CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Date de mise à jour : Les présentes conditions générales de vente s appliquent de façon exclusive entre :

Transcription

1 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Date de mise à jour : Les présentes conditions générales de vente s appliquent de façon exclusive entre : le site Internet -karite.fr représenté par : Nom de la société koula Statut juridique sarl Capital Siret RCS Bobigny Adresse 20 rue Auger Pantin Tel Adresse koulasarl@hotmail.fr et le Client consultant ou désirant effectuer un achat via le site. Le Client reconnaît avoir préalablement, à la prise de commande, eu connaissance des conditions générales de vente. DESCRIPTION DES PRODUITS OU SERVICES ENGAGEMENT QUALITE ECHANGES DE MARCHANDISES

2 Préciser dans quel cas, à quelle adresse, quel remboursement s il y a lieu LES MODALITES DE VOTRE COMMANDE Décrire le déroulement, à quel moment le Client valide sa commande «Le Client peut vérifier le bon déroulement de sa commande en cliquant à tout moment sur «mon panier». Le clic de validation que le Client exécute après avoir rempli son bon de commande, constitue confirmation de sa commande et vaudra acceptation irrévocable des présentes conditions générales.» Veuillez prendre note que si votre commande contient des produits à grand volume (i.e. bouteilles, bidons, etc.). Pour des produits de grand volume les frais de livraison peuvent être plus élevés que les frais de livraison habituellement utilisés et calculés selon le poids total de votre commande. En prenant en compte les volumes, le système calcule un poids volumétrique et les frais de livraison sont alors calculés sur cette base. L achat immédiat est uniquement possible si les 3 conditions suivantes sont remplies: - le(s) produits est/sont disponible(s) en quantité suffisante dans l'entrepôt principal. - le prix du/des produit(s) est affiché dans la boutique en ligne. - le poids total de la commande ne doit pas excéder 120 kg. -Au delà de 120kg une demande devis est nécessaire. Au cas où une au moins de ces 3 conditions n'est pas remplie, vous avez la possibilité de demander un devis. Dans ce cas, nous vous envoyons automatiquement une proposition sur les produits que vous avez choisi. Notre proposition contient le prix, le délai de livraison et les frais de transport. MODES DE PAIEMENT PRIX, DISPONIBILITE, LIVRAISON Nos tarifs sont exprimés en euros, à l unité et s entendent HT et hors frais de transport. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Le prix est payable en totalité et en un seul versement. Les prix des produits comprennent les taxes (TTC).

3 La Ste Koula accepte vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Koula vous en informera par tous les moyens de communication possible dans les meilleurs délais. En cas de rupture d un produit commandé, La Sté Koula contactera le Client dans les meilleurs délais afin de lui préciser un délai de disponibilité et lui proposer la solution qui lui convient le mieux : report de l envoi, remboursement, ou remplacement du produit commandé. Le Client confirmera par ou courrier son choix. Dans le cas d une annulation, la commande vous sera remboursée sans délai et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes versées. LA LIVRAISON L acheminement de votre commande peut se faire par différents moyens : poste, Chronopost, fret aérien, groupage routier ou maritime. Les frais de port sont calculés en fonction du poids et du volume de votre commande. Les frais de transport seront indiqués dans votre devis, nous opterons par défaut pour une solution économique. A noter que chez KOULA, le transport est à prix coûtant. Les délais de livraison sont généralement compris entre 3 et 15 jours (Transit time : 8 à 10 jours + délai de préparation variant selon la période). Pour les commandes urgentes, notre partenaire Chronopost vous fait bénéficier de tarifs préférentiels et vous assure une livraison sous 3 à 5 jours selon les destinations. La préparation Votre commande est préparée immédiatement pour tout règlement par carte bancaire ou bien dès réception de votre chèque (sous réserve de disponibilité des produits commandés). Expédition Après réception des règlements, la livraison sera réalisée en 3 jours ouvrés maximum pour la métropole et de 7 à 10 jours ouvrés pour les pays frontaliers et les DOM-TOM. Si vous n'êtes pas présent lors du passage de votre facteur, celui-ci dépose un avis de passage dans votre boîte aux lettres. Muni de cet avis de passage, vous disposez alors d'un délai de 15 jours pour aller récupérer votre colis dans votre bureau de poste habituel. La Sté Koula livre à l adresse de livraison communiquée par le Client lors de sa commande. En cas de problème au cours de la livraison, le Client sera joint au téléphone qu il aura indiqué sur le site Le délai de livraison pour la France est, en général, de 3jours après réception de la commande accompagnée de son règlement (calculé en jours ouvrables).

4 Tarifs Montant des commandes France Métropolitaine Zone 1 Zone 2 Suisse DOM TOM De 0 à 60 de 4,95 à 5, De 60,01 à De 120,01 à et plus Zone 1 : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Portugal Zone 2 : Norvège, Suède, Finlande, Grèce, Chypre Suivi des colis Chaque colis bénéficie d'un suivi informatique. DELAI DE RETRACTATION Si les articles commandés ne conviennent pas au Client, en cas de non détérioration de ceux-ci et en conformité avec l article L du code de la consommation, celui-ci dispose d un droit de retour et ce dans un délai de 7 jours après réception de ceuxci. Les frais de port sont à sa charge. Dans ce cas, le remboursement s effectuera sous les 30 jours par chèque à réception des articles commandés. Le Client devra contacter notre Service Après Vente (voir contact) avant le retour des produits (contact par , fax ou courrier). SERVICE APRES-VENTE, GARANTIES PROPRIETE INTELLECTUELLE La reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit des informations qui composent le site Internet (éléments, vidéo, photos), leur utilisation ainsi que la mise à disposition de tiers sont formellement interdites.

5 DONNEES PERSONNELLES Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le Client a accès à ses données personnelles. Il peut les modifier ou les supprimer à l aide du bulletin d inscription en ligne ou en contactant la sté Koula par ou courrier. La Sté Koula s engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client. Elles sont confidentielles. Toutefois, celles-ci peuvent être utilisées afin de présenter les nouveautés et personnaliser les promotions ou informations en cours sur le Site par courriers ou s.