REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015

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1 REGLEMENT DES ETUDES ANNEE UNIVERSITAIRE 2014/2015 I DISPOSITIONS GENERALES 1 - Organisation Les études conduisant à la licence sont organisées sur une durée de 6 semestres (S1, S2, S3, S4, S5, S6). Les études conduisant au Master sont organisées sur quatre semestres (S1, S2, S3, S4). L inscription administrative reste cependant annuelle (L1, L2, L3 ou M1, M2). A l issue de chaque semestre, les étudiants inscrits en contrôle continu ou en contrôle terminal doivent présenter les examens relatifs aux UE du semestre concerné. Chaque UE est sanctionnée par deux sessions d examens : - 1 ère session: janvier pour les UE du 1 er semestre et mai pour les UE du 2 ème semestre - 2 ème session (session de rattrapage): juin pour les UE du 1 er et du 2 ème semestre. Chaque UE constitue un regroupement cohérent d enseignements et d activités. Les UF sont une subdivision de l UE (1 UE = une ou plusieurs UF), mais toutes les UE ne sont pas obligatoirement dotées d UF. L UE est capitalisable. Les UF affectées de crédits européens sont également capitalisables. Au sein de chaque UE la moyenne entre les notes obtenues dans chaque UF de l unité s effectue sans note éliminatoire. Le nombre de crédits européens affectés à chaque unité d'enseignement est fixé sur la base de 30 crédits pour l'ensemble des unités d'enseignement d'un semestre. Auditeurs libres Les auditeurs libres sont autorisés à suivre les cours magistraux de licence. Ils ne peuvent assister et participer aux travaux dirigés de licence ni aux enseignements de master, de diplômes d université ou de préparation non diplômante aux concours de l enseignement. 98, Boulevard HERRIOT B.P NICE CEDEX Contrôle des connaissances L obtention de la Licence et du Master implique notamment des contrôles écrits et/ou des contrôles oraux. Pour chaque UE les aptitudes et le contrôle des connaissances sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier (TD, TP, devoirs sur table, partiels écrits, épreuves orales) soit par un contrôle terminal. Le contrôle continu fait l objet, autant que possible, d une application prioritaire. Il implique une assiduité qui peut être vérifiée par des appels systématiques. Aucune modification du régime ne pourra être acceptée à moins de 4 semaines du début des examens. Peuvent être dispensés d'assiduité les étudiants se trouvant dans l une des situations suivantes, sur présentation des justificatifs : - activité professionnelle (contrat de travail) - longue maladie - inscription dans un autre établissement public d enseignement - mère ou père de famille ayant la garde d enfants non scolarisés - sportif de haut niveau - étudiant en situation d handicap - étudiant faisant un séjour d études à l étranger prévu dans son cursus universitaire - étudiant élu au sein d un des trois Conseils de l Université ou au sein du Conseil de gestion de l UFR - chevauchement d horaires de cours (après accord de l équipe de formation). Ces dispenses ne sont pas automatiques et doivent faire l objet d une autorisation préalable explicite de l administration délivrée après examen des pièces justifiant la situation particulière de l étudiant. Elles peuvent, le cas échéant, être partielles (un ou plusieurs éléments pédagogiques du contrat de l étudiant). 1

2 ATTENTION Le contrôle continu est obligatoire pour les étudiants boursiers. Pour certaines UE le contrôle continu peut être exigé (pratique, ateliers ). Les examens organisés par le service de la scolarité sont les épreuves écrites de fin de semestre. Les épreuves de contrôle continu (devoirs sur table, dossiers, exposés ), les épreuves orales et les épreuves informatiques sont organisées par les départements de formation. Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées. Sous réserve de dispositions pédagogiques particulières arrêtées par le conseil d'administration de l'établissement sur proposition du conseil des études et de la vie universitaire, l'intervalle entre ces deux sessions est au moins de deux mois et un dispositif pédagogique de soutien est mis en place. Les examens oraux peuvent être organisés hors période des examens écrits par les départements. Cependant, les oraux doivent être terminés avant la date limite de saisie des notes de chaque période d examen. L inscription aux examens est obligatoire pour être admis à composer. L obtention d une note à un examen n ouvre aucun droit à la comptabilisation de celle-ci en l absence d inscription pédagogique à l élément pédagogique correspondant. L inscription à un élément pédagogique (UE ou UF) implique la présentation par l étudiant de l ensemble des épreuves prévues aux modalités de contrôle des connaissances de cet élément pédagogique conformément à son régime d inscription (régime de contrôle continu ou régime de contrôle terminal). Le calendrier des examens est indicatif et peut être modifié en raison de circonstances exceptionnelles.il est affiché par le service de la scolarité dans les locaux d enseignement et sur le site web de la faculté. Aucune convocation individuelle n est adressée à l étudiant. BONUS SPORT Le Bonus Sport est appliqué sur décision du service du SUAPS. Ce dernier contrôle la présence et l implication sportive réelle de l étudiant. Ce bonus est compris entre 0 et 0,25 point sur la moyenne semestrielle. En aucun cas, les activités liées au Bonus Sport ne peuvent constituer une raison pour un manque de travail, d assiduité ou de ponctualité dans les enseignements. Fraude aux examens et aux épreuves du contrôle continu. L'étudiant qui remet un devoir, un mémoire, ou tout document écrit servant à évaluer ses connaissances et ses compétences dans le cadre de sa formation doit s'assurer qu'il ne comporte pas de phrase de paragraphe ou, plus largement de passage plagié. L étudiant doit veiller à citer les sources utilisées dans la rédaction qu'il a réalisée. L'étudiant est passible de sanctions et/ou de poursuites disciplinaires en cas de plagiat avéré. Le plagiat peut être considéré comme une fraude 3 - Aménagement d'études 3 A - Inscription à un double cursus dans la même université Rappel : Un étudiant est en droit de s'inscrire à un double cursus dans la même Université dès lors qu'il s'acquitte de deux inscriptions administratives. Cependant l attention des étudiants est attirée sur le fait qu il est souvent difficile de mener de front deux cursus différents. 3 - B - Inscription à un double cursus dans deux universités différentes Elle n'est possible que si les deux cursus n'existent pas dans la même université et est soumise à l'accord des deux Présidents des deux universités (un imprimé est téléchargeable à l'adresse: 3- C - Etudiants des classes préparatoires aux grandes écoles Les modalités d inscription des étudiants de classes préparatoires aux grandes écoles et de délivrance de dispenses sont fixées par une convention entre l'université de Nice Sophia Antipolis et le lycée concerné. 3-D - Etudiants en provenance d'une autre Université Il est indispensable de se renseigner sur les modalités de transfert de dossier à l'adresse: 2

3 4 Validation d acquis personnels ou professionnels Les notes correspondant aux validations d'acquis et dispenses sont attribuées en commission de validation des acquis. Toute personne peut faire valider ses acquis personnels ou professionnels, ses titres ou diplômes (décret du 19 août 2013) pour obtenir une dispense en vue de l'accès aux différentes formations. Les demandes de validation d'acquis personnels et universitaires seront examinées par la Commission de validation des études supérieures (entre juin et septembre). Les demandes de validation des acquis professionnels seront examinées par la Commission de validation des acquis professionnels (en juillet et en septembre). Les imprimés de demande de validation des acquis sont téléchargeables à l'adresse: Séjours d études à l étranger : - Les parcours permettent la validation des périodes d études validées à l étranger, à la condition que le projet d études ait au préalable été accepté par les responsables pédagogiques et que les inscriptions administrative et pédagogique aient été effectuées auprès de l'uns. II Diplôme de Licence - DISPOSITIONS PARTICULIERES Progression des études : - Se référer au régime général des études de l Université Nice Sophia-Antipolis : Compensations : Cf. tableau ci-dessous. - «La compensation est organisée sur le semestre sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d enseignement, pondérées par les coefficients» C est la compensation semestrielle, qui est automatique et obligatoire. La compensation semestrielle est définitivement acquise. L étudiant peut cependant repasser une ou plusieurs UE non acquises sur demande écrite expresse de sa part adressée au Chef du service de la scolarité dans les 5 jours suivant la publication des résultats. La possibilité de repasser une UE non acquise dans un semestre validé par compensation est limitée à l année universitaire en cours - Par ailleurs, une compensation annuelle automatique est organisée dès la 1 ère session pour chaque année de licence. A la deuxième session, cette compensation s'effectue à partir de la meilleure moyenne obtenue entre les deux sessions pour chacun des deux semestres. 3

4 Cette compensation devient définitive au bout de cinq jours suivant l'affichage des résultats, sauf refus écrit de la part de l étudiant adressé au Chef du service de la scolarité dans ce même délai. - L'étudiant admis par compensation ne représente pas les UE non acquises et se voit attribuer trente crédits par semestre compensé. Inversement l'étudiant non admis doit représenter les UF non acquises constitutives des UE auxquelles il est ajourné. COMPENSATION SEMESTRIELLE (Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence ; CA 10/03/2006 ; CA 24/11/2006) Définition Compensation entre les UE d un même semestre et les éléments constitutifs d une même UE. Modalités Cette compensation est automatique et obligatoire, l étudiant ne peut y renoncer. Toutefois, il peut demander à repasser un ou plusieurs éléments pédagogiques non acquis au sein d UE non acquises dans la limite de l année universitaire en cours. C est la meilleure note qui sera conservée et le semestre restera compensé et validé dans tous les cas. La demande doit être adressée par écrit au responsable du service de scolarité dans les 5 jours suivant l affichage des résultats. Il n est pas possible de repasser un élément constitutif d une UE acquise, l UE étant automatiquement et définitivement capitalisée. Moyenne et résultat semestre 10,5 ACQ SEMESTRE Moyennes UE (pondérées des coefficients) Résultats UE UE 1 9 AJ Notes UF Résultats UF Possibilité de demande de renonciation à la compensation UF ACQ NON UF 11 8 AJ OUI UE 2 11 ACQ UF 20 10,5 ACQ NON UF 21 11,5 ACQ NON UE 3 10 ACQ UF 30 5 AJ NON UF ACQ NON UE 4 12 ACQ UF 40 7 AJ NON UF ACQ NON COMPENSATION ANNUELLE OU INTER-SEMESTRIELLE (Arrêté du 1 er août 2011 relatif à la licence ;CA 26/10/2007) Définition Elle consiste à «compenser entre elles les meilleures moyennes obtenues aux différentes sessions pour chacune des trois années de Licence» et «ce dès la 1ère session». 4

5 Modalités Cette compensation peut être refusée par l étudiant sur demande écrite adressée au responsable du service de scolarité dans les 5 jours suivant l affichage des résultats. Dans ce cas, si l étudiant demeure ajourné à l issue de la 2 e session, il devra repasser les UE et/ou UF non acquises du semestre dont la validation par compensation a été refusée. Ex. 1 Session 1 Session 2 Semestre Semestre Ex. 2 Semestre Semestre *En caractères gras : moyennes dont il sera tenu compte. ETUDIANTS EN DETTE Pour bénéficier d une compensation concernant les éléments en dette, l étudiant doit être inscrit : - à un semestre entier (même avec une partie seulement des UE à passer) : compensation semestrielle ; OU - à une UE complète : compensation entre les éléments constitutifs d une UE. Résultat : - La Licence est acquise par validation de 180 crédits d un parcours de formation. - Toute absence à une épreuve, justifiée ou non, revient à attribuer la note 0. Réorientation : - A l issue de chaque semestre, l étudiant qui le souhaite peut éventuellement se réorienter vers un autre diplôme ou parcours de Licence, après avis favorable des équipes de formation concernées. Une commission de réorientation validera alors ses acquis éventuels. Modalités transitoires : - A l obtention de 120 crédits européens de Licence 1 et Licence 2, l étudiant peut demander la délivrance du Deug. III - LE MASTER - DISPOSITIONS PARTICULIERES Inscriptions : - Les candidats à un Master doivent être titulaires du diplôme de Licence dans les mentions de spécialités prévues par l arrêté d habilitation ou d'un titre admis en équivalence. - Les étudiants non titulaires de l'un des titres ou diplômes ci-dessus doivent présenter une demande de validation des acquis (procédure disponible à l'adresse: - Le nombre maximal d inscriptions annuelles est fixé à 3 pour l obtention des 60 crédits du M1. Compensation (M1 et M2) : La compensation entre les éléments constitutifs de l UE est automatique. La compensation au semestre et entre les semestres est laissée à l appréciation des responsables de formation. 5

6 Master 1 Dépôt du sujet de M1 et soutenance du mémoire : - Dans les sections où le Master 1 comporte un mémoire (Travail d Etudes et de Recherches), le choix du sujet par le candidat doit être approuvé par l enseignant responsable du mémoire. Un changement de sujet ne pourra être accepté qu avec une attestation de l enseignant autorisant l étudiant à changer ou à modifier son sujet. La validité du dépôt de sujet est de 3 ans. Le sujet devra obligatoirement être remis à la Scolarité pour le 20 décembre au plus tard. Attention : Le dépôt de sujet ne dispense en aucun cas ni de l inscription administrative ni de l inscription aux examens. La soutenance du mémoire doit avoir lieu le 31 mai au plus tard pour la 1 ère session d examen et le 30 juin au plus tard pour la 2 ème session. - L enseignant ou les enseignants qui ont signé le dépôt de sujet doivent obligatoirement faire partie du jury de soutenance. Le jury comprend 2 membres et est présidé par l enseignant responsable de la préparation. L archivage du mémoire en B.U. est soumis à décision du jury : mémoire archivable en l état ; mémoire archivable après modifications ; mémoire non archivable. Résultat : - Il n y a pas d obligation d une 2 ème session. Master 2 - Une seule session d examen est organisée, avec possibilité d un rattrapage décidé par le responsable de la formation dans le cadre du premier semestre (déterminé dans les modalités de contrôle des connaissances du diplôme). Il n y a pas de note éliminatoire. - L enseignant ou les enseignants qui ont signé le dépôt du sujet doivent obligatoirement faire partie du jury de soutenance. Le jury comprend 2 membres et est présidé par l enseignant responsable de la préparation. L archivage du mémoire en B.U. est soumis à décision du jury : mémoire archivable en l état ; mémoire archivable après modifications ; mémoire non archivable. -Le passage du M1 au M2 n est pas automatique. A - LE MASTER PROFESSIONNEL Il sanctionne une formation appliquée de haute spécialisation préparant directement à la vie professionnelle. L autorisation d inscription en vue du M2 est prononcée par le Directeur de l Etablissement sur proposition du responsable (compte tenu des capacités d accueil). Les candidats doivent justifier d un diplôme de M1 ou de la maîtrise. Peuvent en outre être admis à s inscrire en vue du M2, les candidats dont la formation est jugée suffisante par le Directeur de l établissement après avis de la commission de validation des acquis. La durée des études en vue du M2 est de deux semestres. L assiduité est obligatoire (sauf dérogation accordée par le Directeur de l Etablissement sur avis du responsable de la formation). La préparation comprend des enseignements théoriques, dirigés et pratiques et un stage. La soutenance du mémoire ou du travail d études ou du rapport de stage doit intervenir avant le 30 novembre, date limite de délibération de jury. B LE MASTER RECHERCHE L autorisation d inscription est prononcée par le Directeur de l établissement sur propositions conjointes du responsable du M2 et du Directeur de l Ecole doctorale. 6

7 Les candidats doivent justifier d un diplôme de M1 ou de Maîtrise. Les candidats ne possédant pas les diplômes requis, mais justifiant de titres et travaux d un niveau comparable, doivent déposer une demande d inscription qui sera examinée par la commission de validation des acquis. La préparation du M2 est organisée sur deux semestres. Elle comprend : des enseignements théoriques et méthodologiques, une initiation aux techniques de recherche, la soutenance d'un mémoire Le sujet de mémoire doit être remis au bureau des masters pour le 20 décembre au plus tard. Après soutenance, un exemplaire du mémoire sera archivé à la bibliothèque universitaire. La soutenance du mémoire ou du travail d études ou du rapport de stage doit intervenir avant le 30 septembre, date limite de délibération du jury. C.- MODALITES TRANSITOIRES - Diplôme national de maîtrise : l étudiant qui aura validé les 60 premiers crédits européens acquis après la Licence pourra demander la délivrance du diplôme national de maîtrise, dans le domaine de formation concerné, à condition que le diplôme ait été habilité pour la maîtrise. IV. LES ETUDES DOCTORALES. 1 - LE DIPLOME DE DOCTORAT L autorisation d inscription à la préparation du doctorat est prononcée par le Président sur proposition du Responsable de l'ecole doctorale, après avis du directeur de thèse. Les candidats doivent être titulaires d un M2 Recherche ou d un DEA, sauf dérogation accordée par le Président de l Université sur proposition du responsable de l Ecole doctorale, après avis du directeur de thèse. La préparation de la thèse s effectue normalement au sein d un groupe de formation doctorale. La durée normale de préparation du Doctorat est de trois ans. Le titre de docteur est conféré après la présentation en soutenance d une thèse ou d un ensemble de travaux. 2 - L HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES Les candidats doivent être titulaires d un diplôme de Doctorat ou d un diplôme de Docteur permettant l exercice de la médecine et d un D.E.A. Les demandes d inscription sont examinées par le Président qui statue sur proposition du Conseil Scientifique. Les demandes d inscription ne peuvent être déposées au cours d une même année universitaire qu auprès d un seul établissement. Les candidats ayant déjà été inscrits en vue de ce diplôme dans un autre établissement sont tenus de le signaler. Le dossier de candidature doit comporter un document de synthèse retraçant l ensemble des titres, travaux et expériences du candidat. L habilitation à diriger des recherches sanctionne la reconnaissance du haut niveau scientifique du candidat, du caractère original de sa démarche dans un domaine de la science, de son aptitude à maîtriser une stratégie de recherche dans un domaine scientifique ou technique suffisamment large et de sa capacité à encadrer de jeunes chercheurs. L autorisation de se présenter devant le jury est accordée par le Président sur les bases des rapports écrits et motivés, établis par les personnalités (3 au moins) auxquelles il a confié le soin d examiner les travaux du candidat. Le candidat fait devant le jury un exposé sur l ensemble de ses travaux. Le jury procède à un examen de la valeur du candidat, évalue sa capacité à concevoir, diriger, animer et coordonner des activités de recherche et de valorisation ; il statue sur la délivrance de l habilitation. 7

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