SAISON 2015 2016. FEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR



Documents pareils
FEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR SAISON E Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 08/08/2012 Page 1

FEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR SAISON Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1

SAISON SOMMAIRE. Edition du 01/10/2014 Page 1

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

Votre commission des Jeunes

Mémos FFT 2015 LE CLASSEMENT

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

ENQUETE REGLEMENT SAISON 2013/2014

Le livret. de formation. de la Fédération Française de Rugby. Photos I. Picarel - P. Rouzières - P. Capelle

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

Trophée National Jeunes règlement

Le livret de formation d e l a F é d é r a t i o n F r a n ç a i s e d e R u g b y

HALLE DES SPORTS LE CREUSOT

Titre II Centres de formation des clubs professionnels

ANNEXE VIII - DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTRÔLE DE GESTION (D.N.A.C.G.)

Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France. Autorité de régulation des jeux en ligne Données T3 2013

Annuel Règlements 2015 / 2016

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

CHAMPIONNAT DU MONDE SENIOR EPREUVES DE COUPE DU MONDE ARC A POULIES

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal

CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU

OVAL-E LE SYSTÈME D INFORMATION CENTRAL DE LA FFR. Organisation Support - Assistance Juillet 2014

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)

Règlement Intérieur du TCGA

TITRE IV LES LICENCIÉS

Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité

Dossier n /2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline

NE JOUEZ PAS VOTRE CARRIERE!

RUGBY UNIVERSITAIRE Saison 2014/2015

E-MARQUE TRAITEMENT DES FICHIERS SAISON 2014/2015

Mon club est-il bien assuré?

Dossier de parrainage

Comité dirigeant 2009

REGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation

livret technique softball

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE EN FRANCE

ASSOCIATION GENEVOISE DE VOLLEYBALL (AGVB) COMMISSION REGIONALE DE MINIVOLLEY (CRM) Championnats genevois U11 info n 3 4 janvier 2014

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

Règlement général du circuit

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale IDCC : CABINETS DENTAIRES

ACCORD DU 5 AVRIL 2006

Le premier Coup de Gueule de la saison A la recherche des équipements du volleyeur marquettois.

VILLE D ESTAIRES ENTRETIEN DES LOCAUX SPORTIFS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative»

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE FRANCORCHAMPS

Règlement de la consultation

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

CONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015

Dossier de partenariat. Association sportive de l Avenir de Survilliers Handball

EXTRAIT du règlement. Challenge Cyclisme CREDIT AGRICOLE CAHIER DES CHARGES

STATUTS Edition juillet 2013

CEL 2012/ DOSSIER D INSCRIPTION

La pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F

Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions

Statuts : Etoile Saint Amandoise.

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet :

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet Application à partir de la Saison 2013/2014 -

Section 1. Modalités d ouverture et d alimentation du compte épargnetemps

LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E)

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

CAHIER DES CHARGES LE CENTRE D ENTRAINEMENT REGIONAL BASEBALL PERMANENT

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts

«L espace SpidWeb» Gestion administrative

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE.

REGLEMENT REGIONAL DU SERVICE D HEBERGEMENT ET DE RESTAURATION

Règlement concernant le Statut et le Transfert des Joueurs

Procédure de transfert

EN LIGNE. EMPLOYEUR Pôle emploi

NOTE F.F.C. A L ATTENTION DES CLUBS DE BMX


COMPTE RENDU SPORTIF 2013 ET OBJECTIFS 2014

REGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE

CONVENTION DE STAGE SALARIÉ

TRANSFERT INTERNATIONAL (1)

Statuts du Football-Club Central Fribourg

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions

Service Municipal d Accueil Postscolaire

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES

Réf. Ifremer N 12/ Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

STATUTS DE LA SWISS FOOTBALL LEAGUE ASF

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

Transcription:

SAISON 2015 2016 Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 1

SOMMAIRE 1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 Comité gestionnaire 1.2 - Correspondants des Comités 1.3 Feuilles de match 1.4 Communication des résultats 1.5 Modification du Règlement 2 REGLEMENT SPORTIF 2.1 Compétition Promotion Honneur 2.1.1 Phase préliminaire 2.1.2 Phase qualificative 2.1.3 Classement en cas d égalité 2.2 Compétition Réserves Pro. Honneur 2.3 Finales territoriales des Comités 2.4 Le calendrier officiel 2.4.1 Dates et horaires des rencontres 2.4.2 Matches reportés 2.4.3 Règles particulières 2.4.4 - Péréquation 2.5 Barème des points 2.6 Points de malus Sanctions disciplinaire 2.7 Obligations sportives 2.8 Renoncement aux droits acquis 2.9 Organisation de la compétition 16-17 2.9.1 Constitution de la compétition 2.9.2 Tableau des montées et descentes 3 REGLEMENT ADMINISTRATIF 3.1 L arbitrage 3.1.1 Arbitres officiels 3.1.2 Désignation des arbitres 3.1.3 Délégation de l arbitrage aux associations 3.2 Le Représentant Fédéral 3.3 Nb de joueurs sur la feuille de match 3.4 Mentions à porter sur la licence 3.5 Matches amicaux 4 REGLEMENT FINANCIER 4.1 Frais des officiels 4.1.1 Frais d arbitrage 4.1.2 Frais du représentant fédéral 4.2 Remboursement de frais 4.2.1 Rencontre non jouée 4.2.2 Forfait match retour 4.2.3 Rencontres sur terrain neutre ANNEXE 1 : Demande de match amical ANNEXE 2 : Demande de modif. du calendrier ANNEXE 3 : Calendrier des compétitions Application des Règlements Généraux de la F.F.R. en vigueur pour les articles non traités et non développés dans le présent règlement. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 2

1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 COMITE GESTIONNAIRE La gestion des compétitions est confiée pour la saison 2015-2016 aux commissions compétentes (épreuves, règlements, discipline, appels) du Comité Côte d Azur. Correspondant Téléphone E-mail Fax Comité : Secrétariat Comité 04 94 41 17 40 3017e@ffr.fr 04 94 41 92 61 Epreuves : Jean GALLO Jean-René LELEU 04 94 41 92 68 06 17 10 01 91 06 80 38 24 28 calendrier@cotedazur-rugby.com jean.gallo83@orange.fr jr.lel@wanadoo.fr 04 94 41 92 69 Discipline : Jacqueline GREUET 04 94 41 92 66 discipline@cotedazur-rugby.com 04 94 41 92 61 le jeudi après-midi Règlements : Christian RODRIGO 06 72 27 87 01 reglement@cotedazur-rugby.com 04 94 41 92 61 Appels : Jean-Claude RAMELLO 06 09 96 23 24 jcr83@sfr.fr 04 94 41 92 61 Arbitres : Eric BRIQUET-CAMPIN Hervé GILARD 06 22 80 40 47 06 62 13 66 76 ericbriquetcampin@gmail.com herve.gilard@sonovisiongroup.com 04 94 41 92 61 Représentant Fédéral : Jean-Claude ALIBERT 06 71 22 01 65 jean-claude.alibert@thmed.com 04 94 41 92 61 1.2 CORRESPONDANTS DES COMITES Correspondant Téléphone E-mail Fax Provence : Gérard MERCKY 06 78 68 71 30 epreuves@provence-rugby.com 04 90 94 42 24 Côte d Azur : Jean GALLO Jean-René LELEU 04 94 41 92 68 06 17 10 01 91 06 80 38 24 28 calendrier@cotedazur-rugby.com jean.gallo83@orange.fr jr.lel@wanadoo.fr 04 94 41 92 69 1.3 FEUILLES DE MATCHES Elles seront envoyées par les arbitres directement et correctement remplies et devront parvenir au Comité Gestionnaire au plus tard le Mercredi matin à l adresse suivante : DE RUGBY Commission des Epreuves Pôle Sportif Claude Mésangroas 579 Avenue Jean Moulin 83220 LE PRADET La procédure des feuilles de matches dématérialisées sera mise en place cette saison pour les compétitions Promotion Honneur et Réserves Promotion Honneur PACAC et fera l objet d une information par note règlementaire à destination des clubs concernés et des officiels de matches. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 3

1.4 COMMUNICATION DES RESULTATS Le club recevant ainsi que l arbitre doivent communiquer impérativement les résultats à la Commission des Epreuves du Comité Côte d Azur le Lundi avant midi qui suit la rencontre, par l intermédiaire des moyens suivants : Par Intranet Sur le Site de la F.F.R www.ffr.fr en cliquant sur l icône du Cadenas en haut à droite de la page d accueil. Par Fax Fax de la Commission des Epreuves au : 04 94 41 92 69 Par E-mail calendrier@cotedazur-rugby.com 1.5 MODIFICATION DU REGLEMENT La Commission des Epreuves du Comité Gestionnaire, se réserve le droit de modifier le présent règlement en fonction de divers évènements, tels que modifications des Règlements Généraux, intempéries, épidémies, forfait d équipes avant le début de la compétition. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 4

2 REGLEMENT SPORTIF 2.1 COMPETITION PROMOTION HONNEUR Les Comités Directeur de Provence, Côte d Azur et Corse ont décidé que la compétition Promotion Honneur PACAC serait organisée pour la saison 2015-2016 avec 12 équipes : 7 équipes du Comité de Provence 5 équipes du Comité Côte d Azur La compétition se déroulera en deux phases par matches «Aller Retour». 2.1.1 PHASE PRELIMINAIRE (10 MATCHES) Les 12 équipes seront réparties suivant la situation géographique en 2 poules de 6 équipes : POULE 1 POULE 2 Clubs Code Comité Clubs Code Comité 1 Sorgues 5269C Pro 1 Monaco 4965X Caz 2 Eyragues 5734H Pro 2 Sanary 7097P Caz 3 Bagnols Marcoule 5227G Pro 3 SMUC 5246C Pro 4 Stade Phocéen 7496H Pro 4 Antibes 4960S Caz 5 Noves 6264J Pro 5 Canton Garde Pradet 4975H Caz 6 Cevenol 5222B Pro 6 Saint Laurent 4983S Caz A l issue des matches «Aller - Retour» de la phase préliminaire, un classement sera établi dans chaque poule qui prendra en compte : Les points «Terrain» (avec bonus offensif et défensif) Les points malus «Sanctions disciplinaire» Ce classement permettra de constituer les 2 poules «Play Off» et «Play Down» de la phase qualificative. La totalité des points acquis par les équipes lors de la phase préliminaire seront reportés au début de la phase qualificative. 2.1.2 PHASE QUALIFICATIVE (6 MATCHES) Poule 1 «Play Off» Cette poule de 6 équipes regroupera les 3 premiers de chaque poule de la phase préliminaire. Les équipes qui se sont rencontrées lors de la phase préliminaire ne se rencontrent pas pendant la phase qualificative. A l issue des matches «Aller - Retour» de la phase qualificative, un classement sera établi qui prendra en compte : Les points «Terrain» (avec bonus offensif et défensif) Les points malus «Sanctions disciplinaire» Les points malus «Arbitres» Ce classement déterminera les qualifiés pour les phases finales du Championnat de France et l accession à la poule Honneur (voir tableau chapitre 2.9.2) : Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 5

Le 1 er sera qualifié pour le Championnat de France sous la désignation de PACAC 1. Les 2 ème et 3 ème seront qualifiés pour le Championnat de France sous la désignation de PACAC 2 et PACAC 3 Le 4 ème disputera un match de barrage qualificatif pour les 1/32 ème du Championnat de France. Poule 2 «Play Down» Cette poule de 6 équipes regroupera les 3 derniers de chaque poule de la phase préliminaire. Les équipes qui se sont rencontrées lors de la phase préliminaire ne se rencontrent pas pendant la phase qualificative. A l issue des matches «Aller - Retour» de la phase qualificative, un classement sera établi qui prendra en compte : Les points «Terrain» (avec bonus offensif et défensif) Les points malus «Sanctions disciplinaires» Les points malus «Arbitres» Ce classement déterminera les équipes qui descendront en Séries Territoriales (voir tableau chapitre 2.9.2). 2.1.3 CLASSEMENT EN CAS D EGALITE Si deux ou plusieurs équipes sont à égalité à la fin de la phase préliminaire ou de la phase qualificative, il sera fait application de l article 343.2 des Règlement Généraux. 2.2 COMPETITION RESERVES PROMOTION HONNEUR La composition des poules de la phase préliminaire des Réserves Promotion d Honneur PACAC se déroule suivant la même formule que la compétition Promotion d Honneur PACAC. Pour la phase qualificative, quel que soit le classement à l issue de la phase préliminaire, les équipes Réserves suivent les équipes «UNE». La totalité des points acquis par les équipes lors de la phase préliminaire seront reportés au début de la phase qualificative. La compétition Réserves Promotion Honneur PACAC se jouera à XII avec un temps de jeu identique à celui appliqué pour les phases finales Territoriales et du Championnat de France soit 2 x 40 mn. A l issue des matches «Aller Retour» de la phase qualificative, un classement général sur l ensemble des 2 poules Play Off et Play Down sera établi qui prendra en compte : Les points «Terrain» (avec bonus offensif et défensif) Les points malus «Sanctions disciplinaires» Ce classement déterminera les qualifiés pour les phases finales du Championnat de France : Le 1 er disputera un match de barrage contre le 2 ème des Réserves Honneur PACAC. Le gagnant sera qualifié pour le Championnat de France des Réserves Territoriales sous la désignation de PACAC 2. 2.3 FINALES TERRITORIALES DES COMITES Les deux meilleurs clubs de chaque comité disputeront la Finale Territoriale pour le titre de Champion de Provence et Champion Côte d Azur des compétitions Promotion Honneur et Réserves Promotion Honneur. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 6

2.4 LE CALENDRIER OFFICIEL 2.4.1 DATES ET HORAIRES DES RENCONTRES Pour les compétitions Promotion d Honneur PACAC et Réserves Promotion d Honneur PACAC, les rencontres sont programmées par principe le dimanche après-midi à : 13h30 pour les équipes 2 15h00 pour les équipes 1 Le calendrier officiel des rencontres figure en annexe 3 du présent règlement. Lorsqu une association souhaite voir modifier la date ou l horaire d une rencontre, elle devra respecter les règles indiquées dans l article 311 des Règlements Généraux. Cette modification devra faire l objet d une demande sur le modèle d imprimé figurant en annexe 2 et adressé à la Commission des Epreuves avec l accord des deux équipes en présence. 2.4.2 MATCHES REPORTES En cas de report d un match, dont les conditions sont décrites dans les articles 312.1 à 312.8 des Règlements Généraux, il se jouera obligatoirement à la 1 ère date de repli prévue dans le calendrier officiel. La maladie, au même titre que la blessure, constitue un aléa auquel tous les clubs sont soumis. En conséquence la présentation de certificats médicaux ne sera pas prise en compte pour accepter le report d une rencontre ; sauf en cas d épidémie déclarée par l agence de veille sanitaire ou par un avis hebdomadaire de la F.F.R. 2.4.3 REGLES PARTICULIERES Conformément à l article 342.1 des Règlements Généraux, si une équipe «Réserves» déclare forfait au cours de la phase «Aller», le matche «Retour» n aura pas lieu sur le terrain de l équipe qui n était pas forfait (matches couplés avec les équipes «UNE») 2.4.4 CLASSEMENT PAR PEREQUATION A l issue de la phase préliminaire et de la phase qualificative, application de l article 341.3 des Règlements Généraux pour les compétitions Promotion Honneur et Réserves PACAC. 2.5 BAREME DES POINTS Le barème des points terrain appliqué pour les compétitions Promotion Honneur et Réserves PACAC sera conforme à l article 341.1.1 des Règlements Généraux. Des points supplémentaires dits «points bonus» seront également attribués (bonus offensif et défensif non cumulable). 2.6 POINTS DE MALUS «SANCTIONS DISCIPLINAIRE» Pour les compétitions Promotion d Honneur et Réserves Promotion d Honneur PACA, des points malus seront appliqués selon le barème suivant : A partir de : 12 semaines de suspension : Moins 1 point 20 semaines de suspension : Moins 2 points 28 semaines de suspension : Moins 3 points 36 semaines de suspension : Moins 4 points 44 semaines de suspension : Moins 5 points Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 7

Les points malus «Sanctions disciplinaire» seront attribués par la Commission des Epreuves à l issue de la dernière journée de chaque phase des compétitions et mis à jour le cas échéant après cette dernière journée, sous couvert de la Commission de Discipline. Les semaines de suspension consécutives à 2 cartons jaunes seront comptabilisées dans le calcul des points malus. Dans le cas d une sanction suite au motif d indiscipline, jeu dangereux, brutalité entraînant une suspension supérieure à 20 semaines, cette sanction sera ramenée forfaitairement à ce seuil et entrera dans le calcul des points malus. Dans le cas d une sanction suite au motif de bousculade ou agression d officiel, la totalité des jours de suspension seront comptabilisés pour le calcul des points malus. A partir de 44 semaines de suspension, et uniquement pour les motifs de bousculade ou agression d officiel, l équipe sanctionnée sera interdite de participer aux phases finales territoriales et aux phases finales du Championnat de France. 2.7 OBLIGATIONS SPORTIVES Ce sont les obligations requises par les articles 350 (g) et 351 des Règlements Généraux. Le Comité Gestionnaire transmettra à la F.F.R., après contrôle des obligations par les Commissions des Epreuves et des Règlements la liste des associations qui remplissent les obligations au plus tard le 31 Mars 2016. Pour tout manquement aux obligations citées ci-dessus : Non participation à la Finale Territoriale de chaque Comité Non participation aux phases finales du Championnat de France pour la saison en cours 2.8 RENONCEMENT AUX DROITS ACQUIS A l issue de la saison, toute demande de renoncement aux droits acquis (montée en Honneur), entraînera pour la saison suivante le maintien de ce club en Promotion d Honneur. Dans ce cas, ce club sera remplacé par le suivant du classement à l issue de la phase qualificative parmi les 4 clubs qualifiés pour le Championnat de France. Si les 4 qualifiés pour le Championnat de France refusent la montée, le club d Honneur relégué le mieux classé sera maintenu en Honneur. Un club pourra également évoluer à sa demande en série inférieure après accord de la Commission des Epreuves Territoriales. Dans ce cas, le club de Promotion d Honneur relégué le mieux placé sera maintenu en Promotion d Honneur. 2.9 ORGANISATION DE LA COMPETITION 2016-2017 2.9.1 CONSTITUTION DE LA COMPETITION Pour la saison 2016-2017, la compétition Promotion d Honneur PACAC sera constituée de 12 équipes : Les équipes reléguées d Honneur (voir tableau ci-dessous) Les équipes qui montent de 1 ère Série (voir tableau ci-dessous) Les équipes maintenues en Promotion d Honneur afin de compléter la compétition à 12 équipes Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 8

2.9.2 TABLEAU DES MONTEES ET DESCENTES Le tableau des montées et descentes ci-dessous est établi par rapport aux descentes de Fédérale 3 des équipes de Provence, Côte d Azur, Corse à l issue de la saison 2015-2016 : Descentes de Fédérale 3 2 3 4 Nombre d équipes saison en cours 12 12 12 Descentes d Honneur 2 3 4 ou 3 (*) PROMOTION Montées en Honneur -2-2 -2 ou -1 (*) HONNEUR Montées de 1 ère Série (1) 2 2 2 Descentes en 1 ère Série -2-3 -4 Nombre d équipe saison suivante 12 12 12 (*) Cas de 4 descentes de Fédérale 3 Si 4 descentes de Fédérale 3, un barrage sera disputé entre le 7 ème de la poule Honneur et le 2 ème de la poule «Play Off» de Promotion Honneur : Si le gagnant du barrage est le 7 ème d Honneur, celui-ci restera en Honneur, le perdant restera en Promotion Honneur Si le perdant du barrage est le 7 ème d Honneur, celui-ci descendra en Promotion Honneur, le gagnant montera en Honneur Dans le cas où les deux équipes en présence appartiennent au Comité de Provence, le barrage se disputera le jour des finales territoriales du Comité de Provence. Dans le cas où le barrage opposerait deux équipes de comités différent, celui-ci se disputera sur terrain neutre à équidistance approximative des deux équipes concernées. Dans le cas où le barrage opposerait deux équipes d un même comité autre que celui de Provence, celui-ci se disputera sur un terrain neutre choisi par le Comité Territorial impliqué par ce barrage. La date et le lieu de ce barrage sera déterminée en accord entre les Commissions des Epreuves des Comités Territoriaux concernés. (1) Les clubs classés premiers en 1 ère Série de Provence et de Côte d Azur Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 9

3 REGLEMENT ADMINISTRATIF 3.1 L ARBITRAGE 3.1.1 LES ARBITRES OFFICIELS Pour pouvoir participer aux compétitions, la contribution des associations au recrutement des arbitres est obligatoire conformément à la Charte de l arbitrage. Le nombre d arbitres officiels que les associations doivent mettre à la disposition de leur Comité Territorial est variable suivant la compétition à laquelle participe leur équipe «Une» : Compétition Promotion d Honneur : 1 arbitre Pour le contrôle des obligations indiquées ci-dessus, tout arbitre doit être (ré) affilié au plus tard le 31/10/2015 pour être comptabilisé. La date prise en compte étant la date d édition de la demande d affiliation. Sauf exception dues à une blessure ou une indisponibilité professionnelle dûment justifiée, le nombre de matches requis par arbitre est de : 12 matches pour tout arbitre fédéral ou inter-territorial 8 matches pour tout arbitre territorial 6 matches pour tout arbitre stagiaire 4 matches pour tout arbitre débutant (ACF) lors de sa 1 ère année d arbitrage En cas de non respect au 1 er Lundi du mois de Mars de chaque saison, des obligations citées ci-dessus (nombre d arbitres et nombre de matches requis), un retrait de 2 points terrain au classement à l issue de la phase qualificative de la saison en cours sera appliqué à l équipe «Une» Seniors du club concerné. 3.1.2 - DESIGNATION DES ARBITRES Pour la phase préliminaire des compétitions Promotion Honneur et Réserves Promotion Honneur PACAC, les arbitres seront désignés par les DTA de la façon suivante : Poule 1 «Provence» Pour toutes les rencontres, désignation d un arbitre de Provence Poule 2 «Côte d Azur» Pour toutes les rencontres, désignation d un arbitre de Côte d Azur, sauf pour les rencontres à domicile du SMUC avec la désignation d un arbitre de Provence Pour la phase qualificative Play Off et Play Down, les DTA communiqueront la future organisation avant le début de cette nouvelle phase. Ces décisions feront l objet d une information par note règlementaire à destination des clubs concernés. 3.1.3 DELEGATION DE L ARBITRAGE AUX ASSOCIATIONS Dans ce cas, les associations seront prévenues et l arbitrage de la rencontre sera assuré par un «Licencié Capacitaire en Arbitrage» dont les modalités de désignation sont décrites dans l article 442.4 des Règlements généraux. L équipe recevant fournira la feuille de match et sera chargée de la transmettre à la Commission des Epreuves à l adresse indiquée au chapitre 1.3. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 10

3.2 LE REPRESENTANT FEDERAL Un représentant fédéral sera désigné pour toute équipe cumulant des semaines de suspension en fonction du barème suivant : Nombre de semaines de suspension Sanction à partir de : Nombre de rencontres pour lesquelles un Représentant Fédéral sera désigné 12 semaines 1 20 semaines 2 28 semaines 3 36 semaines 4 44 semaines 5 Bousculade à Arbitre ou Officiel 6 Agression d Arbitre ou d Officiel Toutes les rencontres jusqu à la fin de la phase qualificative à domicile et à l extérieur Le Représentant Fédéral sera désigné par le Comité où se déroule la rencontre après information du Comité Gestionnaire. 3.3 NOMBRE DE JOUEURS SUR LA FEUILLE DE MATCH Les obligations sont fixées par la règle N 3 des «Règles du jeu» à laquelle s ajoutent les dispositions spécifiques de la F.F.R. (Annexe XII des Règlements Généraux). Concernant les équipes Réserves, pour être autorisé à participer à une rencontre des phases finales Territoriales et du Championnat de France, un joueur ne devra pas avoir participé (même comme remplaçant provisoire) à plus de 10 matches en équipe «Une». Si au cours d un même week-end, une association a ses deux équipes qualifiées en phase finale ou l une engagée en phase qualificative et l autre qualifiée en phase finale, les limitations citées ci-dessus ne s appliquent pas. Pour les phases finales Territoriales et du Championnat de France des équipes Réserves la durée du match sera de 2 x 40 3.4 MENTIONS A PORTER SUR LA LICENCE Les rédacteurs de la feuille de match devront faire figurer sur la licence dans la case prévue pour le visa de l arbitre, la date de la rencontre et la catégorie de l équipe selon le tableau de l article 413-3 des Règlements Généraux: Compétition Promotion d Honneur : PRH Compétition Réserves : RST 3.5 MATCHES AMICAUX Toute rencontre non officielle organisée à l'initiative d'une association doit faire l'objet d'une demande d'autorisation qui sera adressée au Comité Territorial de l association organisatrice en respectant un délai de 72 heures avant la rencontre (Voir les articles 411 413 444 des Règlements Fédéraux et le modèle d imprimé en annexe 1 de ce document). Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 11

4 REGLEMENT FINANCIER 4.1 FRAIS DES OFFICIELS 4.1.1 FRAIS D ARBITRAGE (Article 637) A chaque rencontre, les clubs partageront les frais d arbitre par moitié. La F.F.R. accorde une aide à l arbitrage (article 642-3 des Règlements Généraux) se montant à 44 par match disputé durant la compétition Promotion Honneur par les équipes «UNE» des associations (hors phases finales Territoriales). 4.1.2 FRAIS DU REPRESENTANT FEDERAL (Article 617) Les frais occasionnés par la désignation d un Représentant Fédéral seront à la charge du club fautif. Si les 2 clubs en présence sont sanctionnés, les frais seront payés par moitié par chaque club. 4.2 REMBOURSEMENT DE FRAIS 4.2.1 RENCONTRE NON JOUEE Les conditions et barème des remboursements de frais des officiels et de l équipe visiteuse à l occasion d une rencontre non jouée sont décrites dans l article 651 des Règlements Généraux. 4.2.2 FORFAIT MATCH RETOUR Application de l article 656 des Règlements Généraux lorsqu une équipe déclare forfait pour un match retour ainsi que pour une équipe déclarant forfait général ou étant déclaré forfait général. 4.2.3 RENCONTRE SUR TERRAIN NEUTRE SUITE A UNE SUSPENSION DE TERRAIN Application de l article 655 des Règlements Généraux avec les particularités suivantes : L équipe qui devait recevoir n a droit à aucun remboursement de frais (déplacements, arbitres, délégués sportifs, directeurs de match) L équipe sanctionnée sera débitée des frais d organisation par le Comité et le montant de ces frais de 250 sera porté au crédit de l association organisatrice Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 12

ANNEXE 1 Saison 2015 2016 Document édité par les Commissions des Epreuves et Règlements Ce document est téléchargeable sur le Site du Comité www.cotedazur-rugby.fr rubrique «Téléchargement» Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 13

ANNEXE 2 Saison 2015 2016 Document édité par les Commissions des Epreuves et Règlements Ce document est téléchargeable sur le Site du Comité www.cotedazur-rugby.fr rubrique «Téléchargement» Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 14

ANNEXE 3 Calendrier de la compétition Promotion Honneur PACAC Saison 2015-2016 Dates Promotion d Honneur Réserves Pro.Honneur Zones A B C Observations PHASE PRELIMINAIRE D 27/09/2015 A1 A1 D 04/10/2015 A2 A2 D 11/10/2015 J1 Sélection M26 WRC - Irlande - France D 18/10/2015 J2 Sélection M26 WRC 1/4 Finales les 17 et 18/10 D 25/10/2015 J3 Sélection M26 WRC 1/2 Finales les 24 et 25/10 D 01/11/2015 A3 A3 WRC - Finale le 31/10/15 D 08/11/2015 A4 A4 D 15/11/2015 A5 A5 D 22/11/2015 Repli D 29/11/2015 R1 R1 D 06/12/2015 R2 R2 D 13/12/2015 R3 R3 D 20/12/2015 1/4 - Sélection M26 D 27/12/2015 D 03/01/2016 D 10/01/2016 R4 R4 D 17/01/2016 R5 R5 D 24/01/2016 Repli D 31/01/2016 Repli PHASE QUALIFICATIVE D 07/02/2016 A1 A1 France Italie le 06/02/16 D 14/02/2016 France Irlande le 13/02/16 D 21/02/2016 Repli D 28/02/2016 A2 A2 Galles France le 26/02/16 D 06/03/2016 A3 A3 D 13/03/2016 Repli Ecosse France D 20/03/2016 R1 R1 France Angleterre le 19/03/16 D 27/03/2016 R2 R2 D 03/04/2016 Repli D 10/04/2016 R3 R3 ERCC ¼ Finales les 08 et 09/04 D 17/04/2016 S 23/04/2016 Finales Territoriales du Comité ERCC - ½ Finales les 23 et 24/04 D 24/04/2016 Qualifiés C.F D 01/05/2016 Barrages C.F Barrage PACAC D 08/05/2016 1/32 C.F D 15/05/2016 1/16 C.F 1/16 C.F ERCC - Finale le 14/05/16 à Lyon D 22/05/2016 1/8 C.F 1/8 C.F D 29/05/2016 1/4 C.F 1/4 C.F D 05/06/2016 1/2 C.F 1/2 C.F D 12/06/2016 Finale C.F Finale C.F Top 14 - Barrages le 10,11 ou 12/06 D 19/06/2016 1/2 et Finale Sélection M26 Top 14-1/2 Finales le 17,18 ou 19/06 V 24/06/2016 Top 14 - Finale à Barcelone Dates de repli officielles pour les équipes ayant moins de trois joueurs sélectionnés Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 1 du 28/07/2015 Page 15