Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Direction de la production ; Bureau AG (1969-1978) Répertoire (19810648/1-19810648/12) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1981 1
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INTRODUCTION Référence 19810648/1-19810648/12 Niveau de description fonds Intitulé Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Direction de la production ; Bureau AG Intitulé PTT ; direction de la production Date(s) extrême(s) 1969-1978 Présentation du contenu DIRECTION GENERALE DES TELECOMMUNICATIONS Direction de la Production Versement du 27 octobre 1981. Ce petit versement de la Direction de la Production, bureau AGI, complète le fonds coté F 90bis 2425 à 2518, dont il faisait d'ailleurs partie à l'origine mais qui a été versé en plusieurs fois à la Mission des Archives. On retrouve dans ces deux fonds des documents assez semblables, notamment des ordres de mission (cartons cotés F90bis 2435-2443, F90bis 2509-2518 et F90bis 2698), interventions, réclamations diverses (F90bis 2453-2487 et F90bis 2698) et des notes concernant les mises en service de centraux téléphoniques (F90bis 2496-2501 et F90bis 2698). Sommaire Art 1-12 : Fonctionnement du service téléphonique, études, rapports et documents techniques (classement par région dont DOM-TOM et par service spécial), 1969-1978. Création et activité de la commission d orientation des programmes de recherches en télécommunications, 1969- Centraux de la région parisienne, 1972. Organigramme des services extérieurs des télécommunications, 1975-1976. Budget et programmes d équipement (classement par région). Réclamation des usagers et interventions diverses, 1975-1976. Art 12 (suite) : Statistiques du téléphone, 1978 Nom du producteur Sous-direction des affaires générales (direction générale des télécommunications) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation départements et collectivités d'outre-mer; téléphone; télécommunication; service déconcentré; région; équipement téléphonique; ile-de-france (france, région administrative); statistique 3
Répertoire (19810648/1-19810648/12) 19810648/1 F 90 bis 2687 Directions régionales des télécommunications et services spéciaux : documentation, 1969-1978. I. Région d'amiens. - Organisation des services d'exploitation technique, juin 1975. - Ajustement des crédits de l'enveloppe d'équipement, 1976. - Rapport annuel de gestion, 1976. Répertoire téléphonique, coupure de presse ; cartes, 1977. II. Région de Bordeaux. - Mise en application du décret du 30 août 1971 : délégation de signature au directeur régional des télécommunications. - Etude sur les taux d'occupation globaux des équipements de la région de Bordeaux, 10 décembre - Délégation de pouvoir et de signature. - Gestion des services en 1975 et 1976. Questions diverses. III. Région de Châlons sur Marne. - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices, mai - Programme de transmission, 1976-1977. - Bulletin de coordination et d'information, 1er octobre 1976. - Rapport annuel de gestion, 1976. - Budget d'investissement, 1977. IV. Région de Clermont-Ferrand. - Arrêtés divers concernant des délégations de signature, 1971-1975. - Compte-rendu de visite au directeur régional des télécommunications de Clermont-Ferrand, 11 juillet - Rapports annuels de gestion, 1975, 1976. - Coupure de presse. V. Région de Dijon. - Correspondance, 1975-1977. - Rapport annuel de gestion, 1976. VI. Région de Lille. - Fonctionnement du téléphone dans la région Nord-Pas de Calais : études et correspondance, 1973-1976. - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurvain extraites de matrices, - Délégation de signature, 1975. - Rapport annuel de gestion 1975, et bilan 1976. VII. Région de Limoges. - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices, 4
- Etude sur la gestion des équipements, 1975 et exécution du programme 1976. - Rapport annuel de gestion, 1976. - Bulletin d'information sur l'activité des télécommunications : 1er, 4e, 5e bimestre 1977 et bilan d'activité 1977. VIII. Région de Lyon. - Eléments d'ordre financier et économique, 1970-1976. - Délégation de signature, - Comptes-rendus de visites, 1975. - Rapport de gestion, 1975. - Extension du central téléphonique Pasteur, Grenoble, 1976. - Bilan 1977. IX. Région de Marseille. - Organisation du service des lignes de la région de Marseille : circulaire régionale, 27 septembre 1968. - Délégation de signature, 1972-1975. - Développement du réseau de Marseille, - Comptes-rendus de réunions, 1975-1977. - Bidépartementalisation de la Corse, 1975. - Rapport de gestion et bilans d'activité, 1975, 1976, 1977. X. Région de Montpellier. - Questions diverses, 1976. - Planning mensuel de coordination, juin 1976. - Rapport de gestion annuel et bilan, brochure sur Perpignan, 1976. 19810648/2 F 90 bis 2688 Directions régionales des télécommunications et services spéciaux : documentation. I. Région de Nancy. - Projet de création d'un salon international des techniques des télécommunications ; examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices, - Rapport annuel de gestion 1975 et bulletin de coordination et d'information, 1er avril 1977. Coupure de presse. II. Région de Nantes. - Arrêtés concernant des délégations de signature, 1971- - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices, - Rapports annuels de gestion, 1975, 1976. - Réclamation ; étude économique du groupement de la Roche sur Yon, 1976-1977. III. Région d'orléans. Arrêtés concernant des délégations de signature, 1971- - Questions diverses : programmes, bilans de fonctionnement, 1973-1977. - Rapports annuels, 1975, 1976 et bilan d'activité 1977. 5
IV. Région de Poitiers. - Questions diverses, 1974-1977. - Rapport annuel de gestion, 1975. - Programme des transmissions, 1977. V. Région de Rennes. - Fonctionnement des télécommunications en Bretagne, 1969-1975, avec coupures de presse. - Décisions préfectorales en matière de télécommunications, - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices, - Arrêtés préfectoraux concernant des délégations de signatures. - Etude de taux globaux d'occupation, 1974-1975. - Plan et schéma directeur d'équipement téléphonique de la zone de Rennes, 1975. - Rapports annuels de gestion, 1976. Statistiques d'exploitation, 1976-1977. - Programme 1976. VI. Région de Rouen. - Bilans et rapports de gestion 1975 pour la Haute et Basse Normandie. - Compte-rendu des journées régionales des lignes à Forges les Eaux, 3 et 4 novembre 1976. - Questions diverses, notamment : le programme des transmissions, 1977 et la liste de dénumérotage de certains abonnés de Caen, 1978, 1975-1978. VII. Région de Strasbourg. - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain, - Tableaux statistiques divers et répertoire des réalisations d'équipements, novembre 1975. - Rapport annuel de gestion, 1976. - Préparation du programme de transmission, 1977. 19810648/3 F 90 bis 2689 Directions régionales des télécommunications et services spéciaux : documentation I. Région de Toulouse. - Compte-rendu de la réunion du Comité technique paritaire, 20 juin - Examen des ratios établis après traitement des données de trafic interurbain extraites des matrices. Etude sur le réseau interurbain régional, - Textes règlementaires divers, 1975. - Bulletin régional d'information sur l'activité des télécommunications : mai-juin, juillet-août, novembredécembre 1975 ; janvier-février, mars-avril, mai-juin 1976 ; juillet-août 1977. - Rapports annuels de gestion, 1975,1976. - Préparation du programme de transmission 1977 et organisation des télécommunications de la région au 1er mars 1977. II. Départements d'outre-mer. - Besoins de Mayotte, 1976. - Investissements à Saint-Pierre et Miquelon, 1976. 6
- Tableaux statistiques, 1977. III. Paris. - Organisation de la région parisienne. - Equipement du réseau de Paris en autocommutateurs CROSSBAR et construction de centraux, - Rapports annuels de gestion, 1975, 1976. Bilan, 1977. - Prévisions socio-démographiques et téléphoniques, 1976-1985. - Divers, 1977-1978. IV. Paris Extra-Muros. - Réorganisation des centres téléphoniques de la région parisienne, 1969-1976. - Organisation des télécommunications, brochure, 1973. - Rapport annuel de gestion, 1975. - Manuel pratique sur l'établissement des avants-projets dans la région de Paris, 1976. - Schéma directeur du réseau régional, 1976. - "Télécom-IIe de France" : bulletin d'information et de coordination, n 1, 2, 3, de 1976 et n 1 de 1977. - "La région d'ile de France" : Actualité documents, décembre 1976. - Les télécommunications de la région de Paris : brochure de présentation, 1976-1977. - Recueil des actes administratifs de la région d'ile de France, novembre 1977. - Divers, 1976-1978. - Correspondance, 1973-1979. - Brochures diverses : recueil de données de fiabilité du CNET, 1976. Le point des études sur le guide d'ondes circulaires à la fin de 1976. Rapport d'activité, 1976. Spécifications techniques d'un autocommutateur électronique satellite, février 1977. Programme du CNET pour 1977-1980. Programme du CNET d'études internes, réseau télégraphique juillet 1977. Divers. 19810648/4 F 90 bis 2690 Directions régionales des télécommunications et services spéciaux : documentation I. Direction Centrale des matériels d'équipement (DCME) 1 Rapports annuels de gestion, 1974, 1977. 1. Devenue en 1977 la Direction de l'approvisionnement et des Ateliers des Télécommunications. II. Direction des Services Radioélectriques (DSR). - Textes règlementaires : circulaire sur le raccordement des abonnés lointains par voie radioélectrique, 17 juillet 1970. Avant-projet de loi relatif à la publicité des limitations administratives au droit de propriété, juillet 1970. Note sur la création d'un centre radioélectrique aux Comores, octobre 1971. - Organisation et fonctionnement des services : programme des marchés, 1968. Notes diverses, 1968-1973. - Service d'appels des personnes : notes, mars 1971. - Marché à passer début 1971 avec la CII pour le système de commutation de message du BCR (bureau central radio-télégraphique), 1969-1970. - Etude de la Direction des Affaires Commerciales, Financières et Internationales : les services radioélectriques ouverts au public, octobre 1972. III. Direction des Télécommunications du Réseau International (DTRI). - Création, organisation, attributions de la Direction, 1973-7
- Documentation diverse : stations terriennes ; implantation d'antennes spatiales métropolitaines ; présentation des résultats à fournir par les équipements de décomptes internationaux, 1969-1976. - Bilan d'activité 1976 avec statistiques du trafic. IV. Direction des Télécommunications du Réseau National (DTRN) - Projet de réunion pour déterminer des contrats objectifs moyens, 30 juillet 1975. - Relations avec l'administration centrale au sujet des affaires contentieuses traitées simultanément par ces services, réunion du 3 décembre 1975. - Réunions diverses, février 1976. - Bilans 1974-1976. Rapport de gestion 1976. - Bulletins divers, revue de presse, 1978. V. Service National de l'édition des annuaires. Rapport de gestion 1976. Transfert de la Direction, juin 1978. Commission d'orientation des Programmes de Recherches en Télécommunications, 1969- - Compte-rendu de réunions, 1969-1973, avec note de création de la commission, 5 mars 1969. 1 - Eléments pour le rapport d'orientation 1970 ; rapports d'orientation pour 1971, 1972, 1973, Centraux de la région parisienne. Fiches techniques indiquant pour chaque central : la zone d'action, la situation au 1er août 1972 et la situation future. 1. La Commission, présidée par le directeur de la Direction Générale des Télécommunications, est chargée d'assurer la cohérence des mesures relatives à la séparation partielle du financement des études et des fournitures pour le matériel des télécommunications. 19810648/5 F 90 bis 2691 Organigramme "T" des services extérieurs des Télécommunications. - Février 1975, 4 tomes. - Août 1975, 3 tomes. 19810648/6 F 90 bis 2692 Organigramme "T" des services extérieurs des Télécommunications. - Février 1976, 3 tomes. - 1er semestre 1976, 4 tomes. 19810648/7 F 90 bis 2693 Documents budgétaires. I. Budget - Situation des autorisations de programme et crédits de paiement, juillet - Compte-rendu d'exécution du budget. - Répartition des crédits alloués pour - Statistiques budgétaires, II. Budget 1975. 8
- Physionomie générale du projet de budget pour 1975, octobre - Moyens en personnel (emplois et crédits). - Budget d'équipement. - Budget de fonctionnement ; programme biennal 1975-1976. - Budget d'investissement. - Situation des autorisations de programmes et des crédits de paiement. - Décisions du Directeur général relatives à l'affectation des fonds en provenance de la déflation des stocks, de la réserve et de la part nationale des avances remboursables, 3 septembre 1975. - Déclarations officielles de Pierre Lelong, Secrétaire d'etat, le 20 novembre - Prévisions des ressources et des engagements complémentaires. - Annulation de crédits, Journal Officiel du 21 novembre 1975. - Compléments de programme. III. Préparation du programme d'équipement 1977. Par direction régionale : Amiens - Lille. 19810648/8 F 90 bis 2694 Documents budgétaires. Préparation du programme d'équipement, 1977. Par direction régionale : Limoges - Toulouse. 19810648/9 F 90 bis 2695 Documents budgétaires. I. Préparation du programme d'équipement, 1977 Par direction régionale : DOM-TOM ; Paris ; Services Spéciaux. II. Préparation du budget 1977. - Contrôle de l'exécution du budget annexe, circulaire du 16 février 1976. Circulaires et documents parlementaires divers. - Note, fiches-programmes. - Budget d'équipement des régions : Languedoc-Roussillon ; Centre ; Auvergne ; Nord-Pas de Calais. - Histogrammes, par taux d'occupation, des équipements installés : grands centraux, Socotel. - Statistiques budgétaires, 1972-1977. - Notification des moyens en personnel (emploi et crédits) : Administration Centrale, CNET, Services extérieurs, Services spéciaux, réserve, enveloppes nationales, emplois supérieurs, budget d'approvisionnement. - Premier questionnaire de la Commission des Finances de l'assemblée Nationale. - Instruction relative à la comptabilité des investissements, 17 mai 1977. 19810648/10 F 90 bis 2696 Documents budgétaires. Préparation du programme d'équipement 1978. Par direction régionale : Amiens-Nantes. 9
19810648/11 F 90 bis 2697 Documents budgétaires. I. Préparation du programme d'équipement pour 1978. Par direction régionale : Orléans, Toulouse, DOM-TOM, Paris, Services spéciaux. II. Budget 1978. - Etudes concernant la formation professionnelle technique, l'enseignement, l'investissement commercial, la téléinformatique et les réseaux spécialisés. - Réajustement des programmes, janvier 1978. 19810648/12 F 90 bis 2698 Ordres de mission. Mars-novembre 1975. Dossiers de réclamations et interventions diverses. Régions d'amiens et Bordeaux, 1975-1976. Notes adressées au ministre. Par la Direction de la Production à l'occasion de mises en service de centraux téléphoniques ; par régions ; novembre 1977. Statistiques mensuelles. Concernent les groupes primaires et les circuits téléphoniques, 20 Avril, 23 mai, 13 juin 1978. 10