150.00 Intermediaire de bridge sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD082 01/01/2015 7088827 150.00 djonction d'une couronne à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD081 01/01/2015 7088827 277.50 ors champs V Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne, 1 couronne céramo, et 1 élément intermédiaire Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne, 1 couronne céramo, et 1 élément intermédiaire céramo BLD040 01/01/2015 7088827 929.50 BLD043 01/01/2015 7088827 1,079.50 Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramos et 1 élément intermédiaire céramo BLD023 01/01/2015 7088827 1,289.50 Intermediaire de bridge céramo- sur implants (2ème element) BMD479 01/01/2015 7088827 250.00 Intermediaire de bridge céramo- sur implants (3ème element) BMD433 01/01/2015 7088827 250.00 Intermediaire de bridge céramo- sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/2015 7088827 250.00 djonction d'une couronne céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD087 01/01/2015 7088827 487.50 ors champs V Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramocéramiques et 1 élément intermédiaire céramocéramique BLD023 01/01/2015 7088827 1,389.50 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (2ème élement) BMD479 01/01/2015 7088827 300.00 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (3ème élement) BMD433 01/01/2015 7088827 300.00 Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/2015 7088827 300.00 djonction d'une couronne céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD087 01/01/2015 7088827 537.50 blation d'une prothèse dentaire implantoportée BGD009 01/01/2015 7088827 76.00 ilette de contention coulée 1 à 6 dents BLD053 01/01/2015 7088827 1,403.60 ilette de contention coulée 7 ou plus BLD051 01/01/2015 7088827 2,503.60 ilette de bridge collé : par élément Néant 01/01/2015 7088827 277.50 selon tarification et cotation des intermédiaires de bridge ors champs V Intermédiaire de bridge collé (cf tarification et cotation des intermédiaires de bridge) Néant 01/01/2015 7088827 Intermédiaire de bridge de contention (tarifé au prix de l'intermédiaire mais sans cotation ) Néant 01/01/2015 7088827 selon tarification des intermédiaires de bridge (sans cotation écurité ociale ) emplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément BKD005 01/01/2015 7088827 92.25 Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2015 7088827 442.00 Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2015 7088827 884.00 Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/2015 7088827 1,326.00 Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/2015 7088827 1,768.00 Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/2015 7088827 2,210.00 Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/2015 7088827 2,652.00 Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/2015 7088827 3,094.00 Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/2015 7088827 3,536.00 Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/2015 7088827 3,978.00 Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/2015 7088827 4,420.00 6

Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 4,862.00 Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 5,304.00 Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 5,746.00 Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 6,188.00 évision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire BMD019 01/01/2015 7088827 / blation d'un bloc coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé BGD011 01/01/2015 7088827 / blation d'une prothèse dentaire scellée unitaire BGD027 01/01/2015 7088827 37.30 POEE FIXEE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire BKD005 01/01/2015 7088827 60.00 ors champs V Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/2015 7088827 442.00 Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/2015 7088827 884.00 Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/2015 7088827 1,326.00 Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/2015 7088827 1,768.00 Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/2015 7088827 2,210.00 Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/2015 7088827 2,652.00 Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/2015 7088827 3,094.00 Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/2015 7088827 3,536.00 Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/2015 7088827 3,978.00 Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/2015 7088827 4,420.00 Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 4,862.00 Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 5,304.00 Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 5,746.00 Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/2015 7088827 6,188.00 évision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire BMD019 01/01/2015 7088827 / blation d'un bloc coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé BGD011 01/01/2015 7088827 / blation d'une prothèse dentaire scellée unitaire BGD027 01/01/2015 7088827 37.30 POEE MOVIBLE OLE upplément dent porcelaine pour l'arcade 01/01/2015 7088827 75.00 ors champs V upplément dent composite pour l'arcade 01/01/2015 7088827 50.00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine BLD035 01/01/2015 7088827 1,300.00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis BLD048 01/01/2015 7088827 1,380.00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis BLD046 01/01/2015 7088827 1,460.00 Prothèse amovible totale unimaxillaire définitive en résine BLD031 01/01/2015 7088827 650.00 Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis BLD047 01/01/2015 7088827 720.00 Prothèse amovible totale transitoire mandibulaire (dents postérieures en résine rose) BLD032 01/01/2015 7088827 300.00 Prothèse amovible totale transitoire maxillaire (dents postérieures en résine rose) BLD032 01/01/2015 7088827 300.00 ebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale BMD004 01/01/2015 7088827 260.00 ebasage transitoire sur prothèse(s) amovible devant être remplacée(s) (résine acrylique à prise retardée) BMD004 01/01/2015 7088827 80.00 Modification prothèse(s) amovible partielle existante(s) et reconditionnement tissulaire BMD007 01/01/2015 7088827 80.00 ebasage définitif prothèse(s) amovible partielle BMD007 01/01/2015 7088827 260.00 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2015 7088827 / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2015 7088827 / POEE MOVIBLE OLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine BLD199 01/01/2015 7088827 1,300.00 ors champs V Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète bi-maxillaire à chassis BLD171 01/01/2015 7088827 1,460.00 Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine BLD118 01/01/2015 7088827 650.00 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis BLD217 01/01/2015 7088827 720.00 Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/2015 7088827 / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/2015 7088827 / POEE MXILLO FCILE (PMF) Obturateur maxillaire édenté partiel LBLD016 01/01/2015 7088827 Obturateur maxillaire édenté total LBLD023 01/01/2015 7088827 Obturateur maxillaire après résection LBL001 01/01/2015 7088827 Châssis support de PMF LBLD001 01/01/2015 7088827 EPION P DJONCION ou changement D'ELEMEN (DEN EINE ou COCE non soudés) 273.20 346.40 346.40 300.00 ors champs V djonction ou changement 1 élément sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD017 01/01/2015 7088827 43.50 ors champs V djonction ou changement 2 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD114 01/01/2015 7088827 43.50 djonction ou changement 3 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD322 01/01/2015 7088827 43.50 djonction ou changement 4 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD404 01/01/2015 7088827 70.00 djonction ou changement 5 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD245 01/01/2015 7088827 70.00 djonction ou changement 6 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD198 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 7 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD373 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 8 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD228 01/01/2015 7088827 100.00 7

djonction ou changement 9 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD286 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 10 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD329 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 11 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD226 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 12 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD387 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement 13 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD134 01/01/2015 7088827 100.00 djonction ou changement de 14 d'une prothèse dentaire amovible BMD174 01/01/2015 7088827 100.00 EPION DE PLQUE BE EINE OU MEL éparation fracture base résine BMD020 01/01/2015 7088827 _ ors champs V éparation d'une prothèse amovible résine nécessitant une intervention simple de laboratoire BMD020 01/01/2015 7088827 43.50 éparation d'un prothèse amovible résine nécessitant une intervention lourde de laboratoire BMD020 01/01/2015 7088827 100.00 Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible BKD396 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD431 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD300 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD212 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD462 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD213 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD140 01/01/2015 7088827 100.00 Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD244 01/01/2015 7088827 100.00 éparation d'un prothèse amovible nécessitant une intervention lourde de laboratoire BMD008 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément BMD002 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 BMD488 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 BMD469 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 BMD110 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 BMD349 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 BMD386 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 BMD339 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 BMD459 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 BMD438 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 BMD481 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 BMD449 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 BMD312 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 BMD289 01/01/2015 7088827 200.00 éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 BMD400 01/01/2015 7088827 200.00 MODIFICION D'ELEMEN DE PLQUE BE EINE OU MEL (DEN CONEPLQUEE ou COCE soudés) Dent prothétique massive ajoutée sur plaque base résine hors prix du métal précieux 01/01/2015 7088827 15.00 ors champs V djonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD249 01/01/2015 7088827 255.00 djonction ou changement de 2 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD292 01/01/2015 7088827 380.00 djonction ou changement de 3 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD188 01/01/2015 7088827 505.00 djonction ou changement de 4 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD432 01/01/2015 7088827 630.00 djonction ou changement de 5 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD283 01/01/2015 7088827 755.00 djonction ou changement de 6 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD439 01/01/2015 7088827 880.00 djonction ou changement de 7 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD425 01/01/2015 7088827 1,005.00 djonction ou changement de 8 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD444 01/01/2015 7088827 1,130.00 djonction ou changement de 9 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD485 01/01/2015 7088827 1,255.00 djonction ou changement de 10 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD410 01/01/2015 7088827 1,380.00 djonction ou changement de 11 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD429 01/01/2015 7088827 1,505.00 djonction ou changement de 12 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD281 01/01/2015 7088827 1,630.00 djonction ou changement de 13 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD200 01/01/2015 7088827 1,755.00 djonction ou changement de 14 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD298 01/01/2015 7088827 1,880.00 Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade BLD057 01/01/2015 7088827 95.00 Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD078 01/01/2015 7088827 190.00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD056 01/01/2015 7088827 80.00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD084 01/01/2015 7088827 160.00 ransformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical BMP001 01/01/2015 7088827 / MODIFICION DE PLQUE BE EINE OU MEL soumises à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tum Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD057 01/01/2015 7088827 95.00 ors champs V Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD078 01/01/2015 7088827 190.00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD056 01/01/2015 7088827 80.00 Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD084 01/01/2015 7088827 160.00 ransformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical BMP001 01/01/2015 7088827 / UE CE POEIQUE soumis à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) 01/01/2015 7088827 8

Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur LBQP001 01/01/2015 7088827 imulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel LBMP001 01/01/2015 7088827 CE DE PODONOLOGIE E DE CIUGIE CE NON CIUGICUX Détartrage BJD001 01/01/2015 7088827 - ors champs V Débridement parodontal ultrasonique 1ère séance BJD001 01/01/2015 7088827 - Débridement parodontal ultrasonique 2ème séance et suivantes BJD006 01/01/2015 7088827 50.00 Débridement péri implantaire avec insert carbone 01/01/2015 7088827 60.00 Contention BLD053 01/01/2015 7088827 _ ttelle en U BLD053 01/01/2015 7088827 50.00 Contention fibrée collée BLD052 01/01/2015 7088827 140.00 Mise en place d'b à libération lente (Parocline) 01/01/2015 7088827 85.00 Décontamination laser (prix / séance) 01/01/2015 7088827 50.00 CE CIUGICUX Gingivectomie BF006 01/01/2015 7088827 _ ors champs V Distal wedge BF013 01/01/2015 7088827 120.00 Lambeau curetage 1 dent BJ003 01/01/2015 7088827 120.00 Lambeau de widman modifié 1 dent BJ003 01/01/2015 7088827 120.00 Lambeau d'exploration BJ003 01/01/2015 7088827 120.00 Lambeau esthétique d'accès BJ003 01/01/2015 7088827 140.00 Lambeau de déplacement apical BM001 01/01/2015 7088827 150.00 Lambeau de déplacement coronaire BM001 01/01/2015 7088827 150.00 Lambeau de déplacement latéral BM001 01/01/2015 7088827 150.00 Lambeau de déplacement apical plus d'1 dent 01/01/2015 7088827 160.00 Lambeau de déplacement coronaire plus d'1 dent 01/01/2015 7088827 160.00 Lambeau de déplacement latéral plus d'1 dent 01/01/2015 7088827 160.00 pplication d'emdogain hors produit BM004 01/01/2015 7088827 140.00 Comblement poche parodontale hors biomatériau BM004 01/01/2015 7088827 100.00 Comblement d'alvéole hors biomatériau BM006 01/01/2015 7088827 140.00 mputation radiculaire, hémisection BFD014 01/01/2015 7088827 110.00 Elongation coronaire B338 01/01/2015 7088827 110.00 Plaque de protection palatine extemporanée 01/01/2015 7088827 30.00 égénération osseuse guidée hors matériau BM004 01/01/2015 7088827 200.00 égénération tissulaire guidée hors matériau BM004 01/01/2015 7088827 200.00 Greffe épithélio-conjonctive 1 dent BED023 01/01/2015 7088827 180.00 greffe épithélio-conjonctive plus d'1 dent 01/01/2015 7088827 220.00 greffe conjonctive enfouie 1 dent BED023 01/01/2015 7088827 190.00 greffe conjonctive enfouie plus d'1 dent BED024 01/01/2015 7088827 260.00 greffe d'os autogène BM004 01/01/2015 7088827 400.00 Greffe osseuse sans prélèvement ( hors matériaux ) BM004 01/01/2015 7088827 200.00 Bloc d'os spongieux 20*10*10 mm 01/01/2015 7088827 350.00 Plaquette d'os cortico-spongieux 15*10*4 mm 01/01/2015 7088827 325.00 Plaquette d'os cortico-spongieux 22*12*4 mm 01/01/2015 7088827 440.00 Intervention de comblement sinusien (hors matériaux) 01/01/2015 7088827 250.00 biomatériau de substitution osseuse : 0,25 g 01/01/2015 7088827 80.00 biomatériau de substitution osseuse : 0,5 g ( par unité de 0,5 g) 01/01/2015 7088827 110.00 biomatériau de substitution osseuse : 2 g 01/01/2015 7088827 310.00 biomatériau naturel osseux en applicateur (0,5g) 01/01/2015 7088827 120.00 Membrane ( bio-guide ) BM004 01/01/2015 7088827 185.00 Vis d'ostéo synthèse, par vis 01/01/2015 7088827 30.00 IMPLNOLOGIE Forfait intervention et pose d'1 implant LBLD015 01/01/2015 7088827 830.00 ors champs V Par implant supplémentaire dans même intervention 01/01/2015 7088827 480.00 Pose d'un pilier I ou conique et adaptation d'une couronne provisoire (hors cout couronne) 01/01/2015 7088827 150.00 Mise en place d'une mini -plaque vissée par traction orthodontie ( hors matériaux ) 01/01/2015 7088827 120.00 mini-plaque vissée ( par élément ) 01/01/2015 7088827 170.00 Mise en place de mini-vis d'ancrage ( hors matériaux ) 01/01/2015 7088827 50.00 mini-vis (par élément) 01/01/2015 7088827 50.00 OOPEDIE DENO FCILE Consultation spécialisée 01/01/2015 7088827 _ ors champs V Diagnostic (empreintes et étude céphalo) 01/01/2015 7088827 _ raitement d'orthodontie avant 16 ans : traitement sans muti-attaches (montant par semestre) 01/01/2015 7088827 139.50 traitement avec multi-attaches (montant par semestre) 01/01/2015 7088827 270.50 Forfait par arcade brackets transparentes 01/01/2015 7088827 221.00 emplacement appareil orthopédie 01/01/2015 7088827 80.00 emplacement app. orthopédie (bielles) 01/01/2015 7088827 170.00 emplacement F.E.O. (masque) 01/01/2015 7088827 50.00 emplacement appareil amovible (plaque) 01/01/2015 7088827 70.00 Mainteneur d'espace 01/01/2015 7088827 3.00 Plaque rééducative 01/01/2015 7088827 3.00 raitement d'orthodontie pré-prothétique simple 01/01/2015 7088827 200.00 Contention 1ère année 01/01/2015 7088827 69.00 Contention 2ème année 01/01/2015 7088827 73.00 9

urcoût contention active de 3 --> 3 01/01/2015 7088827 100.00 urcoût contention active par élasto 01/01/2015 7088827 100.00 emplac. app. contention selon surcoût 01/01/2015 7088827 100.00 echnique linguale enfant (cf tarification pour les adultes) 01/01/2015 7088827 Diagnostic adulte 01/01/2015 7088827 80.00 raitement adulte 1 trimestre 01/01/2015 7088827 300.00 raitement adulte 1 an, une arcade 01/01/2015 7088827 400.00 1er semestre traitement adulte ( attache esthétique au maxillaire ) 01/01/2015 7088827 700.00 2ème semestre traitement adulte 01/01/2015 7088827 500.00 3ème semestre traitement adulte 01/01/2015 7088827 500.00 4ème semestre traitement adulte 01/01/2015 7088827 500.00 5ème semestre traitement adulte 01/01/2015 7088827 500.00 6ème semestre traitement adulte 01/01/2015 7088827 500.00 emestre pré-chirurgical 01/01/2015 7088827 506.50 ecollage brackets linguaux 01/01/2015 7088827 52.00 echnique linguale : frais labo. par arcade 01/01/2015 7088827 1,300.00 emestre technique linguale 2 arcades 01/01/2015 7088827 550.00 emestre technique linguale 1 arcade, vestibulaire l'autre arcade 01/01/2015 7088827 520.00 emestre de traitement lingual 1 arcade 01/01/2015 7088827 500.00 Contention adulte 1ère année 01/01/2015 7088827 230.00 Contention adulte 2ème année 01/01/2015 7088827 180.00 Forfait étudiant ou salarié du C..U. par semestre, en vestibulaire 01/01/2015 7088827 250.00 Disjonction intermaxillaire pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée 01/01/2015 7088827 _ Orthopédie des malformations consécutives à fente faciale ou à la division palatine 01/01/2015 7088827 forfait annuel, par année 01/01/2015 7088827 _ en période d'attente 01/01/2015 7088827 _ et-up à visée diagnostique 01/01/2015 7088827 100.00 Forfait encrage osseau max. 3 mini vis 01/01/2015 7088827 150.00 Forfait encrage osseau max. 5 mini vis 01/01/2015 7088827 250.00 Forfait encrage osseau par plaques 01/01/2015 7088827 150.00 Consultation de dysfonctionnement de l'appareil manducateur Pose et suivi d'une orthèse d'avancée mandibulaire (hors matériaux) jusqu'au contrôle chez le médecin du sommeil LBLD017 01/01/2015 7088827 170.00 ors champs V CE DE EUICE Eclaircissement sur dent dépulpée ors champs V par séance, 5 séances maxi BMD001 01/01/2015 7088827 50.00 Eclaircissement sur dent pulpée par arcade, le 1er mois BMD005 01/01/2015 7088827 160.00 par mois supplémentaire BMD005 01/01/2015 7088827 75.00 Eclaircissement au fauteuil la séance BMD005 01/01/2015 7088827 100.00 Gouttière de fluoration 01/01/2015 7088827 25.00 tratification avec réalisation d'une clé en silicone BMD044 01/01/2015 7088827 57.00 Facette céramique collée BMD048 01/01/2015 7088827 400.97 Inlay-onlay céramique ou compo céramique 1 Face BMD043 01/01/2015 7088827 147.59 2 Faces BMD046 01/01/2015 7088827 225.18 3 Faces BMD055 01/01/2015 7088827 320.00 Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFO) 1 face BMD043 01/01/2015 7088827 72.59 2 Faces BMD046 01/01/2015 7088827 110.18 3 Faces BMD055 01/01/2015 7088827 160.00 couronne céramique par CFO avec maquillage BLD036 01/01/2015 7088827 292.50 couronne céramique par CFO sans maquillage BLD036 01/01/2015 7088827 242.50 facette CFO Néant 01/01/2015 7088827 280.00 CE D'ENDODONIE OU MICOCOPE (réalisés par les Praticiens ospitaliers) echerche canalaire 01/01/2015 7088827 ors champs V la séance, en plus du arif Conventionnel du traitement initial 01/01/2015 7088827 100.00 recherche infructueuse, la séance 01/01/2015 7088827 50.00 Elimination cône d'argent BGD012 01/01/2015 7088827 150.00 Elimination instrument fracturé BGD012 01/01/2015 7088827 150.00 Elimination ou passage latéral infructueux, la séance Néant 01/01/2015 7088827 50.00 raitement des résorptions radiculaires la séance 01/01/2015 7088827 40.00 Obturation d'une perforation avec un matériau bio-actif du plancher 01/01/2015 7088827 50.00 radiculaire 01/01/2015 7088827 100.00 pexification-pexogénèse Ca(O) 2 + Matériau bioactif 01/01/2015 7088827 80.00 i séance Ca(O) 2 supplémentaire 01/01/2015 7088827 40.00 raitement endodontique initial avec exigences particulières ( EP) 01/01/2015 7088827 incisive-canine 01/01/2015 7088827 100.00 prémolaire 01/01/2015 7088827 125.00 molaire 01/01/2015 7088827 200.00 etraitement endodontique avec exigences particulières 01/01/2015 7088827 incisive-canine 01/01/2015 7088827 150.00 prémolaire 01/01/2015 7088827 200.00 molaire 01/01/2015 7088827 300.00 Dépose d'un ancrage canalaire 01/01/2015 7088827 coulé BGD011 01/01/2015 7088827 100.00 préfabriqué BGD005 01/01/2015 7088827 50.00 10

CE CIUGICUX fibré BGD005 01/01/2015 7088827 80.00 Endodontie chirurgicale avec obturation a retro 01/01/2015 7088827 150.00 ors champs V Lambeau d'exploration 01/01/2015 7088827 100.00 CE NON CIUGICUX Dépose de prothèse fixée plurale 7088827 76.00 ors champs V adiologie adio 3D partiel Néant 01/01/2015 7088827 ors champs V adio 3D :bilan tridimentionnel en interne Néant 01/01/2015 7088827 adio 3D :bilan tridimentionnel en externe Néant 01/01/2015 7088827 UE éance sous sédation consciente (ont exemptés les patients en LD et bénéficiaire de la CMU) 01/01/2015 7088827 30.00 ors champs V Participation des étudiants au renouvellement du matériel 01/01/2015 7548025 48.00 ors champs V 5-2 - CECO etour sommaire Date IF Base Unité de la eproduction umaine d'effet églementaire CECO - Location container 01/01/2015 20.50 7548003 Décision N 2015-01 ors champs de CECO - Frais de transport de container (un trajet aller ou retour) 01/01/2015 35.00 7548003 Décision N 2015-01 la V 5-3 - Consultations non PEC par M - Diététique, ergothérapeute, Psychologue Consultations non PEC par M - Diététique, ergotérapeuthe Date Base d'effet IF églementaire Consultations diverses Diététique 01/01/2015 40.00 7088814 Décision N 2015-01 ors champs de Psychologue 01/01/2015 40.00 7088813 Décision N 2015-01 la V Ergothérapeute 01/01/2015 40.00 7088814 Décision N 2015-01 5-4 - Cotations BN et PN opposables aux autres établissements Les cotations appliquées sont issues de la nomenclature inter CU tenue par le CU Montpellier Consultation possible en cliquant sur le lien suivant : http://www.chu-montpellier.fr/publication/inter_pub/300/4638/nomenclature.bn.pn.v2.4.totale.pdf 11

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6 - ECOLE DU CU etour sommaire ECOLE PMEDICLE E INIU DE FOMION DU CU DE ENNE Date de validité Base des tarifs arifs églementaire IFC - Institut de Formation des Cadres de anté Frais de scolarité entrée 2015 ### C 7063 Décision CU N 2015-01 Frais de sélection au concours 2015 220.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 ors champ de V Ecole de Puéricultrices - UF 9132 Ecole Puér - Frais de scolarité entrée sept. 2015 ### C 7068110 Décision CU N 2015-01 Ecole Puér - Droits de sélection au concours 2015 95.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 Droit annuel d'inscription fixé par rrêté Ministériel Cursus Licence nnée Universitaire 184.00 C 7061000 Décision ministérielle du 04/07/2014 Cursus Master nnée Universitaire 256.00 C 7061000 Décision ministérielle du 04/07/2014 + frais de gestion ennes 1 et ennes 2 (IFC) 5.10 Participation au Centre de Documentation des Ecoles 2014/2015 34.00 C 7068500 Décision ministérielle du 04/07/2014 Ecole IBODE - UF 9139 IBODE - Droits de sélection au concours 2015 83.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 IBODE - Frais de scolarité entrée Oct. 2015 ### C 7068110 Décision CU N 2015-01 Ecole IDE - UF 9134 IDE - Droits de sélection au concours 2015 83.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 IDE - Frais de scolarité entrée Oct. 2015 ### C 7068110 Décision CU N 2015-01 Institut de Formation des oins Infirmiers (IFI) - UF 9131 IFI - Droits de sélection au concours 2015 95.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 Institut de Formation de Maniputaleurs E.. - UF 9133 Manip. Electro adio - Droits de sélection au concours 2015 106.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 Frais de sélection au concours - Passerelle Université - IFMEM 2015 54.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 Ecole de ages-femmes - UF 9135 - Centre de Formation des ides-oignants - UF 9136 - Frais de scolarité entrée sept. 2015 ### C 7068100 arif égional - Décis.C 17/05/13 - Droits de sélection au concours - arif unique 2015 53.00 C 7062000 arif égional - Décis.C 17/05/13 Centre de Formation des mbulanciers - UF 9137 mbul. - Droits de sélection au concours 2015 53.00 C 7062000 Décision CU N 2015-01 mbul. - Frais de scolarité : 1ère session Fév. 2015 ### C 7068100 Décision CU N 2015-01 mbul. - Frais de scolarité : 2ème session ept. 2015 ### C 7068100 Décision CU N 2015-01 Formations auxiliaires mbulanciers 2015 660.00 C 7068120 Décision CU N 2015-01 uxiliaires mbul. - Frais de dossier 2015 20.00 C 7061000 Décision CU N 2015-01

7 - PEION LOGIIQUE 7-1 PEION UX CCOMPGNN etour sommaire Maison de familles et accueil accompagnants Unité Datte d'effet IF I C F Base églementaire Observation Maison des parents Chambre accompagnant par jour - 1er occupant (FM) Unité 01/01/2015 18.00 Décision CU 2015-01 ors champ de V 7082101 Chambre accompagnant par jour - 2 ème occupant (FM2) Unité 01/01/2015 10.00 Décision CU 2015-01 " " enouvellement de la clé (CL) Unité 01/01/2015 17.50 Décision CU 2015-01 " " 7082101 Prestations accompagnants Décision CU 2015-01 ccompagnants & extérieur - Nuitée ( C) Unité 01/01/2015 10.00 Décision CU 2015-01 ors champ de V 70821.. ccompagnants & extérieur - Nuitée sur un lit d'appoint (L) Unité 01/01/2015 5.20 Décision CU 2015-01 " " 70821.. epas - ccompagnants & extérieur - Petit déjeuner (DJ) Unité 01/01/2015 3.65 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - ccompagnants & extérieur - Déjeuner () Unité 01/01/2015 9.80 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - ccompagnants & extérieur - Dîner () Unité 01/01/2015 9.80 Décision CU 2015-01 " " 70822.. 7-2 PEION DIVEE Dossier médical Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire Frais de communication du dossier médical : Forfait Frais Fixes (affranchissement, temps de personnel) 01/01/2015 4.05 Décision CU 2015-01 ors champs de Frais Variables : la V Coût Photocopies 4 01/01/2015 0.20 Décision CU 2015-01 " " Par contretype de radio demandé 01/01/2015 5.65 Décision CU 2015-01 " " Locations Unité Datte d'effet IF I C F Base églementaire Location locaux mphithéâtre Bretagne (466 places) / jour 01/01/2015 789.50 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % mphithéâtre Bretagne (466 places) / heure 01/01/2015 112.50 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rvor (196 places) / jour 01/01/2015 615.00 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rvor (196 places) / heure 01/01/2015 90.50 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rgoad (144 places) / jour 01/01/2015 530.00 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rgoad (144 places) / heure 01/01/2015 79.00 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rmen (55 places) / jour 01/01/2015 420.50 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre rmen (55 places) / heure 01/01/2015 64.00 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre CCP (135 places) / jour 01/01/2015 204.00 ###Décision CU 2015-01 " " mphithéâtre CCP (135 places) / 1/2 journée 01/01/2015 102.50 ###Décision CU 2015-01 " " alle de cours / jour 01/01/2015 87.00 ###Décision CU 2015-01 " " alle de cours / heure 01/01/2015 12.00 ###Décision CU 2015-01 " " all (chacun) / jour 01/01/2015 232.00 ###Décision CU 2015-01 " " all (chacun) / heure 01/01/2015 30.50 ###Décision CU 2015-01 " " alle de gymnase : par heure 01/01/2015 32.00 ###Décision CU 2015-01 " " par demi journée (4 h) 01/01/2015 69.00 ###Décision CU 2015-01 " " par journée 01/01/2015 87.00 ###Décision CU 2015-01 " " l'année 01/01/2015 1,127.00 ###Décision CU 2015-01 " " Locaux - D et : alle complète/heure 01/01/2015 38.50 ###Décision CU 2015-01 " " Locaux - D et : alle complète/jour 01/01/2015 211.00 ###Décision CU 2015-01 " " Locaux - D et : alle cloisonnée par moitié/jour 01/01/2015 105.00 ###Décision CU 2015-01 " " Locaux - D et : alle cloisonnée par moitié / heure 01/01/2015 20.00 ###Décision CU 2015-01 " " Cafétéria - ez de Chaussée ôpital ud 01/01/2015 168.00 ###Décision CU 2015-01 " " Bloc Pontchaillou - alle du 10ème / jour 01/01/2015 87.00 ###Décision CU 2015-01 " " Bloc Pontchaillou - alle du 10ème / heure 01/01/2015 11.50 ###Décision CU 2015-01 " " Location salle informatique Location de salle informatique ( 8 postes ) / jour 01/01/2015 190.00 ###Décision CU 2015-01 " " Location de salle informatique ( 8 postes) / heure 01/01/2015 25.50 ###Décision CU 2015-01 " " Equipements audiovisuels et sonorisation Flèche lumineuse journée 01/01/2015 12.00 ###Décision CU 2015-01 " " 1/2 journée 01/01/2015 5.50 ###Décision CU 2015-01 " " Vidéo-projecteur journée 01/01/2015 299.50 ###Décision CU 2015-01 " " 1/2 journée 01/01/2015 147.50 ###Décision CU 2015-01 " " heure 01/01/2015 48.50 ###Décision CU 2015-01 " " Micro F main supplémentaire journée 01/01/2015 39.50 ###Décision CU 2015-01 " " 1/2 journée 01/01/2015 20.50 ###Décision CU 2015-01 " " Prestation accueil pour congrès Café unité 01/01/2015 1.60 ###Décision CU 2015-01 V à 10% ésidences d'hébergement (éberg) éberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Chambre mois 01/01/2015 235.00 Décision CU 2015-01 ors champs de 7081100 quinzaine 01/01/2015 128.00 Décision CU 2015-01 la V semaine 01/01/2015 75.50 Décision CU 2015-01 " " nuitée 01/01/2015 20.60 Décision CU 2015-01 " " éberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) tudio mois 01/01/2015 352.00 Décision CU 2015-01 " " 708114 quinzaine 01/01/2015 175.50 Décision CU 2015-01 " " semaine 01/01/2015 88.00 Décision CU 2015-01 " " nuitée 01/01/2015 22.75 Décision CU 2015-01 " "

Locations de stand pour manifestations (journée territoriale des soins, CCLIN -OUE,..) etour sommaire Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Locations de stand : tand Unité 01/01/2015 624.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088819 1/2 stand Unité 01/01/2015 312.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088819 1/3 stand Unité 01/01/2015 188.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088819 Caution Verre Digital Wide Field - Internes en ophtalmologie Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Caution Verre Digital Wide Field Caution en contre-partie d'un verre digital Wide Field pour une durée 6 mois pour les internes en ophtalmologie. Le chèque de caution sera restitué Unité 01/01/2015 500.00 Décision CU 2015-01 ors champs V 7548040 si le verre est conforme aux règles fixées, à défaut le chèque sera encaissé. prestations d'imprimerie et de communication Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Cellule communication Prestations d'identité visuelle : Création graphique heure 01/01/2015 57.00###Décision CU 2015-01pplication V 20% journée 01/01/2015 357.00###Décision CU 2015-01 " " raitement d'images - montage photographique : heure 01/01/2015 46.50###Décision CU 2015-01 " " Exécution graphique: heure 01/01/2015 37.50###Décision CU 2015-01 " " journée 01/01/2015 268.50###Décision CU 2015-01 " " Illustrations : heure 01/01/2015 41.50###Décision CU 2015-01 " " etouche d'images : heure 01/01/2015 41.50###Décision CU 2015-01 " " Mise aux normes de texte heure 01/01/2015 23.00###Décision CU 2015-01 " " Photographies heure 01/01/2015 30.00###Décision CU 2015-01 " " Numérisation (tarif à l'unité quadri) à l'unité 01/01/2015 30.00###Décision CU 2015-01 " " Poster noir et blanc "roulé" (hors photographies) à l'unité 01/01/2015 752.50###Décision CU 2015-01 " " Prestations audiovisuelles : Compressions vidéo MPEG2 heure 01/01/2015 48.50###Décision CU 2015-01 " " Duplication par groupage DVD (max,20 DVD) à l'unité 01/01/2015 7.50###Décision CU 2015-01 " " Vente de CD ou DVD gravé à l'unité 01/01/2015 47.70###Décision CU 2015-01 " " ournage : Caméraman - éalisateur heure 01/01/2015 35.00###Décision CU 2015-01 " " journée 01/01/2015 258.00###Décision CU 2015-01 " " Matériel ( caméra, pied, batterie ) : heure 01/01/2015 23.50###Décision CU 2015-01 " " journée 01/01/2015 169.00###Décision CU 2015-01 " " Fongibles ( cassettes ) unité 01/01/2015 28.50###Décision CU 2015-01 " " Carte Canon Compact Flash pour enregistrement en D unité 01/01/2015 55.50###Décision CU 2015-01 " " Post - Production : Infographie heure 01/01/2015 35.00###Décision CU 2015-01 " " journée 01/01/2015 258.00###Décision CU 2015-01 " " Montage : heure 01/01/2015 46.50###Décision CU 2015-01 " " journée 01/01/2015 370.00###Décision CU 2015-01 " " Musique ( droits CEM ) - prix/seconde : seconde 01/01/2015 39.00###Décision CU 2015-01 " "

ervice de sécurité alle de Formation et /ou de l'aire de feux : etour sommaire ervice de sécurité Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire 1/ ans matériels spécifiques ½ journée : 01/01/2015 48.50 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % Ce tarif inclus un tableau blanc, un paper board 1 journée 01/01/2015 96.50 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % 2/ vec matériels spécifiques Vidéo projecteur ½ journée : 01/01/2015 150.00 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % 1 journée 01/01/2015 200.00 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % ystème de sécurité incendie ½ journée : 01/01/2015 265.50 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % 1 journée 01/01/2015 330.00 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % Espace de mise en situation d'évacuation : Cela comprend 4 chambres d hospitalisation équipées et un couloir central, ½ journée : 01/01/2015 250.00 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % un réseau d enfumage et un système de sécurité incendie comprenant la détection 1 journée : 01/01/2015 497.00 ###Décision CU 2015-01 pplication V à 20 % des locaux et l équipement d alarme, une porte de recoupement du couloir, du désenfumage. * Une réduction de 15 % sera accordée aux «établissements de santé» et «établissements privés participant aux services publics». Cartes - Personnels du CU enouvellement de carte ( ascenseur, parking) en cas de perte (Franchise de deux cartes) Cartes et badges Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire 01/01/2015 11.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse de 20% 7088834 enouvellement carte multip@ss en cas de perte 01/01/2015 20.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse de 20% 7088834 Cartes - Personnels extérieurs au CU Carte de Parking enouvellement de carte de parking en cas de perte, de détérioration ou de vol (sans franchise) 01/01/2015 21.50 ###Décision CU 2015-01 V incluse de 20% 7088834 enouvellement carte multip@ss en cas de perte (sans franchise) 01/01/2015 15.50 ###Décision CU 2015-01 V incluse de 20% 7088835 bonnement mensuel de parking pour personnels extérieurs au CU 01/01/2015 11.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse de 20% 7088818 tationnement sur Parking P4 ( Consultants-visiteurs) arifs pour la journée de 530 à 1959 ( du lundi au samedi) Parkings Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire Parking P4 : Durée de stationnement > de 100 / tranche de 30 minutes 01/01/2015 0.50 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Parking P4 : Durée de stationnement > de 3 00/ tranche de 1 heure 01/01/2015 2.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Plafond maximum pour le tarif journée 01/01/2015 20.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 arifs nuit de 2000 à 529 Parking P4 : stationnement à l'heure 01/01/2015 1.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Plafond maximum pour le tarif nuit 01/01/2015 4.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 arifs de jour de 530 à 1959 pour le dimanche et les jours fériés Parking P4 : stationnement 01/01/2015 Gratuit Décision CU 2015-01 Plafond maximum pour stationnement au P4 par 24 eures 01/01/2015 24.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 tationnement sur les Parkings "Minutes " Parking - Bloc : tationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Parking - CCP : tationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Parking - BMC : tationnement > à 45 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/2015 1.10 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Pour l'ensemble des parkings Parking - forfait perte du ticket 01/01/2015 23.00 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20 % 7088818 Journée de formation Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Prestations - CCLIN-OUE ( spécifique C.CLIN-OUE ) epas pour les participants des réunions organisées par le CCLIN -OUE Unité 01/01/2015 16.50 ###Décision CU 2015-01 V à 10 % 7088836 Participation aux frais de la journée des représentants des usagers pour les professionnels des établissements de santé et médico-sociaux Unité 01/01/2015 30.30 Décision CU 2015-01 ors champs V

etour sommaire ransport sanitaire pour établissements extérieurs Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Facturation ransports d'organes à un établissement extérieur arif / frais véhicule KM parcouru 01/01/2015 1.70 Décision CU 2015-01 ors champs V 7588807 arif/ frais ambulancier eure 01/01/2015 27.00 Décision CU 2015-01 ors champs V 7588807 Frais de chambre mortuaire Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Chambre mortuaire Frais de chambre mortuaire - Forfait par jour au delà du 3ème jour 01/01/2015 90 Décision CU 2015-01 ors champs de la V 7548017 Prestation de service liée aux soins de conservation à la chambre mortuaire 01/01/2015 16.50 ###Décision CU 2015-01 V incluse à 20% 7088835 7-3 PEION DIVEE UX PEONNE GEE ( ULD et EPD) Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Prestation complémentaire coiffure Coiffure homme (shampoing + coupe) Unité 01/01/2015 15.00 ###Décision CU 2015-01 oumis à V à 20% E70888/ B70888 Coiffure femme (shampoing + coupe) Unité 01/01/2015 22.00 ###Décision CU 2015-01 oumis à V à 20% E70888/ B70888 Permanente couleur (shampoing + couleur) Unité 01/01/2015 50.00 ###Décision CU 2015-01 oumis à V à 20% E70888/ B70888

8 - Centre de vaccination et de Conseil aux voyageurs ( tarifs vaccins uniquement ) : etour sommaire Date d'effet IF C Conditions de facturation Base églementaire Vaccins - tamaril fiévre jaune (facturation d'une consultation / famille) 0101/2015 53.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 ors champs V 7088826 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin yphérix (yphoïde) 01/01/2015 40.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin avrix 720 (épatite enfant) 01/01/2015 30.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin avrix 1440 (épatite adulte) 01/01/2015 34.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B10 (épatite B enfant) 01/01/2015 15.00 65 % Caisse & 35 % patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B20 (épatite B adulte ) 01/01/2015 20.00 65 % Caisse & 35 % patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin icovac 0,5 ml (contre la tique) 0101/2015 48.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Encéphalite japonaise (Ixiaro ) 0101/2015 96.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin evaxis 01/01/2015 14.00 65 % Caisse & 35 % patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Menveo/ Nimenrix 01/01/2015 45.00 100% patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin iavax (yphoïde, épatite ) 01/01/2015 80.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin yphim VI (yphoïde) 0101/2015 45.00 100% patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Complémentaire suite consultat : epevax (étanos,polio, coqueluche) 01/01/2015 28.15 65 % Caisse & 35 % patient Décision CU 2015-01 Vaccins - ntirabique préventif 01/01/2015 25.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Dukorall (Choléra) 01/01/2015 63.00 100 % Patient Décision CU 2015-01 Vaccins - Boostrixtetra ( DCP) 01/01/2015 28.15 65% Caisse & 35% patient Décision CU 2015-01 Duplicata de certificat de vaccination 01/01/2015 6.00 100 % Patient Décision CU 2015-01

9 - PEION DE EUION COLLECIVE etour sommaire IF EUION COLLECIVE : Personnels CU / utres personnels Etablissements conventionnés / iers extérieurs / Code Couleur Unité Date d'effet arifs C Base églementaire Etudiants epas - Personnels CU - renouvellement carte égarée Unité 01/01/2015 12.00 Décision CU 2015-01 V à 20% 7088834 epas - Personnels CU - ticket spécifique repas complet (sans eau source) jaune Unité 01/01/2015 5.10 Décision CU 2015-01 V à 10% 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : entrée rose Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : entrée double Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : plat principal sans garniture Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : garniture plat principal rose Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : dessert simple vert Unité 01/01/2015 0.48 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : dessert double rose Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : boisson (sauf eau) rose Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : eau de source vert Unité 01/01/2015 0.48 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : salade vert Unité 01/01/2015 0.48 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : pain Unité 01/01/2015 0.30 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas - Personnels CU - Décomposit : potage " Maison" rose Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2014-01 " " 7081200 epas - Personnels Ets Conventionnés - entrée Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 V à 10% 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - entrée double Unité 01/01/2015 3.84 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - plat principal sans garniture Unité 01/01/2015 3.84 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - Garniture plat principal Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 simple " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 double " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - boisson (sauf eau) Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - eau de source Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - salade Unité 01/01/2015 0.96 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - pain Unité 01/01/2015 0.60 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas - Personnels Ets Conventionnés - potage "Maison" Unité 01/01/2015 1.92 Décision CU 2015-01 " " 70822.. epas à l'extérieur - à des tiers ( non accompagnant) Formation Unité 01/01/2015 11.00 Décision CU 2015-01 V à 10% 70822.. Fourniture de plateau repas standard, en cas de fermeture de self Unité 01/01/2015 3.72 Décision CU 2015-01 V à 10% 7081200 Prestation sandwichs selon composition ( 3 tickets roses) Unité 01/01/2015 2.88 Décision CU 2015-01 V à 10% 7081200 Prestation sandwichs selon composition ( 4 tickets roses) Unité 01/01/2015 3.84 Décision CU 2015-01 " " 7081200 epas Etudiant Etudiant Unité 01/08/2014 3.20 COU ors champ de V 7081200 ]

10 - IF DE CECE etour sommaire Le tarif des crèches est basé sur un pourcentage calculé à partir des ressources du foyer, en fonction du nombre d enfants à charge. Il se répartit comme suit : Crèches Décision CU 2015-01 1 enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants aux horaire 0.06 % 0.05 % 0.04 % 0.03 % s s concernés : 7081300 et 7081301