WORLD HEALTH ORGANIZATION ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ А26/1 6 mars 1973 VINGT- SIXIEME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉ Genève, Suisse Lundi 7 mai 1973 ORDRE DU JOUR PROVISOIREI SEANCES PLENIERES 1.1 Ouverture de la session 1.2 Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs (article 23 du Règlement intérieur) 1.3 Election de la Commission des Désignations (article 24 du Règlement intérieur) 1.4 Election du Président et des cinq Vice -Présidents de l'assemblée (article 26 du Règlement intérieur) 1 Les résolutions adoptées par le Conseil exécutif et l'assemblée de la Santé de 1948 à 1972 sont réunies dans le Recueil des résolutions et décisions, vol. I. Les Actes officiels de l'organisation mondiale de la Santé mentionnés à propos de divers points de l'ordre du jour sont les suivants : Résolutions N 201 Vingt -Cinquième Assemblée mondiale de la Santé, partie I N 203 Conseil exécutif, cinquantième session N 204 Projet de programme et de budget pour 1974 N 205 Rapport annuel du Directeur général pour 1972 N 206 Conseil exécutif, cinquante et unième session, partie I : N 207 Conseil exécutif, cinquante et unième session, partie II_: Rapport sur le projet de programme et de budget pour 1974 N 208 Rapport financier, 1er janvier -31 décembre 1972, et rapport du Commissaire aux Comptes Chaque rubrique renvoie, lorsqu'il y a lieu, aux résolutions correspondantes de l'assemblée de la Santé (WHA -. -) et du Conseil exécutif (ЕВ -. -). Des renseignements complémentaires sont ou seront, le cas échéant, donnés dans des documents multicopiés de la série A26/ Référence est également faite à la Constitution de l'oms et au Règlement intérieur de l'assemblée mondiale de la Santé (Documents fondamentaux, vingt -troisième édition).
A26/1 Page 2 1.5 Election du Président de la Commission A (article 34 du Règlement intérieur) 1.6 Election du Président de la Commission B (article 34 du Règlement intérieur) 1.7 Constitution du Bureau de l'assemblée (article 31 du Règlement intérieur) 1 1.8 Méthode de travail de l'assemblée de la Santé - Mandat des commissions principales Actes officiels N 206, résolution EB51.R28 1.9 Adoption de l'ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales (articles 33 et 34 du Règlement intérieur) Document A26/1 1.10. Vingt -Cinquième anniversaires de l'organisation mondiale de la Santé Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 573, résolutions W1А25.36 et EB50.R18 Actes officiels N 206, résolution EB51.R42 1.11 Etude et approbation des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquantième et cinquante et unième sessions (article 18 d) de la Constitution) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 289, résolution WHA20,2 Actes officiels N 203 Actes officiels N 206 Actes officiels N 207 1.12 Examen du Rapport annuel du Directeur général sur l'activité de l'0ms en 1972 (article 18 d) de la Constitution) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 289, résolution WHA20.2 Actes officiels N 205 1 Si l'assemblée accepte les recommandations du Conseil contenues dans la résolution EB51.R28, une nouvelle répartition des points de l'ordre du jour entre les commissions principales sera immédiatement soumise à l'examen du Bureau de l'assemblée, pour lui permettre de présenter ses propositions à l'assemblée de la Santé sous le point 1.9 de l'ordre du jour provisoire.
A26/1 Page 3 1.13 Admission de nouveaux Membres et Membres associés (article 6 de la Constitution) 1.13.1 Demande d'admission présentée par la République démocratique allemande Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 347, résolution WHA25.19 1.14 Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif (articles 18 b), 24 et 25 de la Constitution et articles 98 à 101 inclus du Règlement intérieur) 1.15 Directeur général Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 302, résolution WНА23.3 1.15.1 Nomination (article 31 de la Constitution et articles 106 à 109 inclus du Règlement intérieur) Actes officiels N 206, résolution EB51.R15 1.15.2 Approbation du contrat (article 110 du Règlement intérieur) Actes officiels N 206, résolution EB51.R14 Document A26/2 1.16 Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Léon Bernard (rapports du Comité de la Fondation Léon Bernard) Documents А26/3 et A26/4 1.17 Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Dr A. T. Shousha (rapports du Comité de la Fondation Dr A. T. Shousha) Documents A26/5 et A26/6 1.18 Approbation des rapports des commissions principales 1.19 Clôture de la Vingt -Sixième Assemblée mondiale de la Santé COMMISSION A 2.1 Election du Vice -Président et du Rapporteur (article 36 du Règlement intérieur) 2.2 Examen et approbation du projet de programme et de budget pour 1974 (article 18 f) de la Constitution)
A26 /1 Page 4 Actes officiels N 204 Actes officiels N 206 Actes officiels N 207 2.2.1 Examen des remarques et recommandations formulées par le représentant du Conseil exécutif et par le Directeur général Actes officiels N 204 Actes officiels N 207 2.2.2 Recommandation concernant le montant du budget effectif et le niveau du budget pour 1974 et examen de la projection du projet de budget pour 1975 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 284, résolution W1А24.3, paragraphe 3 Actes officiels N 204 Actes officiels N 206, résolution EB51.R24 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 1-19; chapitre II, paragraphes 1-20 et 23 2.2.3 Examen détaillé du programme d'exécution Actes officiels N 204 Actes officiels N 206, résolution EB51.R17 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 24-272 et 278-292 2.3 Eradication de la variole Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 96 et 97, résolution WHA25.45, paragraphe 8 Document A26/7 2.4 Substances prophylactiques et thérapeutiques 2.4.1 Qualité, sécurité et efficacité des médicaments Système international d'information sur les médicaments Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 143, résolution WHA25.61, paragraphe 3 Actes officiels N 206, résolution EB51.R10 Document A26/8 2.4.2 Préparations étalons et unités internationales pour les substances biologiques Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R13 2.5 Rôle de l'oms dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 28 et 29, résolution WHA25.60 Actes officiels N 206, résolution EB51.R12 Document A26/9
A26/1 Page 5 2.6 Recherche en épidémiologie et en informatique Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 28, résolution WHA25.48 Document A26/10 2.7 Problèmes de l'environnement de l'homme Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 147, résolution WHA25.58, paragraphe 3 c) Document A26/11 2.8 Programme de coopération internationale en matièrе de recherche sur le cancer Document A26/12 COMMISSION B 3.1 Election du Vice -Président et du Rapporteur (article 36 du Règlement intérieur) 3.2 Révision du texte de la résolution portant ouverture de crédits pour 1973 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 239 et 240, résolution WHA25.46 Actes officiels N 206, résolution EВ51.R5 3.3 Prévisions budgétaires supplémentaires pour 1973 Actes officiels N 206, résolution EB51.R7 et annexe Э 3.4 Examen du projet de programme et de budget pour 1974 en ce qui concerne : 3.4.1 Les réunions constitutionnelles Actes officiels N 204, page 65 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 20-23 3.4.2 Les services administratifs Actes officiels N 204, pages 585-599 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 273-275 3.4.3 Les autres affectations de crédits Actes officiels N 204, page 600 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 276 et 277
A26/1 Page 6 3.4.4 Le texte de la résolution portant ouverture de crédits pour l'exercice financier 1974 Actes officiels N 204, pages 7-8 Actes officiels N 207, chapitre II, paragraphes 21 et 22 3.5 Examen de la situation financière de l'organisation 3.5.1 Rapport financier sur les comptes de TOMS pour l'exercice 1972, rapport du Commissaire aux Comptes et observations y relatives du Comité spécial du. Conseil exécutif (article 18 f) de la Constitution et articles 11.5 et 12.4 du Règlement financier) Actes officiels N 208 Document А26/13 3.5.2 Etat du recouvrement des contributions annuelles et des avances au fonds de roulement Actes officiels N 206, résolutions EB51.R11 et EВ51.R18 Documents A26/14 et A26/15 3.5.3 Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution (s'il y a lieu) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 382 et 383, résolutions W1А8.13, paragraphe 2, et WНA16.20, partie II, paragraphes 2 et 4 Actes officiels N 206, résolutions EB51.R19, ЕВ51.R20, EВ51.R21, ЕВ51.R22 et ЕВ51.R23 3.5.4 Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente de l'assemblée Document A26/16 3.6 Barème des contributions 3.6.1 Contribution du Pakistan Actes officiels N 206, résolution EВ51.R48 Document A26/17 3.6.2 Contributions des nouveaux Membres pour 1972 et 1973 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 380-381, résolutions WHA25.9 et WHA25.51 Document А26/31 3.6.3 Barème des contributions pour 1974 Document A26/18
A26/1 Page 7 3.7 Fonds de roulement 3.7.1 Réexamen du fonds de roulement Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 399, résolution W1A25.13, paragraphe 4 Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R30 et annexe 6 3.7.2 Avances prélevées pour faire face á des dépenses imprévues ou extraordinaires, en vertu de la résolution WHА23.8 (s'il y a lieu) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 398, résolution WHА23.8, paragraphe C.2 (1) 3.7.3 Avances prélevées pour livraison de fournitures d'urgence aux Etats Membres, en vertu de la résolution WHA23.8 (s'il y a lieu) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 398, résolution WНА23.8, paragraphe C.2 (2) 3.8 Possibilité d'adopter un programme et budget biennal Actes officiels N 201, résolution W1A25.24, paragraphe 2, et annexe 8 Actes officiels N 206, résolution EB51.R51 et annexe 14 3.9 Projets d'amendements aux articles 34 et 55 de la Constitution Actes officiels N 201, résolution WHA25.24 et annexe 8 Document A26/19 3.10 Fonds bénévole pour la promotion de la santé Actes officiels N 206, résolution EВ51.R31 et annexe 7 3.11 Fonds de roulement pour le matériel d'enseignement et de laboratoire Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 404 et 405, résolution WHA19.7 Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R32 et annexe 8 3.12 Etude organique du Conseil exécutif 3.12.1 Etude organique sur les "Méthodes á appliquer pour promouvoir le développement des services de santé de base" Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 483, résolution WHA24.38 Actes officiels N 206, résolution EB51.R41 et annexe 11 Document A26/20
А26/1 Page 8 3.12.2 Prochaine étude organique Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 476, résolution WHA9.30, paragraphe 3 du préambule Actes officiels N 206, résolutions EВ51.R40 et EВ51.R54 3.13 Aide sanitaire aux réfugiés et personnes déplacées dans le Moyen -Orient Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 535 et 536, résolution W1A25.54, paragraphe 4 b) et c) Document A26/21 3.14 Amendements au Règlement financier Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R33 Document A26/22 3.15 Amendements au Règlement du Personnel Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R35 et annexe 9 3.16 Nomination du Commissaire aux Comptes Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 429, résolution WHA25.16 Document А26/23 3.17 Bâtiment du Siège : besoins futurs Actes officiels N 201, résolution WHА25.37 et annexe 13 Actes officiels N 206, résolutions ЕВ51.R38 et ЕВ51.R39 et annexe 10 Document A26/24 3.18 Fonds immobilier Actes officiels N 206, résolution EВ51.R50 et annexe 13 Document A26/25 3.19 Dix -septième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies transmissibles Document A26/26 3.20 Coordination A l'intérieur du système des Nations Unies Actes officiels N 206, résolutions EB51.R44 et EB51.R45 Documents A26/27 et A26/28
А26/1 Page 9 3.21 Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies 3.21.1 Rapport annuel du Comité mixte de la Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies pour 1971 Document А26/29 3.21.2 Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de TOMS Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 453, résolution WHА23.22 Document А26/30
WORLD HEALTH ORGANIZATION ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ VINGT- SIXIEME ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE А26/1 Add. 1 7 mai 1973 ORDRE DU JOUR SUPPLEMENTAIRE иввввв F н о Point supplémentaire N 1 : Pharmacodépendance (point proposé par le Gouvernement des Etats -Unis d'amérique)
WORLD HEALTH ORGANIZATION ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTЁ А26/1 Rev.1 9 mai 1973 VINGT- SIXIEME ASSEMВLEE MONDIALE DE LA SANTЕ Genève, Suisse Lundi 7 mai 1973 ORDRE DU JOUR1 SEANCES PLENIERES 1.1 Ouverture de la session 1.2 Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs (article 23 du Règlement intérieur) 1.3 Election de la Commission des Désignations (article 24 du Règlement intérieur) 1.4 Election du Président et des cinq Vice -Présidents de l'assemblée (article 26 du Règlement intérieur) 1 Les résolutions adoptées par le Conseil exécutif et l'assemblée de la Santé de 1948 à 1972 sont réunies dans le Recueil des résolutions et décisions, vol. I. Les Actes officiels de l'organisation mondiale de la Santé mentionnés á propos de divers points de l'ordre du jour sont les suivants : N 201 Vingt -Cinquième Assemblée mondiale de la Santé, partie I N 203 Conseil exécutif, cinquantième session N 204 Projet de programme et de budget pour 1974 N 205 Rapport annuel du Directeur général pour 1972 N 206 Conseil exécutif, cinquante et unième session, partie I : Résolutions N 207 Conseil exécutif, cinquante et unième session, partie II_: Rapport sur le projet de programme et de budget pour 1974 N 208 Rapport financier, ler janvier -31 décembre 1972, et rapport du Commissaire aux Comptes Chaque rubrique renvoie, lorsqu'il y a lieu, aux résolutions correspondantes de l'assemblée de la Santé (WHA -. -) et du Conseil exécutif (ЕВ -. -). Des renseignements complémentaires sont ou seront, le cas échéant, donnés dans des documents multicopiés de la série A26/ Référence est également faite á la Constitution de l'oms et au Règlement intérieur de l'assemblée mondiale de la Santé (Documents fondamentaux, vingt -troisième édition).
A26/1 Rev.1 Page 2 1.5 Election du Président de la Commission A (article 34 du Règlement intérieur) 1.6 Election du Président de la Commission B (article 34 du Règlement intérieur) 1.7 Constitution du Bureau de l'assemblée (article 31 du Règlement intérieur) 1 1.8 Méthode de travail de l'assemblée de la Santé - Mandat des commissions principales Actes officiels N 206, résolution EB51.R28 1.9 Adoption de l'ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales (articles 33 et 34 du Règlement intérieur) Document A26/1 1.10. Vingt- Cinquième anniversaire de l'organisation mondiale de la Santé Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 573, résolutions WHA25.36 et EB50.R18 Actes officiels N 206, résolution EB51.R42 1.11 Etude et approbation des rapports du Conseil exécutif sur ses cinquantième et cinquante et unième sessions (article 18 d) de la Constitution) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 289, résolution WHA20.2 Actes officiels N 203 Actes officiels N 206 Actes officiels N 207 1.12 Examen du Rapport annuel du Directeur général sur l'activité de l'oms en 1972 (article 18 d) de la Constitution) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 289, résolution WНA20.2 Actes officiels N 205 1 Si l'assemblée accepte les recommandations du Conseil contenues dans la résolution EB51.R28, une nouvelle répartition des points de l'ordre du jour entre les commissions principales sera immédiatement soumise á l'examen du Bureau de l'assemblée, pour lui permettre de présenter ses propositions á l'assemblée de la Santé sous le point 1.9 de l'ordre du jour provisoire.
A26/1 Rev.1 Page 3 1.13 Admission de nouveaux Membres et Membres associés (article 6 de la Constitution) 1.13.1 Demande d'admission présentée par la République démocratique allemande Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 347, résolution WHA25.19 1.13.2 Demande d'admission présentée par la République populaire démocratique de Corée Documents А26/39 et A26/40 1.14 Election de Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif (articles 18 b), 24 et 25 de la Constitution et articles 98 à 101 inclus du Règlement intérieur) Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 302, résolution WНА23.3 1.15 Directeur général 1.15.1 Nomination (article 31 de la Constitution et articles 106 à 109 inclus du Règlement intérieur) Actes officiels N 206, résolution EB51.R15 1.15.2 Approbation du contrat (article 110 du Règlement intérieur) Actes officiels N 206, résolution EB51.R14 Document A26/2 1.16 Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Léon Bernard (rapports du Comité de la Fondation Léon Bernard) Documents А26/3 et A26/4 1.17 Attribution de la Médaille et du Prix de la Fondation Dr A. T. Shousha (rapports du Comité de la Fondation Dr A. T. Shousha) Documents A26/5 et A26/6 1.18 Approbation des rapports des commissions principales 1.19 Clôture de la Vingt -Sixième Assemblée mondiale de la Santé COMMISSION A 2.1 Election du Vice -Président et du Rapporteur (article 36 du Règlement intérieur) 2.2 Examen et approbation du projet de programme et de budget pour 1974 (article 18 f) de la Constitution)
A26 /1 Rev.1 Page 4 Actes officiels N 204 Actes officiels N 206 Actes officiels N 207 Documents A26/WP /2 et A26 /WP /4 2.2.1 Examen des remarques et recommandations formulées par le représentant du Conseil exécutif et par le Directeur général Actes officiels N 204 Actes officiels N 207 2.2.2 Recommandation concernant le montant du budget effectif et le niveau du budget pour 1974 et examen de la projection du projet de budget pour 1975 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 284, résolution W1А24.3, paragraphe 3 Actes officiels N 204 Actes officiels N 206, résolution EB51.R24 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 1-19; chapitre II, paragraphes 1-20 et 23 Document А26/33 2.2.3 Examen détaillé du projet de programme et de budget pour 1974 Actes officiels N 204 Actes officiels N 206, résolution EB51.R17 Actes officiels N 207, chapitre I, paragraphes 20-292 2.2.4 Résolution portant ouverture de crédits pour l'exercice financier 1974 Actes officiels N 204, pages 7-8 Actes officiels N 207, chapitre II, paragraphes 21-22 2.3 Eradication de la variole Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 96 et 97, résolution WHA25.45, paragraphe 8 Document A26/7 2.4 Substances prophylactiques et thérapeutiques 2.4.1 Qualité, sécurité et efficacité des médicaments Système international d'information sur les médicaments Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 143, résolution WHA25.61, paragraphe 3 Actes officiels N 206, résolution EB51.R10 Document A26/8
A26/1 Rev.1 Page 5 2.4.2 Préparations étalons et unités internationales pour les substances biologiques Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R13 2.5 Rôle de l'0ms dans le développement et la coordination de la recherche biomédicale Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 28 et 29, résolution WHA25.60 Actes officiels N 206, résolution EB51.R12 Document A26/9 2.6 Recherche en épidémiologie et en informatique Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 28, résolution WHA25.48 Document A26/10 2.7 Problèmes de l'environnement de l'homme Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 147, résolution WHA25.58, paragraphe 3 c) Document A26/11 2.8 Programme de coopération internationale en matière de recherche sur le cancer Documents A26/12 et A26/WP /3 COMMISSION B 3.1 Election du Vice -Président et du Rapporteur (article 36 du Règlement intérieur) 3.2 Révision du texte de la résolution portant ouverture de crédits pour 1973 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 239 et 240, résolution WHA25.46 Actes officiels N 206, résolution EB51.R5 3.3 Prévisions budgétaires supplémentaires pour 1973 Actes officiels N 206, résolution EB51.R7 et annexe 3 Document А26/32 3.4 Lsupprim7 3.5 Examen de la situation financière de l'organisation 3.5.1 Rapport financier sur les comptes de l'oms pour l'exercice 1972, rapport du Commissaire aux Comptes et observations y relatives du Comité spécial du Conseil exécutif (article 18 f) de la Constitution et articles 11.5 et 12.4 du Règlement financier) Actes officiels N 208 Document А26/13
A26/1 Rev.1 Page 6 3.5.2 Etat du recouvrement des contributions annuelles et des avances au fonds de roulement Actes officiels N 206, résolutions EВ51.R11 et EВ51.R18 Documents A26/14 et A26/15 3.5.3 Membres redevables d'arriérés de contributions dans une mesure pouvant donner lieu à l'application de l'article 7 de la Constitution Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 382 et 383, résolutions WHА8.13, paragraphe 2, et WHA16.20, partie II, paragraphes 2 et 4 Actes officiels N 206, résolutions ЕВ51.R19, EВ51.R20, ЕВ51.R21, et EВ51.R22 Document A26/41 3.5.4 Rapport sur les recettes occasionnelles et position du compte d'attente de l'assemblée Documents A26/16 et A26/16 Add.l 3.6 Barème des contributions 3.6.1 Contribution du Pakistan Actes officiels N 206, résolution EВ51.R48 3.6.2 Contributions des nouveaux Membres pour 1972 et 1973 Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 380-381, résolutions WHA25.9 et WHA25.51 Documents А26/31 et А26/34 3.6.3 Barème des contributions pour 1974 Document A26/18 3.7 Fonds de roulement 3.7.1 Réexamen du fonds de roulement Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 399, résolution WHA25.13, paragraphe 4 Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R30 et annexe 6 3.8 Possibilité d'adopter un programme et budget biennal Actes officiels N 201, résolution WHA25.24, paragraphe 2, et annexe 8 Actes officiels N 206, résolution EВ51.R51 et annexe 14
A26/1 Rev.1 Page 7 3.9 Projets d'amendements aux articles 34 et 55 de la Constitution Actes officiels N 201, résolution WHA25.24 et annexe 8 Document A26/19 3.10 Fonds bénévole pour la promotion de la santé Actes officiels N 206, résolution EB51.R31 et annexe 7 3.11 Fonds de roulement pour le matériel d'enseignement et de laboratoire Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 404 et 405, résolution WHA19.7 Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R32 et annexe 8 3.12 Etude organique du Conseil exécutif 3.12.1 Etude organique sur les "Méthodes á appliquer pour promouvoir le développement des services de santé de base" Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 483, résolution WHA24.38 Actes officiels N 206, résolution EB51.R41 et annexe 11 Document A26/20 3.12.2 Prochaine étude organique Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 476, résolution WHA9.30, paragraphe 3 du préambule Actes officiels N 206, résolutions EB51.R40 et ЕВ51.R54 3.13 Aide sanitaire aux réfugiés et personnes déplacées dans le Moyen -Orient Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, pages 535 et 536, résolution WHA25.54, paragraphe 4 b) et c) Document A26/21 3.14 Amendements au Règlement financier Actes officiels N 206, résolution ЕВ51.R33 Document A26/22 3.15 supprim7 3.16 Nomination du Commissaire aux Comptes Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 429, résolution WHA25,16 Document А26/23 et Corr.1
A26/1 Rev.1 Page 8 3.17 Bâtiment du Siège : besoins futurs Actes officiels N 201, résolution W1А25.37 et annexe 13 Actes officiels N 206, résolutions ЕВ51.R38 et EB51.R39 et annexe 10 Document A26/24 3.18 Fonds immobilier Actes officiels N 206, résolution EB51.R50 et annexe 13 Document A26/25 3.19 Dix -septième rapport du Comité de la Surveillance internationale des Maladies transmissibles Document A26/26 3.20 Coordination à l'intérieur du système des Nations Unies Actes officiels N 206, résolutions EB51.R44 et EB51.R45 Documents A26/27, A26/27 Add.1 et A26/28, A26/28 Corr.1 3.21 Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies 3.21.1 Rapport annuel du Comité mixte de la Caisse commune des Pensions du Personnel des Nations Unies pour 1971 Document A26/29 3.21.2 Nomination de représentants au Comité des Pensions du Personnel de l'oms Recueil des résolutions et décisions, vol. I, 1948-1972, page 453, résolution WHА23.22 Document А26/30 Point supplémentaire N 1 : Pharmacodépendance Document A26/17