Projet de construction : Adresse du site d'implantation : Zac du Tourillon Cedex 3 Aix-en-Provence. Designation du document :

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1 Maîtrise d'ouvrage : Maîtrise d'ouvrage : Projet de construction : Frédéric Chevalier Petit Jardin CABRIES Maîtrise d'ouvrage déléguée: REDMAN Méditerranée Parc du Golf Bât 11A 350, Avenue Guillibert AixenProvence Tél : / Fax : contact : Constance DE ALEXANDRIS du site d'implantation : Zac du Tourillon Cedex 3 AixenProvence e.mail : cdealexandris@redman.fr Maîtrise d'œuvre : Architecte mandataire : Corinne VEZZONI & Associés 280 Bd Michelet 631 le Corbusier MARSEILLE Tél: / Fax: contact : Maxime CLAUDE associé e.mail : agence@vezzoniassocies.com Bureaux d'etudes Techniques VRD: ARTELIA Ville et Transport 18, rue Elie Pelas BP Marseille Cedex 16 contact : Agnès Fromont Tél: Port: e.mail : Elena.SUMIAN@arteliagroup.com Bureaux d'etudes Techniques Fluides : ARTELIA, Bâtiment & Industrie Parc d'activité Les Milles 85 rue Pierre Duhem AixenProvence contact : Stéphane BOISSON Tél: Port: e.mail : stephane.boisson@arteliagroup.com Bureaux d'etudes Techniques Eclairage : 8'18" Concepteurs & Plasticiens Lumière 42 rue Marengo Marseille contact : ClaireLise BAGUE Tél: / Fax: Port: e.mail : cl.bague@818lumiere.com Designation du document : Phase : N du document : Auteur : Corinne VEZZONI & Associés Date : Désignation : Nature des modifications : Date Indice Organismes de contrôle : Bureau de Contrôle et coordinateur S.P.S : VERITAS contact : Richard HAGUE 6, Parc Club du Golf Pichaury BP AIXENPROVENCE Tél: / Fax: e.mail : richard.hague@fr.bureauveritas.com

2 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

3 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/4 47d7a29a3cad9cfc90b46251c576647a

4 heb 1 DISPOSITION 1 : ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BATIMENTS DE PLUS DE 1000 M 2 Après lecture des conclusions de l étude de faisabilité, le maître d ouvrage a réalisé les choix d approvisionnement en énergie suivant : (Écrire cidessous, les conclusions de l étude de faisabilité et la justification des choix d approvisionnement, conformément à l article R du code de la construction et de l habitation) La solution pressentie est la suivante : VRV 2 tubes chaud + unités murales VMC double flux Hygro B ECS thermodynamiquela solution pressentie présente les performances technicoéconomiques les plus avantageuses.les solutions thermodynamiques sur eau centralisée ne permettent pas de respecter la RT2012 au vu des fortes consommations des auxiliaires.l usage de l ECS solaire n est pas conseillé sur les bâtiments d hébergements car la technique n est pas adaptée au vu des profils de consommat En particulier, pour le système pressenti après réalisation de l étude de faisabilité, on précise les éléments suivants, issus de l étude de faisabilité et conformément à l article 3 de l arrêté du 18 décembre 2007 : Valeur de la consommation d énergie du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de refroidissement, d éclairage et d auxiliaires, déduction faite de la production locale d électricité à demeure, en kwh d énergie primaire par m 2 et par an : Coût annuel d exploitation du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de refroidissement, d éclairage et d auxiliaires, déduction faite de la production locale d électricité à demeure, en euros : DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (Shab) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI 3/4 47d7a29a3cad9cfc90b46251c576647a

5 Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 14/05/2014 Signature : 4/4 47d7a29a3cad9cfc90b46251c576647a

6 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

7 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

8 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 29b1b296bd22efbf e6260

9 heb 2 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 14/05/2014 Signature : 3/3 29b1b296bd22efbf e6260

10 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

11 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

12 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB Située à : LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP ZAC du Tourillon Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Coordonnées du maître d œuvre (optionnel) : Code postal Localité Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/4 cdecc d97e277038fe4af418

13 heb 3 DISPOSITION 1 : ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BATIMENTS DE PLUS DE 1000 M 2 Après lecture des conclusions de l étude de faisabilité, le maître d ouvrage a réalisé les choix d approvisionnement en énergie suivant : (Écrire cidessous, les conclusions de l étude de faisabilité et la justification des choix d approvisionnement, conformément à l article R du code de la construction et de l habitation) La solution pressentie est la suivante : VRV 3 tubes réversibles + unités gainables VMC double flux ECS thermodynamiquela solution pressentie présente les performances technicoéconomiques les plus avantageuses. Les solutions thermodynamiques sur eau centralisée ne permettent pas de respecter la RT2012 au vu des fortes consommations des auxiliaires.l usage de l ECS solaire n est pas conseillé sur les bâtiments d hébergements car la technique n est pas adaptée au vu des profils de consommatio En particulier, pour le système pressenti après réalisation de l étude de faisabilité, on précise les éléments suivants, issus de l étude de faisabilité et conformément à l article 3 de l arrêté du 18 décembre 2007 : Valeur de la consommation d énergie du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de refroidissement, d éclairage et d auxiliaires, déduction faite de la production locale d électricité à demeure, en kwh d énergie primaire par m 2 et par an : Coût annuel d exploitation du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de refroidissement, d éclairage et d auxiliaires, déduction faite de la production locale d électricité à demeure, en euros : DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (Shab) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI 3/4 cdecc d97e277038fe4af418

14 Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 27/06/2014 Signature : 4/4 cdecc d97e277038fe4af418

15 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

16 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

17 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB VIP Située à : LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP ZAC du Tourillon Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 103 Coordonnées du maître d œuvre (optionnel) : Code postal Localité Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 1a1c10f9eb831d994aacc3f74dc01375

18 vip 1 nord DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 27/06/2014 Signature : 3/3 1a1c10f9eb831d994aacc3f74dc01375

19 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

20 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

21 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB VIP Située à : LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP ZAC du Tourillon Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 103 Coordonnées du maître d œuvre (optionnel) : Code postal Localité Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 e7cc1cda66e89b265a2b a8f49

22 vip 2 sud DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 27/06/2014 Signature : 3/3 e7cc1cda66e89b265a2b a8f49

23 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

24 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

25 Je soussigné : Chevalier Fréderic représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : HEB VIP Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 103 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 03a9e675af3de626b37c18ffc4a83527

26 vv vip DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 05/05/2014 Signature : 3/3 03a9e675af3de626b37c18ffc4a83527

27 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

28 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

29 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Accueil Administration Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 a00c5e95da7edf11c83f465a85488fbe

30 accueil administration DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 12/05/2014 Signature : 3/3 a00c5e95da7edf11c83f465a85488fbe

31 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

32 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

33 Je soussigné : Frédéric Chevalier représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Incubateurs Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 729fd3c1fafb667de68782cbdfce31c3

34 incubateurs 1 et 4 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 05/05/2014 Signature : 3/3 729fd3c1fafb667de68782cbdfce31c3

35 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

36 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

37 Je soussigné : Frédéric Chevalier représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Incubateurs Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/ b042ffada9b4db9f31efb9173d

38 incubateurs 2 et 5 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 05/05/2014 Signature : 3/ b042ffada9b4db9f31efb9173d

39 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

40 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

41 Je soussigné : Frédéric Chevalier représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Incubateurs Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 bff6dc27d643289a cfad67f0c

42 incubateurs 3 et 6 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 05/05/2014 Signature : 3/3 bff6dc27d643289a cfad67f0c

43 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

44 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

45 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Salles réunion Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 bfdf6a87c07948f ea85e23c

46 salles de réunion a DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 12/05/2014 Signature : 3/3 bfdf6a87c07948f ea85e23c

47 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

48 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

49 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Salles réunion Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/ a7258f23bc0ce2e817972

50 salles de réunion b DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 12/05/2014 Signature : 3/ a7258f23bc0ce2e817972

51 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

52 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

53 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Salles réunion Située à : LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP ZAC du Tourillon Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT133 Coordonnées du maître d œuvre (optionnel) : Code postal Localité Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/ d72cdf471ac0e1eebddaa18d885

54 salles de réunion c DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 23/06/2014 Signature : 3/ d72cdf471ac0e1eebddaa18d885

55 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

56 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

57 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Salles de travail 24 p Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 08b98b6a374f754f66bedb3cfa9d25b1

58 salles de travail 24 pers DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 12/05/2014 Signature : 3/3 08b98b6a374f754f66bedb3cfa9d25b1

59 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :

60 RAPPORT Formulaire d attestation de la réalisation de l étude de faisabilité pour les bâtiments de plus de 1000 m 2 et de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire.

61 Je soussigné : Chevalier Frédéric représentant de la société Chevalier Frédéric situé à : Petit Jardin Code postal Localité CABRIES Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l opération de construction suivante : Cafétéria Située à : ZAC du Tourillon LE CAMPUS INCUBATEUR DE START UP Code postal Localité Aix en Provence Cedex 3 Référence(s) cadastrale(s) : KT 133 Atteste que : Selon les prescriptions de l article L du code de la construction et de l habitation, au moment du dépôt de permis de construire : Disposition 1 : L opération de construction suscitée a fait l objet d une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m 2 ) Disposition 2 : L opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique. Les éléments ciaprès apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2. (*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur. 2/3 7cb635de7c0a6d7085c5ce7999f5a1f5

62 cafétéria 2 DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE Chapitre 1 : Données administratives Surface du bâtiment Valeur de la surface hors œuvre nette au sens de la RT (SHON RT ) en m 2 Valeur de la surface habitable (SHAB) en m 2 (maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d habitation) Valeur de la SHON RT en m 2 du bâtiment existant (dans le cas des extensions ou surélévation) Chapitre 2 : Exigences de résultat Besoin bioclimatique conventionnel Bbio : Bbio max : Bbio < Bbio max : OUI Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée Capteurs solaires thermiques Bois énergie Panneaux solaires photovoltaïques Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie renouvelable ou de récupération Autres (préciser) La personne ayant réalisé l attestation : Le : 12/05/2014 Signature : 3/3 7cb635de7c0a6d7085c5ce7999f5a1f5

63 Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Secrétariat général Tour Pascal A La Défense cedex Tél. :