ARCHIVES DE PARIS Préfecture de Paris Direction de l administration, bureau des groupements associatifs Tutelle des congrégations : constitution, modification, dissolution, gestion immobilière (1810-1994) 2372W 1 à 24 Bordereau de versement Juillet 2006 Documents librement communicables
2372W 1-24 Dossiers des congrégations religieuses regroupées par nom. On peut y trouver des décrets ; des statuts ; des ordonnances ; des donations ; des bilans d association ; des arrêtés ministériels ou préfectoraux ; des procès verbaux d estimation, d acquisitions d immeubles, de terrains ; diverses ventes et acquisitions d immeubles et de terrains en France ; des legs ; des emprunts des baux ; des reconnaissances de succursales ; des états actif-passif des établissements ; des rétrocessions d immeubles ; des taxes d accroissement ; des demandes d exonération de la taxe d accroissement ; des abrogations d actes ; des plans, etc. 1809-1995 2372W 1-8 Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul 1843-1990 2372W 1 Aubervilliers 1936-1937 Butte aux Cailles 1877-1969 Etablissement rue de Reuilly 1858-1971 Etablissement rue J.P. Timbaud 1943-1985 Etablissement rue Jenner 1914-1979 Etablissement rue Caulaincourt 1945-1973 La Courneuve 1944-1945 Le Raincy 1936 Montreuil 1929-1957 Pavillons sous Bois 1937-1938 Romainville 1934-1967 Saint-Denis 1931-1965 Saint-Ouen 1935-1964 Stains 1844-1967 Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul 1852-1978 Compagnie des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul 1870-1966 2372W 2 Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul Nota : abrogation par décret du 2 juin 1983 à Paris, Hauts-de-Seine et diverses villes de Province ; abrogation par décret du 5 avril 1990 1843-1990 Rue Oudinot 1914-1984 2372W 3 Rue Basfroi, rue Bobillot 1878-1976 Rue Caulaincourt, rue Championnet 1878-1973 Rue de Charenton, rue des Meuniers, rue de Charonne 1929-1985 Rue J.P. Timbaud, rue Geoffroy Saint-Hilaire 1944-1984 Rue Jenner 1978-1979 Rue de Ménilmontant 1924-1993 Rue Poulletier 1856-1988 Rue Raynouard, rue Réaumur, rue Saint-Guillaume 1855-1989 Rue de Reuilly 1878-1975 Rue Stephenson, rue Victor Hugo 1909-1956 Rue de Thionville 1913-1991 2
2372W 4 Les Filles de la Charité de Saint-Paul-Saint-Dominique 1809-1995 2372W 5 Les Filles de la Charité de Saint-Paul 1876-1975 2372W 6 Les Filles de la Charité de Saint-Paul 1853-1979 2372W 7 Les Filles de la Charité de Saint-Paul 1878-1989 2372W 8 Les Filles de la Charité de Saint-Paul 1839-1989 2372W 9 Sœurs de la Compassion de la Sainte-Vierge (Saint-Denis) 1841-1969 Dames Augustines du Saint-Cœur de Marie 1867-1978 Dames Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la congrégation de Notre-Dame de Strasbourg Dames Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la Congrégation de Notre-Dame 1878-1967 1966-1968 Sœurs Augustines de l Hôtel Dieu 1903-1907 Archevêché 1877-1900 Congrégation des Assomptionnistes 1892-1901 Dames religieuses de l Assomption 1861-1906 Communauté des Dames Augustines de Sainte-Marie 1871-1882 Communauté des Sœurs Augustines de Sainte-Marie de Lorette 1850-1893 Communauté des religieuses de la Congrégation de Notre-Dame Des Oiseaux (Maison dite Des Oiseaux) 1826-1902 Communauté des Augustines de la Miséricorde de Jésus 1810-1975 Religieuses Augustines de Notre-Dame de Miséricorde 1827-1890 Sœurs du Pauvre Enfant Jésus «dites de la Bienfaisance Chrétienne» 1963 Petites sœurs de l Assomption 1949-1987 2372W 10 Sœurs du Bon Secours de Notre-Dame 1825-1989 Communauté des Bénédictines du Saint-Sacrement 1878-1983 2372W 11 Basilique du Sacré-Cœur de Montmartre, Chapelle du Sacré-Cœur 1873-1937 Archevêché 1872-1909 Sœurs de la Charité et de l Instruction Chrétienne de Nevers 1977-1981 2372W 12 Sœurs de l Instruction Charitable du Saint-Enfant Jésus «dite de Saint-Maur» 1811-1984 2372W 13 Sœurs de l Instruction Charitable du Saint-Enfant Jésus «dite de Saint-Maur» 1870-1989 Sœurs Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours 1811-1980 Congrégation de Notre-Dame des Anges (1968-1970) - reconnue comme établissement de la Congrégation des Sœurs de la Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours) 1968-1970 2372W 14 Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus 1853-1981 2372W 15 Sœurs du Christ-Union Mystérium Christi 1860-1990 3
2372W 16 Sœurs de l Immaculée Conception 1901-1944 Filles du Bon Sauveur de Caen 1949-1979 Filles de Sainte-Marie de la Présentation 1970-1983 Sœurs Hospitalières du Sacré Cœur de Jésus 1960-1986 Filles de la Croix «dite Sœurs de Saint-André» 1823-1973 Filles de Jésus de Kermaria 1967-1984 Sœurs Franciscaines Oblates du Sacré Coeur 1978 Filles de la Sagesse 1986 Filles du Saint-Esprit 1986 Frères de Saint-Gabriel 1986-1987 2372W 17 Sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde 1852-1974 Sœurs de Marie Auxiliatrice 1853-1989 Petits Frères de Marie 1877 Mission des Lazaristes, fondée par Saint-Vincent de Paul-(recueil d actes du gouvernement français concernant la congrégation «dite de Saint-Lazare- 1902» 1866-1987 2372W 18 Petites Sœurs des Pauvres 1860-1968 Missionnaires d Afrique Pères Blancs 1971-1986 Sacrés Cœurs, Pères Missionnaires de Picpus 1972-1987 Sœurs de Notre-Dame de Bon Secours de Troyes 1852-1972 2372W 19 Sœurs de Saint-Paul de Chartres 1867-1985 Sœurs de Saint-Joseph de Cluny 1855-1989 2372W 20 Sœurs de Sainte-Clotilde 1971-1989 Sœurs de Sainte-Marie 1853-1989 Sœurs des Sacrés Cœurs et de l Adoration 1900-1989 2372W 21 Fédération des Monastères des Sœurs Servantes de Marie (Madrid-Espagne) 1974 Servantes du Saint Cœur de Marie 1931 Sœurs de Saint-Vincent de Paul «dite de Saint-Maurice de Chartres» 1968 Sœurs de la Mère de Dieu 1859-1901 Sœurs Missionnaires du Saint-Esprit 1943-1948 Dominicains Franciscains pour les Missions à l étranger 1923 Dames de la Mère de Dieu 1882 Dames Anglaises de la Conception 1872-1911 Dames Franciscaines de Sainte-Élisabeth 1874-1903 Dames Dominicaines de la Croix 1889 Sœurs de Notre-Dames du Bon Pasteur d Angers 1852-1923 Sœurs de Notre-Dame, «dites de l Abbaye aux Bois» 1875-1878 Sœurs garde-malades de Notre-Dame Auxiliatrice (Montpellier) 1963-1982 Notre-Dame d Afrique de Kouba (Province d Alger) 1901-1902 4
Notre-Dame du Calvaire de Grèzes-Dominicaines de Notre-Dame de Grâce de Châtillon 1901-1914 Sœurs de Notre-Dame des Apôtres de Vénissieux 1922-1923 Sœurs de Notre-Dame (Paris) 1877 Dominicaines de Notre-Dame du Rosaire de Monteils (Aveyron) 1901-1908 Notre-dame de l Espérance de Bordeaux 1901-1914 Sœurs Hospitalières de Notre-Dame des Sept-Douleurs de Sainte-Marthe (Bobigny) Hospice Saint-Antoine de Padou (Noisy le Sec) 1914-1936 Filles de la Providence de Saint-Brieuc 1969-1976 Soeurs de la Providence (La Pommeraye Maine et Loire) 1924-1973 Sœurs de Saint-Joseph de l Apparition (Fontenay sous Bois) 1865-1978 Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph 1810-1987 Sœurs de la Retraite du Sacré Cœur d Angers «dite société de Marie» 1960-1963 Sœurs de la Miséricorde (Abbaye de Saint-Sauveur le Vicomte) 1969-1970 Sœurs du Sacré Cœur de Jésus (Saint-Jacut les Pins-Morbihan) 1976-1977 Religieuses de la Sainte Famille de Bordeaux 1988 Franciscaines Missionnaires de Notre-Dame (Paris) 1988 Sœurs Saint-Joseph du Puy 1980 Sœurs de Saint-Joseph (Bourg en Bresse) 1859-1975 Sœurs du Saint-Sacrement 1813-1969 2372W 22 Sœurs Zélatrices de la Sainte-Eucharistie-Les Ursulines de Jésus 1877-1974 Religieuses du Premier Monastère de la Visitation de Sainte-Marie de Paris 1826-1992 Religieuses de Notre-Dame de Sion 1871-1987 2372W 23 Mission des Lazaristes 1985 Sœurs du Très Saint-Sauveur-Filles du Divin Rédempteur 1854-1994 Sœurs Trinitaires 1810-1986 Congrégation du Saint-Esprit 1816-1989 2372W 24 Administration des Fondations catholiques anglaises en France 1896 Séminaire des Missions Etrangères 1909-1988 5