Substances actives notifiées dans le programme de réexamen des substances biocides relatif au règlement (UE) n 528/2012 par type de produit biocide.

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Figure 1 Substances actives notifiées dans le programme de réexamen des substances biocides relatif au règlement (UE) n 528/2012 par type de produit biocide. TP : type de produit biocide. TP 1 : Produits biocides destinés à l hygiène humaine ; TP 2 : Désinfectants utilisés dans le domaine privé et dans le domaine de la santé publique et autres produits biocides dans le domaine de la santé publique ; TP 3 : Produits biocides destinés à l hygiène vétérinaire ; TP 4 : Désinfectants pour les surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux ; TP 5 : Désinfectants pour eau potable. Les couleurs représentent l état de décision d inscription à la liste des substances autorisées par type de produit. Mise à jour au 13.06.2014 Décision de non-inscription pour la combinaison substance active type de produit. Décision d inscription publiée pour la combinaison substance active type de produit. Substance CAS N TP1 TP2 TP3 TP4 TP5 Formaldéhyde 50-00-0 X X Bronopol 52-51-7 X Chlorocresol 59-50-7 X X X Ethanol 64-17-5 X X X Acide formique 64-18-6 X X X X Acide benzoïque 65-85-0 X X Propane-2-ol 67-63-0 X X X Acide salicylique 69-72-7 X X X Propane-1-ol 71-23-8 X X X Oxyde d éthylène 75-21-8 X Acide citrique 77-92-9 X Acide bromoacétique 79-08-3 X Acide glycolique 79-14-1 X X X Acide péracétique 79-21-0 X X X X X Acide L-(+)-lactique 79-33-4 X X X Symclosène 87-90-1 X X X X 1

Biphényle-2-ol 90-43-7 X X X X Cinnamaldéhyde/3-phényl-propen-2-al 104-55-2 X Glyoxal 107-22-2 X X X Glutaral 111-30-8 X X X Acide nonanoïque 112-05-0 X Clorofene 120-32-1 X X 2-phénoxyéthanol 122-99-6 X X X Chlorure de cétylpyridinium 123-03-5 X Acide octanoïque 124-07-2 X Tosylchloramide sodique 127-65-1 X X X X 2-biphénylate de sodium 132-27-4 X X X X Acide décanoïque 334-48-5 X Cyanamide 420-04-2 X (Di)hydroxyde de calcium/chaux vive, hydratée ou éteinte 1305-62-0 X X Oxyde de calcium/chaux/chaux vive ou calcinée 1305-78-8 X X Butanone-2, peroxyde 1338-23-4 X X Monolinuron 1746-81-2 X N-(3-Aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine 2372-82-9 X X X 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one 2634-33-5 X Troclosène sodique 2893-78-9 X X X X Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium 51580-86-0 X X X X Ethylsulfate de mecetronium 3006-10-8 X Triclosan 3380-34-5 X (Ethylèndioxy)diméthanol 3586-55-8 X 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium 3811-73-2 X X Tétrahydro-1,3,4,6-tetrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H9- dione 5395-50-6 X Chlorure de didécyldiméthylammonium/ddac 7173-51-5 X X X X Argent 7440-22-4 X X X Dioxyde de soufre 7446-09-5 X 2

Iode 7553-56-2 X X X Chlorure d hydrogène/acide chlorhydrique 7647-01-0 X Bromure de sodium 7647-15-6 X Hypochlorite de sodium 7681-52-9 X X X X X Peroxyde d hydrogène 7722-84-1 X X X X X Sulfate de cuivre 7758-98-7 X Sulfate de cuivre pentahydraté 7758-99-8 X Nitrate d argent 7761-88-8 X Peroxydisulfate de disodium/persulfate de sodium Hypochlorite de calcium 7778-54-3 X X X X Chlore 7782-50-5 X X Chlorure d argent 7783-90-6 X X Dioxyde de chlore 10049-04-4 X X X X 2,2-Dibromo-2-cyanoacétamide 10222-01-2 X X Pyrithione zincique 13463-41-7 X p-chloro-m-crésolate de sodium 15733-22-9 X X X Acide D-gluconique, composé de N,N''-bis(4-chlorphényl)-3,12-diimino- 2,4,11,13-tétraazatétradécandiamidine (2:1) 18472-51-0 X X X.α.,.α.',.α.''-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H9-triéthanol) 25254-50-6 X Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium 27668-52-6 X Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione 32718-18-6 X 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorphényl)éthyl]-1H-imidazole/imazalil 35554-44-0 X Oxyde de calcium et de magnesium/chaux dolomitique 37247-91-9 X X (Tétra)hydroxyde de calcium et de magnesium/chaux dolomitique hydratée 39445-23-3 X X Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phophonium (2:1) 55566-30-8 X 3,3'-méthylènbis[5-méthyloxazolidine]/oxazolidine 66204-44-2 X Composés de l ion d ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-18 diméthyles, chlorures 68391-01-5 X X X X Chlorure d alkyl(c12-16)-diméthylbenzylammonium 68424-85-1 X X X X Composés de l ion ammonium quaternaire, dialkyle en C8-10 diméthyles, chlorures 68424-95-3 X X X X X X 3

Composés de l ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2h) (1:1) 68989-01-5 X X Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-Oxydes 70592-80-2 X Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium 70693-62-8 X X X X Bis[monoperoxyphtalato(2-)-O1,OO1]magnésate(2-) de dihydrogène hexahydraté 114915-85- 4 / 84665-66-7 X Composés de l ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlrorures 85409-22-9 X X X X Composés de l ion ammonium quaternaire, alkyle en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures 85409-23-0 X X X X Couvert par les composés d ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes) / BKC Couvert par les composés d ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18, saturés et insaturés, et alkyl de soufre, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle) / DDAC 204-526-3 204-527-9 205-351-5 205-352-0 7281-04-1 37139-99-4 61789-71-7 63449-41-2 68424-84-0 68989-00-4 91080-29-4 8001-54-5 X X X X 2390-68-3 5538-94-3 32426-11-2 61789-77-3 61789-80-8 68391-06-0 73398-64-8 X X X X Produits de réaction entre acide glutamique et N-(C12-14-alkyl)propylèndiamine X X Acide 6-(phthalimido)peroxyhexanoïque 128275-31- 0 X X X X Complexe de tétrachlorodécaoxyde 92047-76-2 X X X 5-chloro-2-(4-chlorphénoxy)phénol 3380-30-1 X X X 4

Acide peroxyoctanoïque 33734-57-5 X X X Zéolite argentée A X X X Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) 55965-84-9 X X Produits de réaction entre l acide chloroacétique et les n-c10-16- alkyltriméthylènediamines 139734-65- 9 X X X Chlore actif produit in situ par mélange d acide hypochloreux et d hypochlorite de sodium - X X X X Verre d argent-zinc-aluminium-phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l argent et du zinc 398477-47- 9 X Phosphate d argent, de sodium, d hydrogène, de zirconium - X X X (±)-1-[2-(.β.-allyloxy)-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/imazalil à pureté technique 73790-28-0 X 130328-20- Complexe de silicate d aluminium, de sodium, d argent/zéolite argentée 0 X Polyvinylpyrrolidon-Iod 25655-41-8 X X X Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4) avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d ammonium quaternaire polymérisé 25988-97-0 X Monochlorhydrate de polymère de N,N '-1,6-hexanediylbis[N'- cyanoguanidine](einecs 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 204-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: 1,5- bis(triméthylen)guanylguanidium 27083-27-8 / 32289-58- 0 X X X X X Polyhexaméthylène biguanide (PHMB) 91403-50-8 X X X X Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.α.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.Ω.-hydroxy-, propanoate (sel) 94667-33-1 X X Maria a Marca, BAFU / OFEV 2014 5