Fonctionnement des etablissements scolaires

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1 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE CP Fonctionnement des etablissements scolaires 1er rapport d aide regionale à l équipement aux élèves de second cycle et aux élèves des BTS, CPGE, formations post bac et assimilées année scolaire Ajustement au titre de l année scolaire Chapitre budgétaire : «932 Enseignement» Code fonctionnel 28 «AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES» Programme HP : «Aide aux élèves de second cycle» Action «Aide régionale à l équipement des lycéens» Programme HP «Aides aux élèves des BTS, CPGE et formations Post Bac et assimilées» Action «Aide régionale à l équipement des élèves en BTS» Action «Aide régionale aux inscriptions aux concours des élèves en CPGE» RAPPORT POUR LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE PRESENTE PAR MONSIEUR JEAN-PAUL HUCHON, PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE MAI 2010

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3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N CP Sommaire EXPOSE DES MOTIFS AIDE REGIONALE A L EQUIPEMENT AIDE REGIONALE AUX FRAIS DE CONCOURS...10 ANNEXE AU RAPPORT N ANNEXE AU RAPPORT N PROJET DE DELIBERATION...37 ANNEXES A LA 29/04/10 14:04:00

4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N CP EXPOSE DES 29/04/10 14:04:00

5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N CP AIDE REGIONALE A L EQUIPEMENT 1.1.AIDE REGIONALE AUX ELEVES PRE BAC Instituée par délibération CP n du 6 juillet 2000 l aide régionale à l équipement a permis à l ensemble des élèves, boursiers et non boursiers, inscrits en première année de CAP, BEP et BAC PRO des formations «production» et de quelques formations «de services» coûteuses (hôtellerie-restauration, coiffure, esthétique, métiers d art, profession de santé) de bénéficier des équipements nécessaires à leur formation (vêtements de travail, équipements de protection, petits outillages) pour un montant de 122. Afin de poursuivre cette action, le Conseil Régional par délibération CR du 27 juin 2008, a reprécisé les formations concernées par cette aide et les modalités de calcul. Cette aide a pour objectif de pallier les difficultés financières que peuvent rencontrer les familles lors de la rentrée scolaire pour l acquisition de matériels, équipements et outillages individuels coûteux que nécessitent certaines filières de l enseignement professionnel et technologique. Il s agit d une action qui ne peut être conduite sur le terrain que par les établissements eux-mêmes afin de définir très précisément les besoins spécifiques liés à la nature des formations. Sans condition de ressources, cette aide est attribuée à tous les lycéens inscrits en première année d une des filières professionnelles et technologiques concernées dispensées dans un établissement public ou privé sous contrat d association LES FORMATIONS CONCERNEES L aide régionale concerne tous les élèves inscrits en première année de CAP, BEP, BAC techno et BAC pro des formations dites de «production» et de certaines formations dites de «services» des lycées publics et privés dont les spécialités sont listées cidessous dans la forme qu elles revêtent dans la nomenclature de l Education nationale : 311 Transport, manutention, magasinage. 312 «commerce-vente» (uniquement pour la formation «optique lunetterie») 321 Journalisme et communication (y compris communication graphique) 322 Techniques de l imprimerie et de l édition. 323 Techniques de l image et du son, métiers connexes du spectacle. 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales. 331 Santé 334 Accueil, hôtellerie, tourisme. 336 Coiffure, esthétique et autres spécialités des services à la personne. 343 Nettoyage, assainissement, protection de l environnement Sécurité des biens et des personnes, police, surveillance, hygiène et 29/04/10 14:04:00

6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N CP La liste des formations éligibles figure en annexe 1 au rapport LES EQUIPEMENTS Les établissements procèdent, dans le respect de la dotation globale régionale, à l achat des équipements qui sont, dès la rentrée de septembre, mis à la disposition des élèves. Dans certains cas, le coût des équipements peut rester supérieur à la dotation attribuée. Dans ces conditions, l aide vient en déduction de la dépense à la charge des familles. En fonction des besoins spécifiques, liés à la nature des formations dispensées, les équipements individuels suivants relèvent de l aide : - vêtements de représentation (costume, tailleur, chaussures ) - vêtements et équipements de protection individuelle (blouse, bleu, gants, casque, chaussures de sécurité, lunettes de protection ) - outillage (mallette de couteaux, caisse à outils, pistolet à peinture, ) - instruments (pied à coulisse, pipette, calculatrice ) - petit matériel (trousse d esthétique, accessoires de coiffure, de dessin, de couture, de photos ) - documents techniques (plaquettes de consignes de sécurité, nomenclatures ). Les chefs d établissements ont la possibilité, en fonction de la spécificité et du coût des équipements, de moduler l attribution des crédits dans la limite de la dotation globale accordée. L équipement est mis à la disposition de l élève pendant toute sa scolarité. Les équipements acquis doivent rester la propriété du lycée, à l exception des équipements personnels (vêtements, chaussures ) LES MODALITES DE CALCUL DE LA DOTATION Les effectifs pris en compte pour le calcul de la dotation correspondent aux effectifs stabilisés de la rentrée N-1. Ces données sont issues de l enquête «lourde» que transmettent les rectorats. L aide régionale est portée en 2010 à 124 par élève de 1 ère année des formations concernées pour tenir compte de l augmentation de l indice des prix à la consommation enregistrée sur l année 2009, soit 0,88 %. Les dotations sont calculées sur la base de 124 en 2010, par élève de première année des filières concernées, pour les établissements publics et privés sous contrat d association. Pour les établissements possédant des reliquats, ceux-ci seront déduits du montant de leur 29/04/10 14:04:00

7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT N CP Les établissements n ayant pas répondu à l enquête émanant de la Région doivent être considérés comme disposant eux aussi de reliquats suffisants pour couvrir leurs besoins. En l absence d information sur leur montant, il est proposé également de ne pas attribuer de crédits à ces établissements. Tout ajustement de dotation, pourra être effectué en cours d année dans un rapport complémentaire soumis à la Commission permanente. Un bilan des consommations des crédits de l année scolaire 2008/2009 a été dressé et figure en annexe 2 au rapport. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2010/2011 proposées en annexe II à la délibération qui s élèvent respectivement à pour les EPLE, et pour les lycées privés, soit un total de AIDE REGIONALE AUX ELEVES POST BAC Par délibération CR du 27 juin 2008, l aide régionale à l équipement a été étendue aux élèves post-bac de première année des filières concernées LE QUOTIENT FAMILIAL L attribution de cette aide est envisagée sous conditions de ressources compte tenu de la composition sociale spécifique des classes de BTS. Pour ces élèves le barème utilisé prend en compte une tranche unique inférieure ou égale LES MODALITES DE CALCUL ET D ATTRIBUTION POUR L ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Une première répartition doit permettre, dès la rentrée de septembre, d'aider les élèves en situation difficile. Les dotations individualisées au profit de chaque établissement sont calculées en fonction du nombre des effectifs boursiers présents au sein de l établissement, auquel un montant de 124 est accordé. Un bilan des consommations des crédits de l année scolaire 2008/2009 a été dressé et figure en annexe 2 au rapport. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2010/2011 proposées en annexe III à la délibération qui s élèvent respectivement à pour les EPLE et pour les lycées privés, soit un total de /04/10 14:04:00

8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT N CP AIDE REGIONALE AUX FRAIS DE CONCOURS A compter de la rentrée scolaire 2008/2009, le dispositif relatif à l aide régionale aux frais de concours des élèves en classes préparatoires a été voté par délibération CR du 27 juin Une première dotation a été votée par délibération CP du 7 novembre 2009 pour un montant de pour les lycées publics et privés. Ces dotations ont été calculées sur la base du nombre d élèves boursiers présents au sein des établissements au titre de l année scolaire 2008/2009. Or, deux établissements ont ouvert à la rentrée de septembre 2009 des classes de deuxième année de CPGE et ont sollicité des crédits pour les élèves éligibles au dispositif. Je vous propose d approuver la répartition des dotations régionales pour l année scolaire 2009/2010 proposées en annexe IV qui s élèvent à pour les EPLE. Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL 29/04/10 14:04:00

9 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT N CP ANNEXE AU RAPPORT N 29/04/10 14:04:00

10 12 NOMENCLATURE DES FORMATIONS ELIGIBLES A L' ARE Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 200 DIPLOME SUPERIEUR DES ARTS APPLIQUES METIERS DES ARTS GRAPHIQUES (DSAA) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CL. MISE A NIVEAU STS RELEVANT DES ARTS APPLIQUES 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BTS) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DESIGN DE PRODUITS (BTS) 200 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TECHNICO--COMMERCIAL (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MECANIQUE ET AUTOMATISME INDUSTRIELS (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONTROLE INDUSTRIEL ET REGULATION AUTOMATIQUE (BTS) 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS INFORM & RESEAUX POUR L'INDUSTRIE ET LES SERVICES TECHN 201 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MAINTENANCE INDUSTRIELLE (BTS) 220 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TECHNIQUES PHYSIQUES POUR L'INDUSTRIE ET LE LABO (BTS) 221 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR QUALITE DS INDUST.ALIM.& BIO-IND (BTS) 221 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BIOTECHNOLOGIES (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BIOPHYSICIEN DE LABORATOIRE - DIPLOME D'ECOLE (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CHIMISTE (BTS) 222 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BIOANALYSES ET CONTROLE (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ETUDE & REALISAT. D'OUTILLAGE MISE EN FORM MAT. (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PHYSICO-METALLOGRAPHE DE LABO. - DIPLOME D'ECOLE (BTS) 223 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ERE ANNÉE COMMUNE.TRAITEMENT DES MATERIAUX (BTS) 224 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONCEPTEUR EN ART & INDUSTRIE CERAMIQUE (BTS) 225 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES PLASTIQUES EUROPLASTIC A REFERENTIEL EUROPEEN (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.A GENIE SANITAIRE THERMIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.B GENIE CLIMATIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.C GENIE FRIGORIFIQUE (BTS) 227 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENTS OPT.D MAINTENANCE & GESTION DES SYSTEMES (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BATIMENT (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION (BTS) 230 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS DESIGN D'ESPACE 231 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TRAVAUX PUBLICS (BTS) 231 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR GEOMETRE TOPOGRAPHE (BTS) 232 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ENVELOPPE DU BATIMENT : FACADE, ETANCHEITE (BTS) 233 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AMENAGEMENT - FINITION (B.T.S.) 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SYSTEME CONSTRUCTIFS BOIS HABITAT (BTS) 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE BOIS & AMEUBL. OP. A: DEVPT & INDUSTRIALISATION 234 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PRODUCTIQUE BOIS & AMEUBL. OP. B: PROD & GEST IND (BTS) 240 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES DES MATERIAUX SOUPLES 1ERE AN. COMM. (BTS) 241 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DESIGN MODE TEXT ENVIRT OPT B :TEXT. MATER. SURFACES (BTS) 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES (BTS) Page 1

11 13 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 250 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MECANIQUES (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRO-EQUIPEMENTS (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE T.P. & MANUT. (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR APRES-VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS) 252 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR APRES-VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONCEPTION REALISATION CARROSSERIE (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 254 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR CONCEPTION ET REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DOMOTIQUE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR GENIE OPTIQUE OP: PHOTONIQUE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR GENIE OPTIQUE OP: OPTIQUE INSTRUMENTALE (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SYSTEMES ELECTRONIQUES (BTS) 255 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ELECTROTECHNIQUE (BTS) 311 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR TRANSPORT (BTS) 321 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DESIGN DE COMMUNICATION : ESPACE ET VOLUME (BTS) 322 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMM. ET INDUST. GRAPHIQUES OPT A: ETUDE ET REAL. DE PRODUITS GRAPHIQUES 322 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMM. ET INDUST. GRAPHIQUES OPT B: ETUDE ET REAL. DE PRODUITS IMPRIMES 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMMUNICATION VISUELLE OPT GRAPHISME (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PHOTOGRAPHIE (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMMUNICATION VISUELLE OPT MULTIMEDIA (BTS) 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. METIERS IMAGE 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. METIERS SON 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. MONTAGE ET POSTPROD 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT.TECHN INGENI. & EPLOIT. EQUPTS. 323 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR BTS METIERS DE L'AUDIOVISUEL OPT. GESTION DE PRODUCTION 330 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR SERVICE ET PRESTATION RELATIFS AUX SECTEURS SANITAIRE ET SOCIAL (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR DIETETIQUE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PROTHESISTE ORTHESISTE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR PODO-ORTHESISTE (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR OPTICIEN LUNETIER (BTS) 331 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MISE A NIVEAU DES STS HOTELLERIE RESTAURATION (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR HOTELLERIE RESTAURATION 1ERE ANNEE COMMUNE (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUE LOCALES (BTS) 334 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR RESP. HEBERGEMENT A REFERENTIEL COMMUN EUROPEEN (BTS) 336 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ESTHETIQUE COSMETIQUE (BTS) 343 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR METIERS DE L'EAU (BTS) 343 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR HYGIENE PROPRETE ENVIRONNEMENT (BTS) Page 2

12 14 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 230 DIPLOME DES METIERS D'ART DECOR ARCH. OP. A: TRAITEMT PLAST & TRANSPARENCE 230 DIPLOME DES METIERS D'ART DECOR ARCHI. OP. B: DECOR DU MUR 230 DIPLOME DES METIERS D'ART DECOR ARCHITECTURAL OP. C: METAL 230 DIPLOME DES METIERS D'ART DECOR ARCH. OP. D: MAT. DE SYNTH. 241 DIPLOME DES METIERS D'ART TEXTILES ET CERAMIQUES OP: ARTS TEXTILES 242 DIPLOME DES METIERS D'ART METIERS DES ARTS OP: COSTUMIER REALISATEUR (DMA) 322 DIPLOME DES METIERS D'ART ARTS GRAPHIQUES OPTION ILLUSTRATION (DMA) 331 DIPLOMES ASSIMILES AU BTS (DTS, DPECF, DNTS) DIPLOME EN IMAGERIE MEDICALE ET RADIOTHERAPIE 210 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE ANALYSE & CONDUITE DES SYSTEMES D'EXPLOITATION (ACSE) (BTSA) 211 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE TECHNO VEGETALES OP. AGRONOMIE ET SYSTEME DE CULTURE (BTSA) 211 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE PRODUCTION HORTICOLE (BTSA) 214 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE AMENAGEMENTS PAYSAGERS (BTSA) 330 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE SERVICE EN ESPACE RURAL (BTSA) 250 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) SPEC. PLURITECH. MECANIQUE-ELECTRICITE (P.DIV3) 330 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) SPEC. PLURIV. SANITAIRES ET SOCIALES (P.DIV3) 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) CLASSE PREPARATOIRE AUX ECOLES D'INFIRMIERES 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) INFIRMIERE (DIPLOME D'ETAT) 331 PREPARATION DIVERSE POST BAC (DE NIV. III) PUERICULTRICE 200 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ETUDES ET DEFINITIONS DE PRODUITS INDUSTRIEL (BAC PRO) 201 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PILOTAGE DE SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC PRO) 220 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL INDUSTRIES DE PROCEDES (BAC PRO) 220 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION (BAC PRO) 221 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BOULANGER-PÂTISSIER (BAC PRO) 223 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TRAITEMENTS DE SURFACES (BAC PRO) 224 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ARTISANAT ET METIERS D'ART OPTION : VERRERIE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE (BAC PRO) 225 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PLASTIQUES ET COMPOSITES (BAC PRO) 227 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 227 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTEMES ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ARTISANAT & METIERS D'ART OP: MARCHANDISAGE VISUEL (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION A : ETUDES ET ECONOMIE (BAC PRO) 230 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN D'ETUDES DU BATIMENT OPTION B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE (BAC PRO) 231 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TRAVAUX PUBLICS (BAC PRO) 231 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN GEOMETRE-TOPOGRAPHE (BAC PRO) 232 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN DU BATIMENT : ORGANISATION ET REALISATION DU GROS OEUVRE (BAC PRO) 233 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL OUVRAGES DU BATIMENT : ALUMINIUM, VERRE ET MATERIAUX DE SYNTHESE (BAC PRO) 233 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AMENAGEMENT ET FINITION DU BATIMENT (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ARTISANAT & METIERS D'ART OPT EBENISTE (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL CONSTRUCTEUR BOIS (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MENUISIER AGENCEUR (BAC PRO) 234 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (BAC PRO) Page 3

13 15 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 240 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL METIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE (BACPRO) 242 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ARTISANAT ET METIERS D'ART OP: TAPISSERIE AMEUBL. (BAC PRO) 242 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT (BAC PRO) 243 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL METIERS DU CUIR OPTION MAROQUINERIE (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BAC PRO) 250 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 251 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. VOITURES PARTICUL. 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. VOITURES INDUSTR. 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BAC PRO MAINTENANCE VEHICULES AUTO. OPT. MOTOCYCLES 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MAINTENANCE DES MATERIELS OPT MATERIELS AGRICOLES (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MAINTENANCE DES MATERIELS OPT T.P ET MANUTENTION (BAC PRO) 252 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL MAINTENANCE DES MATERIELS OPT MAT. PARCS JARDINS(BAC PRO) 253 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AERONAUTIQUE OP: MECANICIEN SYSTEMES-CELLULE (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL CARROSSERIE OP: CONSTRUCTION (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL OUVRAGES DU BATIMENT : METALLERIE (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 254 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AERONAUTIQUE OPTION MECANICIEN, SYSTEMES-AVIONIQUE (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (BACPRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SYSTEMES ELECTRONIQUES NUMERIQUES (BAC PRO) 255 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR (BAC PRO) 311 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL EXPLOITATION DES TRANSPORTS (BAC PRO) 311 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL LOGISTIQUE (BAC PRO) 321 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ARTISANAT & METIERS D'ART OP: COMMUNIC. GRAPH. (BAC PRO) 322 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PRODUCTION IMPRIMEE (BAC PRO) 322 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PRODUCTION GRAPHIQUE (BAC PRO) 323 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PHOTOGRAPHIE (BAC PRO) 330 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SERVICES DE PROXIMITE ET DE VIE LOCALE (BAC PRO) 334 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL RESTAURATION (BAC PRO) 336 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL ESTHETIQUE - COSMETIQUE PARFUMERIE (BAC PRO) 343 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL HYGIENE ET ENVIRONNEMENT (BAC PRO) 344 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL SECURITE - PREVENTION (BAC PRO) 224 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE CERAMIQUE (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE VOLUMES - STAFF ET MATERIAUX ASSOCIES (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE ART DU GRAPHISME ET DU DECOR OPT.(A):GRAPHISTE EN LETTRE ET DECOR (BMA) 233 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE ART DU GRAPHISME ET DU DECOR OPT.(B):DECORATEUR DE SURFACE ET VOLUME (BMA) Page 4

14 16 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 234 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE BREVET DES METIERS D'ART D'EBENISTE (BMA) 242 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE BRODERIE (BMA) 251 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE HORLOGERIE (BMA) 322 BREVET DES METIERS D'ART - BREVET DES METIERS DU SPECTACLE ARTS DE LA RELUIRE & DE LA DORURE (BMA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE PROD. HORTICOLES SPE. PROD. FLORALES & LEGUMIERES (BPROA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE PROD. HORTICOLES SPE. PROD. PEPINIERES (BPROA) 211 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE PRODUCTIONS VEGETALES AGROEQUIPEMENT (SEC PRO AG) 212 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE CONDUITE & GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE SPE SYST A DOMIN. ELEVAGE(BACPROA) 212 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE PRODUCTIONS ANIMALES (SEC PRO AG) 214 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE TRAVAUX PAYSAGERS (BPROA) 214 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE NATURE JARDIN PAYSAGE FORET (SEC PRO AG) 221 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE CONSEIL VENTE (SEC PRO AG) 334 BACCALAUREAT PROFESSIONNEL AGRICOLE SERVICES EN MILIEU RURAL (BAC PRO AGR.) 224 BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES SPEC. CRISTALLERIE (BT) 224 BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR ARTS APPLIQUES SPEC:CERAMIQUE (BT) 242 BREVET DE TECHNICIEN VETEMENT (CREATION ET MESURE) (BT) 242 BREVET DE TECHNICIEN TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OP: TECHNIQUES DE L'HABILLAGE (DIPLOME) 322 BREVET DE TECHNICIEN DESSINATEUR MAQUETTISTE OP. A: ARTS GRAPHIQUES (BT) 323 BREVET DE TECHNICIEN METIERS DE LA MUSIQUE (BT) 323 BREVET DE TECHNICIEN TECHNICIEN DES METIERS DU SPECTACLE OP: MACHINISTE CONSTRUCTEUR (DIPL) 331 BREVET DE TECHNICIEN PODO-ORTHESISTE (DIPLOME) 331 BREVET DE TECHNICIEN DIPLOME D'ORTHO-PROTHESISTE 200 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE OPTIQUE (STI) 201 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE PHYSIQUE DE LABO & PROC INDUS OPT CONTROLE & REGU (STL) (BTN) 220 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE DES MATERIAUX (STI) (BTN) 220 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE PHYSIQUE DE LABO & PROC IND OPT : OPTIQUE & PHYSICO-CHIMIE (STL) (BTN) 222 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE CHIMIE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS (STL)(BTN) 222 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE BIOCHIMIE-GENIE BIOLOGIQUE (STL) (BTN) 231 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE CIVIL (STI) (BTN) 233 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE ENERGETIQUE (STI) (EX BTN F9) 234 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. D : BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES (EX BTN F1D) 240 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. E : MATERIAUX SOUPLES (EX BTN F1 E) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. A PRODUCTIQUE MECANIQUE (EX BTN F1A) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. B :SYSTEMES MOTORISES (EX BTN F1B) 251 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. MICROTECH (EX F10 OPT APPAREILL - F10A) 254 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE MECANIQUE (STI) OPT. C : STRUCT. METALLIQUES (EX BTN F1C) 255 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE ELECTROTECHNIQUE (STI, EX BTN F3) 255 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE GENIE ELECTRONIQUE (STI, EX BTN F2) 331 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA SANTE ET DU SOCIAL (BTN ST2S) 334 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE HOTELLERIE (BTN) Page 5

15 17 Spéc. Type Diplôme NSFé Libellé Formation 210 BACCALAUREAT TECHNOLOGIQUE AGRICOLE STAV AGRONOMIE - ALIMENTATION - ENVIRONNEMENT - TERRITOIRES (BTNA) 200 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ERE ANNEE COMMUNE:CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS (CAP) 220 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE EMPLOYE TECHNIQUE DE LABORATOIRE (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CUISINE (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CHOCOLATIER CONFISEUR (CAP) 221 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE PATISSIER (CAP) 222 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE INDUSTRIES CHIMIQUES (CAP) 223 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE BRONZIER OP. A: MONTEUR EN BRONZE (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DECORATION EN CERAMIQUE (CAP) 224 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE SOUFFLEUR DE VERRE OPTION VERRERIE SCIENTIFIQUE (CAP) 225 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE COMPOSITES, PLASTIQUES, CHAUDRONNES (CAP) 227 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE FROID ET CLIMATISATION (CAP) 227 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE INSTALLATEUR THERMIQUE (CAP) 230 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MAINTENANCE DE BATIMENTS DE COLLECTIVITES (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CONSTRUCTEUR DE ROUTES (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS (CAP) 231 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CONDUCTEUR D'ENGINS : TRAVAUX PUBLICS ET CARRIERES (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE TAILLEUR DE PIERRE-MARBRIER DU BATIMENT ET DE LA DECO (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MACON (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE COUVREUR (CAP) 232 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CONSTRUCTEUR EN BETON ARME (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE STAFFEUR ORNEMANISTE (C.A.P.) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE INSTALLATEUR SANITAIRE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CARRELEUR MOSAISTE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE PEINTRE APPLICATEUR DE REVETEMENTS (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE SOLIER-MOQUETTISTE (CAP) 233 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CONSTRUCTEUR D'OUVRAGE DU BATIMENT EN ALU. VERRE ET MAT.DE SYNTH. (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE EBENISTE (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE CHARPENTIER BOIS (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER, AGENCEMENT (CAP) 234 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MEUNISIER INSTALLATEUR (CAP) 240 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ENTRETIEN ARTIC. TEXTILES EN ENTREPRISES INDUSTRIELLES (CAP) 240 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE METIER DU PRESSING (CAP) 241 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE PLUMASSIERE (CAP) 241 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ARTS DE LA BRODERIE (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE TAILLEUR DAMES (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MODE ET CHAPELLERIE (CAP) 242 CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE COUTURE FLOU (CAP) Page 6