LISTE DES RESPONSABLES DES TRANSFERTS, DÉSIGNÉS PAR LE PROCUREUR EN CHEF AUX FINS DE L APPLICATION DE LA DIRECTIVE TRA-2
|
|
- Florence Boivin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LISTE DES RESPONSABLES DES TRANSFERTS, DÉSIGNÉS PAR LE PROCUREUR EN CHEF AUX FINS DE L APPLICATION DE LA DIRECTIVE TRA-2 DISTRICT PROCUREUR SECRÉTAIRE TÉLÉPHONE ABITIBI (Amos) (La Sarre) (Cour itinérante) ABITIBI (Val d'or) (Senneterre) ALMA M e Marie-Chantal Brassard Procureure en chef Directeur des poursuites 891, 3e Rue Ouest Amos (Québec) J9T 2T4 M e Véronic Picard Procureure en chef adjointe Directeur des poursuites 900, 7e Rue Val d'or (Québec) J9P 3P8 M e Marie Sirois Procureure aux poursuites 725, rue Harvey Ouest, RC-10 Alma (Québec) G8B 1P5 M me Nathalie Gaudreault , poste Fax : M me Marjolaine Fortier Fax : M me Hélène Tremblay , poste Fax : ARTHABASKA (Victoriaville) M e Jean-François Bouvette 800, boul. Bois-Francs Sud, RC-20 Victoriaville (Québec) G6P 5W5 M me Marie-Josée Gingras M me Monia Morin Fax : BAIE-COMEAU BEAUCE BEAUHARNOIS M e Robin Tremblay 71, avenue Mance, 2 ième étage Baie-Comeau (Québec) G4Z 1N2 M e Nicolas Champoux Procureur aux poursuites 795, avenue du Palais Bureau 1.26 Saint-Joseph-de-Beauce (Québec) GOS 2VO M e Mylène Grégoire 74, rue Académie Valleyfield (Québec) J6T 0B8 M me Monique Guichard-Roy Fax : M me Catherine Girard , poste Fax : M me Diane Julien Fax : BEAUHARNOIS de Beauharnois) M e Nadine Piché Région de l'ouest et du Nord-du-Québec M me France Montpetit , poste Palais de Justice 180, rue Salaberry Ouest Fax: Valleyfield (Québec) J6T 2J2 Page 1 de 6
2 BEDFORD (Granby) BONAVENTURE CHARLEVOIX CHICOUTIMI DRUMMOND FRONTENAC M e Michel Ayotte criminelles et pénales 77, rue Principale Granby (Québec) J2G 9B3 M e Gérald Maltais 87, boulevard Gérard-D.-Lévesque Case postale 607 New Carlisle (Québec) G0C 1Z0 M e Sébastien Émond Procureur aux poursuites 30, chemin de la Vallée, RC-22 La Malbaie (Québec) G5A 1A3 M e Claudine Roy Palais de Justice 227, rue Racine Est, local 2.02 Chicoutimi (Québec) G7H 7B4 M e Magali Bernier Procureure aux poursuites 355, rue Marchand, 1 er étage Drummondville (Québec) J2C 4N7 M e Yvan Corriveau Procureur aux poursuites 693, Saint-Alphonse Nord, local 1.20 Thetford Mines (Québec) G6G 3X3 M me Johane Pépin , poste Fax: M me Madeleine Anglehart Fax.: (418) M me Julie Dufour Fax : M me Sylvie Dufresne Fax : M me Karine Forgues Fax : M me Suzie Dostie , poste Fax : GASPÉ (Îles de la Madeleine) M e Richard Hotton Procureur aux poursuites 124, route 132, C.P. 220 Percé (Québec) G0C 2L0 M me Anne Huard M me Karine Grenier Fax: GASPÉ (Percé) M e Richard Hotton Procureur aux poursuites 124, route 132, C.P. 220 Percé (Québec) G0C 2L0 M me Anne Huard M me Karine Grenier Fax: GASPÉ (Sainte-Anne-des-Monts) HULL M e Paméla Tremblay Procureure aux poursuites Palais de Justice 10-B, boul. Sainte-Anne Ouest Sainte-Anne-des-Monts (Québec) G4V 1P3 M e Martin Côté Procureur en chef aux poursuites criminelles et pénales M me Suzanne Gaudreau Fax: M me Carole Bruyère Fax: Page 2 de 6
3 HULL de Gatineau) M e Nadine Piché Région de l'ouest et du Nord-du-Québec M me Sylvie Renaud , poste Fax: IBERVILLE JOLIETTE KAMOURASKA KUUJJUAQ (Cour itinérante) LABELLE (Mont-Laurier) LABELLE (Maniwaki) LAVAL LONGUEUIL M e Nicolas Rochon Procureur aux poursuites 109, rue St-Charles, bureau 1.10 St-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B 2C2 M e Chantal Grégoire 450, rue Saint-Louis Joliette (Québec) J6E 2Y9 M e Manon Gaudreault Procureure aux poursuites 33, de la Cour, 1er étage Rivière-du-Loup (Québec) G5R 1J1 M e Marie-Chantal Brassard Procureure en chef Directeur des poursuites 891, 3e Rue Ouest Amos (Québec) J9T 2T4 M e Sylvain Petitclerc 645, rue de la Madone Mont-Laurier (Québec) J9L 1T1 M e Sylvain Petitclerc 266, rue Notre-Dame Maniwaki (Québec) J9E 2J8 M e Jocelyne Rancourt 2800, boul. St-Martin Ouest Laval (Québec) H7T 2S9 M e Julie Desbiens 1111, Jacques-Cartier Est RC 07 Longueuil (Québec) J4M 2J6 M me Line Marineau Fax: M me Isabelle Harbour Fax: M me Bernadette Labrie Fax : M me Marie-Ève Fréchette Fax : M me Suzie Desjardins Fax : M me Christine Saumure Fax: M me Nathalie Gaudet , poste Fax : M me Amanda Lucia Poveda Fax : LONGUEUIL de Longueuil) M e Marc Alain Bureau des affaires de la jeunesse région du Sud du Québec 2178, du Colisée, bureau 206 Longueuil (Québec) J4N 0H3 M me Micheline Boyer M me Annemarie Reingruber , poste , poste Fax: Page 3 de 6
4 MÉGANTIC MINGAN MONTMAGNY MONTRÉAL M e Michel Ayotte 375, rue King Ouest Sherbrooke (Québec) J1H 6B9 M e Marc Bérubé Procureur aux poursuites 425, boul. Laure, 2e étage Sept-Îles (Québec) G4R 1X6 M e Marcel Guimont Procureur aux poursuites 134, rue Saint-Jean-Baptiste Est Montmagny (Québec) G5V 1K6 M me Isabelle Bovo Technicienne en droit 1, rue Notre-Dame Est Montréal (Québec) H2Y 1B6 M me Liette Rouillard Fax : M me Suzie Beaudry Fax : M me Sylvie Gaudreau Fax : , poste Fax : MONTRÉAL de Montréal) M e Sophie Lamarre Chambre de la jeunesse 410, rue Bellechasse est, bureau 1.007a Montréal (Québec) H2S 1X3 M me Isabelle Masson p Fax: PONTIAC M e Martin Côté Procureur en chef aux poursuites criminelles et pénales Hull (Québec) J8X 4C1 M me Carole Bruyère Fax : PONTIAC de Cambell's Bay) M e Nadine Piché Région de l'ouest et du Nord-du-Québec M me Sylvie Renaud , poste Fax: QUÉBEC M e François Sénéchal 300, boul. Jean-Lesage Québec (Québec) G1K 8K6 M me Cindy Ouellet (criminel) (Québec vers extérieur) M me Anne Grégoire (criminel) (Extérieur vers Québec) , poste Fax: , poste Fax: M me Johanne Careau (pénal) , poste Fax: QUÉBEC de Québec) M e José Rhéaume Région de Québec / Est du Québec 400, boul. Jean-Lesage, bureau 460 Québec (Québec) G1K 8W4 M me Line Cyr , poste Fax: Page 4 de 6
5 RICHELIEU M e Marie-Josée Bergeron Procureure aux poursuites 46, rue Charlotte, 3e étage Sorel (Québec) J3P 6N5 M me Sylvie Morrissette Fax: RIMOUSKI (Amqui) (Matane) M e Marcel Harvey Procureur aux poursuites 382, Saint-Jérôme Matane (Québec) G4W 3B3 M me Chantal Gauthier M me Manon Ouellet , poste , poste Fax : RIMOUSKI (Rimouski) ROBERVAL ROUYN-NORANDA SAINT-FRANÇOIS SAINT-HYACINTHE SAINT-MAURICE (Shawinigan) SAINT-MAURICE (La Tuque) TÉMISCAMINGUE M e Éliane Beaulieu Procureure aux poursuites 183, de la Cathédrale Rimouski (Québec) G5L 5J1 M e Julie Lajoie Procureure aux poursuites 53, boul. de l Anse Roberval (Québec) G8H 1Z1 M e Véronic Picard 2, avenue du Palais Rouyn-Noranda (Québec) J9X 2N9 M e Michel Ayotte 375, rue King Ouest Sherbrooke (Québec) J1H 6B9 M e Caroline Fontaine 1150, rue Sainte-Anne Bureau RC-03 Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 5G9 M e Jean-François Bouvette 212, 6e Rue, bureau RC-05 Shawinigan (Québec) G9N 8B6 M e Jean-François Bouvette 290, St-Joseph La Tuque (Québec) G9X 3Z8 M e Véronique Picard 2, avenue du Palais Rouyn-Noranda (Québec) J9X 2N9 M me Marie-Ève Brillant Fax : M me Martine Guy Fax: M me Shirley Dupuis Fax : M me Liette Rouillard Fax : M me MariePier Lambert Fax : M me Hélène Gravel , poste Fax : M me Éveline Olschinski Fax: M me Marie-Lise Bédard Fax : Page 5 de 6
6 TERREBONNE TROIS-RIVIÈRES M e Vincent Martinbeault 85, de Martigny Ouest, bureau 4.29 Saint-Jérôme (Québec) J7Y 3R8 M e Jacques Blais Procureure en chef adjoint Directeur des poursuites 850, rue Hart, local 132 Trois-Rivières (Québec) G9A 4P8 M me Danielle Papineau Fax: M me Diane Hébert Fax : Dernière mise à jour effectuée le Page 6 de 6
GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec
GUIDE PLUMITIFS des Palais de justice et des cours municipales du Québec 4 e édition soquij.qc.ca La Société québécoise d information juridique (SOQUIJ) est heureuse de vous compter parmi les utilisateurs
Plus en détailRenseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015
Renseignements relatifs aux baux de location pour 2014-2015 Siège social Siège social 1400, boul. Guillaume-Couture Lévis (Québec) G6W 8K7 6 735,7 1 654 611,60 $ Abitibi-Témiscamingue-Nord-du-Québec 53,
Plus en détailBAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Paragraphe 27 e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES BAUX DE LOCATION D ESPACES OCCUPÉS PAR LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL
Plus en détailLa gestion de la santé et de la sécurité du travail,
La gestion de la santé et de la sécurité du travail, c est rentable! Un accident du travail, ça coûte cher! La gestion de la santé et de la sécurité du travail, c est rentable! L employeur inscrit à la
Plus en détailCe que vous devez savoir...
Ce que vous devez savoir... Ce guide répond aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Rédaction Service des comptes majeurs et des mutuelles de prévention Infographie
Plus en détailLa CSST a besoin de l avis d un autre professionnel de la santé : ce qu il faut savoir. www.csst.qc.ca
À L INTENTION DES TRAVAILLEUSES ET DES TRAVAILLEURS La CSST a besoin de l avis d un autre professionnel de la santé : ce qu il faut savoir. www.csst.qc.ca Vous avez subi un accident du travail, vous souffrez
Plus en détailCour suprême du Canada
1153 Cour suprême du Canada COUR SUPRÊME DU CANADA Édifice de la Cour suprême 613 995-4330 301, rue Wellington fax: 613 996-3063 OTTAWA, Ontario K1A 0J1 McLACHLIN, Beverley M. 613 992-6940 La très honorable,
Plus en détailCONFIRMATION D ASSURANCE Police numéro P064031500
CONFIRMATION D ASSURANCE Police numéro P064031500 Présentée à Monsieur Gilles Bédard Fédération Québécoise de Tir 6897 Jarry Est, St-Léonard, Quebec, H1P 1W7 Assureur : Lloyd s de Londres, par Coleman
Plus en détailwww.csst.qc.ca En cas d accident ou de maladie du travail... voici ce qu il faut savoir!
www.csst.qc.ca En cas d accident ou de maladie du travail... voici ce qu il faut savoir! Qu arrive-t-il si je dois m absenter à la suite d un accident du travail? M on revenu Vous recevrez une indemnité
Plus en détailParlons assurance. Taux de prime
Parlons assurance Taux de prime 2011 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire
Plus en détailOn gagne à y participer! Inscrivez-vous dès maintenant
On gagne à y participer! Inscrivez-vous dès maintenant Prix innovation en santé et sécurité du travail Commission de la santé et de la sécurité du travail, 2009 ISBN 978-2-550-54597-2 Le Prix innovation
Plus en détailParlons assurance. Taux de prime
Parlons assurance Taux de prime 2010 La Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) fournit un service d assurance essentiel aux entreprises établies au Québec. Cette assurance obligatoire
Plus en détailwww.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour
www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour Ce document est réalisé par la Direction de l indemnisation et de la réadaptation, en collaboration avec la Direction des
Plus en détailBILAN ROUTIER AU QUÉBEC
ABITIBI-TÉMISCAMINGUE CAPITALE-NATIONALE Amos 6.27 0.07 25.89 La Sarre 7.06 0.04 25.14 Rouyn-Noranda 7.77 0.17 23.35 Val-d Or 6.21 0.09 25.16 Baie-Saint-Paul 8.68 0.2 25.1 Boischatel 2.05 0.02 9.76 Donnaconna
Plus en détailCe que vous devez savoir... www.csst.qc.ca
Mutuelles de prévention Ce que vous devez savoir... www.csst.qc.ca Ce guide répond aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Ce document est réalisé par le Service
Plus en détailVOUS TRAVAILLEZ EN PLEIN AIR? GARE AUX INSECTES PIQUEURS!
VOUS TRAVAILLEZ EN PLEIN AIR? GARE AUX INSECTES PIQUEURS! 1 Coordination Jules Turcot, Ph. D., Direction de la prévention-inspection, CSST Claire Pouliot, conseillère en communication, CSST Rédaction Pauline
Plus en détailGestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante
Gestion sécuritaire de l amiante Dispositions réglementaires www.csst.qc.ca/amiante Afin de prévenir les expositions des travailleurs et de préserver leur santé, les dispositions sur la gestion sécuritaire
Plus en détailRÉGIONS ADMINISTRATIVES
RÉGIONS ADMINISTRATIVES 01 Bas-Saint-Laurent 02 Saguenay Lac-Saint-Jean 03 Capitale-Nationale 04 Mauricie 05 Estrie 06 Montréal 07 Outaouais 08 Abitibi-Témiscamingue 09 Côte-Nord 10 Nord-du-Québec 11 Gaspésie
Plus en détailMEMBRE CERTIFIÉS 2013-2014
A.B.A. EXTERMINATION 49, rue Aqueduc, bureau 1 Victoriaville (Québec) G6P 1M2 Téléphone : 819-751-0324 Courriel : info@abaextermination.com Site Internet : www.abaextermination.com A.P.E. INC. 325, 104e
Plus en détailfientes dans votre lieu de travail? Méfiez-vous!
fientes Des de pigeon dans votre lieu de travail? Méfiez-vous! Des cas de maladies ont déjà été rapportés chez des travailleurs dont les lieux de travail étaient souillés par des fientes de pigeon. Apprenez
Plus en détailAVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION
AVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OBLIGATIONS DE LA LOI La Loi sur la santé et la sécurité travail Québec et les règlements afférents comportent, dans les cas d ouverture et
Plus en détailMEMBRE CERTIFIÉS 2014-2015
À BAS PRIX EXTERMINATION 142, Sinclair Repentigny (Québec) J5Y 2E5 Téléphone : 514-835-4131 Courriel : exterminateurs@live.com Site Internet : abasprixextermination.com A.B.A EXTERMINATION 49, rue Aqueduc,
Plus en détailMutuelles de prévention. Guide en vue de la création d une mutuelle. www.csst.qc.ca Guide en vue de la création d une mutuelle
Mutuelles de prévention Guide en vue de la création d une mutuelle www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de répondre aux questions des employeurs qui prévoient se regrouper pour faire de la prévention. Ce
Plus en détailLISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Plus en détailDemande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité. généraux. www.csst.qc.ca
Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité Renseignements généraux www.csst.qc.ca De nvelles dispositions Le 1 er janvier 2011, de nvelles dispositions concernant
Plus en détailTravailler pour profiter de la VIE, mais pas au risque de la PERDRE!
Travailler pour profiter de la VIE, mais pas au risque de la PERDRE! La sécurité au travail, ça s apprend. Parce qu on a juste une vie à vivre la SÉCURITÉ AU TRAVAIL, ça commence tout de suite! < 2 > Questions
Plus en détailService d orientation. Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011
Service d orientation Conditions particulière d admission en Formation professionnelle 2010-2011 Vivant Matière Humain Gestion Culture Commissions scolaires Code Sanction urée Préalables e La Jonquière
Plus en détailCENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL
CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL R É P E R T O I R E - 18 S E P T E M B R E 2 0 1 5 T A B L E D E S M A T I E R E S CENTRE-DU-QUÉBEC - 17
Plus en détailen milieu de travail Vous travaillez en plein air? Gare aux insectes piqueurs! 3 e édition titre du document 5
en milieu de travail Vous travaillez en plein air? Gare aux insectes piqueurs! 3 e édition titre du document 5 Ce document est réalisé par la Direction générale de la préventioninspection et du partenariat,
Plus en détailCENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL
CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, GARDERIES ET BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL T A B L E D E S M A T I E R E S GASPÉSIE ÎLES-DE-LA-MADELEINE - 11 Centres de la petite enfance et garderies
Plus en détailListe des super-utilisateurs _glucomètre Accu-Chek Inform II. Secteur Hôpital
Secteur Hôpital Maripier Jubinville DSIPQ-SAP Hôpital Stéphanie Daigle DSIPQ-SAP Hôpital Julie Allaire DSIPQ-SAP Hôpital Vicky Boisvert DSIPQ-SAP Hôpital Andrée-Ann Langevin DSIPQ-SAP Hôpital Christelle
Plus en détail1981 Mise en opération d un central d alarme dans les locaux occupés par un service de relève téléphonique à Shawinigan.
Tout a commencé en 1973, au moment de la fondation d Alarme St-Cyr par son président unique, M. Pierre St-Cyr, qui est à l époque étudiant en électronique au CÉGEP de Shawinigan. L entreprise débute alors
Plus en détailATTENTION AUX REQUINS!
BESOIN D ARGENT? ATTENTION AUX REQUINS! GUIDE SUR LES INTERMÉDIAIRES FINANCIERS VOUS NE POUVEZ PLUS PAYER VOS DETTES? Vous êtes tenté d aller vers un service qui annonce des solutions miracles? Attention
Plus en détailAmiante, on se protège!
www.csst.qc.ca Amiante, on se protège! Aide-mémoire sur les dangers de l exposition à l amiante et mesures de prévention Cet aide-mémoire a été réalisé par la CSST, en collaboration avec ses partenaires,
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailTravaux de la Commission permanente de révision
Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Travaux de la Commission permanente de révision Rapport au 31 mars 2001 Dépôt légal 2 e trimestre 2001 Bibliothèque nationale du
Plus en détailCircuit collégial pour l admission de 2014-2015
Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 Fais ton choix! UN QUÉBEC Circuit collégial pour l admission de 2014-2015 La publication annuelle du ministère de l Enseignement supérieur, de la Recherche,
Plus en détailRésultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
Plus en détailPopulation de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067)
Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067) En 2015 Décret 1060-2014 concernant la population des municipalités pris le 3 décembre 2014 par le gouvernement du Québec. Publié
Plus en détailLoi 41 Nouvelles activités
OPQ 100 % Mise à jour AUTOMNE 2013 Formation Loi 41 Nouvelles activités OUVRIR Description L Ordre des pharmaciens du Québec invite tous ses membres à une formation sur les nouvelles activités de la Loi
Plus en détailENTREPRENEURS PROTÉGEZ-VOUS DE LA MENACE ATTENTION AU MYTHE LA MÉDIATION POUR GÉRER SECRETS COMMERCIAUX : LIBERTÉ 55 : TRANSFERT D ENTREPRISE :
numéro 1 printemps 2008 LA MÉDIATION POUR GÉRER LES Conflits d entreprises SECRETS COMMERCIAUX : PROTÉGEZ-VOUS DE LA MENACE LIBERTÉ 55 : ATTENTION AU MYTHE TRANSFERT D ENTREPRISE : choisir le gel successoral
Plus en détailBureaux régionaux de la CSST
salaire horaire minimum en vigueur au, du nombre () J9P 6B1 () G5L 7P3 () G6W 7P7 () G4R 1Y1 () G4Z 2Z4 () J1J 2C3 163, boulevard de () G4X 2V1 () H5B 1H1 () J6E 7N2 () J7Y 3R8 () H7S 2G6 () J4K 5B7 MAURICIE
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailGuide. risques. Méthode QEC. des. d évaluation
Guide d évaluation des risques Méthode QEC Ce document a été préparé par la Direction de la prévention-inspection de la CSST, en collaboration avec la Direction des communications. Gestion de projet Josée
Plus en détailRépertoire des dates pour l application du Programme d assurance récolte
Répertoire des dates pour l application du Programme d assurance récolte ANNÉE-RÉCOLTE 2015 Début des semis, de fin des semis ou des plantations, de fin des récoltes, de début de protection contre le gel
Plus en détailDifficultés financières?
Difficultés financières? Vous avez droit aux meilleures solutions. Nous sommes là pour vous aider. Parlons-en. ginsberg-gingras.com Syndics de faillite Votre situation Le saviez-vous? Au Canada, plus de
Plus en détailInscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription
Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription GAGNANTS 2014 31 décembre 2014 Nicole Martel Technicienne en administration
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 12 janvier 2015
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 12 janvier 2015 1 500-09-023458-136 2013-10-27 Drummond (405-17-001356-117) Élevage et Grains Gelé inc. [ T: 40 m MA: 2 (510) ] Guertin société d'avocats (Alain
Plus en détailASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES
FICHE 1 ASSOCIATION DES MÉTIERS ET LEURS TÂCHES Objectifs Apprendre un nouveau vocabulaire. Découvrir de nouveaux métiers et les tâches qui s y rapportent. Déroulement Trouver le métier correspondant à
Plus en détailInformations. Nous désirons vous informer des derniers changements. Vous trouverez ci-joint une liste à jour de notre personnel.
À NOS COURTIERS DU QUÉBEC Communiqué 03-07 Informations Nous désirons vous informer des derniers changements. Vous trouverez ci-joint une liste à jour de notre personnel. Suite à l annonce de nos dernières
Plus en détailAspler, Joseph, Jutras Inc. 410-1310 Greene Avenue Westmount, Québec H3Z 2B6 (t) (514) 935-7898 (f) (514) 935-4632
AON Parizeau 1800-700, rue de la Gauchetière Ouest H3B 0A4 (t) (514) 842-3456 (f) (514) 842-5000 (t) 1 800 282-5693 AON Parizeau Place de la Cité 750-2600, boul. Laurier Sainte-Foy, G1V 4B8 (t) (418) 647-3131
Plus en détailASI Financial Group Inc. 1670-1 Westmount Square Westmount, Quebec H3Z 2P9 (514) 931-7755 (514) 931-7700
AON Parizeau Inc. 1800-700, rue de la Gauchetière Ouest H3B 0A4 (514) 842-3456 (514) 842-5000 1 800 282-5693 AON Parizeau Inc. Place de la Cité 750-2600, boul. Laurier Sainte-Foy, Quebec G1V 4B8 (418)
Plus en détailAVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
Plus en détailListe des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE
Liste des cliniques médicales et médecins au Saguenay Lac-Saint-Jean Clinique médicale des 21 GMF du Fjord RÉSEAU LOCAL DE SERVICES (RLS) DE LA BAIE Clinique Responsable Adresse Dr Robert Lefaivre Dre
Plus en détailSalles de visioconférence. Disponibilité au Bas-Saint-Laurent. Juin 2012
Salles de visioconférence Disponibilité au Bas-Saint-Laurent Juin 2012 Kamouraska Sommaire des disponibilités MRC Ville Lieu Page La Pocatière Cegep de La Pocatière 3 La Pocatière ITA - Institut des technologies
Plus en détailREMISE DES PERMIS. Remise des permis 2011. en photos
en photos La cérémonie de remise des et la soirée gala annuelle ont eu lieu à fin du mois d octobre. Deux événements majeurs du calendrier de l Ordre et qui ont été couronnés de succès, grâce au travail
Plus en détailStatuts et règlements du Fonds de défense professionnelle de la CSN
Statuts et règlements du Fonds de défense professionnelle de la CSN incluant les modifications apportées par le congrès de mai 2008 avec les concordances TABLE DES MATIÈRES Dispositions générales... 7
Plus en détailSFPQ. express. Forum récréotourisme. AUGMENTATION DE TAXES (contrat 30000 Desjardins)
SFPQ express Forum récréotourisme ASSURANCES COLLECTIVES AUGMENTATION DE TAXES (contrat 30000 Desjardins) Le 2 décembre dernier, le gouvernement du Québec a annoncé une hausse de 1 % de la taxe sur le
Plus en détailINSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC
Projet optimisation du programme Pour une maternité sans danger : évaluation organisationnelle et économique des processus de traitement des demandes des travailleuses enceintes INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détail(Mise à jour, septembre 2010)
AVANT-PROPOS Madame, Monsieur, Nous avons réuni pour vous dans ce bottin, des informations pertinentes à toutes personnes handicapées visuelles, aveugles ou intéressées par le sujet. Nous espérons que
Plus en détailÉdition 2013. La croissance du revenu disponible a ralenti au Québec
Édition 2013 Le revenu disponible des ménages, tout comme le PIB, est un agrégat du Système de comptabilité nationale canadien qui permet de mieux saisir l évolution économique d un territoire. Il correspond
Plus en détail2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau
2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau Le 3 mai 2014, à 13 h 35 Auberge des Deux Rives 339, chemin du lac Sainte-Marie Kazabazua
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA RENCONTRE
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DE LA TABLE INTERORDRES D ÉDUCATION DU BAS-SAINT-LAURENT TENUE LE 13 JANVIER 2011 DE 13 H 30 À 16 H 30 À LA DIRECTION RÉGIONALE DU MELS Présences : M mes Martine Cliche, présidente,
Plus en détailUne formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures.
Une formation obligatoire pour les frigoristes et les mécaniciens en protection-incendie qui travaillent avec les halocarbures. À compter du 1 er juin 2007, les frigoristes* et les mécaniciens en protection-
Plus en détailEt que se passera-t-il en 2004?
Le FLMInfo Bulletin d information de la Société des FLMI de Québec Volume 11 Mot de la présidente www.flmi-quebec.ca Le comité de direction de la Société des FLMI de Québec est fier de vous présenter la
Plus en détailAvis et déclaration du séquestre (Paragraphes 245(1) et 246(1) de la LFI)
demersbeaulne ~ Demers Beaulne inc~ 1800, avenue McGill College, bureau 600 Montréal (Québec) Canada H3A 3J6 téléphone 5"~4.878.9631 télécopieur 5 ~4.393~8794 demersbeaulne.com CANADA PROVINCE DE QUÉBEC
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DE MONTRÉAL BERTRAND CHAMBERLAND. Personne désignée
C A N A D A «Recours collectif» PROVINCE DE QUÉBEC C O U R S U P É R I E U R E DISTRICT DE MONTRÉAL NO 500-06-000093-993 OPTION CONSOMMATEURS -- Demanderesse BERTRAND CHAMBERLAND c. Personne désignée ASSURANCES
Plus en détailLISTE DES POINTS DE SERVICE
Critères de sélection Client: Date d'échéance du: au Secteur: Point de livraison: Rapport: Rapport sommaire Ordre de tri: Par Adresse Statut: Actif 22 octobre 2013 11:13 Page 1 sur 36 Bloc A, 4e étage
Plus en détailCOMMUNIQUÉ. Prix Cardozo-Coderre 2014
COMMUNIQUÉ L OOAQ décerne près de 45 000 $ en prix et subventions de recherche en soutien aux orthophonistes et aux audiologistes pour des soins de qualité à la population. MONTRÉAL, le 16 juin 2015 Dans
Plus en détailListe des clients. Regroupement des Achats en Perfectionnement 2014-02-05 10:10
Administration régionale Kativik 0040121022 Affaires municipales et Régions 0000000050 Agence de l'efficacité énergitique 0003133534 Agence de la santé et des services sociaux Côte-Nord 0030509906 Agence
Plus en détailRABAIS DE MEMBRES À MEMBRES
LA BLEUE Programme privilège exclusif pour les membres RABAIS DE MEMBRES À MEMBRES SEULS LES MEMBRES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE PEUVENT PROFITER DU PROGRAMME LA BRIGADE BLEUE. Celui-ci permet aux entreprises
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailQUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Plus en détailDANS LA MARGE. JUSQU AU COU! Slogan créé par l ACEF Amiante-Beauce-Etchemins TROUSSE DE PREMIERS SOINS BUDGÉTAIRE
DANS LA MARGE JUSQU AU COU! Slogan créé par l ACEF Amiante-Beauce-Etchemins TROUSSE DE PREMIERS SOINS BUDGÉTAIRE INTRODUCTION Depuis 10 ans déjà, la Coalition des associations de consommateurs du Québec
Plus en détailLe Régime de rentes du Québec. La rente d invalidité
Le Régime de rentes du Québec La rente d invalidité Octobre 2006 Rente d invalidité 2 Table des matières Introduction...4 Historique...4 Les trois types de prestations...5 Il existe trois types de prestations
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 80 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du conseil des s de la Commission scolaire du Lac-Saint-Jean tenue
Plus en détailCNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006. Une industrie à surveiller de très près!
Secrétariat général Communiqué de presse CNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006 Commerce itinérant d appareils de chauffage et de climatisation Une industrie à surveiller de
Plus en détailIl est temps de réserver vos billets 819 477-7822. La Supervision simplifiée Une nouvelle formation en ligne offerte par la FCCQ
Bulletin du directeur général Édition Octobre 2009 www.ccid.qc.ca Il est temps de réserver vos billets 819 477-7822 www.ccid.qc.ca pour une réservation en ligne La Supervision simplifiée Une nouvelle formation
Plus en détailCORMEL ET SSQ A POUR BÂTIR L AVENIR!
SIÈGE SOCIAL DE LA CMEQ A 5925, BOUL. DÉCARIE, MONTRÉAL (QUÉBEC) H3W 3C9 L INFORMEL POSTE-PUBLICATIONS, N o 40062839 *LA CMEQ VOUS SOUHAITE UN JOYEUX NOËL!* CORMEL ET SSQ A POUR BÂTIR L AVENIR! PRINCIPAUX
Plus en détailRapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
Plus en détail@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailUniversités, CEGEPS et Commissions scolaires Université du Québec à Trois-Rivières 3351, boulevard des Forges, C.P. 500 Trois-Rivières, Qc, G9A 5H7
Centre hospitalier régional de Trois-Rivières (CHRTR) Pavillon St-Joseph Pavillon Ste-Marie Carrefour Niverville Pavillon Arc-en-ciel LISTE DES COORDONNATEURS DE STAGES DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ ET DES
Plus en détailContrats de construction, de services et d approvisionnement de 25 000 $ et plus accordés par le ministère des Transports
Contrats de construction, de services et d approvisionnement de 25 000 $ et plus accordés par le ministère des Transports Période du 16 juillet au 15 août 2014 AVANT-PROPOS : Définition des termes utilisés
Plus en détailMme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Plus en détailCOUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
Plus en détailEntretien des pneus de véhicules de grandes dimensions. Mesures de sécurité
Entretien des pneus de véhicules de grandes dimensions Mesures de sécurité Ce document est réalisé par WorkSafeBC, en collaboration avec : Accuride Canada inc. Goodyear Canada inc. Kal Tire Rimex Supply
Plus en détailPROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003
PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 Salle du Conseil, au siège social du Conseil SÉANCE PUBLIQUE Présences : André Duclos,
Plus en détailUne grande équipe. Le conseil d administration. Un travail précieux et sérieux. Le personnel. Les 3 axes d intervention. Rapport annuel 2008-2009
Rapport annuel 2008-2009 2009 Une grande équipe Le personnel : www.servicesjuridiques.org Présenté le 2 juin 2009 Le Conseil d administration - 10 citoyen(ne)s - 2 groupes communautaires - 1 représentante
Plus en détailAVIS DE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES (ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES)
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SHAWINIGAN AVIS DE VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DES TAXES (ARTICLE 513 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES) AVIS PUBLIC est par la présente donné par Me Chantal Doucet, en sa
Plus en détailDOSSIER NOIR Logement et pauvreté. Chiffres et témoignages
Chiffres et témoignages Front d action populaire en réaménagement urbain (FRAPRU) Septembre 2014 Une véritable crise du logement Il faut remonter en 1996, au sortir d une longue et dure récession économique,
Plus en détailTable des matières. 1. Introduction... 1. 2. Définition d un marché public et de ses caractéristiques... 2
Table des matières 1. Introduction... 1 2. Définition d un marché public et de ses caractéristiques... 2 3. Canevas de l étude de marché... 3 3.1. Étape I : définition du type de marché public... 3 3.2.
Plus en détailGuide de sensibilisation des employés d une entreprise ARRÊT gourmand
Guide de sensibilisation des employés d une entreprise ARRÊT gourmand TABLE DES MATIÈRES SAVIEZ-VOUS QUE?... 3 L ARRÊT GOURMAND EN QUELQUES MOTS... 4 LE PRODUCTEUR... 4 LE TRANSFORMATEUR... 4 LE RESTAURATEUR...
Plus en détailActes du colloque RQASF Le marché de la beauté Un enjeu de santé publique
Actes du colloque Le marché de la beauté... Un enjeu de santé publique RQASF Le marché de la beauté Un enjeu de santé publique Rédaction Lecture et validation des textes Révision linguistique Identification
Plus en détailBureau de décision et de révision en valeurs mobilières
2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 2.1 Rôle d'audiences 2.2 Décisions.. 2. Bureau de décision de révision en valeurs mobilières 24 novembre 2006 - Vol. 3, n 47 6 RÔLE DES AUDIENCES
Plus en détailJusqu au 28 avril 2013 à l achat d une PISCINE SEMI-CREUSÉE AQUA-BOIS BORÉALE
AQUANATURE NIRVANA SHARK VAC AQUAPURE G3 SUN HEATER 8 CREUSÉE HEAT PUMP 23 RC9740 ROBOT NETTOYEUR CREUSÉE ROBOTIC CLEANER 13 ORILUX POUR VOTRE PISCINE HEATPUMP FOR YOUR ABOVE GROUND 19 À BASE DE SEL POUR
Plus en détail