Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Service des contrats et des formations ; Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation ; Bureau de la formation initiale des enseignants (1983-2003) Répertoire (20060488/1-20060488/7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2006 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_023952 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
Préface Liste de sigles, Index des noms Liens : Liens annexes : Liste de sigles, Index des noms 3
INTRODUCTION Référence 20060488/1-20060488/7 Niveau de description fonds Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Service des contrats et des formations ; Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation ; Bureau de la formation initiale des enseignants Date(s) extrême(s) 1983-2003 Nom du producteur Bureau de la formation initiale des enseignants (direction générale de l'enseignement supérieur) Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu INTRODUCTION Ce versement provenant du bureau de la formation initiale des enseignants vient compléter celui versé par Clara Danon, sous-directrice de la formation initiale des enseignants et des écoles normales supérieures, et coté 20060487. Le respect des deux versements permet ainsi de saisir la répartition des compétences entre sous direction et bureau. Le bureau de la formation initiale des enseignants est chargé de l'élaboration des orientations pédagogiques des Instituts universitaires de formation (IUFM), de la formation de leurs personnels, des appels d'offres et des actions de pré-professionnalisation des maîtres. Il a aussi pour mission d'accompagner les IUFM dans la mise en œuvre de la formation continue des enseignants et mène par ailleurs diverses enquêtes auprès des IUFM. Les IUFM, créés par la loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, s'orientent vers une plus grande professionnalisation des enseignants du premier et du second degré. De par leur dimension universitaire, ils maintiennent des liens étroits qui les unissent aux universités de leur académie avec qui ils ont signé des conventions de rattachement. Cette relation a amené à revoir le statut des Instituts de recherche sur l'enseignement des mathématiques (IREM), aussi ce versement regroupe-t-il des dossiers relatifs à l'organisation des IREM. Sommaire Mise en place et fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM). Art 1-7 : Statistiques sur les effectifs, l origine et les diplômes des professeurs des écoles, enseignements dispensés dans les IUFM, mesures en faveur du développement des enseignements. Artistiques, relations entre universités et IUFM, gestion logistique des IUFM, activités des instituts de recherche sur l enseignement des mathématiques, 1983-2003. TERMES D'INDEXATION pédagogie; institut universitaire de formation des maîtres; formation professionnelle; formation continue; enquête; construction universitaire; centre de formation; statistique; enquête; enseignant; statistique; formation 4
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Répertoire (20060488/1-20060488/7) 20060488/1-20060488/2 Politique générale 20060488/1 Information et communication. - Campagnes de recrutement : notes, correspondance ; plan de communication en IUFM, mise en place d'un comité de pilotage : comptes rendus de réunions, réflexions autour d'un journal inter-iufm, correspondance ; colloque " Communication en IUFM " les 27 et 28 mars 1996 à Lyon (Rhône-Alpes) : correspondance, programme, notes ; information sur les IUFM (Rapport sur les IUFM, André Kaspi, 1993, 20 p.). 1990-1996 Allocataires de recherche, effectifs des IUFM : documents de synthèse nationale et état par IUFM (1992-1993) ; allocations d'enseignement attribuées en 1990 : notes, correspondance, réponses des IUFM, fiches de synthèse (1990-1991). 1990-1993 Origines et diplômes des professeurs des écoles, résultats des étudiants d'iufm aux concours de premier et second degré : documents de synthèse des sessions de 1992 à 1998 (1998-1999) ; enquêtes " Scolarité en IUFM ", " Diplômes possédés par les professeurs des écoles " et " Origines des stagiaires en IUFM " : réponses des IUFM, fiches de synthèses nationales, fiches par académie et par IUFM, notes, correspondance (1995-1996). 1995-1999 20060488/2 Convention entre les IUFM et leurs établissements de rattachement, modalités : correspondance, échéancier des conventions, avenants aux conventions notamment avenants financiers [Aix- Marseille, Amiens, Besançon, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Limoges, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice (Provence-Alpes-Côte-d'azur), Orléans-Tours, Paris, Pacifique, Poitou-Charentes, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles]. 1992-2001 Place de l'école maternelle dans la formation initiale et continue des enseignants du premier degré, enquête : correspondance, notes, réponses des IUFM. 6
1999 Classes d'application dans les écoles associées à la formation initiale et sur le réseau des maîtres d'accueil temporaire, réponses des IUFM par établissement : notes, correspondance. 1996 20060488/3 Pédagogie et formation Agrégation. - Concours externe, création et modification de sections : projet, notes, correspondance ; appel d'offres " Soutien aux préparations aux agrégations 1993-1997" : correspondance, tableau de répartition de financement et des coûts, par IUFM et par discipline ; situation des agrégés, inquiétudes de la Société des agrégés de l'université : notes, correspondance (1994-1998). Dispositif de validation de la formation et de titularisation des professeurs stagiaires, réflexions : notes, correspondance, réunion de travail de la direction des Personnels enseignants (DPE) avec les présidents de jurys académiques ; évaluation du dispositif : correspondance, résultat de l'enquête auprès des IUFM, note de synthèse (1991-1996). 1991-1998 Formations initiale et continue en IUFM. - Mise en œuvre du dispositif, contributions des IUFM et des syndicats : notes, correspondance. Tables rondes : calendrier des réunions, programme de travail, notes, correspondance, comptes rendus de réunions. 1991-1998 Enseignements artistiques. - Mission pour le développement de l'éducation artistique, groupe de coordination : liste des membres, protocole d'accord interministériel, notes, comptes rendus de réunions, rapport ( L'état des enseignements artistiques, ministère de l'éducation nationale, 1955, 28 p.) ; expérimentation dans les IUFM : liste des IUFM retenues, correspondance, notes manuscrites, notes ; sites pilotes, mise en place : dossier de presse, notes ; séminaire de travail " IUFM et développement de l'éducation artistique ", organisation : liste des participants, notes, correspondance. Enseignement de la musique : rapport ( Musique et musicologie dans les universités françaises 1995-1996, Mission scientifique et technique du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche, 1996, 179 p.), notes, correspondance. 1992-1997 Enseignements artistiques. - Contribution du ministère de la Culture, rencontres interrégionales de l'éducation artistique : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, rapports ( Les enseignements et pratiques artistiques en milieu scolaire, élaboré en conseil des ministres du 11 octobre 7
1991, Rapport au Parlement sur les enseignements et activités artistiques, ministère de l'éducation nationale, ministère de la Culture et de la Communication, 1991). 1990-1996 Éducation à la Défense. - Protocole Éducation-Défense, élaboration : correspondance, notes, relevés de décisions, projet de circulaire, projet de rapport ( Projet de rapport d'étape du groupe de travail n 2, ministère de l'éducation nationale et ministère de la Défense, s.d., 37 p.), comptes rendus de réunions ; mise en œuvre du protocole : correspondance, questionnaire aux IUFM sur leur éducation à la défense, réponses des IUFM. 1991-1994 Enseignement dans le domaine de la prévention des toxicomanies. - Comité interministériel de lutte contre la drogue et la toxicomanie : correspondance, notes, rapport ( Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie, Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie (DGLDT), 1993, 13 p.). 1993-1994 Formation à la sécurité des activités physiques et sportives. - Référentiel de compétences en matière de sécurité, élaboration : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. 1995 Formation conduisant au diplôme d'état de psychologues scolaires (DEPS). - Organisation de la formation par les IUFM, agrément : notes, notes manuscrites, correspondance ; réunions de travail : notes, comptes rendus. 1990-1996 20060488/4 Personnels enseignants des IUFM Pré-professionnalisation des maîtres, relations Université/IUFM : note manuscrite ; prévisions 1995-1996 : correspondance, notes, réunions, liste des participants, document de travail ; appel d'offres " Participation des établissements publics d'enseignement supérieur à la formation des maîtres " 1992-1993 : financement au titre de l'appel d'offres, notes, correspondance, réponses des IUFM ; assemblée des responsables des centres universitaires de formation des enseignants et des formateurs (ARCUFEF) : notes, enquête ( L'université et la formation des enseignants - Enquête, analyses, propositions ", ARCUFEF, 1994, 41 p.), bilan de l'assemblée générale du 27 septembre 1991 (1989-1995). 1989-1995 8
Heures complémentaires, réunions d'échanges autour d'expériences : documents de travail, notes, correspondance ; réunion des agents comptables le 8 juin 1995 à Montpellier (Languedoc-Roussillon) : compte rendu, rapport ( Heures complémentaires spécifiques et primes de charges administratives ", Michel Abenoza, s.d., 9 p.). 1995-1997 Recrutement de jeunes docteurs, réglementation : note de présentation, correspondance ; appel à projets " Développement des technologies d'information et de communication dans la formation initiale des enseignants " : note, correspondance ; comité de pilotage : comptes rendus de réunions, correspondance, documents de travail, note de service ; enquêtes et expertises relatives aux jeunes docteurs recrutés dans les IUFM : notes, correspondance, réponses des IUFM, questionnaires parlementaires et enquêtes de la Cour des Comptes ; situation des jeunes docteurs : financement des emplois jeunes docteurs, correspondance ; convention de développement d'activités pour l'emploi des jeunes docteurs : notes, correspondance. 1997-2003 Rénovation de la formation, réglementation : notes d'orientation, correspondance (2001-2002) ; groupe de travail permanent DESCO-IUFM sur la formation des maîtres : comptes rendus de réunions, correspondance, notes, documents de travail, relevés de conclusions (2000-2001). 2000-2002 20060488/5 Gestion du patrimoine des IUFM Financement des travaux de maintenance et de fonctionnement, demande de crédits et de subvention : notes, correspondance, documents justificatifs notamment plan des locaux ; délégation de crédits : dotation générale de décentralisation (DGD), tableaux de répartition, notes, correspondance [Aix- Marseille (Provence-Alpes-Côte-d'azur), Besançon (Franche-Comté), Caen (Normandie), Clermont- Ferrand (Auvergne), Créteil (Ile de France), Grenoble (Rhône-Alpes), Lille (Nord Pas de Calais), Limoges (Limousin), Lyon (Rhône-Alpes), Montpellier (Languedoc-Roussillon), Nancy-Metz (Lorraine), Nantes (Pays de la Loire), Orléans-Tours (Centre), Pacifique (DOM-TOM), Paris (Ile-de-France), Poitiers (Poitou-Charentes), Reims (Champagne-Ardenne), La Réunion (DOM-TOM), Rouen (Haute- Normandie), Strasbourg (Alsace), Toulouse (Midi-Pyrénées), Versailles (Ile-de-France)]. 1991-1997 Plan d'urgence et mise en sécurité 1996-1997, financement : récapitulatif des attributions de crédits, tableaux de répartition, fiches plan sécurité par IUFM, notes, correspondance ; réunions de M. Jean- 9
Marie Dormagen, sous directeur des constructions, avec chaque IUFM : comptes rendus, correspondance (1996-1997) ; dossiers relatifs à la programmation des travaux de maintenance et de sécurité par IUFM [Aix-Marseille (Provence-alpes-côte-d'azur), Antilles-Guyane (DOM-TOM), Besançon (Franche-Comté), Bordeaux (Aquitaine), Caen (Normandie), Clermont-Ferrand (Auvergne), Créteil (Ile de France), Lille (Nord Pas de Calais), Limoges (Limousin), Lyon (Rhône-Alpes), Nancy-Metz (Lorraine), Nice, Orléans-Tours (Centre), Pacifique (DOM-TOM), Poitiers (Poitou-Charentes), Reims (Champagne- Ardenne), Rennes (Bretagne), La Réunion (DOM-TOM), Rouen (Haute-Normandie), Strasbourg (Alsace), Toulouse (Midi-Pyrénées)]. 1995-1997 20060488/6-20060488/7 Instituts de recherche sur l'enseignement des mathématiques (IREM) 20060488/6 Organisation : notes, dossier de présentation, correspondance (1985-1992) ; situation des personnels : notes, correspondance (1984-1987) ; enquête relative aux activités des IREM, analyse des réponses : notes, notes personnelles, correspondance (1985) ; Commission inter-irem : comptes rendus de réunions, relevés de conclusions, notes, correspondance (1983-1986) ; IREM Antilles-Guyane, création : correspondance, notes, projet de statuts, notes personnelles (1983-1985). 1983-1992 20060488/7 Fonctionnement : rapports d'activité par instituts. 1983-1999 10