Prévention du Risque Chimique dans les TPE et PME Programme
SOMMAIRE 1. LES OBJECTIFS DE LA FORMATION 3 1.1. Objectif de formation 3 1.2. Objectifs pédagogiques 3 2. LE PROGRAMME DE FORMATION 4 2.1. Tronc commun La prévention du risque chimique en entreprise 4 2.2. Module 1 : Comprendre le risque chimique en entreprise 5 2.3. Module 2 : Manipulation et stockage des produits dangereux 5 2.4. Module 3 : Savoir prévenir les impacts environnementaux des produits chimiques 6 2.5. Module 4 : Analyse des situations de travail et évaluation du risque chimique 6 2
1. LES OBJECTIFS DE LA FORMATION 1.1. Objectif de formation Comprendre les enjeux du risque chimique et intégrer la démarche de prévention en santé/sécurité/environnement. Connaître les acteurs institutionnels de la prévention et les ressources d aides technique et financière pour la mise en conformité. 1.2. Objectifs pédagogiques - Expliquer les enjeux de la sécurité et singulièrement du risque chimique - Citer les principes généraux du cadre réglementaire et les acteurs de la prévention - Décrire la déclinaison des responsabilités et les principes de management de la prévention des risques - Décrire la classification des produits dangereux - Décrire les effets des dangers - Décrire l évaluation du risque et ses conséquences en santé/sécurité/environnement - Expliquer où trouver et comment lire et interpréter les informations - Interpréter les informations et agir 3 Remarque : les termes citer, décrire, expliquer expriment les niveaux de profondeur du contenu dans l ordre croissant. Exemples : - Citer : être capable de nommer les principaux éléments constitutifs d un moteur - Décrire : être capable de décrire les rôles et principes de fonctionnement des différents éléments constitutifs d un moteur - Expliquer : être capable de calculer l ensemble des échanges énergétiques, la puissance et le rendement d un moteur.
2. LE PROGRAMME DE FORMATION Durée : 1 jour (7h) 2.1. Tronc commun La prévention du risque chimique en entreprise Introduction Les enjeux de la prévention santé/sécurité et environnement en entreprise Les bases réglementaires en santé/sécurité et environnement en entreprise La démarche de prévention Danger et risque : quelle différence? L accident et la maladie L impact environnemental La prévention : une démarche d amélioration continue Les acteurs de la prévention La responsabilité la prévention du risque chimique dans la gestion des activités et des projets de l entreprise Les produits chimiques et l activité professionnelle Les enjeux économiques, sociaux, juridiques Risques chimiques et développement durable Le contexte réglementaire Contexte réglementaire européen de la prévention du risque chimique Mise sur le marché des produits chimiques :REACH et FDS Classification étiquetage et emballage des produits chimiques : Du SGH au CLP Risque chimique et Code du travail Risque chimique et code de l environnement Obligations réglementaires sur la prévention du risque chimique pour la santé Qu est-ce qu un agent chimique dangereux Concept d exposition aux agents chimiques Synoptique de la réglementation : ACD,CMR, VLEP Prévention du risque CMR Prévention du risque ACD Obligations réglementaires pour la prévention du risque environnemental Manager la prévention du risque chimique dans l entreprise La fiche de données de sécurité : outil de prévention incontournable L évaluation du risque chimique santé L évaluation du risque incendie/explosion : ATEX L évaluation du risque environnemental Mesures de prévention Principes généraux Les mesures de prévention Les mesures de protection Intégrer le management du risque chimique dans l entreprise Communication Retour d expérience Comportement La veille Approche socio-économique 4
2.2. Module 1 : Comprendre le risque chimique en entreprise Durée : 0,5 jour (3,5 h) Les produits chimiques dangereux et leurs impacts Technologique/incendie/explosion Santé/ effets court terme et long terme Environnementaux/déchets/pollution Identifier les risques liés aux produits chimiques dangereux La réglementation (CLP et avant CLP) Dangers physiques Le risque incendie/explosion Les atmosphères explosives (ATEX) Les gaz sous pression Les corrosifs pour les métaux Dangers pour la santé Les voies de pénétration Les corrosifs et les irritants Les produits de toxicité aiguë Toxicité pour certains organes cibles Les produits sensibilisants Les produits CMR Autres dangers pour la santé Dangers pour l environnement Le classement des dangers pour l environnement Lire une étiquette Étiquette CLP avec exercice de lecture La FDS et le CLP Les évolutions 5 2.3. Module 2 : Manipulation et stockage des produits dangereux Durée : 0,5 jour (3,5 h) Le module est construit sur l analyse des informations de la FDS et de la recherche d informations Le risque incendie/explosion (limite d inflammabilité, information ATEX, risque poudres) Les réactions dangereuses (acide/base, incompatibilité chimique) Le reconditionnement Les risques liés au stockage règles générales, incompatibilités Équipements de stockage Les locaux de stockage Les risques liés aux déchets Les équipements de protection La protection collective : la ventilation La protection individuelle (les gants, les lunettes, la protection respiratoire) Les équipements de secours
2.4. Module 3 : Savoir prévenir les impacts environnementaux des produits chimiques Durée : 0,5 jour (3,5h) Les enjeux pour l entreprise Le contexte réglementaire La responsabilité Les différents impacts environnementaux Activité, aspects et impacts environnementaux Impacts sur l air Impacts sur l eau Impacts sur le sol et le sous sol Les déchets La gestion impacts environnementaux Les déchets L eau et l entreprise L air et les sols Gestion environnementale et développement durable Les enjeux économiques et sociétaux 6 2.5. Module 4 : Analyse des situations de travail et évaluation du risque chimique Durée : 0,5 jour (3,5h) L évaluation des risques aux postes de travail : de la théorie à la pratique La méthodologie de l évaluation des risques appliquée au risque chimique l inventaire, l identification des dangers la hiérarchisation, l analyse du poste de travail, conditions de mise en œuvre Mise en situation et approche pratique dans le contexte du travail identification et repérage des risques hiérarchisation (cotation, grille) analyse des taches Analyse des dysfonctionnements/incidents analyse des moyens de prévention : documentation, procédures, matériel, Établissement d une grille d analyse Les mesures de prévention Typologie (organisationnelles, informationnelles, techniques) Validité des mesures de prévention