JANVIER 2010 UNE AUTRE IDEE DU FROID

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GAMME DES GROUPES FRIGORIFIQUES E.D.T. GAMME DES GROUPES FRIGORIFIQUES ELECTRIQUE ET OPTIONS GAZ FONCTIONNEMENT EVAPORATEUR MONTAGE OPTIONS ROUTE Commande 2éme Ralonge KIT KIT KIT KIT ROUTE SECTEUR SECTEUR SPLITE MONOBLOC FACADE A PLAT Déportée Afficheur Remorque CHAUD Alternateur Remorque Eclairage Compresse WALLIS 700 404 A WALLIS 710 404 A FIDJI 800 404 A FIDJI 810 404 A TONGA 1200 404 A TONGA 1210 404 A TONGA 1240 404 A SAMOA 1600 404 A SAMOA 1602 404 A SAMOA 1610 404 A SAMOA 1612 404 A GAMME GROUPES POULIE MOTEUR FUTUNA 1000 R 10 404 A FUTUNA 1000 RS 20 404 A FUTUNA 2000 R 10 404 A FUTUNA 2000 RS 10 404 A FUTUNA 2000 RS 20 404 A FUTUNA 3000 R 10 404 A FUTUNA 3000 RS 10 404 A FUTUNA 3000 RS 20 404 A ARKTIK 1600 N R 407C ARKTIK 2000N R 407C ARKTIK 2000P 404 A ARKTIK 2500N R 407C GAMME GROUPES SECTEUR 220 V 3

GRILLE DES VOLUMES EN MODE ROUTE VOLUME EN m3 WALLIS 1,6 m33 m3 FIDJI 2,2 m3 5 m3 TONGA 2,8 m3 6,5 m3 SAMOA 3,5 m3 10 m3 FUTUNA 1000 8 m3 17 m3 FUTUNA 2000 10 m3 22 m3 FUTUNA 3000 12 m3 28 m3 VOLUME MAXI INDICATIF POUR UNE TEMPERATURE DE -20 C VOLUME MAXI INDICATIF POUR UNE TEMPERATURE DE 0 C GRILLE DES VOLUMES EN MODE SECTEUR VOLUME EN m3 WALLIS 1,6 m33 m3 FIDJI 2,2 m3 5 m3 TONGA 2,8 m3 6,5 m3 SAMOA 3,5 m3 10 m3 FUTUNA 1000 4,5 m3 13 m3 FUTUNA 2000 5 m3 16 m3 FUTUNA 3000 9 m3 23 m3 ARKTIK 1600N 12 m3 ARKTIK 2000N 20 m3 ARKTIK 2500N ARKTIK 2000P 10 m3 20 m3 25 m3 VOLUME MAXI INDICATIF POUR UNE TEMPERATURE DE -20 C VOLUME MAXI INDICATIF POUR UNE TEMPERATURE DE 0 C Les conditions retenues pour l'élaboration de ces résultats sont: Une température extérieure de 30 c et un coefficient d'isolation de la caisse de 0,4 Ces calculs ont été réalisés en partant des puissances validées par les PV établis par le CEMAFROID 4

WALLIS Groupe frigorifique splité Adapté pour les caissons amovibles MODELES DISPONIBLES Wallis 700 splité, route uniquement Wallis 710 splité, route et secteur Puissances frigorifiques A 0 C : 540 W A -10 C : 395 W A -20 C : 248 W Débit d air: 360 m3/h Compresseur Nombre de cylindre : 2 Cylindré : 34,02 cm3 Moteur électrique Alimentation : 12 V continu Puissance: 600 W Charge 0,6 kg Dégivrage par résistance électrique Puissance minimale de l alternateur du véhicule : 90 Ampères Kit de raccordement véhicule Kit de raccordement et fixation OPTIONS Commande déportée Deuxième afficheur Rallonge remorque CHAUD + 24 C PUISSANCE 200 W fabrications sans préavis 5 Poids : 38 kg : 3,1 kg La SARL EDT se réserve le droit d apporter des modifications à ses

FIDJI Groupe frigorifique électrique compatible avec la climatisation MODELES DISPONIBLES Fidji 800 : splité, route uniquement 43 kg Fidji 810 : splité, route et secteur 53 kg Puissances frigorifiques A 0 C : 905 W A -10 C : 570 W A -20 C : 305 W Débit d air : 775 m3/h Compresseur Nombre de cylindre : 2 Cylindré : 34,02 cm3 Moteur électrique Alimentation : 12 V continu Puissance : 600 W Charge : 0,9 kg Dégivrage par résistance électrique Puissance minimale de l alternateur du véhicule : 110 Ampères OPTIONS Kit puissance de 110 A Kit spécial remorque Rallonge électrique CHAUD + 24 C PUISSANCE 840 W 6

TONGA Groupe frigorifique électrique compatible avec la climatisation MODELES DISPONIBLES Tonga 1200: splité, route uniquement Tonga 1210: splité, route et secteur Tonga 1240 : splité, secteur seulement Puissances frigorifiques A 0 C : 1005 W A -10 C : 653 W A -20 C : 373 W Débit d air: 775 m3/h Compresseur Nombre de cylindre : 2 Cylindré : 34,02 cm3 Moteur électrique Alimentation : 12 V continu Puissance : 600 W Charge : 0,9 kg Dégivrage par résistance électrique Puissance minimale de l alternateur du véhicule : 110 Ampères 43 kg 53 kg 53 kg OPTIONS Kit puissance de 110 A Kit spécial remorque Rallonge électrique CHAUD + 24 C PUISSANCE 840 W 7

Groupe frigorifique électrique compatible avec la climatisation MODELES DISPONIBLES SAMOA Samoa 1600: splité, route uniquement 54 kg Samoa 1602: monobloc, route seulement 56 kg Samoa 1610: splité, route et secteur 70 kg Samoa 1612: monobloc, route et secteur 72 kg Puissances frigorifiques A 0 C : 1312 W A -10 C : 812 W A -20 C : 474 W Débit d air: 1202 m3/h Compresseur Nombre de cylindre : 2 Cylindré : 43,10 cm3 Moteur électrique Alimentation : 12 V continu Puissance : 900 W Charge : 1,2 kg Dégivrage par résistance électrique Puissance minimale de l alternateur du véhicule : 150 Ampères OPTIONS Kit puissance de 150 A Kit spécial remorque Rallonge électrique CHAUD + 24 C PUISSANCE 840 W 8

FUTUNA 1000 Version route seul Groupe frigorifique poulie moteur pour caisse rapportée et isolation intégrée MODELE: FUTUNA 1000-R10 Puissances frigorifiques A 0 C: 2076 W A -10 C: 1610 W A -20 C: 1143 W Debit d air: 795 m3/h Consommation électrique: 15A-12V Charge: 1200 gr (+/- 100 gr) Compresseur Nombre de cylindre : 7 Cylindrée: 129,2 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 13 kg : 9,5 kg 9

Groupe frigorifique poulie moteur pour isolation intégrée FUTUNA 1000 Version route et secteur MODELE: FUTUNA 1000-RS20 Puissances frigorifiques (route) A 0 C: 2076 W A -10 C: 1610 W A -20 C: 1143 W Débit d air: 795 m3/h Consommation électrique: 15A-12V Charge : 1200 gr (+/- 100 gr) Compresseur route Nombre de cylindres: 7 Cylindrée: 129,2 cm3 Compresseur Secteur Nombre de cylindres: 6 Cylindrée: 82 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 49 kg : 9,5 kg 10

FUTUNA 2000 Version route seul Groupe frigorifique poulie moteur pour caisse rapportée et isolation intégrée MODELE: FUTUNA 2000-R10 Puissances frigorifiques A 0 C : 2686 W A -10 C: 1896 W A -20 C: 1487 W Debit d air: 965 m3/h Consommation électrique: 20A-12V Charge: 1950 gr (+/- 100 gr) Compresseur Nombre de cylindre: 7 Cylindrée: 154,9 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 15 kg : 11 kg 11

Groupe frigorifique poulie moteur pour isolation intégrée MODELE: FUTUNA 2000-RS20 FUTUNA 2000 Version route et secteur Puissances frigorifiques (route) A 0 C: 2686 W A -10 C: 1896 W A -20 C: 1487 W Débit d air: 965 m3/h Consommation électrique: 20A-12V Charge: 1950 gr (+/- 100 gr) Compresseur route Nombre de cylindres : 7 Cylindrée: 154,9 cm3 Compresseur Secteur Nombre de cylindres : 6 Cylindrée: 82 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 49 kg : 11 kg 12

FUTUNA 2000 Version route et secteur Groupe frigorifique poulie moteur pour isolation intégrée et caisse rapportée MODELE: FUTUNA 2000-RS10 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Puissances frigorifiques (route) A 0 C: 2686 W A -10 C: 1896 W A -20 C: 1487 W Débit d air: 965 m3/h Consommation électrique: 20A-12V Charge: 1950 gr (+/- 100 gr) Compresseur route Nombre de cylindres : 7 Cylindrée: 154,9 cm3 Compresseur Secteur Nombre de cylindres : 6 Cylindrée: 82 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 53 kg : 11 kg 13

FUTUNA 3000 Version route seul Groupe frigorifique poulie moteur pour caisse rapportée et isolation intégrée MODELE: FUTUNA 3000-R10 Puissances frigorifiques A 0 C : 3338 W A -10 C : 2573 W A -20 C: 1735 W Débit d air: 1365 m3/h Consommation électrique: 24A-12V Charge: 2200 gr (+/- 100 gr) Compresseur Nombre de cylindre: 7 Cylindrée : 154,9 cm3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 20 kg : 14 kg 14

FUTUNA 3000 Version route et secteur Groupe frigorifique poulie moteur pour isolation intégrée MODELE: FUTUNA 3000-RS20 Puissances frigorifiques A 0 C : 3338 W A -10 C : 2573 W A -20 C: 1735 W Débit d air: 1365 m3/h Consommation électrique: 24A-12V Charge: 2200 gr (+/- 100 gr) Compresseur route Nombre de cylindres: 7 Cylindrée: 154,9 cm3 Compresseur secteur Nombre de cylindres: 6 Cylindrée: 82 cm 3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 54,5 kg : 14 kg La SARL EDT se réserve le droit d apporter des modifications à ses fabrications sans préavi 15

Groupe frigorifique poulie moteur Pour caisse rapportée et isolation intégrée MODELE: FUTUNA 3000-RS10 FUTUNA 3000 Version route et secteur Puissances frigorifiques A 0 C : 3338 W A -10 C : 2573 W A -20 C: 1735 W Débit d air: 1365 m3/h Consommation électrique: 24A-12V Charge: 2200 gr (+/- 100 gr) Compresseur route Nombre de cylindres: 7 Cylindrée: 154,9 cm3 Compresseur secteur Nombre de cylindres: 6 Cylindrée: 82 cm 3 Dégivrage par gaz chaud Poids : 54,5 kg : 14 kg 16

ARKTIK GROUPE 220 VOLTS POUR REMORQUES OU CHAMBRES FROIDES MODELE: ARKTIK 1600 N ARKTIK 2000N ARKTIK 2000P ARKTIK 2500 N Désignation Unité ARKTIK 1600 N ARKTIK 2000 N Température Intérieure de la remorque T=2 C T=10 C T=2 C T=10 C Tension d'alimentation (Standard) V 230 230 Fréquence Hz 50 50 Puissance frigorifique (1) W 1600 2000 2050 2800 Puissance absorbée W 800 850 1200 1250 Courant absorbé LRA A 25 32 Courant absorbé FLA A 5.0 5.3 7.0 7.5 Résistance de dégivrage W 500 500 Débit d'air évaporateur m3/h 750 750 Débit d'air condenseur m3/h 750 750 Classe de protection contrôle électronique IP 54 54 (standard) Type R407c R407c Quantité de réfrigérant g 850 900 Poids kg 55 60 Désignation Unité ARKTIK 2000P ARKTIK 2500 N Température Intérieure de la remorque T=-20 C T=2 C T=2 C T=10 C Tension d'alimentation (Standard) V 230 230 Fréquence Hz 50 50 Puissance frigorifique (1) W 1500 2050 2500 3300 Puissance absorbée W 1000 1200 1450 1500 Courant absorbé LRA A 32 38 Courant absorbé FLA A 6.5 7 7.5 8.0 Résistance de dégivrage W 1000 500 Débit d'air évaporateur m3/h 650 750 Débit d'air condenseur m3/h 1100 1100 Classe de protection contrôle électronique IP 54 54 (standard) Type R404A R407c Quantité de réfrigérant g 850 950 Poids kg 60 63 (1) Pour une température extérieure de 30 C 17

KITS POULIE MOTEUR POUR VEHICULES "EURO 4" LI S TE DU 1 j anvie r 2 0 10 CITROEN NISSAN TRUKS TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR NEMO 1.4 HDI 70 NON NON CABSTAR 2.5 DTI 110 NON BERLINGO 1.6 HDI 75 NON OUI CABSTAR 2.5 DTI 130 NON BERLINGO 1.6 HDI 92 NON OUI CABSTAR 3.0 5 VITESSES 150 NON JUMPY 1.6 HDI 92 NON OUI CABSTAR 3.0 6 VITESSES 150 NON JUMPY 2.0 HDI 120 NON OUI CABSTAR 3.0 150 NON JUMPY 2.0 HDI 138 FAP NON NON ATLEON 3.0 150 NON JUMPER 2.2 HDI 100 NON OUI ATLEON 4.5 140 NON JUMPER 2.2 HDI 120 NON OUI ATLEON 4.5 185 NON JUMPER 3.0 HDI 157 NON OUI OPEL FIAT TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM COMBO 1.7 CDTI 100 NON FIORINO 1.3 MULTIJET 75 NON OUI VIVARO 2.0 DCI 90 NON DOBLO 1.3 MULTIJET 75 NON OUI VIVARO 2.0 DCI 115 NON DOBLO 1.9 MULTIJET 105 NON OUI VIVARO 2.0 DCI 90 PRISE DE FORCE SCUDO 1.6 JTD 90 NON OUI VIVARO 2.0 DCI 115 PRISE DE FORCE SCUDO 2.0 JTD 120 NON OUI VIVARO 2.5 DCI 145 NON SCUDO 2.0 JTD 138 FAP NON NON VIVARO 2.5 DCI 145 PRISE DE FORCE DUCATO 2.2 MULTIJET 100 NON OUI MOVANO 2.5 CDTI 100 NON DUCATO 2.3 MULTIJET 120 NON OUI MOVANO 2.5 CDTI 120 NON DUCATO 3.0 160 NON OUI MOVANO 2.5 CDTI 145 NON FORD PEUGEOT TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CONNECT 1.8 TDCI 75 NON OUI BIPPER 1.4 HDI 70 NON CONNECT 1.8 TDCI 90 NON OUI PARTNER 1.6 HDI 75 NON CONNECT 1.8 TDCI 110 NON OUI PARTNER 1.6 HDI 92 NON TRANSIT 2.2 DURATORQ 85 NON OUI EXPERT 1.6 HDI 92 NON TRANSIT 2.2 DURATORQ 110 NON OUI EXPERT 2.0 HDI 120 NON TRANSIT 2.2 DURATORQ 130 NON OUI EXPERT 2.0 HDI 138 FAP NON TRANSIT 2.4 DURATORQ 110 NON OUI BOXER 2.2 HDI 100 NON TRANSIT 2.4 DURATORQ 115 NON OUI BOXER 2.2 HDI 120 NON TRANSIT 2.4 DURATORQ 140 NON OUI BOXER 3.0 HDI 157 NON TRANSIT 3.2 DURATORQ 200 NON OUI RENAULT IVECO TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM KANGOO 1.5 DCI 60 CMF DAILY 2.3 96 NON OUI KANGOO 1.5 DCI 70 CMF DAILY 2.3 116 NON OUI NEW KANGOO 1.5 DCI 70 "CABADP" OU "CHAUFO" DAILY 2.3 136 NON OUI NEW KANGOO 1.5 DCI 85 "CABADP" OU "CHAUFO" DAILY 3.0 HPI 146 NON OUI TRAFIC 2.0 DCI 90 NON DAILY 3.0 HPI 176 NON OUI TRAFIC 2.0 DCI 115 NON TRAFIC 2.0 DCI 90 PRISE DE FORCE MERCEDES TRAFIC 2.0 DCI 115 PRISE DE FORCE TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM TRAFIC 2.5 DCI 150 NON VITO 109 CDI 95 NON OUI TRAFIC 2.5 DCI 150 PRISE DE FORCE VITO 111 CDI 116 NON OUI MASTER 2.5 DCI 100 NON VITO 115 CDI 150 NON OUI MASTER 2.5 DCI 120 NON SPRINTER 09 CDI (2/3/5) 88 NON OUI MASTER 2.5 DCI 150 NON SPRINTER 11 CDI (2/3/4/5) 109 NON OUI MASCOT 3.0 DXI3 130 PRISE DE FORCE SPRINTER 13 CDI (2/3) 129 NON OUI MASCOT 3.0 DXI3 150 PRISE DE FORCE SPRINTER 15 CDI (2/3/4/5) 150 NON OUI MAXITY 2.5 DTI 110 NON SPRINTER 18 CDI (2/3/4/5) 184 N63 OUI MAXITY 2.5 DTI 130 NON MAXITY 3.0 150 NON** MITSUBICHI MAXITY 3.0 150 NON TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM MAXITY 3.0 5 VITESSES 150 NON CANTER C 11 3.0 110 NON OUI MAXITY 3.0 6 VITESSES 150 NON CANTER C 13 3.0 125 NON OUI * CMF : CONTRE MARQUE FRIGORIFIQUE ** COURROIE DE TRANS TOU CANTER C 15 3.0 145 NON OUI CANTER S 11 3.0 110 NON NON TOYOTA CANTER S 13 3.0 125 NON NON TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CANTER S 15 3.0 145 NON NON HILUX D4D 2.5 120 NON CANTER C 18 5.0 180 NON OUI HIACE D4D 2.5 95 NON HIACE D4D 2.5 117 NON LDV DYNA D4D 3.0 109 NON TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM MAXUS 2.5 CRD 95 NON NON VOLKSWAGEN MAXUS 2.5 CRD 105 NON NON TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR MAXUS 2.5 CRD 120 NON NON TRANSPORTEUR 1.9 TDI 85 NON MAXUS 2.5 CRD 135 NON NON TRANSPORTEUR 1.9 TDI 104 NON TRANSPORTEUR 2.5 TDI 130 BOITE AUTOMATIQUE NISSAN TRANSPORTEUR 2.5 TDI 174 BOITE AUTOMATIQUE TYPE MOTEUR PUISSANCE OPTION CONSTRUCTEUR CLIM CRAFTER 2.5 TDI 89 NON KUBISTAR 1.5 DCI 60 PRISE DE FORCE NON CRAFTER 2.5 TDI 101 NON KUBISTAR 1.5 DCI 70 PRISE DE FORCE NON CRAFTER 2.5 TDI 136 NON KUBISTAR 1.5 DCI 85 PRISE DE FORCE NON CRAFTER 2.5 TDI 164 NON PRIMASTAR 2.0 DCI 90 NON OUI PRIMASTAR 2.0 DCI 115 NON OUI Tél:02-51-57-07-87 Fax: 02-51- PRIMASTAR 2.0 DCI 90 PRISE DE FORCE NON PRIMASTAR 2.0 DCI 115 PRISE DE FORCE NON PRIMASTAR 2.5 DCI 135 NON OUI PRIMASTAR 2.5 DCI 135 PRISE DE FORCE NON INTERSTAR 2.5 DCI 100 NON OUI INTERSTAR 2.5 DCI 120 NON OUI INTERSTAR 3.0 DCI 140 NON NON 18

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement remises à l acheteur pour lui permettre de passer commande. Dès lors, le fait de passer commande implique l adhésion sans réserve de l acheteur à ces conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation écrite de la société E. D. T prévaloir contre les présentes conditions générales de vente. Toute condition contraire, opposée par l acheteur, sera inopposable à la société E. D. T à défaut de son acceptation expresse. ARTICLE 1 : COMMANDE Préalablement à sa commande, l acheteur aura contrôlé et accepté tel quel le groupe frigorifique ci-après dénommé le ou les produits. Les commandes sont fermes et définitives lorsqu elles ont été confirmées par écrit par la société E. D. T. La société E. D. T n est liée par les commandes prises, par ses représentants, agents ou salariés que sous réserve d une confirmation écrite et signée. Toute commande signée par l acheteur et confirmée par la société E. D. T ne peut être annulée ou résolue à l exception toutefois de ce qui est prévu aux articles 3 et 6 ARTICLE 2 : LIVRAISON - OBJET DE LA LIVRAISON La société E. D. T se réserve le droit d apporter à tout moment toute modification qu elle jugera utile à ses produits en fonction de l évolution technique et sans obligation de modifier les produits précédemment livrés ou en cours de commande, elle se réserve le droit de modifier sans avis préalable les produits définis dans ses prospectus ou catalogues. ARTICLE 3 : LIVRAISON 3.1 Délais Les livraisons ne sont opérées qu en fonction des disponibilités et dans l ordre d arrivée des commandes. La Société E. D. T pourra effectuer des livraisons de façon globale ou partielle. Les délais de livraison sont purement indicatifs et sont fonction des possibilités d approvisionnement et de transport de la société E. D. T. Tout retard de livraison ne peut, en aucun cas, justifier l annulation d une commande, ni donner lieu à dommages-intérêts. Toutefois, si, deux mois après la date indicative de livraison, le produit n a pas été livré, pour toute autre cause qu un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l une ou l autre des parties. L acheteur pourra obtenir la restitution de son acompte à l exclusion de toute autre indemnité ou dommages-intérêts. La livraison dans les délais ne peut intervenir que si l acheteur est à jour de ses obligations envers la société E. D. T., quelle qu en soit la cause. 3.2 Les risques Les produits sont livrables franco de port et voyagent aux risques et périls de l acheteur auquel il appartient de faire toutes contestations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extra judiciaire ou lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les trois jours suivant la réception des produits. L acheteur devra souscrire auprès d une compagnie notoirement solvable une assurance garantissant les risques pouvant naître à compter de la délivrance des produits. ARTICLE 4 : RECEPTION Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé doivent être formulées par écrit dans les huit jours de la date de livraison des produits. L acheteur fournira toutes justifications quant à la réalité des vices apparents ou anomalies constatées. Il devra laisser à la société E. D. T toute facilité pour procéder à la constatation desdits vices et pour y remédier. L acheteur ne peut en aucun cas intervenir lui-même ou faire intervenir un tiers à cette fin. La société E. D. T ne sera redevable auprès de l acheteur d aucune indemnité quelle qu elle soit, en cas de vice apparent ou de non-conformité du produit livré. ARTICLE 5 : PRIX Le prix du produit faisant l objet de la commande est celui du tarif en vigueur au jour de celle-ci, pour toute livraison stipulée ou effectuer dans un délai de trois mois, sauf variation du prix résultant de modifications techniques ou fiscales imposées par les pouvoirs publics. Cette garantie de prix ne s applique qu au produit mentionné sur le bon de commande. Si la livraison intervient sur la demande ou du fait de l acheteur, plus de trois mois après la commande, le prix sera celui du tarif en vigueur au jour de la livraison, sans possibilité pour l acheteur d annuler sa commande. ARTICLE 6 : PAIEMENTS Les paiements s effectuent au siège social de la société E. D. T de la façon suivante : - 30 % à la commande - Le solde à la livraison. En cas de retard de paiement, la société E. D. T pourra suspendre toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d action. Toute somme non payée à l échéance figurant sur la facture entraîne l application de pénalités d un montant égal à une fois et demie le taux de l intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple mise en demeure de la société E. D. T. En cas de défaut de paiement, 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à la société E. D. T qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages-intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause, mais, aussi, toutes les commandes impayées antérieures, livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retard de l effet sera considéré comme un refus d acceptation assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le nonpaiement d une seule échéance entraînera l exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues par l acquéreur pour d autres livraisons, deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. L acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d officiers ministériels. En outre, les frais entraînés par le non-paiement d un effet ou d un chèque seront à la charge de l acheteur. ARTICLE 7 : OBLIGATION DE L ACHETEUR 7.1 L acheteur s oblige à respecter strictement la note de montage du groupe frigorifique fournie par la société E. D. T. 7.2 L acheteur s oblige à s assurer auprès d une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages quels qu ils soient causés par son service de montage par suite de négligence, erreurs ou omissions. 7.3 En cas de revente du groupe frigorifique par l acheteur, ce dernier s oblige irrévocablement à renseigner et conseiller personnellement son client professionnel. Il devra notamment l informer : - des risques exceptionnels que pourrait faire courir le groupe frigorifique. - des contraintes techniques. - des précautions impératives à prendre lors de l installation et de l utilisation. 7.4 L acheteur s oblige à ne pas revendre le groupe frigorifique à des particuliers sans en effectuer le montage personnellement ou le faire exécuter selon les règles de l art par des professionnels qualifiés. ARTICLE 8 : GARANTIE Les groupes frigorifiques sont garantis contre tout défaut de matière ou de vice de fabrication, de conception, pendant une durée de 12 mois à compter de la mise en service du groupe frigorifique. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La présentation du certificat de garantie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée. Au titre de la garantie, la seule obligation incombant à la société E. D. T consiste en l échange des pièces reconnues défectueuses ou à leur remise en état, à notre convenance. L application de la garantie est toujours subordonnée à l expertise par le service «technique» de la société E. D. T., des pièces présumées défectueuses expédiées à l usine aux frais de la société E. D. T. Certaines pièces pourront être réclamées par le service «technique». Dès lors, ces pièces devront être retournées au service impérativement dans les quinze jours suivant la réception des pièces défectueuses. A défaut, les pièces échangées seront facturées à l acheteur. Aucune indemnité ne peut être réclamée à titre de dommages-intérêts pour immobilisation du véhicule, perte de marchandises ou quelque cause que ce soit. La garantie ne joue pas pour les vices apparents et les défauts de conformité des produits. Sont également exclus les défauts et détériorations provoqués par l usure naturelle ou par un accident extérieur (défaut de montage, négligence, défaut d entretien, utilisation anormale, réparations effectuées sans l accord écrit et préalable de la société E. D. T ou de l un de ses représentants officiels,...) ou encore par une modification du groupe frigorifique non prévue ni spécifiée par la société E. D. T. Sont exclus de la garantie, la ou les courroies, le ou les charbons, les filtres et en général les parties mécaniques, électriques ou de carrosserie n étant pas de notre fourniture. ARTICLE 9 : EMBALLAGE Les emballages portant la marque de la société E. D. T ne peuvent être utilisés que pour ses produits et ne peuvent en aucun cas être utilisés pour d autres produits que les siens. Toutes infractions à cette règle exposeront son auteur à des poursuites pénales et au versement de dommages-intérêts. ARTICLE 10 : JURIDICTION Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation et l exécution de la commande, les tribunaux du siège social de la société E. D. T à moins que la société E. D. T ne préfère saisir toute autre juridiction compétente. Cette clause s applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d appel en garantie sans que les clauses attributives de juridiction pouvant exister sur les documents de l acheteur puissent mettre obstacle à l application de la présente clause. ARTICLE 11 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE La société E. D. T se réserve la propriété des produits livrés par elle jusqu au paiement effectif de l intégralité du prix en principal et accessoires dans les termes des lois du 12 mai 1980 et du 25 janvier 1985 (loi N 80-335 du 12 mai 1980 et loi N 85-98 du 25 janvier 1985). L acheteur supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction et devra souscrire auprès d une compagnie notoirement solvable une police d assurance contre la perte, le vol ou la destruction. En cas de non-paiement d une seule échéance, la restitution des produits livrés pourra être réclamée par la société E. D. T et cette revendication sera faite par lettre recommandée avec demande d avis de réception.