A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais d'études, recherche Frais d'études 2031 5 Frais de recherche et de développement 2032 5 Concessions, droits Logiciels de bureautique 205 2 Applications informatiques 205 5 Droits, brevets, licences, marques, valeurs similaires 205 30 Autres immobilisations incorporelles 208 Immeubles de rapport 2132 30 Equipement technique Matériel et outillage Equipement de garage et d'atelier 2158 20 Outillage électrique 2158 10 Comptage et contrôle routier 2158 10 Matériels d'éclairage pour installations temporaires 2158 10 Groupes électrogènes 2158 10 Compresseurs 2158 10 Scénique et sonorisation 2158 10 Appareils de contrôle mobiles 2158 4 Autres matériels et outillage 2158 10 Entretien des espaces publics Tracteurs ou engins de terrassement 2158 10 Chariots élévateurs non immatriculés, appareils de levag 2158 10 Tondeuses 2158 10 Entretien des sols( motoculteurs, motobineuses...) 2158 10 Entretien des cultures 2158 10 Matériels d'arrosage 2158 10 Matériels de serre 2158 10 Matériels divers d'espaces verts 2158 10 Equipement technique divers Appareils de levage mobiles, de chauffage et de ventilati 2158 10 Matériel de transport Véhicules de tourisme Véhicules thermiques 2182 7 Véhicules "propres" 2182 7 Véhicules utilitaires Utilitaires thermiques 2182 7 Utilitaires "propres" 2182 7
Catégorie Poids lourds Poids lourds sans équipement 2182 15 Poids lourds avec équipement 2182 15 Equipements divers pour poids lourds 2182 15 Deux roues Motos 2182 7 Mobylettes, scooters 2182 7 Vélos 2182 7 Autres matériels de transport Chariots 2182 10 Remorques 2182 10 Matériel divers de transport (surfaceuses...) 2182 10 Bureau et informatique Matériel informatique Ordinateurs minis, micros, portables 2183 3 Imprimantes 2183 3 Serveurs 2183 3 Appareils de numérisation 2183 3 Autres périphériques et accessoires 2183 3 Matériel bureautique Photocopieurs 2183 4 Télécopieurs 2183 4 Matériels de lecture : microfilms, microfiches, 2183 4 Machines à écrire et à signer 2183 4 Matériel de bureau Destructeurs de documents, cisailles, assemblage, massicots... 2183 4 Matériels de classement, d'archivage (électriques) 2183 4 Matériel de mise sous plis et empaquetage 2183 4 Machines à affranchir 2183 4 Matériels divers bureau Matériels divers bureau 2183 4 Mobilier Meubles de rangement Armoires, dessertes vestiaires 2184 12 Bibliothèques, meubles vitrés 2184 12 Affichage, présentoirs 2184 12 Coffres-forts, armoires fortes 2184 30 Rayonnages 2184 12 Bacs, casiers 2184 12 Petits mobiliers de rangement 2184 12 Bureaux Bureaux 2184 12 Compléments de bureaux 2184 12 Banques d'accueil 2184 12
Catégorie Tables Tables de réunion, de décharge, d'accueil,... 2184 12 Tables de dessin 2184 12 Tables enfants 2184 12 Sièges Sièges de bureau 2184 12 Sièges enfants (chaises, bancs d'intérieur, chauffeuses,. 2184 12 Chaises adultes 2184 12 Sièges d'accueil 2184 12 Canapés, chauffeuses adultes 2184 12 Fauteuils / salles spectacles 2184 12 Mobilier informatique Postes de travail informatique 2184 12 Supports d'imprimante 2184 12 Mobilier de collectivité Mobiliers de chambre : lits-armoires-chevets et accessoir 2184 12 Décoration murale 2184 12 Mobiliers de restauration/cuisine, bar, cafétéria 2184 12 Mobilier urbain Mobiliers de signalisation et d'affichage 2184 10 Jardinières 2184 10 Bancs, Corbeilles 2184 10 Fontaines, Bornes-fontaines 2184 10 Mobiliers urbains divers 2184 10 Divers mobiliers Tableaux muraux 2184 12 Estrades, gradins, podiums, chapiteaux 2184 12 Mobiliers d'atelier et de magasin industriel 2184 12 Autres mobiliers 2184 12 Autres matériels Matériel de jeux Structures mobiles de jeux 2188 10 Eléments scientifiques 2188 10 Instruments de musique Pianos de concert 2188 25 Instruments à vent 2188 5 Instruments d'orchestre 2188 10 Autres instruments 2188 10 Audiovisuel Téléviseurs - magnétoscopes 2188 10 Camescopes 2188 10 Appareils photographiques et accessoires 2188 10 Rétroprojecteurs 2188 10 Autres matériels audiovisuels
Catégorie Téléphonie Appareils téléphoniques filaires 2188 10 Appareils téléphoniques mobiles et radiotéléphones 2188 10 Kit mains libres 2188 10 Electroménager Electroménager de cuisine : réfrigérateurs, fours, microondes,... Electroménager de buanderie : machines à laver, sèchelinge,... 2188 7 2188 7 Nettoyage Aspirateurs 2188 10 Monobrosses 2188 10 Autolaveuses 2188 10 Nettoyeurs haute-pression 2188 10 Chariot de ménage 2188 10 Conteneurs de déchets 2188 10 Autres matériels de nettoyage 2188 10 Evènementiel Décoration voie publique 2188 3 Signalisation : barrières, panneaux 2188 5 Sport et loisirs En-but, panneaux de baskets, abris de touche 2188 5 Agrès, tatamis, musculation 2188 10 Patins à glace 2188 10 Mobil home 2188 10 Autres matériels sportifs 2188 10 Médical Matériel médical et d'hygiène 2188 10 Matériel de laboratoire 2188 10 Funéraire Matériel pour funérarium 2188 10 Matériel pour cimetière, crématorium 2188 10 Autres matériels funéraires 2188 10 Monétique Caisses enregistreuses 2188 10 Détecteurs de faux billets 2188 10 Lecteurs de cartes bleues 2188 10 Autres matériels de monétique 2188 10 Spectacle Costumes de scènes 2188 10 Décors 2188 10 Fonds documentaires modernes 2188 15
Catégorie Biens incorporels Avances Avances sur commandes d'immob. incorporelles 237 - Avances sur commandes d'immob.corporelles 238 - NB : les biens gérés par lot sont amortis en un an Immobilisations financières Actions 271 - Obligations 272 - Prêts 274 - Dépôts et cautionnements 275 - Autres créances immobilisées 276 -
A3 - AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE (complément délibération du 17/12/2001) CATEGORIE FAMILLE SOUS-FAMILLE Article EQUIPEMENT TECHNIQUE Durée/ans (Biens gérés à l'unité) Matériel et outillage Equipement de garage et d'atelier 2258 20 Outillage électrique 2258 10 Comptage et contrôle routier 2258 10 Matériels d'éclairage pour installations temporaires 2258 10 Groupes électrogènes 2258 10 Compresseurs 2258 10 Scénique et sonorisation 2258 10 Appareils de contrôle mobiles 2258 4 Autres matériels et outillage 2258 10 Entretien des espaces publics Tracteurs ou engins de terrassement 2258 10 Chariots, appareils levage mobile 2258 10 Tondeuses 2258 10 Entretiens sols (motoculteurs,.) 2258 10 Entretien des cultures 2258 10 Matériel d'arrosage 2258 10 Matériel de serre 2258 10 Matériel divers d'espaces verts 2258 10 Equipement technique divers Appareil levage mobile Chauff. Ventil. 2258 10 MATERIEL DE TRANSPORT Véhicules de tourisme Véhicules thermiques 2282 7 Véhicules "propres" 2282 7 Véhicules utilitaires Utilitaires thermiques 2282 7 Utilitaires "propres" 2282 7 Poids lourds Poids lourds sans équipement 2282 15 Poids lourds avec équipement 2282 15 Equipements divers pour poids lourds 2282 15 Deux roues Motos 2282 7 Mobylettes, scooters 2282 7 Vélos 2282 7
CATEGORIE FAMILLE SOUS-FAMILLE Article Autres matériels de transport Durée/ans (Biens gérés à l'unité) Chariots 2282 10 Remorques 2282 10 Matériel divers de transport (surfaceuses...) 2282 10 BUREAU ET INFORMATIQUE Matériel informatique Ordinateurs minis, micros, portables 2283 3 Imprimantes 2283 3 Serveurs 2283 3 Appareils de numérisation 2283 3 Autres périphériques et accessoires 2283 3 Matériel bureautique Photocopieurs 2283 4 Télécopieurs 2283 4 Matériels de lecture : microfilms, microfiches, 2283 4 Machines à écrire et à signer 2283 4 Matériel de bureau Destructeurs de documents, cisailles, assemblage, massicots... 2283 4 Matériels de classement, d'archivage (électriques) 2283 4 Matériel de mise sous plis et empaquetage 2283 4 Machines à affranchir 2283 4 Matériels divers bureau Matériels divers bureau 2283 4 MOBILIER Meubles de rangement Armoires, dessertes vestiaires 2284 12 Bibliothèques, meubles vitrés 2284 12 Affichage, présentoirs 2284 12 Coffres-forts, armoires fortes 2284 30 Rayonnages 2284 12 Bacs, casiers 2284 12 Petits mobiliers de rangement 2284 12 Bureaux Bureaux 2284 12 Compléments de bureaux 2284 12 Banques d'accueil 2284 12 Tables Tables de réunion, de décharge, d'accueil,... 2284 12 Tables de dessin 2284 12 Tables enfants 2284 12
CATEGORIE FAMILLE SOUS-FAMILLE Article Durée/ans (Biens gérés à l'unité) Sièges Sièges de bureau 2284 12 Sièges enfants (chaises, bancs d'intérieur, chauffeuses,...) 2284 12 Chaises adultes 2284 12 Sièges d'accueil 2284 12 Canapés, chauffeuses adultes 2284 12 Fauteuils / salles spectacles 2284 12 Mobilier informatique Postes de travail informatique 2284 12 Supports d'imprimante 2284 12 Mobilier de collectivité Mobiliers de chambre : lits-armoires-chevets et accessoires 2284 12 Décoration murale 2284 12 Mobiliers de restauration/cuisine, bar, cafétéria 2284 12 Mobilier urbain Mobiliers de signalisation et d'affichage 2284 10 Jardinières 2284 10 Bancs, Corbeilles 2284 10 Fontaines, Bornes-fontaines 2284 10 Mobiliers urbains divers 2284 10 Divers mobiliers Tableaux muraux 2284 12 Estrades, gradins, podiums, chapiteaux 2284 12 Mobiliers d'atelier et de magasin industriel 2284 12 Autres mobiliers 2284 12 AUTRES MATERIELS Matériel de jeux Structures mobiles de jeux 2288 10 Eléments scientifiques 2288 10 Instruments de musique Pianos de concert 2288 25 Instruments à vent 2288 5 Instruments d'orchestre 2288 10 Autres instruments 2288 10 Audiovisuel Téléviseurs - magnétoscopes 2288 10 Camescopes 2288 10 Appareils photographiques et accessoires 2288 10 Rétroprojecteurs 2288 10 Autres matériels audiovisuels Téléphonie Appareils téléphoniques filaires 2288 10 Appareils téléphoniques mobiles et radiotéléphones 2288 10 Kit mains libres 2288 10
CATEGORIE FAMILLE SOUS-FAMILLE Article Durée/ans (Biens gérés à l'unité) Electroménager Electroménager de cuisine : réfrigérateurs, fours, microondes,... Electroménager de buanderie : machines à laver, sèchelinge,... 2288 7 2288 7 Nettoyage Aspirateurs 2288 10 Monobrosses 2288 10 Autolaveuses 2288 10 Nettoyeurs haute-pression 2288 10 Chariot de ménage 2288 10 Conteneurs de déchets 2288 10 Autres matériels de nettoyage 2288 10 Evènementiel Décoration voie publique 2288 3 Signalisation : barrières, panneaux 2288 5 Sport et loisirs En-but, panneaux de baskets, abris de touche 2288 5 Agrès, tatamis, musculation 2288 10 Patins à glace 2288 10 Mobil home 2288 10 Autres matériels sportifs 2288 10 Médical Matériel médical et d'hygiène 2288 10 Matériel de laboratoire 2288 10 Funéraire Matériel pour funérarium 2288 10 Matériel pour cimetière, crématorium 2288 10 Autres matériels funéraires 2288 10 Monétique Caisses enregistreuses 2288 10 Détecteurs de faux billets 2288 10 Lecteurs de cartes bleues 2288 10 Autres matériels de monétique 2288 10 Spectacle Costumes de scènes 2288 10 Décors 2288 10 Fonds documentaires modernes Fonds documentaires modernes 2288 15