Conseil d administration. Du 1 Avril 2011
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- Claudette Bélanger
- il y a 8 ans
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1 Conseil d administration Du 1 Avril 2011
2 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration à 18h15 Secrétaire de séance : Mme Gommard
3 Ordre du jour 1. Compte financier 2. Convention agence comptable 3. Prélèvement automatique gaz 4. Prélèvement automatique électricité 5. Décision Budgétaire Modificative 6. Changement abonnement machine à affranchir 7. Conventions 8. Questions diverses 9. Voyage Mont St Michel 10. Bilan MSFC
4 Approbation du compte-rendu du CA du 8 février 2011 Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 42/
5 1 Compte financier Année
6 Le compte financier devra être soumis au vote du conseil d administration avant expiration du quatrième mois suivant la clôture de l exercice, soit au plus tard le 30 avril Il sera transmis dans un délai de 30 jours après son adoption par le conseil d administration, soit avant le 31 mai 2011 aux deux autorités compétentes : conseil général et inspection académique. - L agent comptable devra faire parvenir le compte financier 2010 à la trésorerie des finances compétente avant le 30 juin 2011, délai de rigueur. Le compte financier est l acte qui arrête les comptes de l exercice écoulé. C est un document unique qui retrace l ensemble des opérations effectuées au cours de l exercice par l ordonnateur et l agent comptable. Il rend compte du résultat de l exercice et présente le bilan.
7 SERVICE GENERAL - RECETTE
8 SERVICE GENERAL - DEPENSES
9 Rapprochement budget initial et réalités - Recettes
10 Rapprochement budget initial et réalités - Dépenses
11
12 Répartition du fonds de roulement
13 1 Compte financier (1 er Vote) La première porte sur le montant net des recettes : et des dépenses , ainsi que du résultat de l exercice de Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 43/
14 1 Compte financier (2 ème Vote) La seconde sur la décision d affectation du résultat d un montant global de au service général Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 44/
15 1 Compte financier (3 ème Vote) La troisième délibération permettra de verser les réserves des chapitres Enseignement Technique et Groupement comptable aux réserves du service général. Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 45/
16 2 Convention agence comptable
17 2 Convention agence comptable Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 46/
18 3 Prélèvement automatique gaz
19 3 Prélèvement automatique gaz Résultat du vote : Pas de vote Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 47/
20 4 Prélèvement automatique électricité
21 4 Prélèvement automatique électricité Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 48/
22 5 - Décision Budgétaire Modificative
23 5 Décision Budgétaire Modificative Résultat du vote : Pas de vote Pour : Contre : Abstention : Délibération enregistrée sous l acte N /
24 6 Contrats : Machine à affranchir
25 6 Contrat : machine à affranchir Résultat du vote : Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 49/
26 7 Conventions
27 Liste : Pas de convention sur ce CA
28 3 Conventions Contrat : Résultat du vote : Pas de vote Pour : Contre : Abstention : Délibération enregistrée sous l acte N /
29 8 - Questions diverses Aucune question n a été déposé
30 9 Voyage Mont St Michel
31 9 Voyage Mont St Michel Résultat du vote 1 : (Participation établissement portée à 1300 Euros) Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 1 Délibération enregistrée sous l acte N 50/
32 9 Voyage Mont St Michel Résultat du vote 2 : (Acceptation par le collège d un don du foyer de 1000 euros) Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 51/
33 10 Bilan Mieux Se Former au Collège
34 10 Bilan MSFC Résultat du vote 1 : Bilan 2010 Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 52/
35 10 Bilan MSFC Résultat du vote 2 : Reliquat 3 dernières années Pour : 13 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération enregistrée sous l acte N 53/
36 Informations diverses
37 Restructuration du collège (2 réunions déjà tenues)
38 Fin du CA A 19h20
Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30
Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin
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