DISPOSITIONS FINANCIERES



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Transcription:

DISPOSITIONS FINANCIERES Nouvelle offre de licence fédérale TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT JOUEUR SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone JOUEUR U15 - U13 COTISATIONS LICENCES (hors assurance) 2012-13 2013-14 Du 01/07 au 31/03 100% Du 01/04 au 30/06 FFBB-LR-CD Du 01/07 au 31/03 100% Du 01/04 au 30/06 FFBB-LR-CD 12,05 12,05 0,0 % 21,60 21,60 0,0 % 13,65 13,65 0,0 % CLUB JOUEUR U11 - BABY 10,70 10,70 0,0 % BASKET LOISIR JOUEUR 17,05 17,05 0,0 % LICENCE AS 28 28 (Autorisation Secondaire) Haut Niveau LICENCE AS Autres Niveaux (double licence) GRATUIT GRATUIT réservée à la catégorie «Juniors» LICENCE AS CTC - JOUEURS 15,00 LICENCE AS - Technicien, Dirigeant, Officiel, 10,00 Joueurs moins de 15 ans MONTANT DE L ASSURANCE 3,30 3,70 12,1 % (Saisons 2009/10 à 2012/13) 8 9,50 18,8 % 0,00 0,50 Part LR - CD CONTACT MICRO U6 GRATUIT GRATUIT 6,00 (*) CONTACT BASKET U7+ 2 2 CONTACT BASKET AVENIR U18 GRATUIT GRATUIT GRATUIT CONTACT PASSION 2 2 GRATUIT HORS CONTACT BASKET 3x3-33 9 9 GRATUIT CLUB Saison complète CONTACT BASKET 3x3-33 E 6 6 GRATUIT Saison estivale CONTACT BASKET 3x3-33 T 3 3 GRATUIT Tournoi ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact 33 3 3 GRATUIT ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact 33E 1,50 1,50 GRATUIT ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact 33 T 0,75 0,75 GRATUIT (*) Part prélevée par la structure fédérale organisatrice (CD ou LR) 232 Saison 2013-2014

COTISATIONS LICENCES (hors assurance) 2009/10 2010/11 2011/12 Ancienne offre de licence fédérale LICENCE DIRIGEANT 9,35 9,45 11,45 SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone 18,70 19,00 21,00 U13 - U15 10,90 11,05 13,05 U11 - U9 - U7 8,00 8,10 10,10 LICENCE DETENTE 14,20 14,35 16,35 LICENCE AS Haut Niveau (double licence) 26,00 28,00 réservée à la catégorie «Espoirs» LICENCE AS Autres Niveaux (double licence) réservée à la catégorie «Espoirs» 19,00 21,00 Montant de l assurance (Saisons 2009/10 à 2012/13) Option A Option B Option C : 0ption B + I.J Option A 3,30 Option B avec I.J 8,00 3,30 3,30 8,00 8,00 AFFILIATIONS AFFILIATION NOUVELLES ASSOCIATIONS (=nouveau N d affiliation) : l affiliation est gratuite (hors le montant d un ou deux abonnements à la revue selon que l association compte + ou - 50 licenciés). UNION d ASSOCIATIONS : l affiliation est gratuite (hors le montant d un abonnement à la revue : 74,2 ). RÉAFFILIATION ASSOCIATIONS DE MOINS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) 134,50 137,10 141,00 143,20 1 abonnement à la revue 69,70 71,10 73,00 74,20 Affiliation part FFBB 32,40 33,00 34,00 34,50 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 ASSOCIATIONS DE 50 LICENCIES ET PLUS (statistiques officielles saison précédente) 204,20 208,20 214,00 217,40 2 abonnements à la revue 139,40 142,20 146,00 148,40 Affiliation part FFBB 32,40 33,00 34,00 34,50 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 PROA, PROB, NM1 (Joueur, non joueur) DROIT FINANCIER COMPLEMENTAIRES LICENCES Hors Vert, Orange Rouge Vert, Orange Rouge Vert, Orange Rouge EEE 980 1 020 1 100 1 050 1 130 1 070 1 150 NM2 - NM3 (Joueur, non joueur) 325 340 380 350 390 355 395 LFB (Joueuse, non joueuse) 980 1 020 1 100 1 050 1 130 1 070 1 150 LF2 (joueuse, non joueuse) 650 680 750 700 770 715 785 NF1 (Joueuse, non joueuse) 500 520 535 575 545 585 NF2 - NF3 (Joueuse, non joueuse) 290 300 310 390 315 395 Championnat Régional M qualifi catif au championnat de France (Joueur, non joueur) & Espoirs 125 130 140 135 145 140 150 Championnat Régional F qualifi catif au championnat de France (Joueuse, non joueuse) & Espoirs 130 135 145 140 150 CORPO (coupes et championnat) Championnat Régional Seniors M.& F. (non qualifi catif au championnat de France) Championnat Seniors M & F Championnats Jeunes N.B : Le montant du DROIT s entends hors licence et hors assurance.

DROITS D ENGAGEMENT Dont Coupe de France saison 2013/14 Dont Abonnement Revue 2013/14 net NM1 2 1 830 1 870 1 920 2 000 220 148,40 1 631,60 NM2 2 1 275 1 300 1 335 1 400 190 148,40 1 061,60 NM3 2 800 820 840 880 160 148,40 571,60 LFB 2 1 710 1 750 1 800 1 900 160 148,40 1 591,60 LF2 2 1 000 1020 1 045 1 100 130 148,40 821,60 NF1 2 800 820 840 880 120 148,40 611,60 NF2 2 650 660 680 700 110 148,40 441,60 NF3 2 620 630 645 660 95 148,40 416,60 CHAMPIONNAT U20 (M&F) 112 112 CHAMPIONNAT U17 (M&F) - U18 (M) 105 107 110 112 112 CHAMPIONNAT U15 (M&F) 80 82 85 86 86 COUPE DE FRANCE (Cadets & Cadettes) 80 82 85 86 86 COUPE DE FRANCE SENIORS (M&F) COUPE CORPO 1 99 100 102,50 104,00 74,20 29,80 2 dont 2 abonnements à la revue Basketball soit 74,2 x 2 = 148,40 1 dont 1 abonnement à la revue Basketball soit 74,20 FORFAITS FÉDÉRAUX LF2 648,50 657 731 686 Arbitrage 500 505 575 518 NM1 1 541 1 607 1 798 1 838 FFBB 85,90 88 90,40 101,40 Arbitrage 1 162 1 220 1 400 1 421 31,30 32 32,80 33,30 FFBB 207,30 212 218 234,30 31,30 32 32,80 33,30 85,85 87,50 90 91,35 NF1 126 128 131,50 142,50 85,85 87,50 90 91,35 FFBB 70 71 73 83,10 28 28,50 29,25 29,70 NM2 741 764,50 860 881 28 28,50 29,25 29,70 Arbitrage 541 560 650 660 NF2 119,20 122 125 133 FFBB 125,20 128 131,60 141,20 FFBB 68,30 70 71,70 78,80 37,40 38,25 39,20 39,90 25,45 26 26,85 27,10 37,40 38,25 39,20 39,90 25,45 26 26,85 27,10 NM3 100 102 104,70 112,40 NF3 88,50 90,50 92,70 97,10 FFBB 61,10 62,30 64 71,10 FFBB 51,60 52,80 54,10 57,90 19,45 19,85 20,35 20,65 18,45 18,85 19,30 19,60 ABONNEMENT MAGAZINE BASKETBALL FRANCE et COM - POM - DOM 69,70 71,10 73,00 74,20 ETRANGER 78,00 80,00 82,00 83,50 19,45 19,85 20,35 20,65 18,45 18,85 19,30 19,60 RISTOURNES PRO A ET PRO B LFB 1 437 1 444 1 450 1484,50 Arbitrage 1 247 1 250 1 250 1 269 75 87,50 90 91,50 FFBB 119,30 122 126 140,40 35,35 36 37 37,55 75 87,50 90 91,50 35,35 36 37 37,55

Paiement globalisé des engagements, contribution formation et des forfaits fédéraux Saison 2013/14 Forfaits fédéraux Paiement Droits Forfait fédéral/ match Nombre de matchs à domicile (saison régulière) Total annuel forfaits fédéraux Contribution formation Total annuel + forfaits fédéraux A l engagement 20% Au 1 er décembre 40% Au 10 mars 40% NM1 2 000 1 838 17 31 246 33 246 6 649,20 13 298,40 13 298,40 NM2 1 400 881 13 11 453 12 853 2 570,60 5 141,20 5 141,20 NM3 880 112,40 11 1 236,40 2 116,40 423,28 846,56 846,56 LFB 1 900 1 484,50 13 19 298,50 5 000 26 198,50 5 239,70 10 479,40 10 479,40 LF2 1 100 686 13 8 918 1 500 11 518 2 303,60 4 607,20 4 607,20 NF1 880 142,50 11 1 567,50 750 3 197,50 639,50 1 279 1 279 NF2 700 133 11 1 463 500 2 663 532,60 1 065,20 1 065,20 NF3 660 97,10 11 1 068,10 200 1 928,10 385,62 771,24 771,24 Important : Les forfaits fédéraux des phases fi nales seront facturés, en sus, aux associations sportives recevantes. MUTATIONS ET LICENCES «T» JOUEURS SENIORS : U16 à U20 26 27,00 28,00 31,50 TECHNICIENS - OFFICIELS 15,50 16,00 17,50 19,50 DIRIGEANTS JOUEURS : U14 à U15 13 13,50 14,00 16,00 AUTRES CATEGORIES REDEVANCES COUPES D EUROPE EUROLIGUE MASCULINE (ULEB) 2 500 2 500 2 500 2 500 EUROCUP MASCULINE (ULEB) 2 500 2 500 2 500 2 500 FIBA EUROPE EUROCHALLENGE 2 500 2 500 2 500 2 500 FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE 2 100 2 100 2 100 2 100 FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE 700 700 700 700 CONTRIBUTION FORMATION LFB 5 000 5 000 5 000 5 000 14 70 000 LF2 1 500 1 500 1 500 1 500 13 19 500 NF1 750 750 750 750 23 17 250 NF2 500 500 500 500 48 24 000 NF3 200 200 200 200 96 19 200 Total 149 950 Saison 2013-2014 235

TARIFS DIVERS Chambre 62 63 65 65 Repas 30 30 30 30 Remboursement Indemnité Kilométrique 0,36 0,36 0,36 0,36 Réclamation 175 175 175 175 Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) 250 250 250 250 Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) 300 300 300 300 Changement d horaire Championnat Seniors (gratuit jusqu au début du championnat) 80 80 80 80 Changement d horaire Championnat Jeunes (gratuit jusqu au début du championnat) Changement d horaire Coupe de France 16 16 16 16 Licence manquante Seniors 26 26 26 26 Licence manquante Jeunes 11 11 11 11 Envoi tardif feuille de marque ou Emarque ou feuille de marque non identifiable 80 80 80 80 Perte des données de l Emarque en raison du défaut de sauvegarde Non-enregistrement sur internet, ou des résultats (dans l heure qui suit la rencontre) Forfait simple Championnat de France Jeunes 170 170 170 170 (+ forfait fédéral) Championnat de France Seniors 500 500 500 500 Forfait Coupe de France M et F Forfait Général Championnat de France Jeunes 170 170 170 170 Equipe départementale et régionale 170 170 170 170 NM3, NM2, NM1, NF3, NF2, NF1, LF2 1 100 1 100 1 100 1 100 PRO B, PRO A, LFB Idem forfait Idem forfait Idem forfait Idem forfait championnat championnat championnat championnat Jeunes 300 300 300 300 NM3, NF2, NF3 900 900 900 900 NM2 et NF1 1 100 1 100 1 100 1 100 NM1, LFB et LF2 1 300 1 300 1 300 1 300 Pénalité financière pour règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) 100 100 100 100 en NM1, NM2, LFB,LF2 & NF1 Pénalité financière pour règlement tardif du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3, NF2 et NF3 Pénalité financière pour non-transmission de la liste des «brûlés»/rencontre Pénalité financière pour envoi tardif des statistiques Pénalité financière pour non respect des standards de qualité minimum de la vidéo (audio, format et résolution, etc...) Non respect de la présence du fichier vidéo dans les 36h suivant la rencontre LFB/NM1 150 LF2 75 LFB/NM1 300 LF2 150 Absence du fichier vidéo à partir de 48h après la rencontre LFB/NM1 750 LF2 500 Demande de nouvelle nationalité de Basketball (Règlement FIBA) 800 800 800 800 Cautionnement d appel disciplinaire (Article 637 R.G.) 310 310 310 310 Droit d appel d une décision administrative (Article 915 R.G.) 375 375 375 375 Appel abusif 250 250 250 250 Pénalité financière pour non Pro A 30 000 conformité avec le statut de Pro B 15 000 l entraîneur avant le début du championnat LFB 7 500 Pénalité financière (par rencontre) pour non conformité avec le VOIR VOIR VOIR Pro A 1 500 Pro B 750 Statut de l entraîneur pendant le championnat LFB 750 STATUT STATUT STATUT Pénalité financière (par entraîneur) Pro A 1 500 DE L DE L DE L pour absence au stage de Pro B 750 recyclage LFB 1 500 ENTRAINEUR ENTRAINEUR ENTRAINEUR Pénalité financière pour absence 1 ère notifi cation 30 de qualification validée (fi chier national ou carte d entraîneurcontre) Notifi cations suivantes (par ren- 30 Ouverture de dossier disciplinaire 150 150 175 175 Communication d un dossier disciplinaire