Instance Nationale de Concertation 0 juin 07 Travail en réseau de l Assurance Maladie - Point d avancement du projet -
Sommaire SUIVI DU DEPLOIEMENT - Bilan du déploiement TRAM SUIVI DE L ACCOMPAGNEMENT RH - Restitution des EQ-DDO-/07 et /07 - Suivi des dispositifs de formation professionnelle
- SUIVI DU DEPLOIEMENT
Les processus TRAM en cours de déploiement Un déploiement qui s opère à travers deux niveaux de mise en œuvre des processus mutualisés : Niveau national : Gestion de la paie, Capitaux décès, Plateformes de service téléphoniques de délestage durable, (Aide Médicale Etat : démarrage du déploiement en 08) Niveau régional : Thèmes COG : Invalidité, Rentes Accident du Travail, Plateformes employeurs, Autres thèmes: Plateforme assurés, Feuilles de soins papier scannérisées, Recours contre tiers (RCT), Relations internationales et Gestion des oppositions
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 5 CAPITAUX DECES Caisses raccordées Caisses déjà en cible ème Semestre 06 er Trimestre 07 avr-7 mai et juin 07 ème Trimestre 07 Prévisionnel initial Réel 7 7 6 7 5 0 9 La montée en charge intègre en base les caisses déjà inscrites dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur centre prenant. Montée en charge en nombre de caisses Montée en charge en volume d activité Commentaire(s): A fin avril 07, le déploiement de des 6 centres (Côte d Opale, Melun et Nevers) est achevé (idem à fin mars 07). Le décalage observé correspond au report à mai 07 du déploiement des CPAM Bourges, Chartres, Châteauroux, Tours et Orléans sur le centre Aurillac.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 6 GESTION DE LA PAIE (Centres CPAM et DRSM) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Sem. 06 er Trim. 07 avr-7 mai et juin 07 e Trim. 07 e Trim. 07 er Trim. 08 e Trim. 08 Prévisionnel initial 5 9 5 0 7 Réel 5 0 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur centre prenant. Montée en charge en nombre d organismes Montée en charge en volume d activité Commentaire(s): Le décalage, entre les montées en charge en volume et en nombre d organismes en avril 07, est dû aux CPAM Aurillac (déploiement prévu en mars mais reporté à mai 07) et Melun (fin de déploiement prévue en juin 07 mais réalisée en avril).
PFS de délestage pérenne Quatre PFS de délestage pérenne existent à ce jour dans le réseau : Avant 06 Chalons en Champagne Arpajon Depuis 06 Alpes Maritimes Eure et Loir Montée en charge des nouvelles PFS de délestage : Nice à la cible de 5 positions depuis mi-février Chartres à la cible de 5 positions depuis mi-mars Dans les cas, un portefeuille constitué de Cpam appuyées de manière pérenne, et de Cpam accompagnées dans le cadre d une entraide temporaire. 7
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 8 INVALIDITE (8 pôles dont 6 nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Trim. 06 er Trim. 07 avr-7 mai et juin 07 e Trim. 07 e Trim. 07 Prévisionnel initial 7 5 6 Réel 7 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Montée en charge en volume d activité Commentaire(s): A fin avril 07, on a 7 pôles (dont anciens) dans le schéma cible de mutualisation. Les 5 nouveaux pôles déployés sont ceux de Foix, de Troyes, de Tulle, d Annecy et des Flandres.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 9 PFS EMPLOYEURS ( pôles dont nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Trim. 06 er Trim. 07 avr-7 mai et juin 07 e Trim. 07 e Trim. 07 Prévisionnel initial 9 9 Réel 7 5 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Commentaire(s): A fin avril 07, on a 6 pôles (dont ancien) dans le schéma cible de mutualisation. Les 5 nouveaux pôles déployés sont ceux de Nanterre, d Evry, d Angoulême, d Aurillac et du Havre.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 0 FSP LAD (8 pôles dont nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Tr. 6 er Tr. 7 avr-7 mai et juin 7 e Tr. 7 e Tr. 7 er Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 er Tr. 9 e Tr. 9 Prévisionnel initial 6 6 5 0 0 0 0 Réel 6 6 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Montée en charge en volume d activité Commentaire(s): Le décalage observé correspond à l anticipation sur mars 07 du déploiement des CPAM Périgueux (pôle Tulle) et Bastia (pôle Ajaccio). A fin avril 07, on a pôles (dont anciens) dans le schéma cible de mutualisation. Les 0 nouveaux pôles totalement déployés sont ceux de Moselle, du Haut-Rhin, du Bas-Rhin, de Rouen-Elbeuf-Dieppe, d Orléans, d Alençon, de Nanterre, d Ajaccio, d Avignon et du Puy.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril RELATIONS INTERNATIONALES (6 pôles dont nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Tr. 6 er Tr. 7 avr-7 mai et juin 7 e Tr. 7 e Tr. 7 er Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 Prévisionnel initial 7 5 9 6 0 0 0 0 Réel 7 5 0 Montée en charge en nombre de caisses La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Commentaire(s): Le décalage observé au premier trimestre 07 correspond à l anticipation du déploiement de la CPAM des Flandres (pôle de l Aisne). Le décalage observé en avril 07 correspond au report du déploiement des CPAM Côte d Opale (pôle de l Aisne) et Bas-Rhin (Pôle Moselle). A fin avril 07, on a 8 pôles (dont anciens) dans le schéma cible de mutualisation (idem en mars 07). Les 5 nouveaux pôles déployés sont ceux du Haut-Rhin, d Evry, d Annecy, de Bastia et de Carcassonne.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril GESTION DES OPPOSITIONS ( pôles tous nouveaux) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Tr. 6 er Tr. 7 avr-7 mai et juin 7 e Tr. 7 e Tr. 7 er Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 er Tr. 9 Prévisionnel initial 0 0 0 7 5 0 0 Réel 0 0 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Commentaire(s): Le décalage observé au premier trimestre 07 correspond au report de la CPAM Evry sur le pôle Cergy.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril PFS ASSURES (9 pôles dont 8 nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Tr. 06 er Tr. 07 avr-7 mai et juin 07 e Tr. 07 e Tr. 07 er Tr. 08 Prévisionnel initial 80 7 5 5 0 Réel 80 7 5 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Commentaire(s): A fin avril 07, on a 0 pôles (dont anciens) dans le schéma cible de mutualisation. Les 9 nouveaux pôles déployés sont ceux d Orléans, de la Rochelle, d Annecy, de Tours, de Reims, de Poitiers, de Caen, de Limoges et de Mont de Marsan.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril RECOURS CONTRE TIERS (5 pôles dont 0 nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Tr. 6 er Tr. 7 avr-7 mai et juin 07 e Tr. 7 e Tr. 7 er Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 e Tr. 8 er Tr. 9 e Tr. 9 7 9 0 0 Prévisionnel initial 6 0 8 6 Réel 6 0 7 7 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Commentaire(s): A fin avril 07, on a 0 pôles (dont 5 anciens) dans le schéma cible de mutualisation. Les 5 nouveaux pôles déployés sont ceux de Chaumont, de la Loire, du Bas-Rhin, de Rennes et de Blois.
. - Tableaux de bord nationaux : situation du déploiement à fin avril 5 RENTES ( pôles dont 9 nouveaux ou agrandis) Caisses raccordées Caisses déjà en cible e Trim. 06 er Trim. 07 avr-7 mai et juin 07 e Trim. 07 e Trim. 07 Prévisionnel initial 55 0 8 7 5 Réel 55 0 9 6 La montée en charge intègre en base les organismes déjà inscrits dans le schéma cible TRAM et retrace sur la période les bascules des autres organismes sur leur pôle prenant. Montée en charge en nombre de caisses Montée en charge en volume d activité Commentaire(s): Le décalage observé correspond à l anticipation du déploiement des CPAM Hainaut (pôle Flandres), Haut-Rhin (pôle Epinal) et Carcassonne (pôle Perpignan). A fin avril 07, on a pôles (dont 5 anciens) dans le schéma cible de mutualisation. Les 8 nouveaux pôles déployés sont ceux de Nanterre, d Agen, de l Aisne, de Chambéry, de Châteauroux, de Charleville-Mézières, d Epinal et de Melun.
. - FOCUS SUR TRAM RENTES: situation au démarrage du projet 6 Présentation des caisses cédantes déjà mutualisées et leurs pôles de rattachement Caisses cédantes avant TRAM Caisses cédantes avant TRAM CPAM Agen CPAM Bastia CPAM Bourg-en-Bresse CPAM Chambéry CPAM Charleville-Mézières CPAM Châteauroux CPAM de l'aisne CPAM de l'artois CPAM Périgueux CPAM Ajaccio CPAM Annecy CPAM Valence CPAM Troyes CPAM Bourges CPAM Amiens CPAM de la Côte d'opale CPAM Mont-de-Marsan CPAM Reims CPAM Orléans CPAM Bayonne CPAM Chaumont CPAM Pau CPAM du Doubs CPAM du Finistère CPAM Melun CPAM Montauban CPAM Nanterre CPAM Nice CPAM Niort CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe CPAM Lons-le-Saunier CPAM St Brieuc CPAM Evry CPAM Foix CPAM Versailles CPAM Toulon CPAM Angoulême CPAM Evreux CPAM Vesoul CPAM Rennes CPAM Cahors CPAM Cergy CPAM La Rochelle CPAM Le Havre CPAM Belfort CPAM Vannes CPAM Poitiers
. - FOCUS SUR TRAM RENTES: état d avancement du déploiement Présentation des déploiements finalisés à fin avril 07 DEPLOIEMENT REALISE Caisse prenante Caisse cédante Date réelle CPAM Agen CPAM Guéret janvier 07 CPAM La Roche-sur-Yon CPAM Le Mans janvier 07 CPAM Nanterre CPAM Paris janvier 07 CPAM Agen CPAM Tulle février 07 CPAM Charleville-Mézières CPAM Meurthe-et-Moselle février 07 CPAM de l'aisne CPAM de l'oise février 07 CPAM Melun CPAM Bobigny février 07 CPAM Niort CPAM Limoges février 07 CPAM Perpignan CPAM Mende février 07 CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe CPAM Alençon février 07 CPAM Epinal CPAM du Bas-Rhin février 07 CPAM Châteauroux CPAM Chartres mars 07 CPAM Châteauroux CPAM Tours mars 07 CPAM Châteauroux CPAM Blois mars 07 CPAM du Doubs CPAM Nevers mars 07 CPAM du Doubs CPAM Macon mars 07 CPAM Bourg-en-Bresse CPAM de l'ardèche mars 07 CPAM Chambéry CPAM de la Loire mars 07 CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe CPAM Caen mars 07 CPAM Charleville-Mézières CPAM Bar-le-Duc avril 07 CPAM Perpignan CPAM Carcassonne avril 07 CPAM Bourg-en-Bresse CPAM Aurillac avril 07 CPAM Melun CPAM Créteil avril 07 CPAM Epinal CPAM du Haut-Rhin avril 07 CPAM des Flandres CPAM du Hainaut avril 07 Nombre d'organismes déployés à fin avril 07 5 7
. - FOCUS SUR TRAM RENTES: état d avancement du déploiement Présentation des futurs déploiements DEPLOIEMENT A VENIR Caisse prenante Caisse cédante Date prévisionnelle CPAM La Roche-sur-Yon CPAM de Maine-et-Loire mai 07 CPAM La Roche-sur-Yon CPAM Laval mai 07 CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe CPAM Saint-Lô mai 07 CPAM Perpignan CPAM Nîmes juin 07 CPAM Perpignan CPAM de l'hérault juin 07 CPAM La Roche-sur-Yon CPAM de Loire-Atlantique juin 07 CPAM Bourg-en-Bresse CPAM Le Puy juin 07 CPAM Montauban CPAM Toulouse septembre 07 CPAM Montauban CPAM Auch septembre 07 CPAM des Flandres CPAM de Lille-Douai septembre 07 CPAM des Flandres CPAM de Roubaix-Tourcoing septembre 07 CPAM de l'isère CPAM Clermont-Ferrand septembre 07 CPAM Montauban CPAM Tarbes septembre 07 CPAM Montauban CPAM Albi septembre 07 CPAM du Doubs CPAM Dijon septembre 07 CPAM du Doubs CPAM Auxerre septembre 07 CPAM Perpignan CPAM Rodez septembre 07 CPAM Moulins CPAM du Rhône septembre 07 CPAM Marseille CPAM Digne octobre 07 CPAM Marseille CPAM Gap octobre 07 CPAM Niort CPAM Bordeaux octobre 07 CPAM Marseille CPAM Avignon octobre 07 Nombre d'organismes à déployer Commentaire(s): Le tableau présentant le déploiement à venir tient compte des anticipations et des reports. Ainsi, il est distinct du prévisionnel initial. 8
SUIVI DE L ACCOMPAGNEMENT RH
Eléments de contexte 0 Mise en place d un accompagnement par la fonction RH du projet TRAM au plus proche des dispositions du Protocole d accord du 0 décembre 0 relatif aux garanties conventionnelles apportées dans le cadre de l évolution des réseaux, impliquant les principes suivant de valorisation des actions menées : - Salariés impactés par le Projet TRAM : personne comptant pour quel que soit le temps consacré à l activité TRAM. - Comptabilisation des formations dispensées : stagiaire étant comptabilisé une fois pour chaque session à laquelle il participe. - Corrélation entre les données déclaratives issues de l enquête questionnaire et les données issues de la DDO/DRHR dans le cadre de coordination de l accompagnement RH
Restitution des EQ-DDO-/07 et /07
Restitution des EQ-DDO-/07 et /07 Enquêtes questionnaires ayant pour objet le suivi d application du protocole d accord relatif aux garanties conventionnelles apportées dans le cadre de l évolution des réseaux à l occasion du projet TRAM Remontées des EQ entre le 8 mars et le mai 07. Les chiffres communiqués sont une photographie de la situation à la date de réponse de l organisme. organismes répondants 97 CPAM 7 DRSM
I. Accompagnement RH des agents impactés.. Agents impactés par TRAM 8 agents dont l emploi a été impacté par une mutualisation de processus
I. Accompagnement RH des agents impactés.. Nombre d agents par régions dont l'emploi est impacté par une mutualisation de processus 69 69 5 5 58 58 7 7 Au niveau national 7 7 50 50 06 06 9 9 60 60 9 9 6 6 69 69 0 0 87 87 9 9 Au niveau régional 76 76 09 09 9 9 99 99
I. Accompagnement RH des agents impactés 5.. catégories des agents impactés par une mutualisation de processus 69 69 68 68 69 69 0 0 65 65 67 67 8 8 69 69 6 6 5 5 5 5 8 8 Employés Cadres Agents de direction 6 6 59 59 7 7 7 7 77 77 0 0 0 0 6 6 6 6
I. Accompagnement RH des agents impactés.. Mesures d accompagnement individuel des salariés 65 entretiens individuels d informations et d orientation réalisés cellules de reconversion et d orientation professionnelles mises en place Souhaits d évolution ou de reconversion professionnelle exprimés par les agents : 6
II. Les mobilités dans le cadre de TRAM 7
II. Les mobilités dans le cadre de TRAM 8.. Mobilités fonctionnelles 5 5 0 0 9 9 6 6 6 6 Sans changement d emploi générique Avec changement d emploi générique mais sans changement de famille professionnelle Avec changement de famille professionnelle 5 5 9 9 6 6 7 7 5 5 6 6 6 6 9 9 6 6 0 0 8 8 7 7 70 70 5 5 6 6 5 5 5 5 9 9 7 7 8 8 6 6 9 9
II. Les mobilités dans le cadre de TRAM 9.. Mobilités géographiques ayant entraîné un changement d organisme employeur Sans changement de domicile Avec changement de domicile 9 9 7 7 0 0
III. Recrutements dans le cadre de TRAM 0.. Nombre de VP publiées (une VP pouvant concerner plusieurs postes identiques) 5 5 8 8 TOTAL : 50 VP publiées ( VP pouvant concerner plusieurs postes) 0 0 7 7 80 80 8 8 6 6
III. Recrutements dans le cadre de TRAM.. Nombre de candidatures reçues 7 candidatures (soit une moyenne de 6 candidatures par VP) reçues parmi lesquelles :
III. Recrutements dans le cadre de TRAM.. Répartition par région des candidatures reçues 08 08 8 797 8 797 7 7 8 8 58 58 8 8 95 58 9 95 8 58 9 8 5 508 6 508 5 6 6 6 5 5 0 0 5 5 79 79 8 8 Internes à l organisme Internes AM 6 6 8 6 8 6 050 050 Internes RG Externes 8 8 86 86 8 8 8 8 0 0 589 589 8 8 7 7 9 9 790 790 8 8 0 0 8 8 89 89
III. Recrutements dans le cadre de TRAM.. Nombre de postes pourvus 80 postes pourvus : Si TRAM a donné lieu à beaucoup de candidatures externes, les postes ont été majoritairement pourvus en interne à l Institution.
III. Recrutements dans le cadre de TRAM.5. Répartition par région du nombre de postes pourvus 6 6 5 5 8 8 Candidatures internes à l organisme 7 7 7 7 0 0 7 7 78 78 8 8 6 6 0 0 7 7 7 7 7 7 8 8 57 57 Candidatures internes AM Candidatures internes RG Candidatures externes 0 0 0 0 5 5 7 7 8 8 6 6 6 6
Evolution du nombre d annonces publiées dans l'espace TRAM du site l'assurance maladie recrute.com Janvier à mai 07 Septembre à décembre 06 5
Répartition des annonces publiées par processus sur l année 07 6
IV. Instances représentatives du personnel 7 5.. Avis des IRP sur l économie générale du projet Comités d entreprises 0 avis favorables 78 avis défavorables 5 prises d acte CHSCT 8 avis favorables 69 avis défavorables 5 prises d acte
V. Instances représentatives du personnel 8 5.. Expertises à la demande du CHSCT Sur l économie générale du projet Sur un ou plusieurs processus
Coordination des dispositifs de formation professionnelle
Les formations : principes généraux 0 Organisation d une offre homogène de formation et d accompagnement du projet TRAM Offre nationale proposée, dont l ingénierie et/ou le déploiement sont assurés soit : par l Institut.0 soit par un organisme de l Assurance maladie avec la mise en place de formations de formateurs (déploiement interne en cascade) ; cette modalité de mise en œuvre tend à se développer dans le cadre de l offre de formation TRAM et concerne plusieurs processus (gestion des capitaux décès, invalidité, puis à terme gestion des oppositions) Prise en charge à 00% Communication assurée sur le site internet de l Institut.0
Reporting par processus des dispositifs de formation déployés par l Institut.0 Bilan 06 : 598 personnes formées pour un budget de 700.
Reporting par région des dispositifs de formation déployés par l Institut.0 Effectifs - formations réalisées en 06 par région 70 70 0 0 08 08 0 0 0 0 Total : 598 6 6 59 59
Reporting par processus des dispositifs de formation déployés par l Institut.0 Année 07 (Au 7 juin 07) : 895 personnes formées pour un budget de 9 796-88 personnes à former pour un budget de 66 080
Reporting par processus des dispositifs de formation déployés par l Institut.0 Année 07 : 7 personnes seraient formées pour un budget prévisionnel de 757 875
5 Reporting par région des dispositifs de formation déployés par l Institut.0 Effectifs Réalisé / Prévisionnel en 07 par région
Reporting par processus des dispositifs de formation déployés hors I.0 6 Processus Capitaux décès La CPAM de la Seine et Marne est MOAD à la conception, l actualisation et au transfert du kit pédagogique du dispositif de formation (mis à disposition de l ensemble des Centres Nationaux via un serveur partagé) Formation transfert à destination des formateurs relais le 9 septembre 06 auprès des sites déployeurs demandeurs : CPAM de la Mayenne et CPAM de la Nièvre Processus Invalidité La CRAMIF est MOAD et anime les sessions de formation transfert à destination des formateurs relais : Réunion de présentation du dispositif : 7 octobre 06 Session des 6 et 7 décembre puis et décembre 06 : Cpam Session des 9 et 0 janvier puis et 5 janvier 07 : Cpam Session des 7 et 8 janvier puis er et février 07 : 6 Cpam Processus Opposition : -Formation au processus métier ( en cours d élaboration à partir des modules TAC existants) -Formation à l outil OPPOSITIONS : la CPAM de Saint Brieuc (MOAD de l application) a conçu et va animer les sessions de formation. ère étape en mars pour les 9 premiers pôles mutualisés montant en charge entre mars et juin 07.
Reporting par processus des dispositifs de formation déployés hors I.0 7 Processus Scan FSP : CPAM Rouen Elbeuf Dieppe Formation administrateur pilotée par l I.0 Formation superviseur animée par la MOAD Synergie RED (jours) sessions programmées en juin 07 (8 stagiaires par session de formation) Identification des besoins en formation des vidéocodeurs (opérateurs de saisie) et construction du kit pédagogique à partir des supports développés dans les Cpam de Vannes er Toulouse Processus AME : CPAM Bouches du Rhône avec la CPAM du Bas Rhin pour les sujets réglementaires Juin/Juillet 07 : Livraison de la formation par Marseille et validation par la Cnamts et autres pôles Octobre 07 : Formation des formateurs relais Novembre 07 : Formation des agents Décembre 07 : Démarrage des cessions de pôles AME