LE CONSEIL D ARRONDISSEMENT DÉCRÈTE CE QUI SUIT:

RÈGLEMENT SH-2013-314 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SH-2008-111 FIXANT LES TARIFS APPLICABLES POUR L UTILISATION DE CERTAINS BIENS, SERVICES OU ACTIVITÉS DE SPORT ET LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE LE CONSEIL D ARRONDISSEMENT DÉCRÈTE CE QUI SUIT: 1. Le Règlement SH-2008-111 fixant les tarifs applicables pour l utilisation de certains biens, services ou activités de sport et loisir, culture et vie communautaire est modifié par le remplacement du deuxième alinéa de l article 1 par le suivant : «Lorsque applicables, les taxes (TPS et TVQ) sont incluses aux tarifs fixés, sauf indication contraire.». 2. L article 2 de ce règlement est modifié de la manière suivante : 1 par le remplacement des annexes I et II par l annexe I jointe à ce règlement ; 2 par le remplacement des mots «aux annexes I et II joints» par les mots «à l annexe I jointe». 3. L article 4 de ce règlement est remplacé par le suivant : «La direction responsable de la culture, des loisirs et de la vie communautaire et la direction responsable des finances sont désignées pour l application du présent règlement.». 4. L article 6 de ce règlement est modifié par le remplacement du sixième alinéa par le suivant : «Les modalités de paiement et de remboursement applicables aux organismes accrédités par la Ville sont déterminées par la politique de reconnaissance des organismes de la Ville.». 5. Ce règlement entre en vigueur le jour de sa publication. La secrétaire du conseil d arrondissement, La présidente du conseil d arrondissement, Carmen St-Georges Lorraine Guay Boivin Avis de motion : SH-130325-20 Adoption : SH-130715-7 Entrée en vigueur : 31 juillet 2013 2013-06-11fr

2 SH-2013-314 1. CARTE ACCÈS LONGUEUIL Annexe I Règlement SH-2013-314 remplaçant les annexes I et II du Règlement SH-2008-111 Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Carte Accès Longueuil Gratuit 2 ans Résidents, toutes les catégories 2 50,00 $ 1 an Non résidents Personnes âgées de moins de 18 ans 3 100,00 $ 1 an Non résidents Personnes âgées de 18 ans et plus 4 Carte Accès Longueuil, 2,00 $ Toutes les catégories remplacement 2. BIBLIOTHÈQUE Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Prêt de livre Gratuit 21 jours Tous les âges 2 Location d un livre 1,50 $ 7 jours Tous les âges 3 4,00 $ 21 jours Tous les âges 4 Prêt disque compact enfant Gratuit 21 jours Tous les âges 5 Location disque compact 1,50 $ 21 jours Tous les âges 6 Prêt DVD documentaire Gratuit 7 jours Tous les âges 7 Location DVD 1,50 $ 7 jours Tous les âges 8 Photocopies Noir et blanc 0,25 $ Par page Tous les âges Couleur 1,00 $ 9 Impressions Noir et blanc 0,25 $ Par page Tous les âges Couleur 1,00 $ 10 Vente de documents et de livres 0,10 $ à 5,00 $ Tous les âges 11 Amende retard par disque compact 0,50 $ Par jour, Tous les âges ou DVD 12 Amende perte par disque compact ou DVD Coût de remplacement + frais administratifs de 5,00$ Maximum 15,00 $ Tous les âges

SH-2013-314 3 13 Amende retard par livre 0,15 $ Par jour, Personnes âgées de moins de 16 ans Maximum 3,00 $ 14 0,25 $ Par jour, Personnes âgées de 16 à 59 ans Maximum 5,00 $ 15 Gratuit Personnes âgées de 60 ans et plus 16 Amende perte par livre Coût du livre + frais Tous les âges administratifs de 5,00$ 17 Amende retard par livre en location 0,50 $ Par jour, Tous les âges Maximum 15,00 $ 18 Amende retard par DVD 0,15 $ Par jour, Personnes âgées de moins de 16 ans documentaire Maximum 3,00 $ 19 0,25 $ Par jour, Personnes âgées de 16 à 59 ans Maximum 5,00 $ 20 Gratuit Personnes âgées de 60 ans et plus 21 Amende retard par disque compact 0,15 $ Par jour, Personnes âgées de moins de 16 ans enfant Maximum 3,00 $ 22 0,25 $ Par jour, Personnes âgées de 16 à 59 ans Maximum 5,00 $ 23 Gratuit Personnes âgées de 60 ans et plus 24 Perte de privilèges Lorsque l abonné cumule 15,00 $ de frais et d amendes inscrits à son dossier, l usager perd le privilège d emprunter des documents. Tous les âges 3. CAMPS DE JOUR, AUTRES ACTIVITÉS DE CAMP ET PROGRAMME JEUNESSE Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Camps de jour réguliers 20,00 $ / semaine / enfant Pour 8 semaines Enfants 5 à 12 ans Service de base (9 h à 16 h) 2 Camps de jour réguliers 12,00 $ / jour / enfant Service à la journée (7 h à 18 h) 3 Camps de jours réguliers Service de garde 25,00 $ / semaine pour 1 enfant 4 (7 h à 9 h et 16 h à 18 h) 40,00 $ / semaine pour 2 enfants de la même famille 5 20,00 $ / semaine pour chaque enfant additionnel de la même famille

4 SH-2013-314 6 Semaine de relâche Camps de jour thématiques (7 h à 18 h) 7 Semaine de relâche Activités diverses 25,00 $ / jour Pour 1 semaine Enfants 5 à 12 ans Maximum de 20,00 $ / activité (principe d autofinancement) Adolescents 12 à 17 ans 4. COURS DE NATATION, ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Cours enfants 30,00 $ 30 minutes Enfants 0 à 12 ans 2 35,00 $ 45 minutes Enfants 0 à 12 ans 3 40,00 $ 60 minutes Enfants 0 à 12 ans 4 55,00 $ 55 minutes 13 ans et plus 5 Cours conditionnement physique 55,00 $ 55 minutes 13 ans et plus 6 90,00 $ 110 minutes 13 ans et plus 7 40,00 $ 55 minutes 55 ans et plus 8 Natation ados 40,00 $ 60 minutes 13 à 17 ans 9 Étoile de bronze 40,00 $ 60 minutes 8 ans et plus 10 Médaille de bronze 90,00 $ 3 heures 13 ans et plus ou avoir réussi Étoile de bronze 11 Croix de bronze 100,00 $ 4 heures 13 ans et plus 12 Premiers soins 50,00 $ 20 heures (intensif) 14 ans et plus 13 Sauveteur national 120,00 $ 4,5 heures 16 ans et plus 14 Assistant-moniteur 150,00 $ 4 heures 15 ans et plus 15 Moniteur Croix-Rouge 150,00 $ 4 heures 15 ans et plus Remarque : Lorsqu ils sont requis, le coût des manuels ou de l équipement est exclu du tarif. 5. TENNIS Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Cours de tennis 45,00 $ 10 x 50 minutes Enfants et adolescents 2 60,00 $ 10 x 50 minutes 18 ans et plus

SH-2013-314 5 6. ACTIVITÉS CULTURELLES Numéro Activité Tarif Catégorie 1 Conférence 8.00 $ 1 conférence Adulte 2 Conférence avec spectacle 10.00 $ 1 conférence spectacle 3 Spectacle jeune public 7.00 $ 1 spectacle Enfant 2 à 12 ans 4 Spectacle pour la famille 8.00 $ ou 30.00 $/famille de 6 personnes et moins maximum 2 adultes par famille Adulte 1 spectacle Famille 5 Spectacle adultes 14.00 $ 1 spectacle Adulte 7. ACTIVITÉS PLEIN AIR Numéro Activité Tarif résidents Tarif nonrésidents 1 Ski de fond équipement complet enfant 7.00 $ 12.00 $ 1 heure 2 Ski de fond équipement complet enfant 16.00 $ 20.00 $ 3 heures 3 Ski de fond équipement complet enfant 22.00 $ 26.00 $ 5 heures 4 Ski de fond équipement complet 2 enfants 12.00 $ 17.00 $ 1 heure 5 Ski de fond équipement complet 2 enfants 17.00 $ 22.00 $ 3 heures 6 Ski de fond équipement complet 3 enfants 14.00 $ 19.00 $ 1 heure 7 Ski de fond équipement complet 3 enfants 22.00 $ 26.00 $ 3 heures 8 Ski de fond équipement complet groupe de 10 et plus en semaine (maximum 2 adultes) 9 Ski de fond équipement complet groupe de 10 et plus en semaine (maximum 2 adultes) 5.00 $/personne 10.00 $/personne 1 heure 9.00 $/personne 13.00 $/personne 3 heures

6 SH-2013-314 10 Ski de fond équipement complet adulte 8.00 $ 13.00 $ 1 heure 11 Ski de fond équipement complet adulte 18.00 $ 23.00 $ 3 heures 12 Ski de fond équipement complet adulte 25.00 $ 30.00 $ 5 heures 13 Traîneau ou tapis magique enfant 2.00 $ 4.00 $ 3 heures 14 Traîneau ou tapis magique adulte 3.00 $ 5.00 $ 3 heures 15 Traîneau ou tapis magique groupe de 10 et plus en semaine (maximum 2 adultes) 2.00 $/personne 4.00 $/personne 3 heures 16 Raquettes et bâtons enfant 5.00 $ 10.00 $ 1 heure 17 Raquettes et bâtons enfant 13.00 $ 16.00 $ 3 heures 18 Raquettes et bâtons adulte 6.00 $ 11.00 $ 1 heure 19 Raquettes et bâtons adulte 15.00 $ 18.00 $ 3 heures 20 Patins à glace enfant 5.00 $ 10.00 $ 1 heure 21 Patins à glace enfant 13.00 $ 16.00 $ 3 heures 22 Patins à glace adulte 6.00 $ 11.00 $ 1 heure 23 Patins à glace adulte 15.00 $ 18.00 $ 3 heures 24 Vélo adapté adulte 2.00 $ 2.00 $ 1 heure 25 Tandem adulte 2.00 $ 2.00 $ 1 heure 26 Vélo à propulsion musculaire adulte 8,00 $ 13,00 $ 1 heure 27 Vélo à propulsion musculaire adulte 18,00 $ 23,00 $ 3 heures 28 Vélo à propulsion musculaire adulte 25,00 $ 30,00 $ 5 heures 29 Vélo à propulsion musculaire enfant 7,00 $ 12,00 $ 1 heure 30 Vélo à propulsion musculaire enfant 16,00 $ 20,00 $ 3 heures 31 Vélo à propulsion musculaire enfant 22,00 $ 26,00 $ 5 heures 32 Perte ou bris de tout équipement de plein air Coût de remplacement + frais administratifs de 5 $

SH-2013-314 7 8. ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) 1 Photocopie 0,03 $ Par page Organismes reconnus 2 0,06 $ Par feuille (recto/verso) 3 Envoi postal 1,00 $ Petite enveloppe 4 1,50 $ Grande enveloppe Catégorie 9. PAVILLON D ACCUEIL PARC DE LA CITÉ Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) A B C 1 Salle polyvalente 50,00 $ 1 heure Organismes reconnus 2 200,00 $ Maximum : 8 heures Organismes reconnus 3 100,00 $ 1 heure Organismes non-reconnus Catégorie 10. LOCAUX DES CENTRES CULTURELS Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) Catégorie A B C 1 Locaux d une capacité de 90 personnes et plus 7,00 $ 14,00 $ 21,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 2 100,00 $ Maximum : Activités spéciales des organismes reconnus 3 100,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 4 200,00 $ Maximum : Non-résidents 5 Locaux d une capacité de 46 à 89 personnes 5,00 $ 9,00 $ 14,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 6 60,00 $ Maximum : Activités spéciales des organismes reconnus 7 60,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 8 120,00 $ Maximum : Non-résidents

8 SH-2013-314 9 Locaux d une capacité de 45 personnes et moins 2,00 $ 4,00 $ 7,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 10 40,00 $ Maximum : Activités spéciales organismes reconnus 11 40,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 12 80,00 $ Maximum : Non-résidents 13 Locaux permanents Tarif d une location de tarif C (selon la capacité du local), multiplié par le nombre de semaines occupées dans l année. Organismes reconnus 11. PLATEAUX SPORT, ACTIVITÉS PHYSIQUES ET PLEIN AIR Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) Catégorie A B C 1 Gymnase simple 10,00 $ 30,00 $ 60,00 $ 2 heures Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 2 Palestre non-équipée 7,00 $ 21,00 $ 42,00 $ 2 heures Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 3 Plateau permanent 1 000,00 $ 1 an Organismes reconnus composés d adultes (salle des culturistes) 4 Terrain de balle, soccer 10,00 $ 35,00 $ 55,00 $ Minimum : 2 heures Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance ou football desservi par un système d éclairage 5 Terrain de balle, soccer ou football non-desservi 7,00 $ 30,00 $ 45,00 $ Minimum : 2 heures Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance par un système d éclairage 6 Terrain de soccer ou de football synthétiques 10,00 $ 100,00 $ 200,00 $ 2 heures Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance. Organismes non-reconnus composés d enfants. 7 Tournois sur terrains 320,00 $ 640,00 $ 960,00 $ Vendredi/samedi/dimanche Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance desservis ou non par un système d éclairage 8 Aréna 60,00 $ 100,00 $ 125,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance Glace de 17h00 à 24h00 125,00 $ 1 heure Résidents 9 Aréna Glace de 24h00 à 17h00 50,00 $ 75,00 $ 100,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 100,00 $ 1 heure Résidents

SH-2013-314 9 10 Aréna Surface de béton 11 Piscine 17h00 à 23h00 12 Piscine 23h00 à 17h00 30,00 $ 50,00 $ 60,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 10,00 $ 30,00 $ 60,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 60,00 $ 1 heure Résidents 7,00 $ 21,00 $ 42,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 42,00 $ 1 heure Résidents 13 Tennis Location avant 13h00 (1 terrain = 4 courts) 10,00 $ 30,00 $ 60,00 $ 1 heure Organismes reconnus composés d adultes, selon la politique de reconnaissance 14 Dans le cas où l utilisation du plateau, de l aréna ou de la piscine se fait sur deux plages horaires, le tarif applicable pour l ensemble de la réservation est celui de la plage horaire durant lequel s effectue la majorité de l utilisation. Si l utilisation est répartie également sur deux plages horaires, l heure du début de la réservation détermine le tarif applicable. 12. LOCAUX SCOLAIRES Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) Catégorie A B C 1 Cafétéria 7,00 $ 14,00 $ 21,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance Auditorium 2 100,00 $ Maximum : Activités spéciales des organismes reconnus 3 100,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 4 200,00 $ Maximum : Non-résidents 5 Chapelle 5,00 $ 9,00 $ 14,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance Petit théâtre 6 60,00 $ Maximum : Activités spéciales des organismes reconnus 7 60,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 8 120,00 $ Maximum : Non-résidents

10 SH-2013-314 9 Locaux d une capacité de 2,00 $ 4,00 $ 7,00 $ 1 heure Activités régulières des organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 10 45 personnes ou moins 40,00 $ Maximum : Activités spéciales des organismes reconnus 11 40,00 $ Maximum : Organismes non-reconnus Résidents et privés 12 80,00 $ Maximum : Non-résidents 13. MATÉRIEL AUDIOVISUEL Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) Catégorie A B C 1 Amende, retard de matériel 1 fois le prix de location Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance par journée de retard Journée Après 10 jours : coût de valeur de rachat à neuf 2 Perte de matériel Après 10 jours : Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance coût de valeur de rachat à neuf 3 Bris de matériel Coût de la réparation 4 Ensemble pour danse, 10,00 $ 20,00 $ 30,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 5 éclairage d ambiance et 50,00 $ Journée Résidents 6 micro 75,00 $ Journée Non-résidents (150 personnes) 7 Ensemble pour conférence 6,00 $ 12,00 $ 18,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 8 (200 personnes) 25,00 $ Journée Résidents 9 50,00 $ Journée Non-résidents 10 Spectacle 50,00 $ 100,00 $ 150,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 11 (300 personnes) 200,00 $ Journée Résidents 12 250,00 $ Journée Non-résidents 13 Casque de régie, lecteur, 3,50 $ 5,00 $ 7,50 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 14 magnéto, porte-voix 10,00 $ Journée Résidents 15 (unité) 20,00 $ Journée Non-résidents 16 D.I., micro, pied de micro 1,00 $ 2,00 $ 3,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 17 (unité) 5,00 $ Journée Résidents 18 10,00 $ Journée Non-résidents

SH-2013-314 11 19 Ampli., enceinte acoustique 4,50 $ 7,50 $ 9,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 20 (unité) 15,00 $ Journée Résidents 21 30,00 $ Journée Non-résidents 22 Console de sonorisation 15,00 $ 20,00 $ 30,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 23 4 12 entrées 50,00 $ Journée Résidents 24 (unité) 100,00 $ Journée Non-résidents 25 Console de sonorisation 20,00 $ 30,00 $ 40,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 26 16 entrées 60,00 $ Journée Résidents 27 (unité) 120,00 $ Journée Non-résidents 28 Écran 2,00 $ 3,00 $ 4,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 29 (Unité) 8,00 $ Journée Résidents 30 16,00 $ Journée Non-résidents 31 Projecteur 16mm, télé, 3,50 $ 5,00 $ 7,50 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 32 VHS, diapo. 10,00 $ Journée Résidents 33 (unité) 20,00 $ Journée Non-résidents 34 Télé-vidéo intégré 7,00 $ 10,00 $ 13,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 35 (unité) 18,00 $ Journée Résidents 36 36,00 $ Journée Non-résidents 37 Radio 2,00 $ 3,50 $ 5,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 38 1,00 $ / jour d utilisation Saison Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 39 Projecteur 6,00 $ 8,00 $ 10,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 40 (unité) 15,00 $ Journée Résidents 41 30,00 $ Journée Non-résidents 42 Likos (500 w) 3,00 $ 5,00 $ 7,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 43 Fresnels, chenillard 10,00 $ Journée Résidents 44 (unité) 12,00 $ Journée Non-résidents 45 Par 64 (1000 w), 1,00 $ 1,50 $ 2,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 46 Planche flood 4,00 $ Journée Résidents 47 «rain light» 8,00 $ Journée Non-résidents (unité) 48 Barre 3,00 $ 5,00 $ 8,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 49 (à 4 x 46) 12,00 $ Journée Résidents 50 24,00 $ Journée Non-résidents 51 Console d éclairage à 8,00 $ 12,00 $ 16,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 52 rhéostat 20,00 $ Journée Résidents 53 (6 canaux) (unité) 40,00 $ Journée Non-résidents

12 SH-2013-314 54 Console d éclairage à 65,00 $ 85,00 $ 110,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 55 rhéostat 125,00 $ Journée Résidents 56 (24 canaux) (2400 w) 250,00 $ Journée Non-résidents (unité) 57 Pied manfrotto 3,50 $ 5,00 $ 7,50 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 58 (unité) 10,00 $ Journée Résidents 59 20,00 $ Journée Non-résidents 60 Machine à fumée 6,00 $ 8,00 $ 10,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 61 (unité) 15,00 $ Journée Résidents 62 30,00 $ Journée Non-résidents 63 Liquide pour machine à 12,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 64 fumée (litre) selon consommation 12,00 $ Journée Résidents selon consommation 65 12,00 $ selon consommation Journée Non-résidents 66 Pinces d éclairage 0,50 $ 1,00 $ 1,50 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 67 (unité) 2,00 $ Journée Résidents 68 4,00 $ Journée Non-résidents 69 Pont 12 pouces 2,00 $ 3,00 $ 4,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 70 (unité) 6,00 $ Journée Résidents 71 12,00 $ Journée Non-résidents 72 Frais de livraison pour 25,00 $ Journée Toutes les catégories matériel audiovisuel Tous les cas sans exception selon la disponibilité du technicien 73 Palan 3,50 $ 5,00 $ 7,50 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 74 (1 tonne, 20 pieds) 10,00 $ Journée Résidents 75 (unité) 20,00 $ Journée Non-résidents 76 Annonce publique (auto) 10,00 $ 12,00 $ 14,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 77 (système) 18,00 $ Journée Résidents 78 36,00 $ Journée Non-résidents

SH-2013-314 13 14. MATÉRIEL LOURD Numéro Activité Tarif (taxes non-incluses) Catégorie A B C 1 Barrière de foule 1,00 $ 1,50 $ 2,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 2 (unité) 3,00 $ Journée Résidents 3 6,00 $ Journée Non-résidents 4 Scène ajustable 50,00 $ 65,00 $ 80,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 5 (20 x 25 sans toit) 100,00 $ Journée Résidents 6 200,00 $ Journée Non-résidents 7 (hors de l horaire régulier + 250,00 $ des Travaux publics) 8 Scène ajustable 75,00 $ 90,00 $ 105,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 9 (20 x 25 avec toit) 125,00 $ Journée Résidents 10 250,00 $ Journée Non-résidents 11 (hors de l horaire régulier + 250,00 $ des Travaux publics) 12 Chaises 0,50 $ 0,60 $ 0,70 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 13 (unité) 1,00 $ Journée Résidents 14 2,00 $ Journée Non-résidents 15 Tables 1,00 $ 1,50 $ 2,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 16 5 et/ou 6 pieds 3,00 $ Journée Résidents 17 (unité) 6,00 $ Journée Non-résidents 18 Panneaux d exposition 1,00 $ 1,50 $ 2,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 19 2 x (2 x 6) 4,00 $ Journée Résidents 20 1 x (3 x 7) 8,00 $ Journée Non-résidents (unité) 21 Table pique-nique (pliante) 2,00 $ 3,00 $ 4,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 22 (unité) 7,00 $ Journée Résidents 23 14,00 $ Journée Non-résidents 24 Bande de patinoire 1,00 $ 2,00 $ 3,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 25 (pour scène et autres) 7,00 $ Journée Résidents 26 (unité) 14,00 $ Journée Non-résidents (Coûts reliés au montage et démontage par Travaux publics exclus)

14 SH-2013-314 27 Panneau électrique 5,00 $ 10,00 $ 15,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 28 (60 ampères) 20,00 $ Journée Résidents 29 (unité) 40,00 $ Journée Non-résidents 30 Lutrin 3,00 $ 6,00 $ 9,00 $ Journée Organismes reconnus, selon politique de reconnaissance 31 (unité) 12,00 $ Journée Résidents 32 24,00 $ Journée Non-résidents A B C Selon la politique de reconnaissance A = taux minimum B = taux moyen C = taux maximum