Référentiel national d équivalences horaires application à l UPEC en

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1 I II I : Innovation pédagogique I.1 I.2 I.3 Élaboration et mise en ligne de module d enseignement ou de formation, sans tâches directes liées à l assistance et l évaluation des étudiants Responsabilité d un module de formation ouverte à distance ou autre forme d enseignement non présentiel impliquant assistance directe et évaluation des étudiants Conception et développement d enseignements nouveaux ou de pratiques pédagogiques innovantes : Activités pédagogiques 21 h à 29,5 h 73 h à 94 h 42 h à 134 h 5 h à 7 h pour 3 ECTS 17,5 h à 22,5 h pour 3 ECTS 10 h à 32 h (3 ECTS) TICE - Cours informatif (présentiel augmenté et amélioré) : Cours traditionnel en présentiel complété par la mise en ligne de ressources telles que le plan de cours, une bibliographie, un glossaire, des annales de TD ou d examens, des polycopiés de cours Uniquement la première année, sauf renouvellement substantiel du contenu mis en ligne - Cours interactif (présentiel allégé) : Enseignement principal en présentiel + certains TD intégralement en autoformation (travail individuel ou collaboratif assisté par un tutorat à distance). Égal au présentiel II : Activités d encadrement d étudiants en formation initiales, continue, dans le cadre de l apprentissage et de la V II.1 Enseignant référent (tutorat compris) 50 h à 63 h II.2 Encadrement de stages (suivi sur lieu, rencontres étudiants et maître de stage, suivi rapport) 9 h 17 h 12 h à 15 h 2 h 4 h par année en fonction des effectifs FORMATION INITIALE par étudiant sans visite par étudiant avec visite, exception faite pour l IUFM et les filières ingénieurs IUFM : 2 heures pour la visite d un fonctionnaire stagiaire ou d un étudiant de master qui effectue un stage en responsabilité (sauf alternance, v. infra) Filières ingénieurs : reconduction à l identique Page 1 sur 6

2 : Activités pédagogiques 29 h à 42 h 7 h à 10 h CAS PARTICULIER DE LA FORMATION EN ALTERNANCE par étudiant II.3 Visites pédagogiques avec étudiants 4 h 1 h II.4 II.5 II.6 II.7 Participation à des activités d orientation active et d insertion professionnelle Encadrement de projets tutorés, de fin d études et d apprentissage Encadrement de mémoires de Master et thèses d exercice (après validation finale) V : Accompagnement individualisé et participation aux jurys 25 h à 100 h 6 h à 24 h 4 h à 17 h 1 h à 4 h 4 h à 17 h 1 h à 4 h III : Responsabilités de structures ou missions pédagogiques par demi-journée. Doublé en week-end à partir du samedi 14h00 et jusqu au lundi 8h00 FORMATION INITIALE par étudiant en M et L CAS PARTICULIER DE LA FORMATION EN ALTERNANCE par étudiant en L 4 h à 17 h 1 h à 4 h FORMATION CONTINUE par étudiant en M et L 1 h à 4 h par étudiant mais non cumulable avec le dispositif II.5 pour un même 4 h à 17 h candidat 4 h 1 h par candidat. Participation à un jury. 2 h à 7 h 8,5 h à 29 h Accompagnement complet 4 h 1 h par dossier. Expertise d un dossier avec rapport 3 h à 7 h 12,5 h à 29 h V entreprise : par dossier V : procédure sans indemnisation III.1 Coordination d intervenants extérieurs III III.2 Responsable d équipe pédagogique 50 h à 270 h 12 h à 64 h III.3 Responsabilités de département, filière, diplôme, 50 h à 403 h 12 h à 96 h à justifier Page 2 sur 6

3 : Activités pédagogiques III.4 III.5 III.5 BIS III.6 parcours, certification, la coordination des stages Directeur des études Responsabilité d un équipement pédagogique (plate-forme de TP par exemple) Coordination d enseignements transversaux lourds Responsabilité de la mobilité internationale 50 h à 168 h 50 h à 168 h 12 hà 40 h 12 h à 40 h Coordonnateur de stages 126 h 30 h par plateau technique 42 h à 126 h 10 h à 30 h 42 h à 168 h 10 h à 40 h III.7 Pilotage de projets pédagogiques internationaux 21 h à 126 h 5 h à 30 h selon la complexité du projet et le nombre d étudiants III.8 III.9 III.10 Mission partenariales, relations avec l environnement, actions de promotion des formations Responsabilité industriels (relations entreprise, taxe d apprentissage ) Responsable de bureau d aide à l insertion professionnelle Responsabilité d une mission pédagogique particulière validée par le CA 4 h 1 h par demi-journée. Doublé en week-end à partir du samedi 14h00 et jusqu au lundi 8h00 Page 3 sur 6

4 : Animation, encadrement ou valorisation de la recherche I : Activité de direction de structures I I.1 I.2 Direction d une unité de recherche contractualisée ou reconnue par le conseil scientifique Direction d une école doctorale 84 h à 270 h 20 h à 64 h 84 h à 270 h 20 h à 64 h Voté en CA le Voté en CA le II : Activité de l exploitation ou de la gestion d un équipement scientifique II II.1 Responsabilité d une plate-forme technologique ou d un grand équipement III : Activité d animation de projet scientifique III III.1 Pilotage scientifique de projets de recherche en réseau (Projets européens et ANR ; Pilotage de grands projets) 67 h à 135 h 16 h à 32 h 135 h à 32 h à 40 h 168 h 168 h à 40 h à 64 h 270 h Au niveau régional (pour la 1 ère année du projet) Au niveau national (pour la 1 ère année du projet) Au niveau international (ou projet à haute complexité) (pour la 1 ère année du projet) IV : Activité de valorisation IV IV.1 Mission de développement de la valorisation tel que brevets, expertises, consultations, dépôt de brevets, organisation de manifestations Une réflexion vraisemblablement sur 3 niveaux : régional, national et international Page 4 sur 6

5 : Autres activités ou activités mixtes I : Responsabilité d une structure ou au sein d une structure II III I.1 Président et Directeur d établissement la règlementation (article 7 du décret du 6 juin 1984) I.2 Vice président I.3 Directeur de composante, directeur d IUT, directeur d Institut, directeur d Ecole I.4 Chargé de mission I.5 Directeur adjoint ou assesseur I.6 Direction de services communs et généraux I.7 Présidence de commission disciplinaire II : Activités de communication, de diffusion des résultats de la recherche ou de culture scientifique et technique et d échanges sciences et société Responsabilité de média de diffusion de la II.1 recherche II.2 Animation de structures de dialogue science-société III : Missions d information scientifique et technique, de conservation et d enrichissement des collections et archives confiées aux établissements ou activités documentaires III.1 Responsabilité scientifique de collections ou de fonds de l établissement Page 5 sur 6

6 : Autres activités ou activités mixtes III.2 Responsabilité scientifique d expositions IV : Mission d expertise IV IV.1 IV.2 Responsabilité de l autoévaluation de l établissement Autres expertises pour le compte de l établissement V V : Engagement des élus dans les instances centrales de l Université v.1* V.2* CA, CS, CEVU, CA restreint, CS restreint, CTP, CHS Commission disciplinaire du CA 42 h 10 h éq. TD Prévision annuelle pour CA, CS, CEVU 21 h 5 h éq. TD Prévision annuelle pour CA restreint, CS restreint, CTP 8,5 h 2 h éq. TD Prévision annuelle pour CHS 6,3 h de 1,5 h 1 séance présence * Pour ces activités chaque élu indiquera en fin d exercice sa présence effective aux conseils pour moduler les heures inscrites dans les états prévisionnels L équivalence horaire de l activité d élu, telle que précisée ci-dessus, ne peut dépasser 24 heures. Cette équivalence horaire s applique au titulaire ou au suppléant siégeant en lieu et place du titulaire. Le président de l UPEC Luc Hittinger Page 6 sur 6